LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

Texte intégral

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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS *

Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

code nom

Secteur (s’il y a lieu)

code nom

Mois/année MARS 2020

(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)

Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature

Nom et Titre Geneviève Vézina, directrice générale de l’administration et des immobilisations

Nombre de pages jointes 75

Nombre total d’engagements déclarés 326

*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier

2020-03-18

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SECTEUR PAGE 1 DE 75

No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat

Date de conclusion du contrat

Numéro

SEAO Titre Municipalité du

soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat

Montant du contrat avec

option(s)

Région administrative de livraison 1 Ministère de la Culture et des

Communications-

I Avis d'appel d'offres

Services professionnels

2020-03-26 1330927 Conception, réalisation, promotion et diffusion d’une œuvre-spectacle à grand déploiement de type son et lumière ou multimédia pour l’édition 2020 de la fête nationale à Québec.

* TKNL Boucherville 1 082 300,00 $ 1 082 300,00 $ Capitale Nationale

MATIÈRS Québec

2 Ministère de la Culture et des Communications-

I Contrat de gré à gré

Services professionnels

2019-12-18 1353868 Mettre en place et animer une table de concertation pour l'application du plan de conservation du site patrimonial de l'Île- d'Orléans.

* HILL+KNOWLTON STRATÉGIES Montréal 85 000,00 $ 85 000,00 $ Capitale Nationale

Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) MOIS/ANNÉE MARS 2020 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

CAP - Liste des contrats publiés au SEAO

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PAGE 2 DE 75

No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat

Date de conclusion du contrat

Numéro

SEAO Titre Contractant Municipalité du

contractant

Montant du contrat sans

options OP

Montant dépense(s) supplémentaire(s)

Description dépense(s) supplémentaire(s)

Montant total payé

Date de fin de contrat

Région administrative de

livraison 3 Ministère de la Culture et des

Communications-

I Contrat de gré à gré

Services professionnels

2018-10-12 1217863 Réalisation de demandes de développement au logiciel Constellio pour la gestion documentaire

Constellio Inc. Québec 65 000,00 $ 64 579,00 $ 2020-03-31 Capitale Nationale

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

CAP - Liste SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale

MOIS/ANNÉE MARS 2020 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 3 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES)

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

BULLETIN COMMUNAUTAIRE LE TOUR D'Y VOIR

CENTRE D'ACCÈS COMMUNAUTAIRE DE WATERLOO

CKRL-MF 89,1 INC.

COOP DE SOLIDARITÉ RADIO COMMUNAUTAIRE DE LA MRC DE MASKINONGÉ

Trois-Rivières

Waterloo

Québec

Saint-Léon-le-Grand

Circonscription électorale : Trois-Rivières

Circonscription électorale : Brome-Missisquoi

Circonscription électorale : Jean-Lesage

Circonscription électorale : Maskinongé 46007

46007

46007

46007

(Un montant de 67 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 100 500 $)

(Un montant de 70 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 105 000 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

34 230,00 $

37 200,00 $

33 500,00 $

35 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (531917)

(532505)

(531928)

(532351) 4

5

6

7

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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 4 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ RADIO COMMUNAUTAIRE NICOLET-

YAMASKA/BÉCANCOUR

CORPORATION DE TÉLÉDIFFUSION RÉGIONALE DE BERTHIER INC.

JOURNAL COMMUNAUTAIRE DE SAINT- HIPPOLYTE

JOURNAL COMMUNAUTAIRE L'ATTISÉE INC.

Bécancour

Berthierville

Saint-Hippolyte

Saint-Jean-Port-Joli

Circonscription électorale : Nicolet-Bécancour

Circonscription électorale : Berthier

Circonscription électorale : Prévost

Circonscription électorale : Côte-du-Sud 46007

46007

46007

46007

(Un montant de 67 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 100 500 $)

(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

33 500,00 $

25 000,00 $

35 886,00 $

30 624,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532232)

(531916)

(532223)

(531986) 8

9

10

11

(6)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 5 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

JOURNAL COMMUNAUTAIRE - L'ÉCHO DE CANTLEY

JOURNAL COMMUNAUTAIRE LE MONDE INC.

