Trois missions de projet urbains participatifs dans des contextes de petites villes

J'ai commencé à travailler au sein de l’Agence Prigent à partir d'octobre 2015. Lors de la première année consacrée à notre thèse, 70% de mon temps a été consacré au travail en agence et 30% en recherche, puis 50% en agence la deuxième année et enfin 30% pour la troisième année et quatrième année. J'ai été en mesure de suivre, en tant que chargée de projet, dix projets durant les deux premières années113 _:

- Une mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de centres-bourgs, - Une étude de revitalisation de centres-bourgs,

- Trois missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration des plans guide de deux centres- bourgs et d’un quartier prioritaire,

- Une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la programmation architecturale d’un équipement périscolaire,

- Quatre missions de réalisation d’Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) dans le cadre d’élaboration de Plan Locaux d’urbanisme ou Plan Locaux Intercommunaux.

Ces dix missions se sont déroulées dans de petites villes et la moitié d’entre elles ont intégré des démarches participatives au-delà du stade de la consultation.

Parallèlement à ces missions, j'ai accompagné, en tant que « consultante concertation » ou « chargée de projet », six missions : trois dans une petite ville et trois dans un contexte métropolitain114_.

Au regard des enjeux de développement de l’Agence et des territoires sur lesquels elle a été amenée à travailler, la question des petites villes et des maîtrises d’ouvrage occasionnelles est rapidement apparue comme un enjeu opérationnel et de recherche afin d’être en capacité de comprendre et accompagner l’élu de petite ville dans la mise en place de projets urbains participatifs. J’ai ainsi fait le choix de sélectionner trois études de cas, en m’appuyant sur des missions sur lesquelles j’avais travaillé. Elles ont porté sur trois petites villes du grand Ouest de moins de 12 000 habitants qui illustrent les deux types de petites villes mises en exergue par Hélène Mainet (2011) : les communes A et C sont deux petites villes « isolées », elles sont des

113 _{Lors de la troisième année, face au temps réduit passé en agence, J’ai évolué en tant que « consultante » sur les} projets contenant de la concertation. Lors de ma quatrième année de thèse, j’ai poursuivi cette collaboration avec l’Agence Prigent avec un engagement de 30% de mon temps en agence.

114 _{La suite de la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage menée sur un quartier prioritaire (une mission} d’expérimentation à l’échelle 1).

Des ateliers de participation réalisés dans le cadre de l’élaboration des Orientations d’Aménagement et de Programmations (OAP) d’un Plan Local d’Urbanisme Métropolitain.

Une démarche de participation d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la programmation d’une bibliothèque.

Une démarche de participation dans le cadre d’une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’accueil d’une mairie.

Une démarche de participation dans le cadre de la co-conception d’un parc et d’une grande structure de jeux. Une étude urbaine sur un axe structurant d’un territoire de bord de mer, dans le cadre de l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme.

centres de bassin de vie et polarisent les territoires ruraux sur lequel elles se situent ; la commune B est intégrée à des logiques de fonctionnement d’agglomération, et est incluse dans un tissu urbain métropolitain. Aucune des trois communes ne possède de services techniques dédiés aux démarches participatives ; elles illustrent la situation de la plupart des maîtres d’ouvrage occasionnels, avec des compétences, des moyens humains et financiers réduits. Elles sont intégrées à un système intercommunal qui va plus ou moins influencer le déroulement du projet urbain participatif :

- La création d’une commune nouvelle au cours de l’étude, pour le cas A ; - L’absence de l’intercommunalité dans le processus de projet, pour le cas B ;

- Les conflits entre la ville et la communauté de communes dans le processus de décisions, pour le cas C.

Ces trois études de cas (Tableau 6) ont donné lieu à des missions pour l'agence qui correspondent aux deux types d’ingénierie qui participent au processus global de programmation-conception du projet en urbanisme (Chotteau, Zetlaoui-Léger et Meunier, 2015, p. 81) :

- Deux missions d'assistance programmatique à la maîtrise d’ouvrage urbaine (dans un centre-bourg et un quartier prioritaire) ;

- Une mission maîtrise d’œuvre d’un aménagement de centre-bourg suite à un appel d’offres.

Dans les trois études, l’Atelier Prigent a été mandataire de l’équipe retenue, en cotraitance avec un géomètre Voirie et Réseaux Divers pour le cas A et avec un paysagiste pour le cas C. La faible présence de cotraitants s’explique par le montant réduit des honoraires mis à disposition par la maîtrise d’ouvrage urbaine pour la réalisation de ces projets. En effet, le marché a été remporté à l'issue d'un appel d’offres pour l’étude de cas A, par une procédure de « gré à gré » pour les cas B et C (correspondant à un budget inférieur au seuil de mise en concurrence de 25 000 euros HT). Le petit nombre d’acteurs présents au sein de l’équipe ainsi que le montage en régie qui caractérisent ces trois cas nous ont permis de focaliser nos observations sur l’objet principal de notre recherche : l’élu et les acteurs qui l'accompagnent dans le cadre d’un projet urbain participatif. Cette configuration nous a donné l'occasion d’étudier la relation entre l’Agence Prigent en tant qu’AMO (pour les cas B et C) ou MOe (pour le cas A), et les maîtrises d’ouvrage politique et technique. Dans ces trois cas, la mise en place d’un projet urbain participatif au-delà du stade de la consultation est une première pour les petites villes concernées : les élus municipaux et les techniciens de la maîtrise d’ouvrage mobilisés dans ce cadre n’avaient au départ pas de compétences dans ce domaine et n’avaient jamais mené un projet urbain participatif. Ainsi, dans les trois études de cas, les élus se sont très fortement appuyés sur les recommandations de l’Atelier Prigent. La maîtrise d’ouvrage (relativement novice et désarmée vis-à-vis de ce genre de dispositif…) a peu contrôlé le processus et le management de projet mis en place.

