LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

Texte intégral

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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS *

Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

code nom

Secteur (s’il y a lieu)

code nom

Mois/année JUILLET 2020

(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)

Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature

Nom et Titre Geneviève Vézina, directrice générale de l’administration et des immobilisations

Nombre de pages jointes 51

Nombre total d’engagements déclarés 190

*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier

2020-07-14

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PAGE 1 DE 51

No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat

Date de conclusion du contrat

Numéro

SEAO Titre Contractant Municipalité du

contractant

Montant du contrat sans

options OP

Montant dépense(s) supplémentaire(s)

Description dépense(s) supplémentaire(s)

Montant total payé

Date de fin de contrat

Région administrative de

livraison 1 Ministère de la Culture et des

Communications-

I Contrat de gré à gré

Services professionnels

2020-01-02 1340125 Assurer la co-présidence des consultations préliminaires à la révision des deux lois sur le statut de l'artiste.

Beaudoin, Louise 35 000,00 $ 14 000,00 $ 2020-04-24 Capitale Nationale

2 Ministère de la Culture et des Communications-

I Contrat de gré à gré

Services professionnels

2019-09-10 1328918 Réaliser un diagnostic stratégique de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) ainsi que proposer un plan d’action pour assurer sa pérennité et sa stabilité financière.

Raymond Chabot Grant Thornton & Cie Montréal 70 000,00 $ 70 000,00 $ 2020-05-11 Capitale Nationale

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

CAP - Liste SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale

MOIS/ANNÉE JUILLET 2020 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE JUILLET 2020 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS SECTEUR PAGE 2 DE 51

NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :

No SEAO, No de bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

3 105046528-0

PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION

(DIVERS)

Élément 01 : DIRECTION ET ADMINISTRATION

Paiement du loyer et des aménagements pour le mois d’août 2020. 2020-2021 385 685,46 $ (Pr. 01-01)

Société québécoise des infrastructures (SQI) Québec

Taschereau

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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 3 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES)

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

CRSBP DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE-NORD- DU-QUÉBEC INC.

CRSBP DE LA CAPITALE-NATIONALE ET DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES INC.

CRSBP DE LA CÔTE-NORD INC.

CRSBP DE LA GASPÉSIE-ÎLES-DE-LA- MADELEINE INC.

Rouyn-Noranda

Lévis

Sept-Îles

Cap-Chat

Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue

Circonscription électorale : Chutes-de-la- Chaudière

Circonscription électorale : Duplessis

Circonscription électorale : Gaspé 46010

46010

46010

46010

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

155 028,00 $

282 668,00 $

76 245,00 $

119 413,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (534752)

(534754)

(534756)

(534763) 4

5

6

7

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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 4 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

CRSBP DE LA MONTÉRÉGIE

CRSBP DE L'ESTRIE INC.

CRSBP DE L'OUTAOUAIS

CRSBP DES LAURENTIDES INC.

CRSBP DU BAS-SAINT-LAURENT INC.

La Prairie

Sherbrooke

Gatineau

Sainte-Agathe-des-Monts

Rivière-du-Loup

Circonscription électorale : La Prairie

Circonscription électorale : Sherbrooke

Circonscription électorale : Gatineau

Circonscription électorale : Bertrand

Circonscription électorale : Rivière-du-Loup- Témiscouata

46010

46010

46010

46010

46010

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

106 452,00 $

83 193,00 $

125 261,00 $

42 522,00 $

206 227,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (534765)

(534762)

(534766)

(534764)

(534753) 8

9

10

11

12

(6)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 5 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Activité : Aide aux immobilisations

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Réparation de la toiture du Musée et travaux majeurs du système électrique.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Relocalisation du siège social.

CRSBP DU CENTRE-DU-QUÉBEC, DE LANAUDIÈRE ET DE LA MAURICIE INC.

CRSBP DU SAGUENAY - LAC-SAINT-JEAN INC.

