LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS *
Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
code nom
Secteur (s’il y a lieu)
code nom
Mois/année MARS 2020
(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)
Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature
Nom et Titre Geneviève Vézina, directrice générale de l’administration et des immobilisations
Nombre de pages jointes 75
Nombre total d’engagements déclarés 326
*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier
2020-03-18
SECTEUR PAGE 1 DE 75
No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat
Date de conclusion du contrat
Numéro
SEAO Titre Municipalité du
soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat
Montant du contrat avec
option(s)
Région administrative de livraison 1 Ministère de la Culture et des
Communications-
I Avis d'appel d'offres
Services professionnels
2020-03-26 1330927 Conception, réalisation, promotion et diffusion d’une œuvre-spectacle à grand déploiement de type son et lumière ou multimédia pour l’édition 2020 de la fête nationale à Québec.
* TKNL Boucherville 1 082 300,00 $ 1 082 300,00 $ Capitale Nationale
MATIÈRS Québec
2 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2019-12-18 1353868 Mettre en place et animer une table de concertation pour l'application du plan de conservation du site patrimonial de l'Île- d'Orléans.
* HILL+KNOWLTON STRATÉGIES Montréal 85 000,00 $ 85 000,00 $ Capitale Nationale
Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) MOIS/ANNÉE MARS 2020 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
CAP - Liste des contrats publiés au SEAO
PAGE 2 DE 75
No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat
Date de conclusion du contrat
Numéro
SEAO Titre Contractant Municipalité du
contractant
Montant du contrat sans
options OP
Montant dépense(s) supplémentaire(s)
Description dépense(s) supplémentaire(s)
Montant total payé
Date de fin de contrat
Région administrative de
livraison 3 Ministère de la Culture et des
Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2018-10-12 1217863 Réalisation de demandes de développement au logiciel Constellio pour la gestion documentaire
Constellio Inc. Québec 65 000,00 $ 64 579,00 $ 2020-03-31 Capitale Nationale
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
CAP - Liste SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale
MOIS/ANNÉE MARS 2020 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 3 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES)
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
BULLETIN COMMUNAUTAIRE LE TOUR D'Y VOIR
CENTRE D'ACCÈS COMMUNAUTAIRE DE WATERLOO
CKRL-MF 89,1 INC.
COOP DE SOLIDARITÉ RADIO COMMUNAUTAIRE DE LA MRC DE MASKINONGÉ
Trois-Rivières
Waterloo
Québec
Saint-Léon-le-Grand
Circonscription électorale : Trois-Rivières
Circonscription électorale : Brome-Missisquoi
Circonscription électorale : Jean-Lesage
Circonscription électorale : Maskinongé 46007
46007
46007
46007
(Un montant de 67 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 100 500 $)
(Un montant de 70 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 105 000 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
34 230,00 $
37 200,00 $
33 500,00 $
35 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (531917)
(532505)
(531928)
(532351) 4
5
6
7
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 4 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ RADIO COMMUNAUTAIRE NICOLET-
YAMASKA/BÉCANCOUR
CORPORATION DE TÉLÉDIFFUSION RÉGIONALE DE BERTHIER INC.
JOURNAL COMMUNAUTAIRE DE SAINT- HIPPOLYTE
JOURNAL COMMUNAUTAIRE L'ATTISÉE INC.
Bécancour
Berthierville
Saint-Hippolyte
Saint-Jean-Port-Joli
Circonscription électorale : Nicolet-Bécancour
Circonscription électorale : Berthier
Circonscription électorale : Prévost
Circonscription électorale : Côte-du-Sud 46007
46007
46007
46007
(Un montant de 67 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 100 500 $)
(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
33 500,00 $
25 000,00 $
35 886,00 $
30 624,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532232)
(531916)
(532223)
(531986) 8
9
10
11
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 5 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
JOURNAL COMMUNAUTAIRE - L'ÉCHO DE CANTLEY
JOURNAL COMMUNAUTAIRE LE MONDE INC.
