En 1767, les gérants de la compagnie Simon et Arnail Fornier de Cadix décrivent le fonctionnement du marché des changes à Cadix dans un courrier adressé à leurs commanditaires français. Ils soulignent que quatre grandes maisons – Béhic, Magon, Verduc et Jugla – sont « maîtresses du change »314. Ils précisent cependant que si ces quatre maisons sont suffisamment puissantes pour orienter les taux de change et les stabiliser à des niveaux qui leur garantissent une rémunération satisfaisante (en moyenne, elles offrent 76 sols tournois à Paris pour une piastre à Cadix), elles sont cependant soumises à la rude concurrence des nombreuses maisons rivales qui se mêlent également de banque et les contraignent parfois à offrir plus, 76.5 ou 77 sols pour une piastre, afin de maintenir leur rang315. Les Fornier eux-mêmes, lorsqu’ils devaient remettre des fonds à leurs banquiers parisiens, prenaient certes les traites que les compagnies Magon Lefer, Lecouteulx et Béhic Tavenot tiraient sur leurs correspondants parisiens (respectivement les banquiers Magon de la
313 Nous avons eu l’occasion d’aborder plus longuement la question des profits bancaires dans « Paiements commerciaux et profits bancaires : les usages de la lettre de change », op. cit.
314
CHAMBOREDON R., op. cit., p. 230. 315 ibidem, p. 579.
Balue, Lecouteulx et Cie et Aribert Cottin), mais également celles de la société Malibran frères sur la compagnie Banquet et Pache, celles de la maison Arboré de Séville sur la compagnie Tourton Baur, ou encore celles émises par la maison Bonneval et Olombel316. Le témoignage des Fornier nous informe ainsi à la fois sur les quelques maisons qui, à Cadix comme sur toutes les autres places du continent317, dominaient l’activité bancaire et sur la fragilité de leur position. En effet, les rythmes de fluctuation du change local sont bien connus à cette époque – il faut offrir son papier au retour des Flottes lorsque les négociants locaux doivent faire d’importantes remises sur l’Europe et prendre le papier offert dans les mois qui suivent, alors que les exportateurs locaux émettent de très nombreuses traites sur les destinataires des denrées coloniales –, le nombre des acteurs se livrant à des arbitrages sur la ville est élevé et les marges de profits dégagées dans le secteur s’en trouvent réduites318
. Pour étudier la banque française à Cadix, il faut donc distinguer parmi l’ensemble des négociants qui procédaient à des arbitrages ceux qui méritaient réellement le titre de négociant-banquier. Or, s’il est aisé de repérer ces acteurs sur des places comme Paris ou Madrid, grâce aux guides mercantiles qui y ont été publiés dès le début du XVIIIe siècle et qui distinguaient dans leur nomenclature les maisons spécialisées dans la banque de la masse des négociants, nous ne disposons pas d’un tel instrument pour une place comme Cadix319
. Pour identifier les vrais arbitragistes, ceux qui se livraient à cette pratique de façon régulière et indépendamment des nécessités commerciales de leur comptoir, et les compagnies qui rendaient les services bancaires de base (recouvrement, acceptation, négociation et escompte des effets), nous avons donc dû avoir recours aux sources directes de la pratique bancaire, à savoir les archives d’entreprises et les registres notariaux qui conservent les protêts de lettres de change.
Les protêts de lettres de change sont en effet conservés en grand nombre dans les études notariales les plus fréquentées par les négociants. Il est donc possible de reconstituer
316 ibidem, p. 568.
317 A Paris, « ce sont toujours les premières maisons de banque qui fixent le cours des changes », BOUCHARY J., Le marché des changes à Paris à la fin du XVIIIe siècle (1778-1800), Paris, 1938, p. 16.
318
Les Fornier déclarent se désengager de la banque car « toutes les maisons font ce commerce », dans CHAMBOREDON R., op. cit., p. 567.
