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prendre à la gorge »

Dans le document UNE FRAUDE PRESQUE PARFAITE (Page 172-182)

Comme lors de l’échec fortuit de la tentative de l’administra-tion Reagan de donner à Keating le contrôle du Bank Board en y nommant Henkel et Benston, le pays a eu de la chance. Une fois de plus, des fonctionnaires efficaces ont joué un rôle clé. Keating était à quelques jours de son plus grand triomphe – une inspection du Bank Board avait « prouvé » qu’il dirigeait une caisse de très bonne qualité – quand il a été abattu en plein vol par le CDSL (Crawford, son adjoint et successeur Bill Davis, Gene Stelzer et Dick Newsom), O’Connell, Smuzynski et deux inspecteurs de la FHLB-Chicago, John Meek et Alex Barabolak. D’autres ont eu aussi le mérite de lutter cou-rageusement contre les initiatives de Scott, mais ils n’étaient pas en position de porter un coup décisif.

L’acteur essentiel a été Crawford. La FHLBSF avait recommandé au Bank Board d’inspecter Lincoln Savings et sa holding mère au sujet de l’accord de partage des impôts et des transactions suspec-tes qui métamorphosaient les persuspec-tes découversuspec-tes par la FHLBSF en prétendues « ventes » immobilières extrêmement rentables. Le Bank Board n’avait évidemment suivi aucune de ces recommandations.

(Si nous avions été plus intelligents, nous lui aurions conseillé de ne pas enquêter sur ces sujets.) Plus tard, Crawford a dit à Dochow que l’accord de partage sentait le roussi et qu’il fallait l’examiner. Avec la révolte (soutenue par Crawford) contre l’opération de blanchiment de Sauter. La lettre de Sauter annonçait sa démission. L’intéressé y

expliquait qu’il était très désireux de travailler avec les agents de l’autorité de réglementation pour démontrer qu’une caisse d’épar-gne dynamique pouvait être simultanément innovante et parfaite citoyenne. La lettre continuait par un éloge de la brillante intelli-gence, du sens moral, etc., de Keating. Sauter expliquait ensuite qu’il démissionnait parce qu’il s’était persuadé que la FHLBSF et Gray menaient une vendetta contre Keating et étaient déterminés à le détruire. La lettre de Keating à Dochow expliquait que la démis-sion de Sauter, qualifiée de gâchis, était due à l’agressivité de cer-tains fonctionnaires qui avaient poussé ce jeune homme brillant au désespoir et lui avaient fait perdre confiance dans son propre gouvernement. Dochow et Stewart n’ont pas cherché à vérifier pour-quoi Sauter avait vraiment démissionné. Ils ont vu dans la lettre de Keating une preuve supplémentaire des exactions de la FHLBSF.

Une fois de plus, l’effronterie de Keating emportait l’adhésion de ces deux crédules. Sauter finirait par plaider coupable des crimes qui lui étaient reprochés dans les renvois au pénal de la FHLBSF : bourrage de dossiers et fabrication de documents, mais à cette date Lincoln Savings n’existait déjà plus.

L’association d’inspecteurs inexpérimentés et d’un superviseur favorable à Keating a produit une inspection qui n’a trouvé que des pertes mineures chez Lincoln Savings. La caisse était insolva-ble d’environ 3 milliards de dollars à la fin de l’été 1988, mais les inspecteurs fédéraux n’avaient pas repéré plus de 10 millions de dollars de pertes immobilières (et peut-être 5 millions seulement) lors de ce qui devait être leur dernière semaine sur site (U.S. House Banking Committee 1989, 3, p. 16).

Pensons à ce qui se serait passé si l’inspection n’avait vraiment trouvé que des pertes mineures chez Lincoln Savings. Le Bank Board aurait implicitement confirmé que Lincoln était rentable et avait plus de fonds propres que le niveau obligatoire. Dans ces conditions, Keating aurait eu droit de croître davantage et aurait pu changer de district de FHLB en achetant une autre caisse d’épargne. Le taux de croissance de Lincoln Savings aurait augmenté, et tous ses nouveaux investissements auraient été dirigés vers des actifs à haut risque (et pratiquement tous auraient été frauduleux). La caisse aurait crû d’environ 1,25 milliard de dollars la première année et d’un montant supérieur chaque année où elle serait restée ouverte. Elle aurait perdu

