LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS *
Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
code nom
Secteur (s’il y a lieu)
code nom
Mois/année SEPTEMBRE 2020
(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)
Date
Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature
Nom et Titre Geneviève Vézina, directrice générale de l’administration et des immobilisations
Nombre de pages jointes 25
Nombre total d’engagements déclarés 190
*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier
2020-09-17
SECTEUR PAGE 1 DE 25
No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat
Date de conclusion du contrat
Numéro
SEAO Titre Municipalité du
soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat
Montant du contrat avec
option(s)
Région administrative de livraison 1 Ministère de la Culture et des
Communications-
I Contrat de gré à gré
Services de nature technique
2020-08-18 1406953 En soutien au travail des restaurateurs, effectuer la documentation photographique des biens et des oeuvres d’art qui sont confiés pour leur restauration au Centre de conservation du Québec.
* Jacques Beardsell photographe Lévis 49 000,00 $ 49 000,00 $ Capitale Nationale
Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) MOIS/ANNÉE SEPTEMBRE 2020 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
CAP - Liste des contrats publiés au SEAO
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE SEPTEMBRE 2020 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS SECTEUR PAGE 2 DE 25
NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :
No SEAO, No de bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
2 105046644-0
PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION
(DIVERS)
Élément 02 : SOUTIEN À LA MISSION
Dépôt d’un projet de refonte de la Loi sur le patrimoine culturel et élaboration d’un plan d’action.
2020-2021 50 000 $ (Pr. 01-02)
École nationale d’administration publique Québec
Taschereau
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 3 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES)
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
ACADÉMIE DE DANSE DE L'OUTAOUAIS INC.
ATELIER DE MUSIQUE DE JONQUIÈRE INC.
CAMMAC Gatineau
Jonquière
Harrington
Circonscription électorale : Chapleau
Circonscription électorale : Jonquière
Circonscription électorale : Argenteuil 46011
46011
46011
(Un montant de 38 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 76 600 $)
(Un montant de 29 743 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 59 486 $)
(Un montant de 96 933 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 129 244 $)
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
2020-2021
19 150,00 $ 19 150,00 $
14 872,00 $ 14 871,00 $
32 311,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
38 300,00 $
29 743,00 $ (531922)
(531784)
(531909) 3
4
5
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 4 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
CAMP MUSICAL D'ASBESTOS INC.
CAMP MUSICAL DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE INC.
CAMP MUSICAL DES LAURENTIDES INC.
CAMP MUSICAL DU SAGUENAY-LAC-SAINT- JEAN INC.
Asbestos
Val-d'Or
Saint-Adolphe-d'Howard
Métabetchouan--Lac-à-la-Croix Circonscription électorale : Richmond
Circonscription électorale : Abitibi-Est
Circonscription électorale : Argenteuil
Circonscription électorale : Lac-Saint-Jean 46011
46011
46011
46011
(Un montant de 152 925 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 203 900 $)
(Un montant de 25 710 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 51 420 $)
(Un montant de 294 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 392 000 $)
(Un montant de 153 017 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 204 022 $)
2020-2021
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2020-2021
50 975,00 $
12 855,00 $ 12 855,00 $
98 000,00 $
51 005,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 25 710,00 $
(531847)
(531842)
(532110)
(531929) 6
7
8
9
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 5 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
CAMP MUSICAL PÈRE LINDSAY INC.
CAMP MUSICAL ST-ALEXANDRE INC.
CENTRE DE CÉRAMIQUE-POTERIE BONSECOURS INC.
CENTRE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE VAL- D'OR INC.
