LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS *
Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
code nom
Secteur (s’il y a lieu)
code nom
Mois/année DÉCEMBRE 2020
(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)
Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature
Nom et Titre Geneviève Vézina, directrice générale de l’administration et des immobilisations
Nombre de pages jointes 64
Nombre total d’engagements déclarés 254
2020-12-16
SECTEUR PAGE 1 DE 64
No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat
Date de conclusion du contrat
Numéro
SEAO Titre Municipalité du
soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat
Montant du contrat avec
option(s)
Région administrative de livraison 1 Ministère de la Culture et des
Communications-
I Contrat de gré à gré
Approvisionnement (biens)
2020-09-24 1433367 Acquisition d'offres infonuagiques auprès du fournisseur ayant conclu une entente-cadre avec Infrastructures technologiques Québec (ITQ) en vertu de l'article 48 du RCTI.
* Informatique Pro-Contact inc. Québec 30 000,00 $ 30 000,00 $ Capitale Nationale
2 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2020-12-08 1436301 Réaliser et planifier des travaux de restauration et d'expertise sur des biens patrimoniaux, principalement sur des oeuvres en papier, et ce, pour le Centre de conservation du Québec.
* Cloutier, Emily Québec 43 470,00 $ 43 470,00 $ Capitale Nationale
3 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2020-11-24 1435433 Traiter les demandes relatives au Programme d’aide financière aux artistes et travailleurs culturels - Fonds d’urgence COVID-19.
* Fondation des Artistes du Québec Montréal 100 000,00 $ 100 000,00 $ Capitale Nationale
4 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2020-11-18 1431081 Réaliser et planifier des travaux de restauration et d'expertise sur des biens patrimoniaux, principalement sur des oeuvres en métal et en pierre pour le Centre de conservation du Québec.
* Beaudoin, Camille Québec 68 513,00 $ 68 513,00 $ Capitale Nationale
5 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2020-11-13 1431083 Animer la communauté de pratique culturelle numérique regroupant les agent(e)s de développement culturel numérique (ADN) mise en place dans le cadre de la mesure 120 du Plan culturel numérique du Québec.
* Services-Conseils Cpour inc New Richmond 85 000,00 $ 85 000,00 $ Capitale Nationale
6 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2020-11-13 1431084 Animer l’écosystème regroupant les organisations accueillant les agent(e)s de développement culturel numérique (ADN) en vue de soutenir la communauté de pratique culturelle numérique mise en place.
* Boustany, Daisy (consultant) Saint-Mathieu-de-Rioux 85 000,00 $ 85 000,00 $ Capitale Nationale
7 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2020-11-06 1429585 Réaliser et planifier des travaux de restauration et d'expertise sur des biens patrimoniaux, principalement sur des objets archéologiques et ethnologiques, en métal et en pierre pour le Centre de conservation du Québec.
* CB Conservation Neuville 37 555,00 $ 37 555,00 $ Capitale Nationale
8 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2020-10-15 1436127 Faire bénéficier le ministère de la Culture et des Communications et le le sous- ministériat aux affaires juridiques du ministère de la Justice de son expertise en tant que témoin expert dans un dossier.
* BGLA INC. Québec 200 000,00 $ 200 000,00 $ Capitale Nationale
9 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2020-06-18 1436276 Faire bénéficier le ministère de la Culture et des Communications et le le sous- ministériat aux affaires juridiques du ministère de la Justice de son expertise en tant que témoin expert dans un dossier.
* Paris, Ladouceur et associés inc. Laval 200 000,00 $ 200 000,00 $ Capitale Nationale
10 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat suite à un appel d'offres sur invitation
Services de nature technique
2020-11-17 1431078 Fournir les services de support et d’entretien des produits HCL Lotus Domino pour le ministère de la Culture et des Communications.
* Novipro inc. Québec 68 801,82 $ 68 801,82 $ Capitale Nationale
Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) MOIS/ANNÉE DÉCEMBRE 2020 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
CAP - Liste des contrats publiés au SEAO
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No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat
Date de conclusion
du contrat Numéro
SEAO Titre Contractant Municipalité du
contractant
Montant du contrat sans
options OP
Montant dépense(s) supplémentaire(s)
Description dépense(s) supplémentaire(s)
Montant total payé
Date de fin de contrat
Région administrative de livraison
11 Ministère de la Culture et des Communications-
I Avis d'appel d'offres
Services professionnels
2019-02-04 1221667 Travaux de déploiement du plan d'action concernant les données sur les contenus culturels.
Sire Loup Inc. Québec 130 960,00 $ 1 196 440,00 $ 2020-11-15 Capitale Nationale
12 Ministère de la Culture et des Communications-
I Avis d'appel d'offres
Services professionnels
2017-10-31 1104524 Maintenance et évolution des systèmes Java et Oracle.
Les services conseils Systématix inc. Québec 845 070,00 $ 2 282 911,55 $ 2020-11-30 Capitale Nationale
13 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2020-06-01 1384366 Agir à titre d’archiviste responsable du Fichier des artistes et de l’inventaire de la Politique gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture et apporter le soutien au Fichier des artistes.
Garant, Marie-Emilie Lévis 49 000,00 $ 41 847,00 $ 2020-11-27 Capitale Nationale
14 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat suite à un appel d'offres sur invitation
Services de nature technique
2019-11-19 1327134 Fournir l’entretien et le soutien technique des produits Domino Lotus Notes pour le ministère de la Culture et des Communications.
Softchoice LP Toronto 56 249,42 $ 56 249,42 $ 2020-11-30 Capitale Nationale
15 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services de nature technique
2019-10-31 1324290 Fournir l'entretien et le soutien technique des produits Oracle.
Oracle Canada ULC Toronto 38 837,00 $ 38 837,00 $ 2020-11-29 Capitale Nationale
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
CAP - Liste SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale
MOIS/ANNÉE DÉCEMBRE 2020 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE DÉCEMBRE 2020 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS SECTEUR PAGE 3 DE 3
NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :
No SEAO, No de bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
16
17
105046345-1
105046969-0
PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION
(DIVERS)
Élément 01 : DIRECTION ET ADMINISTRATION
Frais annuels d’utilisation de la salle de la Maison symphonique de Montréal pour 2020-2021.
Paiement du loyer et des aménagements pour le mois de novembre 2020.
2020-2021 2 600 000,00$
(Pr. 01-01)
2020-2021 376 871,05 $ (Pr. 01-01)
Groupe immobilier Ovation, Société en commandite
Montréal
Westmount- Saint-Louis
Société québécoise des infrastructures (SQI) Québec
Taschereau
18 105046970-0 Paiement du loyer et des aménagements pour le mois de décembre 2020.
2020-2021 376 871,05 $ (Pr. 01-01)
Société québécoise des infrastructures (SQI) Québec
Taschereau
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE DÉCEMBRE 2020 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS SECTEUR PAGE 3 DE 3
NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :
No SEAO, No de bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
19
20
105046973-0
105046398-1
PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION
(COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION) Élément 01 : DIRECTION ET ADMINISTRATION
Produits LENOVO pour micro-ordinateur de table, portables ou tablettes électroniques.
PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION
(DIVERS)
Élément 02 : SOUTIEN À LA MISSION
Avis de modification (Entente 006837-023) pour le 1825, rue Semple.
Nouveau cycle de tarification triennale – taux révisés pour la période 2020-2023 (octobre 2020 à mars 2021).
2020-2021 177 263,00 $ (Pr. 01-01)
2020-2021 30 517,44 $ (Pr. 01-02)
Micro Logic Sainte-Foy ltée Québec
Jean-Talon
Société québécoise des infrastructures (SQI) Québec
Taschereau
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 5 de 64
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES)
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
AUX TROIS COUVENTS
CENTRE CANADIEN D'ARCHITECTURE
CORPORATION DE DIFFUSION DE L'ARCHÉOLOGIE DE LA CÔTE-NORD Château-Richer
Montréal
Les Bergeronnes
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : René-Lévesque 46002
46002
46002
(Un montant de 246 241 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 276 575 $)
(Un montant de 3 750 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 3 837 000 $)
(Un montant de 177 392 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 215 221 $)
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2019-2020 2020-2021
334,00 $ 30 000,00 $
87 000,00 $
2 629,00 $ 35 200,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
30 334,00 $
37 829,00 $ (532538)
(532291)
(532438) 21
22
23
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 6 de 64
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
CORPORATION DE LA MAISON DUMULON
CORPORATION DE LA VIEILLE FROMAGERIE PERRON DE SAINT-PRIME
CORPORATION DU BOURG DE PABOS
CORPORATION DU CENTRE D'INITIATION AU PATRIMOINE - LA GRANDE FERME
Rouyn-Noranda
Saint-Prime
Chandler
Saint-Joachim
Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue
Circonscription électorale : Roberval
Circonscription électorale : Bonaventure 46002
46002
46002
46002
(Un montant de 385 551 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 433 248 $)
(Un montant de 189 025 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 219 025 $)
(Un montant de 262 961 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 295 024 $)
(Un montant de 370 263 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2019-2020 2020-2021
2020-2021
1 818,00 $ 45 879,00 $
30 000,00 $
2 063,00 $ 30 000,00 $
45 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
47 697,00 $
32 063,00 $ (532307)
(532485)
(532680)
(532673) 24
25
26
27
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 7 de 64
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
CORPORATION DU MOULIN DES JÉSUITES
CORPORATION DU MUSÉE DE LA NATION HURONNE-WENDAT
CORPORATION DU PARC RÉGIONAL DE VAL- JALBERT
CORPORATION PHILIPPE-AUBERT-DE-GASPÉ Québec
Wendake
Chambord
Saint-Jean-Port-Joli
Circonscription électorale : Charlesbourg
Circonscription électorale : Chauveau
Circonscription électorale : Roberval
Circonscription électorale : Côte-du-Sud 46002
46002
46002
46002
(Un montant de 254 689 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 286 089 $)
(Un montant de 628 548 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 691 626 $)
(Un montant de 435 847 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 480 847 $)
(Un montant de 245 067 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 275 067 $)
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
896,00 $ 30 504,00 $
63 078,00 $
45 000,00 $
30 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 31 400,00 $
(532425)
(532358)
(532452)
(532241) 28
29
30
31
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 8 de 64
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
ÉCOMUSÉE DE LA MAISON DU FIER MONDE
FONDATION DU DOMAINE JOLY-DE LOTBINIÈRE
FONDATION DU PARC MARITIME DE SAINT- LAURENT-DE-L'ÎLE-D'ORLÉANS
FONDATION "WILLIE DÉRASPE" POUR LE CENTRE D'INTERPRÉTATION DU PHOQUE Montréal
Sainte-Croix
Saint-Laurent-de-l'Île-d'Orléans
Les Îles-de-la-Madeleine
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Lotbinière-Frontenac
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
46002
46002
46002
46002
(Un montant de 405 686 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 463 366 $)
(Un montant de 512 475 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 557 475 $)
(Un montant de 198 939 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 226 774 $)
(Un montant de 398 454 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2019-2020 2020-2021
2020-2021
7 616,00 $ 50 064,00 $
45 000,00 $
9 835,00 $ 18 000,00 $
45 457,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
57 680,00 $
27 835,00 $ (532322)
(532683)
(532529)
(532677) 32
33
34
35
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 9 de 64
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
INSTITUT CULTUREL AANISCHAAUKAMIKW
LA CORPORATION DU MUSÉE DU SAGUENAY- LAC-SAINT-JEAN ET DU SITE DE LA PULPERIE
LA CORPORATION DU MUSÉE RÉGIONAL DE RIMOUSKI INC.
Gouvernement régional d'Eeyou-Istchee Baie- James
Saguenay
Rimouski
Circonscription électorale : Ungava
Circonscription électorale : Chicoutimi
Circonscription électorale : Rimouski 46002
46002
46002
(Un montant de 661 017 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 706 017 $)
(Un montant de 954 093 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 014 246 $)
(Un montant de 525 843 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 581 599 $)
2020-2021
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
45 000,00 $
9 678,00 $ 50 475,00 $
6 996,00 $ 48 760,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
60 153,00 $
55 756,00 $ (532737)
(532536)
(532273) 36
37
38
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 10 de 64
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
LA CORPORATION DU VILLAGE MINIER DE BOURLAMAQUE (CITÉ DE L'OR)
LA CORPORATION TOURISTIQUE DE LA SEIGNEURIE DES AULNAIES
LA SOCIÉTÉ D'HISTOIRE DE SHERBROOKE Val-d'Or
Saint-Roch-des-Aulnaies
Sherbrooke
Circonscription électorale : Abitibi-Est
Circonscription électorale : Côte-du-Sud
Circonscription électorale : Sherbrooke 46002
46002
46002
(Un montant de 441 713 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 488 096 $)
(Un montant de 333 416 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 388 452 $)
(Un montant de 392 873 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 440 606 $)
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
1 383,00 $ 45 000,00 $
10 036,00 $ 45 000,00 $
1 680,00 $ 46 053,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
Total
46 383,00 $
55 036,00 $
47 733,00 $ (532597)
(532559)
(532684) 39
40
41
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 11 de 64
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
LA SOCIÉTÉ MUSÉE LAURIER INC.
L'ASSOCIATION CANADIENNE D'HISTOIRE FERROVIAIRE
LE CENTRE SOCIO-CULTUREL MANOIR LEBOUTILLIER
Victoriaville
Saint-Constant
Gaspé
Circonscription électorale : Arthabaska
Circonscription électorale : Sanguinet
Circonscription électorale : Gaspé 46002
46002
46002
(Un montant de 541 633 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 596 317 $)
(Un montant de 1 610 429 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 697 429 $)
(Un montant de 291 289 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 323 492 $)
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2019-2020 2020-2021
8 902,00 $ 45 782,00 $
87 000,00 $
2 203,00 $ 30 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
54 684,00 $
32 203,00 $ (532441)
(532330)
(532613) 42
43
44
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 12 de 64
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
LE MUSÉE DES MAÎTRES ET ARTISANS DU QUÉBEC
LE MUSÉE MARITIME DU QUÉBEC INC.
LE MUSÉE MCCORD STEWART
LES AMIS DES JARDINS DE MÉTIS INC.
Montréal
L'Islet
Montréal
Grand-Métis
Circonscription électorale : Acadie
Circonscription électorale : Côte-du-Sud
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Matane-Matapédia 46002
46002
46002
46002
(Un montant de 585 772 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 634 532 $)
(Un montant de 668 648 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 713 768 $)
(Un montant de 5 091 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 5 178 300 $)
(Un montant de 537 246 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 582 246 $)
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2 936,00 $ 45 824,00 $
45 120,00 $
87 000,00 $
45 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 48 760,00 $
(532303)
(532272)
(532285)
(532327) 45
46
47
48
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 13 de 64
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
LES AVENTURIERS DE L'ARCHÉOLOGIE DANS LE HAUT-SAINT-LAURENT
LES MOULINS DE L'ISLE-AUX-COUDRES
L'ÎLOT DES PALAIS Huntingdon
L'Isle-aux-Coudres
Québec
Circonscription électorale : Huntingdon
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
Circonscription électorale : Taschereau 46002
46002
46002
(Un montant de 211 287 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 246 487 $)
(Un montant de 220 464 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 274 883 $)
(Un montant de 288 204 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 336 120 $)
2020-2021
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
35 200,00 $
11 119,00 $ 43 300,00 $
1 958,00 $ 45 958,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
54 419,00 $
47 916,00 $ (532457)
(532375)
(532242) 49
50
51
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 14 de 64
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MAISON DE NOS AÏEUX
MAISON DES CULTURES AMÉRINDIENNES
MAISON NATIONALE DES PATRIOTES
MAISON SAINT-GABRIEL Sainte-Famille-de-l'Île-d'Orléans
Mont-Saint-Hilaire
Saint-Denis-sur-Richelieu
Montréal
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
Circonscription électorale : Borduas
Circonscription électorale : Borduas
Circonscription électorale : Saint-Henri-Sainte- Anne
46002
46002
46002
46002
(Un montant de 216 858 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 261 568 $)
(Un montant de 340 854 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 387 124 $)
(Un montant de 310 975 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 355 975 $)
(Un montant de 391 522 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 451 522 $)
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
1 810,00 $ 42 900,00 $
46 270,00 $
45 000,00 $
60 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 44 710,00 $
(532462)
(532682)
(532255)
(532426) 52
53
54
55
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 15 de 64
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MA, MUSÉE D'ART
MONASTÈRE DES AUGUSTINES : LIEU DE MÉMOIRE HABITÉ
MOULIN DE LA CHEVROTIÈRE Rouyn-Noranda
Québec
Deschambault-Grondines
Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Portneuf 46002
46002
46002
(Un montant de 391 336 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 436 336 $)
(Un montant de 680 638 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 748 505 $)
(Un montant de 129 738 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 155 139 $)
2020-2021
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
45 000,00 $
5 413,00 $ 62 454,00 $
701,00 $ 24 700,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
67 867,00 $
25 401,00 $ (532578)
(532298)
(532442) 56
57
58
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 16 de 64
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MOULIN SEIGNEURIAL DE POINTE-DU-LAC INC.
MUSÉE ACADIEN DU QUÉBEC
MUSÉE BEAULNE INC.
Trois-Rivières
Bonaventure
Coaticook
Circonscription électorale : Trois-Rivières
Circonscription électorale : Bonaventure
Circonscription électorale : Saint-François 46002
46002
46002
(Un montant de 285 865 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 317 381 $)
(Un montant de 634 709 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 679 709 $)
(Un montant de 321 898 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 368 590 $)
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2019-2020 2020-2021
1 516,00 $ 30 000,00 $
45 000,00 $
876,00 $ 45 816,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
31 516,00 $
46 692,00 $ (532631)
(532650)
(532320) 59
60
61
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 17 de 64
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MUSÉE BORÉALIS
MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN DE BAIE- SAINT-PAUL
MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN DES LAURENTIDES
Trois-Rivières
Baie-Saint-Paul
Saint-Jérôme
Circonscription électorale : Trois-Rivières
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
Circonscription électorale : Saint-Jérôme 46002
46002
46002
(Un montant de 638 487 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 701 299 $)
(Un montant de 608 922 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 661 661 $)
(Un montant de 417 226 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 462 934 $)
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
1 084,00 $ 61 728,00 $
6 399,00 $ 46 340,00 $
232,00 $ 45 476,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
Total
62 812,00 $
52 739,00 $
45 708,00 $ (532552)
(532628)
(532492) 62
63
64
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 18 de 64
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MUSÉE D'ART DE JOLIETTE
MUSÉE DE CHARLEVOIX
MUSÉE DE LA GASPÉSIE Joliette
La Malbaie
Gaspé
Circonscription électorale : Joliette
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
Circonscription électorale : Gaspé 46002
46002
46002
(Un montant de 1 032 543 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 132 266 $)
(Un montant de 564 483 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 610 945 $)
(Un montant de 690 439 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 750 439 $)
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
2020-2021
7 939,00 $ 91 784,00 $
1 312,00 $ 45 150,00 $
60 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
99 723,00 $
46 462,00 $ (532316)
(532685)
(532665) 65
66
67
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 19 de 64
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MUSÉE DE LA MER
MUSÉE DE LA NATURE ET DES SCIENCES INC.
MUSÉE DE L'HOLOCAUSTE MONTRÉAL Les Îles-de-la-Madeleine
Sherbrooke
Montréal
Circonscription électorale : Îles-de-la-Madeleine
Circonscription électorale : Sherbrooke
Circonscription électorale : Mont-Royal 46002
46002
46002
(Un montant de 547 771 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 598 667 $)
(Un montant de 1 057 751 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 144 751 $)
(Un montant de 628 390 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 728 253 $)
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2019-2020 2020-2021
4 184,00 $ 46 712,00 $
87 000,00 $
8 071,00 $ 91 792,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
50 896,00 $
99 863,00 $ (532638)
(532254)
(532653) 68
69
70
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 20 de 64
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE SHERBROOKE INC.
MUSÉE DES HOSPITALIÈRES DE L'HÔTEL- DIEU DE MONTRÉAL
MUSÉE DE SOCIÉTÉ DES DEUX-RIVES
MUSÉE DES URSULINES DE TROIS-RIVIÈRES INC.
Sherbrooke
Montréal
Salaberry-de-Valleyfield
Trois-Rivières
Circonscription électorale : Sherbrooke
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Beauharnois
Circonscription électorale : Trois-Rivières 46002
46002
46002
46002
(Un montant de 619 311 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 680 361 $)
(Un montant de 532 299 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 577 825 $)
(Un montant de 430 605 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 475 720 $)
(Un montant de 320 817 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 350 925 $)
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
6 804,00 $ 54 246,00 $
45 526,00 $
45 115,00 $
30 108,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 61 050,00 $
(532655)
(532306)
(532648)
(532256) 71
72
73
74
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 21 de 64
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MUSÉE D'HISTOIRE, D'ETHNOGRAPHIE ET D'ART RELIGIEUX DE NICOLET
MUSÉE DU BAS-SAINT-LAURENT
MUSÉE DU CHÂTEAU RAMEZAY
MUSÉE DU FJORD Nicolet
Rivière-du-Loup
Montréal
Saguenay
Circonscription électorale : Nicolet-Bécancour
Circonscription électorale : Rivière-du-Loup- Témiscouata
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Dubuc 46002
46002
46002
46002
(Un montant de 613 571 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 663 069 $)
(Un montant de 531 814 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 577 794 $)
(Un montant de 678 023 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 738 023 $)
(Un montant de 639 832 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 699 832 $)
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2020-2021
3 402,00 $ 46 096,00 $
705,00 $ 45 275,00 $
60 000,00 $
60 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
49 498,00 $
45 980,00 $ (532292)
(532355)
(532681)
(532464) 75
76
77
78
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 22 de 64
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MUSÉE DU HAUT-RICHELIEU
MUSÉE MARGUERITE-BOURGEOYS
MUSÉE MARITIME DE CHARLEVOIX Saint-Jean-sur-Richelieu
Montréal
Les Éboulements
Circonscription électorale : Saint-Jean
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
46002
46002
46002
(Un montant de 440 314 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 486 084 $)
(Un montant de 690 072 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 737 130 $)
(Un montant de 424 116 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 474 534 $)
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2019-2020 2020-2021
702,00 $ 45 068,00 $
47 058,00 $
5 418,00 $ 45 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
45 770,00 $
50 418,00 $ (532354)
(532296)
(532456) 79
80
81
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 23 de 64
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MUSÉE MARIUS-BARBEAU
MUSÉE MINÉRALOGIQUE DE MALARTIC
MUSÉE MINÉRALOGIQUE ET MINIER DE THETFORD MINES
Saint-Joseph-de-Beauce
Malartic
Thetford Mines
Circonscription électorale : Beauce-Nord
Circonscription électorale : Abitibi-Est
Circonscription électorale : Lotbinière-Frontenac 46002
46002
46002
(Un montant de 484 856 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 531 418 $)
(Un montant de 497 902 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 549 740 $)
(Un montant de 608 559 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 665 282 $)
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
1 294,00 $ 45 268,00 $
4 506,00 $ 47 332,00 $
1 141,00 $ 55 582,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
Total
46 562,00 $
51 838,00 $
56 723,00 $ (532310)
(532360)
(532609) 82
83
84
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 24 de 64
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MUSÉE QUÉBÉCOIS DE CULTURE POPULAIRE
MUSÉE QUÉBÉCOIS DE L'AGRICULTURE ET DE L'ALIMENTATION
MUSÉE RÉGIONAL DE LA CÔTE-NORD INC.
Trois-Rivières
La Pocatière
Sept-Îles
Circonscription électorale : Trois-Rivières
Circonscription électorale : Côte-du-Sud
Circonscription électorale : Duplessis 46002
46002
46002
(Un montant de 1 277 545 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 378 437 $)
(Un montant de 433 439 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 479 337 $)
(Un montant de 553 266 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 599 890 $)
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
7 297,00 $ 93 595,00 $
598,00 $ 45 300,00 $
1 043,00 $ 45 581,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
Total
100 892,00 $
45 898,00 $
46 624,00 $ (532267)
(532594)
(532377) 85
86
87
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 25 de 64
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MUSÉE RÉGIONAL DE VAUDREUIL- SOULANGES
POINTE-DU-BUISSON, MUSÉE QUÉBÉCOIS D'ARCHÉOLOGIE
PÔLE CULTUREL DU MONASTÈRE DES URSULINES
SITE HISTORIQUE DU BANC-DE-PASPÉBIAC INC.
Vaudreuil-Dorion
Beauharnois
Québec
Paspébiac
Circonscription électorale : Vaudreuil
Circonscription électorale : Beauharnois
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Bonaventure 46002
46002
46002
46002
(Un montant de 644 029 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 689 029 $)
(Un montant de 234 582 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 266 894 $)
(Un montant de 633 656 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 696 670 $)
(Un montant de 359 215 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 407 891 $)
2020-2021
2020-2021
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
45 000,00 $
32 312,00 $
2 037,00 $ 60 977,00 $
3 676,00 $ 45 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
63 014,00 $
48 676,00 $ (532280)
(532619)
(532381)
(532696) 88
89
90
91