MUSÉE DE CHARLEVOIX

RADIO BELLECHASSE-ETCHEMINS Trois-Rivières

Alma

La Malbaie

Lac-Etchemin

Circonscription électorale : Trois-Rivières

Circonscription électorale : Lac-Saint-Jean

Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré

Circonscription électorale : Bellechasse 46010

46010

46021

46029

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

137 782,00 $

61 266,00 $

239 800,00 $

546 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (534761)

(534767)

(532313)

(533655) 13

14

15

16

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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 6 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux initiatives de partenariat

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection 2019.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Bibliothèque Blanche-Lamontagne - Développement des collections.

CONSEIL DU PATRIMOINE RELIGIEUX DU QUÉBEC

BIBLIOTHÈQUE AUGUSTE-HONORÉ GOSSELIN

BIBLIOTHÈQUE BLANCHE-LAMONTAGNE Montréal

Pont-Rouge

Sainte-Anne-des-Monts

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Portneuf

Circonscription électorale : Gaspé 46090

46020

46020

(Un montant de 30 600 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 70 966 $)

2020-2021

2019-2020 2020-2021

2020-2021

15 000 000,00 $

24 700,00 $ 32 583,00 $

40 366,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 57 283,00 $

(534584)

(531699)

(532157) 17

18

19

(8)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 7 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Brownsburg-Chatham.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque Christian-Roy 2019.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents par la bibliothèque Claude- Henri-Grignon.

BIBLIOTHÈQUE BROWNSBURG-CHATHAM

BIBLIOTHÈQUE CHRISTIAN-ROY

BIBLIOTHÈQUE CLAUDE-HENRI-GRIGNON DE SAINTE-ADÈLE

Brownsburg-Chatham

L'Assomption

Sainte-Adèle

Circonscription électorale : Argenteuil

Circonscription électorale : L'Assomption

Circonscription électorale : Bertrand 46020

46020

46020

(Un montant de 74 500 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 172 777 $)

(Un montant de 37 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 85 809 $)

2019-2020 2020-2021

2020-2021

2020-2021

17 300,00 $ 22 821,00 $

98 277,00 $

48 809,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 40 121,00 $

(531797)

(531920)

(531983) 20

21

22

(9)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 8 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acheter des livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque de Beaconsfield.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections documentaires 2020- 2021.

BIBLIOTHÈQUE COMMÉMORATIVE PETTES

BIBLIOTHÈQUE DE BAIE-D'URFÉ

BIBLIOTHÈQUE DE BEACONSFIELD

BIBLIOTHÈQUE DE BROSSARD GEORGETTE- LEPAGE

Lac-Brome

Baie-D'Urfé

Beaconsfield

Brossard

Circonscription électorale : Brome-Missisquoi

Circonscription électorale : Jacques-Cartier

Circonscription électorale : Jacques-Cartier

Circonscription électorale : La Pinière 46020

46020

46020

46020

(Un montant de 51 400 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 119 204 $)

2019-2020 2020-2021

2019-2020 2020-2021

2020-2021

2020-2021

14 200,00 $ 18 732,00 $

11 000,00 $ 14 511,00 $

67 804,00 $

300 370,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) Total

Total

32 932,00 $

25 511,00 $ (532198)

(531819)

(531675)

(534745) 23

24

25

26

(10)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 9 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Chertsey.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque publique de Coaticook.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Boisbriand en 2019.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents pour la bibliothèque de la ville de Mirabel.

BIBLIOTHÈQUE DE CHERTSEY

BIBLIOTHÈQUE DE COATICOOK INC.

BIBLIOTHÈQUE DE LA VILLE DE BOISBRIAND

BIBLIOTHÈQUE DE LA VILLE DE MIRABEL Chertsey

Coaticook

Boisbriand

Mirabel

Circonscription électorale : Bertrand

Circonscription électorale : Saint-François

Circonscription électorale : Groulx

Circonscription électorale : Mirabel 46020

46020

46020

46020

(Un montant de 28 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 65 632 $)

(Un montant de 64 200 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 148 889 $)

(Un montant de 120 600 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 279 689 $)

2019-2020 2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

24 000,00 $ 31 660,00 $

37 332,00 $

84 689,00 $

159 089,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 55 660,00 $

(531940)

(531708)

(531793)

(531670) 27

28

29

30

(11)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 10 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Les collections, toujours importantes à la bibliothèque de Sainte-Thérèse.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Saint-Hippolyte.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèeque de Saint-Sauveur.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Enrichissement de la collection 2019.