Ces trois études de cas mettent en valeur le caractère « expérimental » de la démarche. Le mot « innovant » a été utilisé par tous les élus et les techniciens. Cette latitude et la dimension « expérimentale » de ces terrains

ont permis à l'agence d’y tester des méthodes et outils de travail nouveaux, issus des réflexions menées dans le cadre de notre travail de recherche avec l'appui des laboratoires.

Par ailleurs, en tant que chargée de projet (supervisée par Madame Prigent), j’ai eu l’opportunité de suivre ces trois études du début jusqu’à la fin de la mission de l'agence. J’ai pu, au-delà du travail de conception à mener, assister à toutes les réunions, échanger régulièrement avec la maîtrise d’ouvrage, entendre ses craintes, ses questionnements, avoir des retours officieux sur les interrogations de certains acteurs (dont les élus) vis-à-vis du processus, avoir un accès aisé aux informations et aux documents, et ainsi me forger une vision globale du schéma d’acteurs et du processus.

Enfin, ces trois études de cas illustrent mon apprentissage dans la production des connaissances et la structuration progressive des méthodes employées pour mener à bien ma recherche : les données recueillies pour les cas B et C sont plus riches que celles consignées en début de contrat doctoral, lors de la mission relative au cas A. Si cette évolution peut constituer un certain biais dans la manière de construire la recherche, elle est aussi révélatrice d'un processus faisant partie de l'objet de cette thèse et que nous analyserons dans la troisième partie. Ces trois cas traduisent ainsi la maturation progressive à la fois dans mon parcours de recherche et de la montée en compétence de l’Agence, grâce au partenariat mené avec les laboratoires : amélioration des méthodes d'enquête, compréhension des jeux d’acteurs, création de nouveaux outils issus des constats effectués au cours des missions antérieures observées.

La certification de l’Agence par la norme ISO 9001-2015 a aussi donné lieu à un processus d’amélioration continue de ses pratiques qui a facilité la mise en place d’une démarche réflexive : toutes les propositions issues du projet de thèse en lien avec le terrain étaient transformées en actions à réaliser sur notre temps de travail à l’Agence. Par ailleurs, le système d’archivage rigoureux et automatisé, établi et imposé au sein de l’Agence, a permis l’accès facile à tous les documents de l’Agence.

Chargée de projet des missions qui constituent nos trois études de cas, nous avons adopté une posture de « participation observante ».

Tableau 6 : Synthèse des trois études de cas

Commune Cas A Cas B Cas C

Co

nte

xte

Nb habitants

commune (arrondi) 7 000 6 000 12 000

Type de petite ville

(Mainet, 2011) Petite ville « isolée »

Petite ville péri-urbaine « intégrée à des logiques de

fonctionnement d'agglomération »

Petite ville « isolée »

Posture de la commune vis-à-vis

de

l'intercommunalité

Polarité principale de la future commune nouvelle

Petite commune de l'intercommunalité, pas

d'influence particulière

Polarité principale de l'intercommunalité. Maire de la

commune est président de la communauté de communes

Mi

ss

ion

Type de marché

public Appel d'offres Mission de gré à gré Mission de gré à gré Mission Maîtrise d'œuvre Assistance à maîtrise d'ouvrage _{en programmation} Assistance à maîtrise d'ouvrage _{en programmation}

Type de montage Montage en régie Montage en régie Montage en régie

Montant de la

mission 19 000 HT 21 500 HT 18 000 HT

Durée de la mission _{à Septembre 2016} Octobre 2015 Septembre 2016 _{à Aout 2017 à Septembre 2017} Septembre 2016 Phases de la

mission Esquisse - AVP Diagnostic – scenarii Plan guide Diagnostic - scenarii esquisse de plan guide

Périmètre mission Centre-ville Centre-ville Quartier prioritaire

Maîtr e d'o uvr ag e

Maîtrise d'ouvrage Commune puis commune _nouvelle Commune (absence totale de _{l'intercommunalité)} Communauté de Communes

Type de maîtrise

d'ouvrage Maîtrise d'ouvrage occasionnelle Maîtrise d'ouvrage occasionnelle Maîtrise d'ouvrage occasionnelle

Obédience politique du maire et/ou président de l'intercommunalité Fonctions politiques exercées

Maire (aussi conseillère départementale) à la tête d’une « liste divers droite ».

Ancienne adjointe aux affaires culturelles et à la

communication.

Maire (unique fonction politique exercée) à la tête d’une

« liste divers droite ». Ancien conseiller municipal.

Maire (exerce à la Région et dans des associations de maire)

à la tête d'une liste « Divers droite ». En cours de 3e mandat. Disp ositi f p ar ti ci pa ti f

Etat des lieux de la participation 1

er _{projet urbain participatif} pour la commune 1

er _{projet urbain participatif} pour la commune 1

er _{projet urbain participatif} pour la commune Posture maire ou président vis-à-vis de la participation (Ballan, 2009 ; Cadoret, Beuret, 2011)

Elu « démocrate » Elu « démocrate » Elu « contraint »

Origine du dispositif

Impulsé par l'Agence Prigent avec le soutien du

maire

Impulsé par l'Agence Prigent

avec le soutien du maire Imposé par la loi LAMY. Source : Ségolène Charles