Ce fut une catastrophe personnelle pour Dochow. Keating lui avait personnellement garanti qu’il ne prenait pas un centime à Lincoln Savings, et c’est pour cette raison que Dochow avait toujours rejeté les critiques contre les rémunérations outrancières de Keating (et de ses parents), ainsi que son népotisme débridé. Sur une base auto-nome (c’est-à-dire sans Lincoln Savings), ACC était depuis longtemps insolvable. Elle ne pouvait donc pas rembourser Lincoln. Il était clair aussi que, même s’il le pouvait, Keating ne rembourserait jamais Lincoln. Évidemment, ACC n’avait signé aucune reconnaissance de dette de 94 millions de dollars à Lincoln Savings : le Bank Board avait une nouvelle preuve qu’ACC commettait une fraude sur les titres qund elle vendit des obligations pourries sans valeur à des veuves et des actions au grand public.

De fait, maintenant que Dochow savait qu’ACC pillait Lincoln Savings à travers les versements du partage des impôts, il lui fallait ordonner l’arrêt immédiat de tout nouveau paiement à ACC. Il l’a fait le 6 septembre 1988 (le plus beau cadeau d’anniversaire que j’ai reçu cette année-là). ACC n’avait que deux sources de cash-flow : les paiements de partage des impôts et les ventes d’obligation pourries aux veuves. Ses activités accumulaient les pertes à un rythme pro-digieux, essentiellement en raison des salaires outranciers qu’elle versait à Keating et à ses parents. Le Bank Board savait qu’en arrêtant les paiements du partage des impôts, il allait amener ACC à accélérer considérablement la spoliation des veuves en question.

Il savait aussi qu’ACC finirait par faire faillite et ferait perdre à des milliers de veuves des centaines de millions de dollars. L’obscure crise des caisses d’épargne se muerait alors en scandale politique.

Pour la première fois, il y aurait des victimes humaines identifiables.

Nous entrons en empathie avec des individus, pas avec des chiffres.

Ces victimes auraient des visages – des visages de grand-mère. Il y avait des dizaines de milliers de victimes âgées, et aussi « des gens pleins aux as », comme la multitude de cabinets d’avocats et les trois cabinets d’audit membres des Huit Grands qui avaient aidé Keating à piller Lincoln Savings. Il y aurait donc des avocats de plaignants pri-vés et des auditions au Congrès. Avocats et collaborateurs techniques du Congrès allaient chercher des victimes avenantes, s’exprimant bien et racontant des histoires à fendre le cœur. Wall avait lui-même travaillé assez longtemps au Congrès pour savoir ce qui l’attendait.

Mais il ne pouvait pas connaître les cas particuliers, par exemple à Lincoln, Dochow a pensé utile de se montrer réactif à cette

recom-mandation et d’y répondre positivement.

En août 1988, les comptables de l’ORPOS ont donc pu étudier l’impact de l’accord de partage sur Lincoln Savings (c’est ce qu’aurait fait l’inspection de terrain de septembre 1987 si elle n’avait pas été annulée). Ils ont découvert que Lincoln Savings avait envoyé 94 mil-lions de dollars en cash à ACC (la holding mère), en s’y prétendant obligée par cet accord de partage des impôts 2.

La fraude du partage des impôts reposait sur un système de

“cash for trash” qui muait des pertes réelles en pseudo-profits. Les

« profits » étaient si importants que l’accord de partage des impôts exigeait que Lincoln Savings paie ces 94 millions de dollars à ACC. Mais ACC ne devait aucun impôt, et il était donc illégal pour Lincoln Savings de consentir ce qui était, au fond, un prêt non garanti de 94 millions de dollars à sa société mère. C’était illégal indépendamment de la situation financière de la société mère.

Étant donné l’état des finances d’ACC, le résultat était, qui plus est, désastreux.