Saint-Côme
Saint-Alexandre-de-Kamouraska
Montréal
Val-d'Or
Circonscription électorale : Berthier
Circonscription électorale : Côte-du-Sud
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Abitibi-Est 46011
46011
46011
46011
(Un montant de 151 303 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 201 738 $)
(Un montant de 141 291 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 188 388 $)
(Un montant de 237 780 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 317 040 $)
(Un montant de 28 900 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 57 800 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2019-2020 2020-2021
50 435,00 $
47 097,00 $
79 260,00 $
14 450,00 $ 14 450,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 28 900,00 $
(531783)
(531973)
(532271)
(531772) 10
11
12
13
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 6 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
CENTRE DE RECHERCHE ET DE DESIGN EN IMPRESSION TEXTILE DE MONTRÉAL
CENTRE DES MÉTIERS DU CUIR DE MONTRÉAL
CENTRE DES MÉTIERS DU VERRE DU QUÉBEC INC.
CENTRE MUSICAL EN SOL MINEUR INC.
Montréal
Montréal
Montréal
Rouyn-Noranda
Circonscription électorale : Saint-Henri-Sainte- Anne
Circonscription électorale : Laurier-Dorion
Circonscription électorale : Saint-Henri-Sainte- Anne
Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue
46011
46011
46011
46011
(Un montant de 257 124 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 342 832 $)
(Un montant de 239 453 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 319 270 $)
(Un montant de 269 719 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 359 626 $)
(Un montant de 28 900 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 57 800 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2019-2020 2020-2021
85 708,00 $
79 817,00 $
89 907,00 $
14 450,00 $ 14 450,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 28 900,00 $
(531866)
(532084)
(531767)
(531827) 14
15
16
17
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 7 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
CORPORATION DU CAMP LITTÉRAIRE FÉLIX
CORPORATION DU CAMP THÉÂTRE DE L'ANSE
ÉCOLE D'ÉBÉNISTERIE D'ART DE MONTRÉAL
ÉCOLE DE CIRQUE DE QUÉBEC Montréal
Bonaventure
Montréal
Québec
Circonscription électorale : Mercier
Circonscription électorale : Bonaventure
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Jean-Lesage 46011
46011
46011
46011
(Un montant de 79 500 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 106 000 $)
(Un montant de 240 682 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 320 910 $)
(Un montant de 439 278 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 585 704 $)
2020-2021
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2020-2021
26 500,00 $
20 013,00 $ 6 671,00 $
80 228,00 $
146 426,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 26 684,00 $
(531943)
(531942)
(532244)
(531802) 18
19
20
21
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 8 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
ÉCOLE DE CIRQUE DES ÎLES
ÉCOLE DE DANSE CONTEMPORAINE DE MONTRÉAL (EDCMTL)
ÉCOLE DE DANSE ÉLÉDANSE INC.
ÉCOLE DE DANSE SMG INC.
Les Îles-de-la-Madeleine
Montréal
Lévis
Saguenay
Circonscription électorale : Îles-de-la-Madeleine
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Lévis
Circonscription électorale : Jonquière 46011
46011
46011
46011
(Un montant de 81 857 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 109 142 $)
(Un montant de 1 179 672 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 572 896 $)
(Un montant de 35 621 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 71 242 $)
(Un montant de 26 973 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 53 946 $)
2020-2021
2020-2021
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
27 285,00 $
393 224,00 $
17 810,00 $ 17 811,00 $
13 487,00 $ 13 486,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
35 621,00 $
26 973,00 $ (531871)
(531790)
(531893)
(532215) 22
23
24
25
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 9 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
ÉCOLE DE DANSE STUDIO NORD
ÉCOLE DE FORMATION MUSICALE D'ALMA
ÉCOLE DE JOAILLERIE DE MONTRÉAL (E.J.M.)
ÉCOLE DE JOAILLERIE DE QUÉBEC Saint-Félicien
Alma
Montréal
Québec
Circonscription électorale : Roberval
Circonscription électorale : Lac-Saint-Jean
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Jean-Lesage 46011
46011
46011
46011
(Un montant de 32 710 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 65 420 $)
(Un montant de 27 400 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 54 800 $)
(Un montant de 290 746 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 387 662 $)
(Un montant de 235 512 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 314 016 $)
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2020-2021
16 355,00 $ 16 355,00 $
13 700,00 $ 13 700,00 $
96 916,00 $
78 504,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
32 710,00 $
27 400,00 $ (531878)
(532221)
(531775)
(531800) 26
27
28
29
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 10 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
ÉCOLE DE MUSIQUE ALAIN-CARON
ÉCOLE DE MUSIQUE CÔTE-NORD INC.