BIBLIOTHÈQUE DE SAINTE-THÉRÈSE

BIBLIOTHÈQUE DE SAINT-HIPPOLYTE

BIBLIOTHÈQUE DE SAINT-SAUVEUR

BIBLIOTHÈQUE DE THETFORD MINES Sainte-Thérèse

Saint-Hippolyte

Saint-Sauveur

Thetford Mines

Circonscription électorale : Groulx

Circonscription électorale : Prévost

Circonscription électorale : Prévost

Circonscription électorale : Lotbinière-Frontenac 46020

46020

46020

46020

(Un montant de 91 700 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 212 666 $)

(Un montant de 33 600 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 77 923 $)

(Un montant de 40 400 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 93 694 $)

(Un montant de 98 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 227 972 $)

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

120 966,00 $

44 323,00 $

53 294,00 $

129 672,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (531990)

(531765)

(531863)

(531870) 31

32

33

34

(12)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 11 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2019-2020.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de collections- Bibliothèque de Val- David.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections documentaires 2020- 2021.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection de la bibliothèque Édith-Poiré.

BIBLIOTHÈQUE DEUX-MONTAGNES

BIBLIOTHÈQUE DE VAL-DAVID

BIBLIOTHÈQUE DE VAL-D'OR

BIBLIOTHÈQUE ÉDITH-POIRÉ Deux-Montagnes

Val-David

Val-d'Or

Saint-Lambert-de-Lauzon

Circonscription électorale : Deux-Montagnes

Circonscription électorale : Bertrand

Circonscription électorale : Abitibi-Est

Circonscription électorale : Beauce-Nord 46020

46020

46020

46020

(Un montant de 46 800 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 108 536 $)

2020-2021

2019-2020 2020-2021

2020-2021

2019-2020 2020-2021

61 736,00 $

17 900,00 $ 23 613,00 $

124 686,00 $

20 100,00 $ 26 515,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) Total

Total

41 513,00 $

46 615,00 $ (531908)

(532036)

(534732)

(531788) 35

36

37

38

(13)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 12 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections 2019.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Bonification de la collection - 2019.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection de la bibliothèque municipale Gisèle-Paré de Sainte-Julienne.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.

BIBLIOTHÈQUE ÉVA-SENÉCAL DE SHERBROOKE

BIBLIOTHÈQUE FRANÇOISE-ANGERS

BIBLIOTHÈQUE GISÈLE PARÉ

BIBLIOTHÈQUE INTERMUNICIPALE JOLIETTE- SAINT-CHARLES-BORROMÉE

Sherbrooke

L'Épiphanie

Sainte-Julienne

Joliette

Circonscription électorale : Sherbrooke

Circonscription électorale : L'Assomption

Circonscription électorale : Rousseau

Circonscription électorale : Joliette 46020

46020

46020

46020

(Un montant de 375 400 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 870 609 $)

(Un montant de 31 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 72 589 $)

(Un montant de 97 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 224 958 $)

2020-2021

2019-2020 2020-2021

2020-2021

2020-2021

495 209,00 $

18 000,00 $ 23 745,00 $

41 289,00 $

127 958,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 41 745,00 $

(532211)

(531763)

(531882)

(532145) 39

40

41

42

(14)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 13 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Aide au développement de la collection des documents de la Bibliothèque Jean-Marc-Belzile.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque La Sablière de Pointe-Calumet.

BIBLIOTHÈQUE JEAN-CHARLES-DES- ROCHES

BIBLIOTHÈQUE JEAN-MARC-BELZILE

BIBLIOTHÈQUE LA RELIURE

BIBLIOTHÈQUE LA SABLIÈRE DE POINTE- CALUMET

Prévost

Lachute

Saint-Henri

Pointe-Calumet

Circonscription électorale : Prévost

Circonscription électorale : Argenteuil

Circonscription électorale : Bellechasse

Circonscription électorale : Mirabel 46020

46020

46020

46020

(Un montant de 37 100 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 86 040 $)

(Un montant de 54 500 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 126 394 $)

2020-2021

2020-2021

2019-2020 2020-2021

2019-2020 2020-2021

48 940,00 $

71 894,00 $

19 700,00 $ 25 987,00 $

21 600,00 $ 28 494,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) Total

Total

45 687,00 $

50 094,00 $ (532148)

(532189)

(531814)

(531836) 43

44

45

46

(15)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 14 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Actualisation des collections.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection pour les adolescents et les jeunes adultes.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque Memphrémagog.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections 2019-2020.

