MOIS/ANNÉE : MARS 2020 - LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 47 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Brigade culturelle: Appropriation du loisir culturel.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Plus de culture dans nos loisirs.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Le développement du loisir culturel au Bas-St-Laurent.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appropriation des fabricathèques par les organismes en loisir culturel à Montréal.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Communauté technoculturelle des travailleurs culturels du Bas-Saint-Laurent.

UNITÉ RÉGIONALE DE LOISIR ET DE SPORT DE LA MAURICIE

UNITÉ RÉGIONALE DE LOISIR ET DE SPORT DE L'OUTAOUAIS

UNITÉ RÉGIONALE DE LOISIR ET DE SPORT DU BAS-SAINT-LAURENT INC.

CLUB TECHNO CULTURE

CONSEIL DE LA CULTURE DU BAS-SAINT-LAURENT

Trois-Rivières

Gatineau

Rimouski

Montréal

Rimouski

Circonscription électorale : Champlain

Circonscription électorale : Papineau

Circonscription électorale : Rimouski

Circonscription électorale : Mercier

Circonscription électorale : Rimouski 46110

46110

46130

2019-2020

43 117,00 $

47 438,00 $

48 382,00 $

50 000,00 $

25 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (534020)

(534068)

(533885)

(533927)

(533712) 196

197

198

199

200

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 48 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Tournée d'ateliers Wikipédia et organisation d'un événement Wikithon.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Édition 2020 de Numérique 02 : un incubateur de projets numériques.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Démontrer le potentiel d'une réorganisation des données existantes dans le secteur du livre.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Intégration de la réalité virtuelle dans les bibliothèques du Réseau BIBLIO CNCA.

CONSEIL RÉGIONAL DE LA CULTURE DE LAVAL

CONSEIL RÉGIONAL DE LA CULTURE DU SAGUENAY - LAC-SAINT-JEAN

CORPORATION DE L'ÉCOLE POLYTECHNIQUE DE MONTRÉAL

CRSBP DE LA CAPITALE-NATIONALE ET DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES INC.

Laval

Alma

Montréal

Lévis

Circonscription électorale : Laval-des-Rapides

Circonscription électorale : Lac-Saint-Jean

Circonscription électorale : Outremont

Circonscription électorale : Chutes-de-la-Chaudière

46130

2019-2020

2019-2020 2020-2021

2019-2020

75 000,00 $

25 000,00 $

142 875,00 $ 47 625,00 $

40 725,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 190 500,00 $

(533820)

(533733)

(533924)

(533917) 201

202

203

204

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 49 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Éveil et appropriation du numérique pour les acteurs culturels de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Cabarets littéraires en bibliothèques et en ligne, en hommage aux écrivain.e.s de l'Estrie.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé 325 ans de diversité culturelle.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Ateliers de création numérique sur iPad au Musée.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Baladomusée.

CULTURE GASPÉSIE

LE PETIT BONHEUR DE ST-CAMILLE INC.

MUNICIPALITÉ DE SAINT-CHARLES-SUR-RICHELIEU

MUSÉE DE LA NATURE ET DES SCIENCES INC.

RADIO COMMUNAUTAIRE DE LA RIVE-SUD INC.

Bonaventure

Saint-Camille

Saint-Charles-sur-Richelieu

Sherbrooke

Longueuil

Circonscription électorale : Bonaventure

Circonscription électorale : Richmond

Circonscription électorale : Borduas

Circonscription électorale : Sherbrooke

Circonscription électorale : Marie-Victorin 46130

46130

2019-2020

25 000,00 $

25 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (533863)

(533850)

(534091)

(533826)

(534072) 205

206

207

208

209

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 50 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Activité : Autres interventions particulières en culture et en communications

Activité : Mécénat Placements Culture

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé MAJR - Mise-à-jour numérique régionale.

Acquisition de chapiteaux usagés et d'un lot d'équipements connexes.

Volet A - Création de fonds capitalisés à perpétuité

SPOROBOLE

CITÉ DES ARTS DU CIRQUE

CAMP MUSICAL D'ASBESTOS INC.

CENTRE CULTUREL DE JOLIETTE INC.

Sherbrooke

Montréal

Asbestos

Joliette

Circonscription électorale : Sherbrooke

Circonscription électorale : Viau

Circonscription électorale : Richmond

Circonscription électorale : Joliette 46130

46029

46170

2019-2020

250 000,00 $

284 000,00 $

87 130,00 $

435 900,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (533911)

(534222)

(531636)

(533224) 210

211

212

213

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 51 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Mécénat Placements Culture

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Volet A - Création de fonds capitalisés à perpétuité

FESTIVAL CLASSICA

FESTIVAL DES ARTS DE SAINT-SAUVEUR

L'ASSOCIATION CANADIENNE D'HISTOIRE FERROVIAIRE

LE DOMAINE FORGET DE CHARLEVOIX INC.