JOURNAL COMMUNAUTAIRE LE PORTAGEUR

JOURNAL COMMUNAUTAIRE REGARDS

JOURNAL CULTUREL GRAFFICI, COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ

Cantley

Montréal

Natashquan

Sherbrooke

Gaspé

Circonscription électorale : Gatineau

Circonscription électorale : Acadie

Circonscription électorale : Duplessis

Circonscription électorale : Sherbrooke

Circonscription électorale : Gaspé 46007

46007

46007

46007

46007

(Un montant de 75 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 112 500 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

31 656,00 $

32 180,00 $

25 638,00 $

25 814,00 $

37 500,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532216)

(532506)

(532074)

(532603)

(532587) 12

13

14

15

16

(7)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 6 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

JOURNAL DES VILLES NORDIQUES LE TRAIT D'UNION DU NORD INC.

JOURNAL LE LAVALOIS

JOURNAL LE SAINT-ARMAND

JOURNAL LE STÉPHANOIS INC.

LA CORPORATION DE TÉLÉDIFFUSION BRANDON INC.

Fermont

Sainte-Brigitte-de-Laval

Saint-Armand

Saint-Étienne-des-Grès

Saint-Gabriel-de-Brandon

Circonscription électorale : Duplessis

Circonscription électorale : Montmorency

Circonscription électorale : Brome-Missisquoi

Circonscription électorale : Maskinongé

Circonscription électorale : Berthier 46007

46007

46007

46007

46007

(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

35 567,00 $

29 295,00 $

28 236,00 $

26 762,00 $

25 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532481)

(532577)

(532555)

(532605)

(531961) 17

18

19

20

21

(8)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 7 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

LA GAZETTE DE LA MAURICIE

LA RADIO COMMUNAUTAIRE CKNA INC.

LA RADIO COMMUNAUTAIRE DE FERMONT INC.

LA RADIO COMMUNAUTAIRE DE LASALLE

LA RADIO COMMUNAUTAIRE DE RIVIÈRE ST- AUGUSTIN INC.

Trois-Rivières

Natashquan

Fermont

Montréal

Saint-Augustin

Circonscription électorale : Trois-Rivières

Circonscription électorale : Duplessis

Circonscription électorale : Duplessis

Circonscription électorale : Marguerite-Bourgeoys

Circonscription électorale : Duplessis 46007

46007

46007

46007

46007

(Un montant de 52 538 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 78 807 $)

(Un montant de 62 725 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 94 088 $)

(Un montant de 62 613 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 93 920 $)

(Un montant de 67 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 100 500 $)

(Un montant de 63 214 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 94 821 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

26 269,00 $

31 363,00 $

31 307,00 $

33 500,00 $

31 607,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532600)

(531927)

(532478)

(531924)

(532235) 22

23

24

25

26

(9)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 8 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

LA RADIO COMMUNAUTAIRE DU COMTÉ

LA TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE DE ROBERVAL INC.

LA TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE DE SAINT- RAYMOND INC.

LA TÉLÉVISION D'ICI (CÔTE-DE-BEAUPRÉ)

LA VOIX FERRÉE Rimouski

Roberval

Saint-Raymond

Sainte-Anne-de-Beaupré

Sherbrooke

Circonscription électorale : Rimouski

Circonscription électorale : Roberval

Circonscription électorale : Portneuf

Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré

Circonscription électorale : Sherbrooke 46007

46007

46007

46007

46007

(Un montant de 70 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 105 000 $)

(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)

(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)

(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

35 000,00 $

25 000,00 $

25 000,00 $

25 000,00 $

29 219,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532569)

(531946)

(532580)

(532141)

(532564) 27

28

29

30

31

(10)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 9 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

LE CAUSEUR

L'ÉCHO D'EN HAUT INC.

