Mois/année OCTOBRE 2020
(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)
Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature
Nom et Titre Geneviève Vézina, directrice générale de l’administration et des immobilisations
Nombre de pages jointes 18
Nombre total d’engagements déclarés 72
*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier
2020-10-20
SECTEUR PAGE 1 DE 18
No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat
Date de conclusion
du contrat
Numéro
SEAO Titre Municipalité du
soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat
Montant du contrat avec option(s)
Région administrative de livraison 1 Ministère de la Culture et des
Communications-
I Contrat suite à un appel d'offres sur invitation
Services professionnels
2020-10-06 1415462 Fournir des services professionnels d'expertise en équipements scénographiques.
* Trizart Alliance inc. Montréal 67 450,00 $ 67 450,00 $ Capitale Nationale
2 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2020-09-14 1413828 Agir à titre de chargé de projet pour la Politique gouvernementale d’intégration des arts â l’architecture pour toutes les régions du Québec.
* Bilodeau, Bernard Montréal 86 000,00 $ 86 000,00 $ Capitale Nationale
3 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2020-09-14 1414184 Agir à titre d’archiviste responsable du Fichier des artistes et de l’inventaire de la Politique gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture et d’apporter le soutien au Fichier des artistes.
* Marie-Emilie Garant Québec 74 000,00 $ 74 000,00 $ Capitale Nationale
4 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2020-09-14 1414194 Agir à titre de responsable et archiviste de l’inventaire de la Politique
gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture et d’apporter le soutien au Fichier des artistes.
* Le Lan, Myriam Québec 62 000,00 $ 62 000,00 $ Capitale Nationale
5 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2020-09-14 1414228 Agir à titre de chargé de projet pour la Politique gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture pour toutes les régions du Québec.
* L'Heureux, Stéphanie Montréal 86 000,00 $ 86 000,00 $ Capitale Nationale
6 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services professionnels
2020-09-14 1414237 Agir â titre de chargé de projet pour la Politique gouvernementale d’intégration des arts à l’architecture, pour toutes les régions du Québec.
* Polychrome (art et culture) Québec 86 000,00 $ 86 000,00 $ Capitale Nationale
7 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services de nature technique
2020-09-16 1417972 Fournir le soutien technique et les fonctionnalités pour le logiciel Constellio.
* CONSTELLIO INC. Québec 35 000,00 $ 35 000,00 $ Capitale Nationale
8 Ministère de la Culture et des Communications-
I Contrat de gré à gré
Services de nature technique
2020-09-14 1412406 Fournir les services d’une ressource ayant pour mandat de réaliser des travaux de secrétariat et de support administratif pour la Direction des ressources financières et matérielles.
* ADECCO, SERVICES DE RESSOURCES HUMAINES LTÉE
Québec 29 900,00 $ 29 900,00 $ Capitale Nationale
Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) MOIS/ANNÉE OCTOBRE 2020 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
CAP - Liste des contrats publiés au SEAO
régions du Québec.
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE OCTOBRE 2020 MINISTÈRE/ORGANISME 0010 : CULTURE ET COMMUNICATIONS SECTEUR PAGE 3 DE 18
NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE :
No SEAO, No de bon de commande, No d’écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
11
12
105046745-0
105046775-0
PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION
(DIVERS)
Élément 02 : SOUTIEN À LA MISSION
Entente de collaboration concernant l’OCCQ pour 2020-2023.
.
PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION ET SOUTIEN À LA MISSION
(DIVERS)
Élément 01 : DIRECTION ET ADMINISTRATION
Paiement du loyer et des aménagements pour le mois de septembre 2020.
2020-2021 165 000,00$
(Pr. 01-02)
2020-2021 385 685,46 $ (Pr. 01-01)
Institut de la statistique du Québec Québec
Taschereau
Société québécoise des infrastructures (SQI) Québec
Taschereau
NOTE 1 Liste des catégories :
PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES)
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
CAMMAC
CAMP MUSICAL D'ASBESTOS INC.
