7 Activités associatives
7.1. À propos de la dimension artisanale des activités associatives
7.1.1. Un développement spontané ?
Kaltenbach (1995, p. 15) prend la loi de 1901283 comme point de départ pour déterminer quatre grandes vagues dans le développement de la vie associative française284, mais d'autres auteurs remontent bien avant pour identifier les prémices, à l'international285, des mouvements associatifs :
283. Loi du 1er juillet 1901, dite « Loi Waldeck-Rousseau », relative au contrat d'association (JO 02-07-1901 p. 4025-4027). Récupéré de Légifrance, page consultée le 20/07/14 : http://www.legifrance.gouv.fr/affichSarde.do?
reprise=true&fastReqId=1365003612&idSarde=SARDOBJT000007105225&page=6
284. Au début du siècle, la première vague renvoie à celle des « bonnes œuvres » fortement structurée par les mouvements confessionnalistes ; elle se voit augmentée, sous le Front populaire, par la vague des « activités de jeunesse et de promotion collective » ; la troisième et la quatrième vague s'avèrent trop complexes à décrire ici, on y revient d'ailleurs dans la suite.
285. « […] il semble bien que ces pratiques et formes associatives soient universelles : on pourrait citer les corporations alimentaires de la Byzance médiévale, les guildes post-médiévales du monde musulman, les castes professionnelles d'Inde ou encore les confréries d'artisans de l'Afrique primitive et de l'Amérique pré-colombienne » (Defourny, 1992, p. 2).
L'association est aussi vieille que le monde, ou plutôt que la vie en société. Des corporations et des fonds de secours collectifs existaient déjà dans l'Egypte des Pharaons. Les Grecs avaient leurs « hétairies » pour se garantir une sépulture et pour l'organisation rituelle des cérémonies funéraires tandis que les Romains se groupaient en collèges d'artisans et en « sodalitia », associations plus politiques. (Defourny, 1992, p. 2) Des associations ouvrières existaient dans l'Egypte antique avec les tailleurs de pierre des tombes royales et en Palestine, si l'on en croit la tradition maçonnique avec les ouvriers du temple de Salomon. Les groupements religieux sont également très importants dans la Grèce antique. Ils se développent notamment dans les périodes de crise quand l'individu cherche à échapper à l'isolement et à se défendre contre une société trop favorable aux puissants et contre un Etat oppressif. […] si elles se préoccupent de l'au-delà [les associations] ont aussi le souci de la vie, de la solidarité, du secours mutuel. (Defrasne, 2004, p. 5)
Au-delà de l'ancienneté des pratiques sociales d'association ou de la diversité des objets moteurs pour les individus impliqués, on identifie, à travers les dernières phrases extraites de l'ouvrage de Defrasne, les traits du prototype286 de l'association. Ils renvoient manifestement aux activités de type artisanal telles qu'Engeström (1987, p. 228) les décrit : le sujet est constitué par un petit groupe d'individus, préoccupés par un objet commun assez peu déterminé et susceptible d'évoluer dans le temps, les outils pour atteindre cet objet sont « simples » et les savoirs associés sont de l'ordre des savoirs tacites, la division du travail s'organise en fonction des capacités de chacun, les règles relèvent des codes de protection traditionnels (la mère protège l'enfant, les faibles s'associent pour être plus forts, etc.).
