• Aucun résultat trouvé

1.3.3 Les fondamentaux du modèle économique des organismes de formation

Qu’est-ce qui fait vivre l’activité de formation ? Qu’est-ce qui caractérise son modèle économique et lui permet de perdurer depuis des décennies ? Sur quoi repose ce modèle ?

L’analyse détaillée des données comptables d’un organisme de formation286 montre que la masse salariale y est d’un poids important lorsqu’il s’agit d’une activité assurée par des salariés, principalement les formations professionnelles. Ce poids économique des producteurs que sont les formateurs passe par contre relativement inaperçu dans les formations de l’animation volontaire car elle est assurée par des travailleurs en général faiblement rémunérés – voire pas du tout dans le cas des Francas.

Pour produire, pour créer un flux financier, il faut des clients, les stagiaires, et des producteurs, les formateurs. La production des formations fonctionne selon une temporalité courte287 aux conséquences économiques quasi immédiates288, à situer entre le mois et l’année.

Il en résulte que la santé économique des formations de l’animation, le principe moteur de la circulation économique qui les fait vivre, repose sur deux conditions essentielles : d’une part, à l’instar de l’animation en général289, l’utilisation d’une main d’œuvre à bas coût ; d’autre part le « flux » des animateurs qui passent dans les formations.

Nous allons examiner successivement ces deux aspects290.

286 Cf. l’annexe (de la 2ème étape) « Analyse budgétaire de l’activité de formation ».

287 Au contraire, l’élaboration pédagogique comme travail préparatoire, le matériel, les locaux, constituent des

charges, mesurées ou non mais statiques au moins à court terme car fonctionnant comme des investissements et n’ayant pas d’influence immédiate sur le flux économique. La temporalité caractéristique en est longue, ces investissements s’étalant sur une durée mesurée en années voire décennies.

288 Un mauvais remplissage des formations de l’animation volontaire lors d’une période de vacances scolaires, où

elles sont concentrées, se répercute immédiatement sur les comptes et sur la trésorerie de l’organisme et l’expérience montre qu’il ne se rattrape pas lors des périodes suivantes. Il n’y a pas de vases communicants d’une période à l’autre.

289 De ce point de vue, sans ambiguïté, la formation s’insère dans le modèle économique plus général de l’animation.

Les organismes de formation, hérauts de l’animation, le défendent d’ailleurs. Les formateurs ont été, sont et seront à nouveau des animateurs.

290 J’ai évoqué plus haut, dans le § 1.1 « Mise en perspective », trois autres facteurs déterminants de cette économie :

la situation concurrentielle, le marché du financement de la formation professionnelle, le bénéfice d’investissements de forme anciens portant sur la conception des formations. Ces différents aspects seront abordés dans les étapes suivantes de mon exposé.

1.3.3.1 - Un modèle reposant sur le flux des animateurs Le BAFA.

On l’a vu, environ 10 % d’une classe d’âge s’inscrit chaque année au BAFA, ce qui est considérable. Quel que soit le devenir ultérieur de ces animateurs, ce flux de participants assure le chiffre d’affaire de l’activité. Il peut être évalué globalement, à partir de ces données et du prix des stages, à un montant de l’ordre de 62 millions d’euros, ce qui correspond aux estimations du Ministère (66 millions)291. Si la durée d’activité des animateurs devait augmenter en moyenne, ne serait-ce que d’un an, passant de trois à quatre ans, l’emploi restant quant à lui constant, le chiffre d’affaire des organismes de formation s’en trouverait fortement abaissé ; l’équilibre budgétaire de cette activité s’en trouverait bien sûr gravement affecté. On peut multiplier les analyses292, le résultat va de soi : en l’état actuel : l’économie des organismes de formation repose sur la bonne image sociale du BAFA, sur le flux des animateurs qui en résulte et sur le fait que, peu après la fin de leur formation, ils arrêtent cette activité293, libérant les emplois pour la vague suivante.