CAMP MUSICAL DES LAURENTIDES INC.
CAMP MUSICAL DU SAGUENAY-LAC-SAINT- JEAN INC.
Harrington
Asbestos
Saint-Adolphe-d'Howard
Métabetchouan--Lac-à-la-Croix Circonscription électorale : Argenteuil
Circonscription électorale : Richmond
Circonscription électorale : Argenteuil
Circonscription électorale : Lac-Saint-Jean 46011
46011
46011
46011
(Un montant de 129 244 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 161 555 $)
(Un montant de 203 900 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 229 984 $)
(Un montant de 392 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 420 692 $)
(Un montant de 204 022 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 240 539 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
32 311,00 $
26 084,00 $
28 692,00 $
36 517,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (531909)
(531847)
(532110)
(531929) 13
14
15
16
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 5 de 18
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
CAMP MUSICAL PÈRE LINDSAY INC.
CAMP MUSICAL ST-ALEXANDRE INC.
CENTRE DE CÉRAMIQUE-POTERIE BONSECOURS INC.
CENTRE DE RECHERCHE ET DE DESIGN EN IMPRESSION TEXTILE DE MONTRÉAL
Saint-Côme
Saint-Alexandre-de-Kamouraska
Montréal
Montréal
Circonscription électorale : Berthier
Circonscription électorale : Côte-du-Sud
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Saint-Henri-Sainte- Anne
46011
46011
46011
46011
(Un montant de 201 738 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 240 864 $)
(Un montant de 188 388 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 227 514 $)
(Un montant de 317 040 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 371 219 $)
(Un montant de 342 832 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 397 011 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
39 126,00 $
39 126,00 $
54 179,00 $
54 179,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (531783)
(531973)
(532271)
(531866) 17
18
19
20
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
CENTRE DES MÉTIERS DU CUIR DE MONTRÉAL
CENTRE DES MÉTIERS DU VERRE DU QUÉBEC INC.
ÉCOLE D'ÉBÉNISTERIE D'ART DE MONTRÉAL
ÉCOLE DE CIRQUE DE QUÉBEC Montréal
Montréal
Montréal
Québec
Circonscription électorale : Laurier-Dorion
Circonscription électorale : Saint-Henri-Sainte- Anne
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Jean-Lesage 46011
46011
46011
46011
(Un montant de 319 270 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 384 107 $)
(Un montant de 359 626 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 433 345 $)
(Un montant de 320 910 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 395 517 $)
(Un montant de 585 704 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 732 130 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
64 837,00 $
73 719,00 $
74 607,00 $
146 426,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (532084)
(531767)
(532244)
(531802) 21
22
23
24
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 7 de 18
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
ÉCOLE DE DANSE CONTEMPORAINE DE MONTRÉAL (EDCMTL)
ÉCOLE DE JOAILLERIE DE MONTRÉAL (E.J.M.)
ÉCOLE DE JOAILLERIE DE QUÉBEC
ÉCOLE NATIONALE DE L'HUMOUR
ÉCOLE NATIONALE DE LUTHERIE Montréal
Montréal
Québec
Montréal
Québec
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Jean-Lesage
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Jean-Lesage 46011
46011
46011
46011
46011
(Un montant de 1 572 896 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 755 705 $)
(Un montant de 387 662 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 471 595 $)
(Un montant de 314 016 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 370 859 $)
(Un montant de 437 250 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 499 422 $)
(Un montant de 326 210 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 400 373 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
182 809,00 $
83 933,00 $
56 843,00 $
62 172,00 $
74 163,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (531790)
(531775)
(531800)
(531778)
(532279) 25
26
27
28
29
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
ÉCOLE NATIONALE DE THÉÂTRE DU CANADA
INSTITUT QUÉBÉCOIS D'ÉBÉNISTERIE
LE CENTRE DES TEXTILES CONTEMPORAINS DE MONTRÉAL
LE DOMAINE FORGET DE CHARLEVOIX INC.