Cette description neutralise cependant une caractéristique assez bien connue des faits associatifs, à savoir leur dimension symbolique de contre-pouvoir287, à l'origine des craintes des puissants qui, au fil des époques, ont cherché tant que possible à contrôler les rassemblements volontaires et spontanés autour de causes communes (Defourny, 1992, p. 3 ; Defrasne, 2004, p. 17 ; Demoustier, 2005). La question de l'encadrement législatif de l'associationnisme s'avère, en ce sens, aussi ancienne qu'actuelle : Defourny (1992, pp. 2-3) évoque le non-droit auquel correspond le droit médiéval d'association288 ; Gaboriaux (2011) rassemble, quant à elle, les critiques portées à la loi de 1901, pointant notamment :
[…] les restrictions apportées à la capacité juridique des associations, accordée de façon graduée en fonction de leur reconnaissance par l'Etat - inexistante pour les associations non déclarées, réduite pour les associations déclarées aux cotisations, local et immeubles strictement nécessaires à l'accomplissement de leur but, élargie pour les 286. Ici entendu au sens de la sémantique cognitive, à savoir « le meilleur représentant ou l'instance centrale d'une catégorie » (Frandsen & Nølke, 1992, p. 144).
287. Cette dimension de contre-pouvoir a progressivement pris la forme d'un instrument symbolique pour les activités associatives, réifié sous plusieurs formes et notamment, suite aux luttes ouvrières du XIXe siècle, avec la loi du 21 mars 1884 (Légifrance. Loi du 21 mars 1884 dite Waldeck-Rousseau relative aux syndicats professionnels (1884). Page consultée le 30/04/15, de : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000692165&categorieLien=cid).
288. « En fait, jusqu'à la fin de l'Ancien Régime, un groupement volontaire ne peut exister en dehors de l'Eglise et de l'Etat que sous des formes précises dont les règles d'admission et de fonctionnement sont strictement codifiées. Cette vigoureuse mise sous tutelle s'accompagne de privilèges pour l'association qui devient alors une corporation d'Etat, une institution de l'ordre féodal ».
associations reconnues d'utilité publique. […] Parce qu'elle lésine sur les moyens offerts aux associations pour se développer, Pierre Rosanvallon peut dire de la loi 1901 qu'elle « ne connaît que l'acte d'association et [qu']elle ignore l'institution qui résulte de cette opération ». Dans cette perspective, la méfiance bien française à l'égard des corps intermédiaires paraît encore forte chez les artisans de la loi 1901.
On verra, dans la suite, que si la loi de 1901 présente des restrictions pour les associations, elle comporte aussi des largesses (ou un manque de précision) qui ont favorisé des détournements et ainsi, discrédité les fonctions civico-politiques des associations. La méfiance entre les institutions et les associations se perçoit toujours aujourd'hui et de manière réciproque, mais des évolutions majeures ont bien entendu eu lieu depuis l'ère médiévale. On ne peut s'appesantir sur chacune d'elles ; parmi ces évolutions, on s'est intéressé au tournant qui se marque dans les années 1980 :
[…] l’explosion associative à partir des années 1980 (plus de 60 000 créations par an) coïncide avec une montée de sa fonction employeur (plus d’un million de salariés) et l’autonomisation des activités économiques de la sphère domestique comme de la sphère publique (personnes âgées, petite enfance, mais aussi malades, toxicomanes…) ; la revendication d’autonomie de la « société civile » et la réorientation du rôle des collectivités publiques conduisent les associations à accroître leur autofinancement et leur professionnalisation. (Demoustier, 2005)
Laville et Sainsaulieu (2013, p. 183) ont montré que les activités associatives ont longtemps été déterminées par « le centralisme du pouvoir[, caractéristique de la situation française,] les pays à majorité protestante [ayant] établi entre les associations et l'État des relations très différentes ». Mais ils ont aussi identifié la source d'un changement assez radical pour ces activités, à savoir les politiques de décentralisation engagées dans les années 1980 : elles marquent le terme de la « période d'expansion » des associations (ibid, pp. 44–48) et le commencement d'une « période de mutations » qui dure jusqu'à nos jours (pp. 48–52).
