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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE $ ET PLUS

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Academic year: 2022

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(1)

Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

code nom

Secteur (s’il y a lieu)

code nom

Mois/année JUIN 2022

(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)

Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature

Nom et Titre Nathalie Verge, sous-ministre

Nombre de pages jointes 77

Nombre total d’engagements déclarés 346

*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier

2022-07-29

(2)

SECTEUR PAGE 1 DE 77

No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat

Date de conclusion

du contrat

Numéro

SEAO Titre Municipalité du

soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat

Montant du contrat avec option(s)

Région administrative de livraison 1 Ministère de la Culture et des

Communications-

I Contrat de gré à gré

Services professionnels

2022-06-02 1618338 Réaliser différents mandats, en collaboration avec l'équipe de l'atelier Textiles du Centre de conservation de Québec, sur des projets d'expertises, de formations et de restaurations.

* LeBel, Marianne Montréal 48 683,00 $ 48 683,00 $ Capitale Nationale

2 Ministère de la Culture et des Communications-

I Contrat de gré à gré

Services professionnels

2022-05-12 1612670 Agir à titre de chargé de projet de la Politique gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture pour la région de Québec et apporter le soutien au Fichier des artistes.

* Bhérer-Vidal, Olivier Québec 84 000,00 $ 84 000,00 $ Capitale Nationale

3 Ministère de la Culture et des Communications-

I Contrat de gré à gré

Services professionnels

2022-05-09 1612108 Agir à titre de chargée de projet pour la Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaus et publics et apporter le soutien au Fichier des artistes.

* Privé, Sophie Québec 84 000,00 $ 84 000,00 $ Capitale Nationale

4 Ministère de la Culture et des Communications-

I Contrat de gré à gré

Services de nature technique

2022-06-13 1618730 Fournir les services d'une ressource pour la réalisation de travaux de support administratif pour la Direction des opérations du Centre de conservation du Québec

* GROUPE PERSPECTIVE (QUÉBEC) INC.

Québec 42 788,00 $ 42 788,00 $ Capitale Nationale

5 Ministère de la Culture et des Communications-

I Contrat de gré à gré

Services de nature technique

2022-06-07 1618366 Réaliser des services de courrier et de messagerie et autres services connexes au siège social du ministère de la Culture et des Communications

* Services Epajus inc. Québec 46 685,00 $ 46 685,00 $ Capitale Nationale

6 Ministère de la Culture et des Communications-

I Contrat de gré à gré

Services de nature technique

2022-05-27 1612085 Fournir l'entretien et le soutien technique du logiciel Octopus pour la gestion des demandes informatiques de 24 licences stardards pour le Ministère de la Culture et des Communications

* MON OCTOPUS INC. Montréal 43 848,00 $ 43 848,00 $ Capitale Nationale

7 Ministère de la Culture et des Communications-

I Contrat de gré à gré

Services de nature technique

2022-05-24 1612128 Fournir, sur demande, les services d'une ressource en secrétariat pour les bureaux de Montréal du Service de l'intégration des arts à l'architecture.

* ADECCO SERVICES DE RESSOURCES HUMAINES LTÉE

Montréal 66 000,00 $ 66 000,00 $ Montréal

CAP - Liste des contrats publiés au SEAO

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS

Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible)

(3)

MOIS/ANNÉE JUIN 2022 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS SECTEUR PAGE 2 DE 77

NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :

No SEAO, No de bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

8 105048768-0

PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION

(CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ)

Élément 01 : DIRECTION ET ADMINISTRATION

Frais annuels et d'utilisation de la salle de la Maison symphonique.

2022-2023 10 580 296,00

(Pr. 01-01)

Groupe immobilier Ovation, Société en commandite

Québec Sans objet

9 105048897-0

PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION

(DIVERS)

Élément 01 : DIRECTION ET ADMINISTRATION

Réalisation d'une vidéo - Maison de la chanson et de la musique du Québec.