(ÉCOLE) Montréal
Québec
Montréal
Saint-Irénée
Circonscription électorale : Mercier
Circonscription électorale : Jean-Lesage
Circonscription électorale : Gouin
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
46011
46011
46011
46011
(Un montant de 940 808 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 020 744 $)
(Un montant de 344 650 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 407 710 $)
(Un montant de 349 504 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 415 229 $)
(Un montant de 1 031 020 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 137 964 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
79 936,00 $
63 060,00 $
65 725,00 $
106 944,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (531848)
(531787)
(531861)
(532134) 30
31
32
33
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 9 de 18
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide au fonctionnement
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.
LE GROUPE DANSE PARTOUT INC.
LUTHERIE-GUITARE BRUAND
MAISON DES MÉTIERS D'ART DE QUÉBEC
ORFORD MUSIQUE Québec
Longueuil
Québec
Orford
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Taillon
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Orford 46011
46011
46011
46011
(Un montant de 1 291 492 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 448 911 $)
(Un montant de 296 640 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 359 700 $)
(Un montant de 764 972 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 838 246 $)
(Un montant de 1 252 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 1 353 727 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
157 419,00 $
63 060,00 $
73 274,00 $
101 727,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (531860)
(532270)
(531857)
(531777) 34
35
36
37
Activité : Aide aux immobilisations
Activité : Aide aux initiatives de partenariat
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Restauration de la toiture de la chaufferie de l'abbaye d'Oka.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Agora des Arts.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Travaux d'urgence sur la toiture de l'atelier de production.
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel.
L'ABBAYE D'OKA INC
AGORA DES ARTS
THÉÂTRE DE LA DAME DE COEUR
VILLE DE MONTRÉAL Oka
Rouyn-Noranda
Upton
Montréal
Circonscription électorale : Mirabel
Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue
Circonscription électorale : Johnson
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
46023
46029
46040
46080
(Un montant de 6 581 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 9 589 275 $)
(Un montant de 77 917 247 $ a déjà été annoncé, ce qui porte la subvention à 79 353 420 $)
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
126 400,00 $
3 008 275,00 $
56 900,00 $
1 436 173,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (535133)
(512925)
(535050)
(530017) 38
39
40
41
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 11 de 18
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Élément : 02 - Musées nationaux
Subvention au fonctionnement du MACM pour l'exercice 2020-2021 MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN DE MONTRÉAL (MACM)
Montréal
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
4620200 2020-2021 8 961 200,00 $
(Pr. 02-02) (534255)
42
PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (AUTRES AIDES FINANCIÈRES)
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé HUB Montréal 2020 - 4e édition.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Festival MUTEK 2020 - 21e édition : volet marché virtuel (projet pilote).
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé La nuit des chercheur.euse.s.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Production de capsules de vulgarisation scientifique.
ANTENNE CRÉATIVE
MUTEK
BIODÔME DE MONTRÉAL
BIOPARC DE LA GASPÉSIE INC.
Montréal
Montréal
Montréal
Bonaventure
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Hochelaga- Maisonneuve
Circonscription électorale : Bonaventure 46125
46125
46126
46126
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
25 000,00 $
25 000,00 $
40 833,00 $
28 944,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (535334)
(534988)
(533907)
(533788) 43
44
45
46
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 13 de 18
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Ciel d'Abitibi et pattes de mouche (CAPM).
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Mise en valeur par le numérique des patrimoines associés à la pêche au saumon.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Redécouverte de deux musées portneuvois par un événement de projections artistiques en plein air.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Mémoires seigneuriales : De Lotbinière à Rivière-du- Loup, en passant par la Côte-du-Sud.