319 En effet, aucun guide mercantile local n’a été conservé pour le XVIIIe siècle (BARTOLOMEI A., « La publication de l’information », Rives, n° 27, 2007, p. 90) et dans les guides madrilènes qui traitent de Cadix, les acteurs bancaires sont inclus dans la catégorie Individuos del comercio, ce qui ne permet pas de les distinguer de la masse des autres négociants de la place (cf. Almanak mercantil o Guía de Comerciantes para el año de 1795,
por DDMG, Madrid, 1795). En revanche, ce même guide distingue clairement à Madrid les « Casas donde se
giran Letras de Cambio para diferentes partes de dentro y fuera del Reyno » (ibidem) et à Paris, L’Almanach
Royal, publié entre 1700 et 1792, évoque pour sa part les « les banquiers pour les traites et remises de place à
des séries homogènes, annuelles pour étudier la situation du marché bancaire à un moment donné, ou monographiques pour suivre sur une longue période l’activité d’un négociant- banquier. Nous avons principalement eu recours au premier type de dépouillement et exploité les protêts dressés par le notaire García de Meneses, au cours de deux périodes : les années 1778-1780 et l’année 1793. Seuls les actes impliquant au moins un négociant français en position de porteur de la lettre, de tiré ou d’acceptant pour l’honneur, ont été relevés. En outre, lorsque deux protêts sont dressés pour une même affaire (protêt de non-acceptation suivi d’un protêt de non-paiement), nous avons retenu le protêt de non-paiement et seulement conservé la mention de l’existence du premier acte. Les deux échantillons ainsi constitués comportent 120 actes pour le début de la période et 349 actes pour sa fin.
Nous disposons également d’un échantillon monographique comprenant le dépouillement systématique des protêts dressés à la demande de Jacques Jugla entre 1785 et 1792 pour des lettres dont il était le porteur320 et de divers sondages effectués dans les index de l’ensemble des registres notariaux pour les années 1778 et 1785. Au total, les quelque 630 actes qui ont été intégralement dépouillés et mis en séries, permettent d’identifier de façon relativement sûre les principaux acteurs du secteur bancaire parmi les négociants français de la place. Il n’en reste pas moins que le recours aux protêts pour étudier les activités bancaires et, plus généralement, l’usage de séries de lettres de change soulèvent deux questions : quelle est la représentativité des lettres qui donnaient lieu à un protêt par rapport à l’ensemble de celles qui circulaient sur la place ? Comment distinguer parmi les différents protagonistes qui apparaissent dans une lettre de change, ceux qui agissaient en qualité de banquiers et ceux qui le faisaient en tant que simples commerçants ?
Concernant la représentativité des lettres protestées, le problème nous paraît secondaire car rien ne permet d’affirmer que ces lettres présentent une quelconque singularité comparées à celles qui ne le sont pas. Etant donné la multiplicité des causes qui peuvent aboutir à l’établissement d’un protêt, il est logique de considérer que n’importe quelle lettre, aussi solide soit-elle, pouvait se trouver protestée. La complexité des circuits cambiaires et la lenteur des communications à l’époque provoquaient, dans la circulation des lettres, un nombre résiduel d’échecs qui le plus souvent se résolvaient d’eux-mêmes321
. Peut-on
320 Cet échantillon comprend 158 protêts.
321 Pour ne citer que quelques exemples, on mentionnera les cas très fréquents dans lesquels le tiré laisse protester une lettre parce qu’il n’a pas reçu le courrier l’avertissant de l’émission de la traite ou parce que la provision devant servir au paiement ne lui est pas encore parvenue. Les cas des traites qui ont été tirées sur une maison en cessation de paiement, avant que la nouvelle de la cessation n’ait été connue par ses correspondants, relèvent de la même catégorie des protêts accidentels. Chaque fois, les lettres concernées s’inscrivent dans la norme de la circulation cambiaire de la place et, à de rares exceptions, ne relèvent d’aucune pratique déviante ou
quantifier le pourcentage de ces échecs ? Cela est très difficile mais quelques exemples permettent de proposer un ordre de grandeur plausible. Sur les 112 lettres remises, au cours des années 1780, au banquier parisien Magon La Balue par la société Roux frères de Marseille pour le compte de la compagnie Magon Lefer de Cadix, seules deux traites ont donné lieu à protêt, soit moins de 2 %322. Le cas est cependant susceptible d’être singulier étant donné la réputation de sérieux de la maison Roux frères et l’ancienneté des liens qui l’unissaient à la famille Magon : le papier remis devait être choisi avec un soin particulier. L’échantillon relatif à la maison Jugla Solier de Cadix plaide plutôt pour un taux de lettres protestées légèrement supérieur, de l’ordre de 4 %323
. Au-delà de ce résultat, c’est cependant l’idée de normalité des lettres protestées et de banalité de l’acte même du protêt qu’il faut retenir.
