LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS *

(1)

Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

code nom

Secteur (s’il y a lieu)

code nom

Mois/année NOVEMBRE 2021

(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)

Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature

Nom et Titre Nathalie Verge, sous-ministre

Nombre de pages jointes 12

Nombre total d’engagements déclarés 58

*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier

2021-12-21

(2)

SECTEUR PAGE 1 DE 12 No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat

Date de conclusion

du contrat

Numéro

SEAO Titre Municipalité du

soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat

Montant du contrat avec

option(s)

Région administrative de livraison 1 Ministère de la Culture et des

Communications-

I Avis d'appel d'offres

Services de nature technique

2021-11-11 1533530 Travaux de réalisation et de gravure de plaques d'identification

* Estampes-Ray inc. Québec 61 015,00 $ 61 015,00 $ 183 045,00 $ Capitale Nationale

2 Ministère de la Culture et des

Communications- I Contrat de gré à

gré Services

professionnels 2021-11-25 1548183 Agir à titre d'experte régionale en arts visuels ou en métiers d’art lors de comité de sélection des artistes dans le cadre de l’application de la Politique d’intégration des arts à l’architecture

* Focier, Madeleine Longueuil 15 000,00 $ 45 000,00 $ Capitale Nationale

3 Ministère de la Culture et des Communications-

I Contrat de gré à gré

Services professionnels

2021-11-17 1547802 Réaliser une analyse des coûts et avantages, incluant les hypothèses de calcul, nécessaires à la rédaction de l'Analyse d'impacts réglementaires qui accompagnera le dépôt d'une loi.

* AppEco Inc. Montréal 60 490,00 $ 60 490,00 $ Capitale Nationale

2021-11-11 1546242 Agir à titre d'experte régionale en arts visuels ou en métiers d’art lors de comité de sélection des artistes dans le cadre de l’application de la Politique d’intégration des arts à l’architecture

* Hudon, Andréanne Saint-Urbain 15 000,00 $ 45 000,00 $ Capitale Nationale

2021-11-09 1546237 Réaliser et planifier des travaux de restauration et d'expertise sur des biens patrimoniaux, principalement sur des oeuvres en métal et en pierre,pour le Centre de conservation du Québec.

* Beaudoin, Camille Québec 73 290,00 $ 73 290,00 $ Capitale Nationale

2021-11-08 1543164 Agir à titre de spécialiste en arts visuels ou en métiers d’art lors de comité de sélection des artistes dans le cadre de l’application de la Politique d’intégration des arts à l’architecture et à

l’environnement

* Townsend, Martha Montréal 24 900,00 $ 74 700,00 $ Capitale Nationale

2021-11-02 1548024 Agir à titre de spécialiste en arts visuels ou en métiers d’art lors de comité de sélection des artistes dans le cadre de l’application de la Politique d’intégration des arts à l’architecture et à

l’environnement

* Béliveau, Stéphanie Montréal 24 900,00 $ 74 700,00 $ Capitale Nationale

2021-10-29 1545824 Agir à titre de spécialiste en arts visuels ou en métiers d’art lors de comité de sélection des artistes dans le cadre de l’application de la Politique d’intégration des arts à l’architecture.

* Latulippe, Mathieu Montréal 24 900,00 $ 74 700,00 $ Capitale Nationale

* Locatelli, Karine Les Éboulements 24 900,00 $ 74 700,00 $ Capitale Nationale

2021-10-29 1545843 Agir et siéger à titre de spécialiste en arts visuels ou en métiers d’art lors du comité de sélection des artistes dans le cadre de l’application de la Politique d’intégration des arts à l’architecture.

* Arguin, Francis Québec 24 900,00 $ 74 700,00 $ Capitale Nationale

2021-10-28 1540288 Réaliser et planifier des travaux de restauration et d'expertise sur des biens patrimoniaux, principalement sur des objets en métal et en pierre, et ce, pour le Centre de conservation du Québec.

