3.3. Problème de recherche
2.4.2. Cadre d’analyse
Le champ d’étude de notre thèse se borne aux échanges agricoles et agroalimentaires entre les pays210 de l’Union Européenne (UE). Notre recherche se veut une approche combinée d’analyses
juridiques et de l’économétrie appliquée à l’analyse économique du droit. Ainsi, son cadre d’analyse se compose d’éléments juridiques et économiques développés de manière complémentaire et imbriquée. Les éléments juridiques sont théoriquement perçus dans nos analyses à un double titre : d’une part, comme une source d’information sur le fonctionnement de la réglementation européenne sur les dénominations géographiques – considérant les décisions juridiques comme le support de la connaissance de ce droit – ; et d’autre part, comme une dimension pertinente du cadre de formulation et de mise en œuvre des stratégies des acteurs économiques de la structure incitative (Kirat et Vidal, 2005).
210 Nous ne considérons que les 27 États membres de l’Union européenne (UE) que sont : Allemagne, Autriche,
Belgique, Bulgarie, Chypre (partie grecque), Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume- Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède. La Croatie devenue le 28ème Membre de l’UE qu’au 1er juillet 2013 ne fera spécifiquement pas partie de notre échantillon d’étude. Voir la carte des pays de l’UE à la Figure 3.
Figure 3: La carte de l’Union Européenne (les 28 États membres en couleur bleue).
Source : Le Nouvel Observateur du 30 juin 2013.
Les actes de droit positif (les règlements et directives) du droit européen, les écrits doctrinaux, la jurisprudence européenne et les articles (interprétations faites par des analystes techniciens ou non du droit) consultés permettront de dégager une analyse juridique et d’en saisir les implications de la protection des dénominations géographiques dans l’Union Européenne (– point a –). Ces aspects juridiques sont complétés par des études d’impact basées sur une approche économétrique des données recueillies (– point b –). Toutefois les éléments d’analyse de la thèse – composant des aspects de droit et des outils économiques – ne sont pas développés de façon juxtaposée, ni développés dans une logique linéaire, mais suivent plutôt un schéma de démonstration et de raisonnement dont l’objectif est d’apporter une réponse pertinente à notre problème de recherche posé à la Section 3.3 du chapitre 1, plus haut.
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a) – Aspects juridiques
La dimension juridique de la thèse fixe d’abord le corpus juridique de la protection des dénominations géographiques dans l’Union Européenne (UE), soulève ensuite la complexité et les limites du régime européen applicable en la matière, enfin d’en dégager les facteurs qui expliquent la faible utilisation des dénominations géographiques constatée dans les États membres (Tableau 1, plus haut). Ainsi, les conditions d’enregistrement des dénominations géographiques, les délais de traitements des demandes, les critères d’appréciation de la déceptivité et/ou de la généricité des termes/signes géographiques, les différences de culture entre les pays quant à la valorisation des dénominations géographiques, sont autant de facteurs qui expliquent la faible participation relative des États européen au système des dénominations géographiques.
Cette étape d’analyse consistera principalement à l’identification et à l’interprétation du droit positif européen sur les dénominations géographiques, à partir d’une revue de littérature d’articles scientifiques, de la doctrine et de la jurisprudence. Elle permettra non seulement de rappeler les règles applicables en matière de protection des dénominations géographiques en droit européen, mais aussi, d’en saisir la complexité et les limites à l’application de ces règles. Entre autres, elle permettra de comprendre les conditions d’application des principaux instruments de protection (signes sui generis versus marques de certification) en droit européen, et d’en dégager la pratique de la CJCE en cas de conflit entre dénomination géographique et marque. Une analyse interprétative des textes applicables (règlements et jurisprudence), appuyée d’articles scientifiques et travaux académiques (thèse, mémoires), permettra de comprendre la différence d’appréciation qui peut exister dans l’usage de ces instruments, pourtant tous légitime dans la protection des dénominations géographiques en droit européen, mais dont la pratique donne une primauté aux signes sui generis.
