LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS *
Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
code nom
Secteur (s’il y a lieu)
code nom
Mois/année JUILLET 2021
(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)
Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature
Nom et Titre Nathalie Verge, sous-ministre
Nombre de pages jointes 39
Nombre total d’engagements déclarés 170
*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier
2021-08-27
SECTEUR PAGE 1 DE 39
No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat
Date de conclusion
du contrat
Numéro
SEAO Titre Municipalité du
soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat
Montant du contrat avec
option(s)
Région administrative de livraison 1 Ministère de la Culture et des
Communications-
I Avis d'appel d'offres
Services professionnels
2021-07-22 1493831 Recherche documentaire en patrimoine. * gris orange consultant Montréal 150 000,00 $ 150 000,00 $ 150 000,00 $ Capitale Nationale
2 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2021-07-12 1511469 Réaliser l'entretien de plusieurs éléments patrimoniaux appartenant à la Société québécoise des infrastructures (SQI).
* DL HERITAGE INC. Montréal 47 295,00 $ 47 295,00 $ Montréal
3 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2021-07-05 1507080 Réaliser une analyse des activités de la bibliothèque ministérielle / centre de documentation ministérielle, permettant son optimisation en termes d’accessibilité, de préservation du contenu de sa collection et des services requis.
* Sylvie Delorme, consultante inc. Québec 27 300,00 $ 27 300,00 $ Capitale Nationale
4 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2021-06-22 1510012 Animer l’écosystème regroupant les organisations accueillant les agent(e)s de développement culturel numérique (ADN) en vue de soutenir la communauté de pratique culturelle numérique.
* Scriba - Les mots décodés (Martine Rioux)
Lévis 56 100,00 $ 56 100,00 $ Capitale Nationale
Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) MOIS/ANNÉE JUILLET 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
CAP - Liste des contrats publiés au SEAO
PAGE 2 DE 39
No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat
Date de conclusion
du contrat Numéro
SEAO Titre Contractant Municipalité du
contractant
Montant du contrat sans options
OP
Montant dépense(s) supplémentaire(s)
Description dépense(s) supplémentaire(s)
Montant total payé Date de fin de contrat
Région administrative de livraison 5 Ministère de la Culture et des
Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2020-06-01 1385180 Réaliser et planifier des travaux de restauration et d'expertise sur des oeuvres d'art et des biens patrimoniaux, principalement sur des objets en métaux et en pierres, pour le Centre de conservation du Québec.
e.Cloutier Conservation Québec 76 410,00 $ 67 308,75 $ 2021-06-30 Capitale Nationale
6 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services de nature technique
2020-08-18 1406953 En soutien au travail des restaurateurs, effectuer la documentation photographique des biens et des oeuvres d’art qui sont confiés pour leur restauration au Centre de conservation du Québec.
Jacques Beardsell photographe Lévis 49 000,00 $ 47 989,00 $ 2021-06-25 Capitale Nationale
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
CAP - Liste SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale
MOIS/ANNÉE JUILLET 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE JUILLET 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS SECTEUR PAGE 3 DE 39
NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :
No SEAO, No de bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
7
8
105047575-0
105047655-0
PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION
(DIVERS)
Élément 01 : DIRECTION ET ADMINISTRATION
Paiement du loyer et des aménagements pour le mois de juillet 2021.
Paiement du loyer et des aménagements pour le mois d’août 2021.
PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION
(DIVERS)
Élément 02 : SOUTIEN À LA MISSION
2021-2022 389 381,52 $ (Pr. 01-01)
2021-2022 224 955,88 $ (Pr. 01-01)
Société québécoise des infrastructures Québec
Taschereau
Société québécoise des infrastructures Québec
Taschereau
9 105047645-0 Campagne relance culturelle – Choisissons la culture québécoise. 2021-2022 40 509,06$
(Pr. 01-02) Centre d’acquisitions gouvernementales Québec
Taschereau
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE JUILLET 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS SECTEUR PAGE 4 DE 39
NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :
No SEAO, No de bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
10 105047647-0 2e versement de l’exercice financier 2020-2021 selon l’Entente de collaboration concernant l’Observatoire de la culture et des communications du Québec 2020-2023.