7.1.2. Mutations contemporaines des activités associatives
7.1.2.1. Des fonctions civico-politiques à celles économiques
Demoustier (2005) éclaire le rôle des associations dans le cadre des réformes de décentralisation des années 1980 et, simultanément, les ambivalences de ces réformes en termes de gestion locale des décisions politiques :
[…] le processus de décentralisation, s’il s’intègre dans une affirmation de « rendre le pouvoir aux citoyens », se traduit principalement par un transfert de compétences aux élus, accroissant ainsi le pouvoir des exécutifs locaux. La satisfaction de la plupart des associations face à une gestion de proximité se double donc d’une crainte du renforcement des modes de contrôle (substitution de nouvelles tutelles) et des inégalités territoriales (faute de péréquations).
Elle relève, plus loin, que ces politiques n'ont été accompagnées ni par les calendriers budgétaires pertinents, ni par la création d'espaces de concertation favorisant l'implication des populations et des associations elles-mêmes :
[…] les associations ne sont pas seulement confrontées, dans le cadre de la décentralisation, à un changement d’échelle, et donc d’habitudes et d’interlocuteurs ; elles sont largement renvoyées à une gestion différente, plus fragmentée et à court terme, plus concurrentielle et paradoxale. Sollicitées pour encourager, par leur implantation très locale, l’expression et la participation de la population ou des « publics », elles se voient reconnues seulement pour leur capacité d’expertise. Encouragées à adopter des approches transversales et globales, elles ne trouvent que des financements spécialisés et ponctuels concernant la gestion d’activités.
Si les politiques de décentralisation semblent Reconnaître les revendications associatives liées à la réorganisation du pouvoir politique, les moyens associés sont manifestement insuffisants, lacunaires, sources de plusieurs contradictions. S'agirait-il de signes de l'instrumentalisation des associations par les institutions ? La volonté de réorganiser le pouvoir politique peut dissimuler la déconstruction des services publics. De plus, elle n'explique pas, à elle seule, le commencement d'une période de « mutations » pour les associations.
Le nom « mutation » n'est effectivement pertinent que si l'on considère l'émergence, dans les années 1980, de l'associatif comme secteur d'activité bien plus rival que partenaire de ceux privés et publics :
Hier, la légitimité de l'association se fondait sur une liberté et une aptitude à produire du lien social et démocratique. Les seules conditions posées en 1901 étaient négatives : ne point se partager des bénéfices, ne pas poursuivre des objectifs contraires à l'ordre public notamment dans l'ordre religieux. […] au début du siècle, « association » rimait avec bénévolat et personne ne concevait la loi de 1901 comme un outil du plein-emploi pour lutter contre l'exclusion. (Kaltenbach, 1995, p. 98)
On constate ici l'accentuation de la fonction économique des associations aux dépens de celles civico-politiques. Une contradiction primaire s'identifie alors pour le pôle de l'objet des activités associatives : elle relie leur fonction civico-politiques (valeur d'usage) à leur instrumentalisation politique (valeur d'échange).
Le dynamisme économique des activités associatives ces dernières années confirme leur potentiel de « rivalité », notamment vis-à-vis du secteur privé : Laville et Sainsaulieu (2013, p. 9) observent que, dans un contexte de crise économique particulièrement rude pour les pays européens, le nombre de création de postes dans le secteur associatif « reste positif […] alors que le secteur concurrentiel, de son côté, perd des postes ». Cela témoignerait, d'après les auteurs cités, d'un engouement qui s'affirme depuis la fin des années 1980289 vis-à-vis de formes alternatives de travail : « entre 1995 et 2008 [, le] dynamisme associatif [est] supérieur à celui du reste de l'économie » (ibid.). D'autres chiffres impressionnent :
[…] entre 1993 et 2002, l’emploi associatif en France a progressé de 38 % quand l’emploi salarié dans les entreprises à but lucratif et la fonction publique ne progressaient que de 16 % et 17 % (Tchernonog, 2007). Une évolution comparable mais moins spectaculaire est observée aux Etats-Unis. Il en résulte que la part du SSBL 289. Une étude considérant 37 pays a montré qu'à la fin des années 1990, les activités associatives atteignaient en moyenne 4,5 % de la population active et 7,7 % de l'emploi non agricole (Laville & Sainsaulieu, 2013, p. 7).