ÉCOLE DE MUSIQUE DE L'OUTAOUAIS INC.
Rivière-du-Loup
Baie-Comeau
Gatineau
Circonscription électorale : Rivière-du-Loup- Témiscouata
Circonscription électorale : René-Lévesque
Circonscription électorale : Chapleau 46011
46011
46011
(Un montant de 27 648 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 55 296 $)
(Un montant de 34 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 68 000 $)
(Un montant de 37 200 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 74 400 $)
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
13 824,00 $ 13 824,00 $
17 000,00 $ 17 000,00 $
18 600,00 $ 18 600,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
Total
27 648,00 $
34 000,00 $
37 200,00 $ (531879)
(531782)
(532243) 30
31
32
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 11 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
ÉCOLE DE MUSIQUE DE MATANE INC.
ÉCOLE DE MUSIQUE DENYS ARCAND
ÉCOLE DE MUSIQUE DESTROISMAISONS Matane
Deschambault-Grondines
La Pocatière
Circonscription électorale : Matane-Matapédia
Circonscription électorale : Portneuf
Circonscription électorale : Côte-du-Sud 46011
46011
46011
(Un montant de 29 218 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 58 436 $)
(Un montant de 29 145 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 58 290 $)
(Un montant de 29 781 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 59 562 $)
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
14 609,00 $ 14 609,00 $
14 573,00 $ 14 572,00 $
14 890,00 $ 14 891,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
Total
29 218,00 $
29 145,00 $
29 781,00 $ (532067)
(532197)
(532087) 33
34
35
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 12 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
ÉCOLE DE MUSIQUE DU BAS-SAINT-LAURENT INC.
ÉCOLE DE MUSIQUE DU TÉMISCOUATA
ÉCOLE DE MUSIQUE ET DE SOLFÈGE DE CHICOUTIMI INC.
Rimouski
Témiscouata-sur-le-Lac
Saguenay
Circonscription électorale : Rimouski
Circonscription électorale : Rivière-du-Loup- Témiscouata
Circonscription électorale : Chicoutimi 46011
46011
46011
(Un montant de 28 087 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 56 174 $)
(Un montant de 27 400 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 54 800 $)
(Un montant de 28 249 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 56 498 $)
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
14 043,00 $ 14 044,00 $
13 700,00 $ 13 700,00 $
14 125,00 $ 14 124,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
Total
28 087,00 $
27 400,00 $
28 249,00 $ (532258)
(531780)
(531770) 36
37
38
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 13 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
ÉCOLE DE MUSIQUE FERNAND-LINDSAY
ÉCOLE DE MUSIQUE HARRICANA INC.
ÉCOLE DE MUSIQUE JÉSUS-MARIE Joliette
Amos
Lévis
Circonscription électorale : Joliette
Circonscription électorale : Abitibi-Ouest
Circonscription électorale : Lévis 46011
46011
46011
(Un montant de 30 957 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 61 914 $)
(Un montant de 27 666 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 55 332 $)
(Un montant de 29 341 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 58 682 $)
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
15 479,00 $ 15 478,00 $
13 833,00 $ 13 833,00 $
14 670,00 $ 14 671,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
Total
30 957,00 $
27 666,00 $
29 341,00 $ (531768)
(531781)
(531776) 39
40
41
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 14 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
ÉCOLE DE MUSIQUE L'ACCROCHE NOTES
ÉCOLE DE MUSIQUE MI-LA-RÉ-SOL INC.