LE JOURNAL COMMUNAUTAIRE L'INFO DE SAINT-ÉLIE-D'ORFORD

LE JOURNAL "SKI SE DIT" DE VAL-DAVID

LE SAINT-DENISIEN Sainte-Anne-du-Sault

Saint-Pamphile

Sherbrooke

Val-David

Saint-Denis-de-Brompton

Circonscription électorale : Nicolet-Bécancour

Circonscription électorale : Côte-du-Sud

Circonscription électorale : Richmond

Circonscription électorale : Bertrand

Circonscription électorale : Richmond 46007

46007

46007

46007

46007

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

26 673,00 $

31 730,00 $

25 614,00 $

37 059,00 $

25 712,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532472)

(532479)

(532533)

(532521)

(532611) 32

33

34

35

36

(11)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 10 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

LES ÉDITIONS DES TROIS-CLOCHERS INC.

LE SON DU 49E

L'INDICE BOHÉMIEN

RADIO ACTON INC.

RADIO ANTICOSTI L'Islet

Lebel-sur-Quévillon

Rouyn-Noranda

Acton Vale

L'Île-d'Anticosti

Circonscription électorale : Côte-du-Sud

Circonscription électorale : Ungava

Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue

Circonscription électorale : Johnson

Circonscription électorale : Duplessis 46007

46007

46007

46007

46007

(Un montant de 60 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 90 000 $)

(Un montant de 53 179 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 79 769 $)

(Un montant de 60 789 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 91 184 $)

(Un montant de 63 890 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 95 835 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

27 573,00 $

30 000,00 $

26 590,00 $

30 395,00 $

31 945,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (531914)

(532246)

(532346)

(532359)

(532729) 37

38

39

40

41

(12)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 11 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

RADIO BASSE-VILLE

RADIO BELLECHASSE-ETCHEMINS

RADIO BISHOP INC.

RADIO BLANC-SABLON INC.

RADIO BORÉALE Québec

Lac-Etchemin

Sherbrooke

Blanc-Sablon

Amos

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Bellechasse

Circonscription électorale : Saint-François

Circonscription électorale : Duplessis

Circonscription électorale : Abitibi-Est 46007

46007

46007

46007

46007

(Un montant de 67 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 100 500 $)

(Un montant de 70 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 105 000 $)

(Un montant de 64 877 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 97 316 $)

(Un montant de 64 508 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 96 762 $)

(Un montant de 70 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 105 000 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

33 500,00 $

35 000,00 $

32 439,00 $

32 254,00 $

35 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532593)

(532431)

(532278)

(532466)

(532579) 42

43

44

45

46

(13)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 12 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

RADIO CENTRE-VILLE SAINT-LOUIS

RADIO COMMUNAUTAIRE DE CHÂTEAUGUAY CHAI-FM

RADIO COMMUNAUTAIRE DE LA RIVE-SUD INC.

RADIO COMMUNAUTAIRE DE L'ESTRIE

RADIO COMMUNAUTAIRE DE LÉVIS Montréal

Châteauguay

Longueuil

Sherbrooke

Lévis

Circonscription électorale : Mercier

Circonscription électorale : Châteauguay

Circonscription électorale : Marie-Victorin

Circonscription électorale : Sherbrooke

Circonscription électorale : Lévis 46007

46007

46007

46007

46007

(Un montant de 65 567 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 98 351 $)

(Un montant de 67 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 100 500 $)

(Un montant de 67 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 100 500 $)

(Un montant de 65 842 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 98 763 $)

(Un montant de 67 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 100 500 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

32 784,00 $

33 500,00 $

33 500,00 $

32 921,00 $

33 500,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532181)

(532324)

(531918)

(532547)

(532192) 47

48

49

50

51

(14)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 13 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

RADIO COMMUNAUTAIRE DE PONTIAC

RADIO COMMUNAUTAIRE DE RADISSON

RADIO COMMUNAUTAIRE DE WINDSOR ET RÉGION INC.

RADIO COMMUNAUTAIRE DU SAGUENAY INC.