On peut se demander pourquoi, puisque l’activité est statistiquement assurée, les organismes se livrent à une intense concurrence au lieu de se contenter d’un statu quo qui pourrait bénéficier à tous. Il y a bien sûr des raisons d’ordre idéologique qui rendent proprement inimaginable une coordination entre eux294, chacun tenant son propre projet associatif pour le plus pertinent et celui de l’autre comme inutile ou dévoyé. Mais la concurrence résulte aussi du fait que, autour de la moyenne ci-dessus, le nombre d’inscriptions varie fortement d’une année sur l’autre : aucun organisme n’est assuré d’obtenir le chiffre d’affaires dont il a besoin, fût-ce lors de la période de congés scolaires suivante. Chacun agit pour, selon ses propres méthodes, attirer au mieux à lui la clientèle. Les réflexes et les moyens des uns et des autres étant plus ou moins les mêmes, cette lutte prend principalement la forme d’une programmation surabondante qui assure en moyenne à chaque

291 Ce chiffre d’affaires est en baisse puisque la proportion de stages en demi-pension augmente chez tous les

organismes, aux dépens des stages en internat (mais la marge bénéficiaire des stages en demi-pension est meilleure). Ce qui ne signifie pas une baisse de nombre de participants.

292 Cf. l’annexe « Et si la durée d’activité des animateurs augmentait ? ». En réalité, cette configuration

correspondrait, statistiquement, à une « professionnalisation » de l’animation.

293 Nombre de stagiaires n’exploitant que très peu, ultérieurement, le diplôme obtenu, on peut dès lors se poser la

question de l’utilité de cette dépense d’énergie sociale. Les réponses se trouvent au moins en partie dans ce qu’on pourrait nommer « l’investissement éducatif et citoyen » que constitue l’animation et son apprentissage. Cf. l’annexe « Mais alors, pourquoi former ? ».

294 Alors que cette coordination prévaut dans l’animation professionnelle, on le verra, l’animation volontaire, compte

tenu de sa pureté originelle supposée, est le lieu historique et contemporain des luttes idéologiques dans l’animation.

organisme un sous-remplissage de ses stages, partant une baisse de rentabilité de ceux-ci ou parfois une activité à perte295.

Le BAFD et le BPJEPS Loisirs Tous Publics296.

Il n’existe pas, à ma connaissance, de statistiques sur le devenir des anciens stagiaires des formations professionnelles (ou assimilées : le BAFD) après formation. Par contre, tous les témoignages convergent : un animateur professionnel ne « dure » que, au mieux, une dizaine d’années dans les activités dites d’animation en « face à face » ; au-delà, soit il a pris des responsabilités (souvent, il a suivi un DEJEPS, pour certains il a réussi un concours d’entrée dans la fonction publique territoriale), soit il a changé de voie. Les quelques animateurs « durables » que l’on rencontre se sentent manifestement en échec professionnel et sont souvent fortement aigris297.

Par rapport à la question qui nous occupe ici, celle du flux des animateurs au travers de la formation, on retrouve donc, certes à une échelle statistique bien moindre mais en partie compensée par un coût de formation dix fois plus élevé, une situation similaire à celle qui prévaut pour le BAFA : un renouvellement des stagiaires qui est alimenté par une durée d’activité relativement faible, s’agissant d’une activité professionnelle. Ce flux est d’un côté accentué par l’insuffisance des effectifs d’animateurs professionnels formés, et dans le même sens par les dispositifs de financement de la formation professionnelle ; de l’autre, il est contredit par les équivalences, partielles ou totales, entre diplômes ; il est influencé par la politique des employeurs298 ; et par certaines dispositions réglementaires299.

295 Pour mesurer la rentabilité d’une formation, les organismes raisonnent en général sur la couverture des coûts

directs. Dans cette logique, les frais de structure ne sont pas pris en compte.

296 Je traite ensemble ces deux diplômes car, en pratique, ils correspondent aux mêmes personnes, qui suivent les

mêmes voies et visent les mêmes résultats : une professionnalisation en tant qu’animateurs, dans l’intention de vivre des revenus qu’il en tirent.

297 Voir en annexe, dans « Portraits rapides de quelques animateurs et de quelques stagiaires », celui de Éric R. et

celui de David S.

