• Aucun résultat trouvé

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS"

Copied!
45
0
0

Texte intégral

(1)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS *

Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

code nom

Secteur (s’il y a lieu)

code nom

Mois/année JUILLET 2021

(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)

Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature

Nom et Titre Nathalie Verge, sous-ministre

Nombre de pages jointes 39

Nombre total d’engagements déclarés 170

*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier

2021-08-27

(2)

SECTEUR PAGE 1 DE 39

No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat

Date de conclusion

du contrat

Numéro

SEAO Titre Municipalité du

soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat

Montant du contrat avec

option(s)

Région administrative de livraison 1 Ministère de la Culture et des

Communications-

I Avis d'appel d'offres

Services professionnels

2021-07-22 1493831 Recherche documentaire en patrimoine. * gris orange consultant Montréal 150 000,00 $ 150 000,00 $ 150 000,00 $ Capitale Nationale

2 Ministère de la Culture et des Communications-

I Contrat de gré à gré

Services professionnels

2021-07-12 1511469 Réaliser l'entretien de plusieurs éléments patrimoniaux appartenant à la Société québécoise des infrastructures (SQI).

* DL HERITAGE INC. Montréal 47 295,00 $ 47 295,00 $ Montréal

3 Ministère de la Culture et des Communications-

I Contrat de gré à gré

Services professionnels

2021-07-05 1507080 Réaliser une analyse des activités de la bibliothèque ministérielle / centre de documentation ministérielle, permettant son optimisation en termes d’accessibilité, de préservation du contenu de sa collection et des services requis.

* Sylvie Delorme, consultante inc. Québec 27 300,00 $ 27 300,00 $ Capitale Nationale

4 Ministère de la Culture et des Communications-

I Contrat de gré à gré

Services professionnels

2021-06-22 1510012 Animer l’écosystème regroupant les organisations accueillant les agent(e)s de développement culturel numérique (ADN) en vue de soutenir la communauté de pratique culturelle numérique.

* Scriba - Les mots décodés (Martine Rioux)

Lévis 56 100,00 $ 56 100,00 $ Capitale Nationale

Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) MOIS/ANNÉE JUILLET 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

CAP - Liste des contrats publiés au SEAO

(3)

PAGE 2 DE 39

No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat

Date de conclusion

du contrat Numéro

SEAO Titre Contractant Municipalité du

contractant

Montant du contrat sans options

OP

Montant dépense(s) supplémentaire(s)

Description dépense(s) supplémentaire(s)

Montant total payé Date de fin de contrat

Région administrative de livraison 5 Ministère de la Culture et des

Communications-

I Contrat de gré à gré

Services professionnels

2020-06-01 1385180 Réaliser et planifier des travaux de restauration et d'expertise sur des oeuvres d'art et des biens patrimoniaux, principalement sur des objets en métaux et en pierres, pour le Centre de conservation du Québec.

e.Cloutier Conservation Québec 76 410,00 $ 67 308,75 $ 2021-06-30 Capitale Nationale

6 Ministère de la Culture et des Communications-

I Contrat de gré à gré

Services de nature technique

2020-08-18 1406953 En soutien au travail des restaurateurs, effectuer la documentation photographique des biens et des oeuvres d’art qui sont confiés pour leur restauration au Centre de conservation du Québec.

Jacques Beardsell photographe Lévis 49 000,00 $ 47 989,00 $ 2021-06-25 Capitale Nationale

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

CAP - Liste SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale

MOIS/ANNÉE JUILLET 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

(4)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE JUILLET 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS SECTEUR PAGE 3 DE 39

NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :

No SEAO, No de bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

7

8

105047575-0

105047655-0

PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION

(DIVERS)

Élément 01 : DIRECTION ET ADMINISTRATION

Paiement du loyer et des aménagements pour le mois de juillet 2021.

Paiement du loyer et des aménagements pour le mois d’août 2021.

PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION

(DIVERS)

Élément 02 : SOUTIEN À LA MISSION

2021-2022 389 381,52 $ (Pr. 01-01)

2021-2022 224 955,88 $ (Pr. 01-01)

Société québécoise des infrastructures Québec

Taschereau

Société québécoise des infrastructures Québec

Taschereau

9 105047645-0 Campagne relance culturelle – Choisissons la culture québécoise. 2021-2022 40 509,06$

(Pr. 01-02) Centre d’acquisitions gouvernementales Québec

Taschereau

(5)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE JUILLET 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS SECTEUR PAGE 4 DE 39

NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :

No SEAO, No de bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

10 105047647-0 2e versement de l’exercice financier 2020-2021 selon l’Entente de collaboration concernant l’Observatoire de la culture et des communications du Québec 2020-2023.

2021-2022 165 000,00 $ (Pr. 01-02)

Institut de la statistique du Québec Québec

Taschereau

(6)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 5 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES)

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

ALLIANCE CHORALE DU QUÉBEC

ASSOCIATION DES CINÉMAS PARALLÈLES DU QUÉBEC

ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES LOISIRS FOLKLORIQUES

Montréal

Montréal

Montréal

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Hochelaga- Maisonneuve

Circonscription électorale : Hochelaga- Maisonneuve

46009

46009

46009

(Un montant de 273 623 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 363 623 $)

(Un montant de 271 951 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 361 951 $)

(Un montant de 253 370 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 343 370 $)

2021-2022

2021-2022

2021-2022

90 000,00 $

90 000,00 $

90 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (535482)

(535433)

(535490) 11

12

13

(7)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 6 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

FÉDÉRATION DES ASSOCIATIONS MUSICALES DU QUÉBEC

FÉDÉRATION DES HARMONIES ET DES ORCHESTRES SYMPHONIQUES DU QUÉBEC

FÉDÉRATION DES SOCIÉTÉS D'HISTOIRE DU QUÉBEC

FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES SOCIÉTÉS DE GÉNÉALOGIE

Montréal

Montréal

Montréal

Québec

Circonscription électorale : Hochelaga- Maisonneuve

Circonscription électorale : Hochelaga- Maisonneuve

Circonscription électorale : Hochelaga- Maisonneuve

Circonscription électorale : Jean-Talon 46009

46009

46009

46009

(Un montant de 247 327 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 337 327 $)

(Un montant de 299 243 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 389 243 $)

(Un montant de 260 872 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 350 872 $)

(Un montant de 225 345 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 315 345 $)

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

90 000,00 $

90 000,00 $

90 000,00 $

90 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (535772)

(535542)

(535688)

(535670) 14

15

16

17

(8)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 7 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Activité : Aide aux immobilisations

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition d'équipements et mobilier spécialisés non intégrés pour la bibliothèque de Beloeil.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé S'équiper pour rendre l'art vivant accessible à nos publics en mode virtuel - Salle Pauline Julien.

FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DU THÉÂTRE AMATEUR

RÉSEAU INTERCOLLÉGIAL DES ACTIVITÉS SOCIOCULTURELLES DU QUÉBEC

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BELOEIL

CENTRE DES ARTS DE LA SCÈNE PAULINE JULIEN

Sherbrooke

Québec

Beloeil

Montréal

Circonscription électorale : Sherbrooke

Circonscription électorale : Charlesbourg

Circonscription électorale : Borduas

Circonscription électorale : Nelligan 46009

46009

46040

46040

(Un montant de 249 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 339 000 $)

(Un montant de 291 321 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 381 321 $)

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

90 000,00 $

90 000,00 $

27 700,00 $

73 100,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (535464)

(535427)

(537181)

(536413) 18

19

20

21

(9)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 8 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux immobilisations

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Réaménagement de la salle de bain en salle d'eau et de lavage.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition d'équipements ou de mobilier spécialisés non intégrés.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition d'équipements informatiques, équipements spécialisés et de mobiliers.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition d'équipement pour les activités numériques et de tournées du théâtre de la Pire Espèce.

CRSBP DE LA CÔTE-NORD INC.

LE CENTRE D'ART DE PRÉVILLE INC.

MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUDGER-DE-MILOT

THÉÂTRE DE LA PIRE ESPÈCE Sept-Îles

Longueuil

Saint-Ludger-de-Milot

Montréal

Circonscription électorale : Duplessis

Circonscription électorale : Laporte

Circonscription électorale : Lac-Saint-Jean

Circonscription électorale : Viau 46040

46040

46040

46040

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

61 900,00 $

61 300,00 $

28 200,00 $

66 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (534733)

(537133)

(536278)

(536327) 22

23

24

25

(10)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 9 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection 2021.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Bibliothèque Blanche-Lamontagne - Développement des collections.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque Christian-Roy 2021-2022.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet annuel des acquisitions 2021-2022.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE AUGUSTE-HONORÉ GOSSELIN

BIBLIOTHÈQUE BLANCHE-LAMONTAGNE

BIBLIOTHÈQUE CHRISTIAN-ROY

BIBLIOTHÈQUE CLAUDE-HENRI-GRIGNON DE SAINTE-ADÈLE

BIBLIOTHÈQUE COMMÉMORATIVE PETTES Pont-Rouge

Sainte-Anne-des-Monts

L'Assomption

Sainte-Adèle

Lac-Brome

Circonscription électorale : Portneuf

Circonscription électorale : Gaspé

Circonscription électorale : L'Assomption

Circonscription électorale : Bertrand

Circonscription électorale : Brome-Missisquoi 46020

46020

46020

46020

46020

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

28 000,00 $

34 300,00 $

111 800,00 $

44 900,00 $

26 300,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (536938)

(536881)

(536819)

(536974)

(537085) 26

27

28

29

30

(11)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 10 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acheter des livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque de Beaconsfield.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Boisbriand en 2021.

BIBLIOTHÈQUE DE BAIE-D'URFÉ

BIBLIOTHÈQUE DE BEACONSFIELD

BIBLIOTHÈQUE DE BROSSARD GEORGETTE- LEPAGE

BIBLIOTHÈQUE DE CHERTSEY

BIBLIOTHÈQUE DE LA VILLE DE BOISBRIAND Baie-D'Urfé

Beaconsfield

Brossard

Chertsey

Boisbriand

Circonscription électorale : Jacques-Cartier

Circonscription électorale : Jacques-Cartier

Circonscription électorale : La Pinière

Circonscription électorale : Bertrand

Circonscription électorale : Groulx 46020

46020

46020

46020

46020

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

40 400,00 $

153 100,00 $

362 500,00 $

26 700,00 $

98 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (537071)

(536824)

(536921)

(536977)

(536975) 31

32

33

34

35

(12)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 11 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents pour la bibliothèque de la ville de Mirabel.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections 2021-2022.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Saint-Hippolyte.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet annuel des acquisitions pour l'aide au développement des collections des BPA.

BIBLIOTHÈQUE DE LA VILLE DE MIRABEL

BIBLIOTHÈQUE DE SAINTE-THÉRÈSE

BIBLIOTHÈQUE DE SAINT-HIPPOLYTE

BIBLIOTHÈQUE DE SAINT-SAUVEUR

BIBLIOTHÈQUE DE THETFORD MINES Mirabel

Sainte-Thérèse

Saint-Hippolyte

Saint-Sauveur

Thetford Mines

Circonscription électorale : Mirabel

Circonscription électorale : Groulx

Circonscription électorale : Prévost

Circonscription électorale : Prévost

Circonscription électorale : Lotbinière-Frontenac 46020

46020

46020

46020

46020

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

170 000,00 $

150 200,00 $

46 700,00 $

35 300,00 $

101 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (536827)

(537018)

(536883)

(537016)

(536984) 36

37

38

39

40

(13)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 12 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet en développement des collections de la bibliothèque de Deux-Montagnes 2021-2022.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Aide au développement des collections des bibliothèques municipales de Val-d'Or.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection de la bibliothèque Édith-Poiré.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2020-2021.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection de la bibliothèque municipale Gisèle-Paré de Sainte-Julienne.