2022-2023 56 497,18

(Pr. 01-01)

Centre d'acquisitions gouvernementales Québec

Taschereau (2018)

(4)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 3 de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES)

Activité : Aide aux immobilisations

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Théâtre Centaur: les 50 prochaines années (phase 1).

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Maintien des activités de la Maison des métiers d'art de Québec par l'achat d'équipements spécialisés.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Mise aux normes du bâtiment.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Restauration de l'appentis et de composantes de bois - Maison Antoine-Lacombe.

LA FONDATION CENTAUR POUR LES ARTS D'INTERPRÉTATION

MAISON DES MÉTIERS D'ART DE QUÉBEC

MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN DE BAIE- SAINT-PAUL

VILLE DE SAINT-CHARLES-BORROMÉE Montréal

Québec

Baie-Saint-Paul

Saint-Charles-Borromée

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré

Circonscription électorale : Joliette 10

11

12

13

46021

46021

46021

46023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

4 000 000,00 $

437 200,00 $

654 600,00 $

286 400,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (504790)

(537249)

(536128)

(534194)

(5)

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 4de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux immobilisations

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet de rénovation du cinéma Impérial.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Agrandissement et rénovation de la salle André- Gagnon.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Rénovation et agrandissement du Théâtre du Nouveau Monde (TNM).

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat d'équipements spécialisés.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Construction d'une nouvelle bibliothèque à Saint- Adolphe-d'Howard.

CENTRE CINÉMA IMPÉRIAL INC.

CORPORATION RÉGIONALE DE LA SALLE ANDRÉ-GAGNON INC.

LA FONDATION DU THÉÂTRE DU NOUVEAU MONDE

L'ILLUSION, THÉÂTRE DE MARIONNETTES

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE- D'HOWARD

Montréal

La Pocatière

Montréal

Montréal

Saint-Adolphe-d'Howard

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Côte-du-Sud

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Gouin

Circonscription électorale : Argenteuil 14

15

16

17

18

46029

46029

46029

46029

46029

(Un montant de 11 911 200 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 17 911 200 $)

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

4 000 000,00 $

5 650 900,00 $

6 000 000,00 $

534 700,00 $

1 282 500,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (537081)

(531201)

(511299)

(540054)

(505094)

(6)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 5de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux immobilisations

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Majoration - Lieu de diffusion spécialisée danse-théâtre Enfance-jeunesse de Sherbrooke.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Concept scénographique mobile.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection 2022.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Bibliothèque Blanche-Lamontagne - Développement des collections.

VILLE DE SHERBROOKE

LE THÉÂTRE DES PETITES LANTERNES

BIBLIOTHÈQUE AUGUSTE-HONORÉ GOSSELIN

BIBLIOTHÈQUE BLANCHE-LAMONTAGNE Sherbrooke

Sherbrooke

Pont-Rouge

Sainte-Anne-des-Monts

Circonscription électorale : Sherbrooke

Circonscription électorale : Sherbrooke

Circonscription électorale : Portneuf

Circonscription électorale : Gaspé 19

20

21

22

46029

46040

46020

46020

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

3 350 000,00 $

61 600,00 $

30 000,00 $

32 900,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (539671)

(538830)

(539226)

(539477)

(7)

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 6 de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque Christian-Roy 2022-2023.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet annuel des acquisitions 2022-2023.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque Claude-Jasmin de Pointe-Calumet.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acheter des livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque de Beaconsfield.

BIBLIOTHÈQUE CHRISTIAN-ROY

BIBLIOTHÈQUE CLAUDE-HENRI-GRIGNON DE SAINTE-ADÈLE

BIBLIOTHÈQUE CLAUDE-JASMIN DE POINTE- CALUMET

BIBLIOTHÈQUE DE BAIE-D'URFÉ

BIBLIOTHÈQUE DE BEACONSFIELD L'Assomption

Sainte-Adèle

Pointe-Calumet

Baie-D'Urfé

Beaconsfield

Circonscription électorale : L'Assomption

Circonscription électorale : Bertrand

Circonscription électorale : Mirabel

Circonscription électorale : Jacques-Cartier

Circonscription électorale : Jacques-Cartier 23

24

25

26

27

46020

46020

46020

46020

46020

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

134 100,00 $

44 900,00 $

26 300,00 $

40 400,00 $

158 500,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (539257)

(539496)

(539431)

(539447)

(539195)

(8)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 7 de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Chertsey.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Boisbriand en 2022.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents pour la bibliothèque de la ville de Mirabel.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Le développement des collections 2022-2023.