2. Les accords de partage des impôts constituent un moyen normal et courant de réduire les coûts du respect des lois fiscales. La société mère et ses filiales remplissent une déclaration d’impôt commune pour l’ensemble du groupe et chacun accepte de payer sa part respective de l’impôt total. Mais ce qui était courant chez Lincoln Savings et ACC, c’était bien sûr de transformer cet usage courant en nouvelle occasion de frauder, et l’accord de partage des impôts n’a pas fait exception. En l’occurrence, la victime était la FHLBSF (et, à travers elle, le contribuable). Pour des raisons évidentes, une caisse d’épargne ou une banque n’a pas le droit de consentir des prêts à sa société mère. Dans le contexte du partage des impôts, cela signifie qu’une caisse ne peut pas envoyer de liquidités à sa société mère pour des impôts qui ne sont pas immédiatement payables à l’IRS. Lincoln Savings avait de gros reports prospectifs de pertes nettes d’exploitation. Elle pouvait donc compenser ses revenus courants et réduire considérablement ses impôts. ACC/Lincoln Savings avait soumis un projet d’accord de partage des impôts qui aurait obligé Lincoln, chaque fois qu’elle faisait des profits, à envoyer des liquidités à la société mère pour régler des impôts qui n’étaient pas payables immédiatement (et qui peut-être ne le seraient jamais). Les analystes de la FHLBSF ont examiné l’accord et informé ACC/Lincoln Savings que cette disposition était inacceptable pour ces raisons-là. ACC/Lincoln Savings a répondu que l’accord avait été reformulé et la disposition supprimée pour répondre aux préoccupations de la FHLBSF. En fait, le groupe lui avait substitué une phrase en jargon fiscal autorisant les mêmes paiements, tout en assurant à la FHLBSF, dans sa lettre d’accompagnement, qu’ils étaient désormais interdits dans la formulation revue. Cette ruse a réussi. Les analystes de la FHLBSF n’ont pas compris que la phrase en jargon fiscal aurait l’effet opposé à celui qu’on lui prêtait. (La formulation ne relevait pas du service juridique, donc mon prédécesseur ne l’avait pas examinée.) La Resolution Trust Corporation (RTC), l’autorité qui a succédé à la FSLIC, a plus tard porté plainte contre ACC, au motif que ces indications mensongères constituaient une fraude.

Dochow le savait : ce n’était que le début des mauvaises nouvelles. Il était plus que méfiant quand Lincoln Savings prétendait avoir vendu des biens immobiliers avec un profit considérable sur un marché saturé. Puisque la FHLBSF avait montré que l’immobilier provoquait de grosses pertes, tout indiquait que les prétendus profits devaient être fictifs et que les transactions étaient des arnaques “cash for trash”.

S’il s’agissait d’arnaques, les 94 millions de dollars étaient loin de ren-dre compte de l’envergure réelle des pertes. Pour devoir 94 millions de dollars au fisc, Lincoln Savings devait avoir fait environ 300 millions de dollars de profits. Si ces profits étaient fictifs, Lincoln Savings allait devoir faire passer de profits à pertes plus de 200 millions de dollars de revenu, et dans ce cas l’insolvabilité de la caisse serait totale. Même le chiffre de 200 millions de dollars ne représentait pas l’ensemble des pertes auxquelles était exposée Lincoln Savings. Dans une transaction cash for trash, le montant de cash que prêtait la caisse était plusieurs fois supérieur au profit fictif. Donc Lincoln Savings pouvait très bien avoir des pertes de l’ordre de 500 millions de dollars. Tous les emprun-teurs étaient en défaut de paiement.

Dochow devait aussi avoir à l’esprit notre avertissement : les PDG qui mentent à l’autorité de contrôle sur un point mentent probablement sur bien d’autres points. Les experts de Kenneth Leventhal, spécialistes de l’immobilier, ont fini par publier un rapport précisant que toutes les transactions de Lincoln Savings qu’ils avaient examinées étaient frauduleuses et que « Lincoln fabriquait des profits en distribuant son argent » (U.S. House Banking Committee 1989, 2, p. 298).

Dochow était confronté à une crise dans son inspection. Ses ins-pecteurs n’avaient trouvé de pertes dans aucune des transactions qui constituaient probablement des cash for trash. En fait, l’inspec-tion de 1988 n’avait pas vu que ces affaires, au premier coup d’œil, donnaient tous les indices d’une arnaque de type cash for trash. Le lien entre ces transactions et l’accord de partage des impôts lui avait échappé. L’inspection était critiquée, présentée comme un blanchi-ment, et Dochow avait choisi personnellement tous les responsables qui l’avaient menée.