2021-2022 165 000,00 $ (Pr. 01-02)
Institut de la statistique du Québec Québec
Taschereau
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 5 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES)
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
ALLIANCE CHORALE DU QUÉBEC
ASSOCIATION DES CINÉMAS PARALLÈLES DU QUÉBEC
ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES LOISIRS FOLKLORIQUES
Montréal
Montréal
Montréal
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Hochelaga- Maisonneuve
Circonscription électorale : Hochelaga- Maisonneuve
46009
46009
46009
(Un montant de 273 623 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 363 623 $)
(Un montant de 271 951 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 361 951 $)
(Un montant de 253 370 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 343 370 $)
2021-2022
2021-2022
2021-2022
90 000,00 $
90 000,00 $
90 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (535482)
(535433)
(535490) 11
12
13
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 6 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
FÉDÉRATION DES ASSOCIATIONS MUSICALES DU QUÉBEC
FÉDÉRATION DES HARMONIES ET DES ORCHESTRES SYMPHONIQUES DU QUÉBEC
FÉDÉRATION DES SOCIÉTÉS D'HISTOIRE DU QUÉBEC
FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES SOCIÉTÉS DE GÉNÉALOGIE
Montréal
Montréal
Montréal
Québec
Circonscription électorale : Hochelaga- Maisonneuve
Circonscription électorale : Hochelaga- Maisonneuve
Circonscription électorale : Hochelaga- Maisonneuve
Circonscription électorale : Jean-Talon 46009
46009
46009
46009
(Un montant de 247 327 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 337 327 $)
(Un montant de 299 243 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 389 243 $)
(Un montant de 260 872 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 350 872 $)
(Un montant de 225 345 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 315 345 $)
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
90 000,00 $
90 000,00 $
90 000,00 $
90 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (535772)
(535542)
(535688)
(535670) 14
15
16
17
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 7 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Activité : Aide aux immobilisations
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition d'équipements et mobilier spécialisés non intégrés pour la bibliothèque de Beloeil.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé S'équiper pour rendre l'art vivant accessible à nos publics en mode virtuel - Salle Pauline Julien.
FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DU THÉÂTRE AMATEUR
RÉSEAU INTERCOLLÉGIAL DES ACTIVITÉS SOCIOCULTURELLES DU QUÉBEC
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BELOEIL
CENTRE DES ARTS DE LA SCÈNE PAULINE JULIEN
Sherbrooke
Québec
Beloeil
Montréal
Circonscription électorale : Sherbrooke
Circonscription électorale : Charlesbourg
Circonscription électorale : Borduas
Circonscription électorale : Nelligan 46009
46009
46040
46040
(Un montant de 249 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 339 000 $)
(Un montant de 291 321 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 381 321 $)
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
90 000,00 $
90 000,00 $
27 700,00 $
73 100,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (535464)
(535427)
(537181)
(536413) 18
19
20
21
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 8 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux immobilisations
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Réaménagement de la salle de bain en salle d'eau et de lavage.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition d'équipements ou de mobilier spécialisés non intégrés.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition d'équipements informatiques, équipements spécialisés et de mobiliers.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition d'équipement pour les activités numériques et de tournées du théâtre de la Pire Espèce.
CRSBP DE LA CÔTE-NORD INC.
LE CENTRE D'ART DE PRÉVILLE INC.
MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUDGER-DE-MILOT
THÉÂTRE DE LA PIRE ESPÈCE Sept-Îles
Longueuil
Saint-Ludger-de-Milot
Montréal
Circonscription électorale : Duplessis
Circonscription électorale : Laporte
Circonscription électorale : Lac-Saint-Jean
Circonscription électorale : Viau 46040
46040
46040
46040
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
61 900,00 $
61 300,00 $
28 200,00 $
66 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (534733)
(537133)
(536278)
(536327) 22
23
24
25
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 9 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection 2021.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Bibliothèque Blanche-Lamontagne - Développement des collections.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque Christian-Roy 2021-2022.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet annuel des acquisitions 2021-2022.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE AUGUSTE-HONORÉ GOSSELIN
BIBLIOTHÈQUE BLANCHE-LAMONTAGNE
BIBLIOTHÈQUE CHRISTIAN-ROY
BIBLIOTHÈQUE CLAUDE-HENRI-GRIGNON DE SAINTE-ADÈLE
BIBLIOTHÈQUE COMMÉMORATIVE PETTES Pont-Rouge
Sainte-Anne-des-Monts
L'Assomption
Sainte-Adèle
Lac-Brome
Circonscription électorale : Portneuf
Circonscription électorale : Gaspé
Circonscription électorale : L'Assomption
Circonscription électorale : Bertrand
Circonscription électorale : Brome-Missisquoi 46020
46020
46020
46020
46020
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
28 000,00 $
34 300,00 $
111 800,00 $
44 900,00 $
26 300,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (536938)
(536881)
(536819)
(536974)
(537085) 26
27
28
29
30
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 10 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acheter des livres.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque de Beaconsfield.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Boisbriand en 2021.