Nos analyses et questionnements du droit sont rendus possibles, en partie, grâce à une stratégie amorcée depuis notre inscription à ce programme doctoral. En effet, économiste de formation, le droit était jusqu’ici une matière inconnue dans notre background. Dans le cadre du doctorat, il a donc été question dès le début de la thèse de suivre des cours de droit, notamment le droit international économique, la méthodologie avancée en droit, puis de mener une lecture dirigée (une revue plus approfondie) sur la compréhension et la maîtrise des termes, concepts et thématiques ayant trait à
notre sujet de recherche. Ces efforts ont contribué à parfaire notre connaissance des Accords de l’OMC (principalement, de l’Accord sur les aspects de droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce – Accord sur les ADPIC) et sur l’épistémologie et la méthode juridique.
Par ailleurs, sous la supervision de nos directeurs de thèse, l’inscription continue aux Blocs de
recherche a permis une revue suivie de la littérature en générale, et sur notre sujet de recherche en
particulier. Cet exercice a permis de relever des articles scientifiques, des actes de droit et plusieurs études sur la question des dénominations géographiques utiles à la compréhension de la problématique et à la rédaction de la thèse. Cela a permis d’étoffer nos connaissances sur la question des dénominations géographiques : le droit en la matière (national, européen et international), les contributions scientifiques sur la question, et les questions restées en suspens dans la littérature sur le sujet.
b) – Dimension économique/économétrique
Comme déjà évoquée, cette dimension n’est pas méthodologiquement indépendante des aspects juridiques de thèse. Elle vient plutôt en complément de l’analyse précédemment exposée, d’où l’intérêt d’adopter l’analyse économique du droit ici. En effet, l’analyse des différents facteurs qui expliquent la faible utilisation des dénominations géographiques dans certains États européens laisse supposer des implications économiques et commerciales dont il est nécessaire de tester quantitativement la véracité. En effet, si l’analyse textuelle et interprétative des éléments juridiques peut permettre de comprendre la complexité et les limites du droit européen sur les dénominations géographiques, elle ne permet malheureusement pas de saisir quantitativement les effets économiques et commerciaux de cette protection. Elle ne permet donc pas de vérifier notre hypothèse qui suppose que la protection des dénominations géographiques, telle qu’appliquée dans l’Union Européenne, contribue à fragmenter les échanges entre les États membres de l’Union. Ainsi, l’économétrie, comme outil complémentaire à l’analyse, permettra d’approfondir la vérification de notre hypothèse assortie des preuves quantitatives testables.
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« L’économétrie n’est en aucun cas assimilable à la statistique économique. Elle n’est pas identique à ce que l’on appelle la théorie économique générale, bien qu’une part importante de cette théorie revête un caractère quantitatif. L’économétrie ne devrait pas non plus être considérée comme synonyme « d’application des mathématiques à l’économie ». L’expérience a montré que chacun de ces trois points de vue, celui de la statistique, celui de la théorie économique, et celui des mathématiques, est une condition nécessaire, mais non suffisante pour comprendre les relations quantitatives de la vie économique moderne. C’est le rapprochement des trois qui se révèle puissant, et c’est ce rapprochement qui constitue l’économétrie. » (Greene, 2005 : 1 – un passage du premier numéro de Econometrica)
L’économétrie se veut d’un caractère scientifique, unifiant des approches quantitatives théoriques et empiriques des problèmes économiques, tout en s’inspirant d’un esprit méthodique et rigoureux, tel dans les sciences de la nature (Greene, 2005). Notre approche de l’économétrie appliquée, dans la présente thèse, consiste à analyser des données (réelle ou simulées) à partir de modèles initialement développés dont nous présentons les principes et les fondements théoriques (– point i – ). C’est « un domaine de l’économie qui s’occupe des applications de la statistique mathématique et des outils d’inférence statistique à la mesure empirique des relations postulées par la théorie économique » (Greene, 2005 : 1). D’où l’intérêt d’exposer par la suite les precepts et les variables d’inférence théoriques des modèles gravitationnels (– point ii –), avant de résumer l’approche d’estimation et d’interprétation des résultats (– point iii –).
