Liste mensuelle des engagements financiers de $ et plus

(1)

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus

Avril 2020

Direction générale des ressources financières et matérielles et de la gestion contractuelle

(2)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS AMENDEMENTS

MOIS/ANNÉE Mars 2018 SECTEUR PAGE 1 DE 16

NOTE 1 Liste des catégories :

- CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

1

Bon de commande: 527062853 PROGRAMME : GESTION DES RESSOURCES FAUNIQUES ET FORESTIÈRES

CATÉGORIE : AUTRE AIDE FINANCIÈRE

ACTIVITÉ : CONSERVATION, GESTION ET MISE EN VALEUR DE LA FAUNE ET DES PARCS

OBJET : Aide financière accordée dans le cadre de la Stratégie visant la vitalité et la mise en valeur du patrimoine nordique.

(2019-2020) 890 000

Total 890 000

Fédération des pourvoiries du Québec inc.

Québec Jean-Talon MINISTÈRE/ORGANISME 0052 Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs Gestion des ressources fauniques et forestières

NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :

No SEAO, No de bon de commande, No d'écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)

OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire,

programme/élément)

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

(3)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS AMENDEMENTS

MINISTÈRE/ORGANISME 0052 Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs Gestion des ressources fauniques et forestières

MONTANT TOTAL

3

OBJET : Aide financière accordée pour la réalisation d'un bilan des aménagements pour l'omble de fontaine et la production d'un guide de bonnes pratiques.

(2019-2020) 35 000

Total 35 000

Fondation de la Faune du Québec Québec

Jean-Talon 2

OBJET : Aide financière accordée pour permettre d'administrer le Programme de gestion intégrée des ressources pour l'aménagement durable de la faune en milieu forestier et le Porgramme de soutien financier pour la participation des organismes fauniques à la gestion intégrée des ressources et du territoire.

(2019-2020) 350 000

Total 350 000

Fondation de la Faune du Québec Québec

Jean-Talon

(4)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS AMENDEMENTS

5

Bon de commande: 527101156 PROGRAMME : FONDS SPÉCIAUX MFFP CATÉGORIE : SUBVENTION NORMÉE

ACTIVITÉ : VOLET AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE FORESTIER

OBJET : Aide financière accordée dans le cadre du programme de remboursement des coûts de chemins multiressources.

(2020-2021) 66 939

Total 66 939

Scierie Dion & Fils inc.

Saint-Raymond Portneuf 4

(2020-2021) 252 526

Total 252 526

Arbec, Bois d'oeuvre inc.

La Tuque

Laviolette-Saint-Maurice MINISTÈRE/ORGANISME 0776 Fonds des ressources naturelles Aménagement durable du territoire forestier

MONTANT TOTAL

(5)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS AMENDEMENTS

MOIS/ANNÉE Octobre 2018 SECTEUR PAGE 4 DE 16

MINISTÈRE/ORGANISME 0776 Fonds des ressources naturelles Aménagement durable du territoire forestier

MONTANT TOTAL

6

(2020-2021) 758 402

Total 758 402

Arbec, Bois d'oeuvre inc.

La Tuque

Laviolette-Saint-Maurice

(6)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS AMENDEMENTS

MOIS/ANNÉE Janvier 2019 SECTEUR PAGE 5 DE 16

MONTANT TOTAL

7

(2019-2020) 17 084 (2020-2021) 12 000

Total 29 084

La Compagnie Commonwealth Plywood ltée Sainte-Thérèse

Groulx

(7)

PAGE 6 DE 16

I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification

No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat

Numéro

SEAO Titre Municipalité du

soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat

Montant du contrat avec option(s)

Région administrative de livraison 1 Ministère des Forêts, de la Faune et

des Parcs I Contrat de gré à

gré Approvisionnement

(biens) 2020-04-09 1363078 Appâts vaccinaux contre la rage (ONRAB)

pour le MFFP * Artemis Technologies inc. Guelph 1 200 000,00 $ 1 200 000,00 $ Hors-Québec

2 Ministère des Forêts, de la Faune et

gré Services de nature

technique 2020-02-17 1346276 Inventaire caribous zone 22 - Projet

Mirage * Pourvoirie Mirage inc. Poularies 135 504,00 $ 135 504,00 $ Nord-du-Québec

technique 2020-01-01 1359098 Programme hivernal de contrôle des

prédateurs du caribou de la Gaspésie * Les chalets de L’Auclair Rivière-à-Claude 43 652,40 $ 43 652,40 $ Gaspésie-Iles-de-la-Madeleine 4 Ministère des Forêts, de la Faune et

des Parcs I Contrat à la suite

d'un achat mandaté ou à un regroupement d'organismes

Approvisionnement

(biens) 2020-03-31 1360337 Mobilier intégré pour le MFFP * Consulis Québec 119 934,21 $ 119 934,21 $ 119 934,21 $

Teknion|Roy & Breton Lévis 152 127,68 $

Équipement de bureau Ungava inc. Chibougamau 154 691,64 $ Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats publiés au SEAO Pour la période du 2020-04-01 au 2020-04-30

Soumissionnaires (* = contractant)

(8)

PAGE 7 DE 16

I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification.