[ndr. Secteurs Sans But Lucratif] dans l’emploi total passe de 6,3 % en 1997 à 8,1 % en 2007 aux Etats- Unis et de 3,7 % à 7,4 % en France. (Archambault, 2010, p. 7)
Mais de quels emplois parle-t-on ? Si l'associatif peut séduire, il conviendrait d'analyser plus en détail ces données et l'hypothèse d'un secteur concurrent de celui privé. L'ampleur du phénomène souligne toutefois la transformation des œuvres associatives en activités économiques au sens plein.
La loi de 1901 a en effet permis (ou n'a pas interdit) la création d'emploi au sein des associations : partant de ses largesses, le « démembrement » de services publics s'est développé dès la fin de la seconde guerre mondiale ; quant à la multiplication des « associations privées subventionnées », s'octroyant sans justification (suffisante) des parts non négligeables de subsides publiques, elle intervient particulièrement dans les années 1980 et s'est vue dénoncée à partir des années 1990 (Kaltenbach, 1995, p. 22). La souplesse des statuts de l'organisation associative et la facilité, au plan administratif, pour la création d'une association ont manifestement été sur-utilisées, transformant les libertés déterminées en 1901 en « serpillère publique » (ibid., p. 8).
Chessel e t Nicourd (2010) montrent comment les organisations associatives se sont progressivement rapprochées du fonctionnement des entreprises, du fait de la reconnaissance (partielle) de leurs activités par les institutions et de la professionnalisation (également partielle) de leurs agents :
À partir des années 1960, les associations connaissent une nouvelle phase de leur développement s’appuyant alors sur les courants culturels et politiques en essor. […] Les années 1980 sont marquées par les lois de décentralisation. Ce développement territorial favorise la croissance des petites associations et la progressive professionnalisation de celles-ci par l’augmentation de l’emploi salarié. […] Enfin, dans les années 1990, les budgets de certaines associations poursuivent leur croissance exponentielle et le nombre des emplois, pérennes ou non, augmente. De nouveaux modes de contrôle administratif se mettent en place, avec la tendance à passer du subventionnement au conventionnement […]. C’est dans ce cadre que des associations continuent à s’approprier des méthodes de gestion issues du monde des entreprises, en particulier dans le domaine de la gestion des ressources humaines (GRH). Cela dit, des spécificités associatives demeurent, par exemple la forte présence de bénévoles qui a un impact évident sur les niveaux de salaires dans le secteur.
Ils invitent alors à s'intéresser, non pas à « des idéaux-types[,] mais [aux] formes de circulation » entre les mondes entrepreneuriaux, publics et associatifs. On approfondit, dans la suite, l'analyse de ces circulations avec celle des polarisations qui peuvent caractériser les activités associatives de nos jours.
7.1.2.2. Polarisations de l'associatif
Plusieurs typologies des activités associatives ont été produites : Hély (2004) distingue, par exemple, quatre types d'entreprises-associatives à savoir, celles gestionnaires, celles marchandes, celles
eux, quatre configurations structurelles pour les associations : la structure simple, la bureaucratie
professionnelle, la structure divisionnalisée et l'adhocratie. La variété des associations et celle des
descriptions possibles pour ces activités constituent une véritable force centrifuge. On a fait le choix de retenir le travail de Fustier (2002) pour les raisons suivantes :
• son analyse rend compte des écarts entre les représentations traditionnelles de l'associatif (celles liées à ses origines artisanales) et les mutations que ce type d'activités a connues au cours des trois dernières décennies ;
• elle identifie, avec une certaine économie de moyens, deux polarités principales en fonction desquelles peuvent être situées les différentes structures associatives existantes (les « mammouths » sont, en ce sens, à l'opposé des « assoces ») ;
• elle vient compléter, par son ancrage en psychologie, celle menée précédemment en termes économiques290 ;
• elle s'accorde assez facilement aux pôles de l'activité humaine décrits par Engeström (1987).