ÉCOLE FLORENCE FOURCAUDOT SPIRALE EXPRESSION DANSE
Lévis
Gaspé
Saguenay
Circonscription électorale : Lévis
Circonscription électorale : Gaspé
Circonscription électorale : Chicoutimi 46011
46011
46011
(Un montant de 30 179 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 60 358 $)
(Un montant de 25 492 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 50 984 $)
(Un montant de 33 224 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 66 448 $)
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
15 090,00 $ 15 089,00 $
12 746,00 $ 12 746,00 $
16 612,00 $ 16 612,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
Total
30 179,00 $
25 492,00 $
33 224,00 $ (531833)
(529917)
(531883) 42
43
44
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 15 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
ÉCOLE NATIONALE DE CIRQUE
ÉCOLE NATIONALE DE L'HUMOUR
ÉCOLE NATIONALE DE LUTHERIE
ÉCOLE NATIONALE DE THÉÂTRE DU CANADA Montréal
Montréal
Québec
Montréal
Circonscription électorale : Viau
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Jean-Lesage
Circonscription électorale : Mercier 46011
46011
46011
46011
(Un montant de 1 616 365 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 2 155 153 $)
(Un montant de 327 937 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 437 250 $)
(Un montant de 244 657 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 326 210 $)
(Un montant de 705 606 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 940 808 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
538 788,00 $
109 313,00 $
81 553,00 $
235 202,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532284)
(531778)
(532279)
(531848) 45
46
47
48
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 16 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
ENSEMBLE FOLKLORIQUE DES FARANDOLES DE CHICOUTIMI INC.
INSTITUT NATIONAL DE L'IMAGE ET DU SON
INSTITUT QUÉBÉCOIS D'ÉBÉNISTERIE
L'ACADÉMIE DE DANSE DU SAGUENAY INC.
Chicoutimi
Montréal
Québec
Saguenay
Circonscription électorale : Chicoutimi
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Jean-Lesage
Circonscription électorale : Chicoutimi 46011
46011
46011
46011
(Un montant de 30 757 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 61 514 $)
(Un montant de 3 307 500 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 4 410 000 $)
(Un montant de 258 488 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 344 650 $)
(Un montant de 33 736 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 67 472 $)
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2020-2021
2019-2020 2020-2021
15 378,00 $ 15 379,00 $
1 102 500,00 $
86 162,00 $
16 868,00 $ 16 868,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
30 757,00 $
33 736,00 $ (531852)
(531823)
(531787)
(531850) 49
50
51
52
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 17 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
LE CENTRE D'ART DE PRÉVILLE INC.
LE CENTRE DES TEXTILES CONTEMPORAINS DE MONTRÉAL
L'ÉCOLE DE CIRQUE DE VERDUN
L'ÉCOLE DE DANSE QUATRE TEMPS INC.
Longueuil
Montréal
Montréal
Rimouski
Circonscription électorale : Laporte
Circonscription électorale : Gouin
Circonscription électorale : Verdun
Circonscription électorale : Rimouski 46011
46011
46011
46011
(Un montant de 25 680 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 51 360 $)
(Un montant de 262 128 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 349 504 $)
(Un montant de 86 550 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 115 400 $)
(Un montant de 36 292 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 72 584 $)
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2020-2021
2019-2020 2020-2021
12 840,00 $ 12 840,00 $
87 376,00 $
28 850,00 $
18 146,00 $ 18 146,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
25 680,00 $
36 292,00 $ (531864)
(531861)
(531925)
(532077) 53
54
55
56
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 18 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
L'ÉCOLE DE MUSIQUE DE LA BAIE INC.
L'ÉCOLE DE MUSIQUE DE SEPT-ÎLES INC.
L'ÉCOLE SUPÉRIEURE DE BALLET DU QUÉBEC
LE DOMAINE FORGET DE CHARLEVOIX INC.