i) – Spécification de type gravitationnel
Les modèles de type gravitationnel appliqués au commerce sont devenus, au cours des deux dernières décennies, l’outil standard de modélisation du commerce international (Fontagné et al., 1999). Ces modèles permettent entre autres, d’analyser les conséquences de la libéralisation des échanges, les effets de création et diversion de commerce associé aux zones de libre-échange, l’incidence d’un objet d’étude sur les flux de commerce. Inspirés de la loi de gravitation de Newton (publiée en 1687) qui soutient que la force d’attraction exercée entre deux corps est égale au produit
des masses des deux corps divisé par le carré de la distance qui les sépare211, les modèles de type
gravitationnel trouvent très vite leurs premières applications au commerce international dans les
211 2 ij j i ij D M M G
F , dont Fij représente la force d’attraction entre les corps i et j ; Mi et Mj constituent les masses des
années 1960212, avec notamment les travaux pionniers de Tinbergen (1962)213, Pöyhönen (1963) et
Linnemann (1966), et au début des années 1970 avec Aitken (1973)214. Ces premiers travaux ont
permis une transposition simple de la loi gravitationnelle de Newton à une application économique/économétrique pour expliquer les déterminants des flux du commerce international.
ij ij D Y Y K X i j
Avec Xij : les flux de commerce bilatéral entre les deux pays i et j ; Yi et Yj : les PIB respectifs des
pays i et j ; Dij : la distance qui sépare les pays i et j ; et K : une constance ou multiplicateur ; le tout
sous l’hypothèse que + + = 0. Par analogie à la loi newtonienne de la gravité, les modèles de
type gravitationnel appliqués au commerce sous-tendent l’idée théorique que les flux commerciaux entre deux régions (ou pays) sont proportionnels au produit de leur produit intérieur brut (PIB) respectif et inversement proportionnels à la distance qui les sépare. Ils soutiennent que les flux de commerce entre deux pays sont dépendants des facteurs principaux suivants : le PIB par tête, le tarif
douanier, les revenus par habitant, la frontière commune, la langue commune, l’enclavement, les populations, la distance entre les pays, les relations coloniales entre les pays, considérés comme
des variables explicatives du modèle.
L’idée théorique étant que ces facteurs (variables explicatives ou de contrôle du modèle) constitueront une inférence causale sur notre variable dépendante : le volume des échanges
bilatéraux. Par exemple, l’inférence causale admet que : plus le revenu par tête ou le PIB par tête du
pays est élevé, plus il enregistre d’importants flux commerciaux. Inversement, plus son tarif douanier
212 Certains travaux comme ceux de Reilly (1929) ont expérimenté une transposition de la loi de gravité de Newton à
d’autres spécialisations de l’économie. Reilly (1929) l’a appliquée en économie spatiale pour étudier les aires d’influence des zones urbaines. (Reilly W.J., 1929, “Methods for the Study of Retail Relationships”, University of Texas Bulletin 2944, cité par Bairoch, 1985, De Jéricho à Mexico, villes et économie dans l’histoire, Gallimard. Puis, Reilly W.J., 1931, The
Law of Retail Gravitation, New York, Knickerbocker Press, cité par Fujita M., Krugman P. et Venables A.J., 1999, The Spatial Economy: Cities, Regions and International Trade, Cambridge, MIT Press.).
213 Il est établit très tôt qu’une partie importante de la variation du volume des échanges bilatéraux pouvait être expliquée
par un modèle de gravité (Tinbergen, 1962).
214 Bien avant leurs premières applications au commerce, les modèles de type gravitationnel se retrouvaient dans une
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à la frontière est élevé, moins il enregistre des flux d’échanges ; deux pays partageant une frontière
commune, une langue commune, ou/et des relations coloniales ont plus d’échanges commerciaux
entre eux ; deux pays ayant une moindre distance géographique (les pays géographiquement proches) développent plus d’échanges ensemble ; si un pays est enclavé (pas d’accès maritime), il participe moins aux échanges internationales avec les autres pays (Feenstra, 2004 ; Anderson et van Wincoop, 2004). L’intégration de certaines variables (langue commune, relations coloniales, frontière
commune, etc.) au modèle se fera par la méthode dichotomique : la valeur 1 ou 0 pour
respectivement l’effectivité (existe) ou non de la variable visée. D’autres variables (PIB par tête, tarif
douanier, populations) s’intégreront sous la forme de données continues par pays.
