MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
S. A.T. SOCIÉTÉ DES ARTS TECHNOLOGIQUES
LE THÉÂTRE DU RIFT
VALSPEC INC.
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE L'ÎLE-D'ORLÉANS
Montréal
Ville-Marie
Salaberry-de-Valleyfield
Sainte-Famille-de-l'Île-d'Orléans
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint-Jacques
Circonscription électorale : Rouyn-Noranda-Témiscamingue
Circonscription électorale : Beauharnois
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de-Beaupré
46021
46040
46040
46087
(Un montant de 882 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 914 146 $)
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
8 100 000,00 $
72 400,00 $
25 000,00 $
32 146,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (526800)
(533813)
(537345)
(535112) 112
113
114
115
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 29 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Activité : Aide aux initiatives de partenariat
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel autochtone.
Élément : 02 - Musées nationaux
Subvention en fonctionnement du MACM pour l'exercice 2021-2022.
Subvention en fonctionnement du MBAM pour l'exercice 2021-2022.
Élément : 03 - SPDAM et SGTQ
Aide financière additionnelle pour la tenue d'un Forum Bilan de la collaboration avec le Lincoln Center Education de New York.
CONSEIL DES ATIKAMEKW DE MANAWAN
MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN DE MONTRÉAL (MACM)
MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE MONTRÉAL (MBAM)
SOCIÉTÉ DE LA PLACE DES ARTS DE MONTRÉAL (SPAM)
Manawan
Montréal
Montréal
Montréal
Circonscription électorale : Berthier
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis 46088
4620200
4620400
4626100
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
45 000,00 $
8 829 900,00 $
12 800 800,00 $
96 140,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-02)
(Pr. 02-02)
(Pr. 02-03) (537172)
(536862)
(536864)
(537885) 116
117
118
119
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 30 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Élément : 06 - STQ
Élément : 08 - BAnQ
Subvention de fonctionnement 2021-2022.
Subvention aqnnuelle pour l'exercice financier 2021-2022, soit 1 374,3 k$ en programmes d'aide et 49 103 k$ en fonctionnement.
SOCIÉTÉ DE TÉLÉDIFFUSION DU QUÉBEC (TÉLÉ-QUÉBEC)
BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC (BANQ)
Montréal
Montréal
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint-Jacques
Circonscription électorale : Gouin 4632000
4636000
2021-2022
2021-2022
61 437 500,00 $
50 477 300,00 $ (Pr. 02-06)
(Pr. 02-08) (536847)
(536880) 120
121
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 31 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (AUTRES AIDES FINANCIÈRES)
Activité : Autres interventions particulières en culture et en communications
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Bonification de l'aide financière au fonctionnement pour l'année 2021-2022, dans le cadre du Plan de relance économique du secteur culturel, autorisé par CT.
Bonification de l'aide financière au fonctionnement pour l'année 2021-2022, dans le cadre du Plan de relance économique du secteur culturel, autorisé par CT.
Bonification de l'aide financière au fonctionnement pour l'année 2021-2022, dans le cadre du Plan de relance économique du secteur culturel, autorisé par CT.
Bonification de l'aide financière au fonctionnement pour l'année 2021-2022, dans le cadre du Plan de relance économique du secteur culturel, autorisé par CT.
ASTROLAB DU MONT-MÉGANTIC
BIOPARC DE LA GASPÉSIE INC.
CENTRE DE CONSERVATION DE LA BIODIVERSITÉ BORÉALE INC.
CENTRE D'INTERPRÉTATION DE L'EAU Notre-Dame-des-Bois
Bonaventure
Saint-Félicien
Laval
Circonscription électorale : Mégantic
Circonscription électorale : Bonaventure
Circonscription électorale : Roberval
Circonscription électorale : Sainte-Rose 46160
46160
46160
46160
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
26 500,00 $
77 000,00 $
77 000,00 $
40 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (537657)
(537759)
(537713)
(537680) 122
123
124
125
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 32 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Autres interventions particulières en culture et en communications
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Bonification de l'aide financière au fonctionnement pour l'année 2021-2022, dans le cadre du Plan de relance économique du secteur culturel, autorisé par CT.
Bonification de l'aide financière au fonctionnement pour l'année 2021-2022, dans le cadre du Plan de relance économique du secteur culturel, autorisée par CT.
Bonification de l'aide financière au fonctionnement pour l'année 2021-2022, dans le cadre du Plan de relance économique du secteur culturel, autorisé par CT.
Bonification de l'aide financière au fonctionnement pour l'année 2021-2022, dans le cadre du Plan de relance économique du secteur culturel, autorisé par CT.
CENTRE D'INTERPRÉTATION SUR LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE DU QUÉBEC
CORPORATION SORELOISE DU PATRIMOINE RÉGIONAL
COSMODÔME
ÉCO-NATURE Bécancour
Sorel-Tracy
Laval
Laval
Circonscription électorale : Nicolet-Bécancour
Circonscription électorale : Richelieu
Circonscription électorale : Chomedey
Circonscription électorale : Sainte-Rose 46160
46160
46160
46160
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
40 000,00 $
40 000,00 $
77 000,00 $
77 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (537663)
(537690)
(537683)
(537681) 126
127
128
129
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 33 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Autres interventions particulières en culture et en communications
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Bonification de l'aide financière au fonctionnement pour l'année 2021-2022, dans le cadre du Plan de relance économique du secteur culturel, autorisé par CT.
Bonification de l'aide financière au fonctionnement pour l'année 2021-2022, dans le cadre du Plan de relance économique du secteur culturel, autorisé par CT.
Bonification de l'aide financière au fonctionnement pour l'année 2021-2022, dans le cadre du Plan de relance économique du secteur culturel, autorisé par CT.
Bonification de l'aide financière au fonctionnement pour l'année 2021-2022, dans le cadre du Plan de relance économique du secteur culturel, autorisé par CT.
EXPLORAMER
GROUPE DE RECHERCHE ET D'ÉDUCATION SUR LES MAMMIFÈRES MARINS, GREMM
LA CITÉ DE L'ÉNERGIE INC.
MUSÉE ARMAND-FRAPPIER Sainte-Anne-des-Monts
Tadoussac
Shawinigan
Laval
Circonscription électorale : Gaspé
Circonscription électorale : René-Lévesque
Circonscription électorale : Saint-Maurice
Circonscription électorale : Chomedey 46160
46160
46160
46160
2021-2022
2021-2022
2021-2022
2021-2022
40 000,00 $
40 000,00 $
40 000,00 $
53 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (537773)
(537761)
(537661)
(537682) 130
131
132
133
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 34 de 34
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Autres interventions particulières en culture et en communications
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Bonification de l'aide financière au fonctionnement pour l'année 2021-2022, dans le cadre du Plan de relance économique du secteur culturel, autorisé par CT.
Bonification de l'aide financière au fonctionnement pour l'année 2021-2022, dans le cadre du Plan de relance économique du secteur culturel, autorisé par CT.
Bonification de l'aide financière au fonctionnement pour l'année 2021-2022, dans le cadre du Plan de relance économique du secteur culturel, autorisé par CT.
MUSÉE DE L'INGÉNIOSITÉ J. ARMAND BOMBARDIER
PARC MARIE-VICTORIN INC.
SOCIÉTÉ D'HISTOIRE NATURELLE DE LA VALLÉE DU SAINT-LAURENT
Valcourt
Kingsey Falls
Sainte-Anne-de-Bellevue
Circonscription électorale : Richmond
Circonscription électorale : Drummond-Bois-Francs
Circonscription électorale : Jacques-Cartier 46160
46160
46160
2021-2022
2021-2022
2021-2022
53 000,00 $
40 000,00 $
77 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (537658)
(537664)
(537707) 134
135
136
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS *
Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
code nom
Secteur (s’il y a lieu) 0778 FONDS AVENIR MÉCÉNAT CULTURE
code nom
Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature
Nom et Titre Nathalie Verge, sous-ministre
Nombre de pages jointes 0
Nombre total d’engagements déclarés 0
*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier
Mois/année OCTOBRE 2021
(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)
2021-11-15