Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
code nom
Secteur (s’il y a lieu)
code nom
Mois/année JUIN 2022
(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)
Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature
Nom et Titre Nathalie Verge, sous-ministre
Nombre de pages jointes 77
Nombre total d’engagements déclarés 346
*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier
2022-07-29
SECTEUR PAGE 1 DE 77
No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat
Date de conclusion
du contrat
Numéro
SEAO Titre Municipalité du
soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat
Montant du contrat avec option(s)
Région administrative de livraison 1 Ministère de la Culture et des
Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2022-06-02 1618338 Réaliser différents mandats, en collaboration avec l'équipe de l'atelier Textiles du Centre de conservation de Québec, sur des projets d'expertises, de formations et de restaurations.
* LeBel, Marianne Montréal 48 683,00 $ 48 683,00 $ Capitale Nationale
2 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2022-05-12 1612670 Agir à titre de chargé de projet de la Politique gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture pour la région de Québec et apporter le soutien au Fichier des artistes.
* Bhérer-Vidal, Olivier Québec 84 000,00 $ 84 000,00 $ Capitale Nationale
3 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2022-05-09 1612108 Agir à titre de chargée de projet pour la Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaus et publics et apporter le soutien au Fichier des artistes.
* Privé, Sophie Québec 84 000,00 $ 84 000,00 $ Capitale Nationale
4 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services de nature technique
2022-06-13 1618730 Fournir les services d'une ressource pour la réalisation de travaux de support administratif pour la Direction des opérations du Centre de conservation du Québec
* GROUPE PERSPECTIVE (QUÉBEC) INC.
Québec 42 788,00 $ 42 788,00 $ Capitale Nationale
5 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services de nature technique
2022-06-07 1618366 Réaliser des services de courrier et de messagerie et autres services connexes au siège social du ministère de la Culture et des Communications
* Services Epajus inc. Québec 46 685,00 $ 46 685,00 $ Capitale Nationale
6 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services de nature technique
2022-05-27 1612085 Fournir l'entretien et le soutien technique du logiciel Octopus pour la gestion des demandes informatiques de 24 licences stardards pour le Ministère de la Culture et des Communications
* MON OCTOPUS INC. Montréal 43 848,00 $ 43 848,00 $ Capitale Nationale
7 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services de nature technique
2022-05-24 1612128 Fournir, sur demande, les services d'une ressource en secrétariat pour les bureaux de Montréal du Service de l'intégration des arts à l'architecture.
* ADECCO SERVICES DE RESSOURCES HUMAINES LTÉE
Montréal 66 000,00 $ 66 000,00 $ Montréal
CAP - Liste des contrats publiés au SEAO
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS
Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible)
MOIS/ANNÉE JUIN 2022 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS SECTEUR PAGE 2 DE 77
NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :
No SEAO, No de bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
8 105048768-0
PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION
(CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ)
Élément 01 : DIRECTION ET ADMINISTRATION
Frais annuels et d'utilisation de la salle de la Maison symphonique.
2022-2023 10 580 296,00
(Pr. 01-01)
Groupe immobilier Ovation, Société en commandite
Québec Sans objet
9 105048897-0
PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION
(DIVERS)
Élément 01 : DIRECTION ET ADMINISTRATION
Réalisation d'une vidéo - Maison de la chanson et de la musique du Québec.
2022-2023 56 497,18
(Pr. 01-01)
Centre d'acquisitions gouvernementales Québec
Taschereau (2018)
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 3 de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES)
Activité : Aide aux immobilisations
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Théâtre Centaur: les 50 prochaines années (phase 1).
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Maintien des activités de la Maison des métiers d'art de Québec par l'achat d'équipements spécialisés.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Mise aux normes du bâtiment.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Restauration de l'appentis et de composantes de bois - Maison Antoine-Lacombe.
LA FONDATION CENTAUR POUR LES ARTS D'INTERPRÉTATION
MAISON DES MÉTIERS D'ART DE QUÉBEC
MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN DE BAIE- SAINT-PAUL
VILLE DE SAINT-CHARLES-BORROMÉE Montréal
Québec
Baie-Saint-Paul
Saint-Charles-Borromée
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
Circonscription électorale : Joliette 10
11
12
13
46021
46021
46021
46023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
4 000 000,00 $
437 200,00 $
654 600,00 $
286 400,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (504790)
(537249)
(536128)
(534194)
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 4de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux immobilisations
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet de rénovation du cinéma Impérial.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Agrandissement et rénovation de la salle André- Gagnon.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Rénovation et agrandissement du Théâtre du Nouveau Monde (TNM).