OP indique le nombre d'options exercées.

No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion

du contrat Numéro

SEAO Titre Contractant Municipalité du

contractant

Montant du contrat sans

options OP Montant

dépense(s) supplémentaire(s)

Description dépense(s) supplémentaire(s)

Montant total

payé Date de fin de contrat

Région administrative de

livraison 1 Ministère des Forêts, de la Faune et

des Parcs I Avis d'appel

d'offres Services

professionnels 2019-12-16 1322456 Inventaire forestier par échantillonnage sur le terrain région administrative Mauricie – Centre-du-Québec UAF 0451

LBprofor inc Sherbrooke 69 426,00 $ 69 426,00 $ 2020-03-31 Mauricie, Centre-du-

Québec 2 Ministère des Forêts, de la Faune et

d'offres Services

S.S. Foresterie Duhamel-Ouest 39 669,50 $ 39 669,50 $ 2020-03-06 Mauricie, Centre-du-

Québec

d'offres Services

professionnels 2019-11-19 1314673 Inventaire forestier par échantillonnage sur le terrain - Région administrative Mauricie – Centre-du-Québec UAF 04151

Consortium LBprofor et Ressources Foret Sherbrooke 38 916,00 $ 38 916,00 $ 2020-03-24 Centre-du-Québec,

Mauricie

d'offres Services

professionnels 2019-10-18 1295415 Rubanage et martelage – Région administrative de l’Abitibi-Témiscamingue - Unité de gestion du Témiscamingue

services forestiers lachaine et frères inc. Mont-Laurier 89 673,20 $ 89 125,60 $ 2020-01-21 Abitibi-

Témiscamingue 6 Ministère des Forêts, de la Faune et

d'offres Services

Consortium LBprofor et Ressource forêt Sherbrooke 39 410,00 $ 36 710,00 $ 2020-02-25 Mauricie, Centre-du-

Québec

d'offres Services

Consortium LBprofor et Ressource forêt Sherbrooke 56 520,00 $ 53 307,00 $ 2020-02-25 Mauricie, Centre-du-

Québec

d'offres Services

professionnels 2018-07-06 1165809 Photo-interprétation et cartographie forestière mandats de catégorie 1 (3311- 18121 à 3311-18126)

3311-18121 : Groupe-conseil Forchemex ltée Québec 298 212,10 $ 296 212,10 $ 2020-03-15 Capitale Nationale

2018-06-26 3311-18122 : AECOM Consultants Inc. 1 Montréal 289 063,00 $ 289 063,00 $ 2020-03-15 Capitale Nationale

2018-07-06 3311-18123 : Consortium Desfor-Amtech Québec 229 168,00 $ 220 268,00 $ 2020-03-15 Capitale Nationale

2018-06-26 3311-18124 : WSP Canada Inc. Québec 268 350,71 $ 266 950,71 $ 2020-03-15 Capitale Nationale

2018-06-26 3311-18125 : Consultants Forestiers DGR

Inc. Québec 249 940,00 $ 247 640,00 $ 2020-03-15 Capitale Nationale

d'offres Services

3311-18127 : Consortium Desfor-Amtech Québec 137 328,00 $ 134 428,00 $ 2020-03-15 Capitale Nationale

2018-07-06 3311-18129 : LES CONSULTANTS

FORESTIERS M.S. INC. Lévis 149 046,14 $ 149 046,14 $ 2020-03-15 Capitale Nationale

2018-07-06 3311-18130 : LES CONSULTANTS

2018-07-06 3311-18133 : Groupe Mc Neil Inc. Québec 154 301,00 $ 152 801,00 $ 2020-03-15 Capitale Nationale

2018-07-06 3311-18135 : LES CONSULTANTS

2018-07-06 3311-18136 : Groupe-conseil Forchemex ltée Québec 161 152,90 $ 161 152,90 $ 2020-03-15 Capitale Nationale

2018-07-06 3311-18138 : Consortium Desfor-Amtech Québec 117 430,10 $ 114 330,10 $ 2020-03-15 Capitale Nationale

Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Formulaire 3 - CAP - Liste des contrats publiés au SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale Pour la période du 2020-04-01 au 2020-04-30

(9)

PAGE 8 DE 16

I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification.