BIBLIOTHÈQUE LOUIS-ANGE-SANTERRE

BIBLIOTHÈQUE MADELEINE-DOYON

BIBLIOTHÈQUE MEMPHRÉMAGOG

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE ALICE-LANE Sept-Îles

Beauceville

Magog

Baie-Comeau

Circonscription électorale : Duplessis

Circonscription électorale : Beauce-Nord

Circonscription électorale : Orford

Circonscription électorale : René-Lévesque 46020

46020

46020

46020

(Un montant de 71 400 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 165 587 $)

(Un montant de 80 700 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 187 155 $)

(Un montant de 76 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 176 255 $)

2020-2021

2019-2020 2020-2021

2020-2021

2020-2021

94 187,00 $

20 500,00 $ 27 043,00 $

106 455,00 $

100 255,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 47 543,00 $

(531804)

(531695)

(531694)

(532153) 47

48

49

50

(16)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 15 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection de la bibliothèque Au jardin des livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections documentaires 2020- 2021.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE ALICE-QUINTAL

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE AU JARDIN DES LIVRES

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'ACTON VALE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'ALMA Rawdon

Saint-Apollinaire

Acton Vale

Alma

Circonscription électorale : Bertrand

Circonscription électorale : Lotbinière-Frontenac

Circonscription électorale : Johnson

Circonscription électorale : Lac-Saint-Jean 46020

46020

46020

46020

(Un montant de 51 600 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 119 668 $)

2020-2021

2019-2020 2020-2021

2019-2020 2020-2021

2020-2021

68 068,00 $

22 300,00 $ 29 417,00 $

17 500,00 $ 23 085,00 $

102 271,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) Total

Total

51 717,00 $

40 585,00 $ (531987)

(532385)

(531886)

(534742) 51

52

53

54

(17)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 16 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections documentaires 2020- 2021.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement collection bibliothèque municipale d'Amqui.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'AMOS

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'AMQUI

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'ASBESTOS

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BEAUHARNOIS

Amos

Amqui

Asbestos

Beauharnois

Circonscription électorale : Abitibi-Ouest

Circonscription électorale : Matane-Matapédia

Circonscription électorale : Richmond

Circonscription électorale : Beauharnois 46020

46020

46020

46020

(Un montant de 50 200 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 116 421 $)

2020-2021

2019-2020 2020-2021

2019-2020 2020-2021

2020-2021

58 060,00 $

22 500,00 $ 29 681,00 $

23 800,00 $ 31 396,00 $

66 221,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) Total

Total

52 181,00 $

55 196,00 $ (534729)

(531753)

(531905)

(531750) 55

56

57

58

(18)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 17 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections documentaires du Réseau des bibliothèques publiques de Bécancour.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections pour la période 2019- 2020.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BÉCANCOUR

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BELOEIL

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BLAINVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BOUCHERVILLE

Bécancour

Beloeil

Blainville

Boucherville

Circonscription électorale : Nicolet-Bécancour

Circonscription électorale : Borduas

Circonscription électorale : Blainville

Circonscription électorale : Montarville 46020

46020

46020

46020

(Un montant de 56 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 130 568 $)

(Un montant de 63 400 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 147 034 $)

(Un montant de 156 100 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 362 019 $)

(Un montant de 134 100 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 310 998 $)

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

74 268,00 $

83 634,00 $

205 919,00 $

176 898,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (531705)

(531825)

(532113)

(531707) 59

60

61

62

(19)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 18 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de collections et acquisition documentaire.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BROMONT