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat d'équipements spécialisés.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Construction d'une nouvelle bibliothèque à Saint- Adolphe-d'Howard.
CENTRE CINÉMA IMPÉRIAL INC.
CORPORATION RÉGIONALE DE LA SALLE ANDRÉ-GAGNON INC.
LA FONDATION DU THÉÂTRE DU NOUVEAU MONDE
L'ILLUSION, THÉÂTRE DE MARIONNETTES
MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE- D'HOWARD
Montréal
La Pocatière
Montréal
Montréal
Saint-Adolphe-d'Howard
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Côte-du-Sud
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Gouin
Circonscription électorale : Argenteuil 14
15
16
17
18
46029
46029
46029
46029
46029
(Un montant de 11 911 200 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 17 911 200 $)
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
4 000 000,00 $
5 650 900,00 $
6 000 000,00 $
534 700,00 $
1 282 500,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (537081)
(531201)
(511299)
(540054)
(505094)
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 5de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux immobilisations
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Majoration - Lieu de diffusion spécialisée danse-théâtre Enfance-jeunesse de Sherbrooke.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Concept scénographique mobile.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection 2022.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Bibliothèque Blanche-Lamontagne - Développement des collections.
VILLE DE SHERBROOKE
LE THÉÂTRE DES PETITES LANTERNES
BIBLIOTHÈQUE AUGUSTE-HONORÉ GOSSELIN
BIBLIOTHÈQUE BLANCHE-LAMONTAGNE Sherbrooke
Sherbrooke
Pont-Rouge
Sainte-Anne-des-Monts
Circonscription électorale : Sherbrooke
Circonscription électorale : Sherbrooke
Circonscription électorale : Portneuf
Circonscription électorale : Gaspé 19
20
21
22
46029
46040
46020
46020
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
3 350 000,00 $
61 600,00 $
30 000,00 $
32 900,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (539671)
(538830)
(539226)
(539477)
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 6 de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque Christian-Roy 2022-2023.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet annuel des acquisitions 2022-2023.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque Claude-Jasmin de Pointe-Calumet.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acheter des livres.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque de Beaconsfield.
BIBLIOTHÈQUE CHRISTIAN-ROY
BIBLIOTHÈQUE CLAUDE-HENRI-GRIGNON DE SAINTE-ADÈLE
BIBLIOTHÈQUE CLAUDE-JASMIN DE POINTE- CALUMET
BIBLIOTHÈQUE DE BAIE-D'URFÉ
BIBLIOTHÈQUE DE BEACONSFIELD L'Assomption
Sainte-Adèle
Pointe-Calumet
Baie-D'Urfé
Beaconsfield
Circonscription électorale : L'Assomption
Circonscription électorale : Bertrand
Circonscription électorale : Mirabel
Circonscription électorale : Jacques-Cartier
Circonscription électorale : Jacques-Cartier 23
24
25
26
27
46020
46020
46020
46020
46020
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
134 100,00 $
44 900,00 $
26 300,00 $
40 400,00 $
158 500,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (539257)
(539496)
(539431)
(539447)
(539195)
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 7 de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Chertsey.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Boisbriand en 2022.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents pour la bibliothèque de la ville de Mirabel.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Le développement des collections 2022-2023.
BIBLIOTHÈQUE DE BROSSARD GEORGETTE- LEPAGE
BIBLIOTHÈQUE DE CHERTSEY
BIBLIOTHÈQUE DE LA VILLE DE BOISBRIAND
BIBLIOTHÈQUE DE LA VILLE DE MIRABEL
BIBLIOTHÈQUE DE SAINTE-THÉRÈSE Brossard
Chertsey
Boisbriand
Mirabel
Sainte-Thérèse
Circonscription électorale : La Pinière
Circonscription électorale : Bertrand
Circonscription électorale : Groulx
Circonscription électorale : Mirabel
Circonscription électorale : Groulx 28
29
30
31
32
46020
46020
46020
46020
46020
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
270 000,00 $
27 300,00 $
109 300,00 $
175 700,00 $
140 100,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (539293)
(539313)
(539405)
(539188)
(539406)
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 8 de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Saint-Hippolyte.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Saint-Sauvwur.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet annuel des acquisitions pour l'aide au développement des collections des BPA.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet en développement des collections de la bibliothèque de Deux-Montagnes 2022-2023.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Aide au développement des collections des bibliothèques municipales de Val-d'Or.