BIBLIOTHÈQUE DE BROSSARD GEORGETTE- LEPAGE

BIBLIOTHÈQUE DE CHERTSEY

BIBLIOTHÈQUE DE LA VILLE DE BOISBRIAND

BIBLIOTHÈQUE DE LA VILLE DE MIRABEL

BIBLIOTHÈQUE DE SAINTE-THÉRÈSE Brossard

Chertsey

Boisbriand

Mirabel

Sainte-Thérèse

Circonscription électorale : La Pinière

Circonscription électorale : Bertrand

Circonscription électorale : Groulx

Circonscription électorale : Mirabel

Circonscription électorale : Groulx 28

29

30

31

32

46020

46020

46020

46020

46020

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

270 000,00 $

27 300,00 $

109 300,00 $

175 700,00 $

140 100,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (539293)

(539313)

(539405)

(539188)

(539406)

(9)

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 8 de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Saint-Hippolyte.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Saint-Sauvwur.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet annuel des acquisitions pour l'aide au développement des collections des BPA.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet en développement des collections de la bibliothèque de Deux-Montagnes 2022-2023.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Aide au développement des collections des bibliothèques municipales de Val-d'Or.

BIBLIOTHÈQUE DE SAINT-HIPPOLYTE

BIBLIOTHÈQUE DE SAINT-SAUVEUR

BIBLIOTHÈQUE DE THETFORD MINES

BIBLIOTHÈQUE DEUX-MONTAGNES

BIBLIOTHÈQUE DE VAL-D'OR Saint-Hippolyte

Saint-Sauveur

Thetford Mines

Deux-Montagnes

Val-d'Or

Circonscription électorale : Prévost

Circonscription électorale : Prévost

Circonscription électorale : Lotbinière-Frontenac

Circonscription électorale : Deux-Montagnes

Circonscription électorale : Abitibi-Est 33

34

35

36

37

46020

46020

46020

46020

46020

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

46 700,00 $

37 300,00 $

100 600,00 $

80 500,00 $

111 100,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (539338)

(539507)

(539502)

(539269)

(539420)

(10)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 9 de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2022-2023.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection de la bibliothèque municipale Gisèle-Paré de Sainte-Julienne 2022.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement et consolidation de la collection de la Bibliothèque Jean-Lapierre.

BIBLIOTHÈQUE ÉVA-SENÉCAL DE SHERBROOKE

BIBLIOTHÈQUE GISÈLE PARÉ

BIBLIOTHÈQUE INTERMUNICIPALE JOLIETTE- SAINT-CHARLES-BORROMÉE

BIBLIOTHÈQUE JEAN-CHARLES-DES- ROCHES

BIBLIOTHÈQUE JEAN-LAPIERRE Sherbrooke

Sainte-Julienne

Joliette

Prévost

Les Îles-de-la-Madeleine

Circonscription électorale : Sherbrooke

Circonscription électorale : Rousseau

Circonscription électorale : Joliette

Circonscription électorale : Prévost

Circonscription électorale : Îles-de-la-Madeleine 38

39

40

41

42

46020

46020

46020

46020

46020

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

473 700,00 $

53 300,00 $

139 300,00 $

38 300,00 $

25 700,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (539500)

(539262)

(539413)

(539539)

(539533)

(11)

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 10 de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Demande de subvention développement des collections - Bibliothèque Jean-Marc-Belzile 2022-2023.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Service à distance et réalité régionale.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la Bibliothèque Memphrémagog.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections 2022-2023.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE JEAN-MARC-BELZILE

