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Fonds américain à faible volatilité TD (03/21)

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Academic year: 2022

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(1)

Fonds américain à faible volatilité TD

(03/21) 534039

Période close le 31 décembre 2020

Fonds Mutuels TD

États financiers annuels

(2)

Les états financiers ci-joints ont été préparés par Gestion de

Placements TD Inc. (« GPTD »), en sa qualité de gestionnaire des Fiducies de fonds commun de placement TD, des Portefeuilles du Programme de gestion d’actifs TD et des Portefeuilles FNB gérés TD (collectivement, les « Fonds » et, individuellement, le « Fonds »), et approuvé par le conseil d’administration de GPTD. Il incombe au gestionnaire d’assurer l’intégrité, l’objectivité et la fiabilité des données présentées. Pour s’acquitter de cette responsabilité, le gestionnaire choisit les méthodes comptables appropriées, formule des jugements et effectue des estimations conformément aux Normes internationales d’information financière (« IFRS ») publiées par l’International Accounting Standards Board. Le gestionnaire est aussi chargé d’élaborer des contrôles internes exercés sur le processus de présentation de l’information financière, de manière à fournir une assurance raison nable quant à la pertinence et à la fiabilité de l’information financière, ainsi que de protéger tous les biens des Fonds.

Il appartient au conseil d’administration de GPTD d’examiner et d’approuver les états financiers, tout en s’assurant que la direction s’acquitte de ses responsabilités en matière d’information financière.

Ernst & Young s.r.l./S.E.N.C.R.L. est l’auditeur externe des Fonds. Il a effectué l’audit des états financiers conformément aux normes d’audit généralement reconnues du Canada pour être en mesure d’exprimer une opinion sur les états financiers. Le rapport de l’auditeur est présenté à la page suivante du présent rapport annuel.

Au nom de GPTD, gestionnaire des Fonds.

Bruce Cooper Salma Salman Administrateur et Administratrice et chef de la direction chef des finances Le 15 mars 2021 Le 15 mars 2021

Responsabilité de la direction en matière d’information financière

(3)

Aux porteurs de parts et au fiduciaire du :

Rapport de l’auditeur indépendant

Fonds du marché monétaire canadien TD

Fonds du marché monétaire Plus TD Fonds du marché monétaire américain TD Fonds d’obligations ultra court terme TD Fonds d’obligations à court terme TD Fonds d’obligations canadiennes TD Portefeuille à revenu favorable TD Fonds d’obligations canadiennes

de base plus TD

Fonds d’obligations de sociétés canadiennes TD

Fonds d’obligations de sociétés plus TD Fonds d’obligations de sociétés américaines TD Fonds d’obligations à rendement réel TD Fonds de revenu mondial TD

Fonds d’obligations mondiales de base plus TD Fonds d’obligations mondiales sans

restriction TD

Fonds d’obligations à haut rendement TD Fonds opportunités mondiales TD –

conservateur

Fonds opportunités mondiales TD – équilibré Fonds de revenu mensuel TD

Fonds de revenu mensuel tactique TD Fonds nord-américain équilibré de

développement durable TD

Fonds américain de revenu mensuel TD Fonds américain de revenu mensuel TD – $ CA Fonds de revenu mensuel diversifié TD Fonds mondial de revenu mensuel tactique TD Fonds de croissance équilibré TD

Fonds de revenu de dividendes TD Fonds à rendement diversifié canadien TD Fonds à faible volatilité canadien TD Fonds de croissance de dividendes TD Fonds de dividendes d’actions canadiennes

de premier ordre TD

Fonds d’actions de grandes sociétés canadiennes TD

Fonds d’actions canadiennes TD Fonds de petites sociétés canadiennes TD Fonds d’actions américaines à risque géré TD Fonds américain à faible volatilité TD Fonds nord-américain de dividendes TD Fonds d’actions nord-américaines de

développement durable TD Fonds américain de croissance

de dividendes TD

Fonds de valeurs sûres américaines TD Fonds quantitatif d’actions américaines TD

Fonds d’actions américaines TD (auparavant, Portefeuille d’actions américaines TD) Fonds de petites sociétés nord-américaines TD Fonds de moyennes sociétés américaines TD Fonds de petites sociétés américaines TD Fonds d’actions mondiales à risque géré TD Fonds mondial à faible volatilité TD Fonds concentré d'actions mondiales TD Fonds de titres internationaux TD Fonds des marchés émergents