* CB CONSERVATION Neuville 47 350,00 $ 47 350,00 $ Capitale Nationale

MOIS/ANNÉE NOVEMBRE 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

CAP - Liste des contrats publiés au SEAO

Soumissionnaires (* = contractant; NC

= non conforme; NA = non admissible)

I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de 1

(3)

SECTEUR PAGE 2 DE 12 No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat

Date de conclusion

du contrat

Numéro

SEAO Titre Municipalité du

soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat

Montant du contrat avec

option(s)

Région administrative de livraison 12 Ministère de la Culture et des

Communications-

* Rivard, Nicolas Montréal 24 900,00 $ 74 700,00 $ Capitale Nationale

* Levasseur, Suzelle Montréal 24 900,00 $ 74 700,00 $ Capitale Nationale

14 Ministère de la Culture et des

Communications- I Contrat de gré à

gré Services

professionnels 2021-10-27 1540302 Production d'un état de situation architectural de l'Ancien monastère des Moniales-Dominicaines-de-Berthierville

* BGLA INC. Québec 32 000,00 $ 32 000,00 $ Capitale Nationale

* Murphy, Serge Montréal 24 900,00 $ 74 700,00 $ Capitale Nationale

2021-10-26 1542927 Réaliser et planifier des travaux de restauration pour le projet de la Chapelle du Séminaire de Québec, et ce, pour le Centre de conservation du Québec.

* Turcotte, Aimie Québec 104 125,00 $ 104 125,00 $ Capitale Nationale

2021-10-22 1542897 Réaliser et planifier des travaux de restauration pour le projet de la Chapelle du Séminaire de Québec, et ce, pour le Centre de conservation du Québec.

* Tremblay, Annick Québec 100 261,00 $ 100 261,00 $ Capitale Nationale

2021-09-10 1546252 Réaliser un portrait statistique sur des industries culturelles et créatives au Québec.

* KPMG S.R.L./S.E.N.C.R.L. Montréal 90 000,00 $ 90 000,00 $ Capitale Nationale

Services de nature technique

2021-11-24 1547871 Fournir l'entretien et le soutien technique du logiciel Oracle

* ORACLE CANADA ULC Toronto 36 897,02 $ 36 897,02 $ Capitale Nationale

MOIS/ANNÉE NOVEMBRE 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS

Soumissionnaires (* = contractant; NC

= non conforme; NA = non admissible)

I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de 1

(4)

PAGE 3 DE 12

No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat

Date de conclusion

du contrat

Numéro

SEAO Titre Contractant Municipalité du

contractant

Montant du contrat sans

options OP

Montant dépense(s) supplémentaire(s)

Description dépense(s) supplémentaire(s)

Montant total payé

Date de fin de contrat

Région administrative de

livraison 20 Ministère de la Culture et des

Communications-

2021-07-16 1522887 Définir les conditions de mise en place, la structuration et le positionnement d'un fonds de placement privé pour répondre à des besoins non comblés dans l'industrie culturelle. .

MLG STRATÉGIES INC. Montréal 30 000,00 $ 30 000,00 $ 2021-09-03 Capitale Nationale

2021-07-12 1511469 Réaliser l'entretien de plusieurs éléments patrimoniaux appartenant à la Société québécoise des infrastructures (SQI).

DL HERITAGE INC. Montréal 47 295,00 $ 47 295,00 $ 2021-10-17 Montréal

2020-11-18 1431081 Réaliser et planifier des travaux de restauration et d'expertise sur des biens patrimoniaux, principalement sur des oeuvres en métal et en pierre pour le Centre de conservation du Québec.

Beaudoin, Camille Québec 68 513,00 $ 62 728,63 $ 2021-11-05 Capitale Nationale

2020-11-12 1429750 Agir el siéger à titre d'expert régional en arts visuels ou en métiers d'art lors du comité de sélection des artistes dans le cadre de l'application de la Politique d'intégration des arts à l'architecture.

Brunet, Paul Québec 15 000,00 $ 925,00 $ 2021-10-31 Capitale Nationale

2020-11-06 1429585 Réaliser et planifier des travaux de restauration et d'expertise sur des biens patrimoniaux, principalement sur des objets archéologiques et ethnologiques, en métal et en pierre pour le Centre de conservation du Québec

CB Conservation Neuville 37 555,00 $ 37 553,34 $ 2021-10-29 Capitale Nationale

CAP - Liste SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale

MOIS/ANNÉE NOVEMBRE 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification.

OP indique le nombre d'options exercées. Page 1 de 1

(5)

MOIS/ANNÉE NOVEMBRE 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS SECTEUR PAGE 4 DE 12

NOTE 1 Liste des catégories :

- CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :

No SEAO, No de bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou N^o de référence du ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

25 105047980-0

PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION

(DIVERS)

Élément 02 : SOUTIEN À LA MISSION

Campagne relance culturelle – Choisissons la culture québécoise

PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION

(COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION)

Élément 01 : DIRECTION ET ADMINISTRATION

2021-2022 328 505,83$

(Pr. 01-01)

Centre d’acquisitions gouvernementales Québec

Taschereau

26 105048029-0 Migration des postes de travail 2021-2022 61 157,95$

(Pr. 01-01) Micro Logic Sainte-Foy ltée Québec

Jean-Talon

(6)

Note 1 : Liste des catégories :

- CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : NOVEMBRE 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 5 de 12

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES)

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

CENTRE DE CÉRAMIQUE-POTERIE BONSECOURS INC.

CENTRE DE RECHERCHE ET DE DESIGN EN IMPRESSION TEXTILE DE MONTRÉAL

CENTRE DES MÉTIERS DU VERRE DU QUÉBEC INC.

Montréal

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Saint-Henri-Sainte- Anne

46011

(Un montant de 601 992 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 659 685 $)

2021-2022

57 693,00 $

62 970,00 $

63 674,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532271)

(531866)

(531767) 27

28

29

(7)

- CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS MOIS/ANNÉE : NOVEMBRE 2021

No.

SÉQ.

MONTANT TOTAL

ÉCOLE DE DANSE CONTEMPORAINE DE MONTRÉAL (EDCMTL)

ÉCOLE NATIONALE DE CIRQUE

ÉCOLE NATIONALE DE THÉÂTRE DU CANADA

INSTITUT NATIONAL DE L'IMAGE ET DU SON

L'ÉCOLE SUPÉRIEURE DE BALLET DU QUÉBEC Montréal

Montréal

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Viau

Circonscription électorale : Mercier

Circonscription électorale : Mercier 46011

46011

(Un montant de 2 345 541 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 2 719 055 $)

2021-2022

373 514,00 $

526 892,00 $

105 275,00 $

772 529,00 $

509 752,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (531790)

(532284)

(531848)

(531823)

(532125) 30

31

32

33

34

(8)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

No.

SÉQ.

MONTANT TOTAL

LE DOMAINE FORGET DE CHARLEVOIX INC.

(ÉCOLE)

LE GROUPE DANSE PARTOUT INC.

MAISON DES MÉTIERS D'ART DE QUÉBEC

ORFORD MUSIQUE Saint-Irénée

Québec

Orford

Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Orford 46011

46011

2021-2022

63 975,00 $

125 783,00 $

98 367,00 $

61 800,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532134)

(531860)

(531857)

(531777) 35

36

37

38

(9)

No.

SÉQ.

MONTANT TOTAL

Activité : Aide aux immobilisations

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Consolidation de la Jean-Yvan.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Remplacement des moniteurs de scène.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Remplacement d'équipements spécialisés non intégrés.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Protection pérenne des goélettes.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé PHI Contemporain.

MUSÉE MARITIME DE CHARLEVOIX

SOCIÉTÉ DE DIFFUSION DE SPECTACLES DE SAINT-HYACINTHE

VALSPEC INC.

MUSÉE MARITIME DE CHARLEVOIX

FONDATION PHI POUR L'ART CONTEMPORAIN Les Éboulements

Saint-Hyacinthe

Salaberry-de-Valleyfield

Les Éboulements

Montréal

Circonscription électorale : Saint-Hyacinthe

Circonscription électorale : Beauharnois

46021

46029

46034

2021-2022

100 400,00 $

163 600,00 $

207 900,00 $

4 746 600,00 $

13 322 870,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (529998)

(536838)

(536717)

(530004)

(537770) 39

40

41

42

43

(10)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

No.

SÉQ.

MONTANT TOTAL

Élément : 02 - Musées nationaux

Subvention annuelle de fonctionnement MCIV 2021-2022.

Réclamation d'intérêts 1er versement 1 avril 2021 au 30 septembre 2021

MUSÉE DE LA CIVILISATION (MCIV)

MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE MONTRÉAL (MBAM)

Québec

Montréal

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis 4620300

4620405

2021-2022

17 228 900,00 $

25 290,43 $ (Pr. 02-02)

(Pr. 02-02) (536942)

(538369) 44

45

(11)

No.

SÉQ.

MONTANT TOTAL

PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (AUTRES AIDES FINANCIÈRES)

Activité : Aide aux projets

Activité : Autres interventions particulières en culture et en communications

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Mundial Montréal 2021.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé M pour Montréal 2021.

Lauréat - Prix du Québec Paul-Émile-Borduas 2021

FESTIVAL MONTRÉAL MUNDIAL

M POUR MONTRÉAL

ANDRÉ FOURNELLE Montréal

Montréal

Circonscription électorale : Mercier 46125

46125

46156

2021-2022

50 000,00 $

46 600,00 $

30 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (537649)

(537611)

(537981) 46

47

48

(12)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

No.

SÉQ.

MONTANT TOTAL

Lauréate - Prix du Québec Guy-Mauffette 2021

Lauréat - Prix du Québec Georges-Émile-Lapalme 2021

Lauréat - Prix du Québec Ernest-Cormier 2021

Lauréate - Prix du Québec Denise-Filiatrault 2021

Lauréat - Prix du Québec Athanase-David 2021

CÉLINE GALIPEAU

CLAUDE POIRIER

GÉRARD BEAUDET

LORRAINE PINTAL

MICHEL MARC BOUCHARD Montréal

Québec

Montréal

Circonscription électorale : Acadie

Circonscription électorale : Jean-Talon

Circonscription électorale : Gouin

46156

2021-2022

30 000,00 $

30 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (537976)

(537982)

(537984)

(537978)

(537980) 49

50

51

52

53

(13)

No.

SÉQ.

MONTANT TOTAL

Lauréat - Prix du Québec Denise-Pelletier 2021

Lauréat - Prix du Québec Albert-Tessier 2021

Lauréate - Prix du Québec Gérard-Morisset 2021

Production d'un état des lieux de l'enseignement de la danse au Québec en période post COVID-19

Demande de soutien au fonctionnement pour le Conseil de presse du Québec pour l'année 2021-2022

MICHEL RIVARD

SERGE GIGUÈRE

YVETTE MOLLEN

RÉSEAU D'ENSEIGNEMENT DE LA DANSE (RED)

CONSEIL DE PRESSE DU QUÉBEC Saint-Lambert

Saint-Norbert-d'Arthabaska

Montréal

Circonscription électorale : Laporte

Circonscription électorale : Arthabaska

Circonscription électorale : Gouin

Circonscription électorale : Bourget

46156

46158

46160

2021-2022

30 000,00 $

50 000,00 $

250 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (537974)

(537979)

(537983)

(537914)

(538232) 54

55

56

57

58

(14)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

code nom

Secteur (s’il y a lieu) 0778 FONDS AVENIR MÉCÉNAT CULTURE

code nom

2021-12-21

(15)

code nom

Secteur (s’il y a lieu) 0835 FONDS DU PATRIMOINE CULTUREL QUÉBÉCOIS

code nom

2021-12-21

(16)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

Ministère 010 Ministère de la Culture et des Communications

code nom

Secteur (s’il y a lieu) 0206 Conseil du patrimoine culturel du Québec

code nom

Mois/année Novembre 2021

Date 2 décembre 2021

Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant

Signature

Nom et Titre Ann Mundy, vice-présidente