Le second problème d’interprétation soulevé est d’une autre nature. Nous avons souligné que dans la majorité des cas, la manipulation d’une lettre de change mettait face à face deux négociants aux rôles bien distincts : l’un agit en qualité de commerçant qui doit effectuer ou recouvrer un paiement, l’autre en qualité de banquier, qui facture le service qu’il rend soit en prélevant une commission, soit en fixant un taux de change qui lui assure un profit raisonnable. Le problème est qu’il serait erroné d’assimiler systématiquement le tiré à un commerçant qui paie ses achats en acceptant des traites et le porteur à un banquier qui se charge de recouvrer les effets qui lui sont confiés. En effet, le tiré peut aussi agir en qualité de banquier qui ouvre un crédit d’acceptation à son client (le tireur). De même, le porteur peut être un commerçant qui reçoit des remises en paiement de marchandises qu’il a expédiées. Il est cependant possible d’identifier, parmi les deux principaux protagonistes des lettres protestées à Cadix, ceux qui jouaient un rôle de banquier en utilisant un faisceau d’indices : la
marginale (cavalerie, traites de complaisance). Tout juste soulignera-t-on que les maisons les plus sérieuses et les plus expertes en la matière prenaient le maximum de précaution et peuvent donc être sous-représentées dans les échantillons de lettres protestées, notamment au niveau des lettres tirées sur elles.
322 ACCIM, Fonds Roux, LIX-495. 323
En effet, entre 1785 et 1792, la maison a fait dresser 158 protêts de lettres de change dont dont elle devait assurer le recouvrement, soit une vingtaine par an. On sait en outre que, entre la mi-mars 1793 et la mi-juin 1793, la quasi-totalité des traites payables par des maisons françaises a été protestée. Or les protêts dressés à la demande de Jacques Jugla révèlent que sa maison avait reçu, au cours de ces trois mois, 68 lettres payables à Cadix par une maison française. Ramené à l’échelle annuelle, ce chiffre suggère qu’au début des années 1790, la maison Jugla Solier devait recevoir environ 250 lettres tirées sur des maisons françaises par an. Comme elle recevait un nombre à peu près équivalent de traites tirées sur des maisons espagnoles ou étrangères de la place (sur les 158 protêts dressés entre 1785 et 1792, 70 l’ont été contre des maisons françaises, soit 44,3 %), on pourra retenir le chiffre de 500 comme une estimation approximative du nombre d’effets que la maison recouvrait annuellement. Si l’on rapporte ces 500 lettres aux 20 protêts dressés annuellement à la demande de Jacques Jugla, dans la deuxième moitié des années 1780, on obtient un pourcentage de 4 % qui nous semble pouvoir être retenu comme un chiffre crédible pour les années normales, la part des lettres protestées augmentant considérablement à la moindre crise commerciale ou politique comme en témoigne l’importance des lettres que les maisons françaises ont laissé protester au printemps 1793.
fréquence avec laquelle un individu apparaît en qualité soit de porteur, soit de tiré dans les protêts324 ; l’identité des partenaires avec lesquels il est en relations325 ; et enfin, les raisons pour lesquelles la lettre demeure protestée326. En outre, les compagnies qui apparaissent le plus souvent dans les rôles annexes de la lettre de change (porteur de la première, indiqué, domiciliataire, acceptant pour l’honneur), peuvent également être considérées comme des acteurs bancaires de premier plan.