CENTRE D'EXPOSITION D'AMOS, MAISON DE LA CULTURE
CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT FAUNIQUE TOURISTIQUE ET CULTUREL,
"FAUCUS"
CORPORATION DES LIEUX HISTORIQUES DE PONT-ROUGE (LIEU D'INTERPRÉTATION)
CORPORATION PHILIPPE-AUBERT-DE-GASPÉ Amos
Causapscal
Pont-Rouge
Saint-Jean-Port-Joli
Circonscription électorale : Abitibi-Ouest
Circonscription électorale : Matane-Matapédia
Circonscription électorale : Portneuf
Circonscription électorale : Côte-du-Sud 46126
46126
46126
46126
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
30 727,00 $
49 144,00 $
50 000,00 $
48 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (533883)
(533905)
(533816)
(533639) 47
48
49
50
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé De sucre et de mélasse. Deux bâtiments historiques et deux réalités de vie dans l'est de Montréal.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Professionnalisation de la gestion des collections à Saguenay.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Trois musées, une vision.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Découvrir les musées de Brome-Missisquoi : une campagne de promotion structurante.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé « Umitemieu - Partage numérique de collections muséales autochtones ».
ÉCOMUSÉE DE LA MAISON DU FIER MONDE
LA CORPORATION DU MUSÉE DU SAGUENAY- LAC-SAINT-JEAN ET DU SITE DE LA PULPERIE
LA CORPORATION TOURISTIQUE DE LA SEIGNEURIE DES AULNAIES
LA SOCIÉTÉ HISTORIQUE DU COMTÉ DE BROME
LE MUSÉE MCCORD STEWART Montréal
Saguenay
Saint-Roch-des-Aulnaies
Lac-Brome
Montréal
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
Circonscription électorale : Chicoutimi
Circonscription électorale : Côte-du-Sud
Circonscription électorale : Brome-Missisquoi
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis 46126
46126
46126
46126
46126
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
40 000,00 $
50 000,00 $
50 000,00 $
50 000,00 $
40 245,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (533848)
(533925)
(533855)
(533741)
(533720) 51
52
53
54
55
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 15 de 18
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Camps de pêche/Fishing Lodge.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Création d'animations familiales dans les musées de l'Abitibi-Témiscamingue.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Maymaygwashi, Nanabozo, Widjigo : peintures rupestres anicinabes.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Les âmes soeurs : une histoire d'entraide entre deux communautés religieuses.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Mutualisation de services entre le Musée Armand- Frappier et le Cosmodôme - Phase 1.
LES AMIS DES JARDINS DE MÉTIS INC.
MA, MUSÉE D'ART
MA, MUSÉE D'ART
MONASTÈRE DES AUGUSTINES : LIEU DE MÉMOIRE HABITÉ
MUSÉE ARMAND-FRAPPIER Grand-Métis
Rouyn-Noranda
Rouyn-Noranda
Québec
Laval
Circonscription électorale : Matane-Matapédia
Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue
Circonscription électorale : Rouyn-Noranda- Témiscamingue
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Chomedey 46126
46126
46126
46126
46126
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
50 000,00 $
50 000,00 $
47 800,00 $
50 000,00 $
26 626,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (533605)
(533772)
(533881)
(533785)
(533882) 56
57
58
59
60
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement d'outils technologiques numériques sur l'archéologie judiciaire.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Partenariat inter-institution MACBSP-PFM-MCQ.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Un outil pour les muséniaux.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Le Musée en cadeau (titre de travail).
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Sortir du cadre.
MUSÉE D'ARCHÉOLOGIE DE ROUSSILLON
MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN DE BAIE- SAINT-PAUL
MUSÉE D'ART DE JOLIETTE
MUSÉE DE LA GASPÉSIE
MUSÉE DE LA MER La Prairie
Baie-Saint-Paul
Joliette
Gaspé
Les Îles-de-la-Madeleine
Circonscription électorale : La Prairie
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de- Beaupré
Circonscription électorale : Joliette
Circonscription électorale : Gaspé
Circonscription électorale : Îles-de-la-Madeleine 46126
46126
46126
46126
46126
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
50 000,00 $
50 000,00 $
50 000,00 $
50 000,00 $
50 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (533792)
(533935)
(533762)
(533874)
(533916) 61
62
63
64
65
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 17 de 18
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Rouge (titre temporaire).