(ÉCOLE) Saguenay
Sept-Îles
Montréal
Saint-Irénée
Circonscription électorale : Dubuc
Circonscription électorale : Duplessis
Circonscription électorale : Mercier
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
46011
46011
46011
46011
(Un montant de 30 757 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 61 514 $)
(Un montant de 32 300 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 64 600 $)
(Un montant de 2 133 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 2 844 000 $)
(Un montant de 773 265 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 031 020 $)
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2020-2021
15 378,00 $ 15 379,00 $
16 150,00 $ 16 150,00 $
711 000,00 $
257 755,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
30 757,00 $
32 300,00 $ (531885)
(531813)
(532125)
(532134) 57
58
59
60
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 19 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
LE GROUPE DANSE PARTOUT INC.
LE PRISME CULTUREL INC.
LES ATELIERS ET L'ORCHESTRE
SYMPHONIQUE DE JEUNES PHILIPPE-FILION Québec
Saint-Bruno
Shawinigan
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Lac-Saint-Jean
Circonscription électorale : Saint-Maurice 46011
46011
46011
(Un montant de 968 619 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 291 492 $)
(Un montant de 33 147 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 66 294 $)
(Un montant de 26 952 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 53 904 $)
2020-2021
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
322 873,00 $
16 574,00 $ 16 573,00 $
13 476,00 $ 13 476,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
33 147,00 $
26 952,00 $ (531860)
(531907)
(531926) 61
62
63
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 20 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
LES MUSES: CENTRE DES ARTS DE LA SCÈNE
LES PETITS CHANTEURS DE LAVAL
LES PETITS CHANTEURS DE TROIS-RIVIÈRES INC.
Montréal
Laval
Trois-Rivières
Circonscription électorale : Mercier
Circonscription électorale : Laval-des-Rapides
Circonscription électorale : Trois-Rivières 46011
46011
46011
(Un montant de 25 333 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 50 666 $)
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
21 720,00 $ 7 240,00 $
21 041,00 $ 7 013,00 $
12 667,00 $ 12 666,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
Total
28 960,00 $
28 054,00 $
25 333,00 $ (531846)
(532259)
(532282) 64
65
66
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 21 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
LES PETITS CHANTEURS DU MONT-ROYAL
LES PETITS VIOLONS INC.
LUTHERIE-GUITARE BRUAND
MAISON DES MÉTIERS D'ART DE QUÉBEC Montréal
Montréal
Longueuil
Québec
Circonscription électorale : Outremont
Circonscription électorale : Mercier
Circonscription électorale : Taillon
Circonscription électorale : Taschereau 46011
46011
46011
46011
(Un montant de 31 572 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 63 144 $)
(Un montant de 46 200 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 92 400 $)
(Un montant de 222 480 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 296 640 $)
(Un montant de 573 729 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 764 972 $)
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
2020-2021
2020-2021
15 786,00 $ 15 786,00 $
23 100,00 $ 23 100,00 $
74 160,00 $
191 243,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
31 572,00 $
46 200,00 $ (531913)
(531985)
(532270)
(531857) 67
68
69
70
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 22 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
ORCHESTRE À CORDES DE BAIE-COMEAU
ORCHESTRE SYMPHONIQUE DES JEUNES DU WEST ISLAND
ORFORD MUSIQUE Baie-Comeau
Pointe-Claire
Orford
Circonscription électorale : René-Lévesque
Circonscription électorale : Jacques-Cartier
Circonscription électorale : Orford 46011
46011
46011
(Un montant de 25 674 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 51 348 $)
(Un montant de 939 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 252 000 $)
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
2020-2021
19 321,00 $ 6 441,00 $
12 837,00 $ 12 837,00 $
313 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
25 762,00 $
25 674,00 $ (531874)
(532193)
(531777) 71
72
73
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 23 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Activité : Aide aux immobilisations
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Travaux de maintien d'actifs et acquisition d'équipements spécialisés.
