LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

Texte intégral

(1)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS *

Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

code nom

Secteur (s’il y a lieu)

code nom

Mois/année OCTOBRE 2021

(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)

Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature

Nom et Titre Nathalie Verge, sous-ministre

Nombre de pages jointes 34

Nombre total d’engagements déclarés 136

*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier

2021-11-15

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SECTEUR PAGE 1 DE 34 No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de

conclusion du contrat

Numéro

SEAO Titre Municipalité du

soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat

Montant du contrat avec

option(s)

Région administrative de livraison 1 Ministère de la Culture et des

Communications- I Contrat de gré à

gré Services

professionnels 2021-10-05 1533113 Exécuter divers travaux d'expertise conseil afin d'assister le Bureau de projet des Espaces Bleus (BPEB) dans le cadre du projet des Espaces Bleus.

* TRINORD INC. Québec 99 500,00 $ 99 500,00 $ Capitale Nationale

2 Ministère de la Culture et des

Communications- I Contrat de gré à

gré Services

professionnels 2021-10-05 1535587 Agir à titre de chargé de projet de la Politique gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture et apporter le soutien au Fichier des artistes.

* Bilodeau, Bernard Montréal 86 000,00 $ 86 000,00 $ Montréal

Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) MOIS/ANNÉE OCTOBRE 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS CAP - Liste des contrats publiés au SEAO

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PAGE 2 DE 34

No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion

du contrat Numéro

SEAO Titre Contractant Municipalité du

contractant

Montant du contrat sans

options OP Montant

dépense(s) supplémentaire(s)

Description dépense(s) supplémentaire(s)

Montant total

payé Date de fin de contrat

Région administrative de

livraison 3 Ministère de la Culture et des

Communications- I Avis d'appel

d'offres Services de nature

technique 2018-08-08 1177347 Travaux de réalisation et de gravure de

plaques d'identification. Gravure Alain Robitaille. Portneuf 54 135,00 $ 2 84 738,00 $ 2021-08-05 Capitale Nationale

4 Ministère de la Culture et des

Communications- I Contrat de gré à

gré Services

professionnels 2020-09-14 1413828 Agir à titre de chargé de projet pour la Politique gouvernementale d’intégration des arts â l’architecture pour toutes les régions du Québec.

Bilodeau, Bernard Montréal 86 000,00 $ 81 209,73 $ 2021-09-30 Capitale Nationale

5 Ministère de la Culture et des

Communications- I Contrat de gré à

gré Services

professionnels 2020-08-04 1402662 Réaliser un diagnostic de l'encadrement et de la supervision de la conduite des affaires du Musée des beaux-arts de Montréal (MBAM).

DANIEL BEAUPRÉ Terrebonne 35 000,00 $ 38 000,00 $ 2021-09-22 Capitale Nationale

6 Ministère de la Culture et des

Communications- I Contrat de gré à

gré Services

professionnels 2019-10-29 1320374 Agir et siéger à titre d’experte régionale en arts visuels ou en métiers d'art dans le cadre l'application de la Politique gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture.

Breton, Marianne Gatineau 15 000,00 $ 1 175,00 $ 2021-09-30 Capitale Nationale

7 Ministère de la Culture et des

Communications- I Contrat de gré à

gré Services

professionnels 2019-10-29 1320428 Agir et siéger à titre d’experte régionale en arts visuels ou en métiers d'art dans le cadre l'application de la Politique gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture.

Lavoie, Françoise Rimouski 15 000,00 $ 1 422,76 $ 2021-09-30 Capitale Nationale

8 Ministère de la Culture et des

Communications- I Contrat de gré à

gré Services

professionnels 2019-10-29 1320595 Agir et siéger à titre d’expert régional en arts visuels ou en métiers d'art dans le cadre l'application de la Politique gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture.

Rivard, Nicolas Montréal 15 000,00 $ 1 11 928,55 $ 2021-09-02 Capitale Nationale

9 Ministère de la Culture et des

Communications- I Contrat de gré à

gré Services

professionnels 2019-10-29 1322585 Agir et siéger à titre de spécialiste en arts visuels ou en métiers d'art dans le cadre l'application de la Politique

gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture.