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CANDIAC

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHAMBLY

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHARLEMAGNE

Bromont

Candiac

Chambly

Charlemagne

Circonscription électorale : Brome-Missisquoi

Circonscription électorale : La Prairie

Circonscription électorale : Chambly

Circonscription électorale : L'Assomption 46020

46020

46020

46020

(Un montant de 32 500 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 372 $)

(Un montant de 69 600 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 161 413 $)

(Un montant de 76 500 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 177 415 $)

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2019-2020 2020-2021

42 872,00 $

91 813,00 $

100 915,00 $

24 700,00 $ 32 583,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 57 283,00 $

(531970)

(531969)

(531757)

(531976) 63

64

65

66

(20)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 19 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection de la bibliothèque de Chelsea 2019.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection année 2019-2020.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHELSEA

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHIBOUGAMAU

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CONTRECOEUR

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE COTEAU-DU- LAC

Chelsea

Chibougamau

Contrecoeur

Coteau-du-Lac

Circonscription électorale : Gatineau

Circonscription électorale : Ungava

Circonscription électorale : Verchères

Circonscription électorale : Soulanges 46020

46020

46020

46020

(Un montant de 29 200 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 67 719 $)

(Un montant de 30 900 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 71 662 $)

(Un montant de 29 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 67 951 $)

2019-2020 2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

19 500,00 $ 25 723,00 $

38 519,00 $

40 762,00 $

38 651,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 45 223,00 $

(531745)

(531773)

(531769)

(531901) 67

68

69

70

(21)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 20 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque de Dorval.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE COWANSVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DELSON

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DOLBEAU- MISTASSINI

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DORVAL Cowansville

Delson

Dolbeau-Mistassini

Dorval

Circonscription électorale : Brome-Missisquoi

Circonscription électorale : La Prairie

Circonscription électorale : Roberval

Circonscription électorale : Marquette 46020

46020

46020

46020

(Un montant de 53 100 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 123 147 $)

(Un montant de 31 500 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 73 053 $)

(Un montant de 53 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 123 611 $)

(Un montant de 41 700 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 96 709 $)

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

70 047,00 $

41 553,00 $

70 311,00 $

55 009,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (531891)

(532188)

(532120)

(532056) 71

72

73

74

(22)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 21 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Augmentation de la collection de documents - An 3.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Demande de subvention pour le développement des collections.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DRUMMONDVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE FARNHAM

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE GRANBY

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE KIRKLAND Drummondville

Farnham

Granby

Kirkland

Circonscription électorale : Drummond-Bois- Francs

Circonscription électorale : Brome-Missisquoi

Circonscription électorale : Granby

Circonscription électorale : Nelligan 46020

46020

46020

46020

(Un montant de 237 100 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 549 870 $)

(Un montant de 27 800 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 64 472 $)

(Un montant de 198 800 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 461 047 $)

(Un montant de 43 800 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 101 579 $)

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

312 770,00 $

36 672,00 $

262 247,00 $

57 779,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532083)

(531686)

(531862)

(531762) 75

76

77

78

(23)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 22 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de volumes.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Demande d'aide financière pour l'acquisition de documents pour la Bibliothèque de Lavaltrie.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections bibliothèque de Bois- des-Filion.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA PRAIRIE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA TUQUE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LAVALTRIE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA VILLE DE BOIS-DES-FILION

La Prairie

La Tuque

Lavaltrie

Bois-des-Filion

Circonscription électorale : La Prairie

Circonscription électorale : Laviolette

Circonscription électorale : Berthier

Circonscription électorale : Blainville 46020

46020

46020

46020

(Un montant de 66 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 153 760 $)

(Un montant de 27 800 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 64 472 $)

(Un montant de 49 900 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 115 726 $)

(Un montant de 39 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 90 447 $)

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

87 460,00 $

36 672,00 $

65 826,00 $

51 447,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532076)

(532174)

(531818)

(532367) 79

80

81

82

(24)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 23 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections documentaires 2020- 2021.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE L'ÎLE-PERROT

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LONGUEUIL

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LOUISEVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MARIEVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MASCOUCHE L'Île-Perrot

Longueuil

Louiseville

Marieville

Mascouche

Circonscription électorale : Vaudreuil

Circonscription électorale : Vachon

Circonscription électorale : Maskinongé

Circonscription électorale : Iberville

Circonscription électorale : Masson 46020

46020

46020

46020

46020

(Un montant de 46 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 106 681 $)

(Un montant de 648 600 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 504 200 $)

(Un montant de 31 700 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 73 517 $)

(Un montant de 34 500 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 80 011 $)

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

60 681,00 $

855 600,00 $

41 817,00 $

45 511,00 $

139 698,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (531952)

(531816)

(531884)

(531971)

(534725) 83

84

85

86

87

(25)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 24 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections et de l'achalandage.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections pour les Bibliothèques de Mont-Laurier.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MERCIER

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MONT-JOLI

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MONT- LAURIER

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MONT-SAINT- HILAIRE

Mercier

Mont-Joli

Mont-Laurier

Mont-Saint-Hilaire

Circonscription électorale : Châteauguay

Circonscription électorale : Matane-Matapédia

Circonscription électorale : Labelle

Circonscription électorale : Borduas 46020

46020

46020

46020

(Un montant de 47 800 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 110 855 $)

(Un montant de 31 400 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 72 821 $)

(Un montant de 54 800 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 127 089 $)

(Un montant de 69 200 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 160 485 $)

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

63 055,00 $

41 421,00 $

72 289,00 $

91 285,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532196)

(531760)

(531821)

(531749) 88

89

90

91

(26)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 25 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achats de livres imprimés et numériques.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE NOTRE- DAME-DE-L'ÎLE-PERROT

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE NOTRE- DAME-DES-PRAIRIES

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE PINCOURT

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE PLESSISVILLE Notre-Dame-de-l'Île-Perrot

Notre-Dame-des-Prairies

Pincourt

Plessisville

Circonscription électorale : Vaudreuil

Circonscription électorale : Joliette

Circonscription électorale : Vaudreuil

Circonscription électorale : Arthabaska 46020

46020

46020

46020

(Un montant de 32 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 74 213 $)

(Un montant de 39 600 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 91 838 $)

(Un montant de 35 500 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 82 330 $)

(Un montant de 28 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 65 632 $)

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

42 213,00 $

52 238,00 $

46 830,00 $

37 332,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (531702)

(531980)

(531716)

(531944) 92

93

94

95

(27)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 26 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Des collections dynamiques adaptées à toutes nos clientèles.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE REPENTIGNY

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE RIGAUD

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE RIMOUSKI

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE RIVIÈRE-DU- LOUP

Repentigny

Rigaud

Rimouski

Rivière-du-Loup

Circonscription électorale : Repentigny

Circonscription électorale : Soulanges

Circonscription électorale : Rimouski

Circonscription électorale : Rivière-du-Loup- Témiscouata

46020

46020

46020

46020

(Un montant de 240 600 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 557 987 $)

(Un montant de 153 700 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 356 453 $)

(Un montant de 64 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 149 121 $)

2020-2021

2019-2020 2020-2021

2020-2021

2020-2021

317 387,00 $

23 900,00 $ 31 528,00 $

202 753,00 $

84 821,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 55 428,00 $

(532057)

(532379)

(531817)

(532068) 96

97

98

99

(28)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 27 de 51

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de collection générale.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections documentaires 2020- 2021.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE ROBERVAL

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE ROSEMÈRE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAGUENAY

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- AMABLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- BASILE-LE-GRAND

Roberval

Rosemère

Saguenay

Saint-Amable

Saint-Basile-le-Grand

Circonscription électorale : Roberval

Circonscription électorale : Groulx

Circonscription électorale : Chicoutimi

Circonscription électorale : Verchères

Circonscription électorale : Chambly 46020

46020

46020

46020

46020

(Un montant de 37 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 86 504 $)

(Un montant de 43 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 100 419 $)

(Un montant de 32 700 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 836 $)

(Un montant de 55 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 127 553 $)

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

49 204,00 $

57 119,00 $

616 470,00 $

43 136,00 $

72 553,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (531799)

(531669)

(534743)

(531751)

(531835) 100

101

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