BIBLIOTHÈQUE LOUIS-ANGE-SANTERRE

BIBLIOTHÈQUE MEMPHRÉMAGOG

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE ALICE-LANE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE ALICE-QUINTAL Lachute

Sept-Îles

Magog

Baie-Comeau

Rawdon

Circonscription électorale : Argenteuil

Circonscription électorale : Duplessis

Circonscription électorale : Orford

Circonscription électorale : René-Lévesque

Circonscription électorale : Bertrand 43

44

45

46

47

46020

46020

46020

46020

46020

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

76 300,00 $

88 500,00 $

113 900,00 $

80 500,00 $

59 900,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (539540)

(539388)

(539400)

(539523)

(539443)

(12)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 11 de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement collection bibliothèque municipale d'Amqui.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections documentaires du Réseau des bibliothèques publiques de Bécancour..

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'AMOS

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'AMQUI

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BEAUHARNOIS

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BÉCANCOUR

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BELOEIL Amos

Amqui

Beauharnois

Bécancour

Beloeil

Circonscription électorale : Abitibi-Ouest

Circonscription électorale : Matane-Matapédia

Circonscription électorale : Beauharnois

Circonscription électorale : Nicolet-Bécancour

Circonscription électorale : Borduas 48

49

50

51

52

46020

46020

46020

46020

46020

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

50 600,00 $

25 300,00 $

80 800,00 $

61 700,00 $

78 600,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (539186)

(539210)

(539441)

(539242)

(539475)

(13)

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 12 de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections pour la période 2021- 2022.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisitions de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BLAINVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BOUCHERVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BROMONT

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CANDIAC

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHAMBLY Blainville

Boucherville

Bromont

Candiac

Chambly

Circonscription électorale : Blainville

Circonscription électorale : Montarville

Circonscription électorale : Brome-Missisquoi

Circonscription électorale : La Prairie

Circonscription électorale : Chambly 53

54

55

56

57

46020

46020

46020

46020

46020

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

201 500,00 $

214 100,00 $

32 700,00 $

108 200,00 $

81 300,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (539384)

(539423)

(539461)

(539439)

(539222)

(14)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 13 de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections et acquisition documentaire.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projet en développement des collections 2022.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé développement des collections année 2022-2023.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHARLEMAGNE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHELSEA

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHIBOUGAMAU

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CONTRECOEUR

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE COTEAU-DU- LAC

Charlemagne

Chelsea

Chibougamau

Contrecoeur

Coteau-du-Lac

Circonscription électorale : L'Assomption

Circonscription électorale : Gatineau

Circonscription électorale : Ungava

Circonscription électorale : Verchères

Circonscription électorale : Soulanges 58

59

60

61

62

46020

46020

46020

46020

46020

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

34 400,00 $

31 800,00 $

39 600,00 $

37 900,00 $

44 700,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (539442)

(539396)

(539390)

(539209)

(539287)

(15)

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 14 de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Demandes d'aide financière pour l'aide au développement des collections des bibliothèques publiques.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Augmentation de la collection de documents - An 6.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE COWANSVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DELSON

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DOLBEAU- MISTASSINI

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DORVAL

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DRUMMONDVILLE

Cowansville

Delson

Dolbeau-Mistassini

Dorval

Drummondville

Circonscription électorale : Brome-Missisquoi

Circonscription électorale : La Prairie

Circonscription électorale : Roberval

Circonscription électorale : Marquette

Circonscription électorale : Drummond-Bois- Francs

63

64

65

66

67

46020

46020

46020

46020

46020

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

71 300,00 $

38 300,00 $

50 400,00 $

178 800,00 $

396 300,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (539300)

(539247)

(539536)

(539277)

(539197)

(16)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 15 de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Aide au développement de la collection 2022.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Kirkland.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE FARNHAM

