LA CONTINUITÉ OPÉRATIONNELLE

Lors de la conférence de la BCE sur la continuité opérationnelle des infrastructures de marché qui s’est tenue en septembre 2006, les intervenants de marché ont demandé que l’Eurosystème/

le SEBC organise des exercices de continuité opérationnelle faisant intervenir les différents pays et les différents systèmes. À la suite de cette réunion, l’Eurosystème/le SEBC a développé

Le règlement de chaque opération de change comporte deux 9

opérations de paiement distinctes, une dans chaque monnaie concernée. Ainsi, en décembre 2007, le système CLS a traité 190 718 opérations par jour pour un montant moyen d’environ 1 500 milliards d’euros.

un cadre et une méthodologie pour l’organisation de tels exercices et a effectué les premiers tests de communication de crise interne en 2007.

Des exercices de continuité opérationnelle plus complexes sont prévus en 2008. En outre, le SEBC a travaillé à l’élaboration d’une proposition sur la manière dont les banques centrales de l’UE pourraient partager les informations publiques relatives à la continuité opérationnelle avec les intervenants de marché, et échanger entre elles des informations confi dentielles. Dans ce contexte, le SEBC a réalisé un certain nombre d’enquêtes pour collecter des informations relatives à divers sujets, comme les normes et initiatives nationales et internationales, et les exercices de continuité opérationnelle nationaux.

Les informations non confi dentielles seront mises à disposition du public à un emplacement dédié à la continuité opérationnelle sur le site internet de chaque banque centrale. La BCE devrait rendre accessible cette adresse dédiée sur son site en 2008.

SWIFT

La surveillance de SWIFT est axée sur les objectifs de sécurité, de fi abilité opérationnelle, de continuité de fonctionnement et de résistance de l’infrastructure. Pour vérifier le respect de ces objectifs, les autorités de surveillance évaluent régulièrement si SWIFT a mis en place les dispositifs de gouvernance appropriés, les structures, les processus, les procédures de gestion du risque et les contrôles lui permettant de gérer effi cacement les risques potentiels qu’il pourrait faire peser sur la stabilité fi nancière et la solidité des infrastructures fi nancières. Dans le contexte de sa participation à la surveillance concertée de SWIFT, la BCE a commencé à œuvrer de concert avec les banques centrales du G10 en 2006 pour instaurer un niveau élevé de préconisations en matière de surveillance convenant à l’évaluation de SWIFT, prenant en compte la structure, les processus, les contrôles et les procédures existants de ce système. Les cinq préconisations en matière de surveillance ont été fi nalisées en juin 2007 et intégrées à la méthodologie fondée sur les risques utilisée par le groupe de surveillance. Elles portent sur les points suivants :

1 Identifi cation et gestion des risques : SWIFT est censé identifier et gérer les risques opérationnels et fi nanciers pesant sur ses services critiques et veiller à l’effi cacité de ses procédures de gestion des risques.

2 Sécurité de l’information : SWIFT est censé appliquer des politiques et des procédures appropriées, et consacrer des ressources suffi santes pour garantir la confi dentialité et l’intégrité de l’information et la disponibilité de ses services critiques.

3 Fiabilité et résistance : Conformément à son rôle dans le système fi nancier mondial, SWIFT est censé appliquer des politiques et des procédures appropriées, et consacrer des ressources suffi santes pour assurer la disponibilité, la fi abilité et la robustesse de ses services critiques, et garantir que sa gestion de la continuité opérationnelle et ses plans de secours permettent le redémarrage rapide de ses services critiques en cas de panne.

4 Planifi cation technologique : SWIFT est censé avoir mis en place des méthodes robustes de planifi cation du cycle de vie complet de l’utilisation des technologies et de choix des normes technologiques.

5 Communication destinée aux utilisateurs : SWIFT est censé être transparent pour ses utilisateurs et doit leur fournir une information suffi sante pour qu’ils puissent bien comprendre leur rôle et leurs responsabilités dans la gestion des risques liés à leur utilisation de SWIFT.

SWIFT fi nalise actuellement une autoévaluation reposant sur ces exigences de haut niveau et va rendre compte aux banques centrales de sa capacité à respecter les préconisations des superviseurs. Les cinq préconisations forment un cadre de travail au sein duquel les superviseurs organisent leurs activités et sur la base duquel est élaboré le programme de surveillance fondé sur les risques. Les exigences de haut niveau et la justifi cation de ce dispositif ont été présentées en détail dans la

Financial Stability Review (FSR) publiée par la Banque nationale de Belgique en juin 2007.

4.2 LES SERVICES DE PAIEMENT DE DÉTAIL La surveillance exercée par l’Eurosystème couvre également les systèmes et les instruments de paiement de détail. En 2007, la BCE a continué de suivre le bon fonctionnement de la première chambre de compensation automatisée paneuropéenne pour les paiements de masse en euros, STEP 2, qui est dirigée et exploitée par ABE Clearing.