Au final, la confrontation des données dégagées de la mise en séries des noms des tirés, des porteurs et des protagonistes annexes des lettres protestées à Cadix, ainsi que le recours à des informations complémentaires recueillies dans les fonds privés, les actes de chancellerie et la bibliographie, doivent permettre non seulement d’identifier les grandes figures de la banque française à Cadix mais également de connaître les modalités de leur activité bancaire (pratiques, réseaux, supports). Afin de respecter la cohérence interne de chacun de nos échantillons, nous avons choisi de présenter séparément les résultats de la période 1778-1780 et ceux de l’année 1793.
1778-1780
Pour l’année 1778, un simple sondage effectué dans les index des registres des trente études notariales que comprenait Cadix a permis de repérer les maisons qui avaient un rôle dans le commerce des lettres de change sur la place. Soixante négociants français figurent en qualité de tirés dans 229 protêts et 41 apparaissent en position de porteurs dans 248 protêts. Si le nombre d’actes dressés à la demande des maisons françaises est à peu près équivalent à celui des protêts dressés à leur encontre, les compagnies qui composent chacun de ces deux groupes ne sont pas les mêmes et les fonctions qu’elles assument sont très différentes327. Dans le premier cas, il s’agit en général de maisons qui connaissent des difficultés de trésorerie : elles ne parviennent pas à honorer leurs engagements et se trouvent donc contraintes de laisser
324 On peut ainsi considérer qu’un négociant français qui se rendait régulièrement chez le notaire pour faire dresser des protêts – une vingtaine de fois par an pour reprendre le cas de Jacques Jugla – a toutes les chances d’entretenir une activité bancaire soutenue. En revanche, une compagnie qui laisse protester un grand nombre de lettres, sur une période très courte, et qui disparaît ensuite de la documentation notariale doit naturellement être assimilée à une maison de commerce qui a suspendu ses paiements plutôt qu’à une banque.
325 Nous avons vu par exemple qu’il était logique de considérer les tirés des lettres émises dans les villes manufacturières du nord de la France comme des importateurs de marchandises (cf. supra, p. 43).
326 Les cas dans lesquels les tirés évoquent explicitement l’achat de marchandises qui a causé l’émission de la traite sont peu nombreux. Une telle précision apparaît en général lorsque le tiré refuse de payer des marchandises qui ne sont pas parvenues à Cadix ou qui sont d’une qualité inférieure à celle qu’il attendait. En revanche, lorsque le tiré déclare refuser de payer une traite car le compte sur lequel elle a été émise n’a pas été provisionné par son titulaire, il nous fournit un indice probant de la fonction bancaire qu’il assume dans l’opération.
protester les traites tirées sur elles328. On retrouve également en position de tiré, des négociants d’envergure qui ont laissé protester quelques traites tirées sur eux, pour des raisons totalement étrangères à leur situation financière : c’est le cas de sept maisons recensées dans la première classe de la nation329. En revanche, ce sont précisément ces mêmes maisons qui reviennent le plus souvent parmi les porteurs des lettres protestées. On relève ainsi, parmi les neuf maisons qui apparaissent dans plus de dix actes, les noms suivants :
Tableau 4 : Les maisons française qui ont fait dresser le plus grand nombre de protêts à Cadix (1778)
Compagnie Nombre de protêts Prasca Arboré et Cie 52
Cayla Solier Cabannes Jugla et Cie 40 Magon Lefer frères et Cie 22 Lecouteulx et Cie 15 Verduc Jolif Séré et Cie 15
Chancel frères 10
Rey et Brandembourg et Cie 10
D. Rivet 10
Source : AHPC, Cadix, toutes les études, 1778.
Cette liste comprend trois des quatre « banques » mentionnées dans la correspondance des frères Fornier au début des années 1770 (Magon, Verduc et Jugla, la quatrième, la compagnie des frères Béhic a alors fait faillite), les compagnies Lecouteulx et Chancel, toutes deux très liées à la banque parisienne, la compagnie franco-italienne Prasca Arboré, spécialisée dans le trafic des piastres, et deux maisons de commerce de haut niveau, la compagnie franco-allemande Rey et Brandembourg et la compagnie languedocienne de David Rivet. Globalement, c’est donc l’échantillon des porteurs de lettres qui semble le plus à même de révéler les acteurs de la banque française de Cadix.
328 Ainsi, près de la moitié des protêts dressés contre les maisons françaises en 1778, le sont contre les sept compagnies de Jean-Louis Prévost (30 protêts), Jean-Joseph Grivet (16), Guillaume Delotz (16), Jean-François Demeure (11), François Duval (10), Paul Chaix (9) et Pierre Laborde (8). Le plus souvent, ils évoquent leurs difficultés dans les justifications qu’ils fournissent au porteur des lettres présentées au moment où le protêt est dressé.
329
Magon Lefer et Cie (3), Lecouteulx et Cie (2), Cayla Solier Cabannes Jugla et Cie (6), Sahuc Guillet et Cie (1), Quentin frères et Cie (2), Simon et Arnail Fornier et Cie (1), D. Rivet (1).
Le dépouillement intégral des 133 protêts qui ont été dressés par le notaire Ramón García de Meneses au cours des années 1778-1780 et dans lesquels intervient au moins une maison française a permis d’obtenir des informations sur 162 lettres de change demeurées impayées à Cadix. Le tableau suivant répartit ces lettres de change en fonction du rôle joué par les maisons françaises dans chacune de ces opérations :
Tableau 5 : Qualité des maisons françaises dans 162 lettres de change protestées (1778- 1780)
Qualité de la maison française Nombre de maisons françaises concernées Nombre d’occurrences d’une maison française pour chaque catégorie330 Montant (en reales) Tiré 28 72 834 012
Porteur (Bénéficiaire ou dernier endossataire)
14 79 558 029
Porteur de la lettre première 11 50
Indiqué 11 37
Acceptant pour l’honneur 16 55 662 468
Domiciliataire 2 2 6744
Source : AHPC, Cadix, étude n° 19, registres 4516-4519
Les 28 maisons qui ont laissé protester des traites sont généralement des importateurs de biens manufacturés. Quelques-unes font cependant exception à cette règle et semblent être impliquées dans des opérations en qualité de commissionnaire en banque. On les repère à l’importance des montants en cause et aux raisons alléguées pour justifier le refus de paiement. Ainsi les traites d’une valeur de 140 000 reales que la maison Rey et Brandembourg refuse d’accepter en juillet 1780 « por el sujeto a cuenta de quien son libradas, y si por honor de la firma de los sacadores » ne laissent guère de doute sur le rôle de commissionnaire joué par la maison gaditane dans cette affaire331. De fait, ces traites ont été tirées par la banque Martin et fils d’Amsterdam à l’ordre de la société Veuve Lalanne de
330 Plusieurs maisons françaises peuvent apparaître dans une même lettre, ce qui explique que le nombre total des occurrences de maisons françaises soit bien supérieur au nombre des lettres dépouillées.
Bayonne. Elles ont ensuite été endossées à l’ordre soit du gouvernement espagnol, soit du banquier Etienne Drouilhet de Madrid, puis remises à la compagnie Magon Lefer frères de Cadix qui a été chargée d’en recueillir le paiement. Etant donné l’identité des protagonistes de ce réseau bancaire – le banquier madrilène Etienne Drouilhet et la compagnie Veuve Lalanne sont des partenaires de premier ordre de François Cabarrus – et la date à laquelle l’opération a lieu – en octobre 1780, c’est à dire au moment de l’arrivée à échéance des lettres de change que Cabarrus s’était engagé à fournir au gouvernement espagnol en contrepartie des 135 millions de reales de vellón de billets mis en circulation lors de la première émission des vales reales – on peut considérer que la compagnie Rey et Brandembourg fait partie des maisons françaises qui ont accepté, en échange de commissions substantielles, de prêter leur signature pour le lancement des vales reales332. On distingue parmi les protêts des traites tirées sur des maisons françaises, d’autres cas où leur rôle semble s’être limité à la réalisation d’une opération bancaire pour le compte de correspondants européens. Ainsi en juin 1780, les