LES AMÉNAGEMENTS PAR LA JURISPRUDENCE DU DROIT DE LA FAILLITE
Section 1 – La réorganisation de la déconfiture par la jurisprudence
B) Les éléments constitutifs de la déconfiture
Sous l’empire de l’ancien droit, partiellement repris par le législateur de 1804, la déconfiture est définie par le recours à la Coutume de Paris. En son article 180 elle précise : « Le cas de déconfiture est quand les biens du débiteur, tant meubles qu’immeubles, ne suffisent aux créanciers apparents ». Étant donné que la déconfiture est un incident de la procédure d’exécution, selon l’expression d’A. Dupin, les « créanciers apparents » sont tous ceux qui se sont joints à cette procédure par des saisies ou des oppositions401. La déconfiture existe également lorsque des créanciers ont opéré des saisies successives. Cela signifie qu’un ordre chronologique est instauré entre les créanciers sauf si l’un d’eux prouve, grâce à la discussion du patrimoine du débiteur, que l’ensemble des biens du débiteur est insuffisant à les payer tous. Le privilège des premiers saisissants est alors remplacé par l’égalité proportionnelle. Ainsi, la déconfiture a pour effet de donner ouverture à une distribution par contribution. Elle suppose des saisies déjà pratiquées et ne peut être prouvée que par la discussion des biens du débiteur402. Dupin rapporte que « certains auteurs reproduisent la définition de la Coutume de Paris précitée dans son article 180 »403. La situation de déconfiture existe lorsque les biens du débiteur tant meubles qu’immeubles sont insuffisants pour désintéresser les créanciers apparents. Dupin renvoie à Ferrière :
« Pour qu’il soit constant qu’un homme est déconfit, il faudra aujourd’hui comme au temps de Ferrière, que tous "ses biens tant meubles qu’immeubles aient été saisis et vendus publiquement et que le prix en provenant ne suffise pas à satisfaire ses créanciers saisissants et opposants" »404.
Quelques décisions judiciaires ont admis ces principes. A. Dupin cite notamment un arrêt de la cour d’appel de Rennes du 24 mars 1812405, dans lequel, la cour précise que pour qu’un débiteur soit en déconfiture il faut que des saisies mobilières et immobilières attestent son incapacité à désintéresser tous ses créanciers. De même, un arrêt de la Cour de cassation du 21 mars 1822 affirme que l’état de déconfiture ne résulte pas seulement d’un procès-
401 A. Dupin, op. cit., p. 22. 402
Ibid., p. 22.
403 Ibid.
404 Ferrière. Dict. de Dr. et de Pratique. V° Déconfiture cité par A. Dupin, op. cit., p. 17 et s.
405 Rennes, 24 mars 1812. S. 1812, II, 313. - D. Rep. V. Obligations, n° 398, cité par A. Dupin, op. cit., p. 17 et
verbal de carence des meubles du débiteur mais de la preuve de son insolvabilité, après discussion de tous ses biens tant meubles qu’immeubles406. A. Dupin rappelle qu’une seconde définition donne au mot déconfiture un sens plus large, tel que précisé par Loysel, et déclare en déconfiture le débiteur non-commerçant quand il y a apparence notoire que ses biens tant meubles qu’immeubles ne suffiront pas au paiement de ses dettes407. Pour Dupin, la déconfiture requiert essentiellement l’insolvabilité, c’est-à-dire la situation d’un patrimoine dont l’actif est inférieur au passif408. Selon lui, ce ne serait pas le cas de la faillite, dont l’origine se trouve dans la cessation des paiements sans que l’infériorité de l’actif du débiteur n’entre en jeu tant qu’il continue de payer ses dettes à leur échéance. Il ajoute que faire le compte de deux masses ̶ à savoir l’actif et le passif du débiteur ̶ est une opération nécessaire pour connaître si un débiteur est solvable ou non. Pour faire le compte des deux masses, sont rassemblées d’une part toutes les dettes et d’autre part les biens susceptibles de procurer du crédit ou de justifier des délais. L’actif du patrimoine se compose seulement de tout ce qui peut être compris dans une procédure d’exécution forcée. L’insolvabilité est patente chaque fois que cette procédure n’aboutit pas au paiement intégral des créanciers409.
