LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS *
Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
code nom
Secteur (s’il y a lieu)
code nom
Mois/année OCTOBRE 2021
(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)
Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature
Nom et Titre Nathalie Verge, sous-ministre
Nombre de pages jointes 34
Nombre total d’engagements déclarés 136
*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier
2021-11-15
SECTEUR PAGE 1 DE 34 No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de
conclusion du contrat
Numéro
SEAO Titre Municipalité du
soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat
Montant du contrat avec
option(s)
Région administrative de livraison 1 Ministère de la Culture et des
Communications- I Contrat de gré à
gré Services
professionnels 2021-10-05 1533113 Exécuter divers travaux d'expertise conseil afin d'assister le Bureau de projet des Espaces Bleus (BPEB) dans le cadre du projet des Espaces Bleus.
* TRINORD INC. Québec 99 500,00 $ 99 500,00 $ Capitale Nationale
2 Ministère de la Culture et des
Communications- I Contrat de gré à
gré Services
professionnels 2021-10-05 1535587 Agir à titre de chargé de projet de la Politique gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture et apporter le soutien au Fichier des artistes.
* Bilodeau, Bernard Montréal 86 000,00 $ 86 000,00 $ Montréal
Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) MOIS/ANNÉE OCTOBRE 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS CAP - Liste des contrats publiés au SEAO
PAGE 2 DE 34
No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion
du contrat Numéro
SEAO Titre Contractant Municipalité du
contractant
Montant du contrat sans
options OP Montant
dépense(s) supplémentaire(s)
Description dépense(s) supplémentaire(s)
Montant total
payé Date de fin de contrat
Région administrative de
livraison 3 Ministère de la Culture et des
Communications- I Avis d'appel
d'offres Services de nature
technique 2018-08-08 1177347 Travaux de réalisation et de gravure de
plaques d'identification. Gravure Alain Robitaille. Portneuf 54 135,00 $ 2 84 738,00 $ 2021-08-05 Capitale Nationale
4 Ministère de la Culture et des
Communications- I Contrat de gré à
gré Services
professionnels 2020-09-14 1413828 Agir à titre de chargé de projet pour la Politique gouvernementale d’intégration des arts â l’architecture pour toutes les régions du Québec.
Bilodeau, Bernard Montréal 86 000,00 $ 81 209,73 $ 2021-09-30 Capitale Nationale
5 Ministère de la Culture et des
Communications- I Contrat de gré à
gré Services
professionnels 2020-08-04 1402662 Réaliser un diagnostic de l'encadrement et de la supervision de la conduite des affaires du Musée des beaux-arts de Montréal (MBAM).
DANIEL BEAUPRÉ Terrebonne 35 000,00 $ 38 000,00 $ 2021-09-22 Capitale Nationale
6 Ministère de la Culture et des
Communications- I Contrat de gré à
gré Services
professionnels 2019-10-29 1320374 Agir et siéger à titre d’experte régionale en arts visuels ou en métiers d'art dans le cadre l'application de la Politique gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture.
Breton, Marianne Gatineau 15 000,00 $ 1 175,00 $ 2021-09-30 Capitale Nationale
7 Ministère de la Culture et des
Communications- I Contrat de gré à
gré Services
professionnels 2019-10-29 1320428 Agir et siéger à titre d’experte régionale en arts visuels ou en métiers d'art dans le cadre l'application de la Politique gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture.
Lavoie, Françoise Rimouski 15 000,00 $ 1 422,76 $ 2021-09-30 Capitale Nationale
8 Ministère de la Culture et des
Communications- I Contrat de gré à
gré Services
professionnels 2019-10-29 1320595 Agir et siéger à titre d’expert régional en arts visuels ou en métiers d'art dans le cadre l'application de la Politique gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture.
Rivard, Nicolas Montréal 15 000,00 $ 1 11 928,55 $ 2021-09-02 Capitale Nationale
9 Ministère de la Culture et des
Communications- I Contrat de gré à
gré Services
professionnels 2019-10-29 1322585 Agir et siéger à titre de spécialiste en arts visuels ou en métiers d'art dans le cadre l'application de la Politique
gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture.
Beaulieu, Claire Montréal 24 000,00 $ 1 12 977,97 $ 2021-09-30 Capitale Nationale
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS CAP - Liste SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale
MOIS/ANNÉE OCTOBRE 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
PAGE 3 DE 34
No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion
du contrat Numéro
SEAO Titre Contractant Municipalité du
contractant
Montant du contrat sans
options OP Montant
dépense(s) supplémentaire(s)
Description dépense(s) supplémentaire(s)
Montant total
payé Date de fin de contrat
Région administrative de
livraison 10 Ministère de la Culture et des
Communications- I Contrat de gré à
gré Services
professionnels 2019-10-29 1322600 Agir et siéger à titre d’experte régionale en arts visuels ou en métiers d'art dans le cadre l'application de la Politique gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture.
Boulanger, Andréanne Rouyn-Noranda 15 000,00 $ 1 5 080,63 $ 2021-09-30 Capitale Nationale
11 Ministère de la Culture et des
Communications- I Contrat de gré à
gré Services
professionnels 2019-10-29 1322605 Agir et siéger à titre de spécialiste en arts visuels ou en métiers d'art dans le cadre l'application de la Politique
gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture.
Drouillard, Jean-Robert Québec 24 000,00 $ 1 25 854,36 $ 2021-09-30 Capitale Nationale
12 Ministère de la Culture et des
Communications- I Contrat de gré à
gré Services
professionnels 2019-10-29 1322606 Agir et siéger à titre de spécialiste en arts visuels ou en métiers d'art dans le cadre l'application de la Politique
gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture.
Forcier, Madeleine Longueuil 24 000,00 $ 1 12 977,97 $ 2021-09-30 Capitale Nationale
13 Ministère de la Culture et des
Communications- I Contrat de gré à
gré Services
professionnels 2019-10-29 1322609 Agir et siéger à titre de spécialiste en arts visuels ou en métiers d'art dans le cadre l'application de la Politique
gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture.
Thibodeau, Loriane Montréal 24 000,00 $ 1 14 003,49 $ 2021-09-23 Capitale Nationale
14 Ministère de la Culture et des
Communications- I Contrat de gré à
gré Services
professionnels 2019-10-29 1322610 Agir et siéger à titre de spécialiste en arts visuels ou en métiers d'art dans le cadre l'application de la Politique
gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture.
Tremblay, Richard Max Montréal 24 000,00 $ 1 33 452,19 $ 2021-09-30 Capitale Nationale
15 Ministère de la Culture et des
Communications- I Contrat de gré à
gré Services
professionnels 2017-06-08 1086267 Réalisation de 71 médailles pour les Prix
du Québec 2017-2021. Villeneuve, Catherine Montréal 178 500,00 $ 181 000,00 $ 2021-09-29 Montréal
16 Ministère de la Culture et des
Communications- I Contrat suite à un
achat mandaté ou à un
regroupement d'organismes
Approvisionnement
(biens) 2018-05-01 1164918 Systèmes de visioconférence pour le MCC. CONNEX Québec Inc. Québec 44 820,82 $ 44 820,82 $ 2021-05-01
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS CAP - Liste SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale
MOIS/ANNÉE OCTOBRE 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE OCTOBRE 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS SECTEUR PAGE 4 DE 34
NOTE 1 Liste des catégories : NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :
No SEAO, No de bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
17
18
105047443-1
105047875-0
PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION
(DIVERS)
Élément 01 : DIRECTION ET ADMINISTRATION
Frais annuels d’utilisation de la salle de la Maison symphonique de Montréal pour 2021-2022 – Ajout pour le PSA 3400104 (paiement de base).
Paiement du loyer et des aménagements (novembre 2021 à mars 2022).
2021-2022 2 000 000,00 $ (Pr. 01-01)
2021-2022 1 953 422,60 $ (Pr. 01-01)
Groupe immobilier Ovation, Société en commandite
Montréal
Westmount – Saint-Louis
Société québécoise des infrastructures Québec
Taschereau
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 5 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES)
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
AUX TROIS COUVENTS
CENTRE CANADIEN D'ARCHITECTURE
CENTRE D'HISTOIRE ARVIDA Château-Richer
Montréal
Saguenay
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Dubuc 46002
46002
46002
(Un montant de 276 575 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 303 075 $)
(Un montant de 3 837 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 3 914 000 $)
(Un montant de 120 489 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 154 989 $)
2021-2022
2021-2022
2020-2021 2021-2022
26 500,00 $
77 000,00 $
18 000,00 $ 16 500,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 34 500,00 $
(532538)
(532291)
(532253) 19
20
21
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 6 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT FAUNIQUE TOURISTIQUE ET CULTUREL
"FAUCUS"
CORPORATION DE DIFFUSION DE L'ARCHÉOLOGIE DE LA CÔTE-NORD
CORPORATION DE LA MAISON DUMULON
CORPORATION DE LA VIEILLE FROMAGERIE PERRON DE SAINT-PRIME
Causapscal
Les Bergeronnes
Rouyn-Noranda
Saint-Prime
Circonscription électorale : Matane-Matapédia
Circonscription électorale : René-Lévesque
Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue
Circonscription électorale : Roberval 46002
46002
46002
46002
(Un montant de 218 388 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 252 888 $)
(Un montant de 215 221 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 250 221 $)
(Un montant de 433 248 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 473 248 $)
(Un montant de 219 025 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 245 525 $)
2020-2021 2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
18 000,00 $ 16 500,00 $
35 000,00 $
40 000,00 $
26 500,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 34 500,00 $
(532294)
(532438)
(532307)
(532485) 22
23
24
25
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 7 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
CORPORATION DES LIEUX HISTORIQUES DE PONT-ROUGE (LIEU D'INTERPRÉTATION)
CORPORATION DU BOURG DE PABOS
CORPORATION DU CENTRE D'INITIATION AU PATRIMOINE - LA GRANDE FERME
CORPORATION DU MOULIN DES JÉSUITES Pont-Rouge
Chandler
Saint-Joachim
Québec
Circonscription électorale : Portneuf
Circonscription électorale : Bonaventure
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
Circonscription électorale : Charlesbourg 46002
46002
46002
46002
(Un montant de 125 503 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 160 454 $)
(Un montant de 295 024 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 321 524 $)
(Un montant de 415 263 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 455 263 $)
(Un montant de 286 089 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 312 589 $)
2019-2020 2020-2021 2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
451,00 $ 18 000,00 $ 16 500,00 $
26 500,00 $
40 000,00 $
26 500,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 34 951,00 $
(532629)
(532680)
(532673)
(532425) 26
27
28
29
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 8 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
CORPORATION DU MUSÉE DE LA NATION HURONNE-WENDAT
CORPORATION DU PARC RÉGIONAL DE VAL- JALBERT
CORPORATION DU PATRIMOINE DE BERTHIER INC.
CORPORATION PHILIPPE-AUBERT-DE-GASPÉ Wendake
Chambord
Berthierville
Saint-Jean-Port-Joli
Circonscription électorale : Chauveau
Circonscription électorale : Roberval
Circonscription électorale : Berthier
Circonscription électorale : Côte-du-Sud 46002
46002
46002
46002
(Un montant de 691 626 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 744 626 $)
(Un montant de 480 847 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 520 847 $)
(Un montant de 100 009 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 134 509 $)
(Un montant de 275 067 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 301 567 $)
2021-2022
2021-2022
2020-2021 2021-2022
2021-2022
53 000,00 $
40 000,00 $
18 000,00 $ 16 500,00 $
26 500,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 34 500,00 $
(532358)
(532452)
(532646)
(532241) 30
31
32
33
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 9 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
ÉCOMUSÉE DE LA MAISON DU FIER MONDE
FONDATION DU DOMAINE JOLY-DE LOTBINIÈRE
FONDATION "WILLIE DÉRASPE" POUR LE CENTRE D'INTERPRÉTATION DU PHOQUE
INSTITUT CULTUREL AANISCHAAUKAMIKW Montréal
Sainte-Croix
Les Îles-de-la-Madeleine
Gouvernement régional d'Eeyou-Istchee Baie- James
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Lotbinière-Frontenac
Circonscription électorale : Îles-de-la-Madeleine
Circonscription électorale : Ungava 46002
46002
46002
46002
(Un montant de 463 366 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 503 366 $)
(Un montant de 557 475 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 597 475 $)
(Un montant de 443 911 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 483 911 $)
(Un montant de 706 017 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 746 017 $)
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
40 000,00 $
40 000,00 $
40 000,00 $
40 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532322)
(532683)
(532677)
(532737) 34
35
36
37
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 10 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
LA CORPORATION DU MUSÉE DU SAGUENAY- LAC-SAINT-JEAN ET DU SITE DE LA PULPERIE
LA CORPORATION DU MUSÉE RÉGIONAL DE RIMOUSKI INC.
LA CORPORATION DU VILLAGE MINIER DE BOURLAMAQUE (CITÉ DE L'OR)
LA CORPORATION TOURISTIQUE DE LA SEIGNEURIE DES AULNAIES
Saguenay
Rimouski
Val-d'Or
Saint-Roch-des-Aulnaies
Circonscription électorale : Chicoutimi
Circonscription électorale : Rimouski
Circonscription électorale : Abitibi-Est
Circonscription électorale : Côte-du-Sud 46002
46002
46002
46002
(Un montant de 1 014 246 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 054 246 $)
(Un montant de 581 599 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 621 599 $)
(Un montant de 488 096 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 528 096 $)
(Un montant de 388 452 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 428 452 $)
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
40 000,00 $
40 000,00 $
40 000,00 $
40 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532536)
(532273)
(532597)
(532559) 38
39
40
41
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 11 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
LA MAISON LÉON-PROVANCHER
LA SOCIÉTÉ D'HISTOIRE DE SHERBROOKE
LA SOCIÉTÉ MUSÉE LAURIER INC.
L'ASSOCIATION CANADIENNE D'HISTOIRE FERROVIAIRE
Québec
Sherbrooke
Victoriaville
Saint-Constant
Circonscription électorale : Louis-Hébert
Circonscription électorale : Sherbrooke
Circonscription électorale : Arthabaska
Circonscription électorale : Sanguinet 46002
46002
46002
46002
(Un montant de 91 423 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 126 623 $)
(Un montant de 440 606 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 480 606 $)
(Un montant de 596 317 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 636 317 $)
(Un montant de 1 697 429 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 774 429 $)
2020-2021 2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
17 600,00 $ 17 600,00 $
40 000,00 $
40 000,00 $
77 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 35 200,00 $
(532669)
(532684)
(532441)
(532330) 42
43
44
45
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 12 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
LE CENTRE SOCIO-CULTUREL MANOIR LEBOUTILLIER
LE MUSÉE DES MAÎTRES ET ARTISANS DU QUÉBEC
LE MUSÉE MARITIME DU QUÉBEC INC.
LE MUSÉE MCCORD STEWART
LES AMIS DES JARDINS DE MÉTIS INC.
Gaspé
Montréal
L'Islet
Montréal
Grand-Métis
Circonscription électorale : Gaspé
Circonscription électorale : Acadie
Circonscription électorale : Côte-du-Sud
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Matane-Matapédia 46002
46002
46002
46002
46002
(Un montant de 323 492 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 349 992 $)
(Un montant de 634 532 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 674 532 $)
(Un montant de 713 768 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 753 768 $)
(Un montant de 5 178 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 5 255 300 $)
(Un montant de 582 246 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 622 246 $)
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
26 500,00 $
40 000,00 $
40 000,00 $
77 000,00 $
40 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532613)
(532303)
(532272)
(532285)
(532327) 46
47
48
49
50
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 13 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
LES AVENTURIERS DE L'ARCHÉOLOGIE DANS LE HAUT-SAINT-LAURENT
LES MOULINS DE L'ISLE-AUX-COUDRES
LES PROMOTEURS D'ANGLIERS INC.
L'ÎLOT DES PALAIS Huntingdon
L'Isle-aux-Coudres
Angliers
Québec
Circonscription électorale : Huntingdon
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue
Circonscription électorale : Taschereau 46002
46002
46002
46002
(Un montant de 246 487 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 281 487 $)
(Un montant de 274 883 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 314 883 $)
(Un montant de 124 676 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 159 478 $)
(Un montant de 336 120 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 376 120 $)
2021-2022
2021-2022
2019-2020 2020-2021 2021-2022
2021-2022
35 000,00 $
40 000,00 $
302,00 $ 18 000,00 $ 16 500,00 $
40 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 34 802,00 $
(532457)
(532375)
(532548)
(532242) 51
52
53
54
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 14 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MAISON DE NOS AÏEUX
MAISON DES CULTURES AMÉRINDIENNES
MAISON DROUIN
Sainte-Famille-de-l'Île-d'Orléans
Mont-Saint-Hilaire
Sainte-Famille-de-l'Île-d'Orléans
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
Circonscription électorale : Borduas
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
46002
46002
46002
(Un montant de 261 568 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 301 568 $)
(Un montant de 387 124 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 427 124 $)
(Un montant de 156 874 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 192 930 $)
2021-2022
2021-2022
2019-2020 2020-2021 2021-2022
40 000,00 $
40 000,00 $
1 556,00 $ 18 000,00 $ 16 500,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 36 056,00 $
(532462)
(532682)
(532640) 55
56
57
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 15 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MAISON DU FRÈRE-MOFFET
MAISON NATIONALE DES PATRIOTES
MAISON RODOLPHE-DUGUAY DE NICOLET- SUD
Ville-Marie
Saint-Denis-sur-Richelieu
Nicolet
Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue
Circonscription électorale : Borduas
Circonscription électorale : Nicolet-Bécancour 46002
46002
46002
(Un montant de 88 377 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 122 619 $)
(Un montant de 355 975 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 395 975 $)
(Un montant de 109 999 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 156 399 $)
2019-2020 2020-2021 2021-2022
2021-2022
2019-2020 2020-2021 2021-2022
42,00 $ 17 700,00 $ 16 500,00 $
40 000,00 $
2 300,00 $ 22 100,00 $ 22 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
34 242,00 $
46 400,00 $ (532658)
(532255)
(532608) 58
59
60
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 16 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MAISON SAINT-GABRIEL
MA, MUSÉE D'ART
MANOIR SEIGNEURIAL FRASER
MONASTÈRE DES AUGUSTINES : LIEU DE MÉMOIRE HABITÉ
Montréal
Rouyn-Noranda
Rivière-du-Loup
Québec
Circonscription électorale : Saint-Henri-Sainte- Anne
Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue
Circonscription électorale : Rivière-du-Loup- Témiscouata
Circonscription électorale : Taschereau 46002
46002
46002
46002
(Un montant de 451 522 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 504 522 $)
(Un montant de 436 336 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 476 336 $)
(Un montant de 150 612 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 185 112 $)
(Un montant de 748 505 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 801 505 $)
2021-2022
2021-2022
2020-2021 2021-2022
2021-2022
53 000,00 $
40 000,00 $
18 000,00 $ 16 500,00 $
53 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 34 500,00 $
(532426)
(532578)
(532275)
(532298) 61
62
63
64
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 17 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MOULIN SEIGNEURIAL DE POINTE-DU-LAC INC.
MUSÉE ACADIEN DU QUÉBEC
MUSÉE BEAULNE INC.
MUSÉE BORÉALIS Trois-Rivières
Bonaventure
Coaticook
Trois-Rivières
Circonscription électorale : Trois-Rivières
Circonscription électorale : Bonaventure
Circonscription électorale : Saint-François
Circonscription électorale : Trois-Rivières 46002
46002
46002
46002
(Un montant de 317 381 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 343 881 $)
(Un montant de 679 709 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 719 709 $)
(Un montant de 368 590 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 408 590 $)
(Un montant de 701 299 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 754 299 $)
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
26 500,00 $
40 000,00 $
40 000,00 $
53 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532631)
(532650)
(532320)
(532552) 65
66
67
68
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 18 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN DE BAIE- SAINT-PAUL
MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN DES LAURENTIDES
MUSÉE D'ART DE JOLIETTE
MUSÉE DE CHARLEVOIX Baie-Saint-Paul
Saint-Jérôme
Joliette
La Malbaie
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
Circonscription électorale : Saint-Jérôme
Circonscription électorale : Joliette
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
46002
46002
46002
46002
(Un montant de 661 661 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 701 661 $)
(Un montant de 462 934 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 502 934 $)
(Un montant de 1 132 266 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 209 266 $)
(Un montant de 610 945 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 650 945 $)
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
40 000,00 $
40 000,00 $
77 000,00 $
40 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532628)
(532492)
(532316)
(532685) 69
70
71
72
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 19 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MUSÉE DE LA GASPÉSIE
MUSÉE DE LA MER
MUSÉE DE LA NATURE ET DES SCIENCES INC.
MUSÉE DE L'HOLOCAUSTE MONTRÉAL
MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE SHERBROOKE INC.
Gaspé
Les Îles-de-la-Madeleine
Sherbrooke
Montréal
Sherbrooke
Circonscription électorale : Gaspé
Circonscription électorale : Îles-de-la-Madeleine
Circonscription électorale : Sherbrooke
Circonscription électorale : Mont-Royal
Circonscription électorale : Sherbrooke 46002
46002
46002
46002
46002
(Un montant de 750 439 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 803 439 $)
(Un montant de 598 667 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 638 667 $)
(Un montant de 1 144 751 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 221 751 $)
(Un montant de 728 253 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 805 253 $)
(Un montant de 680 361 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
53 000,00 $
40 000,00 $
77 000,00 $
77 000,00 $
40 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532665)
(532638)
(532254)
(532653)
(532655) 73
74
75
76
77
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 20 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MUSÉE DES HOSPITALIÈRES DE L'HÔTEL- DIEU DE MONTRÉAL
MUSÉE DE SOCIÉTÉ DES DEUX-RIVES
MUSÉE DES URSULINES DE TROIS-RIVIÈRES INC.
MUSÉE D'HISTOIRE, D'ETHNOGRAPHIE ET D'ART RELIGIEUX DE NICOLET
MUSÉE DU BAS-SAINT-LAURENT Montréal
Salaberry-de-Valleyfield
Trois-Rivières
Nicolet
Rivière-du-Loup
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Beauharnois
Circonscription électorale : Trois-Rivières
Circonscription électorale : Nicolet-Bécancour
Circonscription électorale : Rivière-du-Loup- Témiscouata
46002
46002
46002
46002
46002
(Un montant de 577 825 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 617 825 $)
(Un montant de 475 720 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 515 720 $)
(Un montant de 350 925 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 377 425 $)
(Un montant de 663 069 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 703 069 $)
(Un montant de 577 794 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 617 794 $)
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
40 000,00 $
40 000,00 $
26 500,00 $
40 000,00 $
40 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532306)
(532648)
(532256)
(532292)
(532355) 78
79
80
81
82
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 21 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MUSÉE DU CHÂTEAU RAMEZAY
MUSÉE DU FJORD
MUSÉE DU HAUT-RICHELIEU
MUSÉE LOUIS-HÉMON Montréal
Saguenay
Saint-Jean-sur-Richelieu
Péribonka
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Dubuc
Circonscription électorale : Saint-Jean
Circonscription électorale : Roberval 46002
46002
46002
46002
(Un montant de 738 023 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 791 023 $)
(Un montant de 699 832 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 752 832 $)
(Un montant de 486 084 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 526 084 $)
(Un montant de 319 699 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 355 225 $)
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2019-2020 2020-2021 2021-2022
53 000,00 $
53 000,00 $
40 000,00 $
1 026,00 $ 18 000,00 $ 16 500,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 35 526,00 $
(532681)
(532464)
(532354)
(532657) 83
84
85
86
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 22 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MUSÉE MARGUERITE-BOURGEOYS
MUSÉE MARITIME DE CHARLEVOIX
MUSÉE MARIUS-BARBEAU
MUSÉE MINÉRALOGIQUE DE MALARTIC
MUSÉE MINÉRALOGIQUE ET MINIER DE THETFORD MINES
Montréal
Les Éboulements
Saint-Joseph-de-Beauce
Malartic
Thetford Mines
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
Circonscription électorale : Beauce-Nord
Circonscription électorale : Abitibi-Est
Circonscription électorale : Lotbinière-Frontenac 46002
46002
46002
46002
46002
(Un montant de 737 130 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 777 130 $)
(Un montant de 474 534 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 514 534 $)
(Un montant de 531 418 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 571 418 $)
(Un montant de 549 740 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 589 740 $)
(Un montant de 665 282 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 705 282 $)
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
40 000,00 $
40 000,00 $
40 000,00 $
40 000,00 $
40 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532296)
(532456)
(532310)
(532360)
(532609) 87
88
89
90
91
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 23 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
MUSÉE QUÉBÉCOIS DE CULTURE POPULAIRE
MUSÉE QUÉBÉCOIS DE L'AGRICULTURE ET DE L'ALIMENTATION
MUSÉE RÉGIONAL DE LA CÔTE-NORD INC.
MUSÉE RÉGIONAL DE VAUDREUIL- SOULANGES
POINTE-DU-BUISSON, MUSÉE QUÉBÉCOIS D'ARCHÉOLOGIE
Trois-Rivières
La Pocatière
Sept-Îles
Vaudreuil-Dorion
Beauharnois
Circonscription électorale : Trois-Rivières
Circonscription électorale : Côte-du-Sud
Circonscription électorale : Duplessis
Circonscription électorale : Vaudreuil 46002
46002
46002
46002
46002
(Un montant de 1 378 437 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 455 437 $)
(Un montant de 479 337 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 519 337 $)
(Un montant de 599 890 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 639 890 $)
(Un montant de 689 029 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 729 029 $)
(Un montant de 266 894 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
77 000,00 $
40 000,00 $
40 000,00 $
40 000,00 $
26 500,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532267)
(532594)
(532377)
(532280)
(532619) 92
93
94
95
96
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 24 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
PÔLE CULTUREL DU MONASTÈRE DES URSULINES
SITE HISTORIQUE DU BANC-DE-PASPÉBIAC INC.
SITE HISTORIQUE MARITIME DE LA POINTE- AU-PÈRE
SOCIÉTÉ D'ART ET D'HISTOIRE DE BEAUPORT INC.
Québec
Paspébiac
Rimouski
Québec
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Bonaventure
Circonscription électorale : Rimouski
Circonscription électorale : Montmorency 46002
46002
46002
46002
(Un montant de 696 670 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 749 670 $)
(Un montant de 407 891 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 447 891 $)
(Un montant de 477 285 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 539 285 $)
(Un montant de 104 316 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 138 816 $)
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2020-2021 2021-2022
53 000,00 $
40 000,00 $
62 000,00 $
18 000,00 $ 16 500,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 34 500,00 $
(532381)
(532696)
(532269)
(532622) 97
98
99
100
