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5 Liste des documents analysés

N° d'ordre

et de traitement Intitulé du document et référence de date Nb de pages

1a Bilan de l'action 96/97, dont : 53

1/ Missions et organisation d'ensemble du CCA 2/ Synthèse de la résidence de Mark Tompkins 3/ Etat de la saison de spectacles

4/ Bilan des actions de formation des publics 5/ Bilan du personnel

6/ Bilan technique

7/ Bilan des Cafés Littéraires 1

8/ Compléments sur l'état de la saison de spectacles

(recettes et fréquentation) 8

2a Bilan de l'action 97/98, dont :

1/ Présentation et perspectives générales 8

2/ Etat de la saison de spectacles (recettes et fréquentation) 15 3/ Actions de formation du public (projets et réalisées) 20

4/ Actions de formation professionnelle 1

5/ Les 10 ans du CCA 6

6/ Objectifs généraux possibles d'un centre culturel 2

3a 1/ Plaquettes de saison 96/97 et 97/98 2 x 48

2/ dossiers des "créations" non liées aux résidences : "Combat de nègre et de chiens", "Le Chaperon Rouge", "Rodéo" en 96/97 ; "Le Barbier de Séville", "Quel cirque la vie", "Moby Dick", "Faits et gestes / Voir ci-après" en 97/98

4a Eléments du bilan de l'action 95/96 :

1/ Rappel des aides à la création du CCA depuis son ouverture 2

2/ Bilan des résidences chorégraphiques 2

3/ Actions de formation du public (introduction) 1 4/ Récapitulatif global sur l'équipe, les prestations,

le Compte Administratif pour 1995, 1996, 1997 1

5a 1/ Bilan fnancier 1997 29

2/ Comptes 97 et budget 98 (contrôle de gestion du 15/07/98) 7

6a Volumes budgétaires globaux affectés par la Ville

au secteur culturel et en 1997 3

7a Eléments des budgets primitifs 1997 et 1998 sur les prestations en nature fournies par la Ville au CCA

8a Tableaux fnanciers récapitulatifs du budget primitif 1999,

dont rappel des budgets 1997 et 1998 3

9a 1/ Statuts de l'association CCA d'octobre 1988 2

2/ Procès verbal de l'Assemblée Générale constitutive du 15/10/88 1

3/ Règlement intérieur du 05/04/90 11

4/ Missions du CCA à Mars 1991 2

10a Procès verbal de l'Assemblée Générale du 17/06/98, dont :

1/ Propositions de modifcation des statuts 2

2/ Extraits d'avant-premières de presse 12

3/ Eléments de l'Assemblée Générale du 18/06/97

11a Arrêtés de renouvellement de la double Licence d'entrepreneur

de spectacles du 7/03/97 2

12a 1/ Dossier du CCA en vue de la Convention de développement

culturel (1992 et 1993) 6

2/ Equipements culturels de la Ville, d'avant 1983 à 1990 1

13a 1/ Présentation de la ville de Tremblay-en France 3

2/ Eléments du recensement 1990 6

3/ Plan en vue aérienne de la commune 2

4/ Plan détaillé de la commune, dont localisation des équipements publics

14a 1/ Note du 20/04/95 de Mme Joubier au Secrétaire Général Adjoint

2/ Lettre du 19/09/97 de Mme Joubier au Maire sur la question de

la municipalisation des associations paramunicipales 3

15a 1/ Document de 1996 sur le fonctionnement des associations

para municipales de la Ville (introduction et fche CCA) 12 2/ Note sur le Règlement de la question de la gestion associative

(introduction et fche CCA) 5

16a Résidence 95/96 et 96/97 de Mark Tompkins, dont :

Bilan des actions 96/97 : voir document 1a/2 4 1/ PV rendez-vous avec la DRAC Ide de France du 09/07/95 2

2/ Descriptif du projet de résidence 95/96 2

3/ Bilan artistique général (introduction et éléments sur 95/96) 5 + 1 4/ Bilan quantitatif de septembre 1995 à février 1997 2

5/ Budget de la résidence 96/97 3

+ Evaluation des prestations de service de la commune 1

+ Eléments fnanciers globaux sur 95/96 1

6/ Descriptif des activités de la compagnie IDA en 1997 1 + Budget prévisionnel 1997 de la compagnie 1

7/ Bilan du CCA concernant la résidence 6

8/ Résidence Mode d'Emploi, n° 1 à 7 (dont 2 affches verso) 44 9/ S. Nordey & M. Tompkins, "Des mots et des corps",

Les Inrockuptibles (1997?) 3

17a Résidence 97/98 de David Kern, dont :

1/ Projets d'actions culturelles 4

2/ Projet de création 1998 1

3/ Budget prévisionnel de la résidence 1998 4

+ Evaluation des prestations de service de la commune 1

4/ Résidence Mode d'Emploi, n° 10 8

5/ Rappel des objectifs et choix du CCA à propos des résidences 1

18a 1/ Convention du 12/12/95 entre le Conseil Général de Seine

Saint-Denis, la Ville et la cie IDA (M. Tomkins) 5

2/Annexe 3 : la structure et sa démarche 2

19a Dossier de demande (1998) de labellisation par la DRAC au titre d'un "Plateau Danse", dont :