JOURNAL COMMUNAUTAIRE LE PORTAGEUR
JOURNAL COMMUNAUTAIRE REGARDS
JOURNAL CULTUREL GRAFFICI, COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ
Cantley
Montréal
Natashquan
Sherbrooke
Gaspé
Circonscription électorale : Gatineau
Circonscription électorale : Acadie
Circonscription électorale : Duplessis
Circonscription électorale : Sherbrooke
Circonscription électorale : Gaspé 46007
46007
46007
46007
46007
(Un montant de 75 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 112 500 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
31 656,00 $
32 180,00 $
25 638,00 $
25 814,00 $
37 500,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532216)
(532506)
(532074)
(532603)
(532587) 12
13
14
15
16
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 6 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
JOURNAL DES VILLES NORDIQUES LE TRAIT D'UNION DU NORD INC.
JOURNAL LE LAVALOIS
JOURNAL LE SAINT-ARMAND
JOURNAL LE STÉPHANOIS INC.
LA CORPORATION DE TÉLÉDIFFUSION BRANDON INC.
Fermont
Sainte-Brigitte-de-Laval
Saint-Armand
Saint-Étienne-des-Grès
Saint-Gabriel-de-Brandon
Circonscription électorale : Duplessis
Circonscription électorale : Montmorency
Circonscription électorale : Brome-Missisquoi
Circonscription électorale : Maskinongé
Circonscription électorale : Berthier 46007
46007
46007
46007
46007
(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
35 567,00 $
29 295,00 $
28 236,00 $
26 762,00 $
25 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532481)
(532577)
(532555)
(532605)
(531961) 17
18
19
20
21
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 7 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
LA GAZETTE DE LA MAURICIE
LA RADIO COMMUNAUTAIRE CKNA INC.
LA RADIO COMMUNAUTAIRE DE FERMONT INC.
LA RADIO COMMUNAUTAIRE DE LASALLE
LA RADIO COMMUNAUTAIRE DE RIVIÈRE ST- AUGUSTIN INC.
Trois-Rivières
Natashquan
Fermont
Montréal
Saint-Augustin
Circonscription électorale : Trois-Rivières
Circonscription électorale : Duplessis
Circonscription électorale : Duplessis
Circonscription électorale : Marguerite-Bourgeoys
Circonscription électorale : Duplessis 46007
46007
46007
46007
46007
(Un montant de 52 538 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 78 807 $)
(Un montant de 62 725 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 94 088 $)
(Un montant de 62 613 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 93 920 $)
(Un montant de 67 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 100 500 $)
(Un montant de 63 214 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 94 821 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
26 269,00 $
31 363,00 $
31 307,00 $
33 500,00 $
31 607,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532600)
(531927)
(532478)
(531924)
(532235) 22
23
24
25
26
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 8 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
LA RADIO COMMUNAUTAIRE DU COMTÉ
LA TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE DE ROBERVAL INC.
LA TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE DE SAINT- RAYMOND INC.
LA TÉLÉVISION D'ICI (CÔTE-DE-BEAUPRÉ)
LA VOIX FERRÉE Rimouski
Roberval
Saint-Raymond
Sainte-Anne-de-Beaupré
Sherbrooke
Circonscription électorale : Rimouski
Circonscription électorale : Roberval
Circonscription électorale : Portneuf
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
Circonscription électorale : Sherbrooke 46007
46007
46007
46007
46007
(Un montant de 70 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 105 000 $)
(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)
(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)
(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
35 000,00 $
25 000,00 $
25 000,00 $
25 000,00 $
29 219,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532569)
(531946)
(532580)
(532141)
(532564) 27
28
29
30
31
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 9 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
LE CAUSEUR
L'ÉCHO D'EN HAUT INC.