BIBLIOTHÈQUE DE SAINT-HIPPOLYTE
BIBLIOTHÈQUE DE SAINT-SAUVEUR
BIBLIOTHÈQUE DE THETFORD MINES
BIBLIOTHÈQUE DEUX-MONTAGNES
BIBLIOTHÈQUE DE VAL-D'OR Saint-Hippolyte
Saint-Sauveur
Thetford Mines
Deux-Montagnes
Val-d'Or
Circonscription électorale : Prévost
Circonscription électorale : Prévost
Circonscription électorale : Lotbinière-Frontenac
Circonscription électorale : Deux-Montagnes
Circonscription électorale : Abitibi-Est 33
34
35
36
37
46020
46020
46020
46020
46020
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
46 700,00 $
37 300,00 $
100 600,00 $
80 500,00 $
111 100,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (539338)
(539507)
(539502)
(539269)
(539420)
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 9 de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2022-2023.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection de la bibliothèque municipale Gisèle-Paré de Sainte-Julienne 2022.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement et consolidation de la collection de la Bibliothèque Jean-Lapierre.
BIBLIOTHÈQUE ÉVA-SENÉCAL DE SHERBROOKE
BIBLIOTHÈQUE GISÈLE PARÉ
BIBLIOTHÈQUE INTERMUNICIPALE JOLIETTE- SAINT-CHARLES-BORROMÉE
BIBLIOTHÈQUE JEAN-CHARLES-DES- ROCHES
BIBLIOTHÈQUE JEAN-LAPIERRE Sherbrooke
Sainte-Julienne
Joliette
Prévost
Les Îles-de-la-Madeleine
Circonscription électorale : Sherbrooke
Circonscription électorale : Rousseau
Circonscription électorale : Joliette
Circonscription électorale : Prévost
Circonscription électorale : Îles-de-la-Madeleine 38
39
40
41
42
46020
46020
46020
46020
46020
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
473 700,00 $
53 300,00 $
139 300,00 $
38 300,00 $
25 700,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (539500)
(539262)
(539413)
(539539)
(539533)
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 10 de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Demande de subvention développement des collections - Bibliothèque Jean-Marc-Belzile 2022-2023.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Service à distance et réalité régionale.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque Memphrémagog.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections 2022-2023.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE JEAN-MARC-BELZILE
BIBLIOTHÈQUE LOUIS-ANGE-SANTERRE
BIBLIOTHÈQUE MEMPHRÉMAGOG
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE ALICE-LANE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE ALICE-QUINTAL Lachute
Sept-Îles
Magog
Baie-Comeau
Rawdon
Circonscription électorale : Argenteuil
Circonscription électorale : Duplessis
Circonscription électorale : Orford
Circonscription électorale : René-Lévesque
Circonscription électorale : Bertrand 43
44
45
46
47
46020
46020
46020
46020
46020
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
76 300,00 $
88 500,00 $
113 900,00 $
80 500,00 $
59 900,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (539540)
(539388)
(539400)
(539523)
(539443)
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 11 de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement collection bibliothèque municipale d'Amqui.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections documentaires du Réseau des bibliothèques publiques de Bécancour..
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'AMOS
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'AMQUI
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BEAUHARNOIS
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BÉCANCOUR
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BELOEIL Amos
Amqui
Beauharnois
Bécancour
Beloeil
Circonscription électorale : Abitibi-Ouest
Circonscription électorale : Matane-Matapédia
Circonscription électorale : Beauharnois
Circonscription électorale : Nicolet-Bécancour
Circonscription électorale : Borduas 48
49
50
51
52
46020
46020
46020
46020
46020
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
50 600,00 $
25 300,00 $
80 800,00 $
61 700,00 $
78 600,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (539186)
(539210)
(539441)
(539242)
(539475)
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 12 de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections pour la période 2021- 2022.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisitions de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BLAINVILLE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BOUCHERVILLE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BROMONT
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CANDIAC
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHAMBLY Blainville
Boucherville
Bromont
Candiac
Chambly
Circonscription électorale : Blainville
Circonscription électorale : Montarville
Circonscription électorale : Brome-Missisquoi
Circonscription électorale : La Prairie
Circonscription électorale : Chambly 53
54
55
56
57
46020
46020
46020
46020
46020
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
201 500,00 $
214 100,00 $
32 700,00 $
108 200,00 $
81 300,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (539384)
(539423)
(539461)
(539439)
(539222)
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 13 de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections et acquisition documentaire.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projet en développement des collections 2022.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé développement des collections année 2022-2023.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHARLEMAGNE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHELSEA
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHIBOUGAMAU
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CONTRECOEUR
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE COTEAU-DU- LAC
Charlemagne
Chelsea
Chibougamau
Contrecoeur
Coteau-du-Lac
Circonscription électorale : L'Assomption
Circonscription électorale : Gatineau
Circonscription électorale : Ungava
Circonscription électorale : Verchères
Circonscription électorale : Soulanges 58
59
60
61
62
46020
46020
46020
46020
46020
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
34 400,00 $
31 800,00 $
39 600,00 $
37 900,00 $
44 700,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (539442)
(539396)
(539390)
(539209)
(539287)