1/ Pourquoi "un plateau danse?" 3

2/ Développement envisagé pour le "plateau"

au cours des 3 années d'un contrat d'objectifs 3

3/ Budget du plateau danse pour 1998 1

4/ Programmation danse du CCA en 96/97 et 97/98 2

20a Demande de subvention au inistère de l'Education Nationale, au titre de l'action culturelle 96/97 et 97/98

21a Personnel permanent, dont :

1/ Organigramme 1

2/ Eléments indicatifs sur les statuts

3/ Reliquats d'heures supplémentaires en août et décembre 1997,

en juillet et septembre 1998 4

4/ Communiqué sur la mise en place de la procédure d'évaluation (1993) 1

22a 1/ Défnition des fonctions (des personnels permanents) au CCA

validées en 1988 et réactualisées en 1991 et 1993 4 2/ Organisation du travail de secrétariat au CCA à septembre 1993 4 3/ Demande de création à avril 1996 d'un poste d'animateur culturel

ou de requalifcation d'un poste de secrétariat 3 4/ Défnition initiale (1992) et révisée (1997) du poste d'Adjoint de Direction 5 5/ Rapport de juin 1992 aux conseillers municipaux en vue de la

création d'emplois spécifques de Directeur Technique (1) et

de Régisseur (2) du CCA 3

6/ Profl de poste pour un emploi spécifque de Directeur Technique

du CCA (1993) 2

7/ Profl de poste pour un emploi spécifque de Régisseur Lumière,

Son , Plateau du CCA (1993) 2

8/ Profl du poste Service Ville 1

23a 1/ Déclaration Annuelle des Donnée Sociales (DADS) 1997 de l'association 7

2/ Honoraires versés en 1997 2

25a Plans du CCA, dont surfaces des locaux techniques et des bureaux

26a Dossier sur l'accueil au CCA 95/98 de personnes relevant de TIG

27a 1/ Projet 97/98 d'Atelier de Pratique Artistique en danse 6 2/ Projet 96/97 d'Atelier de pratiques en danse 5

1b 1/ "La flière culturelle, six ans après sa création", La Gazette, 20/10/97 4 2/ "La flière et la direction des services culturels (2)", La Gazette , 27/10/97 1

2b 1/ "La procédure de délégation de service public", La Gazette, 1/09/97 7 2/ "Le risque d'inéligibilité pour les responsables d'association",

La Gazette, 19/05/97 4

3/ "Du bon usage des associations à vocation culturelle", Communes,

juin 1996 2

3b 1/ Proposition de loi du 16/01/97 concernant la création

d'Etablissements publics locaux 8

2/ "Etablissements publics locaux : vers la fn de la gestion de fait?",

Lettre du cadre, avril 1997 3

4b Aides du ministère de la Culture au développement

chorégraphique : nouvelles procédures au 1/01/98 13

5b Rencontres Chorégraphiques Internationales de Seine Saint-Denis, dont : 1/ Editorial et organisation générale des VIe Rencontres 4

2/ Préambule du Règlement général 2

3/ Les objectifs des rencontres depuis leur création 12

6b "La Danse c'est une déclaration d'amour", Conseil Général de Seine

Saint-Denis, août 1995 12

7b Syndicat National des Directeurs des Théâtres de Ville (SNDTV), dont :

1/ Historique - Adhérents - Partenaires 1

2/ Jean Piret, "Présentation de la stratégie du syndicat

et du nouveau mode de cotisation", Assemblée Générale du 8/01/96 3 3/ Jean Piret, "Pour un seul et unique réseau de théâtres publics

pour un nouveau souffe", septembre 1998 1

8b Propositions du SNDTV sur des dossiers actuels, dont : 1/ Rectifcations proposées à la proposition de loi sur les

Etablissements culturels locaux (mars 1998) 10 2/ Contribution à propos de la Charte des missions de service

public (mai 1998) 4

3/ Filière culturelle territoriale : préambule et proposition pour

un cadre d'emploi pour les Directeurs de Théâtres (mai 1998) 4

1c Grille initiale d'enquête annotée par Josette Joubier

+ Transcription de l'entretien approfondi du 20/11/98

2c Transcription de l'entretien complémentaire avec Josette Joubier

du 14/01/99, suite à demande écrite de précisions de décembre 98

3c Transcription de l'entretien non directif avec Josette Joubier et des informations d'appoint fournies au 02/04/99

1d A propos des 10 ans du CCA :

1/ Lettre de l'ancien Maire - Maire Honoraire (Georges Prudhomme) 1 2/ Court texte du Député-Maire actuel (François Asensi) 1

2d Premier bilan de trois résidences chorégraphiques 6

3d Bilan de l'activité danse à Tremblay-en-France (mars 1996) 27

4d Tmagazine

1/ n° 66, octobre 1997 2/ n° 79, décembre 1998 3/ n° 80, janvier 1999 4/ n° 81, février 1999

5d Les besoins des jeunes et les perspectives d'actions municipales,

ORGECO, mars 1999 47

THEÂTRE PAUL ELUARD

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