LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS *
Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
code nom
Secteur (s’il y a lieu)
code nom
Mois/année MARS 2021
(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)
Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature
Nom et Titre Geneviève Vézina, directrice générale de l’administration et des immobilisations
Nombre de pages jointes 30
Nombre total d’engagements déclarés 112
*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier
2021-03-18
PAGE 1 DE 30
No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat
Numéro
SEAO Titre Contractant Municipalité du
contractant
Montant du contrat sans
options OP Montant
dépense(s) supplémentaire(s)
Description dépense(s) supplémentaire(s)
Montant total
payé Date de fin de
contrat Région administrative de livraison 1 Ministère de la Culture et des
Communications- I Contrat de gré à
gré Services
professionnels 2020-11-16 1427277 Analyse économique des impacts des diverses hypothèses de modifications réglementaires pour les entreprises assujetties aux règlements de la Loi sur le développement des entreprises québécoises dans le domaine du livre.
8114056 Canada inc. Montréal 39 300,00 $ 39 300,00 $ 2021-02-28 Capitale Nationale
2 Ministère de la Culture et des
Communications- I Contrat de gré à
gré Services
professionnels 2020-06-01 1382793 Agir à titre de chargée de projet pour la Politique gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture pour toutes les régions du Québec.
Bouchard, Sylvie Montréal 72 000,00 $ 59 477,95 $ 2021-02-28 Capitale Nationale
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
CAP - Liste SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale
MOIS/ANNÉE MARS 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE MAI 2019 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS SECTEUR PAGE 2 DE 30
NOTE 1 Liste des catégories : NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :
No SEAO, No de bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
3 105047212-0
PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION
(DIVERS)
Élément 01 : DIRECTION ET ADMINISTRATION
Paiement des factures pour l’ensemble des services offerts. 2020-2021 32 083,33 $ (Pr. 01-01)
Centre d'acquisitions gouvernementales Québec
Taschereau
4
5
105047240-0
105047226-2
Communications téléphoniques et télécommunications.
PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION
(DIVERS)
Élément 02 : SOUTIEN À LA MISSION
Entente avec l’Observatoire de la culture et des communications du Québec (OCCQ).
2020-2021 28 154,62 $ (Pr. 01-01)
2020-2021 85 000,00 $ (Pr. 01-02)
Fonds des infrastructures et des services Québec
Taschereau
Institut de la statistique du Québec Québec
Taschereau
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE MARS 2021 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS SECTEUR PAGE 3 DE 30
NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :
No SEAO, No de bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
6
7
105047232-0
105047228-0
Entente avec l’Observatoire de la culture et des communications du Québec l'OCCQ pour une étude sur les effets de la pandémie tel que prévu dans le Plan de relance économique du milieu culturel.
Contrat de recherche avec l’Institut national de la recherche
scientifique (INRS) pour la réalisation de travaux de recherche sur les pratiques de découverte de contenus culturels et environnements numériques - Regards qualitatifs sur la découverte culturelle au Québec. Période du 10 mars 2021 au 31 mars 2022.
2020-2021 200 000,00 $ (Pr. 01-02)
2020-2021 60 960,00 $ (Pr. 01-02)
Institut de la statistique du Québec Québec
Taschereau
Institut national de la recherche scientifique Québec
Taschereau
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 4 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES)
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
ÉCOLE DE DANSE CONTEMPORAINE DE MONTRÉAL (EDCMTL)
ÉCOLE NATIONALE DE CIRQUE
INSTITUT NATIONAL DE L'IMAGE ET DU SON
L'ÉCOLE SUPÉRIEURE DE BALLET DU QUÉBEC Montréal
Montréal
Montréal
Montréal
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Viau
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Mercier 46011
46011
46011
46011
(Un montant de 1 755 705 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 2 345 541 $)
(Un montant de 2 454 757 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 3 262 939 $)
(Un montant de 4 652 028 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 6 305 778 $)
(Un montant de 3 036 965 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 4 103 465 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
589 836,00 $
808 182,00 $
1 653 750,00 $
1 066 500,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (531790)
(532284)
(531823)
(532125) 8
9
10
11
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 5 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux immobilisations
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Équipements spécialisés (outillage), École d'ébénisterie d'art de Montréal.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Espace Libre - Rénovation - Optimisation énergétique.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Mise aux normes du pont Perrault.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Faire face à la pandémie : mise à jour de l'équipement informatique et technique.