Fort-Coulonge

Gouvernement régional d'Eeyou-Istchee Baie- James

Windsor

Saguenay

Circonscription électorale : Pontiac

Circonscription électorale : Ungava

Circonscription électorale : Richmond

Circonscription électorale : Jonquière 46007

46007

46007

46007

(Un montant de 61 262 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 91 893 $)

(Un montant de 64 231 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 96 347 $)

(Un montant de 60 895 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 91 343 $)

(Un montant de 65 626 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 98 439 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

30 631,00 $

32 116,00 $

30 448,00 $

32 813,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532494)

(532518)

(529994)

(531975) 52

53

54

55

(15)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 14 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

RADIO COMMUNAUTAIRE FRANCOPHONE DE MONTRÉAL INC.

RADIO COMMUNAUTAIRE M.F. DE SENNETERRE INC.

RADIO COMMUNAUTAIRE MISSISQUOI

RADIO COMMUNAUTAIRE TÊTE-À-LA- BALEINE

Montréal

Senneterre

Lac-Brome

Côte-Nord-du-Golfe-du-Saint-Laurent

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Abitibi-Est

Circonscription électorale : Brome-Missisquoi

Circonscription électorale : Duplessis 46007

46007

46007

46007

(Un montant de 66 680 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 100 020 $)

(Un montant de 62 613 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 93 920 $)

(Un montant de 65 174 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 97 761 $)

(Un montant de 62 613 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 93 920 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

33 340,00 $

31 307,00 $

32 587,00 $

31 307,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532508)

(532230)

(532369)

(529865) 56

57

58

59

(16)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 15 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

RADIO COOPÉRATIVE DE COATICOOK, COOP DE SOLIDARITÉ

RADIO MATAGAMI

RADIO NORD-JOLI INC.

RADIO SHAWINIGAN INC.

RADIO & TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE HAVRE-SAINT-PIERRE

Coaticook

Matagami

Saint-Gabriel

Shawinigan

Havre-Saint-Pierre

Circonscription électorale : Saint-François

Circonscription électorale : Ungava

Circonscription électorale : Berthier

Circonscription électorale : Saint-Maurice

Circonscription électorale : Duplessis 46007

46007

46007

46007

46007

(Un montant de 66 042 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 99 063 $)

(Un montant de 64 840 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 97 260 $)

(Un montant de 70 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 105 000 $)

(Un montant de 62 097 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 93 146 $)

(Un montant de 63 229 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 94 844 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

33 021,00 $

32 420,00 $

35 000,00 $

31 049,00 $

31 615,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (531966)

(532498)

(532544)

(532199)

(531935) 60

61

62

63

64

(17)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 16 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

TÉLÉ-GASPÉ

TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE 3 INC.

TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE DU HAUT- RICHELIEU 1981 LTÉE

TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE VENTS ET MARÉES

Gaspé

Saint-Godefroi

Saint-Jean-sur-Richelieu

La Malbaie

Circonscription électorale : Gaspé

Circonscription électorale : Bonaventure

Circonscription électorale : Saint-Jean

Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré

46007

46007

46007

46007

(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)

(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)

(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)

(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

25 000,00 $

25 000,00 $

25 000,00 $

25 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532501)

(532332)

(532236)

(532512) 65

66

67

68

(18)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 17 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

TÉLÉVISION DU SUD-OUEST

TÉLÉVISION RIVE-SUD

TVRM - TÉLÉVISION RÉGIONALE DES MOULINS

ALLIANCE CHORALE DU QUÉBEC Châteauguay

Longueuil

Terrebonne

Montréal

Circonscription électorale : Châteauguay

Circonscription électorale : Taillon

Circonscription électorale : Terrebonne

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

46007

46007

46007

46009

(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)

(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)

(Un montant de 50 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 75 000 $)

(Un montant de 344 007 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 401 342 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

25 000,00 $

25 000,00 $

25 000,00 $

57 335,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532520)

(532201)

(532347)

(527812) 69

70

71

72

(19)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 18 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