(ÉCOLE) Saint-Lambert

Saint-Sauveur

Saint-Constant

Saint-Irénée

Circonscription électorale : Laporte

Circonscription électorale : Prévost

Circonscription électorale : Sanguinet

Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de-Beaupré

46170

2019-2020

477 250,00 $

259 640,00 $

361 450,00 $

378 630,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (533637)

(531143)

(531614)

(532175) 214

215

216

217

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 52 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Élément : 02 - Musées nationaux

Aide financière additionnelle non récurrente au cours de l'exercice financier 2019-2020.

Aide financière additionnelle 2019-2020

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - Plan culturel numérique du Québec (An 6).

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - portion Maintien des actifs.

Aide financière de 2 500 000$, sous forme de remboursement d'emprunt, pour les travaux de réfection de la maçonnerie du pavillon Gérard-Morisset.

MUSÉE NATIONAL DES BEAUX-ARTS DU QUÉBEC (MNBAQ)

Québec

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Taschereau 4620100

4620100

4620106

4620107

2019-2020

101 700,00 $

1 000 000,00 $

800 000,00 $

1 388 500,00 $

2 500 000,00 $ (Pr. 02-02)

(Pr. 02-02)

(Pr. 02-02) (534177)

(534212)

(534123)

(534120)

(534170) 218

219

220

221

222

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 53 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Élément : 02 - Musées nationaux

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - portion Bonification des actifs.

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - portion Ressources informationnelles.

Aide financière additionnelle non récurrente au cours de l'exercice financier 2019-2020.

Aide financière additionnelle 2019-2020

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - Plan culturel numérique du Québec (An 6).

MUSÉE NATIONAL DES BEAUX-ARTS DU QUÉBEC (MNBAQ)

MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN DE MONTRÉAL (MACM)

Québec

Montréal

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis 4620109

4620110

4620200

4620206

2019-2020

388 100,00 $

190 000,00 $

59 300,00 $

250 000,00 $

525 000,00 $ (Pr. 02-02)

(Pr. 02-02)

(Pr. 02-02) (534121)

(534122)

(534174)

(534209)

(534166) 223

224

225

226

227

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 54 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Élément : 02 - Musées nationaux

Enveloppe d'investissement 2019-2020 pour l'amélioration des actifs et l'ajout d'équipements.

Enveloppe d'investissement 2019-2020 pour les ressources informationnelles.

Aide financière additionnelle non récurrente au cours de l'exercice financier 2019-2020.

Aide financière additionnelle 2019-2020

Aide financière additionnelle pour la production d'une collection commune avec le MBAM pour participer au réseau international des Micro-Folies.

Enveloppe d'investissement spécifique pour étude dans le cadre du projet de la Cité du Séminaire.

MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN DE MONTRÉAL (MACM)

MUSÉE DE LA CIVILISATION (MCIV)

MUSÉE DE LA CIVILISATION (MCIV) Montréal

Montréal

Québec

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Taschereau 4620209

4620210

4620300

4620303

2019-2020

658 300,00 $

397 600,00 $

117 700,00 $

700 000,00 $

55 000,00 $

200 000,00 $ (Pr. 02-02)

(Pr. 02-02)

(Pr. 02-02) (534154)

(534155)

(534175)

(534210)

(534213)

(534162) 228

229

230

231

232

233

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 55 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Élément : 02 - Musées nationaux

Enveloppe d'investissement 2019-2020 dans le cadre du Plan culturel numérique du Québec (an 6).

Enveloppe d'investissement 2019-2020 pour le maintien des actifs et le remplacement d'équipements.

Enveloppe d'investissement 2019-2020 pour la résorption du déficit de maintien d'actifs.

Enveloppe d'investissement 2019-2020 pour les ressources informationnelles.

Aide financière additionnelle non récurrente au cours de l'exercice financier 2019-2020.

Aide financière additionnelle 2019-2020.

MUSÉE DE LA CIVILISATION (MCIV)

MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE MONTRÉAL (MBAM)

Québec

Montréal

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis 4620306

4620307

4620308

4620310

4620400

2019-2020

1 050 000,00 $

1 973 600,00 $

2 000 000,00 $

708 900,00 $

88 900,00 $

550 000,00 $ (Pr. 02-02)

(Pr. 02-02)

(Pr. 02-02) (534161)

(534157)

(534159)

(534160)

(534176)

(534211) 234

235

236

237

238

239

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 56 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Élément : 02 - Musées nationaux

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - Plan culturel numérique du Québec (An 6).

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - portion Maintien des actifs.

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - portion Résorption du déficit de maintien d'actifs.

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - portion Bonification des actifs.

MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE MONTRÉAL (MBAM)

Montréal

MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE MONTRÉAL (MBAM)

Montréal

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis 4620406

4620407

4620408

4620409

2019-2020

87 000,00 $

2 163 900,00 $

2 556 000,00 $

233 000,00 $ (Pr. 02-02)

(Pr. 02-02)

(Pr. 02-02) (534147)

(534144)

(534146)

(534145) 240

241

242

243

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 57 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Élément : 03 - SPDAM et SGTQ

Subvention annuelle de fonctionnement 2019-2020.

Enveloppe d'investissement de 18 581 356 $ pour la réalisation du projet de transformation du Musée d'art contemporain de Montréal.