OP indique le nombre d'options exercées.

des Parcs M Avis d'appel

d'offres Services

3311-18139 : WSP Canada Inc. Québec 80 992,17 $ 80 992,17 $ 2020-03-15 Capitale Nationale

2018-07-10 3311-18140 : Del Degan, Massé et associés Québec 70 394,00 $ 70 394,00 $ 2020-03-15 Capitale Nationale

2018-07-10 3311-18142 : Services forestiers Francois

Martel inc Lac-Mégantic 77 493,96 $ 77 493,96 $ 2020-03-15 Capitale Nationale

2018-07-10 3311-18145 : Novafor inc. Blainville 76 633,75 $ 76 603,75 $ 2020-03-15 Capitale Nationale

d'offres Services

3311-18149 : PPF Synergie inc. Larouche 61 590,00 $ 61 560,00 $ 2020-03-15 Capitale Nationale

2018-08-30 3311-18151 : LES CONSULTANTS

gré Services

professionnels 2019-05-13 1269390 Vulnérabilité des espèces à la sécheresse

(modélisation) Ouranos inc. Montréal 75 000,00 $ 75 000,00 $ 2020-03-14 Capitale Nationale

gré Services

professionnels 2018-12-14 1236094 Développement d'une application permettant l'identification des poissons d'eau douce du Québec

Centre en imagerie numérique et médias

interactifs Québec 75 000,00 $ 75 000,00 $ 2020-03-24 Capitale Nationale

gré Services

professionnels 2018-09-21 1204708 Analyses statistiques avancées des données historiques et récentes des communautés de poissons dans le Saint- Laurent

Aline Foubert 40 000,00 $ 40 000,00 $ 2020-03-31 Capitale Nationale

gré Services

professionnels 2016-10-13 1024074 Évaluation de la vulnérabilité des forêts

aux changements climatiques Coopérative de solidarité en recherche et développement forestier de l'Abitibi- Témiscamingue et du Nord-du-Québec

Rouyn-Noranda 96 600,00 $ 96 600,00 $ 2020-03-31 Abitibi-

Témiscamingue, Capitale Nationale 16 Ministère des Forêts, de la Faune et

technique 2020-02-17 1346276 Inventaire caribous zone 22 - Projet

Mirage Pourvoirie Mirage inc. Poularies 135 504,00 $ 121 364,35 $ 2020-04-21 Nord-du-Québec

technique 2019-09-24 1302453 Surveillance des activités de pêche au

saumon Sécurité Innu Inc.. Longue-Pointe-de-

Mingan 95 000,00 $ 95 000,00 $ 2020-03-31 Côte-Nord

des Parcs I Contrat suite à un

achat mandaté ou à un

regroupement d'organismes

Approvisionnement

(biens) 2020-01-09 1337083 Carburant de type JET-A pour hélicoptère

à turbine pour le MFFP Harnois Énergies inc. Saint-Thomas 67 639,94 $ 62 825,40 $ 2020-03-31

(10)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE Avril 2020 SECTEUR PAGE 9 DE 16

1

Bon de commande: 527075588 PROGRAMME : DIRECTION ET ADMINISTRATION CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ ACTIVITÉ : DIRECTION DU MINISTÈRE

OBJET : Frais de locations annuels pour les véhicules de fonction du ministre.

(2020-2021) 47 302 Total 47 302

Centre de gestion de l'équipement roulant Québec

Vanier-Les-Rivières MINISTÈRE/ORGANISME 0052 Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs Direction et administration

MONTANT TOTAL

(11)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MINISTÈRE/ORGANISME 0052 Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs Gestion des ressources fauniques et des parcs

MONTANT TOTAL

3

Bon de commande: 527101086 PROGRAMME : GESTION DES RESSOURCES FAUNIQUES ET DES PARCS

CATÉGORIE : AUTRE AIDE FINANCIÈRE ACTIVITÉ : PROTECTION DE LA FAUNE

OBJET : Aide financière accordée pour la mise en place d'un service d'assistants à la protection de la faune.

(2020-2021) 800 000

Total 800 000

Gouvernement de la Nation Crie Nemaska

Ungava 2

CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ ACTIVITÉ : PROTECTION DE LA FAUNE

OBJET : Fournir des services pour l'installation de divers équipements pour les véhicules d'urgence.

(2019-2020) 19 788 (2020-2021) 141 359 Total

161 147

Centre de gestion de l'équipement roulant Québec

Vanier-Les-Rivières

(12)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

5

Bon de commande: voir l'annexe 1 PROGRAMME : GESTION DES RESSOURCES FAUNIQUES ET DES PARCS

CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ ACTIVITÉ : CONSERVATION, GESTION ET MISE EN VALEUR DE LA FAUNE ET DES PARCS

OBJET : Fournir des services de nolisement d'hélicoptères pour le transport des équipes.

