• Aucun résultat trouvé

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS"

Copied!
37
0
0

Texte intégral

(1)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS *

Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

code nom

Secteur (s’il y a lieu)

code nom

Mois/année MARS 2021

(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)

Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature

Nom et Titre Geneviève Vézina, directrice générale de l’administration et des immobilisations

Nombre de pages jointes 30

Nombre total d’engagements déclarés 112

*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier

2021-03-18

(2)

PAGE 1 DE 30

No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat

Numéro

SEAO Titre Contractant Municipalité du

contractant

Montant du contrat sans

options OP Montant

dépense(s) supplémentaire(s)

Description dépense(s) supplémentaire(s)

Montant total

payé Date de fin de

contrat Région administrative de livraison 1 Ministère de la Culture et des

Communications- I Contrat de gré à

gré Services

professionnels 2020-11-16 1427277 Analyse économique des impacts des diverses hypothèses de modifications réglementaires pour les entreprises assujetties aux règlements de la Loi sur le développement des entreprises québécoises dans le domaine du livre.

8114056 Canada inc. Montréal 39 300,00 $ 39 300,00 $ 2021-02-28 Capitale Nationale

2 Ministère de la Culture et des

Communications- I Contrat de gré à

gré Services

professionnels 2020-06-01 1382793 Agir à titre de chargée de projet pour la Politique gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture pour toutes les régions du Québec.

Bouchard, Sylvie Montréal 72 000,00 $ 59 477,95 $ 2021-02-28 Capitale Nationale

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

CAP - Liste SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale

MOIS/ANNÉE MARS 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

(3)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE MAI 2019 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS SECTEUR PAGE 2 DE 30

NOTE 1 Liste des catégories : NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :

No SEAO, No de bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

3 105047212-0

PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION

(DIVERS)

Élément 01 : DIRECTION ET ADMINISTRATION

Paiement des factures pour l’ensemble des services offerts. 2020-2021 32 083,33 $ (Pr. 01-01)

Centre d'acquisitions gouvernementales Québec

Taschereau

4

5

105047240-0

105047226-2

Communications téléphoniques et télécommunications.

PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION

(DIVERS)

Élément 02 : SOUTIEN À LA MISSION

Entente avec l’Observatoire de la culture et des communications du Québec (OCCQ).

2020-2021 28 154,62 $ (Pr. 01-01)

2020-2021 85 000,00 $ (Pr. 01-02)

Fonds des infrastructures et des services Québec

Taschereau

Institut de la statistique du Québec Québec

Taschereau

(4)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE MARS 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS SECTEUR PAGE 3 DE 30

NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :

No SEAO, No de bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

6

7

105047232-0

105047228-0

Entente avec l’Observatoire de la culture et des communications du Québec l'OCCQ pour une étude sur les effets de la pandémie tel que prévu dans le Plan de relance économique du milieu culturel.

Contrat de recherche avec l’Institut national de la recherche

scientifique (INRS) pour la réalisation de travaux de recherche sur les pratiques de découverte de contenus culturels et environnements numériques - Regards qualitatifs sur la découverte culturelle au Québec. Période du 10 mars 2021 au 31 mars 2022.

2020-2021 200 000,00 $ (Pr. 01-02)

2020-2021 60 960,00 $ (Pr. 01-02)

Institut de la statistique du Québec Québec

Taschereau

Institut national de la recherche scientifique Québec

Taschereau

(5)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 4 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES)

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

ÉCOLE DE DANSE CONTEMPORAINE DE MONTRÉAL (EDCMTL)

ÉCOLE NATIONALE DE CIRQUE

INSTITUT NATIONAL DE L'IMAGE ET DU SON

L'ÉCOLE SUPÉRIEURE DE BALLET DU QUÉBEC Montréal

Montréal

Montréal

Montréal

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Viau

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Mercier 46011

46011

46011

46011

(Un montant de 1 755 705 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 2 345 541 $)

(Un montant de 2 454 757 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 3 262 939 $)

(Un montant de 4 652 028 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 6 305 778 $)

(Un montant de 3 036 965 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 4 103 465 $)

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

589 836,00 $

808 182,00 $

1 653 750,00 $

1 066 500,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (531790)

(532284)

(531823)

(532125) 8

9

10

11

(6)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 5 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux immobilisations

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Équipements spécialisés (outillage), École d'ébénisterie d'art de Montréal.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Espace Libre - Rénovation - Optimisation énergétique.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Mise aux normes du pont Perrault.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Faire face à la pandémie : mise à jour de l'équipement informatique et technique.