Dans le cadre du suivi de l’évolution du secteur des paiements de détail, la BCE a réalisé une étude comparative avec la Banque fédérale de réserve de Kansas City sur le rôle des institutions non bancaires dans les paiements de détail aux États-Unis et dans certains pays européens.

4.3 LES DISPOSITIFS DE PAIEMENT PAR CARTE Conformément à sa responsabilité statutaire consistant à promouvoir le bon fonctionnement des systèmes de paiement dans la zone euro, l’Eurosystème a développé un cadre de surveillance pour les dispositifs de paiement par carte qui traitent les paiements en euros.

Son objectif est de contribuer au maintien de la confi ance du public dans les paiements par carte et de favoriser une égalité de concurrence pour tous les dispositifs de paiement par carte qui fonctionnent au sein de la zone euro.

Une consultation publique a été effectuée sur la base du rapport intitulé Draft oversight framework for card payment schemes – requirements (Projet de cadre de surveillance pour les dispositifs de paiement par carte – étude des besoins). Une version révisée du rapport, tenant compte des commentaires reçus lors de la consultation publique, a été rédigée par la suite. Le rapport défi nit la portée des activités de surveillance devant être réalisées par l’Eurosystème en ce qui concerne les dispositifs

de paiement par carte et propose des normes qui, si elles sont observées, contribueront à la solidité de ces dispositifs. Ces normes reposent sur une analyse des risques effectuée par l’Eurosystème. Le cadre s’appliquera à tous les dispositifs de paiement par carte fournissant des services faisant intervenir des cartes de débit ou de crédit.

La version défi nitive des normes de surveillance de l’Eurosystème pour les dispositifs de paiement par carte a été approuvée par le Conseil des gouverneurs en janvier 2008 et sera mise en œuvre courant 2008.

4.4 LA COMPENSATION ET LE RÈGLEMENT-LIVRAISON DE TITRES

L’Eurosystème porte un grand intérêt au bon fonctionnement des systèmes de compensation et de règlement-livraison de titres, les défaillances survenant lors de la compensation, du règlement et de la conservation des garanties pouvant compromettre la mise en œuvre de la politique monétaire, le bon fonctionnement des systèmes de paiement et le maintien de la stabilité fi nancière.

En sa qualité d’utilisateur de ces systèmes, l’Eurosystème évalue la conformité des systèmes de règlement-livraison de titres de la zone euro, ainsi que des liens entre ces systèmes, aux

« Normes pour l’utilisation des systèmes de règlement-livraison de titres de l’Union européenne dans le cadre des opérations de crédit du SEBC » ¹⁰, connues sous l’appellation de « normes d’utilisation de l’Eurosystème ».

Les liens deviennent éligibles aux concours de l’Eurosystème s’ils satisfont aux neuf normes d’utilisation de l’Eurosystème. L’Eurosystème évalue tous les nouveaux liens ou mises à jour des liens éligibles par rapport à ces normes.

En 2007, trois liens éligibles existants ont été mis à jour et jugés conformes. En outre, l’utilisation

Standards for the use of EU securities settlement systems in 10

ESCB credit operations, janvier 1998.

de cinq liens relayés, c’est-à-dire de liens faisant intervenir plus de deux systèmes de règlement-livraison de titres, a fait l’objet d’un examen.

Aucun risque particulier n’a été identifi é au cours de cette évaluation. Par conséquent, les cinq systèmes ont été reconnus éligibles par le Conseil des gouverneurs pour participer à la remise de garanties dans le cadre des opérations de crédit de l’Eurosystème.

En prévision de l’entrée de Chypre et de Malte dans la zone euro le 1^er janvier 2008, le Conseil des gouverneurs a évalué les systèmes de règlement-livraison de titres de ces deux pays. L’analyse détaillée a montré que les deux systèmes étaient globalement conformes aux normes d’utilisation et donc éligibles pour la participation aux opérations de politique monétaire et aux opérations de crédit intrajournalier de l’Eurosystème.

En mars 2007, le CSPR a publié un rapport intitulé New developments in clearing and settlement arrangements for OTC derivatives (Évolution récente des dispositifs de compensation et de règlement pour les dérivés de crédit hors cote – OTC) auquel la BCE a contribué. Le rapport, qui a donné lieu à un certain nombre d’entretiens avec les banques, analyse les six questions suivantes : les risques créés par l’accumulation de retards dans la documentation et la confi rmation des transactions, les conséquences de l’utilisation de garanties pour limiter le risque de crédit, le recours à des contreparties centrales pour réduire le risque de contrepartie, les risques induits par le prime brokerage, les risques découlant de novations de contrats non valables et le potentiel de perturbation du marché résultant d’une liquidation consécutive à la défaillance d’une ou plusieurs contreparties importantes.

L’ÉVOLUTION DES NORMES RELATIVES À LA