298 Par exemple lorsque l’Accoord, très gros employeur associatif, assure vouloir que tous ses animateurs

professionnels soient diplômés du BPJEPS. Cf. à ce sujet l’encadré « L’Accoord » dans l’annexe (de la 2ème

étape) « Les marchés de l’animation ». Ou en sens inverse lorsque des employeurs assurent salarier des titulaires

du BAFD « parce qu’on n’a pas les moyens de se payer un BPJEPS »

299 Comme la dérogation dite des « deux fois quatre-vingt » qui avait été accordée pour permettre à des titulaires du

BAFD, en lieu et place du BPJEPS, d’assurer la direction d’accueils de loisirs dépassant une activité de 80 jours par an et recevant plus de 80 mineurs

1.3.3.2 - Une main d’œuvre à faible coût Le coût du travail bénévole.

Le travail bénévole ou à faible coût est intrinsèque aux associations et activités à buts non lucratifs. Il participe de leur modèle économique, qui ne s’envisage pas sans cette possibilité. Ses porte-parole le défendent aussi haut et fort qu’il leur est possible. Mais dans la mesure où la formation est une activité socialement organisée, productive, fournissant un service vendu sur un marché, qui est rendu possible économiquement par ce marché et non par un autre apport de ressources tel que des subventions, bref qui est constitutive d’un travail et utilise des travailleurs300, s’interroger sur cette organisation du travail à faible coût paraît néanmoins légitime.

Cette interrogation sur la conception qu’il faut donner au bénévolat est posée en termes clairs par M. Simonet : Le travail bénévole. Engagement citoyen ou travail gratuit ?301 Nous sommes au cœur de la question du don. Si je n’ambitionne pas de la trancher, ce qui sortirait du champ d’exploration de ma thèse, il me semble important de situer, et factuellement et dans les débats, les termes de cette interrogation.

Elle est posée sous l’angle de la mesure économique par É. Archambault et L. Prouteau dans un article au titre explicite : « Un travail qui ne compte pas ? La valorisation monétaire du bénévolat associatif »302. La question que les auteurs s’efforcent de traiter est la suivante :

« Le bénévolat est d’abord appréhendé comme un don de temps, or ce qui relève du don fait rarement bon ménage avec le calcul économique. Pourtant, le travail bénévole est aussi une importante ressource productive, qui compte pour les associations. Cet article se propose d’en déterminer la valeur monétaire. »

Prenant dans un premier temps d’abondantes précautions, méthodologiques et morales, pour justifier leur intention de mesurer ce qui est habituellement appréhendé sous l’angle du don, se défendant de vouloir ce faisant « en transformer profondément la nature »303, s’appuyant sur le plaidoyer de M. Simonet-Cusset qui propose de « Penser le bénévolat comme travail pour repenser la sociologie du travail »304, ils examinent différentes méthodes de valorisation pour conclure que la meilleure est probablement celle d’un travail qui serait rémunéré au SMIC. Leur conclusion d’ensemble est la suivante :

300 Ce que certains contestent néanmoins. Cf. à ce sujet l’annexe (de la 4ème étape) « Former des animateurs, animer

une formation, est-ce un travail ? » et, pour un questionnement complètement différent, l’annexe (de l’Introduction générale) « Simplification et généralisation : ce que je décris existe-t-il ? ».

301 Maud Simonet, 2010.

302 Édith Archambault et Lionel Prouteau, 2010. 303 Édith Archambault et Lionel Prouteau, 2010, p. 58. 304 Maud Simonet-Cusset, 2004.

À l’échelle de la France, « Les estimations obtenues font apparaître que ce travail bénévole représente de 1 % à près de 2 % du PIB selon la méthode retenue, soit de 50 % environ à 80 % des salaires bruts versés par les associations à leurs salariés et, en tout état de cause, bien plus que les dons monétaires. »305

La comparaison entre les coûts salariaux et la valeur du travail produit par les bénévoles est déterminante pour mon propos. Sur les traces de ces auteurs, on verra donc ci-dessous ce qu’il en est de l’activité de formation.