LE JOURNAL COMMUNAUTAIRE L'INFO DE SAINT-ÉLIE-D'ORFORD
LE JOURNAL "SKI SE DIT" DE VAL-DAVID
LE SAINT-DENISIEN Sainte-Anne-du-Sault
Saint-Pamphile
Sherbrooke
Val-David
Saint-Denis-de-Brompton
Circonscription électorale : Nicolet-Bécancour
Circonscription électorale : Côte-du-Sud
Circonscription électorale : Richmond
Circonscription électorale : Bertrand
Circonscription électorale : Richmond 46007
46007
46007
46007
46007
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
26 673,00 $
31 730,00 $
25 614,00 $
37 059,00 $
25 712,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532472)
(532479)
(532533)
(532521)
(532611) 32
33
34
35
36
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 10 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
LES ÉDITIONS DES TROIS-CLOCHERS INC.
LE SON DU 49E
L'INDICE BOHÉMIEN
RADIO ACTON INC.
RADIO ANTICOSTI L'Islet
Lebel-sur-Quévillon
Rouyn-Noranda
Acton Vale
L'Île-d'Anticosti
Circonscription électorale : Côte-du-Sud
Circonscription électorale : Ungava
Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue
Circonscription électorale : Johnson
Circonscription électorale : Duplessis 46007
46007
46007
46007
46007
(Un montant de 60 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 90 000 $)
(Un montant de 53 179 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 79 769 $)
(Un montant de 60 789 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 91 184 $)
(Un montant de 63 890 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 95 835 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
27 573,00 $
30 000,00 $
26 590,00 $
30 395,00 $
31 945,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (531914)
(532246)
(532346)
(532359)
(532729) 37
38
39
40
41
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 11 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
RADIO BASSE-VILLE
RADIO BELLECHASSE-ETCHEMINS
RADIO BISHOP INC.
RADIO BLANC-SABLON INC.
RADIO BORÉALE Québec
Lac-Etchemin
Sherbrooke
Blanc-Sablon
Amos
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Bellechasse
Circonscription électorale : Saint-François
Circonscription électorale : Duplessis
Circonscription électorale : Abitibi-Est 46007
46007
46007
46007
46007
(Un montant de 67 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 100 500 $)
(Un montant de 70 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 105 000 $)
(Un montant de 64 877 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 97 316 $)
(Un montant de 64 508 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 96 762 $)
(Un montant de 70 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 105 000 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
33 500,00 $
35 000,00 $
32 439,00 $
32 254,00 $
35 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532593)
(532431)
(532278)
(532466)
(532579) 42
43
44
45
46
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 12 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
RADIO CENTRE-VILLE SAINT-LOUIS
RADIO COMMUNAUTAIRE DE CHÂTEAUGUAY CHAI-FM
RADIO COMMUNAUTAIRE DE LA RIVE-SUD INC.
RADIO COMMUNAUTAIRE DE L'ESTRIE
RADIO COMMUNAUTAIRE DE LÉVIS Montréal
Châteauguay
Longueuil
Sherbrooke
Lévis
Circonscription électorale : Mercier
Circonscription électorale : Châteauguay
Circonscription électorale : Marie-Victorin
Circonscription électorale : Sherbrooke
Circonscription électorale : Lévis 46007
46007
46007
46007
46007
(Un montant de 65 567 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 98 351 $)
(Un montant de 67 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 100 500 $)
(Un montant de 67 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 100 500 $)
(Un montant de 65 842 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 98 763 $)
(Un montant de 67 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 100 500 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
32 784,00 $
33 500,00 $
33 500,00 $
32 921,00 $
33 500,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532181)
(532324)
(531918)
(532547)
(532192) 47
48
49
50
51
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 13 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
RADIO COMMUNAUTAIRE DE PONTIAC
RADIO COMMUNAUTAIRE DE RADISSON
RADIO COMMUNAUTAIRE DE WINDSOR ET RÉGION INC.
RADIO COMMUNAUTAIRE DU SAGUENAY INC.