Beaulieu, Claire Montréal 24 000,00 $ 1 12 977,97 $ 2021-09-30 Capitale Nationale

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS CAP - Liste SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale

MOIS/ANNÉE OCTOBRE 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion

du contrat Numéro

SEAO Titre Contractant Municipalité du

contractant

Montant du contrat sans

options OP Montant

dépense(s) supplémentaire(s)

Description dépense(s) supplémentaire(s)

Montant total

payé Date de fin de contrat

Région administrative de

livraison 10 Ministère de la Culture et des

Communications- I Contrat de gré à

gré Services

professionnels 2019-10-29 1322600 Agir et siéger à titre d’experte régionale en arts visuels ou en métiers d'art dans le cadre l'application de la Politique gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture.

Boulanger, Andréanne Rouyn-Noranda 15 000,00 $ 1 5 080,63 $ 2021-09-30 Capitale Nationale

11 Ministère de la Culture et des

Communications- I Contrat de gré à

gré Services

professionnels 2019-10-29 1322605 Agir et siéger à titre de spécialiste en arts visuels ou en métiers d'art dans le cadre l'application de la Politique

gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture.

Drouillard, Jean-Robert Québec 24 000,00 $ 1 25 854,36 $ 2021-09-30 Capitale Nationale

12 Ministère de la Culture et des

Communications- I Contrat de gré à

gré Services

professionnels 2019-10-29 1322606 Agir et siéger à titre de spécialiste en arts visuels ou en métiers d'art dans le cadre l'application de la Politique

gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture.

Forcier, Madeleine Longueuil 24 000,00 $ 1 12 977,97 $ 2021-09-30 Capitale Nationale

13 Ministère de la Culture et des

Communications- I Contrat de gré à

gré Services

professionnels 2019-10-29 1322609 Agir et siéger à titre de spécialiste en arts visuels ou en métiers d'art dans le cadre l'application de la Politique

gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture.

Thibodeau, Loriane Montréal 24 000,00 $ 1 14 003,49 $ 2021-09-23 Capitale Nationale

14 Ministère de la Culture et des

Communications- I Contrat de gré à

gré Services

professionnels 2019-10-29 1322610 Agir et siéger à titre de spécialiste en arts visuels ou en métiers d'art dans le cadre l'application de la Politique

gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture.

Tremblay, Richard Max Montréal 24 000,00 $ 1 33 452,19 $ 2021-09-30 Capitale Nationale

15 Ministère de la Culture et des

Communications- I Contrat de gré à

gré Services

professionnels 2017-06-08 1086267 Réalisation de 71 médailles pour les Prix

du Québec 2017-2021. Villeneuve, Catherine Montréal 178 500,00 $ 181 000,00 $ 2021-09-29 Montréal

16 Ministère de la Culture et des

Communications- I Contrat suite à un

achat mandaté ou à un

regroupement d'organismes

Approvisionnement

(biens) 2018-05-01 1164918 Systèmes de visioconférence pour le MCC. CONNEX Québec Inc. Québec 44 820,82 $ 44 820,82 $ 2021-05-01

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS CAP - Liste SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale

MOIS/ANNÉE OCTOBRE 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE OCTOBRE 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS SECTEUR PAGE 4 DE 34

NOTE 1 Liste des catégories : NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :

No SEAO, No de bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

17

18

105047443-1

105047875-0

PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION

(DIVERS)

Élément 01 : DIRECTION ET ADMINISTRATION

Frais annuels d’utilisation de la salle de la Maison symphonique de Montréal pour 2021-2022 – Ajout pour le PSA 3400104 (paiement de base).

Paiement du loyer et des aménagements (novembre 2021 à mars 2022).