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Ensemble pour développer nos publics et sous-publics.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Conception d'un jeu éducatif sur l'histoire du Lac-Saint- Jean.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé L'archéo du futur.
MUSÉE DE LA NATURE ET DES SCIENCES INC.
MUSÉE DU BAS-SAINT-LAURENT
MUSÉE LOUIS-HÉMON
SOCIÉTÉ DU MUSÉE D'ARCHÉOLOGIE ET D'HISTOIRE DE MONTRÉAL POINTE-À- CALLIÈRE
Sherbrooke
Rivière-du-Loup
Péribonka
Montréal
Circonscription électorale : Sherbrooke
Circonscription électorale : Rivière-du-Loup- Témiscouata
Circonscription électorale : Roberval
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques
46126
46126
46126
46126
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
50 000,00 $
26 000,00 $
50 000,00 $
50 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (533829)
(533871)
(533791)
(533739) 66
67
68
69
Activité : Autres interventions particulières en culture et en communications
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
CINARS virtuel et missions/vitrines virtuelles à l'international
Soutien au fonctionnement (exercices financiers 2020-2021, 2021- 2022 et 2022-2023) pour l'organisme Arrimage qui assure la concertation, la formation continue, le soutien, la consultation, la promotion et la représentation des artistes et des organismes culturels des Îles-de-la-Madeleine.
Mise en oeuvre d'un fonds d'urgence temporaire destiné aux artistes et travailleurs culturels du secteur des arts de la scène pour l'exercice financier 2020-2021
CONFÉRENCE INTERNATIONALE DES ARTS DE LA SCÈNE DE MONTRÉAL
ARRIMAGE, CORPORATION CULTURELLE DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE
FONDATION DES ARTISTES DU QUÉBEC Montréal
Les Îles-de-la-Madeleine
Montréal
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis
Circonscription électorale : Îles-de-la-Madeleine
Circonscription électorale : Mercier 46155
46160
46160
2020-2021 2021-2022
2020-2021 2021-2022 2022-2023
2020-2021
37 500,00 $ 12 500,00 $
41 750,00 $ 80 000,00 $ 80 000,00 $
1 900 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
50 000,00 $
201 750,00 $ (535460)
(534267)
(535373) 70
71
72
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS *
Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
code nom
Secteur (s’il y a lieu) 0778 FONDS AVENIR MÉCÉNAT CULTURE
code nom
Mois/année OCTOBRE 2020
(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)
Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature
Nom et Titre Geneviève Vézina, directrice générale de l’administration et des immobilisations
Nombre de pages jointes 0
Nombre total d’engagements déclarés 0
*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier
2020-10-20
Mois/année OCTOBRE 2020
(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)
Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature
Nom et Titre Geneviève Vézina, directrice générale de l’administration et des immobilisations
Nombre de pages jointes 1
Nombre total d’engagements déclarés 1
*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier
2020-10-20
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : OCTOBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 1 de 1
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
PROG : FONDS DU PATRIMOINE CULTUREL QUÉBÉCOIS (SUBVENTIONS NORMÉES)
Activité : Aide aux immobilisations
Volet 1 : Biens protégés par le gouvernement
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Restauration de la Maison Joseph-Louis-Léandre- Hamelin à Louiseville.
RÉAL-MAURICE BEAUREGARD Louiseville
Circonscription électorale : Maskinongé
1 46925 2021-2022 37 500,00 $
(534631)
SECTEUR : 0835 - FONDS DU PATRIMOINE CULTUREL QUÉBÉCOIS
Mois/année OCTOBRE 2020
(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)
Date 2 février 2021
Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant
Signature
Nom et Titre Ann Mundy, vice-présidente
Nombre de pages jointes 0
Nombre total d’engagements déclarés 0
*Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier