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 14 de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Demandes d'aide financière pour l'aide au développement des collections des bibliothèques publiques.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Augmentation de la collection de documents - An 6.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE COWANSVILLE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DELSON
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DOLBEAU- MISTASSINI
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DORVAL
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DRUMMONDVILLE
Cowansville
Delson
Dolbeau-Mistassini
Dorval
Drummondville
Circonscription électorale : Brome-Missisquoi
Circonscription électorale : La Prairie
Circonscription électorale : Roberval
Circonscription électorale : Marquette
Circonscription électorale : Drummond-Bois- Francs
63
64
65
66
67
46020
46020
46020
46020
46020
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
71 300,00 $
38 300,00 $
50 400,00 $
178 800,00 $
396 300,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (539300)
(539247)
(539536)
(539277)
(539197)
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 15 de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Aide au développement de la collection 2022.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Kirkland.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE FARNHAM
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE GATINEAU
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE GRANBY
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE KIRKLAND
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA PRAIRIE Farnham
Gatineau
Granby
Kirkland
La Prairie
Circonscription électorale : Brome-Missisquoi
Circonscription électorale : Hull
Circonscription électorale : Granby
Circonscription électorale : Nelligan
Circonscription électorale : La Prairie 68
69
70
71
72
46020
46020
46020
46020
46020
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
29 000,00 $
1 045 300,00 $
237 000,00 $
150 000,00 $
79 200,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (539336)
(539494)
(539493)
(539491)
(539434)
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 16 de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Demande d'aide financière pour l'acquisition de documents pour la bibliothèque de Lavaltrie.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections 2022-2023.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA TUQUE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LAVALTRIE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA VILLE DE BOIS-DES-FILION
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE L'ÎLE-PERROT
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LONGUEUIL La Tuque
Lavaltrie
Bois-des-Filion
Longueuil
Circonscription électorale : Laviolette
Circonscription électorale : Berthier
Circonscription électorale : Blainville
Circonscription électorale :
Circonscription électorale : Vachon 73
74
75
76
77
46020
46020
46020
46020
46020
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
32 000,00 $
54 900,00 $
68 700,00 $
66 100,00 $
787 400,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (539529)
(539515)
(539467)
(539459)
(539531)
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 17 de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisitions 2022.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections et de l'achalandage.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LOUISEVILLE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MARIEVILLE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MASCOUCHE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MERCIER
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MONT-JOLI Louiseville
Marieville
Mascouche
Mercier
Mont-Joli
Circonscription électorale : Maskinongé
Circonscription électorale : Iberville
Circonscription électorale : Masson
Circonscription électorale : Châteauguay
Circonscription électorale : Matane-Matapédia 78
79
80
81
82
46020
46020
46020
46020
46020
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
35 800,00 $
34 500,00 $
148 100,00 $
47 100,00 $
40 800,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (539497)
(539227)
(539486)
(539489)
(539255)
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 18 de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2022-2023.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de document.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Aide aux projets.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MONT- LAURIER
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MONT-SAINT- HILAIRE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE NOTRE- DAME-DE-L'ÎLE-PERROT
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE NOTRE- DAME-DES-PRAIRIES
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE PINCOURT Mont-Laurier
Mont-Saint-Hilaire
Notre-Dame-de-l'Île-Perrot
Notre-Dame-des-Prairies
Pincourt
Circonscription électorale : Labelle
Circonscription électorale : Borduas
Circonscription électorale : Vaudreuil
Circonscription électorale : Joliette
Circonscription électorale : Vaudreuil 83
84
85
86
87
46020
46020
46020
46020
46020
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
65 400,00 $
74 100,00 $
39 900,00 $
63 200,00 $
52 800,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (539458)
(539194)
(539301)
(539398)
(539521)
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 19 de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achats de livres.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Des collections qui misent sur l'équité-diversité- inclusion.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Aide aux développement des collections.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2022-2023.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE PLESSISVILLE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE REPENTIGNY
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE RIGAUD
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE RIMOUSKI
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE RIVIÈRE-DU- LOUP
Plessisville
Repentigny
Rigaud
Rimouski
Rivière-du-Loup
Circonscription électorale : Arthabaska
Circonscription électorale : Repentigny
Circonscription électorale : Soulanges
Circonscription électorale : Rimouski
Circonscription électorale : Rivière-du-Loup- Témiscouata
88
89
90
91
92
46020
46020
46020
46020
46020
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
31 800,00 $
309 300,00 $
26 600,00 $
138 200,00 $