ASSOCIATION DES CINÉMAS PARALLÈLES DU QUÉBEC

ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES LOISIRS FOLKLORIQUES

FÉDÉRATION DES ASSOCIATIONS MUSICALES DU QUÉBEC

FÉDÉRATION DES HARMONIES ET DES ORCHESTRES SYMPHONIQUES DU QUÉBEC Montréal

Montréal

Montréal

Montréal

Circonscription électorale : Hochelaga- Maisonneuve

Circonscription électorale : Hochelaga- Maisonneuve

Circonscription électorale : Hochelaga- Maisonneuve

Circonscription électorale : Hochelaga- Maisonneuve

46009

46009

46009

46009

(Un montant de 305 694 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 356 643 $)

(Un montant de 264 087 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 308 102 $)

(Un montant de 294 984 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 344 148 $)

(Un montant de 346 065 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 403 743 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

50 949,00 $

44 015,00 $

49 164,00 $

57 678,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (527864)

(527853)

(527889)

(527789) 73

74

75

76

(20)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 19 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

FÉDÉRATION DES SOCIÉTÉS D'HISTOIRE DU QUÉBEC

FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES SOCIÉTÉS DE GÉNÉALOGIE

FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DU THÉÂTRE AMATEUR

RÉSEAU INTERCOLLÉGIAL DES ACTIVITÉS SOCIOCULTURELLES DU QUÉBEC

Montréal

Québec

Sherbrooke

Québec

Circonscription électorale : Hochelaga- Maisonneuve

Circonscription électorale : Chauveau

Circonscription électorale : Sherbrooke

Circonscription électorale : Charlesbourg 46009

46009

46009

46009

(Un montant de 297 867 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 347 512 $)

(Un montant de 256 500 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 299 250 $)

(Un montant de 245 550 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 286 475 $)

(Un montant de 345 246 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 402 787 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

49 645,00 $

42 750,00 $

40 925,00 $

57 541,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (527827)

(527809)

(527799)

(527856) 77

78

79

80

(21)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 20 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

CRSBP DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE-NORD- DU-QUÉBEC INC.

CRSBP DE LA CAPITALE-NATIONALE ET DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES INC.

CRSBP DE LA CÔTE-NORD INC.

CRSBP DE LA GASPÉSIE-ÎLES-DE-LA- MADELEINE INC.

Rouyn-Noranda

Lévis

Sept-Îles

Cap-Chat

Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue

Circonscription électorale : Chutes-de-la- Chaudière

Circonscription électorale : Duplessis

Circonscription électorale : Gaspé 46010

46010

46010

46010

(Un montant de 480 028 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 805 028 $)

(Un montant de 607 668 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 932 668 $)

(Un montant de 401 245 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 726 245 $)

(Un montant de 444 413 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 769 413 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

325 000,00 $

325 000,00 $

325 000,00 $

325 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (531731)

(532194)

(531904)

(531832) 81

82

83

84

(22)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 21 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

CRSBP DE LA MONTÉRÉGIE

CRSBP DE L'ESTRIE INC.

CRSBP DE L'OUTAOUAIS

CRSBP DES LAURENTIDES INC.

CRSBP DU BAS-SAINT-LAURENT INC.

La Prairie

Sherbrooke

Gatineau

Sainte-Agathe-des-Monts

Rivière-du-Loup

Circonscription électorale : La Prairie

Circonscription électorale : Sherbrooke

Circonscription électorale : Gatineau

Circonscription électorale : Bertrand

Circonscription électorale : Rivière-du-Loup- Témiscouata

46010

46010

46010

46010

46010

(Un montant de 431 452 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 756 452 $)

(Un montant de 408 193 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 733 193 $)

(Un montant de 450 261 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 775 261 $)

(Un montant de 367 522 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 692 522 $)

(Un montant de 531 227 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 856 227 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

325 000,00 $

325 000,00 $

325 000,00 $

325 000,00 $

325 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532064)

(532161)

(531662)

(532186)

(532048) 85

86

87

88

89

(23)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 22 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

CRSBP DU CENTRE-DU-QUÉBEC, DE LANAUDIÈRE ET DE LA MAURICIE INC.