Les conditions nécessaires pour l’existence de la déconfiture semblent être, selon l’opinion de Dupin et de Loysel, la saisie et la vente des biens du débiteur. Toutefois, la loi n’exige pas de preuve matérielle de l’insuffisance des biens. Selon l’expression de Loysel, « elle se contente d’une apparence notoire et laisse au juge du fond le soin de décider de quelles circonstances résulte cette insolvabilité apparente qui constitue la déconfiture »410. Étant donné que la loi n’établit aucune présomption, la jurisprudence s’inspire des faits de chaque espèce pour se prononcer. Ainsi, Dupin présente, dans une première affaire, le cas d’une personne qui, « dans une lettre adressée à l’un de ses créanciers, […] déclarait ne savoir comment faire pour le payer. Un arrêt de la cour d’appel de Colmar, du 4 mai 1864, a trouvé dans cet aveu une preuve suffisante de son insolvabilité » 411.
406
Cassation, rejet 21 mars 1822. D. Rep. V" Contrat de Mariage, n° 1687, et Metz, 16 décembre 1868, D. 69, II, 206, cité par A. Dupin, op. cit., p. 17 et s.
407 Loysel, Institutes Coutumières, règle 685 cité par A. Dupin, op. cit., p. 17 et s.
408 A. Dupin, op. cit., p. 22 et s. Il n’en est pas de même pour la faillite. — « Quel que soit l’actif du
commerçant, fût-il cent fois supérieur à son passif, du moment où il cesse ses paiements, il peut être déclaré en faillite. Au contraire, fût-il insolvable, s’il continue à solder ses créanciers, à faire honneur à ses affaires, il ne peut être mis en état de faillite. Or, ajoute Garraud, ces situations sont possibles : que le commerçant ait mal combiné ses rentrées avec ses échéances, qu’il ait consenti des termes trop longs, qu’il ait en portefeuille des valeurs difficiles à réaliser, il cessera ses paiements et il y aura faillite sans insolvabilité. » (Garraud, op. cit., p. 70.)
409 Ibid. 410 Ibid. 411
Dans une seconde affaire, la cour d’appel de Caen constate que le sieur Mallet, le principal associé et cogérant de la société, a pris la fuite en laissant une lettre à son cogérant, le sieur Proct, dans laquelle il lui explique qu’il s’enfuit à l’étranger après avoir perdu toute sa fortune412. La cour d’appel estime que sa fuite et la lettre qui l’explique constituent l’aveu et la preuve certaine de la déconfiture du gérant. Dans d’autres cas, la jurisprudence recourt à un ensemble de circonstances qui établissent l’état de ruine du débiteur. Ainsi, la cour de Caen, dans un arrêt de 1842, juge le cas d’une personne qui a laissé protester des billets contre elle et dont les meubles ont par conséquent été vendus au profit de ses créanciers413. Par la suite, le débiteur a proposé un arrangement à ses créanciers. La cour a donc estimé que le débiteur était en état de déconfiture.
Dans une troisième affaire, citée également par Dupin, la cour d’appel d’Orléans constate que le débiteur a vendu à réméré tous ses immeubles414 et que la somme qui en a été retirée a été complètement absorbée par des délégations à ses créanciers. De plus, l’acquéreur lui a donné à bail les biens ainsi vendus pour un loyer égal à un intérêt de 5% du prix de vente. Il a également été convenu que, faute de payer le premier terme, le vendeur serait déchu du droit d’exercer le réméré. La cour d’appel d’Orléans considère en conséquence qu’une stipulation aussi rigoureuse démontre incontestablement l’état de déconfiture du débiteur. Dupin ajoute qu’il a souvent été jugé qu’un procès-verbal de carence des meubles, dressé au cours d’une saisie, ne suffit pas pour constituer le débiteur en déconfiture puisque celui-ci peut posséder des immeubles415. La cour d’appel de Lyon estime que l’insolvabilité n’est pas forcement précédée de saisies infructueuses, position que partage Dupin car, dit-il en substance, s’il est prouvé que le débiteur ne possède aucun immeuble et s’il existe un procès-verbal de carence des meubles, l’insolvabilité est manifeste. Il ajoute que les saisies infructueuses sont la démonstration de l’absence de biens du débiteur. Lorsque le débiteur ne possède aucun bien immeuble et lorsque, par ailleurs, un procès-verbal de carence de meubles prouve qu’il n’a pas de bien meubles, l’état d’insolvabilité du débiteur est évident. Dans ce cas, rechercher s’il y a eu des saisies infructueuses est inutile puisque l’insolvabilité est apparente. En effet, lorsque l’insolvabilité du débiteur civil est certaine, elle peut être établie autrement que par la discussion des biens du débiteur. La certitude de l’insolvabilité
412 Cour de cassation, 4 août 1880, et 4 août 1880. S. 81, I, 56, cité par A. Dupin, op. cit., p. 24 et s. 413 Cour de Caen, 23 mai 1842. D. Rep. V Obligations, n° 1296, cité par A. Dupin, op. cit., p. 25 et s. 414
Orléans, 30 avril 1846. D., 46, II, 135, cité par A. Dupin, op. cit., p. 17 et s.
415 « La solution contraire a cependant été admise par un arrêt de Lyon du 3 août 1833, Cour de Lyon, 3 août
1833, D. Rep. V Obligations, n° 1296, cité par A. Dupin, op. cit., p. 17 et s ; « En fait, la cour de Lyon a peut- être eu raison car, s’il est prouvé, d’une part, que le débiteur ne possède aucun immeuble et si, d’autre part, on présente un procès-verbal de carence des meubles, l’insolvabilité est manifeste. » A. Dupin, op. cit., p. 25.
est laissée à l’appréciation des juges du fond, sous le contrôle de la Cour de cassation416. C’est là la position dominante de la jurisprudence. Ainsi la définition contenue dans la Coutume de Paris qui exige des saisies infructueuses et la discussion des biens du débiteur, est écartée :
« La disposition de la Coutume de Paris n’aurait plus de sens aujourd’hui et il est vraisemblable que le législateur n’a pas voulu s’y référer. Cette vraisemblance devient certitude si l’on se reporte aux conséquences reconnues par nos codes, comme effets propres de la déconfiture : la déchéance du terme, le recours anticipé de la caution. Ce sont précisément les effets que nos anciens auteurs faisaient produire à l’insolvabilité »417.
Selon Dupin, c’est l’insuffisance de l’actif qui est la situation unique à l’origine de la déconfiture. En cela, elle mérite une attention particulière. Les poursuites ou les saisies sont des faits qui révèlent la ruine de l’insolvable et permettent au créancier d’apporter la preuve de l’insuffisance de l’actif. Le créancier qui prétend que son débiteur est en état de déconfiture doit démontrer cette insuffisance d’actif. Il est vrai que cette demande est précédée ou accompagnée de poursuites et de saisies, mais ce ne sont pas des conditions essentielles de la déconfiture. Ce sont seulement des circonstances accidentelles qui révèlent l’insolvabilité du débiteur et permettent au poursuivant d’apporter la preuve de l’insuffisance d’actif, preuve qui doit être admise par un jugement. En effet, même si la loi reste silencieuse sur la question de l’acceptation de la preuve, la jurisprudence estime qu’un jugement est nécessaire. La Cour de cassation s’est prononcée, dans un arrêt du 30 mars 1892418, dans lequel elle a estimé que l’insolvabilité du débiteur n’est pas une situation encourue de plein droit mais qu’elle doit être introduite en justice et que les juges du fond doivent la prononcer après vérification des faits qui la motivent. Par ailleurs, la cour a estimé que les effets du jugement qui rend la dette exigible ne sauraient en aucun cas remonter au-delà du jour où la demande en paiement a été formée.