BIBLIOTHÈQUE DEUX-MONTAGNES

BIBLIOTHÈQUE DE VAL-D'OR

BIBLIOTHÈQUE ÉDITH-POIRÉ

BIBLIOTHÈQUE ÉVA-SENÉCAL DE SHERBROOKE

BIBLIOTHÈQUE GISÈLE PARÉ Deux-Montagnes

Val-d'Or

Saint-Lambert-de-Lauzon

Sherbrooke

Sainte-Julienne

Circonscription électorale : Deux-Montagnes

Circonscription électorale : Abitibi-Est

Circonscription électorale : Beauce-Nord

Circonscription électorale : Sherbrooke

Circonscription électorale : Rousseau 46020

46020

46020

46020

46020

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

77 700,00 $

114 900,00 $

25 700,00 $

439 500,00 $

53 300,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (536897)

(536929)

(536908)

(537092)

(536963) 41

42

43

44

45

(14)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 13 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection de la BPA Jean- Lapierre.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Demande de subvention - Développement des collections de la bibliothèque Jean-Marc-Belzile 2021.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Actualisation des collections de documentaires.

BIBLIOTHÈQUE INTERMUNICIPALE JOLIETTE- SAINT-CHARLES-BORROMÉE

BIBLIOTHÈQUE JEAN-CHARLES-DES- ROCHES

BIBLIOTHÈQUE JEAN-LAPIERRE

BIBLIOTHÈQUE JEAN-MARC-BELZILE

BIBLIOTHÈQUE LOUIS-ANGE-SANTERRE Joliette

Prévost

Les Îles-de-la-Madeleine

Lachute

Sept-Îles

Circonscription électorale : Joliette

Circonscription électorale : Prévost

Circonscription électorale : Îles-de-la-Madeleine

Circonscription électorale : Argenteuil

Circonscription électorale : Duplessis 46020

46020

46020

46020

46020

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

145 300,00 $

38 700,00 $

25 100,00 $

69 300,00 $

90 700,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (536978)

(537066)

(537087)

(536970)

(536848) 46

47

48

49

50

(15)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 14 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque Memphrémagog.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections 2021-2022.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement collection bibliothèque municipale d'Amqui.

BIBLIOTHÈQUE MEMPHRÉMAGOG

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE ALICE-LANE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE ALICE-QUINTAL

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'AMOS

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'AMQUI Magog

Baie-Comeau

Rawdon

Amos

Amqui

Circonscription électorale : Orford

Circonscription électorale : René-Lévesque

Circonscription électorale : Bertrand

Circonscription électorale : Abitibi-Ouest

Circonscription électorale : Matane-Matapédia 46020

46020

46020

46020

46020

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

112 700,00 $

68 200,00 $

69 300,00 $

51 300,00 $

26 100,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (536828)

(537049)

(536914)

(537069)

(536825) 51

52

53

54

55

(16)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 15 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections documentaires du Réseau des bibliothèques publiques de Bécancour.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections pour la période 2021- 2022.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BEAUHARNOIS

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BÉCANCOUR

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BELOEIL

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BLAINVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BOUCHERVILLE

Beauharnois

Bécancour

Beloeil

Blainville

Boucherville

Circonscription électorale : Beauharnois

Circonscription électorale : Nicolet-Bécancour

Circonscription électorale : Borduas

Circonscription électorale : Blainville

Circonscription électorale : Montarville 46020

46020

46020

46020

46020

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

70 300,00 $

60 400,00 $

83 300,00 $

221 100,00 $

207 700,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (536886)

(536820)

(537012)

(536836)

(536960) 56

57

58

59

60

(17)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 16 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisitions de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections et acquisition documentaire.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projet en développement des collections 2021.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BROMONT

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CANDIAC

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHAMBLY

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHARLEMAGNE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHELSEA Bromont

Candiac

Chambly

Charlemagne

Chelsea

Circonscription électorale : Brome-Missisquoi

Circonscription électorale : La Prairie

Circonscription électorale : Chambly

Circonscription électorale : L'Assomption

Circonscription électorale : Gatineau 46020

46020

46020

46020

46020

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

31 000,00 $

108 200,00 $

78 200,00 $

32 500,00 $

30 500,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (537056)

(536998)

(537043)

(536892)

(536905) 61

62

63

64

65

(18)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 17 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection année 2021-2022.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHIBOUGAMAU

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CONTRECOEUR

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE COTEAU-DU- LAC

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE COWANSVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DELSON Chibougamau

Contrecoeur

Coteau-du-Lac

Cowansville

Delson

Circonscription électorale : Ungava

Circonscription électorale : Verchères

Circonscription électorale : Soulanges

Circonscription électorale : Brome-Missisquoi

Circonscription électorale : La Prairie 46020

46020

46020

46020

46020

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

38 600,00 $

37 900,00 $

43 300,00 $

64 700,00 $

39 500,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (536989)

(536922)

(536899)

(536894)

(537079) 66

67

68

69

70

(19)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 18 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque de Dorval.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Augmentation de la collection de documents - An 5.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Aide au développement de la collection.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DOLBEAU- MISTASSINI

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DORVAL

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DRUMMONDVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE FARNHAM

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE GATINEAU Dolbeau-Mistassini

Dorval

Drummondville

Farnham

Gatineau

Circonscription électorale : Roberval

Circonscription électorale : Marquette

Circonscription électorale : Drummond-Bois- Francs

Circonscription électorale : Brome-Missisquoi

Circonscription électorale : Hull 46020

46020

46020

46020

46020

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

65 000,00 $

196 000,00 $

375 700,00 $

28 700,00 $

947 100,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (537040)

(537052)

(536909)

(536887)

(537080) 71

72

73

74

75

(20)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 19 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Kirkland.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de volumes.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Demande d'aide financière pour l'acquisition de documents pour la bibliothèque de Lavaltrie.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE GRANBY

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE KIRKLAND

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA PRAIRIE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA TUQUE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LAVALTRIE Granby

Kirkland

La Prairie

La Tuque

Lavaltrie

Circonscription électorale : Granby

Circonscription électorale : Nelligan

Circonscription électorale : La Prairie

Circonscription électorale : Laviolette

Circonscription électorale : Berthier 46020

46020

46020

46020

46020

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

242 100,00 $

145 700,00 $

83 700,00 $

37 500,00 $

56 500,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (537060)

(536940)

(536966)

(537041)

(536990) 76

77

78

79

80

(21)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 20 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections bibliothèque de Bois- des-Filion.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de document.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA VILLE DE BOIS-DES-FILION

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE L'ÎLE-PERROT

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LONGUEUIL

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LOUISEVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MARIEVILLE Bois-des-Filion

L'Île-Perrot

Longueuil

Louiseville

Marieville

Circonscription électorale : Blainville

Circonscription électorale : Vaudreuil

Circonscription électorale : Vachon

Circonscription électorale : Maskinongé

Circonscription électorale : Iberville 46020

46020

46020

46020

46020

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

53 300,00 $

69 200,00 $

888 400,00 $

34 000,00 $

26 900,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (536901)

(536932)

(536934)

(536898)

(536855) 81

82

83

84

85

(22)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 21 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisitions 2021.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections et de l'achalandage.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2021-2022.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MASCOUCHE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MERCIER

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MONT-JOLI

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MONT- LAURIER

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MONT-SAINT- HILAIRE

Mascouche

Mercier

Mont-Joli

Mont-Laurier

Mont-Saint-Hilaire

Circonscription électorale : Masson

Circonscription électorale : Châteauguay

Circonscription électorale : Matane-Matapédia

Circonscription électorale : Labelle

Circonscription électorale : Borduas 46020

46020

46020

46020

46020

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

132 700,00 $

44 600,00 $

38 100,00 $

66 900,00 $

70 200,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (537083)

(537089)

(536860)

(537027)

(536837) 86

87

88

89

90

(23)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 22 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Aide aux projets.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achats de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Contribuer au développement social par des collections diversifiées, adaptées et accessibles.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE NOTRE- DAME-DE-L'ÎLE-PERROT

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE NOTRE- DAME-DES-PRAIRIES

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE PINCOURT

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE PLESSISVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE REPENTIGNY Notre-Dame-de-l'Île-Perrot

Notre-Dame-des-Prairies

Pincourt

Plessisville

Repentigny

Circonscription électorale : Vaudreuil

Circonscription électorale : Joliette

Circonscription électorale : Vaudreuil

Circonscription électorale : Arthabaska

Circonscription électorale : Repentigny 46020

46020

46020

46020

46020

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

40 400,00 $

60 200,00 $

55 400,00 $

32 400,00 $

281 800,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (536832)

(536994)

(536919)

(536910)

(536917) 91

92

93

94

95

(24)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 23 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents..