CRSBP DU SAGUENAY - LAC-SAINT-JEAN INC.

ACADÉMIE DE DANSE DE BAIE-COMEAU

ACADÉMIE DE DANSE DE FORESTVILLE INC.

À LA PORTÉE DES SONS INC.

Trois-Rivières

Alma

Baie-Comeau

Forestville

Drummondville

Circonscription électorale : Trois-Rivières

Circonscription électorale : Lac-Saint-Jean

Circonscription électorale : René-Lévesque

Circonscription électorale : René-Lévesque

Circonscription électorale : Johnson 46010

46010

46011

46011

46011

(Un montant de 719 082 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 300 382 $)

(Un montant de 386 266 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 711 266 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

581 300,00 $

325 000,00 $

35 662,00 $

30 738,00 $

33 756,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (531727)

(531789)

(531854)

(532082)

(531938) 90

91

92

93

94

(24)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 23 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

ATELIER DE MUSIQUE ROBERVAL INC.

BALLET CLASSIQUE DU HAUT-RICHELIEU INC.

BALLET EDDY TOUSSAINT

CAMMAC

CAMP MUSICAL D'ASBESTOS INC.

Roberval

Saint-Jean-sur-Richelieu

Laval

Harrington

Asbestos

Circonscription électorale : Roberval

Circonscription électorale : Saint-Jean

Circonscription électorale : Laval-des-Rapides

Circonscription électorale : Argenteuil

Circonscription électorale : Richmond 46011

46011

46011

46011

46011

(Un montant de 64 622 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 96 933 $)

(Un montant de 101 950 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 152 925 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

31 607,00 $

34 050,00 $

32 714,00 $

32 311,00 $

50 975,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (531954)

(532226)

(531809)

(531909)

(531847) 95

96

97

98

99

(25)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 24 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

CAMP MUSICAL DES LAURENTIDES INC.

CAMP MUSICAL DU SAGUENAY-LAC-SAINT- JEAN INC.

CAMP MUSICAL PÈRE LINDSAY INC.

CAMP MUSICAL ST-ALEXANDRE INC.

CARREFOUR MONDIAL DE L'ACCORDÉON À MONTMAGNY

Saint-Adolphe-d'Howard

Métabetchouan--Lac-à-la-Croix

Saint-Côme

Saint-Alexandre-de-Kamouraska

Montmagny

Circonscription électorale : Argenteuil

Circonscription électorale : Lac-Saint-Jean

Circonscription électorale : Berthier

Circonscription électorale : Côte-du-Sud

Circonscription électorale : Côte-du-Sud 46011

46011

46011

46011

46011

(Un montant de 196 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 294 000 $)

(Un montant de 102 011 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 153 017 $)

(Un montant de 100 869 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 151 303 $)

(Un montant de 94 194 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 141 291 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

98 000,00 $

51 006,00 $

50 434,00 $

47 097,00 $

28 047,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532110)

(531929)

(531783)

(531973)

(531803) 100

101

102

103

104

(26)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 25 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

CENTRE DE CÉRAMIQUE-POTERIE BONSECOURS INC.

CENTRE DE RECHERCHE ET DE DESIGN EN IMPRESSION TEXTILE DE MONTRÉAL

CENTRE DES MÉTIERS DU CUIR DE MONTRÉAL

CENTRE DES MÉTIERS DU VERRE DU QUÉBEC INC.

Montréal

Montréal

Montréal

Montréal

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Saint-Henri-Sainte- Anne

Circonscription électorale : Laurier-Dorion

Circonscription électorale : Saint-Henri-Sainte- Anne

46011

46011

46011

46011

(Un montant de 158 520 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 237 780 $)

(Un montant de 171 416 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 257 124 $)

(Un montant de 159 635 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 239 453 $)

(Un montant de 179 813 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 269 719 $)

2019-2020

2019-2020

2019-2020

2019-2020

79 260,00 $

85 708,00 $

79 818,00 $

89 906,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (532271)

(531866)

(532084)

(531767) 105

106

107

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