« M. Labbé commente et approuve cette décision : “La déconfiture est un état qui se dégage de la combinaison de plusieurs faits dont aucun n’a en soi-même une valeur légale. Le juge constate, il apprécie, il résume dans un aperçu d’ensemble la signification d’un certain
416
« Il appartient au juge du fond de constater les faits [...] mais la Cour de cassation doit toujours vérifier si les conséquences tirées de ces constatations sont juridiques. » Cass., 3 mars 1869. D. 69, I, 200. cité par A. Dupin,
op. cit., p. 26 et s.
417 A. Dupin, op. cit., p. 26. 418
nombre de faits divers. Il en résulte que la déconfiture ne préexiste pas à la décision judiciaire qui la proclame” »419.
Dupin s’interroge sur le caractère reconnu à ce jugement. Après avoir rappelé l’exemple des jugements qui créent un état juridique nouveau ̶ tels que les jugements de divorce, de séparation de corps, de séparation de biens ou des jugements prononçant une interdiction ou nommant un conseil judiciaire, tous entourés de mesures de publicité spéciales et sont opposables aux tiers ̶ , il questionne également les caractéristiques du jugement de déconfiture et se pose la question de savoir si ce jugement serait le seul à faire exception à la règle générale qui veut qu’un jugement s’impose à tous 420.
La cour d’appel de Douai, après le jugement rendu par le tribunal de Saint-Pol, s’inspirait de ces réflexions pour admettre la compensation dans l’espèce rapportée plus haut :
« Attendu que s’il est vrai que le créancier doive pour utilement exciper de la déchéance du terme faire constater, par un jugement, l’état de déconfiture de son débiteur, il n’est pas exact que la décision ne puisse avoir d’effet que du jour du jugement ou tout au moins du jour de la demande, quelle que soit la date de la déconfiture judiciairement reconnue
419 Ibid., p. 26 et s : « Dans cette opinion, l’insolvabilité manifeste ne suffit pas, il faut de plus un jugement qui,
selon l’expression de Labbé, fait jaillir la déconfiture d’un état jusqu’alors incertain. Et ce ne sera pas un jugement déclaratif, comme le sont les décisions ordinaires de la justice. Le juge ne se borne pas à constater un fait, il est investi de par la loi d’un pouvoir d’appréciation qui lui permet de modifier l’état créé par la volonté des parties et de le remplacer par une situation nouvelle. Sa décision présente ainsi tous les caractères d’un jugement constitutif, dont les effets ne peuvent remonter au-delà du jour de la demande. Il semble même qu’ils ne rétroagissent pas jusqu’au début de l’instance et qu’ils se produisent seulement à partir du jour où le jugement est rendu. La Cour ne s’est pas prononcée sur ce point mais c’est la règle générale pour les décisions de cette espèce. »
420 Cour de Douai, confirmant jugement tribunal de St-Pol. D. et S., loc. cit cité par A. Dupin, op. cit., p. 29 et
s : « Ou bien la cour de cassation prescrira-t-elle des mesures de publicité et lui reconnaîtra-t-elle autorité à l’égard de tout le monde ? Il affirme que seul un texte de loi pourrait opérer une pareille réforme en instituant une mesure de publicité et imposant l’autorité du jugement erga omnes. Il pense que la Cour ne cherchera probablement pas à tirer de son arrêt de 1892 toutes les conséquences qu’il paraît comporter. La Cour poursuivait dans cette espèce un but bien précis à savoir empêcher la compensation. Pour y parvenir elle déclare que la déchéance du terme n’a pas lieu de plein droit. Elle exige un jugement pour qu’il y ait déchéance du terme. C’est dans la même intention et afin de ne pas reconnaître à cette décision un effet rétroactif qu’elle lui attribue un caractère créateur. Mais pour arriver à ce résultat pratique satisfaisant, la Cour ne s’est-elle pas écartée des principes? N’a-t-elle pas surtout méconnu les caractères de la déconfiture dans notre droit ? − Nous comprendrions un jugement constitutif de déconfiture si cet événement créait une situation juridique nouvelle, s’il modifiait la capacité du débiteur ou s’il restreignait les droits des créanciers ; mais la déconfiture n’a pas, dans notre législation, de pareilles conséquences − Elle est loin, nous le verrons, d’avoir cette importance. La déconfiture est un simple fait, un accident survenu dans le crédit d’une personne et dont résultent certains recours et certaines déchéances. »
; que le jugement qui mentionne la date précise de la déconfiture a un sens et effet purement déclaratif »421.