2021-2022 2 000 000,00 $ (Pr. 01-01)

2021-2022 1 953 422,60 $ (Pr. 01-01)

Groupe immobilier Ovation, Société en commandite

Montréal

Westmount – Saint-Louis

Société québécoise des infrastructures Québec

Taschereau

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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 5 de 34

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES)

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

AUX TROIS COUVENTS

CENTRE CANADIEN D'ARCHITECTURE

CENTRE D'HISTOIRE ARVIDA Château-Richer

Montréal

Saguenay

Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Dubuc 46002

46002

46002

(Un montant de 276 575 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 303 075 $)

(Un montant de 3 837 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 3 914 000 $)

(Un montant de 120 489 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 154 989 $)

2021-2022

2021-2022

2020-2021 2021-2022

26 500,00 $

77 000,00 $

18 000,00 $ 16 500,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 34 500,00 $

(532538)

(532291)

(532253) 19

20

21

(7)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 6 de 34

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT FAUNIQUE TOURISTIQUE ET CULTUREL

"FAUCUS"

CORPORATION DE DIFFUSION DE L'ARCHÉOLOGIE DE LA CÔTE-NORD

CORPORATION DE LA MAISON DUMULON

CORPORATION DE LA VIEILLE FROMAGERIE PERRON DE SAINT-PRIME

Causapscal

Les Bergeronnes

Rouyn-Noranda

Saint-Prime

Circonscription électorale : Matane-Matapédia

Circonscription électorale : René-Lévesque

Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue

Circonscription électorale : Roberval 46002

46002

46002

46002

(Un montant de 218 388 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 252 888 $)

(Un montant de 215 221 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 250 221 $)

(Un montant de 433 248 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 473 248 $)

(Un montant de 219 025 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 245 525 $)

2020-2021 2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

18 000,00 $ 16 500,00 $

35 000,00 $

40 000,00 $

26 500,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 34 500,00 $

(532294)

(532438)

(532307)

(532485) 22

23

24

25

(8)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 7 de 34

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

CORPORATION DES LIEUX HISTORIQUES DE PONT-ROUGE (LIEU D'INTERPRÉTATION)

CORPORATION DU BOURG DE PABOS

CORPORATION DU CENTRE D'INITIATION AU PATRIMOINE - LA GRANDE FERME

CORPORATION DU MOULIN DES JÉSUITES Pont-Rouge

Chandler

Saint-Joachim

Québec

Circonscription électorale : Portneuf

Circonscription électorale : Bonaventure

Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré

Circonscription électorale : Charlesbourg 46002

46002

46002

46002

(Un montant de 125 503 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 160 454 $)

(Un montant de 295 024 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 321 524 $)

(Un montant de 415 263 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 455 263 $)

(Un montant de 286 089 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 312 589 $)

2019-2020 2020-2021 2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

451,00 $ 18 000,00 $ 16 500,00 $

26 500,00 $

40 000,00 $

26 500,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 34 951,00 $

(532629)

(532680)

(532673)

(532425) 26

27

28

29

(9)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 8 de 34

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

CORPORATION DU MUSÉE DE LA NATION HURONNE-WENDAT

CORPORATION DU PARC RÉGIONAL DE VAL- JALBERT

CORPORATION DU PATRIMOINE DE BERTHIER INC.

CORPORATION PHILIPPE-AUBERT-DE-GASPÉ Wendake

Chambord

Berthierville

Saint-Jean-Port-Joli

Circonscription électorale : Chauveau

Circonscription électorale : Roberval

Circonscription électorale : Berthier

Circonscription électorale : Côte-du-Sud 46002

46002

46002

46002

(Un montant de 691 626 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 744 626 $)

(Un montant de 480 847 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 520 847 $)

(Un montant de 100 009 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 134 509 $)

(Un montant de 275 067 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 301 567 $)

2021-2022

2021-2022

2020-2021 2021-2022

2021-2022

53 000,00 $

40 000,00 $

18 000,00 $ 16 500,00 $

26 500,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 34 500,00 $

(532358)

(532452)

(532646)

(532241) 30

31

32

33

(10)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 9 de 34

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

ÉCOMUSÉE DE LA MAISON DU FIER MONDE

FONDATION DU DOMAINE JOLY-DE LOTBINIÈRE

FONDATION "WILLIE DÉRASPE" POUR LE CENTRE D'INTERPRÉTATION DU PHOQUE

INSTITUT CULTUREL AANISCHAAUKAMIKW Montréal

Sainte-Croix

Les Îles-de-la-Madeleine

Gouvernement régional d'Eeyou-Istchee Baie- James

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Lotbinière-Frontenac

Circonscription électorale : Îles-de-la-Madeleine

Circonscription électorale : Ungava 46002

46002

46002

46002

(Un montant de 463 366 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 503 366 $)

(Un montant de 557 475 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 597 475 $)

(Un montant de 443 911 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 483 911 $)

(Un montant de 706 017 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 746 017 $)

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

40 000,00 $

40 000,00 $

40 000,00 $

40 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532322)

(532683)

(532677)

(532737) 34

35

36

37

(11)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 10 de 34

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

LA CORPORATION DU MUSÉE DU SAGUENAY- LAC-SAINT-JEAN ET DU SITE DE LA PULPERIE

LA CORPORATION DU MUSÉE RÉGIONAL DE RIMOUSKI INC.

LA CORPORATION DU VILLAGE MINIER DE BOURLAMAQUE (CITÉ DE L'OR)

LA CORPORATION TOURISTIQUE DE LA SEIGNEURIE DES AULNAIES

Saguenay

Rimouski

Val-d'Or

Saint-Roch-des-Aulnaies

Circonscription électorale : Chicoutimi

Circonscription électorale : Rimouski

Circonscription électorale : Abitibi-Est

Circonscription électorale : Côte-du-Sud 46002

46002

46002

46002

(Un montant de 1 014 246 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 054 246 $)

(Un montant de 581 599 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 621 599 $)

(Un montant de 488 096 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 528 096 $)

(Un montant de 388 452 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 428 452 $)

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

40 000,00 $

40 000,00 $

40 000,00 $

40 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532536)

(532273)

(532597)

(532559) 38

39

40

41

(12)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 11 de 34

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

LA MAISON LÉON-PROVANCHER

LA SOCIÉTÉ D'HISTOIRE DE SHERBROOKE

LA SOCIÉTÉ MUSÉE LAURIER INC.

L'ASSOCIATION CANADIENNE D'HISTOIRE FERROVIAIRE

Québec

Sherbrooke

Victoriaville

Saint-Constant

Circonscription électorale : Louis-Hébert

Circonscription électorale : Sherbrooke

Circonscription électorale : Arthabaska

Circonscription électorale : Sanguinet 46002

46002

46002

46002

(Un montant de 91 423 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 126 623 $)

(Un montant de 440 606 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 480 606 $)

(Un montant de 596 317 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 636 317 $)

(Un montant de 1 697 429 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 774 429 $)

2020-2021 2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

17 600,00 $ 17 600,00 $

40 000,00 $

40 000,00 $

77 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 35 200,00 $

(532669)

(532684)

(532441)

(532330) 42

43

44

45

(13)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 12 de 34

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

LE CENTRE SOCIO-CULTUREL MANOIR LEBOUTILLIER

LE MUSÉE DES MAÎTRES ET ARTISANS DU QUÉBEC

LE MUSÉE MARITIME DU QUÉBEC INC.

LE MUSÉE MCCORD STEWART

LES AMIS DES JARDINS DE MÉTIS INC.

Gaspé

Montréal

L'Islet

Montréal

Grand-Métis

Circonscription électorale : Gaspé

Circonscription électorale : Acadie

Circonscription électorale : Côte-du-Sud

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Matane-Matapédia 46002

46002

46002

46002

46002

(Un montant de 323 492 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 349 992 $)

(Un montant de 634 532 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 674 532 $)

(Un montant de 713 768 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 753 768 $)

(Un montant de 5 178 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 5 255 300 $)

(Un montant de 582 246 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 622 246 $)

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

26 500,00 $

40 000,00 $

40 000,00 $

77 000,00 $

40 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532613)

(532303)

(532272)

(532285)

(532327) 46

47

48

49

50

(14)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 13 de 34

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

LES AVENTURIERS DE L'ARCHÉOLOGIE DANS LE HAUT-SAINT-LAURENT

LES MOULINS DE L'ISLE-AUX-COUDRES

LES PROMOTEURS D'ANGLIERS INC.

L'ÎLOT DES PALAIS Huntingdon

L'Isle-aux-Coudres

Angliers

Québec

Circonscription électorale : Huntingdon

Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré

Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue

Circonscription électorale : Taschereau 46002

46002

46002

46002

(Un montant de 246 487 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 281 487 $)

(Un montant de 274 883 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 314 883 $)

(Un montant de 124 676 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 159 478 $)

(Un montant de 336 120 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 376 120 $)

2021-2022

2021-2022

2019-2020 2020-2021 2021-2022

2021-2022

35 000,00 $

40 000,00 $

302,00 $ 18 000,00 $ 16 500,00 $

40 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 34 802,00 $

(532457)

(532375)

(532548)

(532242) 51

52

53

54

(15)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 14 de 34

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

MAISON DE NOS AÏEUX

MAISON DES CULTURES AMÉRINDIENNES

MAISON DROUIN

Sainte-Famille-de-l'Île-d'Orléans

Mont-Saint-Hilaire

Sainte-Famille-de-l'Île-d'Orléans

Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré

Circonscription électorale : Borduas

Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré

46002

46002

46002

(Un montant de 261 568 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 301 568 $)

(Un montant de 387 124 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 427 124 $)

(Un montant de 156 874 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 192 930 $)

2021-2022

2021-2022

2019-2020 2020-2021 2021-2022

40 000,00 $

40 000,00 $

1 556,00 $ 18 000,00 $ 16 500,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 36 056,00 $

(532462)

(532682)

(532640) 55

56

57

(16)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 15 de 34

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

MAISON DU FRÈRE-MOFFET

MAISON NATIONALE DES PATRIOTES

MAISON RODOLPHE-DUGUAY DE NICOLET- SUD

Ville-Marie

Saint-Denis-sur-Richelieu

Nicolet

Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue

Circonscription électorale : Borduas

Circonscription électorale : Nicolet-Bécancour 46002

46002

46002

(Un montant de 88 377 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 122 619 $)

(Un montant de 355 975 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 395 975 $)

(Un montant de 109 999 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 156 399 $)

2019-2020 2020-2021 2021-2022

2021-2022

2019-2020 2020-2021 2021-2022

42,00 $ 17 700,00 $ 16 500,00 $

40 000,00 $

2 300,00 $ 22 100,00 $ 22 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) Total

Total

34 242,00 $

46 400,00 $ (532658)

(532255)

(532608) 58

59

60

(17)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 16 de 34

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

MAISON SAINT-GABRIEL

MA, MUSÉE D'ART

MANOIR SEIGNEURIAL FRASER

MONASTÈRE DES AUGUSTINES : LIEU DE MÉMOIRE HABITÉ

Montréal

Rouyn-Noranda

Rivière-du-Loup

Québec

Circonscription électorale : Saint-Henri-Sainte- Anne

Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue

Circonscription électorale : Rivière-du-Loup- Témiscouata

Circonscription électorale : Taschereau 46002

46002

46002

46002

(Un montant de 451 522 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 504 522 $)

(Un montant de 436 336 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 476 336 $)

(Un montant de 150 612 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 185 112 $)

(Un montant de 748 505 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 801 505 $)

2021-2022

2021-2022

2020-2021 2021-2022

2021-2022

53 000,00 $

40 000,00 $

18 000,00 $ 16 500,00 $

53 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 34 500,00 $

(532426)

(532578)

(532275)

(532298) 61

62

63

64

(18)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 17 de 34

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

MOULIN SEIGNEURIAL DE POINTE-DU-LAC INC.

MUSÉE ACADIEN DU QUÉBEC

MUSÉE BEAULNE INC.

MUSÉE BORÉALIS Trois-Rivières

Bonaventure

Coaticook

Trois-Rivières

Circonscription électorale : Trois-Rivières

Circonscription électorale : Bonaventure

Circonscription électorale : Saint-François

Circonscription électorale : Trois-Rivières 46002

46002

46002

46002

(Un montant de 317 381 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 343 881 $)

(Un montant de 679 709 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 719 709 $)

(Un montant de 368 590 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 408 590 $)

(Un montant de 701 299 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 754 299 $)

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

26 500,00 $

40 000,00 $

40 000,00 $

53 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532631)

(532650)

(532320)

(532552) 65

66

67

68

(19)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 18 de 34

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN DE BAIE- SAINT-PAUL

MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN DES LAURENTIDES

MUSÉE D'ART DE JOLIETTE

MUSÉE DE CHARLEVOIX Baie-Saint-Paul

Saint-Jérôme

Joliette

La Malbaie

Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré

Circonscription électorale : Saint-Jérôme

Circonscription électorale : Joliette

Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré

46002

46002

46002

46002

(Un montant de 661 661 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 701 661 $)

(Un montant de 462 934 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 502 934 $)

(Un montant de 1 132 266 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 209 266 $)

(Un montant de 610 945 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 650 945 $)

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

40 000,00 $

40 000,00 $

77 000,00 $

40 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532628)

(532492)

(532316)

(532685) 69

70

71

72

(20)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 19 de 34

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

MUSÉE DE LA GASPÉSIE

MUSÉE DE LA MER

MUSÉE DE LA NATURE ET DES SCIENCES INC.

MUSÉE DE L'HOLOCAUSTE MONTRÉAL

MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE SHERBROOKE INC.

Gaspé

Les Îles-de-la-Madeleine

Sherbrooke

Montréal

Sherbrooke

Circonscription électorale : Gaspé

Circonscription électorale : Îles-de-la-Madeleine

Circonscription électorale : Sherbrooke

Circonscription électorale : Mont-Royal

Circonscription électorale : Sherbrooke 46002

46002

46002

46002

46002

(Un montant de 750 439 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 803 439 $)

(Un montant de 598 667 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 638 667 $)

(Un montant de 1 144 751 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 221 751 $)

(Un montant de 728 253 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 805 253 $)

(Un montant de 680 361 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

53 000,00 $

40 000,00 $

77 000,00 $

77 000,00 $

40 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532665)

(532638)

(532254)

(532653)

(532655) 73

74

75

76

77

(21)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 20 de 34

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

MUSÉE DES HOSPITALIÈRES DE L'HÔTEL- DIEU DE MONTRÉAL

MUSÉE DE SOCIÉTÉ DES DEUX-RIVES

MUSÉE DES URSULINES DE TROIS-RIVIÈRES INC.

MUSÉE D'HISTOIRE, D'ETHNOGRAPHIE ET D'ART RELIGIEUX DE NICOLET

MUSÉE DU BAS-SAINT-LAURENT Montréal

Salaberry-de-Valleyfield

Trois-Rivières

Nicolet

Rivière-du-Loup

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Beauharnois

Circonscription électorale : Trois-Rivières

Circonscription électorale : Nicolet-Bécancour

Circonscription électorale : Rivière-du-Loup- Témiscouata

46002

46002

46002

46002

46002

(Un montant de 577 825 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 617 825 $)

(Un montant de 475 720 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 515 720 $)

(Un montant de 350 925 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 377 425 $)

(Un montant de 663 069 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 703 069 $)

(Un montant de 577 794 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 617 794 $)

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

40 000,00 $

40 000,00 $

26 500,00 $

40 000,00 $

40 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532306)

(532648)

(532256)

(532292)

(532355) 78

79

80

81

82

(22)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 21 de 34

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

MUSÉE DU CHÂTEAU RAMEZAY

MUSÉE DU FJORD

MUSÉE DU HAUT-RICHELIEU

MUSÉE LOUIS-HÉMON Montréal

Saguenay

Saint-Jean-sur-Richelieu

Péribonka

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Dubuc

Circonscription électorale : Saint-Jean

Circonscription électorale : Roberval 46002

46002

46002

46002

(Un montant de 738 023 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 791 023 $)