Les modalités de la rémunération, données factuelles

Voici les manières de faire des organismes de formation. Ce qui est à explorer concerne principalement les formations de l’animation volontaire, assurées par des formateurs non professionnels306. Je dirai toutefois

infra un mot de la formation professionnelle et de ses formateurs.

- Les Francas, c’est l’exception, ne rémunèrent pas leurs formateurs. Ceux-ci sont donc entièrement bénévoles, ce qui bien sûr n’est pas sans effet, et sur leur recrutement (et la durée de leur activité comme formateurs), et sur la façon de les encadrer, c’est-à-dire ce qui est exigible d’eux. C’est donc le seul organisme qui pratique réellement le travail gratuit à proprement parler. Pour les autres, la rémunération accordée à leurs formateurs est faible pour le travail réalisé (par rapport aux normes salariales).

- La quasi totalité des organismes de formation fait usage du « Contrat d’engagement éducatif » (CEE) pour salarier leurs formateurs. Typiquement, pour prendre l’exemple de l’UFCV : en 2017, un formateur débutant est payé 25 € par jour de formation307 ; un formateur confirmé 30 € ; un directeur de session ou un

formateur de directeurs (BAFD) 45 € par jour308. En règle générale, ces montants ont été définis par la fédération

nationale et ni les responsables régionaux ni les formateurs n’ont voix à la décision. Le CEE, dispositif dérogatoire du droit du travail, ayant été inventé par le législateur en 2006 pour répondre au besoin d’un statut du volontariat309, constitue le mode de rémunération habituel des animateurs volontaires (et parfois professionnels).

Il est à la fois le dispositif évident pour tous et, à leurs yeux, légitime dans le domaine de l’animation.

- Les CEMÉA des Pays de la Loire310 constituent une autre exception. Ils ont, officiellement, opté

récemment pour le principe du CEE comme les autres organismes, à moins que les formateurs ne demandent à

305 Édith Archambault et Lionel Prouteau, 2010, p. 57.

306 Il entre toutefois en général dans la mission des permanents des organismes de formation d’en encadrer quelques

unes chaque année.

307 Très légèrement au dessus du plancher fixé par le CEE à 2,2 fois le SMIC horaire par jour.

308 Pour une formation initiale BAFA de 8 jours, un formateur stagiaire de l’AFOCAL touche à peu près 150 €, un

formateur confirmé 300 € et un responsable de stage 450 €, chiffres de 2016. Ce qui correspond à 37,50 € par jour pour un formateur confirmé. Les montants indiqués sont nets.

309 Il s’agit alors de donner un cadre légal à des pratiques de rémunération qui ne l’étaient plus du fait des

contradictions apparues entre l’annexe II de la convention collective de l’animation de 1988 d’un côté, la définition du temps de travail telle qu’elle résultait de la loi de 1998 sur la réduction du temps de travail de l’autre. L’État préfère cette situation dérogatoire, qui a l’avantage d’être conforme à la pratique, à une incohérence du droit plus dangereuse à ses yeux (l’enjeu étant entre autres le statut de bénévolat et le système de rémunération des 200 000 pompiers volontaires).

bénéficier du système qui prévalait antérieurement. Auparavant c’est-à-dire jusqu’au printemps 2017 et en réalité encore largement aujourd’hui, le système utilisé était (et est) une indemnisation par déclaration de frais de déplacement311, sur la base de 28 € par jour de stage (et le double pour ceux qui acceptent d’encadrer au moins

trois stages d’affilée pendant la période d’été), quels que soient le stage, la responsabilité et l’expérience du formateur312. Ce dispositif est évidemment illégal. La raison avancée pour le refus du CEE était, d’après leurs

auteurs, d’ordre « politique » et avait été arrêtée lors d’une assemblée générale : selon les militants, il ne constitue pas un véritable statut du volontariat et ne pas s’y prêter est une manière de lutter contre313. Une

importante proportion des formateurs de l’animation volontaire sont des « précaires », souvent bénéficiaires du RSA. Son montant étant de 550,93 €314, on voit qu’un apport de 200 à 300 € est loin d’être négligeable315. Même

faible, cela joue donc bien dans les motivations d’une partie des formateurs de tous les organismes, comme c’est le cas de la rémunération de l’animation en centre de loisirs pour beaucoup d’étudiants. M’étonnant que nombre de formateurs assurent l’encadrement de deux stages d’affilée pendant les vacances scolaires, activité pourtant épuisante, j’interroge l’une d’elles. Voici sa réponse, directe :

Hémérance V., formatrice : « C’est simple. Parce que ça arrondit mon RSA. »316

On pourrait conclure à une utilisation efficace des possibilités données, et par le droit, et par les décisions collectives des militants, à la fois pour attirer et conserver des formateurs317 et rechercher un résultat financier le

meilleur possible. Une gestion efficace318.

311 Malgré la décision officielle du Conseil d’administration, en pratique l’utilisation des frais de déplacement pour la

rémunération des formateurs perdure largement. Cf. l’annexe « « Les revers de la rémunération par les frais de déplacement »

312 Des voix se sont élevées au sein de l’association pour faire remarquer que les nouveaux formateurs, en général

simplement en position d’observateurs, ne contribuaient guère à la formation et même constituaient une charge. Il a été envisagé, au titre de la recherche d’économies, de ne plus les rémunérer. D’autres voix ont fait remarquer que cela rendait les conditions dissuasives et discriminatoires, et que l’association risquait de ne plus disposer de nouveaux formateurs. D’aucuns ont suggéré, avec ou sans ironie, qu’il n’y a pas de petites économies. Quelques uns se sont insurgés contre le fait que ces économies seraient faites sur le dos des plus faibles, de ceux qui ne pouvaient pas protester contre. Les questions de rémunération sont pleinement politiques.

313 On a ici un bon exemple d’une situation où l’éthique de la conviction l’a emporté sur l’éthique de la

responsabilité. Sur le CEE, son utilisation, ses conséquences, les équilibres budgétaires en résultant, ainsi que sur l’utilisation des frais de déplacement, cf. les annexes « Taux horaire et masse salariale », « Et si l’on payait les formateurs de l’animation volontaire au SMIC ? » et « Conditions d’application du CEE et conséquences économiques de l’utilisation des frais de déplacement ».

314 En novembre 2018.

315 En outre, le plus souvent les formateurs bénéficiaires du RSA ne déclarent pas la rémunération complémentaire

qu’ils reçoivent pour l’encadrement des formations, là aussi en contravention avec la loi.

316 Ajoutons, c’est loin d’être négligeable quand on ne dispose que de cette ressource, ce qu’en dit Aline F. : « Moi, tu

vois, nourrie logée pendant 8 jours, je ne dépense presque rien, juste mes clops [cigarettes] ; quand c’est un demi- pension, tu peux toujours rapporter de la bouffe en trop chez toi. Moi quand je fais deux ou trois stages d’affilée, j’ai rien dépensé dans le mois. »

317 Bien sûr, on commence à entrevoir que les dispositions concernant la rémunération des formateurs a des effets sur

leurs caractéristiques sociales.

318 Dans l’annexe « Les débats autour du CEE », je rends compte d’un court et fort intéressant article de Francis

Lebon et Maud Simonet (2012) qui, retraçant l’histoire récente de ce dispositif, montre que, si l’animation est une activité occasionnelle, un « job » pour les jeunes adultes se déclarant des classes moyennes, il s’agit d’un gagne- pain pour ceux qui viennent des classes populaires. La manière des uns et des autres de considérer ce contrat et cette modalité de rémunération en est radicalement différente. J’y rends compte également du point de vue à ce sujet de militants formateurs, décidément issus des classes moyennes et que j’ai moi-même recueillis.

Les Francas ne payent pas leurs formateurs

Comment cela est-il possible ? Comment les Francas réussissent-ils à recruter des formateurs sans les payer, alors qu’ils sont les seuls à le faire ? Voici les principales données explicatives319.

Une fois attirés par un organisme, souvent dès la formation, les formateurs de l’animation volontaire