Les modèles de type gravitationnel ont été aussi appliqués, par le passé comme récemment, dans des études d’autres phénomènes tels que l’immigration (Beine et al., 2011 ; Grogger et Henson, 2011), les investissements directs étrangers (Kleinert et Toubal, 2010 ; Keller et Yeaple, 2009), ou encore les investissement internationaux de portefeuille (Portes et Rey, 2005 ; Martin et Rey, 2004). Dans la présente thèse, nous nous intéressons uniquement à l’application du modèle à l’analyse des déterminants des flux du commerce international. La sous-section suivante présente les fondements et les hypothèses théoriques du type de modèle utilisé.
ii) – Conception théorique du modèle
Les modèles gravitationnels sont estimés sur des données de flux bilatéraux (migratoires, d’investissements, de commerce, etc.) entre plusieurs pays. Au niveau du commerce, étant donné le nombre multiple de firmes et leur différence d’un pays à l’autre (importateur et exportateur), un modèle pourrait laisser croire, à tort, à un système à multiple équations dans sa conception opérationnelle (la modélisation). Le modèle de gravité se veut sur ce point une simplification scientifique et opérationnelle (empiriquement testable) de cette réalité plus complexe du phénomène des flux commerciaux entre pays. L’idée d’une telle synthèse de la réalité, comme dans toute modélisation en économie, se joue dans les hypothèses dont le rôle est d’établir toute la base théorique et idéologique des modèles. En nous basant sur l’ouvrage Advanced International Trade,
Theory and Evidence de Robert Feenstra, publié en 2004, nous exposons les préceptes et
Tout d’abord les modèles gravitationnels doivent se situer dans un contexte de marchés. Le type de marché le plus développé à ce jour (l’approche dominante) est celui de marchés à « concurrence
monopolistique »215 qui postule le libre entrée-sortie d’un grand nombre de Firmes (l’idée de
concurrence) mais dans lequel, chacune de ces Firmes produit une variété unique de biens
différenciés (l’idée de monopole). Cette conception du marché se justifie dans la présente thèse. Notre recherche est menée sur l’économie agroalimentaire: un secteur qui compte, à travers le monde, une infinité de firmes avec chacune une production spécifique voulue comme différente des autres (de par sa qualité et/ou son mode de production). Cette approche de « concurrence
monopolistique » des marchés trouve ses prémices théoriques depuis les représentations
graphiques de Chamberlin (1936) ou de Robinson (1933). Les premières spécifications du modèle de gravité, sous une conception mathématique, se précisent avec les travaux de Lancaster (1975 ; 1979), de Spence (1976) et de Dixit et Stiglitz (1977), puis les applications au phénomène des flux commerciaux se sont étoffées avec les travaux de Krugman (1979 ; 1980 ; 1981), de Lancaster (1980) et de Helpman (1981).
Dans son application au commerce, en concurrence monopolistique, le modèle de gravité postule que chaque pays exporte une variété unique de biens (biens différenciés) vers son partenaire commercial, même si les firmes des différents pays peuvent (en réalité) produire les mêmes variétés en autarcie. La rationalité économique sous-tendue par ce postulat, étant qu’à l’ouverture des frontières (libre-échange), les firmes devront se spécialiser dans l’exportation de variétés uniques (différenciation des biens concurrents) dans lesquelles ils ont un avantage comparatif, afin de maximiser leur profit à l’ouverture des marchés216. Par la suite, nous allons supposer que les prix des
biens sont différents d’un pays à l’autre: c’est-à-dire qu’il existe des coûts liés au commerce (des coûts de transport et/ou des barrières au commerce) faisant que le prix national du bien exporté (dans le pays exportateur) n’est pas le même que celui dans le pays importateur.
215 Avant cette vague des modèles à concurrence monopolistique, des auteurs ont travaillé sur des modèles à
concurrence pure et parfaite (Helpman, 1987 ; Hummels et Levinsohn, 1995). Dans ce cadre d’études, parfois
considérées d’utopiques, on admet qu’il n’y a pas de coûts aux échanges et que les prix du bien sont identiques entre le pays producteur (exportateur) et le pays importateur.
216 Ce type de spécialisation parfaite avec un commerce intra-industriel est différent de celui dans le modèle à deux
secteurs d’Heckscher-Ohlin (HOS). Ici, chacun des pays peut produire dans les deux industries mais ils préfèrent importer ou exporter dans une des industries (jamais les deux). Alors que le modèle à deux secteurs de HOS demande que la spécialisation du pays soit faite dans la production de bien intensif en facteur moins cher dans le pays (Feenstra, 2004 : 144).