ÉCOLE D'ÉBÉNISTERIE D'ART DE MONTRÉAL
ESPACE LIBRE INC.
MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE NOTRE- DAME-DES-PINS
RADIO COMMUNAUTAIRE FRANCOPHONE DE MONTRÉAL INC.
Montréal
Montréal
Notre-Dame-des-Pins
Montréal
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Beauce-Sud
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
46021
46021
46023
46040
(Un montant de 1 250 915 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 349 615 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
183 700,00 $
98 700,00 $
1 258 283,00 $
99 900,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (535079)
(518204)
(532724)
(535572) 12
13
14
15
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 6 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux initiatives de partenariat
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente autorisée par ct ou décret.
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente ciblée.
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente ciblée.
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel autochtone.
CONSEIL DU PATRIMOINE RELIGIEUX DU QUÉBEC
SOCIÉTÉ CRIE DES COMMUNICATIONS DE LA BAIE JAMES
TAQRAMIUT NIPINGAT INC.
MINWASHIN Montréal
Mistissini
Dorval
Kitcisakik
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Ungava
Circonscription électorale : Marquette
Circonscription électorale : Abitibi-Est 46024
46082
46082
46088
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021 2021-2022 2022-2023
5 000 000,00 $
40 000,00 $
40 000,00 $
200 000,00 $ 125 000,00 $ 125 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 450 000,00 $
(536418)
(536433)
(536436)
(535336) 16
17
18
19
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 7 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux initiatives de partenariat
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel autochtone.
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel autochtone.
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel autochtone.
NATION WABAN-AKI INC.
BANDE INDIENNE DES ALGONQUINS DE LONG-POINT WINNEWAY
CONSEIL DES INNUS DE PESSAMIT Wôlinak
Winneway
Pessamit
Circonscription électorale : Nicolet-Bécancour
Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue
Circonscription électorale : René-Lévesque 46088
46091
46091
2020-2021 2021-2022 2022-2023
2020-2021 2021-2022
2020-2021 2021-2022
125 000,00 $ 50 000,00 $ 50 000,00 $
45 000,00 $ 45 000,00 $
45 000,00 $ 45 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
Total
225 000,00 $
90 000,00 $
90 000,00 $ (536360)
(536440)
(536481) 20
21
22
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 8 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux initiatives de partenariat
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente pour les agents de développement culturel dans les communautés autochtones.
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel autochtone.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Planification d'une stratégie numérique pour les bibliothèques publiques du Québec.
LE CONSEIL DE LA NATION HURONNE- WENDAT
PEKUAKAMIULNUATSH TAKUHIKAN
ASSOCIATION DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES DU QUÉBEC
Wendake
Mashteuiatsh
Montréal
Circonscription électorale : Chauveau
Circonscription électorale : Roberval
Circonscription électorale : Gouin 46091
46091
46110
2020-2021 2021-2022
2020-2021 2021-2022
2020-2021 2021-2022
45 000,00 $ 45 000,00 $
45 000,00 $ 45 000,00 $
110 444,00 $ 27 611,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
Total
90 000,00 $
90 000,00 $
138 055,00 $ (536501)
(536480)
(536463) 23
24
25
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 9 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet pilote, Culturat phase 2.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Faciliter la découvrabilité et l'accès des activités de loisir culturel.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Focus sur l'offre.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Accroître, faire rayonner et pérenniser la pratique du loisir culturel.