Dochow a estimé qu’il lui fallait suivre le conseil de la FHLBSF et du CDSL : inspecter ACC. En fait, le CDSL, malgré ses ressources très limitées, l’avait informé qu’il allait inspecter ACC. O’Connell a été chargé de recruter l’équipe d’inspection. Il venait de la FHLB-Chicago et il connaissait un spécialiste de l’inspection des holdings, le vieil homme qui s’était suicidé en apprenant qu’il avait perdu

l’épargne de sa vie. Ou la mère qui avait dit au vendeur d’obliga-tions de Keating qu’elle investissait ses économies pour pouvoir réunir, grâce aux intérêts perçus, l’apport personnel nécessaire à l’achat d’un véhicule accessible en fauteuil roulant pour sa fille, qui avait subi « des lésions catastrophiques au tronc cérébral » (U.S.

House Banking Committee 1989, 4, p. 141).

Un jeune homme (si poli, et si soigné) lui avait expliqué pourquoi elle devait investir toutes ses économies dans les obligations pour-ries d’ACC. Ce jeune vendeur d’obligations avait gagné une très belle prime et un tee-shirt “Bond for Glory 3”. Peut-être avait-il eu assez de décence pour éviter de railler ses victimes lors des sketches de Noël d’ACC, où l’on se moquait des vieux qui effectuaient, comme l’avait laissé entendre publiquement un expert, « le pire » investissement des États-Unis (U.S. House Banking Committee 1989, 2, p. 471). Soyons jus-tes : ces vendeurs d’obligations étaient si jeunes et si peu qualifiés que certains ont eux-mêmes acheté des obligations d’ACC. C’était Keating qui avait mis en place le mécanisme et faisait pression sur ses collabo-rateurs pour maximiser le pillage des veuves. Le coupable, c’est lui. Les efforts de ses défenseurs pour l’excuser au motif qu’il ne vendait pas lui-même les titres, mais faisait effectuer les ventes frauduleuses par des jeunes gens crédules étaient absurdes (Fischel 1995 ; Black 2001).

Cet argument n’atténue pas, mais au contraire aggrave sa culpabilité morale, et aussi sa lâcheté, parce qu’il a transformé ces jeunes (d’une façon qui leur a sûrement fait du mal) en arme contre des veuves.

Avec l’accord de partage des impôts, Lincoln Savings avait consenti un prêt illégal de 94 millions de dollars qui ne pouvait manifestement pas être remboursé et ne le serait pas. La caisse devait donc reconnaî-tre une perte de 94 millions de dollars, et dans ces conditions elle ne satisferait plus ses obligations de valeur nette. En empêchant la visite de terrain, Keating avait échappé à l’ordre de la FHLBSF interdisant à Lincoln Savings de payer des dividendes à ACC. Celle-ci avait spolié Lincoln de 94 millions de dollars, et le gros de ce pillage était inter-venu après le vote du Competitive Equality Banking Act (CEBA), en août 1987, qui avait rendu à Wall la capacité de fermer Lincoln.

3. Jeu de mots entre bond, « obligation », et bound – bound for glory signifie « en route pour la gloire » [NdT].

ventes. Le CDSL, Barabolak, Meek et bien d’autres sur le terrain lui recommandaient de le faire immédiatement et suppliaient les hauts responsables du Bank Board de passer à l’action (U.S. House Banking Committee, 1989, 3, p. 57).

Mais le Bank Board n’a rien fait pour arrêter ni même ralentir les ventes, ou pour avertir les veuves. Le CDSL a fait ce qu’il a pu en ordon-nant à Lincoln Savings de ne pas vendre les obligations pourries d’ACC, et en sollicitant d’urgence un changement de la législation de l’État qui l’autoriserait à mettre sous tutelle une caisse sous charte californienne se livrant à de graves violations de la loi ou de la sécurité, même si l’on n’avait pas encore prouvé qu’elle était insolvable. Le CDSL a fait savoir à Wall que, si la loi était votée, il fermerait Lincoln immédiatement.

Wall et Martin étaient confrontés au déshonneur s’ils arrêtaient les ventes d’obligations pourries d’ACC : ces ventes aux veuves consti-tuaient une pyramide de Ponzi, ACC était insolvable et perdait de l’argent. Si le Bank Board arrêtait les ventes, ACC ferait faillite en quel-ques semaines. Elle se mettrait en défaut de paiement sur les obliga-tions pourries et plus de 10 000 veuves perdraient une large part des économies de toute leur vie. ACC déposerait le bilan en demandant la protection de la législation des faillites. Les veuves iraient manifester devant les agences de Lincoln Savings. En s’inclinant devant la pres-sion des Cinq de Keating et du speaker Wright, en empêchant l’ins-pection de la FHLBSF et en lui retirant juridiction sur Lincoln, Wall et Martin s’étaient garanti des semaines de couverture de presse natio-nale. Au minimum, ils allaient perdre leurs fonctions. Mais, très pro-bablement, ils seraient aussi cloués au pilori. L’exécutif serait furieux.

Des questions gênantes allaient être posées : qui avait dirigé l’effort de déréglementation des caisses d’épargne ? (Réponse : le vice-président Bush.) Lincoln Savings était la plus grande promotrice de la dérégle-mentation et sa pire illustration. L’effort de l’administration pour donner à Keating le contrôle du Bank Board serait aussi extrêmement embarrassant dans une année électorale. Républicains loyaux, Wall et Martin ne fermeraient pas Lincoln Savings avant la présidentielle 6.

6. De même, le Bank Board a attendu que l’élection soit passée pour fermer Silverado Savings, caisse où le fils du vice-président, Neil, avait joué un rôle de si mauvais aloi (Wilmsen 1991, p. 182-183).

Les économistes du Bank Board ont aussi informé certains d’entre nous à la FHLBSF que les nouvelles Alex Barabolak. Barabolak a pris comme adjoint le mal nommé

John Meek 4. Ensemble, ils ont conduit une équipe d’inspection qui découvrait et prouvait de nouveaux abus, dont beaucoup étaient criminels. Barabolak a fait son rapport directement à O’Connell et non à Scott. Barabolak et Meek savaient qu’ils étaient confrontés à un patron-escroc. Mais ils restaient calmes, professionnels et insis-tants. Keating et ses troupes, qui ne tarissaient pas d’éloges sur Scott et Dochow, ont vite exhalé leur rage contre Barabolak et Meek.

L’arrivée des inspecteurs de Chicago a donné au CDSL la liberté d’inspecter Lincoln Savings. Les instructions de Crawford à son équipe étaient claires : prendre la caisse « à la gorge » (U.S. House Banking Committee 1989, 3, p. 56). Gene Stelzer et Richard Newsom ont été lâchés sur Keating. Dix jours plus tard, ils avaient trouvé trois fois plus de pertes que l’inspection de Scott (ibid., 3, p. 16, 269). Leurs conclusions étaient bien documentées, et les réponses et réactions de la caisse aggravaient souvent son cas. Newsom était un vrai Columbo.

Il était particulièrement horripilant pour Keating, toujours élégant, d’être pris à partie par ce personnage négligé qui s’avérait aussi ultra-intelligent, tenace, intrépide et extrêmement compétent. En un mois, Newsom a repéré plus de 50 millions de dollars de pertes – plus de cinq fois ce qu’avait vu l’équipe de Scott (ibid., 3, p. 271).

Dans un discours prononcé à Berlin en 1963, le président Kennedy a déclaré : « Dante a dit un jour que les pires brasiers des Enfers sont réservés à ceux qui, en temps de crise morale, gardent leur neutra-lité 5. » Le Bank Board aurait dû y penser, tout comme il aurait dû savoir que Lincoln Savings était une caisse à patron-escroc avant de capituler si abjectement devant Keating en mai 1988. Début septem-bre 1988, le Bank Board savait sans l’omseptem-bre d’un doute que Lincoln Savings et ACC étaient insolvables au dernier degré, que Keating dirigeait une énorme fraude patronale et qu’ACC ciblait les veu-ves et leur vendait frauduleusement des obligations pourries sans

Dans un discours prononcé à Berlin en 1963, le président Kennedy a déclaré : « Dante a dit un jour que les pires brasiers des Enfers sont réservés à ceux qui, en temps de crise morale, gardent leur neutra-lité 5. » Le Bank Board aurait dû y penser, tout comme il aurait dû savoir que Lincoln Savings était une caisse à patron-escroc avant de capituler si abjectement devant Keating en mai 1988. Début septem-bre 1988, le Bank Board savait sans l’omseptem-bre d’un doute que Lincoln Savings et ACC étaient insolvables au dernier degré, que Keating dirigeait une énorme fraude patronale et qu’ACC ciblait les veu-ves et leur vendait frauduleusement des obligations pourries sans

Dans le document UNE FRAUDE PRESQUE PARFAITE (Page 172-182)