95 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (539245)
(539181)
(539286)
(539190)
(539532)
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 20 de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement et bonification des collections.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE ROBERVAL
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE ROSEMÈRE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- AMABLE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- BASILE-LE-GRAND
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- BRUNO-DE-MONTARVILLE
Roberval
Rosemère
Saint-Amable
Saint-Basile-le-Grand
Saint-Bruno-de-Montarville
Circonscription électorale : Roberval
Circonscription électorale : Groulx
Circonscription électorale : Verchères
Circonscription électorale : Chambly
Circonscription électorale : Montarville 93
94
95
96
97
46020
46020
46020
46020
46020
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
35 700,00 $
90 600,00 $
33 300,00 $
73 800,00 $
111 800,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (539430)
(539294)
(539380)
(539451)
(539328)
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 21 de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Saint-Calixte.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projets en développement des collections pour les bibliothèques publiques.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- CALIXTE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- COLOMBAN
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- CONSTANT
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINTE- CATHERINE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINTE-JULIE Saint-Calixte
Saint-Colomban
Saint-Constant
Sainte-Catherine
Sainte-Julie
Circonscription électorale : Rousseau
Circonscription électorale : Argenteuil
Circonscription électorale : Châteauguay
Circonscription électorale : Sanguinet
Circonscription électorale : Verchères 98
99
100
101
102
46020
46020
46020
46020
46020
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
31 600,00 $
63 500,00 $
104 500,00 $
63 800,00 $
122 900,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (539196)
(539268)
(539397)
(539215)
(539315)
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 22 de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque Laurent-Savage.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Sainte-Sophie.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de livres 2022.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINTE- MARTHE-SUR-LE-LAC
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINTE- SOPHIE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- FÉLICIEN
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT-FÉLIX- DE-VALOIS
Sainte-Marthe-sur-le-Lac
Sainte-Sophie
Saint-Félicien
Saint-Félix-de-Valois
Circonscription électorale : Mirabel
Circonscription électorale : Prévost
Circonscription électorale : Roberval
Circonscription électorale : Berthier 103
104
105
106
46020
46020
46020
46020
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
51 700,00 $
32 000,00 $
37 300,00 $
35 700,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (539508)
(539516)
(539436)
(539205)
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 23 de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections et accès à l'information sous toutes ses formes.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projets en développement des collections des BPA pour l'excercice 2022-2023.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- GEORGES
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT-JEAN- SUR-RICHELIEU
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- LAMBERT
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- LAZARE
Saint-Georges
Saint-Jean-sur-Richelieu
Saint-Lambert
Saint-Lazare
Circonscription électorale : Beauce-Sud
Circonscription électorale : Saint-Jean
Circonscription électorale : Laporte
Circonscription électorale : Soulanges 107
108
109
110
46020
46020
46020
46020
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
104 500,00 $
300 000,00 $
112 800,00 $
66 500,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (539484)
(539335)
(539323)
(539318)
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 24 de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections 2022-2023.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- PHILIPPE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT-RÉMI
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SALABERRY- DE-VALLEYFIELD
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SHAWINIGAN
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SOREL- TRACY
Saint-Philippe
Saint-Rémi
Salaberry-de-Valleyfield
Shawinigan
Sorel-Tracy
Circonscription électorale : La Prairie
Circonscription électorale : Sanguinet
Circonscription électorale : Beauharnois
Circonscription électorale : Saint-Maurice
Circonscription électorale : Richelieu 111
112
113
114
115
46020
46020
46020
46020
46020
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
43 900,00 $
42 300,00 $
108 600,00 $
178 000,00 $
163 200,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (539265)
(539327)
(539474)
(539418)
(539511)
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : JUIN 2022
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 25 de 77
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections documentaires 2022- 2023.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections 2022-2023.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections pour l'année 2022.
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE TERREBONNE
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE TROIS- RIVIÈRES
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE VARENNES
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE VAUDREUIL- DORION
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE VICTORIAVILLE
Terrebonne
Trois-Rivières
Varennes
Vaudreuil-Dorion
Victoriaville
Circonscription électorale : Terrebonne
Circonscription électorale : Trois-Rivières
Circonscription électorale : Verchères
Circonscription électorale : Vaudreuil
Circonscription électorale : Arthabaska 116
117
118
119
120
46020
46020
46020
46020
46020
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
2022-2023
300 900,00 $
566 900,00 $
132 700,00 $
149 400,00 $
168 900,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (539428)
(539528)
(539448)
(539394)
(539503)