ASSOCIATION TOURISTIQUE RÉGIONALE DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE
CONSEIL RÉGIONAL DE LA CULTURE DU SAGUENAY - LAC-SAINT-JEAN
CONSEIL SPORT LOISIR DE L'ESTRIE
CORPORATION RÉGIONALE DE LOISIR ET DE SPORT DE LANAUDIÈRE
Rouyn-Noranda
Alma
Sherbrooke
L'Épiphanie
Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue
Circonscription électorale : Lac-Saint-Jean
Circonscription électorale : Richmond
Circonscription électorale : L'Assomption 46110
46110
46110
46110
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
100 000,00 $
43 997,00 $
43 997,00 $
41 415,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (536713)
(536536)
(536564)
(536442) 26
27
28
29
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 10 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Des bibliothèques dans le Nord-du-Québec.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet structurant ÉNH.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Un accès privilégié aux arts et à la culture pour encourager la persévérance scolaire.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Colloque virtuel et éclaté du loisir culturel en Abitibi- Témiscamingue.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet pilote: Arts du cirque et Place à la poésie.
CRSBP DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE-NORD- DU-QUÉBEC INC.
ÉCOLE NATIONALE DE L'HUMOUR
FUSION JEUNESSE
LOISIR ET SPORT ABITIBI-TÉMISCAMINGUE
LOISIR ET SPORT MONTÉRÉGIE Rouyn-Noranda
Montréal
Montréal
Val-d'Or
Saint-Hyacinthe
Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Abitibi-Est
Circonscription électorale : Saint-Hyacinthe 46110
46110
46110
46110
46110
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
100 000,00 $
200 000,00 $
250 000,00 $
27 360,00 $
61 359,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (536369)
(536626)
(536282)
(536445)
(536572) 30
31
32
33
34
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 11 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement d'espaces et de nouvelles pratiques culturelles.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé L'art urbain par les jeunes.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Étude de faisabilité Maison de la chanson et de la Musique.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Les Serres Agrikol.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé En Balad-Ô loisir culturel.
LOISIR SPORT BAIE-JAMES
LOISIR SPORT CENTRE-DU-QUÉBEC
MAISON DE LA CHANSON FRANCOPHONE (NOM EN COURS DE MODIFICATION)
MUSIQUE MOONSHINE
REGROUPEMENT DES UNITÉS RÉGIONALES DE LOISIR ET DE SPORT DU QUÉBEC
Matagami
Drummondville
Montréal
Montréal
Laval
Circonscription électorale : Ungava
Circonscription électorale : Johnson
Circonscription électorale : Mercier
Circonscription électorale : Mercier
Circonscription électorale : Vimont 46110
46110
46110
46110
46110
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
39 778,00 $
40 770,00 $
99 000,00 $
75 000,00 $
50 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (536486)
(536430)
(536733)
(536734)
(536604) 35
36
37
38
39
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 12 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Virage numérique en loisir culturel.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé L'Art de s'amuser, en toute circonstance !!!.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Encourager la pratique du loisir culturel et favoriser son développement.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Aménagements favorables au loisir culturel.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Soutien à l'expérimentation de nouvelles pratiques et activités en loisir culturel-Région GÎM.
SPORT ET LOISIR DE L'ILE DE MONTRÉAL
UNITÉ DE LOISIR ET DE SPORT DE LA CAPITALE-NATIONALE
UNITÉ RÉGIONALE DE LOISIR, DE SPORT ET DE PLEIN AIR DES LAURENTIDES
UNITÉ RÉGIONALE DE LOISIR ET DE SPORT DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES
UNITÉ RÉGIONALE DE LOISIR ET DE SPORT DE LA GASPÉSIE/ÎLES-DE-LA-MADELEINE INC.