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2021-2022.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement et bonification des collections.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE RIGAUD

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE RIMOUSKI

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE RIVIÈRE-DU- LOUP

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE ROSEMÈRE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- AMABLE

Rigaud

Rimouski

Rivière-du-Loup

Rosemère

Saint-Amable

Circonscription électorale : Soulanges

Circonscription électorale : Rimouski

Circonscription électorale : Rivière-du-Loup- Témiscouata

Circonscription électorale : Groulx

Circonscription électorale : Verchères 46020

46020

46020

46020

46020

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

28 000,00 $

166 000,00 $

91 900,00 $

88 400,00 $

33 300,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (536853)

(537044)

(537065)

(536834)

(536865) 96

97

98

99

100

(25)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 24 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Saint-Calixte.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projets en développement des collections pour les bibliothèques publiques.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- BASILE-LE-GRAND

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- BRUNO-DE-MONTARVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- CALIXTE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- COLOMBAN

Saint-Basile-le-Grand

Saint-Bruno-de-Montarville

Saint-Calixte

Saint-Colomban

Circonscription électorale : Chambly

Circonscription électorale : Montarville

Circonscription électorale : Rousseau

Circonscription électorale : Argenteuil 46020

46020

46020

46020

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

70 400,00 $

108 100,00 $

27 500,00 $

63 300,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (537029)

(536920)

(536867)

(536818) 101

102

103

104

(26)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 25 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque Laurent-Savage.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Sainte-Sophie.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- CONSTANT

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINTE- CATHERINE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINTE-JULIE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINTE- MARTHE-SUR-LE-LAC

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINTE- SOPHIE

Saint-Constant

Sainte-Catherine

Sainte-Julie

Sainte-Marthe-sur-le-Lac

Sainte-Sophie

Circonscription électorale : Châteauguay

Circonscription électorale : Sanguinet

Circonscription électorale : Verchères

Circonscription électorale : Mirabel

Circonscription électorale : Prévost 46020

46020

46020

46020

46020

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

93 700,00 $

63 400,00 $

120 800,00 $

31 900,00 $

32 300,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (537034)

(536945)

(536915)

(536979)

(537061) 105

106

107

108

109

(27)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 26 de 39

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de notre collection.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections et accès à l'information sous toutes ses formes.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- FÉLICIEN

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT-FÉLIX- DE-VALOIS

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- GEORGES

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT-JEAN- SUR-RICHELIEU

Saint-Félicien

Saint-Félix-de-Valois

Saint-Georges

Saint-Jean-sur-Richelieu

Circonscription électorale : Roberval

Circonscription électorale : Berthier

Circonscription électorale : Beauce-Sud

Circonscription électorale : Saint-Jean 46020

46020

46020

46020

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

30 600,00 $

35 300,00 $

115 300,00 $

300 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (536911)

(536869)

(537035)

(536996) 110

111

112

113

Références

Documents relatifs

Région administrative de livraison Formulaire 3 - CAP - Liste des contrats publiés au SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale. Pour la période du 2020-12-01

Subvention octroyée pour une intervention d'urgence auprès des populations affectées par les explosions survenues à Beyrouth, au Liban.. NO

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine. Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement d'un système d'enseignement de l'accordéon diatonique. Subvention pour couvrir

2021-11-08 1543164 Agir à titre de spécialiste en arts visuels ou en métiers d’art lors de comité de sélection des artistes dans le cadre de l’application de la

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Loisir culturel en centres communautaires de loisir : Développement, soutien et

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé BiblioQUALITÉ : programme de certification des bibliothèques publiques. Subvention pour

Bonification de l'aide financière au fonctionnement pour l'année 2021-2022, dans le cadre du Plan de relance économique du secteur culturel, autorisé par CT. Bonification de