Les plateformes offshore sont des installations complexes et vivantes. Complexes parce 66.
qu’elles sont un condensé de technologie, innovant pour les plus récents, éprouvés pour les plus anciens. Vivantes car elles se transforment au fil du temps qui percole216, en fonction de leur
capacité, et des besoins de l’industrie. Présentes en grand nombre depuis le début des années 1970, les plateformes offshore sont des structures intéressantes notamment parce que leurs caractéristiques actuelles sont le fruit d’une expérience, saisissable, sur laquelle il est possible de porter un regard critique. Leur métamorphose au cours de ces cinquante dernières années délivre, en dehors des enseignements de l’expérience, des indications sur les développements futurs de l’activité en mer, énergétique, de loisir, ou d’habitation217. Concernant l’activité
pétrolière et gazière en mer, leurs caractéristiques reflètent les nouveaux lieux d’exploration et de production, souvent bien plus difficiles d’accès que ce soit en termes de profondeur ou en termes d’environnement marin.
Ce sont des installations complexes, également, car elles remplissent différentes fonctions qui affectent leur destination, voire leur nature, et, par-là, brouillent les pistes de leur qualification. La transformation principale consistera à pouvoir alterner entre une position fixe, et une mobilité durant leur activité : « Structures are always built with a purpose in mind, and this
separates a real functioning structure from a sculpture, which stands for itself alone. An offshore structure and all its components are expected to fulfil certain functional requirements and be in
215 Cette catégorisation se rapproche de celle proposée par le Professeur Beurier qui distingue trois
catégories d’engins offshore, la première catégorie correspondant aux plateformes fixes, la seconde comprenant les plateformes semi-submersibles, enfin la troisième regroupant les navires de forage, v. Beurier J.-P., Droits maritimes, Op. cit., p. 1573. Néanmoins cette proposition, figée, ne permet pas d’envisager les capacités de transformation des plateformes.
216 Serres M., Éclaircissements. Cinq entretiens avec Bruno Latour, éd. François Bourin, 1992, p. 90.
217 Les plateformes offshore préfigurent ce que seront les prochaînes installations en mer : les éoliennes
offshore, les îles artificielles, les installations d’exploration et d’exploitation d’autres ressources maritimes que les ressources minérales.
Le pluralisme intrinsèque, les travailleurs
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state of static and dynamic equilibrium during their lifetime »218. La même plateforme peut
désormais être utilisée pour l’exploration, qui requière une certaine mobilité, et à des fins de production, ce qui nécessite de la stabilité.
La diversité des installations et des engins qui existent sur un champ pétrolier est 67.
d’abord relative à l’activité menée, qu’elle soit une activité de prospection, d’exploration, ou de production. Une plateforme peut se focaliser sur le forage, être un lieu de vie, ou les deux à fois. Elle peut dans le même temps servir d’engin de stockage et de traitement des matières extraites. La diversité des engins, leur complexité croissante, rend difficile l’exercice de qualification juridique. Par ailleurs, certaines plateformes sont sous-marines. Ce sont généralement, pour les profondeurs allant jusqu’à 600 mètres, des systèmes sous-marins de production auxquels sont associés des têtes de puits et des équipements construits sur un châssis d’ancrage, c’est-à-dire une sorte de dalle d’habitation, qui repose sur le fonds marin. Ces installations servent principalement de support ou de liaison avec une plateforme de forage ou de production et nécessitent l’utilisation d’un Drillship219. Ces installations ne sont pas des lieux de travail humain,
mais de travail par ROV220. Plus précisément, deux types d’installations sous-marines existent :
Wet ou Dry221. Concernant les installations « sèches », la structure, située dans une chambre atmosphérique étanche, permet l’intervention de plongeurs pour la maintenance si la profondeur n’est pas trop importante. Certaines installations sont en effet utilisées pour les travaux sous-marins nécessitant l’intervention de plongeurs. Ce sont des lieux de travail et de vie éphémères. Ils permettent la réalisation de travaux de longues durées, plus profonds, tout en assurant la remontée des plongeurs dans des conditions de sécurité satisfaisantes.
Leurs caractéristiques dépendent de plusieurs facteurs liés principalement à l’environnement dans lequel elles vont être amenées à évoluer. Les déterminants principaux de la structure sont relatifs à la profondeur qui sépare la surface du réservoir de matières premières, aux données techniques du puits, aux conditions climatiques, à la proximité de la côte, aux nécessités de traitement et de stockage des produits extraits, enfin à sa fonction principale.
218 Reddy D. V., et Swamidas A.S. J., Essentials of offshore structures : framed and gravity platforms, Op. cit.,
p. 50, citant Salvadori M. G., et Heller R., « Structural requirements », in Structure in Architecture : The buildings of Buildings, Prentice Hall, Inc., Englewood Cliffs, NJ, pp. 57-78. Une traduction pourrait être : « Les structures sont toujours construites avec un idée en tête, et c’est ce qui distingue les structures offshore d’une sculpture, qui se réalise par elle-même. Une structure offshore et ce qui la compose sont censés remplir des exigences fonctionnelles qui nécessitent qu’elle soit fixe ou mobile durant son existence ».
219 Cf. infra, n°82.
220 Le Remotely-Operated Vehicle, est un engin d’intervention en eau profonde opéré depuis la surface. 221 Littéralement « mouillée » ou « sèche ».
Le pluralisme applicable au lieu de travail
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Les notions employées pour qualifier les plateformes reflètent cette diversité : engin, 68.
bâtiment de mer, installation en mer, usine terrestre en mer, navire, île artificielle. Il faut sonder la nature juridique propre de chaque engin222 pour en déterminer sa qualification.