Montréal
Québec
Saint-Jérôme
Lévis
Caplan
Circonscription électorale : Laurier-Dorion
Circonscription électorale : Jean-Lesage
Circonscription électorale : Saint-Jérôme
Circonscription électorale : Lévis
Circonscription électorale : Bonaventure 46110
46110
46110
46110
46110
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
50 322,00 $
45 094,00 $
44 642,00 $
48 321,00 $
39 608,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (536510)
(536281)
(536455)
(536402)
(536485) 40
41
42
43
44
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 13 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Une fenêtre sur le loisir culturel: talents rayonnants, plaisir débordant.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement du loisir culturel au Bas-Saint-Laurent.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Art Nature Côte-Nord.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé LIV - plateforme de vente de livre audio.
UNITÉ RÉGIONALE DE LOISIR ET DE SPORT DE LA MAURICIE
UNITÉ RÉGIONALE DE LOISIR ET DE SPORT DU BAS-SAINT-LAURENT INC.
UNITÉ RÉGIONALE LOISIR ET SPORT DE LA CÔTE-NORD
9323-8665 QUÉBEC INC.
Trois-Rivières
Rimouski
Baie-Comeau
Longueuil
Circonscription électorale : Champlain
Circonscription électorale : Rimouski
Circonscription électorale : René-Lévesque
Circonscription électorale : Taillon 46110
46110
46110
46121
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021 2021-2022
41 221,00 $
46 255,00 $
48 579,00 $
272 000,00 $ 68 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 340 000,00 $
(536535)
(536525)
(536314)
(535705) 45
46
47
48
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 14 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Activer la 2e phase de développement de l'agrégateur québécois h264.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Plateforme numérique +: Agréger et mettre en valeurs les données culturelles du SLSJ.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé SIT. Streaming live, Interconnectivité, Téléperformance.
9382-7004 QUEBEC INC
CONSEIL RÉGIONAL DE LA CULTURE DU SAGUENAY - LAC-SAINT-JEAN
DANSE DANSE INC.
Montréal
Alma
Montréal
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Lac-Saint-Jean
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
46121
46121
46121
2020-2021 2021-2022
2020-2021 2021-2022
2020-2021 2021-2022
440 000,00 $ 110 000,00 $
250 000,00 $ 66 416,00 $
560 000,00 $ 140 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
Total
550 000,00 $
316 416,00 $
700 000,00 $ (536130)
(534682)
(536191) 49
50
51
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 15 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Solution MusicTeam-Skytracks pour les créateurs et artistes indépendants et émergents du Québec.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé L'EMPORTE-PIÈCES, théâtre jeune public à écouter.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Transmission des savoirs et découvrabilité des oeuvres, des talents et ressources technologiques.
GESTION MIGNAULT INC.
L'ARRIÈRE SCÈNE, CENTRE DRAMATIQUE POUR L'ENFANCE ET LA JEUNESSE EN MONTÉRÉGIE
LA TROUPE DE THÉÂTRE « LES ZYBRIDES » Montréal
Beloeil
Rouyn-Noranda
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Borduas
Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue
46121
46121
46121
2020-2021 2021-2022
2020-2021 2021-2022
2020-2021 2021-2022
280 000,00 $ 70 000,00 $
416 000,00 $ 104 000,00 $
320 000,00 $ 80 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
Total
350 000,00 $
520 000,00 $
400 000,00 $ (536121)
(534553)
(535144) 52
53
54
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 16 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé En avant la donnée!.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Lab7 - Laboratoire de technologie appliquée aux arts de la scène.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Découvrabilité et compétitivité des libraires indépendants face aux géants du Web.
LEPOINTDEVENTE.COM
LES 7 DOIGTS DE LA MAIN
LES LIBRAIRIES INDÉPENDANTES DU QUÉBEC COOPÉRATIVE
Québec
Montréal
Québec
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Taschereau 46121
46121
46121
2020-2021 2021-2022
2020-2021 2021-2022
2020-2021 2021-2022
300 000,00 $ 75 000,00 $
480 000,00 $ 120 000,00 $
320 000,00 $ 80 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
Total
375 000,00 $
600 000,00 $
400 000,00 $ (536287)
(534666)
(536116) 55
56
57
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 17 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Maisondelalitterature.tv: une plateforme à dimension humaine.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Plateforme de découverte des revues culturelles.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Billetterie collective en ligne.
L'INSTITUT CANADIEN DE QUÉBEC (DIFFUSEUR)
SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DES PÉRIODIQUES CULTURELS QUÉBÉCOIS (SODEP)
SOCIÉTÉ DES DIRECTEURS DES MUSÉES MONTRÉALAIS
Québec
Montréal
Montréal
Circonscription électorale : Jean-Talon
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Saint-Henri-Sainte- Anne
46121
46121
46121
2020-2021 2021-2022
2020-2021 2021-2022
2020-2021 2021-2022
240 000,00 $ 60 000,00 $
342 000,00 $ 86 000,00 $
332 000,00 $ 83 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
Total
300 000,00 $
428 000,00 $
415 000,00 $ (534990)
(534995)
(536162) 58
59
60
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 18 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Création d'une plateforme web de diffusion d'archives audiovisuelles.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Programme culture Québec.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Plateforme numérique Afric'Arts (nom non définitif).
SOCIÉTÉ D'HISTOIRE ET DE GÉNÉALOGIE MARIA-CHAPDELAINE
VITRINE CULTURELLE DE MONTRÉAL
VUES D'AFRIQUE Dolbeau-Mistassini
Montréal
Montréal
Circonscription électorale : Roberval
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
46121
46121
46121
2020-2021 2021-2022
2020-2021 2021-2022
2020-2021 2021-2022
300 000,00 $ 75 000,00 $
800 000,00 $ 200 000,00 $
336 000,00 $ 84 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
Total
375 000,00 $
1 000 000,00 $
420 000,00 $ (534751)
(535099)
(535985) 61
62
63
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 19 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Élément : 02 - Musées nationaux
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Vitrine pour une Offre culturelle numérique pour l'école.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet de numérisation d'archives audiovisuelles de la Cinémathèque québécoise, volet 2.
Aide financière additionnelle de 1 206 500$ pour son fonctionnement
Aide additionnelle numérique octroyé dans le cadre du Plan culturel numérique du Québec (PCNQ)
CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE DE LA CAPITALE
LA CINÉMATHÈQUE QUÉBÉCOISE
MUSÉE NATIONAL DES BEAUX-ARTS DU QUÉBEC (MNBAQ)
MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN DE MONTRÉAL (MACM)
Québec
Montréal
Québec
Montréal
Circonscription électorale : Vanier-Les Rivières
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis 46130
46130
4620100
4620200
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
215 000,00 $
460 000,00 $
1 206 500,00 $
447 200,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-02)
(Pr. 02-02) (534062)
(536484)
(536768)
(536682) 64
65
66
67
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 20 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Élément : 02 - Musées nationaux
Aide financière additionnelle de 980 000$ pour son fonctionnement
Aide additionnelle numérique pour le plan culturel numérique du Québec (PCNQ)
Aide financière additionnelle de 2 238 200$ pour son fonctionnement
Enveloppe d'investissement 2020-2021 pour la résorption du déficit de maintien d'actifs
Aide additionnelle numérique pour le Plan culturel numérique du Québec (PCNQ)
MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN DE MONTRÉAL (MACM)
MUSÉE DE LA CIVILISATION (MCIV)
MUSÉE DE LA CIVILISATION (MCIV)
MUSÉE DE LA CIVILISATION (MCIV)
MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE MONTRÉAL (MBAM)
Montréal
Québec
Québec
Québec
Montréal
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis 4620200
4620300
4620300
4620308
4620400
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
980 000,00 $
705 000,00 $
2 238 200,00 $
1 200 000,00 $
30 000,00 $ (Pr. 02-02)
(Pr. 02-02)
(Pr. 02-02)
(Pr. 02-02)
(Pr. 02-02) (536766)
(536684)
(536767)
(536223)
(536685) 68
69
70
71
72
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 21 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Élément : 02 - Musées nationaux
La lettre d'annonce fait suite au décret du 24 mars 2021 autorisant l'octroi de l'aide financière de 1031000$.
Remboursement des intérêts à court terme pour la période du 1er octobre 2020 au 31mars 2021 sur les enveloppes d'investissement admissibles à la norme Service de dette subventionné.
Élément : 03 - SPDAM et SGTQ
Subvention annuelle de fonctionnement 2020-2021
Aide financière additionnelle de 5 800 000$ pour son fonctionnement
MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE MONTRÉAL (MBAM)
MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE MONTRÉAL (MBAM)
SOCIÉTÉ DE LA PLACE DES ARTS DE MONTRÉAL (SPAM)
SOCIÉTÉ DE LA PLACE DES ARTS DE MONTRÉAL (SPAM)
Montréal
Montréal
Montréal
Montréal
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis 4620400
4620405
4626100
4626100
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
1 031 000,00 $
42 023,00 $
561 475,00 $
5 800 000,00 $ (Pr. 02-02)
(Pr. 02-02)
(Pr. 02-03)
(Pr. 02-03) (536770)
(536811)
(535206)
(536771) 73
74
75
76
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 22 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Élément : 03 - SPDAM et SGTQ
Remboursement des intérêts à court terme pour la période du 1er octobre 2020 au 31 mars 2021 sur les enveloppes d'investissements admissibles à la norme Service de dettes subventionné
Remboursement des intérêts à court terme pour la période du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020 sur les enveloppes d'investissement admissibles à la norme Service de dettes subventionné.
Subvention annuelle de fonctionnement 2020-2021
Aide additionnelle numérique pour le Plan culturel numérique du Québec (PCNQ)
Aide financière additionnelle de 1 650 000$ pour son fonctionnement
SOCIÉTÉ DE LA PLACE DES ARTS DE MONTRÉAL (SPAM)
SOCIÉTÉ DE LA PLACE DES ARTS DE MONTRÉAL (SPAM)
SOCIÉTÉ DU GRAND THÉÂTRE DE QUÉBEC (SGTQ)
SOCIÉTÉ DU GRAND THÉÂTRE DE QUÉBEC (SGTQ)
SOCIÉTÉ DU GRAND THÉÂTRE DE QUÉBEC (SGTQ)
Montréal
Montréal
Québec
Québec
Québec
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Taschereau 4626105
4626105
4626200
4626200
4626200
2020-2021
2020-2021
2020-2021 2021-2022
2020-2021
2020-2021
56 257,27 $
81 208,15 $
2 257 500,00 $ 1 037 600,00 $
242 800,00 $
1 650 000,00 $ (Pr. 02-03)
(Pr. 02-03)
(Pr. 02-03)
(Pr. 02-03)
(Pr. 02-03)
Total 3 295 100,00 $ (536745)
(536802)
(535205)
(536686)
(536772) 77
78
79
80
81
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 23 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Élément : 03 - SPDAM et SGTQ
Élément : 04 - SODEC
Remboursement des intérêts à court terme pour la période du 1er octobre 2020 au 31mars 2021 sur les enveloppes d'investissement admissibles à la norme Service de dette subventionné
Remboursement des intérêts à court terme pour la période du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020 sur les enveloppes d'investissement admissibles à la norme de Service de dettes subventionné.
Aide financière octroyée pour la réouverture et la prolongation du programme d'aide couvrant l'interruption de tournage en raison de la COVID-19
Aide financière additionnelle pour la bonification du soutien aux salles de cinémas commerciales
SOCIÉTÉ DU GRAND THÉÂTRE DE QUÉBEC (SGTQ)
SOCIÉTÉ DU GRAND THÉÂTRE DE QUÉBEC (SGTQ)
SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES CULTURELLES (SODEC)
SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES CULTURELLES (SODEC) Québec
Québec
Montréal
Montréal
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
4626205
4626205
4628100
4628100
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
25 000,00 $
42 214,11 $
64 000 000,00 $
1 400 000,00 $ (Pr. 02-03)
(Pr. 02-03)
(Pr. 02-04)
(Pr. 02-04) (536749)
(536801)
(536726)
(536776) 82
83
84
85
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 24 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Élément : 04 - SODEC
Élément : 06 - STQ
Aide financière additionnelle pour le fonctionnement et la constitution d'une provision pour pertes
Aide financière additionnelle dans le cadre du projet MAMMOUTH qui vise à mieux accompagner les jeunes dans leur développement.
Remboursement des intérêts à court terme pour la période du 1er octobre 2020 au 31mars 2021 sur les enveloppes d'investissement admissibles à la norme Service de dette subventionné.
Aide financière de 950 K$ accordée à Télé-Québec au cours de exercice financier 20-21 sous forme de remboursement d'emprunt dans le cadre du PCNQ an 7.
SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES CULTURELLES (SODEC)
SOCIÉTÉ DE TÉLÉDIFFUSION DU QUÉBEC (TÉLÉ-QUÉBEC)
SOCIÉTÉ DE TÉLÉDIFFUSION DU QUÉBEC (TÉLÉ-QUÉBEC)
SOCIÉTÉ DE TÉLÉDIFFUSION DU QUÉBEC (TÉLÉ-QUÉBEC)
Montréal
Montréal
Montréal
Montréal
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
4628100
4632000
4632005
4632006
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
3 832 800,00 $
1 647 699,00 $
47 210,51 $
950 000,00 $ (Pr. 02-04)
(Pr. 02-06)
(Pr. 02-06)
(Pr. 02-06) (536806)
(536812)
(536809)
(536667) 86
87
88
89
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 25 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Élément : 06 - STQ
Élément : 07 - CALQ
Enveloppe d'investissement 2020-2021 pour les ressources informationnelles
Aide financière de 271 300$ pour son fonctionnement
Aide additionnelle de 150k$ accordée au CALQ pour soutenir la poursuite des activités du Village en chanson de Petite-Vallée, au cours des exercices 2021-2022 et 2022-2023, dans le cadre de sa relocalisation temporaire lié à la reconstruction du Théâtre de la Vieille Forges
Aide financière additionnelle de 18 000 000$ pour ses programmes d'aide financière
SOCIÉTÉ DE TÉLÉDIFFUSION DU QUÉBEC (TÉLÉ-QUÉBEC)
CONSEIL DES ARTS ET DES LETTRES DU QUÉBEC (CALQ)
CONSEIL DES ARTS ET DES LETTRES DU QUÉBEC (CALQ)
CONSEIL DES ARTS ET DES LETTRES DU QUÉBEC (CALQ)
Montréal
Québec
Québec
Québec
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Taschereau 4632010
4634000
4634100
4634100
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2 624 500,00 $
271 300,00 $
150 000,00 $
18 000 000,00 $ (Pr. 02-06)
(Pr. 02-07)
(Pr. 02-07)
(Pr. 02-07) (536493)
(536759)
(536653)
(536756) 90
91
92
93
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 26 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Élément : 07 - CALQ
Élément : 08 - BAnQ
Aide financière additionnelle de 7 000 000$ pour ses programmes d'aide financière
Aide financière additionnelle de 13 676 722 $ pour ses programmes d'aide financière
Aide financière additionnelle de 315 000$ pour ses programmes d'aides
Aide financière de 3 113 400$ pour son fonctionnement
Aide financière additionnelle non récurrente 2020-2021
CONSEIL DES ARTS ET DES LETTRES DU QUÉBEC (CALQ)
CONSEIL DES ARTS ET DES LETTRES DU QUÉBEC (CALQ)
CONSEIL DES ARTS ET DES LETTRES DU QUÉBEC (CALQ)
BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC (BANQ)
BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC (BANQ)
Québec
Québec
Québec
Montréal
Montréal
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Gouin
Circonscription électorale : Gouin 4634100
4634100
4634100
4636000
4636000
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
7 000 000,00 $
13 676 722,00 $
315 000,00 $
3 113 400,00 $
500 000,00 $ (Pr. 02-07)
(Pr. 02-07)
(Pr. 02-07)
(Pr. 02-08)
(Pr. 02-08) (536757)
(536758)
(536760)
(536755)
(536796) 94
95
96
97
98
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 27 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Élément : 08 - BAnQ
Élément : 09 - CMADQ
Remboursement des intérêts à court terme pour la période du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020 sur les enveloppes d'investissement admissibles à la norme Service de dettes subventionné.
Remboursement des intérêts à court terme pour la période du 1er octobre 2020 au 31 mars 2021 sur les enveloppes d'investissement admissibles à la norme Service de dettes subventionné.
Enveloppe d'investissement 2020-2021 pour les ressources informationnelles
Aide financière additionnelle de 940 600$ pour son fonctionnement
BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC (BANQ)
BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC (BANQ)
BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC (BANQ)
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE DU QUÉBEC (CMADQ) Montréal
Montréal
Montréal
Québec
Circonscription électorale : Gouin
Circonscription électorale : Gouin
Circonscription électorale : Gouin
Circonscription électorale : Taschereau 4636105
4636105
4636110
4638000
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
44 848,72 $
49 113,95 $
3 557 500,00 $
940 600,00 $ (Pr. 02-08)
(Pr. 02-08)
(Pr. 02-08)
(Pr. 02-09) (536632)
(536739)
(536492)
(536765) 99
100
101
102
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 28 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (AUTRES AIDES FINANCIÈRES)
Activité : Autres interventions particulières en culture et en communications
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Déploiement d'une offre de services en santé mentale dans les écoles supérieures d'art du Québec
Soutenir la recherche et l'expérimentation en matière de données en vue de favoriser la découvrabilité des contenus culturels en ligne
Octroi d'une aide financière additionnelle maximale de 600000$
au Conseil du patrimoine religieux du Québec pour l'exercice financier 2021-2022, pour la réalisation de sa mission, de son plan d'action et de ses activités
ASSOCIATION DES ÉCOLES SUPÉRIEURES D'ART DU QUÉBEC
TV5 QUÉBEC CANADA
CONSEIL DU PATRIMOINE RELIGIEUX DU QUÉBEC
Montréal
Montréal
Montréal
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
46158
46158
46160
2020-2021
2020-2021 2021-2022
2020-2021
50 000,00 $
37 500,00 $ 12 500,00 $
600 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 50 000,00 $
(536498)
(536622)
(536569) 103
104
105
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : MARS 2021
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 29 de 30
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Activité : Autres interventions particulières en culture et en communications
Création de la plateforme numérique Le concertbleu.com
Mise en œuvre d'un fonds d'urgence créé dans le cadre du Plan de relance économique du milieu culturel et destiné aux artistes et travailleurs culturels du secteur des arts de la scène pour l'exercice financier 2020-2021
Octroi d'une aide financière de 85 000 $ à la Fondation Héritage Montréal pour l'exercice financier 2020-2021
Octroi d'une aide financière maximale de 3 000 382 $ à Groupe TVA inc. au cours de l'exercice financier 2020-2021 pour soutenir le projet-pilote de série télévisuelle intitulée La Grande Tournée.
FESTIVAL CLASSICA
FONDATION DES ARTISTES DU QUÉBEC
FONDATION HÉRITAGE MONTRÉAL
GROUPE TVA INC.
Saint-Lambert
Montréal
Montréal
Montréal
Circonscription électorale : Laporte
Circonscription électorale : Mercier
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
46160
46160
46160
46160
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
800 000,00 $
3 000 000,00 $
85 000,00 $
3 000 382,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (536808)
(536635)
(536736)
(536732) 106
107
108
109