ÉCOLE D'ÉBÉNISTERIE D'ART DE MONTRÉAL

ESPACE LIBRE INC.

MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE NOTRE- DAME-DES-PINS

RADIO COMMUNAUTAIRE FRANCOPHONE DE MONTRÉAL INC.

Montréal

Montréal

Notre-Dame-des-Pins

Montréal

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Beauce-Sud

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

46021

46021

46023

46040

(Un montant de 1 250 915 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 349 615 $)

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

183 700,00 $

98 700,00 $

1 258 283,00 $

99 900,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (535079)

(518204)

(532724)

(535572) 12

13

14

15

(7)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 6 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux initiatives de partenariat

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente autorisée par ct ou décret.

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente ciblée.

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente ciblée.

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel autochtone.

CONSEIL DU PATRIMOINE RELIGIEUX DU QUÉBEC

SOCIÉTÉ CRIE DES COMMUNICATIONS DE LA BAIE JAMES

TAQRAMIUT NIPINGAT INC.

MINWASHIN Montréal

Mistissini

Dorval

Kitcisakik

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Ungava

Circonscription électorale : Marquette

Circonscription électorale : Abitibi-Est 46024

46082

46082

46088

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021 2021-2022 2022-2023

5 000 000,00 $

40 000,00 $

40 000,00 $

200 000,00 $ 125 000,00 $ 125 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 450 000,00 $

(536418)

(536433)

(536436)

(535336) 16

17

18

19

(8)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 7 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux initiatives de partenariat

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel autochtone.

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel autochtone.

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel autochtone.

NATION WABAN-AKI INC.

BANDE INDIENNE DES ALGONQUINS DE LONG-POINT WINNEWAY

CONSEIL DES INNUS DE PESSAMIT Wôlinak

Winneway

Pessamit

Circonscription électorale : Nicolet-Bécancour

Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue

Circonscription électorale : René-Lévesque 46088

46091

46091

2020-2021 2021-2022 2022-2023

2020-2021 2021-2022

2020-2021 2021-2022

125 000,00 $ 50 000,00 $ 50 000,00 $

45 000,00 $ 45 000,00 $

45 000,00 $ 45 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) Total

Total

Total

225 000,00 $

90 000,00 $

90 000,00 $ (536360)

(536440)

(536481) 20

21

22

(9)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 8 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux initiatives de partenariat

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente pour les agents de développement culturel dans les communautés autochtones.

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel autochtone.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Planification d'une stratégie numérique pour les bibliothèques publiques du Québec.

LE CONSEIL DE LA NATION HURONNE- WENDAT

PEKUAKAMIULNUATSH TAKUHIKAN

ASSOCIATION DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES DU QUÉBEC

Wendake

Mashteuiatsh

Montréal

Circonscription électorale : Chauveau

Circonscription électorale : Roberval

Circonscription électorale : Gouin 46091

46091

46110

2020-2021 2021-2022

2020-2021 2021-2022

2020-2021 2021-2022

45 000,00 $ 45 000,00 $

45 000,00 $ 45 000,00 $

110 444,00 $ 27 611,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) Total

Total

Total

90 000,00 $

90 000,00 $

138 055,00 $ (536501)

(536480)

(536463) 23

24

25

(10)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 9 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet pilote, Culturat phase 2.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Faciliter la découvrabilité et l'accès des activités de loisir culturel.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Focus sur l'offre.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Accroître, faire rayonner et pérenniser la pratique du loisir culturel.

ASSOCIATION TOURISTIQUE RÉGIONALE DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE

CONSEIL RÉGIONAL DE LA CULTURE DU SAGUENAY - LAC-SAINT-JEAN

CONSEIL SPORT LOISIR DE L'ESTRIE

CORPORATION RÉGIONALE DE LOISIR ET DE SPORT DE LANAUDIÈRE

Rouyn-Noranda

Alma

Sherbrooke

L'Épiphanie

Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue

Circonscription électorale : Lac-Saint-Jean

Circonscription électorale : Richmond

Circonscription électorale : L'Assomption 46110

46110

46110

46110

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

100 000,00 $

43 997,00 $

43 997,00 $

41 415,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (536713)

(536536)

(536564)

(536442) 26

27

28

29

(11)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 10 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Des bibliothèques dans le Nord-du-Québec.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet structurant ÉNH.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Un accès privilégié aux arts et à la culture pour encourager la persévérance scolaire.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Colloque virtuel et éclaté du loisir culturel en Abitibi- Témiscamingue.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet pilote: Arts du cirque et Place à la poésie.

CRSBP DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE-NORD- DU-QUÉBEC INC.

ÉCOLE NATIONALE DE L'HUMOUR

FUSION JEUNESSE

LOISIR ET SPORT ABITIBI-TÉMISCAMINGUE

LOISIR ET SPORT MONTÉRÉGIE Rouyn-Noranda

Montréal

Montréal

Val-d'Or

Saint-Hyacinthe

Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Abitibi-Est

Circonscription électorale : Saint-Hyacinthe 46110

46110

46110

46110

46110

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

100 000,00 $

200 000,00 $

250 000,00 $

27 360,00 $

61 359,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (536369)

(536626)

(536282)

(536445)

(536572) 30

31

32

33

34

(12)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 11 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement d'espaces et de nouvelles pratiques culturelles.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé L'art urbain par les jeunes.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Étude de faisabilité Maison de la chanson et de la Musique.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Les Serres Agrikol.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé En Balad-Ô loisir culturel.

LOISIR SPORT BAIE-JAMES

LOISIR SPORT CENTRE-DU-QUÉBEC

MAISON DE LA CHANSON FRANCOPHONE (NOM EN COURS DE MODIFICATION)

MUSIQUE MOONSHINE

REGROUPEMENT DES UNITÉS RÉGIONALES DE LOISIR ET DE SPORT DU QUÉBEC

Matagami

Drummondville

Montréal

Montréal

Laval

Circonscription électorale : Ungava

Circonscription électorale : Johnson

Circonscription électorale : Mercier

Circonscription électorale : Mercier

Circonscription électorale : Vimont 46110

46110

46110

46110

46110

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

39 778,00 $

40 770,00 $

99 000,00 $

75 000,00 $

50 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (536486)

(536430)

(536733)

(536734)

(536604) 35

36

37

38

39

(13)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 12 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Virage numérique en loisir culturel.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé L'Art de s'amuser, en toute circonstance !!!.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Encourager la pratique du loisir culturel et favoriser son développement.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Aménagements favorables au loisir culturel.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Soutien à l'expérimentation de nouvelles pratiques et activités en loisir culturel-Région GÎM.

SPORT ET LOISIR DE L'ILE DE MONTRÉAL

UNITÉ DE LOISIR ET DE SPORT DE LA CAPITALE-NATIONALE

UNITÉ RÉGIONALE DE LOISIR, DE SPORT ET DE PLEIN AIR DES LAURENTIDES

UNITÉ RÉGIONALE DE LOISIR ET DE SPORT DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES

UNITÉ RÉGIONALE DE LOISIR ET DE SPORT DE LA GASPÉSIE/ÎLES-DE-LA-MADELEINE INC.

Montréal

Québec

Saint-Jérôme

Lévis

Caplan

Circonscription électorale : Laurier-Dorion

Circonscription électorale : Jean-Lesage

Circonscription électorale : Saint-Jérôme

Circonscription électorale : Lévis

Circonscription électorale : Bonaventure 46110

46110

46110

46110

46110

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

50 322,00 $

45 094,00 $

44 642,00 $

48 321,00 $

39 608,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (536510)

(536281)

(536455)

(536402)

(536485) 40

41

42

43

44

(14)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 13 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Une fenêtre sur le loisir culturel: talents rayonnants, plaisir débordant.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement du loisir culturel au Bas-Saint-Laurent.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Art Nature Côte-Nord.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé LIV - plateforme de vente de livre audio.

UNITÉ RÉGIONALE DE LOISIR ET DE SPORT DE LA MAURICIE

UNITÉ RÉGIONALE DE LOISIR ET DE SPORT DU BAS-SAINT-LAURENT INC.

UNITÉ RÉGIONALE LOISIR ET SPORT DE LA CÔTE-NORD

9323-8665 QUÉBEC INC.

Trois-Rivières

Rimouski

Baie-Comeau

Longueuil

Circonscription électorale : Champlain

Circonscription électorale : Rimouski

Circonscription électorale : René-Lévesque

Circonscription électorale : Taillon 46110

46110

46110

46121

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021 2021-2022

41 221,00 $

46 255,00 $

48 579,00 $

272 000,00 $ 68 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 340 000,00 $

(536535)

(536525)

(536314)

(535705) 45

46

47

48

(15)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 14 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Activer la 2e phase de développement de l'agrégateur québécois h264.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Plateforme numérique +: Agréger et mettre en valeurs les données culturelles du SLSJ.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé SIT. Streaming live, Interconnectivité, Téléperformance.

9382-7004 QUEBEC INC

CONSEIL RÉGIONAL DE LA CULTURE DU SAGUENAY - LAC-SAINT-JEAN

DANSE DANSE INC.

Montréal

Alma

Montréal

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Lac-Saint-Jean

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

46121

46121

46121

2020-2021 2021-2022

2020-2021 2021-2022

2020-2021 2021-2022

440 000,00 $ 110 000,00 $

250 000,00 $ 66 416,00 $

560 000,00 $ 140 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) Total

Total

Total

550 000,00 $

316 416,00 $

700 000,00 $ (536130)

(534682)

(536191) 49

50

51

(16)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 15 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Solution MusicTeam-Skytracks pour les créateurs et artistes indépendants et émergents du Québec.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé L'EMPORTE-PIÈCES, théâtre jeune public à écouter.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Transmission des savoirs et découvrabilité des oeuvres, des talents et ressources technologiques.

GESTION MIGNAULT INC.

L'ARRIÈRE SCÈNE, CENTRE DRAMATIQUE POUR L'ENFANCE ET LA JEUNESSE EN MONTÉRÉGIE

LA TROUPE DE THÉÂTRE « LES ZYBRIDES » Montréal

Beloeil

Rouyn-Noranda

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Borduas

Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue

46121

46121

46121

2020-2021 2021-2022

2020-2021 2021-2022

2020-2021 2021-2022

280 000,00 $ 70 000,00 $

416 000,00 $ 104 000,00 $

320 000,00 $ 80 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) Total

Total

Total

350 000,00 $

520 000,00 $

400 000,00 $ (536121)

(534553)

(535144) 52

53

54

(17)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 16 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé En avant la donnée!.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Lab7 - Laboratoire de technologie appliquée aux arts de la scène.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Découvrabilité et compétitivité des libraires indépendants face aux géants du Web.

LEPOINTDEVENTE.COM

LES 7 DOIGTS DE LA MAIN

LES LIBRAIRIES INDÉPENDANTES DU QUÉBEC COOPÉRATIVE

Québec

Montréal

Québec

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Taschereau 46121

46121

46121

2020-2021 2021-2022

2020-2021 2021-2022

2020-2021 2021-2022

300 000,00 $ 75 000,00 $

480 000,00 $ 120 000,00 $

320 000,00 $ 80 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) Total

Total

Total

375 000,00 $

600 000,00 $

400 000,00 $ (536287)

(534666)

(536116) 55

56

57

(18)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 17 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Maisondelalitterature.tv: une plateforme à dimension humaine.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Plateforme de découverte des revues culturelles.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Billetterie collective en ligne.

L'INSTITUT CANADIEN DE QUÉBEC (DIFFUSEUR)

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DES PÉRIODIQUES CULTURELS QUÉBÉCOIS (SODEP)

SOCIÉTÉ DES DIRECTEURS DES MUSÉES MONTRÉALAIS

Québec

Montréal

Montréal

Circonscription électorale : Jean-Talon

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Saint-Henri-Sainte- Anne

46121

46121

46121

2020-2021 2021-2022

2020-2021 2021-2022

2020-2021 2021-2022

240 000,00 $ 60 000,00 $

342 000,00 $ 86 000,00 $

332 000,00 $ 83 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) Total

Total

Total

300 000,00 $

428 000,00 $

415 000,00 $ (534990)

(534995)

(536162) 58

59

60

(19)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 18 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Création d'une plateforme web de diffusion d'archives audiovisuelles.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Programme culture Québec.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Plateforme numérique Afric'Arts (nom non définitif).

SOCIÉTÉ D'HISTOIRE ET DE GÉNÉALOGIE MARIA-CHAPDELAINE

VITRINE CULTURELLE DE MONTRÉAL

VUES D'AFRIQUE Dolbeau-Mistassini

Montréal

Montréal

Circonscription électorale : Roberval

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

46121

46121

46121

2020-2021 2021-2022

2020-2021 2021-2022

2020-2021 2021-2022

300 000,00 $ 75 000,00 $

800 000,00 $ 200 000,00 $

336 000,00 $ 84 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) Total

Total

Total

375 000,00 $

1 000 000,00 $

420 000,00 $ (534751)

(535099)

(535985) 61

62

63

(20)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 19 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Élément : 02 - Musées nationaux

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Vitrine pour une Offre culturelle numérique pour l'école.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet de numérisation d'archives audiovisuelles de la Cinémathèque québécoise, volet 2.

Aide financière additionnelle de 1 206 500$ pour son fonctionnement

Aide additionnelle numérique octroyé dans le cadre du Plan culturel numérique du Québec (PCNQ)

CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE DE LA CAPITALE

LA CINÉMATHÈQUE QUÉBÉCOISE

MUSÉE NATIONAL DES BEAUX-ARTS DU QUÉBEC (MNBAQ)

MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN DE MONTRÉAL (MACM)

Québec

Montréal

Québec

Montréal

Circonscription électorale : Vanier-Les Rivières

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis 46130

46130

4620100

4620200

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

215 000,00 $

460 000,00 $

1 206 500,00 $

447 200,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-02)

(Pr. 02-02) (534062)

(536484)

(536768)

(536682) 64

65

66

67

(21)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 20 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Élément : 02 - Musées nationaux

Aide financière additionnelle de 980 000$ pour son fonctionnement

Aide additionnelle numérique pour le plan culturel numérique du Québec (PCNQ)

Aide financière additionnelle de 2 238 200$ pour son fonctionnement

Enveloppe d'investissement 2020-2021 pour la résorption du déficit de maintien d'actifs

Aide additionnelle numérique pour le Plan culturel numérique du Québec (PCNQ)

MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN DE MONTRÉAL (MACM)

MUSÉE DE LA CIVILISATION (MCIV)

MUSÉE DE LA CIVILISATION (MCIV)

MUSÉE DE LA CIVILISATION (MCIV)

MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE MONTRÉAL (MBAM)

Montréal

Québec

Québec

Québec

Montréal

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis 4620200

4620300

4620300

4620308

4620400

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

980 000,00 $

705 000,00 $

2 238 200,00 $

1 200 000,00 $

30 000,00 $ (Pr. 02-02)

(Pr. 02-02)

(Pr. 02-02)

(Pr. 02-02)

(Pr. 02-02) (536766)

(536684)

(536767)

(536223)

(536685) 68

69

70

71

72

(22)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 21 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Élément : 02 - Musées nationaux

La lettre d'annonce fait suite au décret du 24 mars 2021 autorisant l'octroi de l'aide financière de 1031000$.

Remboursement des intérêts à court terme pour la période du 1er octobre 2020 au 31mars 2021 sur les enveloppes d'investissement admissibles à la norme Service de dette subventionné.