(Un montant de 699 832 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 752 832 $)

(Un montant de 486 084 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 526 084 $)

(Un montant de 319 699 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 355 225 $)

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2019-2020 2020-2021 2021-2022

53 000,00 $

53 000,00 $

40 000,00 $

1 026,00 $ 18 000,00 $ 16 500,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 35 526,00 $

(532681)

(532464)

(532354)

(532657) 83

84

85

86

(23)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 22 de 34

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

MUSÉE MARGUERITE-BOURGEOYS

MUSÉE MARITIME DE CHARLEVOIX

MUSÉE MARIUS-BARBEAU

MUSÉE MINÉRALOGIQUE DE MALARTIC

MUSÉE MINÉRALOGIQUE ET MINIER DE THETFORD MINES

Montréal

Les Éboulements

Saint-Joseph-de-Beauce

Malartic

Thetford Mines

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré

Circonscription électorale : Beauce-Nord

Circonscription électorale : Abitibi-Est

Circonscription électorale : Lotbinière-Frontenac 46002

46002

46002

46002

46002

(Un montant de 737 130 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 777 130 $)

(Un montant de 474 534 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 514 534 $)

(Un montant de 531 418 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 571 418 $)

(Un montant de 549 740 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 589 740 $)

(Un montant de 665 282 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 705 282 $)

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

40 000,00 $

40 000,00 $

40 000,00 $

40 000,00 $

40 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532296)

(532456)

(532310)

(532360)

(532609) 87

88

89

90

91

(24)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 23 de 34

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

MUSÉE QUÉBÉCOIS DE CULTURE POPULAIRE

MUSÉE QUÉBÉCOIS DE L'AGRICULTURE ET DE L'ALIMENTATION

MUSÉE RÉGIONAL DE LA CÔTE-NORD INC.

MUSÉE RÉGIONAL DE VAUDREUIL- SOULANGES

POINTE-DU-BUISSON, MUSÉE QUÉBÉCOIS D'ARCHÉOLOGIE

Trois-Rivières

La Pocatière

Sept-Îles

Vaudreuil-Dorion

Beauharnois

Circonscription électorale : Trois-Rivières

Circonscription électorale : Côte-du-Sud

Circonscription électorale : Duplessis

Circonscription électorale : Vaudreuil 46002

46002

46002

46002

46002

(Un montant de 1 378 437 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 455 437 $)

(Un montant de 479 337 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 519 337 $)

(Un montant de 599 890 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 639 890 $)

(Un montant de 689 029 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 729 029 $)

(Un montant de 266 894 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2021-2022

77 000,00 $

40 000,00 $

40 000,00 $

40 000,00 $

26 500,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532267)

(532594)

(532377)

(532280)

(532619) 92

93

94

95

96

(25)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 24 de 34

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

PÔLE CULTUREL DU MONASTÈRE DES URSULINES

SITE HISTORIQUE DU BANC-DE-PASPÉBIAC INC.

SITE HISTORIQUE MARITIME DE LA POINTE- AU-PÈRE

SOCIÉTÉ D'ART ET D'HISTOIRE DE BEAUPORT INC.

Québec

Paspébiac

Rimouski

Québec

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Bonaventure

Circonscription électorale : Rimouski

Circonscription électorale : Montmorency 46002

46002

46002

46002

(Un montant de 696 670 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 749 670 $)

(Un montant de 407 891 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 447 891 $)

(Un montant de 477 285 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 539 285 $)

(Un montant de 104 316 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 138 816 $)

2021-2022

2021-2022

2021-2022

2020-2021 2021-2022

53 000,00 $

40 000,00 $

62 000,00 $

18 000,00 $ 16 500,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 34 500,00 $

(532381)

(532696)

(532269)

(532622) 97

98

99

100

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Références

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