Le pôle de « l'assoce » renvoie, par exemple, au prototype précédemment décrit de l'organisation associative, mais Fustier ajoute d'autres caractéristiques : dynamique d'improvisation, importance de la socialité primaire qui défait la dimension « travail » de l'engagement associatif, forte identification à l'objet des activités qui « soude [les membres autour d'une] part partagée d’identité », « les affects [gouvernant] le lien[,] réduisent au maximum la distance psychique entre protagonistes[ :] ''l’assoce'' tend à être lieu de vie plutôt que lieu de travail ».
En contraste, le « mammouth » correspond à une « grande association fortement organisée », dont les établissements, les services et les tâches afférentes se sont à la fois multipliées et spécialisées. Au plan de la division du travail, Fustier relève des caractéristiques qui ressemblent fortement à celles des entreprises privées lucratives :
[…] un « mammouth » a tendance à mettre en place un système de démultiplication important, qui trie et traite les informations de façon spécialisée à diverses places de l’organisation, ce qui entraîne l’apparition, au niveau hiérarchique, de catégories professionnelles intermédiaires faisant « interface » ou étant spécialisées dans la gestion des différents types de problèmes susceptibles de se poser. Une division du travail accrue, une démultiplication importante, donc une gestion indirecte […] ont tendance à valoriser les fonctions, les compétences techniques et non les liens spontanés ou les résolutions impromptues de problèmes dans les couloirs.
L'objet des activités des associations de type « mammouth » est profondément différent de celui des « assoces » dans le sens où il ne s'agit plus de défendre collectivement une cause déterminée par les participants, mais bien de « posséder un poids social et politique important par le nombre
290. En un sens, on peut rapprocher les polarités identifiées par Fustier du contraste présenté par Kaltenbach (1995) entre les « gros employeurs » et les associations qui n'ont pas multiplié les postes salariés.
de ''cas'' [pris] en charge » : une forme de croissance en soi renvoie donc à l'objet réel des associations « mammouths ».
Le salariat y excède le bénévolat, au point également de dépasser « fréquemment et de beaucoup la stature habituelle d’une moyenne entreprise[, ce qui] leur permet d’exercer des pressions sur le modèle du lobby ». Fustier montre que, de ce fait, les associations proches du pôle « mammouth » peuvent avoir des activités qui relèvent de la concurrence déloyale. Le rapport entre les bénéficiaires des activités de l'association « mammouth » et ses agents est également déterminé par les conditions de travail : le salarié aura tendance à ne pas déborder de la relation de service déterminée par son statut, son temps de travail ou les tâches qui lui ont été assignées. L'appui sur « les référentiels professionnels[, soit sur] un corpus de savoirs constitués » distingue aussi les rapports entretenus avec les bénéficiaires : ils s'opposent en effet à la « spontanéité, [l']intuition [et le] charisme [qui] fondent le lien [entre les usagers et les responsables] dans les ''assoces'' ». Alors que les mutations du secteur associatif tendent à confondre ce qui le distinguait initialement de ceux privé et public, on a noté que ces activités (dont celles de formation des migrants) y sont toujours rapportées négativement : « l'association serait une entreprise en manque d'efficacité marquée par l'amateurisme ou un service public ''au rabais'', destiné à cacher le retrait de l'État » (Laville & Sainsaulieu, 2013, p. 10). Ces mêmes auteurs pointent la faible considération de ces activités dans les recherches et le fait qu'elles ont été « envisagées seulement à travers les catégories forgées pour d'autres réalités » (ibid., p. 21). Déterminer les spécificités ou l'essence de l'associatif correspond donc à l'enjeu de la section suivante.