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE GATINEAU

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE GRANBY

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE KIRKLAND

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA PRAIRIE Farnham

Gatineau

Granby

Kirkland

La Prairie

Circonscription électorale : Brome-Missisquoi

Circonscription électorale : Hull

Circonscription électorale : Granby

Circonscription électorale : Nelligan

Circonscription électorale : La Prairie 68

69

70

71

72

46020

46020

46020

46020

46020

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

29 000,00 $

1 045 300,00 $

237 000,00 $

150 000,00 $

79 200,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (539336)

(539494)

(539493)

(539491)

(539434)

(17)

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 16 de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Demande d'aide financière pour l'acquisition de documents pour la bibliothèque de Lavaltrie.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections 2022-2023.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA TUQUE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LAVALTRIE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA VILLE DE BOIS-DES-FILION

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE L'ÎLE-PERROT

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LONGUEUIL La Tuque

Lavaltrie

Bois-des-Filion

Longueuil

Circonscription électorale : Laviolette

Circonscription électorale : Berthier

Circonscription électorale : Blainville

Circonscription électorale :

Circonscription électorale : Vachon 73

74

75

76

77

46020

46020

46020

46020

46020

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

32 000,00 $

54 900,00 $

68 700,00 $

66 100,00 $

787 400,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (539529)

(539515)

(539467)

(539459)

(539531)

(18)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 17 de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisitions 2022.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections et de l'achalandage.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LOUISEVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MARIEVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MASCOUCHE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MERCIER

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MONT-JOLI Louiseville

Marieville

Mascouche

Mercier

Mont-Joli

Circonscription électorale : Maskinongé

Circonscription électorale : Iberville

Circonscription électorale : Masson

Circonscription électorale : Châteauguay

Circonscription électorale : Matane-Matapédia 78

79

80

81

82

46020

46020

46020

46020

46020

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

35 800,00 $

34 500,00 $

148 100,00 $

47 100,00 $

40 800,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (539497)

(539227)

(539486)

(539489)

(539255)

(19)

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 18 de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2022-2023.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de document.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Aide aux projets.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MONT- LAURIER

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MONT-SAINT- HILAIRE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE NOTRE- DAME-DE-L'ÎLE-PERROT

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE NOTRE- DAME-DES-PRAIRIES

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE PINCOURT Mont-Laurier

Mont-Saint-Hilaire

Notre-Dame-de-l'Île-Perrot

Notre-Dame-des-Prairies

Pincourt

Circonscription électorale : Labelle

Circonscription électorale : Borduas

Circonscription électorale : Vaudreuil

Circonscription électorale : Joliette

Circonscription électorale : Vaudreuil 83

84

85

86

87

46020

46020

46020

46020

46020

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

65 400,00 $

74 100,00 $

39 900,00 $

63 200,00 $

52 800,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (539458)

(539194)

(539301)

(539398)

(539521)

(20)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 19 de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achats de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Des collections qui misent sur l'équité-diversité- inclusion.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Aide aux développement des collections.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2022-2023.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE PLESSISVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE REPENTIGNY

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE RIGAUD

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE RIMOUSKI

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE RIVIÈRE-DU- LOUP

Plessisville

Repentigny

Rigaud

Rimouski

Rivière-du-Loup

Circonscription électorale : Arthabaska

Circonscription électorale : Repentigny

Circonscription électorale : Soulanges

Circonscription électorale : Rimouski

Circonscription électorale : Rivière-du-Loup- Témiscouata

88

89

90

91

92

46020

46020

46020

46020

46020

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

31 800,00 $

309 300,00 $

26 600,00 $

138 200,00 $

95 000,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (539245)

(539181)

(539286)

(539190)

(539532)

(21)

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 20 de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement et bonification des collections.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE ROBERVAL

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE ROSEMÈRE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- AMABLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- BASILE-LE-GRAND

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- BRUNO-DE-MONTARVILLE

Roberval

Rosemère

Saint-Amable

Saint-Basile-le-Grand

Saint-Bruno-de-Montarville

Circonscription électorale : Roberval

Circonscription électorale : Groulx

Circonscription électorale : Verchères

Circonscription électorale : Chambly

Circonscription électorale : Montarville 93

94

95

96

97

46020

46020

46020

46020

46020

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

35 700,00 $

90 600,00 $

33 300,00 $

73 800,00 $

111 800,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (539430)

