LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS *
Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
code nom
Secteur (s’il y a lieu)
code nom
Mois/année JUILLET 2020
(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)
Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature
Nom et Titre Geneviève Vézina, directrice générale de l’administration et des immobilisations
Nombre de pages jointes 51
Nombre total d’engagements déclarés 190
*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier
2020-07-14
PAGE 1 DE 51
No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat
Date de conclusion du contrat
Numéro
SEAO Titre Contractant Municipalité du
contractant
Montant du contrat sans
options OP
Montant dépense(s) supplémentaire(s)
Description dépense(s) supplémentaire(s)
Montant total payé
Date de fin de contrat
Région administrative de
livraison 1 Ministère de la Culture et des
Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2020-01-02 1340125 Assurer la co-présidence des consultations préliminaires à la révision des deux lois sur le statut de l'artiste.
Beaudoin, Louise 35 000,00 $ 14 000,00 $ 2020-04-24 Capitale Nationale
2 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2019-09-10 1328918 Réaliser un diagnostic stratégique de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) ainsi que proposer un plan d’action pour assurer sa pérennité et sa stabilité financière.
Raymond Chabot Grant Thornton & Cie Montréal 70 000,00 $ 70 000,00 $ 2020-05-11 Capitale Nationale
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
CAP - Liste SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale
MOIS/ANNÉE JUILLET 2020 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE JUILLET 2020 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS SECTEUR PAGE 2 DE 51
NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :
No SEAO, No de bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
3 105046528-0
PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION
(DIVERS)
Élément 01 : DIRECTION ET ADMINISTRATION
Paiement du loyer et des aménagements pour le mois d’août 2020. 2020-2021 385 685,46 $ (Pr. 01-01)
Société québécoise des infrastructures (SQI) Québec
Taschereau
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 3 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES)
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
CRSBP DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE-NORD- DU-QUÉBEC INC.
CRSBP DE LA CAPITALE-NATIONALE ET DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES INC.
CRSBP DE LA CÔTE-NORD INC.
CRSBP DE LA GASPÉSIE-ÎLES-DE-LA- MADELEINE INC.
Rouyn-Noranda
Lévis
Sept-Îles
Cap-Chat
Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue
Circonscription électorale : Chutes-de-la- Chaudière
Circonscription électorale : Duplessis
Circonscription électorale : Gaspé 46010
46010
46010
46010
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
155 028,00 $
282 668,00 $
76 245,00 $
119 413,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (534752)
(534754)
(534756)
(534763) 4
5
6
7
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 4 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
CRSBP DE LA MONTÉRÉGIE
CRSBP DE L'ESTRIE INC.
CRSBP DE L'OUTAOUAIS
CRSBP DES LAURENTIDES INC.
CRSBP DU BAS-SAINT-LAURENT INC.
La Prairie
Sherbrooke
Gatineau
Sainte-Agathe-des-Monts
Rivière-du-Loup
Circonscription électorale : La Prairie
Circonscription électorale : Sherbrooke
Circonscription électorale : Gatineau
Circonscription électorale : Bertrand
Circonscription électorale : Rivière-du-Loup- Témiscouata
46010
46010
46010
46010
46010
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
106 452,00 $
83 193,00 $
125 261,00 $
42 522,00 $
206 227,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (534765)
(534762)
(534766)
(534764)
(534753) 8
9
10
11
12
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 5 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Activité : Aide aux immobilisations
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Réparation de la toiture du Musée et travaux majeurs du système électrique.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Relocalisation du siège social.
CRSBP DU CENTRE-DU-QUÉBEC, DE LANAUDIÈRE ET DE LA MAURICIE INC.
CRSBP DU SAGUENAY - LAC-SAINT-JEAN INC.