(2020-2021) 674 869 Total

674 869

Annexe 1 4

CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ ACTIVITÉ : PROTECTION DE LA FAUNE

OBJET : Versement pour les taxes municipales et scolaires du pavillon Le Cerf pour l'année 2020.

(2020-2021) 143 670 Total

143 670

Société des établissements de plein air du Québec Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier

La Peltrie MINISTÈRE/ORGANISME 0052 Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs Gestion des ressources fauniques et des parcs

MONTANT TOTAL

(13)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

7

CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ ACTIVITÉ : CONSERVATION, GESTION ET MISE EN VALEUR DE LA FAUNE ET DES PARCS

OBJET : Hébergement d'employés du ministère au campement montagnais pour 119 nuitées.

(2020-2021) 47 600 Total 47 600

Hydro-Québec Trois-Rivières Trois-Rivières 6

CATÉGORIE : DIVERS

OBJET : Aide financière accordée pour la mise en place d'un service d'assistants à la protection de la faune.

(2020-2021) 524 084 (2021-2022) 938 342

Total 1 462 426

Canards illimités Canada Québec

Vanier-Les-Rivières MINISTÈRE/ORGANISME 0052 Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs Gestion des ressources fauniques et forestières

MONTANT TOTAL

(14)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MONTANT TOTAL

8

(2020-2021) 62 819 (2021-2022) 41 879 Total

104 698

Rosario Poirier inc.

Saint-Alphonse Bonaventure

9

Bon de commande: 527100998 PROGRAMME : FONDS SPÉCIAUX MFFP

CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ

OBJET : Fournir des services dans le but de rédiger un rapport scientifique traitant des nouvelles connaissances essentielles au suivi d'efficacité de l'aménagement systémique des forêts.

(2020-2021) 100 000

Total 100 000

Université du Québec à Chicoutimi Chicoutimi

Chicoutimi

(15)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

11

OBJET : Fournir des services de recherches dans le cadre du projet de reboisement en contexte épidémique à la forêt d'enseignement et de recherche comeau.

(2020-2021) 41 882 (2021-2022) 17 972 (2022-2023) 38 532 (2023-2024) 6 865

Total 105 251

CÉGEP de Baie-Comeau Baie-Comeau

René-Lévesque 10

OBJET : Fournir des services dans le but de rédiger un rapport scientifique traitant des nouvelles connaissances essentielles au suivi d'efficacité de l'aménagement systémique des forêts.

(2020-2021) 151 200 (2021-2022) 47 850 (2022-2023) 131 900 (2023-2024) 60 650

Total 391 600

Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue Rouyn-Noranda

Rouyn-Noranda-Témiscamingue MINISTÈRE/ORGANISME 0776 Fonds des ressources naturelles Aménagement durable du territoire forestier

MONTANT TOTAL

(16)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

12

OBJET : Aide financière accordée dans le cadre du programme d'investissement pour l'aménagement durable des forêts.

(2020-2021) 41 184

Total 41 184

Bois Granval G.D.S. inc.

Dégelis Rivière-du-Loup-Témiscouata

MONTANT TOTAL

(17)

ANNEXE 3

PAGE 16 DE 16 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

Aéronolisement 527101064 Nord-du-Québec Québec Louis-Hébert 91 613

Aéronolisement 527101066 Côte-Nord Québec Louis-Hébert 92 488

Aéronolisement 527101067 Saguenay-Lac-Saint-Jean Québec Louis-Hébert 38 454

Aéronolisement 527101279 Capitale-Nationale et Chaudière-Appalaches Québec Louis-Hébert 56 116

Aéronolisement 527101280 Saguenay-Lac-Saint-Jean Québec Louis-Hébert 67 990

Aéronolisement 527101285 Capitale-Nationale et Chaudière-Appalaches Québec Louis-Hébert 25 992

TOTAL : 674 869 MONTANT ($)

2020-2021

NOM DU BÉNÉFICIAIRE BON DE COMMANDE MUNICIPALITÉ CIRCONSCRIPTION

MINISTÈRE 0052, CONSERVATION, GESTION ET MISE EN VALEUR DE LA FAUNE ET DES PARCS

NOLISEMENT D'HÉLICOPTÈRES POUR LE TRANSPORTS D'ÉQUIPES DANS LE CADRE DU SUIVI DES POPULATIONS DU CARIBOU FORESTIER LISTE DES BÉNÉFICIAIRES POUR L'EXERCICE 2020-2021, PRÉSENTÉE EN AVRIL 2020, SÉQUENCE 5

RÉGION DU SUIVI