Élément : 03 - SPDAM et SGTQ

Subvention annuelle de fonctionnement 2020-2021

Aide financière additionnelle de 5 800 000$ pour son fonctionnement

MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE MONTRÉAL (MBAM)

MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE MONTRÉAL (MBAM)

SOCIÉTÉ DE LA PLACE DES ARTS DE MONTRÉAL (SPAM)

SOCIÉTÉ DE LA PLACE DES ARTS DE MONTRÉAL (SPAM)

Montréal

Montréal

Montréal

Montréal

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis 4620400

4620405

4626100

4626100

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

1 031 000,00 $

42 023,00 $

561 475,00 $

5 800 000,00 $ (Pr. 02-02)

(Pr. 02-02)

(Pr. 02-03)

(Pr. 02-03) (536770)

(536811)

(535206)

(536771) 73

74

75

76

(23)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 22 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Élément : 03 - SPDAM et SGTQ

Remboursement des intérêts à court terme pour la période du 1er octobre 2020 au 31 mars 2021 sur les enveloppes d'investissements admissibles à la norme Service de dettes subventionné

Remboursement des intérêts à court terme pour la période du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020 sur les enveloppes d'investissement admissibles à la norme Service de dettes subventionné.

Subvention annuelle de fonctionnement 2020-2021

Aide additionnelle numérique pour le Plan culturel numérique du Québec (PCNQ)

Aide financière additionnelle de 1 650 000$ pour son fonctionnement

SOCIÉTÉ DE LA PLACE DES ARTS DE MONTRÉAL (SPAM)

SOCIÉTÉ DE LA PLACE DES ARTS DE MONTRÉAL (SPAM)

SOCIÉTÉ DU GRAND THÉÂTRE DE QUÉBEC (SGTQ)

SOCIÉTÉ DU GRAND THÉÂTRE DE QUÉBEC (SGTQ)

SOCIÉTÉ DU GRAND THÉÂTRE DE QUÉBEC (SGTQ)

Montréal

Montréal

Québec

Québec

Québec

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Taschereau 4626105

4626105

4626200

4626200

4626200

2020-2021

2020-2021

2020-2021 2021-2022

2020-2021

2020-2021

56 257,27 $

81 208,15 $

2 257 500,00 $ 1 037 600,00 $

242 800,00 $

1 650 000,00 $ (Pr. 02-03)

(Pr. 02-03)

(Pr. 02-03)

(Pr. 02-03)

(Pr. 02-03)

Total 3 295 100,00 $ (536745)

(536802)

(535205)

(536686)

(536772) 77

78

79

80

81

(24)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 23 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Élément : 03 - SPDAM et SGTQ

Élément : 04 - SODEC

Remboursement des intérêts à court terme pour la période du 1er octobre 2020 au 31mars 2021 sur les enveloppes d'investissement admissibles à la norme Service de dette subventionné

Remboursement des intérêts à court terme pour la période du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020 sur les enveloppes d'investissement admissibles à la norme de Service de dettes subventionné.

Aide financière octroyée pour la réouverture et la prolongation du programme d'aide couvrant l'interruption de tournage en raison de la COVID-19

Aide financière additionnelle pour la bonification du soutien aux salles de cinémas commerciales

SOCIÉTÉ DU GRAND THÉÂTRE DE QUÉBEC (SGTQ)

SOCIÉTÉ DU GRAND THÉÂTRE DE QUÉBEC (SGTQ)

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES CULTURELLES (SODEC)

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES CULTURELLES (SODEC) Québec

Québec

Montréal

Montréal

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

4626205

4626205

4628100

4628100

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

25 000,00 $

42 214,11 $

64 000 000,00 $

1 400 000,00 $ (Pr. 02-03)

(Pr. 02-03)

(Pr. 02-04)

(Pr. 02-04) (536749)

(536801)

(536726)

(536776) 82

83

84

85

(25)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 24 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Élément : 04 - SODEC

Élément : 06 - STQ

Aide financière additionnelle pour le fonctionnement et la constitution d'une provision pour pertes

Aide financière additionnelle dans le cadre du projet MAMMOUTH qui vise à mieux accompagner les jeunes dans leur développement.

Remboursement des intérêts à court terme pour la période du 1er octobre 2020 au 31mars 2021 sur les enveloppes d'investissement admissibles à la norme Service de dette subventionné.

Aide financière de 950 K$ accordée à Télé-Québec au cours de exercice financier 20-21 sous forme de remboursement d'emprunt dans le cadre du PCNQ an 7.

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES CULTURELLES (SODEC)

SOCIÉTÉ DE TÉLÉDIFFUSION DU QUÉBEC (TÉLÉ-QUÉBEC)

SOCIÉTÉ DE TÉLÉDIFFUSION DU QUÉBEC (TÉLÉ-QUÉBEC)

SOCIÉTÉ DE TÉLÉDIFFUSION DU QUÉBEC (TÉLÉ-QUÉBEC)

Montréal

Montréal

Montréal

Montréal

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

4628100

4632000

4632005

4632006

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

3 832 800,00 $

1 647 699,00 $

47 210,51 $

950 000,00 $ (Pr. 02-04)

(Pr. 02-06)

(Pr. 02-06)

(Pr. 02-06) (536806)

(536812)

(536809)

(536667) 86

87

88

89

(26)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 25 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Élément : 06 - STQ

Élément : 07 - CALQ

Enveloppe d'investissement 2020-2021 pour les ressources informationnelles

Aide financière de 271 300$ pour son fonctionnement

Aide additionnelle de 150k$ accordée au CALQ pour soutenir la poursuite des activités du Village en chanson de Petite-Vallée, au cours des exercices 2021-2022 et 2022-2023, dans le cadre de sa relocalisation temporaire lié à la reconstruction du Théâtre de la Vieille Forges

Aide financière additionnelle de 18 000 000$ pour ses programmes d'aide financière

SOCIÉTÉ DE TÉLÉDIFFUSION DU QUÉBEC (TÉLÉ-QUÉBEC)

CONSEIL DES ARTS ET DES LETTRES DU QUÉBEC (CALQ)

CONSEIL DES ARTS ET DES LETTRES DU QUÉBEC (CALQ)

CONSEIL DES ARTS ET DES LETTRES DU QUÉBEC (CALQ)

Montréal

Québec

Québec

Québec

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Taschereau 4632010

4634000

4634100

4634100

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2 624 500,00 $

271 300,00 $

150 000,00 $

18 000 000,00 $ (Pr. 02-06)

(Pr. 02-07)

(Pr. 02-07)

(Pr. 02-07) (536493)

(536759)

(536653)

(536756) 90

91

92

93

(27)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 26 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Élément : 07 - CALQ

Élément : 08 - BAnQ

Aide financière additionnelle de 7 000 000$ pour ses programmes d'aide financière

Aide financière additionnelle de 13 676 722 $ pour ses programmes d'aide financière

Aide financière additionnelle de 315 000$ pour ses programmes d'aides

Aide financière de 3 113 400$ pour son fonctionnement

Aide financière additionnelle non récurrente 2020-2021

CONSEIL DES ARTS ET DES LETTRES DU QUÉBEC (CALQ)

CONSEIL DES ARTS ET DES LETTRES DU QUÉBEC (CALQ)

CONSEIL DES ARTS ET DES LETTRES DU QUÉBEC (CALQ)

BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC (BANQ)

BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC (BANQ)

Québec

Québec

Québec

Montréal

Montréal

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Gouin

Circonscription électorale : Gouin 4634100

4634100

4634100

4636000

4636000

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

7 000 000,00 $

13 676 722,00 $

315 000,00 $

3 113 400,00 $

500 000,00 $ (Pr. 02-07)

(Pr. 02-07)

(Pr. 02-07)

(Pr. 02-08)

(Pr. 02-08) (536757)

(536758)

(536760)

(536755)

(536796) 94

95

96

97

98

(28)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 27 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Élément : 08 - BAnQ

Élément : 09 - CMADQ

Remboursement des intérêts à court terme pour la période du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020 sur les enveloppes d'investissement admissibles à la norme Service de dettes subventionné.

Remboursement des intérêts à court terme pour la période du 1er octobre 2020 au 31 mars 2021 sur les enveloppes d'investissement admissibles à la norme Service de dettes subventionné.

Enveloppe d'investissement 2020-2021 pour les ressources informationnelles

Aide financière additionnelle de 940 600$ pour son fonctionnement

BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC (BANQ)

BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC (BANQ)

BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC (BANQ)

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE DU QUÉBEC (CMADQ) Montréal

Montréal

Montréal

Québec

Circonscription électorale : Gouin

Circonscription électorale : Gouin

Circonscription électorale : Gouin

Circonscription électorale : Taschereau 4636105

4636105

4636110

4638000

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

44 848,72 $

49 113,95 $

3 557 500,00 $

940 600,00 $ (Pr. 02-08)

(Pr. 02-08)

(Pr. 02-08)

(Pr. 02-09) (536632)

(536739)

(536492)

(536765) 99

100

101

102

(29)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 28 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (AUTRES AIDES FINANCIÈRES)

Activité : Autres interventions particulières en culture et en communications

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Déploiement d'une offre de services en santé mentale dans les écoles supérieures d'art du Québec

Soutenir la recherche et l'expérimentation en matière de données en vue de favoriser la découvrabilité des contenus culturels en ligne

Octroi d'une aide financière additionnelle maximale de 600000$

au Conseil du patrimoine religieux du Québec pour l'exercice financier 2021-2022, pour la réalisation de sa mission, de son plan d'action et de ses activités

ASSOCIATION DES ÉCOLES SUPÉRIEURES D'ART DU QUÉBEC

TV5 QUÉBEC CANADA

CONSEIL DU PATRIMOINE RELIGIEUX DU QUÉBEC

Montréal

Montréal

Montréal

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

46158

46158

46160

2020-2021

2020-2021 2021-2022

2020-2021

50 000,00 $

37 500,00 $ 12 500,00 $

600 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total 50 000,00 $

(536498)

(536622)

(536569) 103

104

105

(30)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : MARS 2021

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 29 de 30

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Activité : Autres interventions particulières en culture et en communications

Création de la plateforme numérique Le concertbleu.com

Mise en œuvre d'un fonds d'urgence créé dans le cadre du Plan de relance économique du milieu culturel et destiné aux artistes et travailleurs culturels du secteur des arts de la scène pour l'exercice financier 2020-2021

Octroi d'une aide financière de 85 000 $ à la Fondation Héritage Montréal pour l'exercice financier 2020-2021

Octroi d'une aide financière maximale de 3 000 382 $ à Groupe TVA inc. au cours de l'exercice financier 2020-2021 pour soutenir le projet-pilote de série télévisuelle intitulée La Grande Tournée.

FESTIVAL CLASSICA

FONDATION DES ARTISTES DU QUÉBEC

FONDATION HÉRITAGE MONTRÉAL

GROUPE TVA INC.

Saint-Lambert

Montréal

Montréal

Montréal

Circonscription électorale : Laporte

Circonscription électorale : Mercier

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

46160

46160

46160

46160

2020-2021

2020-2021

2020-2021

2020-2021

800 000,00 $

3 000 000,00 $

85 000,00 $

3 000 382,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (536808)

(536635)

(536736)

(536732) 106

107

108

109

Références

Documents relatifs

Subvention octroyée pour une intervention d'urgence auprès des populations affectées par les explosions survenues à Beyrouth, au Liban.. NO

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine. Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement d'un système d'enseignement de l'accordéon diatonique. Subvention pour couvrir

2021-11-08 1543164 Agir à titre de spécialiste en arts visuels ou en métiers d’art lors de comité de sélection des artistes dans le cadre de l’application de la

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Loisir culturel en centres communautaires de loisir : Développement, soutien et

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé BiblioQUALITÉ : programme de certification des bibliothèques publiques. Subvention pour

Bonification de l'aide financière au fonctionnement pour l'année 2021-2022, dans le cadre du Plan de relance économique du secteur culturel, autorisé par CT. Bonification de

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition d'équipements pour le programme en technique du verre pour le Centre des Métiers