Dupin rejoint l’opinion d’Aubry et Rau et également celle de Bravard-Veyrières lorsqu’il estime que la déconfiture existe dès que le débiteur a un actif insuffisant pour désintéresser ses créanciers422. Il s’oppose en cela à la position de Lyon-Caen et Renault423. Pour Dupin, l’insuffisance de l’actif entraîne, dès qu’il est prouvé, certaines conséquences au bénéfice des parties à compter du jour où elle s’est produite. Ce jugement purement déclaratif n’a d’effet qu’inter partes, en application des dispositions de l’article 1351 du code civil. Cela signifie qu’une même personne pourra ainsi et à la même date être reconnue insolvable vis-à-vis d’un créancier mais non vis-à-vis d’un autre. C’est la conséquence nécessaire de l’autorité relative de la chose jugée, concordant parfaitement avec l’absence de mesures de publicité et le défaut d’organisation collective, qui sont les traits caractéristiques de la déconfiture.
La cour d’appel de Lyon rejoint l’idée selon laquelle le jugement constatant l’état de déconfiture n’a qu’un effet relatif et ne peut pas avoir de conséquences générales comme le dessaisissement du déconfit de l’administration de ses biens. En effet, en date du 23 février 1869424, elle affirme que l’état de déconfiture, à la différence de l’état de faillite, ne dessaisit pas le déconfit de l’administration de ses biens et que les biens du déconfit continuent de demeurer le gage commun des créanciers. En conséquence, elle décide que la déconfiture de Boissonet ne fait pas obstacle à ce que sa créance auprès de Lyonnet soit payée par compensation.
Il existe par conséquent une différence notable entre la déconfiture et la faillite quant aux éléments qui les constituent ainsi que leurs conséquences.
421 Cour de Douai, confirmant jugement tribunal de St-Pol, D. et S., loc. cit.
422 En ce sens : Aubry et Rau, VI, § 580, p. 249. — Bravard. C. de Dr. Com. V, p. 28. — Colmet de Santerre. V,
p. 176. — Demolombe, XXV, « n» 664 et suiv. « La déconfiture c’est le passif dépassant l’actif : c’est l’insolvabilité devenue apparente du débiteur dont les biens ne sont pas suffisants pour satisfaire les créanciers qui se montrent. »
423 Ch. Lyon-Caen et L. Renault. Manuel, II, n° 2550. 424
§ 2 – La distinction entre l’état de déconfiture et l’état de faillite
La faillite, parfois assimilée à l’état de déconfiture, n’en est pas moins différente. Elle est une procédure collective durant laquelle prévaut l’égalité des créanciers (A) et elle constitue également une procédure qui a effet erga omnes (B).
A) Le caractère collectif de la procédure de faillite et la primauté de l’égalité