TRANSCENDANSE DE SHAWINIGAN
VILLAGE EN CHANSON DE PETITE-VALLÉE (CAMP)
MÉDUSE, COOPÉRATIVE DE PRODUCTEURS ET DE DIFFUSEURS ARTISTIQUES,
CULTURELS ET COMMUNAUTAIRES Shawinigan
Petite-Vallée
Québec
Circonscription électorale : Saint-Maurice
Circonscription électorale : Gaspé
Circonscription électorale : Taschereau 46011
46011
46021
(Un montant de 26 869 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 53 738 $)
(Un montant de 29 768 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 59 536 $)
(Un montant de 2 834 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 3 027 971 $)
2019-2020 2020-2021
2019-2020 2020-2021
2020-2021
13 434,00 $ 13 435,00 $
14 884,00 $ 14 884,00 $
193 971,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
26 869,00 $
29 768,00 $ (531785)
(532059)
(519959) 74
75
76
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 24 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux immobilisations
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Élément : 04 - SODEC
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Restauration du moulin Légaré/maison du meunier.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Relocalisation au 9350 de l'Esplanade de l'École d'ébénisterie d'art de Montréal.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition d'équipements numériques et essentiels.
Subvention annuelle 2020-2021 octroyée à la SODEC pour son fonctionnement et ses programmes d'aide
SERVICE DU GÉNIE DE LA VILLE DE SAINT- EUSTACHE
ÉCOLE D'ÉBÉNISTERIE D'ART DE MONTRÉAL
ATELIER SILEX INC.
SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES CULTURELLES (SODEC) Saint-Eustache
Montréal
Trois-Rivières
Montréal
Circonscription électorale : Deux-Montagnes
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Trois-Rivières
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
46023
46027
46040
4628100
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
348 800,00 $
790 500,00 $
29 900,00 $
124 950 100,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-04) (533533)
(533819)
(534677)
(534252) 77
78
79
80
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : SEPTEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 25 de 25
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (AUTRES AIDES FINANCIÈRES)
Activité : Autres interventions particulières en culture et en communications
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Annonce de la deuxième portion de l'aide au fonctionnement 2020- 2021 de l'organisme Communication-Jeunesse
Aide financière à RecycleMédias pour soutenir les journaux dans leurs exigences de contribution au Régime de compensation pour les services municipaux fournis en vue d'assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles
COMMUNICATION-JEUNESSE
RECYCLEMÉDIAS Montréal
Saint-Jean-sur-Richelieu
Circonscription électorale : Crémazie
Circonscription électorale : Saint-Jean 46158
46160
2020-2021
2020-2021
34 687,00 $
8 303 862,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (534933)
(535214) 81
82
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS *
Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
code nom
Secteur (s’il y a lieu) 0778 FONDS AVENIR MÉCÉNAT CULTURE
code nom
Mois/année SEPTEMBRE 2020
(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)
Date
Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature
Nom et Titre Geneviève Vézina, directrice générale de l’administration et des immobilisations
Nombre de pages jointes 0
Nombre total d’engagements déclarés 0
*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier
2020-09-17
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS *
Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
code nom
Secteur (s’il y a lieu) 0835 FONDS DU PATRIMOINE CULTUREL QUÉBÉCOIS
code nom
Mois/année SEPTEMBRE 2020
(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)
Date
Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature
Nom et Titre Geneviève Vézina, directrice générale de l’administration et des immobilisations
Nombre de pages jointes 0
Nombre total d’engagements déclarés 0
*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier
2020-09-17
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS *
Ministère 010 Ministère de la Culture et des Communications
code nom
Secteur (s’il y a lieu) 0206 Conseil du patrimoine culturel du Québec
code nom
Mois/année SEPTEMBRE 2020
(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)
Date 9 octobre 2020
Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant
Signature
Nom et Titre Ann Mundy, vice-présidente
Nombre de pages jointes 0
Nombre total d’engagements déclarés 0
*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier
