Section III. L’aire culturelle d’origine des biens culturels juridiquement contrariée
B. La naissance juridique et pratique de l’idée d’espace culturel d’origine
3. Régression après la Seconde Guerre mondiale
À la Libération, après que le régime nazi a mis les patrimoines culturels de l’Europe en coupe réglée, les hommes politiques et les juristes auraient pu utiliser les embryons de réponses dégagées depuis un siècle et demi pour éliminer les traces de l’eugénisme culturel nazi et contribuer au développement d’un droit international nouveau qui aurait intégré ces notions pour l’avenir. Toute autre fut néanmoins la voie suivie. Les innovations551 entrevues dès 1919 firent place dès 1945 à une véritable régression tant en droit que dans les faits. Cependant, devant un phénomène aussi complexe l’effort de schématisation ne peut se réduire qu’à ce seul constat d’une régression juridique et factuelle. La fragilité du droit international, qu’il s’agisse de la protection des biens culturels552 ou de leur restitution553, ajoutée aux rapports conflictuels entre les alliés554, chargea les biens culturels prisonniers de cette réalité d’un contenu inhabituel555. Des éléments nouveaux, attentatoires aux restitutions, se cumulaient de façon inédite : l’argent tout d’abord, injecté déjà dans le circuit du marché de l’art durant la guerre, aiguisa dès la Libération les appétits des États, des collectionneurs et des marchands, à la faveur du désordre qui régnait ; la politique aussi, dévoyait dans un climat de guerre froide les comportements face aux restitutions556 (a) ; mais c’est également d’idéologie, en ce début de guerre froide, dont les biens culturels souffraient en devenant pour la circonstance, à l’Est (c) comme à l’Ouest (b), des « trophées » de guerre557 ; la psychologie collective n’épargna pas non plus les patrimoines, en associant souvent chez les vainqueurs,
551 Supra, p. 158 s.
552 Les premières codifications internationales en matière de protection des biens culturels en cas de conflit armé
(Conférence de La Haye de 1907 ou pacte Roerich de 1935), furent traitées avec le plus grand mépris par les États signataires, non seulement par les nazis durant la guerre, mais aussi après la victoire par certains alliés qui n’hésitèrent pas à dévoyer les dispositions contenues dans la Conférence de Potsdam d’août 1945, en particulier au sujet des compensations à exiger pour les dommages subis lors du conflit. Voirinfra dans ce paragraphe pour plus de détails.
553Voir paragraphe suivant.
554 Le point de départ des discordes entre les vainqueurs débuta par la question des réparations et des restitutions
auxquelles chacun des alliés trouva sa propre solution, faute de réglementation internationale en la matière.
555 Francine-Dominique LIECHTENHAN, Le grand pillage, du butin des nazis aux trophées des soviétiques,
Rennes, 1998.
556 Les américains ont saisis pour ces raisons les insignes de la couronne hongroise. La Hongrie avait été l’ancien
allié des Allemands, mais surtout dès l’après-guerre était contrôlée par Moscou. Ce n’est qu’en 1979 que le président Jimmy Carter fit restituer les regalia au peuple Magyar.
russes comme français558, réparation et désir de vengeance ; et au-delà des États enfin, des comportements plus individualisés ont eux aussi, de façon parfois spectaculaire559, alourdi les dommages déjà infligés par la guerre. Tous ces facteurs favorisèrent l’oubli des avancées juridiques de la période précédente et contribuèrent à faire des problèmes culturels issus de la Seconde Guerre mondiale une sorte d’hapax, dont les conséquences perdurent au XXIe siècle560.
a) Une impossible unanimité, source de mise en retrait du droit au profit du fait
Les innovations juridiques de 1919-1921 n’ayant jamais été systématisées, elles constituaient les solutions ad hoc d’une pratique qui ne fut pas reprise en 1945. Bien au contraire c’est l’empirisme qui présida, entravant durablement l’application des principes dégagés jusqu’alors, d’intégrité et d’aire culturelle d’origine. Avant la fin de la guerre, en 1942-1943, même si les problèmes de propriété culturelle furent parmi les premiers à être posés, une succession d’obstinations et de mésententes de la part des trois futures grandes puissances victorieuses, États-Unis, Angleterre et Union Soviétique, jeta les bases d’un mouvement de restitution désordonné en 1945. L’omnipotence des trois grands excluait, tout d’abord, l’ingérence des petites nations alliées dans les affaires culturelles. Mais cette réduction à trois des négociations n’en augmentait pas moins les tensions diplomatiques, résultat de désaccords idéologiques et politiques. Les futures constructions juridiques nécessaires à l’organisation de l’après guerre et notamment l’administration de l’Allemagne, souffrirent de ce conflit latent principalement entre les États-Unis et l’Union Soviétique. En 1944, à l’orée de la victoire, les trois se contentèrent ainsi d’un bref consensus sur le traitement de certaines questions militaires, comme la délimitation des futures zones d’occupation à l’intérieur desquelles devaient être fixés les Collecting Points et les grandes lignes du futur gouvernement militaire interallié561. Ce dernier point incluait la création d’un Conseil de Contrôle Allié (C.C.A.), composé des commandants en chef de chaque zone, qui devait jouer un rôle important en matière de restitution. Avant la fin des hostilités aucun compromis n’avait vu le jour au sujet de l’administration de l’Allemagne, ainsi que des
558Supra, p. 81 s. à propos de l’attitude française au lendemain de la Première Guerre mondiale.
559 Voir notamment le vol en 1945 par le Lieutenant américain Joe T. Meador,d’une partie du trésor de l’église
de Quedlinburg en Allemagne et de sa rétention aux États-Unis jusque dans les années 1990. Cf. The Spoils of War…,op. cit., p. 148-158.
560 Cf. The Spoils of War. World War II and Its Aftermath...,op. cit.Voir également :
http://www.beutekunst.de/bremen/sow/spoils.htm. (Site consulté en août 2005).
561 Ces différents points furent institutionnalisés dès 1945 dans le cadre des Accords de Yalta. (Voir note
futures positions à adopter à propos des restitutions. Seul point positif en apparence, la France fut incluse définitivement dans les discussions sur les restitutions à l’occasion des Accords de Yalta du 11 février 1945562.Ces questions furent reprises dès juin et juillet 1945 au moment de la victoire où là encore l’unanimité fit défaut sur des points essentiels, comme la définition juridique à donner aux restitutions et la nature des objets à restituer563. Les Soviétiques étaient favorables à des restitutions restreintes aux objets déplacés de force pendant la guerre564, alors que les autres, États-Unis, France et Angleterre insistaient sur tous les types de dépossession arbitraire, en s’appuyant sur la Joint Declaration de 1943565. Face au blocage des responsables soviétiques se dessinait progressivement une carte tout à fait spécifique de la gestion dès 1945 des questions culturelles : l’impossibilité de parvenir à une unanimité juridique provoquait une autonomisation des décisions en matière de réparation et de restitution, régionalisées aux différentes zones placées sous le contrôle des quatre566. Ainsi jusqu’en 1947 le Conseil de Contrôle Allié, malgré les efforts engagés par les Américains pour réunir les quatre sur ces questions, ne parvint pas à mettre en place une politique unifiée des restitutions à effectuer aux ex-puissances de l’Axe. La faiblesse des mécanismes juridiques mis en œuvre par le Conseil et l’absence d’outils contraignants provoquait le transfert de la responsabilité du contrôle des biens spoliés à chacun des commandants de zone ; en 1947 l’échec du C.C.A. en matière culturelle était total567 et, comme le note Michael
562 Accords de Yalta du 11 février 1945, article IV – Zone d’occupation française et Conseil de Contrôle pour
l’Allemagne : « Il a été convenu qu’une zone d’Allemagne, qu’occuperont les forces françaises, serait attribuée à la France. Cette zone sera prise dans les zones anglaises et américaines, et son étendue sera fixée par les Anglais et les Américains après consultation avec le Gouvernement provisoire français. Il a aussi été convenu que le Gouvernement provisoire français sera invité à devenir membre du Conseil de Contrôle Allié pour l’Allemagne. » (Ministère français des Affaires étrangères, recueil de textes à l’usage des conférences de la Paix, Paris, Imprimerie nationale, 1946).
563Faute de parvenir à un consensus ces matières délicates ne purent être clarifiées lors des Accords de Yalta et
de la Conférence de Potsdam du 2 août 1945. Cf. Claude LORENTZ, La France et les restitutions allemandes au lendemain de la seconde guerre mondiale (1943-1954)..., op. cit., p. 47-102, spéc.P. 61 sq à propos des conférences de Yalta et de Potsdam.
564 Michael J. KURTZ, « The End of the War and the Occupation of Germany… », art. cit., p. 112-116.Cette
position des soviétiques devait contribuer, dans une perspective juridique de légitimation de ses transferts vers l’URSS, à limiter les restitutions à effectuer à partir de leur zone et donc à transférer en Russie une grande quantité d’objets dénués de statut juridique.
565 Ibid.
566 États-Unis, Angleterre, Union Soviétique et France.
567 Les efforts du C.C.A. étaient perceptibles à travers trois dates importantes où, malgré la signature d’accords,
de nombreuses lacunes subsistaient : il s’agit de l’accord du 21 janvier 1946 entre les quatre, qui, d’après Michael J. Kurtz : « did not indicate how the restitution and reparations efforts were to interact, included no precise delineation of the various methods of dispossession, and was silent on such issues as restitution to ex- ennemy nations, restitution of property taken from German citizens, and the disposition of heirless property. In effect, the A.C.C. (Allied Control Council) failed to resolve the difficult legal, political, and economic problems
J. Kurtz, « clearly, there would be four restitution programme, not one »568. L’inhibition du C.C.A. reflétait déjà le délitement des relations entre les alliés de l’Ouest et l’Union Soviétique, qui se dirigeaient inexorablement vers la Guerre froide.
Mais cet insuccès du C.C.A. était également la conséquence de l’impossibilité qu’il y eut d’élaborer un traité de paix entre l’Allemagne et les Alliés. Seul ce type d’instrument contraignant aurait permis une action contrôlée et unifiée en matière de restitution, avec le seul État véritablement responsable et acteur du système de spoliation. Par ailleurs les Alliés, mal disposés à s’entendre, avaient chacun organisé leurs différents programmes de réparation et de restitution dans les limites juridiques très larges des Accords de Yalta et de la Conférence de Potsdam. Les seules créations formelles ne concernaient alors que des États indirectement concernés par le problème, et les clauses culturelles des Traités de février 1947569 n’innovaient guère sur la question de l’espace culturel d’origine ; sauf peut-être à considérer les articles traitant des compensations qui, comme pour l’Italie, évoquaient le remplacement des biens culturels liés artistiquement, historiquement et archéologiquement au « patrimoine culturel » duquel ils avaient été arrachés570. Mais par l’obstination des désaccords, même ces courtes allusions ne purent être appliquées à l’Allemagne qui restait pourtant le seul État véritablement concerné571. Au seul empirisme des faits incombait
relating to property control. »(« The End of the War and the Occupation of Germany... », art. cit., p. 114). Il s’agit également de la décision du 17 avril 1946, qui reflétait aussi l’impossibilité de parvenir à un consensus quadripartite, ce qui provoqua la dévolution aux différents commandants de zone des questions relatives à la procédure et au contrôle des restitutions(idem, p. 259, n. 34) et de la décision du 25 février 1947 qui traitait plus spécialement de la question des compensations à exiger en cas de restitution impossible à obtenir. Elle interdisait en cas de réclamation que des décisions unilatérales soient prises de manière indépendante dans chaque zone alliée et imposait la réunion du C.C.A. pour traiter ces problèmes et donc provoquer une collaboration entre les quatre, ce que les autres accords n’avaient pu obtenir : malgré la formulation impérative, au final le C.C.A. ne reçu aucune demande. (Ibidem).
568Idem, p. 114. 569 Supra, p.73.
570 « La restitution d’objets présentant un intérêt artistique, historique ou archéologique qui font partie du
patrimoine culturel de la Nation Unie du territoire de laquelle ces objets ont été enlevés. » (Article 75, § 9, du Traité de Paix avec l’Italie du 10 février 1947). Pour le texte complet v. t. 2, annexe n° 12.
571« Germany was even said to have lost its right to demand restitution of its cultural property, in a statement
prepared by Russian lawyers, because, they said, the allies of the German Reich had had to give up this right in their peace treaties of 1947. What was good for Hitler’s allies, they said, was even more applicable to the main culprit. » (Wolfgang EICHWEDE, « Models of restitution (Germany, Russia, Ukraine) », dans The Spoils of War…,op. cit., p. 217). Voir également Pierre d’Argent, qui note « le caractère spécifique de l’occupation de l’Allemagne par les quatre grandes puissances alliées, laquelle dérogeait au droit classique de l’occupation belligérante. La condition particulière dans laquelle fut tenue l’Allemagne explique que son consentement à ces mesures unilatérales n’a pas été recherché, et cela d’autant moins que ce consentement était censé être exprimé par les puissances « occupantes », agissant tant au nom de l’Allemagne dans son ensemble que dans leur intérêt. La consolidation des mesures arrêtées par l’acceptation allemande de clauses de renonciation à toute réclamation
dorénavant la responsabilité d’une question grave572 ; devant l’impossibilité de mettre en place un droit international de la restitution, la pratique allait donc seule imposer ses vues. Les attitudes les plus antagonistes se firent alors face. Les Soviétiques, tout d’abord, verrouillèrent définitivement leur zone en interdisant toute ingérence des autres puissances concernées. En isolant leur secteur, les responsables soviétiques avaient dans l’idée à la fois de compenser les dommages humains, économiques et artistiques que l’Union Soviétique avait subis, en ponctionnant directement les gigantesques réserves en œuvres d’art qu’ils géraient dans leurs propres Collecting Points, mais aussi, par une opération moins avouée, de saisir sur ordre de Staline un certain nombre de trophées de guerre qui devaient être envoyés en Union Soviétique afin de servir la propagande russe ; cette missionin combait à la Commission des Trophées573. Le patrimoine culturel allemand a ainsi considérablement souffert des compensations russes574, en même temps qu’une part importante du patrimoine européen qui, parfois sans distinction, prit le chemin de la Russie au titre du ius pradae575. L’attitude russe détériora dès lors durablement la progression morale et juridique du principe du retour des biens culturels dans leur espace culturel. Il faut néanmoins rappeler que l’Union Soviétique organisa durant les années 1950 de grandes restitutions à la République Démocratique Allemande, projetant à nouveau les biens culturels dans la sphère politique, mais cette fois-ci
a rendu vain, ou du moins théorique, tout débat quant à la conformité de ce régime d’exception aux principes du droit des gens. »(« La loi russe sur les biens culturels transférés. Beutekunst, agression, réparations et contres mesures »,art. cit., p. 137).
572 Il convient d’ajouter qu’en parallèle des négociations à propos des restitutions, le tribunal de Nuremberg ne fit
pas montre non plus d’une grande inventivité à l’égard notamment des crimes commis contre les biens culturels et du statut juridique de leurs auteurs. (cf. Francine-Dominique LIECHTENHAN, Le grand pillage..., op. cit.,p. 140).SelonYann Jurovics la cour décida de ne pas considérer les crimes contre les biens, et notamment les biens industriels, comme des crimes contre l’humanité. Mais la jurisprudence internationale ultérieure et les travaux de l’UNESCO, spécialement la contribution de la Convention de La Haye de 1954 sur ces problèmes, infléchirent cette position par la suite. (Réflexions sur la spécificité du crime contre l’humanité, Paris, L.G.D.J., 2002, p. 96).
573« German cultural property was not only removed by regular divisions of the Red Army but also by the so-
called trophy commissions, which acted at the express order of Joseph Stalin and organised the removal according to carefully elaborated plans. » (Wilfried FIEDLER, « Legal Issues bearing on the Restitution of German cultural Property in Russia », dans The Spoils of War…,op. cit., p. 177). Sur l’action de la brigade des trophées et le rôle joué par Staline, voir Francine-Dominique LIECHTENHAN,Le grand pillage...,op. cit., p. 105 s.
574 Voir Werner SCHMIDT,« The Loss of german Artistic property as a Result of World War II », dans The Spoils
of War…,op. cit., p. 95-98 et Nikolai NIKANDROV, « The transfer of the contents of German repositories into the custody of the USSR », dans The Spoils of War…, op. cit., p. 117-120. Voir également Pierre d’ARGENT, « La loi russe sur les biens culturels transférés... », art. cit., p. 132-135.
575 Ce fut par exemple le cas du patrimoine hongrois :« After recapturing the territory of Hungary from the
Germans (1944-45), the Soviet army also confiscated quantities of art. Their special forces gained possession of the valuable collections stored in bank vaults and secured at other places, and after accumulating them in Budapest transferred them to the Soviet Union. » (Istvan FODOR, « The restitution of Works of Art in Hungary », dans The Spoils of War…,op. cit., p. 92).
au bénéfice de la culture germanique qui retrouvait une partie importante de son patrimoine, même s’il s’agissait d’une partie idéologisée. En effet avec la création du Pacte de Varsovie, la politique extérieure de l’Union Soviétique changea. Il fallait donc garantir l’unité du camp socialiste en Europe centrale et les restitutions à la RDA participaient de ce processus. Ainsi à la mi-janvier 1959, 1 569 176 objets retrouvèrent leur ancien lieu de conservation en Allemagne démocratique, parmi lesquels l’autel de Pergame et Néfertiti576.Pour autant, malgré cette action ponctuelle, l’Union Soviétique persévéra dans sa politique spoliatrice, alors que de leur côté, malgré quelques atermoiements, les États-Unis optaient pour une politique plus favorable, à terme, aux biens culturels.
b) La valse-hésitation des autorités américaines
À rebours de la pratique soviétique, les responsables américains furent les instigateurs dans leur zone d’une politique en apparence opposée. Dès la fin de la guerre ils encouragèrent officiellement le retour des biens à leur espace d’origine577, notamment ceux provenant d’Allemagne578, ainsi que les propriétés juives579. Dès le 12 décembre 1945 le Comité de Coordination du Conseil de Contrôle validait un plan de restitution applicable dans la zone américaine où il était notamment précisé que « in this scheme, all movable goods of religious,
artistic, documentary, scholary, or historic value, “the disappearance of which constitutes a loss to the cultural heritage of country concerned” »580. C’était bien insister sur des
576 Mark BOGUSLAVSKI,« Legal aspects of the Russian position in regard to the return of cultural property »,
dans The Spoils of War…,op. cit., p. 189.
577 Cependant en 1944, lors des discussions sur le principe de compensation en nature, la voix du général Lucius
Clay fut entendue par Truman. Il proposait la saisie d’oeuvres d’art à l’Allemagne au titre des réparations pour les dommages subis pendant la guerre. Deux cent deux toiles partirent ainsi pour les États-Unis. Mais bientôt un groupe de vingt-cinq officiers américains s’élevèrent contre ce procédé. Dans un manifeste dit « de Wiesbaden », dans une rhétorique qui n’était pas sans évoquer celle d’un Quatremère de Quincy, les officiers rappelaient le principe du respect du patrimoine culturel d’une nation et la nécessité de son maintien en place. Face au gonflement médiatique de l’opération, le président Truman ne put qu’exiger la réexpédition des tableaux en Europe. Mais avant cela le nouveau continent ne résista pas à l’attraction de s’approprier le faste des triomphes de l’Antiquité dans une forme modernisée, et les « trophées » de l’armée américaine vainqueur parcoururent une douzaine de villes des États-Unis. Plus encore,la National Gallery ayant inauguré en mars 1948 l’exposition de ces œuvres avant leur départ, le succès fut tel que le Congrès vota jusqu’en avril leur envoi dans treize villes. Voir Lynn H. NICHOLAS, Le pillage de l’Europe…, op. cit., p. 440-463 et Claude LORENTZ, La France et les restitutions allemandes au lendemain de la seconde guerre mondiale (1943-1954)..., op. cit., p. 98-99.
578S.LANE FAISON,Jr., « Transfer of custody to the germans », dans The Spoils of War…,op. cit., p. 139-141. 579 “During the years of greatest activity, between 1945 and 1949, the American military government returned
German items to local control and initiated a faranging effort for the return of heirless Jewish property.” (Michael J. KURTZ,« The End of the War and the Occupation of Germany… », art. cit., p. 116).
restitutions à vocation purement culturelles et non pas politiques comme celles qu’effectua