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Admettons par exemple à cet effet une fonction U de type CES (Elasticité de substitution constante). A partir de ce postulat selon lequel chaque pays produit et exporte des variétés uniques de bien, nous avons supposé que les exportations d’une variété (k) de bien en provenance de i vers j sont égales à la consommation totale (notée,ckij) de cette variété dans le pays j. Ainsi,
ij k
c représente les exportations d’une variété (k) de bien du pays i vers le pays j, et parallèlement la consommation totale (et non, la consommation par habitant) du pays j, en variété (k) de bien. Aussi, l’élasticité de substitution217 entre les biens (noté,
1) se veut conceptuellement égale à l’élasticité de lademande quand le nombre de biens (noté N) est grand. Au final, dans un échantillon d’un nombre
(C) de pays, dont chacun produit un nombre (Ni) de variétés uniques, l’utilité (notée, U) du pays j est
donnée par l’expression mathématique :
U j c k ij
k1 Ni
i1 C
1 (1)Les prix étant différents entre les pays exportateurs et importateurs, nous spécifions deux prix : soient pi le prix du bien produit dans le pays i, et pij le prix du bien exporté de i vers j (vendu dans le pays j). Le second prix se trouve majoré des coûts de transport et autres barrières commerciales. Nous pouvons ainsi établir une relation mathématique (voir l’équation 3) entre les deux prix à l’aide d’un multiplicateur T ij qui rend compte du surcoût sur le prix du bien exporté du pays i vers j. Ce multiplicateur représente en réalité l’ensemble des effets de facteurs négatifs au commerce entre i et j.
pij Tij pi (2)
217 L’élasticité de substitution entre deux biens représente en sciences économiques, la variation en pourcentage (%) du
En admettant que toute variété de bien exportée par i constitue la consommation totale de
j (cij X ij ), et une égalité de prix pij
entre les produits exportés de i vers j, l’utilité (U) du pays importateur j peut s’écrire maintenant comme suit:
U j N i i1
C
cij 1 (3)A présent, cij représente la consommation totale dans le pays j de chaque produit en provenance de
i. Nous pouvons poser que le consommateur représentatif du pays j maximise son utilité sous la contrainte budgétaire suivante :
Y j Ni i1
C
pijcij(4)
L’expression Y jreprésente la dépense agrégée correspondant au revenu dans le pays j (sous l’hypothèse, d’une économie d’équilibre budgétaire dans le pays j). La théorie économique sur le comportement du consommateur, permet de maximiser sous la contrainte budgétaire ci-dessus, l’Utilité (U) de l’expression (3). Nous obtenons une expression dérivée de la demande de chaque pays, établie comme suit:
cij p
ij P j
Y j P j
(5)Dans laquelle, P représente pour le pays j, l’ensemble des indices des prix dont l’expression j
donne la formule suivante :
P
j
Ci1N
i
p
ij 1
1 1
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En remplaçant l’expression (6) dans celle de (5), la valeur totale des exportations du pays i vers le pays j est donnée par l’équation suivante (admettant toujours l’hypothèse de: cij X ij ) :
Xij NiY j p ij P j 1 (7)
L’équation (7) constitue la base des équations gravitationnelles en concurrence monopoliste. Mais cette équation inclut à cet stade la variable Ni (nombre de variétés produits dans chaque pays) qui
n’est pas observable dans la réalité, tant les variétés de bien produites par pays sont nombreuses et très variables. Pour rendre cette équation opérationnelle et applicable aux données, nous posons les conditions de zéro-profit des firmes (situation de pure concurrence) en admettant par ailleurs l’hypothèse que le travail est le seul facteur de production dans une fonction de production identique pour toutes les firmes (Krugman, 1979). Mathématiquement, nous avons l’expression suivante :
0 py w
y
y 1 (8)Sous cette hypothèse de zéro-profit, les firmes parviennent rationnellement à une production fixe (notée,y ) telle que égale à: y
1
. En approximant la production (Yi) du pays i àson Produit intérieur brut (PIB), nous pouvons établir l’expression suivante :PIBi Nipiy. En remplaçant cette expression cela dans l’équation (7), et tenant compte de l’expression (2) de Pj
(établie plus haut), nous obtenons une équation de type gravitationnel plus opérationnelle:
Xij Y iY j piy Tij P j 1 (9)
Comme nous le verrons dans la partie économétrique de la thèse, cette expression (9) de type gravitationnel pourrait être log-linéarisée afin d’avoir une équation dont les coefficients sont directement interprétables comme étant des élasticités. En termes de données, les indices de prix