Fort-Coulonge
Gouvernement régional d'Eeyou-Istchee Baie- James
Windsor
Saguenay
Circonscription électorale : Pontiac
Circonscription électorale : Ungava
Circonscription électorale : Richmond
Circonscription électorale : Jonquière 46007
46007
46007
46007
(Un montant de 61 262 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 91 893 $)
(Un montant de 64 231 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 96 347 $)
(Un montant de 60 895 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 91 343 $)
(Un montant de 65 626 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 98 439 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
30 631,00 $
32 116,00 $
30 448,00 $
32 813,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532494)
(532518)
(529994)
(531975) 52
53
54
55
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 14 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
RADIO COMMUNAUTAIRE FRANCOPHONE DE MONTRÉAL INC.
RADIO COMMUNAUTAIRE M.F. DE SENNETERRE INC.
RADIO COMMUNAUTAIRE MISSISQUOI
RADIO COMMUNAUTAIRE TÊTE-À-LA- BALEINE
Montréal
Senneterre
Lac-Brome
Côte-Nord-du-Golfe-du-Saint-Laurent
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Abitibi-Est
Circonscription électorale : Brome-Missisquoi
Circonscription électorale : Duplessis 46007
46007
46007
46007
(Un montant de 66 680 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 100 020 $)
(Un montant de 62 613 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 93 920 $)
(Un montant de 65 174 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 97 761 $)
(Un montant de 62 613 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 93 920 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
33 340,00 $
31 307,00 $
32 587,00 $
31 307,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532508)
(532230)
(532369)
(529865) 56
57
58
59
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 15 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
RADIO COOPÉRATIVE DE COATICOOK, COOP DE SOLIDARITÉ
RADIO MATAGAMI
RADIO NORD-JOLI INC.
RADIO SHAWINIGAN INC.
RADIO & TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE HAVRE-SAINT-PIERRE
Coaticook
Matagami
Saint-Gabriel
Shawinigan
Havre-Saint-Pierre
Circonscription électorale : Saint-François
Circonscription électorale : Ungava
Circonscription électorale : Berthier
Circonscription électorale : Saint-Maurice
Circonscription électorale : Duplessis 46007
46007
46007
46007
46007
(Un montant de 66 042 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 99 063 $)
(Un montant de 64 840 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 97 260 $)
(Un montant de 70 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 105 000 $)
(Un montant de 62 097 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 93 146 $)
(Un montant de 63 229 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 94 844 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
33 021,00 $
32 420,00 $
35 000,00 $
31 049,00 $
31 615,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (531966)
(532498)
(532544)
(532199)
(531935) 60
61
62
63
64
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 16 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
TÉLÉ-GASPÉ
TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE 3 INC.
TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE DU HAUT- RICHELIEU 1981 LTÉE
TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE VENTS ET MARÉES
Gaspé
Saint-Godefroi
Saint-Jean-sur-Richelieu
La Malbaie
Circonscription électorale : Gaspé
Circonscription électorale : Bonaventure
Circonscription électorale : Saint-Jean
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
46007
46007
46007
46007
(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)
(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)
(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)
(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
25 000,00 $
25 000,00 $
25 000,00 $
25 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532501)
(532332)
(532236)
(532512) 65
66
67
68
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 17 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
TÉLÉVISION DU SUD-OUEST
TÉLÉVISION RIVE-SUD
TVRM - TÉLÉVISION RÉGIONALE DES MOULINS
ALLIANCE CHORALE DU QUÉBEC Châteauguay
Longueuil
Terrebonne
Montréal
Circonscription électorale : Châteauguay
Circonscription électorale : Taillon
Circonscription électorale : Terrebonne
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
46007
46007
46007
46009
(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)
(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)
(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)
(Un montant de 344 007 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 401 342 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
25 000,00 $
25 000,00 $
25 000,00 $
57 335,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532520)
(532201)
(532347)
(527812) 69
70
71
72
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 18 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
ASSOCIATION DES CINÉMAS PARALLÈLES DU QUÉBEC
ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES LOISIRS FOLKLORIQUES
FÉDÉRATION DES ASSOCIATIONS MUSICALES DU QUÉBEC
FÉDÉRATION DES HARMONIES ET DES ORCHESTRES SYMPHONIQUES DU QUÉBEC Montréal
Montréal
Montréal
Montréal
Circonscription électorale : Hochelaga- Maisonneuve
Circonscription électorale : Hochelaga- Maisonneuve
Circonscription électorale : Hochelaga- Maisonneuve
Circonscription électorale : Hochelaga- Maisonneuve
46009
46009
46009
46009
(Un montant de 305 694 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 356 643 $)
(Un montant de 264 087 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 308 102 $)
(Un montant de 294 984 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 344 148 $)
(Un montant de 346 065 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 403 743 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
50 949,00 $
44 015,00 $
49 164,00 $
57 678,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (527864)
(527853)
(527889)
(527789) 73
74
75
76
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 19 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
FÉDÉRATION DES SOCIÉTÉS D'HISTOIRE DU QUÉBEC
FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES SOCIÉTÉS DE GÉNÉALOGIE
FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DU THÉÂTRE AMATEUR
RÉSEAU INTERCOLLÉGIAL DES ACTIVITÉS SOCIOCULTURELLES DU QUÉBEC
Montréal
Québec
Sherbrooke
Québec
Circonscription électorale : Hochelaga- Maisonneuve
Circonscription électorale : Chauveau
Circonscription électorale : Sherbrooke
Circonscription électorale : Charlesbourg 46009
46009
46009
46009
(Un montant de 297 867 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 347 512 $)
(Un montant de 256 500 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 299 250 $)
(Un montant de 245 550 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 286 475 $)
(Un montant de 345 246 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 402 787 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
49 645,00 $
42 750,00 $
40 925,00 $
57 541,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (527827)
(527809)
(527799)
(527856) 77
78
79
80
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 20 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
CRSBP DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE-NORD- DU-QUÉBEC INC.
CRSBP DE LA CAPITALE-NATIONALE ET DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES INC.
CRSBP DE LA CÔTE-NORD INC.
CRSBP DE LA GASPÉSIE-ÎLES-DE-LA- MADELEINE INC.
Rouyn-Noranda
Lévis
Sept-Îles
Cap-Chat
Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue
Circonscription électorale : Chutes-de-la- Chaudière
Circonscription électorale : Duplessis
Circonscription électorale : Gaspé 46010
46010
46010
46010
(Un montant de 480 028 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 805 028 $)
(Un montant de 607 668 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 932 668 $)
(Un montant de 401 245 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 726 245 $)
(Un montant de 444 413 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 769 413 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
325 000,00 $
325 000,00 $
325 000,00 $
325 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (531731)
(532194)
(531904)
(531832) 81
82
83
84
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 21 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
CRSBP DE LA MONTÉRÉGIE
CRSBP DE L'ESTRIE INC.
CRSBP DE L'OUTAOUAIS
CRSBP DES LAURENTIDES INC.
CRSBP DU BAS-SAINT-LAURENT INC.
La Prairie
Sherbrooke
Gatineau
Sainte-Agathe-des-Monts
Rivière-du-Loup
Circonscription électorale : La Prairie
Circonscription électorale : Sherbrooke
Circonscription électorale : Gatineau
Circonscription électorale : Bertrand
Circonscription électorale : Rivière-du-Loup- Témiscouata
46010
46010
46010
46010
46010
(Un montant de 431 452 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 756 452 $)
(Un montant de 408 193 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 733 193 $)
(Un montant de 450 261 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 775 261 $)
(Un montant de 367 522 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 692 522 $)
(Un montant de 531 227 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 856 227 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
325 000,00 $
325 000,00 $
325 000,00 $
325 000,00 $
325 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532064)
(532161)
(531662)
(532186)
(532048) 85
86
87
88
89
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 22 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
CRSBP DU CENTRE-DU-QUÉBEC, DE LANAUDIÈRE ET DE LA MAURICIE INC.
CRSBP DU SAGUENAY - LAC-SAINT-JEAN INC.
ACADÉMIE DE DANSE DE BAIE-COMEAU
ACADÉMIE DE DANSE DE FORESTVILLE INC.
À LA PORTÉE DES SONS INC.
Trois-Rivières
Alma
Baie-Comeau
Forestville
Drummondville
Circonscription électorale : Trois-Rivières
Circonscription électorale : Lac-Saint-Jean
Circonscription électorale : René-Lévesque
Circonscription électorale : René-Lévesque
Circonscription électorale : Johnson 46010
46010
46011
46011
46011
(Un montant de 719 082 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 300 382 $)
(Un montant de 386 266 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 711 266 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
581 300,00 $
325 000,00 $
35 662,00 $
30 738,00 $
33 756,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (531727)
(531789)
(531854)
(532082)
(531938) 90
91
92
93
94
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 23 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
ATELIER DE MUSIQUE ROBERVAL INC.
BALLET CLASSIQUE DU HAUT-RICHELIEU INC.
BALLET EDDY TOUSSAINT
CAMMAC
CAMP MUSICAL D'ASBESTOS INC.
Roberval
Saint-Jean-sur-Richelieu
Laval
Harrington
Asbestos
Circonscription électorale : Roberval
Circonscription électorale : Saint-Jean
Circonscription électorale : Laval-des-Rapides
Circonscription électorale : Argenteuil
Circonscription électorale : Richmond 46011
46011
46011
46011
46011
(Un montant de 64 622 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 96 933 $)
(Un montant de 101 950 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 152 925 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
31 607,00 $
34 050,00 $
32 714,00 $
32 311,00 $
50 975,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (531954)
(532226)
(531809)
(531909)
(531847) 95
96
97
98
99
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 24 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
CAMP MUSICAL DES LAURENTIDES INC.
CAMP MUSICAL DU SAGUENAY-LAC-SAINT- JEAN INC.
CAMP MUSICAL PÈRE LINDSAY INC.
CAMP MUSICAL ST-ALEXANDRE INC.
CARREFOUR MONDIAL DE L'ACCORDÉON À MONTMAGNY
Saint-Adolphe-d'Howard
Métabetchouan--Lac-à-la-Croix
Saint-Côme
Saint-Alexandre-de-Kamouraska
Montmagny
Circonscription électorale : Argenteuil
Circonscription électorale : Lac-Saint-Jean
Circonscription électorale : Berthier
Circonscription électorale : Côte-du-Sud
Circonscription électorale : Côte-du-Sud 46011
46011
46011
46011
46011
(Un montant de 196 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 294 000 $)
(Un montant de 102 011 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 153 017 $)
(Un montant de 100 869 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 151 303 $)
(Un montant de 94 194 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 141 291 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
98 000,00 $
51 006,00 $
50 434,00 $
47 097,00 $
28 047,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532110)
(531929)
(531783)
(531973)
(531803) 100
101
102
103
104
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 25 de 75
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
CENTRE DE CÉRAMIQUE-POTERIE BONSECOURS INC.
CENTRE DE RECHERCHE ET DE DESIGN EN IMPRESSION TEXTILE DE MONTRÉAL
CENTRE DES MÉTIERS DU CUIR DE MONTRÉAL
CENTRE DES MÉTIERS DU VERRE DU QUÉBEC INC.
Montréal
Montréal
Montréal
Montréal
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Saint-Henri-Sainte- Anne
Circonscription électorale : Laurier-Dorion
Circonscription électorale : Saint-Henri-Sainte- Anne
46011
46011
46011
46011
(Un montant de 158 520 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 237 780 $)
(Un montant de 171 416 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 257 124 $)
(Un montant de 159 635 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 239 453 $)
(Un montant de 179 813 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 269 719 $)
2019-2020
2019-2020
2019-2020
2019-2020
79 260,00 $
85 708,00 $
79 818,00 $
89 906,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532271)
(531866)
(532084)
(531767) 105
106
107
108