MUSÉE DE CHARLEVOIX
RADIO BELLECHASSE-ETCHEMINS Trois-Rivières
Alma
La Malbaie
Lac-Etchemin
Circonscription électorale : Trois-Rivières
Circonscription électorale : Lac-Saint-Jean
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
Circonscription électorale : Bellechasse 46010
46010
46021
46029
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
137 782,00 $
61 266,00 $
239 800,00 $
546 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (534761)
(534767)
(532313)
(533655) 13
14
15
16
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 6 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux initiatives de partenariat
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection 2019.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Bibliothèque Blanche-Lamontagne - Développement des collections.
CONSEIL DU PATRIMOINE RELIGIEUX DU QUÉBEC
BIBLIOTHÈQUE AUGUSTE-HONORÉ GOSSELIN
BIBLIOTHÈQUE BLANCHE-LAMONTAGNE Montréal
Pont-Rouge
Sainte-Anne-des-Monts
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Portneuf
Circonscription électorale : Gaspé 46090
46020
46020
(Un montant de 30 600 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 70 966 $)
2020-2021
2019-2020 2020-2021
2020-2021
15 000 000,00 $
24 700,00 $ 32 583,00 $
40 366,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 57 283,00 $
(534584)
(531699)
(532157) 17
18
19
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 7 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Brownsburg-Chatham.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque Christian-Roy 2019.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents par la bibliothèque Claude- Henri-Grignon.
BIBLIOTHÈQUE BROWNSBURG-CHATHAM
BIBLIOTHÈQUE CHRISTIAN-ROY
BIBLIOTHÈQUE CLAUDE-HENRI-GRIGNON DE SAINTE-ADÈLE
Brownsburg-Chatham
L'Assomption
Sainte-Adèle
Circonscription électorale : Argenteuil
Circonscription électorale : L'Assomption
Circonscription électorale : Bertrand 46020
46020
46020
(Un montant de 74 500 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 172 777 $)
(Un montant de 37 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 85 809 $)
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2020-2021
17 300,00 $ 22 821,00 $
98 277,00 $
48 809,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 40 121,00 $
(531797)
(531920)
(531983) 20
21
22
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 8 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acheter des livres.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque de Beaconsfield.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections documentaires 2020- 2021.
BIBLIOTHÈQUE COMMÉMORATIVE PETTES
BIBLIOTHÈQUE DE BAIE-D'URFÉ
BIBLIOTHÈQUE DE BEACONSFIELD
BIBLIOTHÈQUE DE BROSSARD GEORGETTE- LEPAGE
Lac-Brome
Baie-D'Urfé
Beaconsfield
Brossard
Circonscription électorale : Brome-Missisquoi
Circonscription électorale : Jacques-Cartier
Circonscription électorale : Jacques-Cartier
Circonscription électorale : La Pinière 46020
46020
46020
46020
(Un montant de 51 400 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 119 204 $)
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2020-2021
14 200,00 $ 18 732,00 $
11 000,00 $ 14 511,00 $
67 804,00 $
300 370,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
32 932,00 $
25 511,00 $ (532198)
(531819)
(531675)
(534745) 23
24
25
26
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 9 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Chertsey.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque publique de Coaticook.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Boisbriand en 2019.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents pour la bibliothèque de la ville de Mirabel.
BIBLIOTHÈQUE DE CHERTSEY
BIBLIOTHÈQUE DE COATICOOK INC.
BIBLIOTHÈQUE DE LA VILLE DE BOISBRIAND
BIBLIOTHÈQUE DE LA VILLE DE MIRABEL Chertsey
Coaticook
Boisbriand
Mirabel
Circonscription électorale : Bertrand
Circonscription électorale : Saint-François
Circonscription électorale : Groulx
Circonscription électorale : Mirabel 46020
46020
46020
46020
(Un montant de 28 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 65 632 $)
(Un montant de 64 200 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 148 889 $)
(Un montant de 120 600 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 279 689 $)
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
24 000,00 $ 31 660,00 $
37 332,00 $
84 689,00 $
159 089,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 55 660,00 $
(531940)
(531708)
(531793)
(531670) 27
28
29
30
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 10 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Les collections, toujours importantes à la bibliothèque de Sainte-Thérèse.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Saint-Hippolyte.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèeque de Saint-Sauveur.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Enrichissement de la collection 2019.
BIBLIOTHÈQUE DE SAINTE-THÉRÈSE
BIBLIOTHÈQUE DE SAINT-HIPPOLYTE
BIBLIOTHÈQUE DE SAINT-SAUVEUR
BIBLIOTHÈQUE DE THETFORD MINES Sainte-Thérèse
Saint-Hippolyte
Saint-Sauveur
Thetford Mines
Circonscription électorale : Groulx
Circonscription électorale : Prévost
Circonscription électorale : Prévost
Circonscription électorale : Lotbinière-Frontenac 46020
46020
46020
46020
(Un montant de 91 700 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 212 666 $)
(Un montant de 33 600 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 77 923 $)
(Un montant de 40 400 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 93 694 $)
(Un montant de 98 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 227 972 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
120 966,00 $
44 323,00 $
53 294,00 $
129 672,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (531990)
(531765)
(531863)
(531870) 31
32
33
34
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 11 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2019-2020.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de collections- Bibliothèque de Val- David.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections documentaires 2020- 2021.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection de la bibliothèque Édith-Poiré.
BIBLIOTHÈQUE DEUX-MONTAGNES
BIBLIOTHÈQUE DE VAL-DAVID
BIBLIOTHÈQUE DE VAL-D'OR
BIBLIOTHÈQUE ÉDITH-POIRÉ Deux-Montagnes
Val-David
Val-d'Or
Saint-Lambert-de-Lauzon
Circonscription électorale : Deux-Montagnes
Circonscription électorale : Bertrand
Circonscription électorale : Abitibi-Est
Circonscription électorale : Beauce-Nord 46020
46020
46020
46020
(Un montant de 46 800 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 108 536 $)
2020-2021
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2019-2020 2020-2021
61 736,00 $
17 900,00 $ 23 613,00 $
124 686,00 $
20 100,00 $ 26 515,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
41 513,00 $
46 615,00 $ (531908)
(532036)
(534732)
(531788) 35
36
37
38
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 12 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections 2019.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Bonification de la collection - 2019.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection de la bibliothèque municipale Gisèle-Paré de Sainte-Julienne.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.
BIBLIOTHÈQUE ÉVA-SENÉCAL DE SHERBROOKE
BIBLIOTHÈQUE FRANÇOISE-ANGERS
BIBLIOTHÈQUE GISÈLE PARÉ
BIBLIOTHÈQUE INTERMUNICIPALE JOLIETTE- SAINT-CHARLES-BORROMÉE
Sherbrooke
L'Épiphanie
Sainte-Julienne
Joliette
Circonscription électorale : Sherbrooke
Circonscription électorale : L'Assomption
Circonscription électorale : Rousseau
Circonscription électorale : Joliette 46020
46020
46020
46020
(Un montant de 375 400 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 870 609 $)
(Un montant de 31 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 72 589 $)
(Un montant de 97 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 224 958 $)
2020-2021
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2020-2021
495 209,00 $
18 000,00 $ 23 745,00 $
41 289,00 $
127 958,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 41 745,00 $
(532211)
(531763)
(531882)
(532145) 39
40
41
42
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 13 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Aide au développement de la collection des documents de la Bibliothèque Jean-Marc-Belzile.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque La Sablière de Pointe-Calumet.
BIBLIOTHÈQUE JEAN-CHARLES-DES- ROCHES
BIBLIOTHÈQUE JEAN-MARC-BELZILE
BIBLIOTHÈQUE LA RELIURE
BIBLIOTHÈQUE LA SABLIÈRE DE POINTE- CALUMET
Prévost
Lachute
Saint-Henri
Pointe-Calumet
Circonscription électorale : Prévost
Circonscription électorale : Argenteuil
Circonscription électorale : Bellechasse
Circonscription électorale : Mirabel 46020
46020
46020
46020
(Un montant de 37 100 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 86 040 $)
(Un montant de 54 500 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 126 394 $)
2020-2021
2020-2021
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
48 940,00 $
71 894,00 $
19 700,00 $ 25 987,00 $
21 600,00 $ 28 494,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
45 687,00 $
50 094,00 $ (532148)
(532189)
(531814)
(531836) 43
44
45
46
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 14 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Actualisation des collections.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection pour les adolescents et les jeunes adultes.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque Memphrémagog.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections 2019-2020.
BIBLIOTHÈQUE LOUIS-ANGE-SANTERRE
BIBLIOTHÈQUE MADELEINE-DOYON
BIBLIOTHÈQUE MEMPHRÉMAGOG
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE ALICE-LANE Sept-Îles
Beauceville
Magog
Baie-Comeau
Circonscription électorale : Duplessis
Circonscription électorale : Beauce-Nord
Circonscription électorale : Orford
Circonscription électorale : René-Lévesque 46020
46020
46020
46020
(Un montant de 71 400 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 165 587 $)
(Un montant de 80 700 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 187 155 $)
(Un montant de 76 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 176 255 $)
2020-2021
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2020-2021
94 187,00 $
20 500,00 $ 27 043,00 $
106 455,00 $
100 255,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 47 543,00 $
(531804)
(531695)
(531694)
(532153) 47
48
49
50
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 15 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection de la bibliothèque Au jardin des livres.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections documentaires 2020- 2021.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE ALICE-QUINTAL
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE AU JARDIN DES LIVRES
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'ACTON VALE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'ALMA Rawdon
Saint-Apollinaire
Acton Vale
Alma
Circonscription électorale : Bertrand
Circonscription électorale : Lotbinière-Frontenac
Circonscription électorale : Johnson
Circonscription électorale : Lac-Saint-Jean 46020
46020
46020
46020
(Un montant de 51 600 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 119 668 $)
2020-2021
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
2020-2021
68 068,00 $
22 300,00 $ 29 417,00 $
17 500,00 $ 23 085,00 $
102 271,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
51 717,00 $
40 585,00 $ (531987)
(532385)
(531886)
(534742) 51
52
53
54
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 16 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections documentaires 2020- 2021.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement collection bibliothèque municipale d'Amqui.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'AMOS
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'AMQUI
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'ASBESTOS
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BEAUHARNOIS
Amos
Amqui
Asbestos
Beauharnois
Circonscription électorale : Abitibi-Ouest
Circonscription électorale : Matane-Matapédia
Circonscription électorale : Richmond
Circonscription électorale : Beauharnois 46020
46020
46020
46020
(Un montant de 50 200 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 116 421 $)
2020-2021
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
2020-2021
58 060,00 $
22 500,00 $ 29 681,00 $
23 800,00 $ 31 396,00 $
66 221,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
52 181,00 $
55 196,00 $ (534729)
(531753)
(531905)
(531750) 55
56
57
58
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 17 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections documentaires du Réseau des bibliothèques publiques de Bécancour.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections pour la période 2019- 2020.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BÉCANCOUR
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BELOEIL
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BLAINVILLE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BOUCHERVILLE
Bécancour
Beloeil
Blainville
Boucherville
Circonscription électorale : Nicolet-Bécancour
Circonscription électorale : Borduas
Circonscription électorale : Blainville
Circonscription électorale : Montarville 46020
46020
46020
46020
(Un montant de 56 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 130 568 $)
(Un montant de 63 400 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 147 034 $)
(Un montant de 156 100 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 362 019 $)
(Un montant de 134 100 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 310 998 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
74 268,00 $
83 634,00 $
205 919,00 $
176 898,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (531705)
(531825)
(532113)
(531707) 59
60
61
62
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 18 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de collections et acquisition documentaire.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BROMONT
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CANDIAC
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHAMBLY
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHARLEMAGNE
Bromont
Candiac
Chambly
Charlemagne
Circonscription électorale : Brome-Missisquoi
Circonscription électorale : La Prairie
Circonscription électorale : Chambly
Circonscription électorale : L'Assomption 46020
46020
46020
46020
(Un montant de 32 500 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 372 $)
(Un montant de 69 600 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 161 413 $)
(Un montant de 76 500 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 177 415 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2019-2020 2020-2021
42 872,00 $
91 813,00 $
100 915,00 $
24 700,00 $ 32 583,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 57 283,00 $
(531970)
(531969)
(531757)
(531976) 63
64
65
66
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 19 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection de la bibliothèque de Chelsea 2019.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection année 2019-2020.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHELSEA
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHIBOUGAMAU
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CONTRECOEUR
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE COTEAU-DU- LAC
Chelsea
Chibougamau
Contrecoeur
Coteau-du-Lac
Circonscription électorale : Gatineau
Circonscription électorale : Ungava
Circonscription électorale : Verchères
Circonscription électorale : Soulanges 46020
46020
46020
46020
(Un montant de 29 200 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 67 719 $)
(Un montant de 30 900 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 71 662 $)
(Un montant de 29 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 67 951 $)
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
19 500,00 $ 25 723,00 $
38 519,00 $
40 762,00 $
38 651,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 45 223,00 $
(531745)
(531773)
(531769)
(531901) 67
68
69
70
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 20 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque de Dorval.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE COWANSVILLE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DELSON
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DOLBEAU- MISTASSINI
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DORVAL Cowansville
Delson
Dolbeau-Mistassini
Dorval
Circonscription électorale : Brome-Missisquoi
Circonscription électorale : La Prairie
Circonscription électorale : Roberval
Circonscription électorale : Marquette 46020
46020
46020
46020
(Un montant de 53 100 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 123 147 $)
(Un montant de 31 500 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 73 053 $)
(Un montant de 53 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 123 611 $)
(Un montant de 41 700 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 96 709 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
70 047,00 $
41 553,00 $
70 311,00 $
55 009,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (531891)
(532188)
(532120)
(532056) 71
72
73
74
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 21 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Augmentation de la collection de documents - An 3.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Demande de subvention pour le développement des collections.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DRUMMONDVILLE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE FARNHAM
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE GRANBY
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE KIRKLAND Drummondville
Farnham
Granby
Kirkland
Circonscription électorale : Drummond-Bois- Francs
Circonscription électorale : Brome-Missisquoi
Circonscription électorale : Granby
Circonscription électorale : Nelligan 46020
46020
46020
46020
(Un montant de 237 100 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 549 870 $)
(Un montant de 27 800 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 64 472 $)
(Un montant de 198 800 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 461 047 $)
(Un montant de 43 800 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 101 579 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
312 770,00 $
36 672,00 $
262 247,00 $
57 779,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532083)
(531686)
(531862)
(531762) 75
76
77
78
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 22 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de volumes.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Demande d'aide financière pour l'acquisition de documents pour la Bibliothèque de Lavaltrie.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections bibliothèque de Bois- des-Filion.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA PRAIRIE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA TUQUE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LAVALTRIE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA VILLE DE BOIS-DES-FILION
La Prairie
La Tuque
Lavaltrie
Bois-des-Filion
Circonscription électorale : La Prairie
Circonscription électorale : Laviolette
Circonscription électorale : Berthier
Circonscription électorale : Blainville 46020
46020
46020
46020
(Un montant de 66 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 153 760 $)
(Un montant de 27 800 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 64 472 $)
(Un montant de 49 900 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 115 726 $)
(Un montant de 39 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 90 447 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
87 460,00 $
36 672,00 $
65 826,00 $
51 447,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532076)
(532174)
(531818)
(532367) 79
80
81
82
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 23 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections documentaires 2020- 2021.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE L'ÎLE-PERROT
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LONGUEUIL
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LOUISEVILLE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MARIEVILLE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MASCOUCHE L'Île-Perrot
Longueuil
Louiseville
Marieville
Mascouche
Circonscription électorale : Vaudreuil
Circonscription électorale : Vachon
Circonscription électorale : Maskinongé
Circonscription électorale : Iberville
Circonscription électorale : Masson 46020
46020
46020
46020
46020
(Un montant de 46 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 106 681 $)
(Un montant de 648 600 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 504 200 $)
(Un montant de 31 700 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 73 517 $)
(Un montant de 34 500 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 80 011 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
60 681,00 $
855 600,00 $
41 817,00 $
45 511,00 $
139 698,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (531952)
(531816)
(531884)
(531971)
(534725) 83
84
85
86
87
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 24 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections et de l'achalandage.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections pour les Bibliothèques de Mont-Laurier.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MERCIER
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MONT-JOLI
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MONT- LAURIER
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MONT-SAINT- HILAIRE
Mercier
Mont-Joli
Mont-Laurier
Mont-Saint-Hilaire
Circonscription électorale : Châteauguay
Circonscription électorale : Matane-Matapédia
Circonscription électorale : Labelle
Circonscription électorale : Borduas 46020
46020
46020
46020
(Un montant de 47 800 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 110 855 $)
(Un montant de 31 400 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 72 821 $)
(Un montant de 54 800 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 127 089 $)
(Un montant de 69 200 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 160 485 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
63 055,00 $
41 421,00 $
72 289,00 $
91 285,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532196)
(531760)
(531821)
(531749) 88
89
90
91
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 25 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achats de livres imprimés et numériques.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE NOTRE- DAME-DE-L'ÎLE-PERROT
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE NOTRE- DAME-DES-PRAIRIES
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE PINCOURT
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE PLESSISVILLE Notre-Dame-de-l'Île-Perrot
Notre-Dame-des-Prairies
Pincourt
Plessisville
Circonscription électorale : Vaudreuil
Circonscription électorale : Joliette
Circonscription électorale : Vaudreuil
Circonscription électorale : Arthabaska 46020
46020
46020
46020
(Un montant de 32 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 74 213 $)
(Un montant de 39 600 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 91 838 $)
(Un montant de 35 500 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 82 330 $)
(Un montant de 28 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 65 632 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
42 213,00 $
52 238,00 $
46 830,00 $
37 332,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (531702)
(531980)
(531716)
(531944) 92
93
94
95
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 26 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Des collections dynamiques adaptées à toutes nos clientèles.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE REPENTIGNY
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE RIGAUD
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE RIMOUSKI
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE RIVIÈRE-DU- LOUP
Repentigny
Rigaud
Rimouski
Rivière-du-Loup
Circonscription électorale : Repentigny
Circonscription électorale : Soulanges
Circonscription électorale : Rimouski
Circonscription électorale : Rivière-du-Loup- Témiscouata
46020
46020
46020
46020
(Un montant de 240 600 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 557 987 $)
(Un montant de 153 700 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 356 453 $)
(Un montant de 64 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 149 121 $)
2020-2021
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2020-2021
317 387,00 $
23 900,00 $ 31 528,00 $
202 753,00 $
84 821,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 55 428,00 $
(532057)
(532379)
(531817)
(532068) 96
97
98
99
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 27 de 51
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de collection générale.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections documentaires 2020- 2021.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE ROBERVAL
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE ROSEMÈRE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAGUENAY
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- AMABLE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- BASILE-LE-GRAND
Roberval
Rosemère
Saguenay
Saint-Amable
Saint-Basile-le-Grand
Circonscription électorale : Roberval
Circonscription électorale : Groulx
Circonscription électorale : Chicoutimi
Circonscription électorale : Verchères
Circonscription électorale : Chambly 46020
46020
46020
46020
46020
(Un montant de 37 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 86 504 $)
(Un montant de 43 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 100 419 $)
(Un montant de 32 700 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 836 $)
(Un montant de 55 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 127 553 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
49 204,00 $
57 119,00 $
616 470,00 $
43 136,00 $
72 553,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (531799)
(531669)
(534743)
(531751)
(531835) 100
101
102
103
104