(539294)

(539380)

(539451)

(539328)

(22)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 21 de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Saint-Calixte.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projets en développement des collections pour les bibliothèques publiques.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- CALIXTE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- COLOMBAN

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- CONSTANT

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINTE- CATHERINE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINTE-JULIE Saint-Calixte

Saint-Colomban

Saint-Constant

Sainte-Catherine

Sainte-Julie

Circonscription électorale : Rousseau

Circonscription électorale : Argenteuil

Circonscription électorale : Châteauguay

Circonscription électorale : Sanguinet

Circonscription électorale : Verchères 98

99

100

101

102

46020

46020

46020

46020

46020

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

31 600,00 $

63 500,00 $

104 500,00 $

63 800,00 $

122 900,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (539196)

(539268)

(539397)

(539215)

(539315)

(23)

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 22 de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque Laurent-Savage.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections de la bibliothèque de Sainte-Sophie.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de livres 2022.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINTE- MARTHE-SUR-LE-LAC

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINTE- SOPHIE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- FÉLICIEN

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT-FÉLIX- DE-VALOIS

Sainte-Marthe-sur-le-Lac

Sainte-Sophie

Saint-Félicien

Saint-Félix-de-Valois

Circonscription électorale : Mirabel

Circonscription électorale : Prévost

Circonscription électorale : Roberval

Circonscription électorale : Berthier 103

104

105

106

46020

46020

46020

46020

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

51 700,00 $

32 000,00 $

37 300,00 $

35 700,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (539508)

(539516)

(539436)

(539205)

(24)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 23 de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections et accès à l'information sous toutes ses formes.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projets en développement des collections des BPA pour l'excercice 2022-2023.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- GEORGES

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT-JEAN- SUR-RICHELIEU

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- LAMBERT

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- LAZARE

Saint-Georges

Saint-Jean-sur-Richelieu

Saint-Lambert

Saint-Lazare

Circonscription électorale : Beauce-Sud

Circonscription électorale : Saint-Jean

Circonscription électorale : Laporte

Circonscription électorale : Soulanges 107

108

109

110

46020

46020

46020

46020

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

104 500,00 $

300 000,00 $

112 800,00 $

66 500,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (539484)

(539335)

(539323)

(539318)

(25)

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 24 de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections 2022-2023.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT- PHILIPPE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT-RÉMI

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SALABERRY- DE-VALLEYFIELD

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SHAWINIGAN

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SOREL- TRACY

Saint-Philippe

Saint-Rémi

Salaberry-de-Valleyfield

Shawinigan

Sorel-Tracy

Circonscription électorale : La Prairie

Circonscription électorale : Sanguinet

Circonscription électorale : Beauharnois

Circonscription électorale : Saint-Maurice

Circonscription électorale : Richelieu 111

112

113

114

115

46020

46020

46020

46020

46020

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

43 900,00 $

42 300,00 $

108 600,00 $

178 000,00 $

163 200,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (539265)

(539327)

(539474)

(539418)

(539511)

(26)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : JUIN 2022

No.

SÉQ.

N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du

ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 25 de 77

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections documentaires 2022- 2023.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections 2022-2023.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections pour l'année 2022.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE TERREBONNE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE TROIS- RIVIÈRES

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE VARENNES

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE VAUDREUIL- DORION

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE VICTORIAVILLE

Terrebonne

Trois-Rivières

Varennes

Vaudreuil-Dorion

Victoriaville

Circonscription électorale : Terrebonne

Circonscription électorale : Trois-Rivières

Circonscription électorale : Verchères

Circonscription électorale : Vaudreuil

Circonscription électorale : Arthabaska 116

117

118

119

120

46020

46020

46020

46020

46020

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

2022-2023

300 900,00 $

566 900,00 $

132 700,00 $

149 400,00 $

168 900,00 $ (Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01) (539428)

(539528)

(539448)

(539394)

(539503)

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