BIBLIOTHÈQUE DE BAIE-D'URFÉ
BIBLIOTHÈQUE DE BEACONSFIELD
BIBLIOTHÈQUE DE BROSSARD GEORGETTE- LEPAGE
BIBLIOTHÈQUE DE CHERTSEY
BIBLIOTHÈQUE DE LA VILLE DE BOISBRIAND Baie-D'Urfé
Beaconsfield
Brossard
Chertsey
Boisbriand
Circonscription électorale : Jacques-Cartier
Circonscription électorale : Jacques-Cartier
Circonscription électorale : La Pinière
Circonscription électorale : Bertrand
Circonscription électorale : Groulx 46020
46020
46020
46020
46020
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
40 400,00 $
153 100,00 $
362 500,00 $
26 700,00 $
98 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (537071)
(536824)
(536921)
(536977)
(536975) 31
32
33
34
35
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 11 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents pour la bibliothèque de la ville de Mirabel.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections 2021-2022.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Saint-Hippolyte.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet annuel des acquisitions pour l'aide au développement des collections des BPA.
BIBLIOTHÈQUE DE LA VILLE DE MIRABEL
BIBLIOTHÈQUE DE SAINTE-THÉRÈSE
BIBLIOTHÈQUE DE SAINT-HIPPOLYTE
BIBLIOTHÈQUE DE SAINT-SAUVEUR
BIBLIOTHÈQUE DE THETFORD MINES Mirabel
Sainte-Thérèse
Saint-Hippolyte
Saint-Sauveur
Thetford Mines
Circonscription électorale : Mirabel
Circonscription électorale : Groulx
Circonscription électorale : Prévost
Circonscription électorale : Prévost
Circonscription électorale : Lotbinière-Frontenac 46020
46020
46020
46020
46020
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
170 000,00 $
150 200,00 $
46 700,00 $
35 300,00 $
101 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (536827)
(537018)
(536883)
(537016)
(536984) 36
37
38
39
40
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 12 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet en développement des collections de la bibliothèque de Deux-Montagnes 2021-2022.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Aide au développement des collections des bibliothèques municipales de Val-d'Or.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection de la bibliothèque Édith-Poiré.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2020-2021.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection de la bibliothèque municipale Gisèle-Paré de Sainte-Julienne.
BIBLIOTHÈQUE DEUX-MONTAGNES
BIBLIOTHÈQUE DE VAL-D'OR
BIBLIOTHÈQUE ÉDITH-POIRÉ
BIBLIOTHÈQUE ÉVA-SENÉCAL DE SHERBROOKE
BIBLIOTHÈQUE GISÈLE PARÉ Deux-Montagnes
Val-d'Or
Saint-Lambert-de-Lauzon
Sherbrooke
Sainte-Julienne
Circonscription électorale : Deux-Montagnes
Circonscription électorale : Abitibi-Est
Circonscription électorale : Beauce-Nord
Circonscription électorale : Sherbrooke
Circonscription électorale : Rousseau 46020
46020
46020
46020
46020
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
77 700,00 $
114 900,00 $
25 700,00 $
439 500,00 $
53 300,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (536897)
(536929)
(536908)
(537092)
(536963) 41
42
43
44
45
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 13 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection de la BPA Jean- Lapierre.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Demande de subvention - Développement des collections de la bibliothèque Jean-Marc-Belzile 2021.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Actualisation des collections de documentaires.
BIBLIOTHÈQUE INTERMUNICIPALE JOLIETTE- SAINT-CHARLES-BORROMÉE
BIBLIOTHÈQUE JEAN-CHARLES-DES- ROCHES
BIBLIOTHÈQUE JEAN-LAPIERRE
BIBLIOTHÈQUE JEAN-MARC-BELZILE
BIBLIOTHÈQUE LOUIS-ANGE-SANTERRE Joliette
Prévost
Les Îles-de-la-Madeleine
Lachute
Sept-Îles
Circonscription électorale : Joliette
Circonscription électorale : Prévost
Circonscription électorale : Îles-de-la-Madeleine
Circonscription électorale : Argenteuil
Circonscription électorale : Duplessis 46020
46020
46020
46020
46020
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
145 300,00 $
38 700,00 $
25 100,00 $
69 300,00 $
90 700,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (536978)
(537066)
(537087)
(536970)
(536848) 46
47
48
49
50
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 14 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque Memphrémagog.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections 2021-2022.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement collection bibliothèque municipale d'Amqui.
BIBLIOTHÈQUE MEMPHRÉMAGOG
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE ALICE-LANE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE ALICE-QUINTAL
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'AMOS
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'AMQUI Magog
Baie-Comeau
Rawdon
Amos
Amqui
Circonscription électorale : Orford
Circonscription électorale : René-Lévesque
Circonscription électorale : Bertrand
Circonscription électorale : Abitibi-Ouest
Circonscription électorale : Matane-Matapédia 46020
46020
46020
46020
46020
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
112 700,00 $
68 200,00 $
69 300,00 $
51 300,00 $
26 100,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (536828)
(537049)
(536914)
(537069)
(536825) 51
52
53
54
55
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 15 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections documentaires du Réseau des bibliothèques publiques de Bécancour.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections pour la période 2021- 2022.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BEAUHARNOIS
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BÉCANCOUR
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BELOEIL
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BLAINVILLE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BOUCHERVILLE
Beauharnois
Bécancour
Beloeil
Blainville
Boucherville
Circonscription électorale : Beauharnois
Circonscription électorale : Nicolet-Bécancour
Circonscription électorale : Borduas
Circonscription électorale : Blainville
Circonscription électorale : Montarville 46020
46020
46020
46020
46020
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
70 300,00 $
60 400,00 $
83 300,00 $
221 100,00 $
207 700,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (536886)
(536820)
(537012)
(536836)
(536960) 56
57
58
59
60
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 16 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisitions de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections et acquisition documentaire.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projet en développement des collections 2021.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BROMONT
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CANDIAC
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHAMBLY
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHARLEMAGNE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHELSEA Bromont
Candiac
Chambly
Charlemagne
Chelsea
Circonscription électorale : Brome-Missisquoi
Circonscription électorale : La Prairie
Circonscription électorale : Chambly
Circonscription électorale : L'Assomption
Circonscription électorale : Gatineau 46020
46020
46020
46020
46020
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
31 000,00 $
108 200,00 $
78 200,00 $
32 500,00 $
30 500,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (537056)
(536998)
(537043)
(536892)
(536905) 61
62
63
64
65
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 17 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection année 2021-2022.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHIBOUGAMAU
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CONTRECOEUR
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE COTEAU-DU- LAC
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE COWANSVILLE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DELSON Chibougamau
Contrecoeur
Coteau-du-Lac
Cowansville
Delson
Circonscription électorale : Ungava
Circonscription électorale : Verchères
Circonscription électorale : Soulanges
Circonscription électorale : Brome-Missisquoi
Circonscription électorale : La Prairie 46020
46020
46020
46020
46020
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
38 600,00 $
37 900,00 $
43 300,00 $
64 700,00 $
39 500,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (536989)
(536922)
(536899)
(536894)
(537079) 66
67
68
69
70
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 18 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque de Dorval.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Augmentation de la collection de documents - An 5.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Aide au développement de la collection.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DOLBEAU- MISTASSINI
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DORVAL
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DRUMMONDVILLE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE FARNHAM
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE GATINEAU Dolbeau-Mistassini
Dorval
Drummondville
Farnham
Gatineau
Circonscription électorale : Roberval
Circonscription électorale : Marquette
Circonscription électorale : Drummond-Bois- Francs
Circonscription électorale : Brome-Missisquoi
Circonscription électorale : Hull 46020
46020
46020
46020
46020
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
65 000,00 $
196 000,00 $
375 700,00 $
28 700,00 $
947 100,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (537040)
(537052)
(536909)
(536887)
(537080) 71
72
73
74
75
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 19 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Kirkland.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de volumes.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Demande d'aide financière pour l'acquisition de documents pour la bibliothèque de Lavaltrie.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE GRANBY
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE KIRKLAND
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA PRAIRIE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA TUQUE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LAVALTRIE Granby
Kirkland
La Prairie
La Tuque
Lavaltrie
Circonscription électorale : Granby
Circonscription électorale : Nelligan
Circonscription électorale : La Prairie
Circonscription électorale : Laviolette
Circonscription électorale : Berthier 46020
46020
46020
46020
46020
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
242 100,00 $
145 700,00 $
83 700,00 $
37 500,00 $
56 500,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (537060)
(536940)
(536966)
(537041)
(536990) 76
77
78
79
80
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 20 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections bibliothèque de Bois- des-Filion.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de document.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA VILLE DE BOIS-DES-FILION
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE L'ÎLE-PERROT
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LONGUEUIL
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LOUISEVILLE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MARIEVILLE Bois-des-Filion
L'Île-Perrot
Longueuil
Louiseville
Marieville
Circonscription électorale : Blainville
Circonscription électorale : Vaudreuil
Circonscription électorale : Vachon
Circonscription électorale : Maskinongé
Circonscription électorale : Iberville 46020
46020
46020
46020
46020
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
53 300,00 $
69 200,00 $
888 400,00 $
34 000,00 $
26 900,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (536901)
(536932)
(536934)
(536898)
(536855) 81
82
83
84
85
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 21 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisitions 2021.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections et de l'achalandage.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2021-2022.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MASCOUCHE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MERCIER
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MONT-JOLI
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MONT- LAURIER
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MONT-SAINT- HILAIRE
Mascouche
Mercier
Mont-Joli
Mont-Laurier
Mont-Saint-Hilaire
Circonscription électorale : Masson
Circonscription électorale : Châteauguay
Circonscription électorale : Matane-Matapédia
Circonscription électorale : Labelle
Circonscription électorale : Borduas 46020
46020
46020
46020
46020
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
132 700,00 $
44 600,00 $
38 100,00 $
66 900,00 $
70 200,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (537083)
(537089)
(536860)
(537027)
(536837) 86
87
88
89
90
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 22 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Aide aux projets.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achats de livres.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Contribuer au développement social par des collections diversifiées, adaptées et accessibles.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE NOTRE- DAME-DE-L'ÎLE-PERROT
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE NOTRE- DAME-DES-PRAIRIES
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE PINCOURT
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE PLESSISVILLE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE REPENTIGNY Notre-Dame-de-l'Île-Perrot
Notre-Dame-des-Prairies
Pincourt
Plessisville
Repentigny
Circonscription électorale : Vaudreuil
Circonscription électorale : Joliette
Circonscription électorale : Vaudreuil
Circonscription électorale : Arthabaska
Circonscription électorale : Repentigny 46020
46020
46020
46020
46020
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
40 400,00 $
60 200,00 $
55 400,00 $
32 400,00 $
281 800,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (536832)
(536994)
(536919)
(536910)
(536917) 91
92
93
94
95
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 23 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents..
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2021-2022.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement et bonification des collections.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE RIGAUD
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE RIMOUSKI
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE RIVIÈRE-DU- LOUP
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE ROSEMÈRE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- AMABLE
Rigaud
Rimouski
Rivière-du-Loup
Rosemère
Saint-Amable
Circonscription électorale : Soulanges
Circonscription électorale : Rimouski
Circonscription électorale : Rivière-du-Loup- Témiscouata
Circonscription électorale : Groulx
Circonscription électorale : Verchères 46020
46020
46020
46020
46020
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
28 000,00 $
166 000,00 $
91 900,00 $
88 400,00 $
33 300,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (536853)
(537044)
(537065)
(536834)
(536865) 96
97
98
99
100
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 24 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Saint-Calixte.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projets en développement des collections pour les bibliothèques publiques.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- BASILE-LE-GRAND
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- BRUNO-DE-MONTARVILLE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- CALIXTE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- COLOMBAN
Saint-Basile-le-Grand
Saint-Bruno-de-Montarville
Saint-Calixte
Saint-Colomban
Circonscription électorale : Chambly
Circonscription électorale : Montarville
Circonscription électorale : Rousseau
Circonscription électorale : Argenteuil 46020
46020
46020
46020
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
70 400,00 $
108 100,00 $
27 500,00 $
63 300,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (537029)
(536920)
(536867)
(536818) 101
102
103
104
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 25 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque Laurent-Savage.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Sainte-Sophie.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- CONSTANT
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINTE- CATHERINE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINTE-JULIE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINTE- MARTHE-SUR-LE-LAC
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINTE- SOPHIE
Saint-Constant
Sainte-Catherine
Sainte-Julie
Sainte-Marthe-sur-le-Lac
Sainte-Sophie
Circonscription électorale : Châteauguay
Circonscription électorale : Sanguinet
Circonscription électorale : Verchères
Circonscription électorale : Mirabel
Circonscription électorale : Prévost 46020
46020
46020
46020
46020
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
93 700,00 $
63 400,00 $
120 800,00 $
31 900,00 $
32 300,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (537034)
(536945)
(536915)
(536979)
(537061) 105
106
107
108
109
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUILLET 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 26 de 39
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de notre collection.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections et accès à l'information sous toutes ses formes.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- FÉLICIEN
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT-FÉLIX- DE-VALOIS
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- GEORGES
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT-JEAN- SUR-RICHELIEU
Saint-Félicien
Saint-Félix-de-Valois
Saint-Georges
Saint-Jean-sur-Richelieu
Circonscription électorale : Roberval
Circonscription électorale : Berthier
Circonscription électorale : Beauce-Sud
Circonscription électorale : Saint-Jean 46020
46020
46020
46020
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
30 600,00 $
35 300,00 $
115 300,00 $
300 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (536911)
(536869)
(537035)
(536996) 110
111
112
113