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - portion Maintien des actifs.

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - portion Résorption du déficit de maintien d'actifs.

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - portion Ressources informationnelles.

SOCIÉTÉ DE LA PLACE DES ARTS DE MONTRÉAL (SPAM)

Montréal

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis 4626100

4626103

4626107

4626108

4626110

2019-2020 2020-2021

2019-2020

995 545,00 $ 1 460 055,00 $

18 581 356,00 $

7 055 500,00 $

3 500 000,00 $

120 000,00 $ (Pr. 02-03)

(Pr. 02-03)

Total 2 455 600,00 $ (532933)

(534248)

(534128)

(534130)

(534132) 244

245

246

247

248

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 58 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Élément : 03 - SPDAM et SGTQ

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - portion Maintien des actifs.

Enveloppe d'investissement additionnelle 2019-2020 pour la réalisation du projet visant l'installation de gicleurs dans le Grand Théâtre de Québec.

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - portion Résorption du déficit de maintien d'actifs.

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - portion Bonification des actifs.

Aide financière additionnelle non récurrente pour le projet d'accès universel au complexe de la Place des Arts.

SOCIÉTÉ DU GRAND THÉÂTRE DE QUÉBEC (SGTQ)

Québec

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Taschereau 4626207

4626207

4626208

4626209

2019-2020

1 594 100,00 $

5 000 000,00 $

400 000,00 $

180 000,00 $

150 000,00 $ (Pr. 02-03)

(Pr. 02-03)

(Pr. 02-03) (534138)

(534216)

(534140)

(534139)

(534151) 249

250

251

252

253

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 59 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Élément : 03 - SPDAM et SGTQ

Élément : 04 - SODEC

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - portion Ressources informationnelles.

Aide financière additionnelle non récurrente au cours de l'exercice financier 2019-2020.

Aide financière additionnelle de 4 125 000 $ liée à une mesure du Discours du Budget 2019-2020 afin de stimuler l'entrepreneuriat culturel.

Aide financière additionnelle de 1 000 000 $ en 2019-2020 pour stimuler l'entrepreneuriat culturel.

SOCIÉTÉ DU GRAND THÉÂTRE DE QUÉBEC (SGTQ)

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES CULTURELLES (SODEC)

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES CULTURELLES (SODEC) Québec

Montréal

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint-Jacques

4626210

4628000

4628100

2019-2020

152 100,00 $

29 400,00 $

4 125 000,00 $

1 000 000,00 $ (Pr. 02-03)

(Pr. 02-04)

(Pr. 02-04) (534142)

(534178)

(534105)

(534193) 254

255

256

257

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 60 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Élément : 04 - SODEC

Aide financière additionnelle non récurrente afin de soutenir les activités de Xn Québec.

Réclamation des intérêts à court terme pour la période s'échelonnant du 1er octobre 2019 au 31 mars 2020.

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - portion Maintien des actifs.

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - portion Résorption du déficit de maintien d'actifs.

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES CULTURELLES (SODEC)

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES CULTURELLES (SODEC) Montréal

Montréal

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint-Jacques

4628100

4628105

4628107

4628108

2019-2020

60 000,00 $

1 541 800,00 $

376 300,00 $ (Pr. 02-04)

(Pr. 02-04)

(Pr. 02-04) (534201)

(534093)

(534124)

(534125) 258

259

260

261

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 61 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Élément : 04 - SODEC

Élément : 06 - STQ

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - portion Ressources informationnelles.

Subvention annuelle de fonctionnement 2019-2020.

Aide financière additionnelle de 200 000 $ pour soutenir la production et la diffusion de l'édition 2020 du spectacle de la Fête nationale à Québec.

Aide financière additionnelle non récurrente au cours de l'exercice financier 2019-2020.

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES CULTURELLES (SODEC)

SOCIÉTÉ DE TÉLÉDIFFUSION DU QUÉBEC (TÉLÉ-QUÉBEC)

Montréal

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint-Jacques

4628110

4632000

2019-2020

2019-2020 2020-2021

2019-2020

175 000,00 $

37 313 675,00 $ 19 443 725,00 $

200 000,00 $

140 000,00 $ (Pr. 02-04)

(Pr. 02-06)

Total 56 757 400,00 $ (534127)

(533005)

(534168)

(534180) 262

263

264

265

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 62 de 75

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Élément : 06 - STQ

Aide financière additionnelle pour le remboursement d'une partie de l'avance de Télé-Québec.

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - portion Maintien des actifs.

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - portion Résorption du déficit de maintien d'actifs.

Enveloppe d'investissement 2019-2020 - portion Ressources informationnelles.

SOCIÉTÉ DE TÉLÉDIFFUSION DU QUÉBEC (TÉLÉ-QUÉBEC)

Montréal

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint-Jacques

4632000

4632007

4632008

4632010

2019-2020

4 182 436,00 $

4 553 900,00 $

967 700,00 $

1 350 700,00 $ (Pr. 02-06)

(Pr. 02-06)

(Pr. 02-06) (534244)

(534134)

(534136)

(534137) 266

267

268

269

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2020

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

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