à faible volatilité TD

Fonds chinois revenu et croissance TD (auparavant, Fonds de croissance asiatique TD)

Fonds des marchés émergents TD Fonds de rendement américain pour

actionnaires Epoch

Fonds d’actions américaines de premier ordre Epoch

Fonds neutre en devises d’actions américaines de premier ordre Epoch Fonds valeur de grandes sociétés

américaines Epoch

Fonds de rendement mondial pour actionnaires Epoch

Fonds d’actions mondiales Epoch Fonds d’actions internationales Epoch Fonds ressources TD

Fonds métaux précieux TD Fonds mondial communications

et divertissement TD

Fonds science et technologie TD Fonds sciences de la santé TD

Fonds indiciel d’obligations canadiennes TD Fonds indiciel équilibré TD

Fonds indiciel canadien TD Fonds indiciel moyenne Dow Jones

des industrielles TD Fonds indiciel américain TD

Fonds neutre en devises indiciel américain TD Fonds indiciel Nasdaq® TD

Fonds indiciel international TD Fonds neutre en devises indiciel

international TD Fonds indiciel européen TD Portefeuille de retraite en dollars

américains TD

Portefeuille conservateur de retraite TD Portefeuille équilibré de retraite TD

Portefeuille de revenu équilibré Avantage TD Portefeuille équilibré Avantage TD

Portefeuille de croissance équilibrée Avantage TD

Portefeuille confortable TD – revenu conservateur

Portefeuille confortable TD – revenu équilibré Portefeuille confortable TD – équilibré Portefeuille confortable TD –

croissance équilibrée

Portefeuille confortable TD – croissance Portefeuille confortable TD –

croissance audacieuse Fonds de revenu fixe TD Fonds de gestion du risque TD Fonds de sociétés canadiennes TD Fonds de sociétés mondiales TD Fonds de gestion tactique TD Portefeuille géré TD – revenu Portefeuille géré TD –

revenu et croissance modérée

Portefeuille géré TD – croissance équilibrée Portefeuille géré TD – croissance audacieuse Portefeuille géré TD – croissance

boursière maximale

Portefeuille géré FondsExpert TD – revenu et croissance modérée Portefeuille géré FondsExpert TD –

croissance équilibrée

Portefeuille géré FondsExpert TD – croissance audacieuse

Portefeuille géré et indiciel TD – revenu Portefeuille géré et indiciel TD –

revenu et croissance modérée Portefeuille géré et indiciel TD –

croissance équilibrée

Portefeuille géré et indiciel TD – croissance audacieuse Portefeuille géré et indiciel TD –

croissance boursière maximale Portefeuille FNB géré TD – revenu Portefeuille FNB géré TD –

revenu et croissance modérée Portefeuille FNB géré TD –

croissance équilibrée Portefeuille FNB géré TD –

croissance audacieuse Portefeuille FNB géré TD –

croissance boursière maximale (collectivement, les « Fonds »)

(4)

Opinion

Nous avons audité les états financiers des Fonds, qui comprennent les états de la situation financière au 31 décembre 2020, et les états du résultat global, les états de l’évolution de l’actif net attribuable aux porteurs de parts rachetables et les tableaux des flux de trésorerie pour l’exercice clos à cette date, ainsi que les notes annexes, y compris le résumé des principales méthodes comptables.

À notre avis, les états financiers ci-joints donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière des Fonds au 31 décembre 2020, ainsi que de leur performance financière et de leurs flux de trésorerie pour l’exercice clos à cette date, conformément aux Normes internationales d’information financière (« IFRS »).

Fondement de l’opinion

Nous avons effectué notre audit conformément aux normes d’audit généralement reconnues du Canada. Les responsabilités qui nous incombent en vertu de ces normes sont plus amplement décrites dans la section « Responsabilités de l’auditeur à l’égard de l’audit des états financiers » du présent rapport. Nous sommes indépendants des Fonds conformément aux règles de déontologie qui s’appliquent à l’audit des états financiers au Canada et nous nous sommes acquittés des autres responsabilités déontologiques qui nous incombent selon ces règles.

Nous estimons que les éléments probants que nous avons obtenus sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion d’audit.

Autre point

Les états financiers des Fonds pour la période close le 31 décembre 2019, le cas échéant, ont été audités par un autre auditeur qui a exprimé sur ces états une opinion non modifiée en date du 13 mars 2020.

Autres informations

La responsabilité des autres informations incombe à la direction. Les autres informations se composent du rapport de la direction sur le rendement du fonds de chacun des Fonds. Notre opinion sur les états financiers ne s’étend pas aux autres informations et nous n’exprimons aucune forme d’assurance que ce soit sur ces informations.

En ce qui concerne notre audit des états financiers, notre responsabilité consiste à lire les autres informations et, ce faisant, à apprécier s’il existe une incohérence significative entre celles-ci et les états financiers ou la connaissance que nous avons acquise au cours de l’audit, ou encore si les autres informations semblent autrement comporter une anomalie significative.

Nous avons obtenu le rapport de la direction sur le rendement du fonds de chacun des Fonds avant la date du présent rapport. Si, à la lumière des travaux que nous avons effectués, nous concluons à la présence d’une anomalie significative dans les autres informations, nous sommes tenus de signaler ce fait dans le présent rapport. Nous n’avons rien à signaler à cet égard.

Responsabilités de la direction et des responsables de la gouvernance à l’égard des états financiers

La direction est responsable de la préparation et de la présentation fidèle des états financiers conformément aux IFRS, ainsi que du contrôle interne qu’elle considère comme nécessaire pour permettre la préparation d’états financiers exempts d’anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs.

Lors de la préparation des états financiers, c’est à la direction qu’il incombe d’évaluer la capacité des Fonds à poursuivre leur exploitation, de communiquer, le cas échéant, les questions relatives à la continuité de l’exploitation et d’appliquer le principe comptable de continuité d’ex - ploitation, sauf si la direction a l’intention de liquider les Fonds ou de cesser leur activité ou si aucune autre solution réaliste ne s’offre à elle.

Il incombe aux responsables de la gouvernance de surveiller le processus d’information financière des Fonds.

Responsabilités de l’auditeur à l’égard de l’audit des états financiers

Nos objectifs sont d’obtenir l’assurance raisonnable que les états financiers pris dans leur ensemble sont exempts d’anomalies significa - tives, que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs, et de délivrer un rapport de l’auditeur contenant notre opinion. L’assurance raisonnable correspond à un niveau élevé d’assurance, qui ne garantit toutefois pas qu’un audit réalisé conformément aux normes d’audit généralement reconnues du Canada permettra toujours de détecter toute anomalie significative qui pourrait exister. Les anomalies peuvent résulter de fraudes ou d’erreurs et elles sont considérées comme significatives lorsqu’il est raisonnable de s’attendre à ce que, individuellement ou collectivement, elles puissent influer sur les décisions économiques que les utilisateurs des états financiers prennent en se fondant sur ceux-ci.

Dans le cadre d’un audit réalisé conformément aux normes d’audit généralement reconnues du Canada, nous exerçons notre jugement professionnel et faisons preuve d’esprit critique tout au long de cet audit. En outre :

• nous identifions et évaluons les risques que les états financiers comportent des anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs, concevons et mettons en œuvre des procédures d’audit en réponse à ces risques, et réunissons des éléments probants suffisants et appropriés pour fonder notre opinion. Le risque de non-détection d’une anomalie significative résultant d’une fraude est plus élevé que celui d’une anomalie significative résultant d’une erreur, car la fraude peut impliquer la collusion, la falsification, les omissions volontaires, les fausses déclarations ou le contournement du contrôle interne;

• nous acquérons une compréhension des éléments du contrôle interne pertinents pour l’audit afin de concevoir des procédures d’audit appropriées aux circonstances, et non dans le but d’exprimer une opinion sur l’efficacité du contrôle interne des Fonds;

Rapport de l’auditeur indépendant

(5)

• nous apprécions le caractère approprié des méthodes comptables retenues et le caractère raisonnable des estimations comptables faites par la direction, de même que des informations y afférentes fournies par cette dernière;

• nous tirons une conclusion quant au caractère approprié de l’utilisa - tion par la direction du principe comptable de continuité d’exploitation et, selon les éléments probants obtenus, quant à l’existence ou non d’une incertitude significative liée à des événements ou situations susceptibles de jeter un doute important sur la capacité des Fonds à poursuivre leur exploitation. Si nous concluons à l’existence d’une incertitude significative, nous sommes tenus d’attirer l’attention des lecteurs de notre rapport sur les informations fournies dans les états financiers au sujet de cette incertitude ou, si ces informations ne sont pas adéquates, d’exprimer une opinion modifiée. Nos conclusions s’appuient sur les éléments probants obtenus jusqu’à la date de notre rapport. Des événements ou situations futurs pourraient par ailleurs amener les Fonds à cesser leur exploitation;

• nous apprécions la présentation d’ensemble, la structure et le contenu des états financiers, y compris les informations fournies dans les notes, et évaluons si les états financiers représentent les opérations et événements sous-jacents d’une manière propre à donner une image fidèle.

Nous communiquons aux responsables de la gouvernance notamment l’étendue et le calendrier prévus des travaux d’audit et nos constatations importantes, y compris toute déficience importante du contrôle interne que nous aurions relevée au cours de notre audit.

Comptables professionnels agréés Experts-comptables autorisés Toronto, Canada

Le 15 mars 2021

Rapport de l’auditeur indépendant

(6)

Fonds américain à faible volatilité TD

États de la situation financière(en milliers, sauf les montants par part) Aux 31 décembre 2020 et 2019

2020 2019

Actif Actif courant

Placements 460 878 $ 957 921 $

Actifs dérivés (note 3) 1 0

Trésorerie 1 172 4 225

Intérêts et dividendes à recevoir 515 1 642

Souscriptions à recevoir 167 1 141

Montants à recevoir pour les

ventes de placements 649 0

463 382 964 929

Passif Passif courant

Charges à payer 52 80

Rachats à payer 1 020 775

Distributions à payer 0 1

1 072 856

Actif net attribuable aux porteurs

de parts rachetables 462 310 $ 964 073 $

Actif net attribuable aux porteurs de parts rachetables – par série (note 5)

Série Investisseurs 91 107 $ 154 896 $

Série Conseillers 72 153 $ 106 667 $

Série F 118 787 $ 183 650 $

Série H8 2 595 $ 6 122 $

Série FT5 978 $ 1 505 $

Série FT8 2 643 $ 4 881 $

Série T8 4 080 $ 8 518 $

Série D 5 272 $ 8 772 $

Série Privée 36 727 $ 67 498 $

Série O 127 968 $ 421 564 $

462 310 $ 964 073 $ Actif net attribuable aux porteurs

de parts rachetables – par part de série

Série Investisseurs 19,29 $ 20,51 $

Série Conseillers 19,91 $ 21,16 $

Série F 21,09 $ 22,45 $

Série H8 14,94 $ 17,37 $

Série FT5 13,84 $ 15,50 $

Série FT8 16,43 $ 18,98 $

Série T8 15,67 $ 18,22 $

Série D 14,11 $ 15,00 $

Série Privée 11,55 $ 12,34 $

Série O 18,46 $ 19,68 $

États du résultat global(en milliers, sauf les montants par part) Périodes closes les 31 décembre 2020 et 2019

2020 2019

Revenus

Gain (perte) net sur placements et dérivés

Revenus de dividendes 13 624 $ 16 912 $

Intérêts aux fins de distributions 38 76

Gain (perte) net réalisé 9 452 33 787

Variation nette de la plus-value/

moins-value latente (57 380) 64 005

Gain (perte) net sur placements et dérivés (34 266) 114 780 Gain (perte) de change sur trésorerie

et autres actifs nets (365) 182

Revenus de prêts de titres 61 54

Total des revenus (montant net) (34 570) 115 016

Charges (note 6)

Frais de gestion 5 707 6 075

Frais d’administration 765 858

Frais du comité d’examen indépendant 2 2

Frais de communication aux porteurs de titres 10 10

Droits de garde 2 1

Droits de dépôt 3 2

Honoraires d’audit 1 1

Frais d’intérêts 1 12

Coûts de transaction 206 189

Total des charges avant les renonciations 6 697 7 150 Moins les charges visées par une renonciation (1) (13)

Total des charges (montant net) 6 696 7 137

Augmentation (diminution) de l’actif net attribuable aux porteurs

de parts rachetables avant impôts (41 266) 107 879 Remboursements d’impôts (retenues d’impôts) (2 082) (2 432) Augmentation (diminution) de l’actif net

attribuable aux porteurs de parts rachetables (43 348) $ 105 447 $ Augmentation (diminution) de l’actif net attribuable

aux porteurs de parts rachetables – par série

Série Investisseurs (10 990) $ 23 995 $

Série Conseillers (6 765) $ 16 076 $

Série F (12 152) $ 21 908 $

Série H8 (565) $ 1 065 $

Série FT5 (120) $ 40 $

Série FT8 (304) $ 639 $

Série T8 (628) $ 1 465 $

Série D (635) $ 806 $

Série Privée (3 475) $ 10 213 $

Série O (7 714) $ 29 240 $

(43 348) $ 105 447 $ Augmentation (diminution) de l’actif net attribuable

aux porteurs de parts rachetables – par part de série

Série Investisseurs (1,69) $ 3,39 $

Série Conseillers (1,53) $ 3,39 $

Série F (1,66) $ 3,51 $

Série H8 (2,27) $ 3,26 $

Série FT5 (0,97) $ 1,37 $

Série FT8 (1,45) $ 3,26 $

Série T8 (1,88) $ 3,22 $

Série D (1,31) $ 1,89 $

Série Privée (0,76) $ 2,26 $

Série O (0,94) $ 2,40 $

Les notes ci-jointes font partie intégrante des états financiers.

(7)

États de l’évolution de l’actif net attribuable aux porteurs de parts rachetables (en milliers) Périodes closes les 31 décembre 2020 et 2019

Série Investisseurs Série Conseillers Série F

2020 2019 2020 2019 2020 2019

Actif net attribuable aux porteurs de parts

rachetables à l’ouverture de la période 154 896 $ 134 965 $ 106 667 $ 84 923 $ 183 650 $ 96 247 $

Augmentation (diminution) de l’actif net

attribuable aux porteurs de parts rachetables (10 990) 23 995 (6 765) 16 076 (12 152) 21 908

Distributions aux porteurs de parts rachetables

Revenu net de placement 0 (3) 0 (3) (1 785) (1 554)

Gains nets réalisés 0 (3 171) 0 (2 165) 0 (2 880)

Remboursement de capital 0 0 0 0 0 0

0 (3 174) 0 (2 168) (1 785) (4 434)

Transactions sur parts rachetables

Produit de l’émission de parts rachetables 17 818 46 427 13 207 29 176 40 476 108 303

Réinvestissement des distributions 0 3 159 0 2 071 1 393 3 647

Rachat de parts rachetables (70 617) (50 476) (40 956) (23 411) (92 795) (42 021)

Augmentation (diminution) nette au titre

des transactions sur parts rachetables (52 799) (890) (27 749) 7 836 (50 926) 69 929

Augmentation (diminution) nette de l’actif net

attribuable aux porteurs de parts rachetables (63 789) 19 931 (34 514) 21 744 (64 863) 87 403

Actif net attribuable aux porteurs de parts

rachetables à la clôture de la période 91 107 $ 154 896 $ 72 153 $ 106 667 $ 118 787 $ 183 650 $

Transactions sur parts rachetables Parts rachetables en circulation

à l’ouverture de la période 7 554 7 676 5 040 4 679 8 179 5 045

Parts rachetables émises 880 2 281 648 1 404 1 830 4 890

Parts rachetables émises au réinvestissement 0 154 0 97 66 162

Parts rachetables rachetées (3 712) (2 557) (2 064) (1 140) (4 442) (1 918)

Parts rachetables en circulation

à la clôture de la période 4 722 7 554 3 624 5 040 5 633 8 179

Nombre moyen pondéré de parts en circulation 6 508 7 077 4 423 4 736 7 301 6 235

Série H8 Série FT5 Série FT8

2020 2019 2020 2019 2020 2019

Actif net attribuable aux porteurs de parts

rachetables à l’ouverture de la période 6 122 $ 6 193 $ 1 505 $ 71 $ 4 881 $ 3 041 $

Augmentation (diminution) de l’actif net

attribuable aux porteurs de parts rachetables (565) 1 065 (120) 40 (304) 639

Distributions aux porteurs de parts rachetables

Revenu net de placement 0 0 (15) (12) (39) (42)

Gains nets réalisés 0 (131) 0 (7) 0 (81)

Remboursement de capital (340) (379) (90) (18) (292) (243)

(340) (510) (105) (37) (331) (366)

Transactions sur parts rachetables

Produit de l’émission de parts rachetables 759 2 882 1 347 1 427 881 2 654

Réinvestissement des distributions 78 78 17 5 42 60

Rachat de parts rachetables (3 459) (3 586) (1 666) (1) (2 526) (1 147)

Augmentation (diminution) nette au titre

des transactions sur parts rachetables (2 622) (626) (302) 1 431 (1 603) 1 567

Augmentation (diminution) nette de l’actif net

attribuable aux porteurs de parts rachetables (3 527) (71) (527) 1 434 (2 238) 1 840

Actif net attribuable aux porteurs de parts

rachetables à la clôture de la période 2 595 $ 6 122 $ 978 $ 1 505 $ 2 643 $ 4 881 $

Transactions sur parts rachetables Parts rachetables en circulation

à l’ouverture de la période 352 389 97 5 257 176

Parts rachetables émises 44 165 92 92 52 139

Parts rachetables émises au réinvestissement 5 4 2 0 2 3

Parts rachetables rachetées (227) (206) (120) 0 (150) (61)

Parts rachetables en circulation

à la clôture de la période 174 352 71 97 161 257

Nombre moyen pondéré de parts en circulation 249 327 123 30 211 196

Fonds américain à faible volatilité TD

Les notes ci-jointes font partie intégrante des états financiers.

(8)

États de l’évolution de l’actif net attribuable aux porteurs de parts rachetables (en milliers) Périodes closes les 31 décembre 2020 et 2019

Série T8 Série D Série Privée

2020 2019 2020 2019 2020 2019

Actif net attribuable aux porteurs de parts

rachetables à l’ouverture de la période 8 518 $ 8 300 $ 8 772 $ 3 533 $ 67 498 $ 61 780 $

Augmentation (diminution) de l’actif net

attribuable aux porteurs de parts rachetables (628) 1 465 (635) 806 (3 475) 10 213

Distributions aux porteurs de parts rachetables

Revenu net de placement 0 0 (37) (31) (1 057) (1 098)

Gains nets réalisés 0 (189) 0 (126) 0 (1 178)

Remboursement de capital (473) (557) 0 0 0 0

(473) (746) (37) (157) (1 057) (2 276)

Transactions sur parts rachetables

Produit de l’émission de parts rachetables 1 096 2 379 1 982 7 252 12 361 52 251

Réinvestissement des distributions 164 173 35 152 9 0

Rachat de parts rachetables (4 597) (3 053) (4 845) (2 814) (38 609) (54 470)

Augmentation (diminution) nette au titre

des transactions sur parts rachetables (3 337) (501) (2 828) 4 590 (26 239) (2 219)

Augmentation (diminution) nette de l’actif net

attribuable aux porteurs de parts rachetables (4 438) 218 (3 500) 5 239 (30 771) 5 718

Actif net attribuable aux porteurs de parts

rachetables à la clôture de la période 4 080 $ 8 518 $ 5 272 $ 8 772 $ 36 727 $ 67 498 $

Transactions sur parts rachetables Parts rachetables en circulation

à l’ouverture de la période 467 496 585 277 5 468 5 885

Parts rachetables émises 61 130 134 488 1 048 4 423

Parts rachetables émises au réinvestissement 10 9 2 10 1 0

Parts rachetables rachetées (278) (168) (347) (190) (3 337) (4 840)

Parts rachetables en circulation

à la clôture de la période 260 467 374 585 3 180 5 468

Nombre moyen pondéré de parts en circulation 335 455 484 428 4 551 4 522

Série O TOTAL

2020 2019 2020 2019

Actif net attribuable aux porteurs de parts

rachetables à l’ouverture de la période 421 564 $ 97 461 $ 964 073 $ 496 514 $ Augmentation (diminution) de l’actif net

attribuable aux porteurs de parts rachetables (7 714) 29 240 (43 348) 105 447

Distributions aux porteurs de parts rachetables

Revenu net de placement (3 197) (4 032) (6 130) (6 775)

Gains nets réalisés 0 (4 262) 0 (14 190)

Remboursement de capital 0 0 (1 195) (1 197)

(3 197) (8 294) (7 325) (22 162)

Transactions sur parts rachetables

Produit de l’émission de parts rachetables 16 169 348 667 106 096 601 418

Réinvestissement des distributions 3 197 8 294 4 935 17 639

Rachat de parts rachetables (302 051) (53 804) (562 121) (234 783)

Augmentation (diminution) nette au titre

des transactions sur parts rachetables (282 685) 303 157 (451 090) 384 274

Augmentation (diminution) nette de l’actif net

attribuable aux porteurs de parts rachetables (293 596) 324 103 (501 763) 467 559 Actif net attribuable aux porteurs de parts

rachetables à la clôture de la période 127 968 $ 421 564 $ 462 310 $ 964 073 $ Transactions sur parts rachetables

Parts rachetables en circulation

à l’ouverture de la période 21 424 5 917

Parts rachetables émises 863 17 850

Parts rachetables émises au réinvestissement 175 421

Parts rachetables rachetées (15 529) (2 764)

Parts rachetables en circulation

à la clôture de la période 6 933 21 424

Nombre moyen pondéré de parts en circulation 8 204 12 162

Fonds américain à faible volatilité TD

Les notes ci-jointes font partie intégrante des états financiers.

(9)

Fonds américain à faible volatilité TD

Tableaux des flux de trésorerie (en milliers) Périodes closes les 31 décembre 2020 et 2019

2020 2019

Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation Augmentation (diminution) de l’actif net

attribuable aux porteurs de parts rachetables (43 348) $ 105 447 $ Ajustements au titre des éléments suivants :

(Gain) perte de change latent sur la trésorerie (15) 16

(Gain) perte net réalisé (9 452) (33 787)

Variation nette de la plus-value/

moins-value latente 57 380 (64 005)

Achats de placements et de dérivés (304 690) (692 157) Produit de la vente, du remboursement et de

l’échéance de placements et de dérivés 753 155 326 447 (Augmentation) diminution des intérêts

et dividendes à recevoir 1 127 (1 053)

Augmentation (diminution) des charges à payer (28) 11 Entrées (sorties) de trésorerie nettes

liées aux activités d’exploitation 454 129 (359 081) Flux de trésorerie liés aux activités de financement

Distributions versées aux porteurs de parts rachetables,

déduction faite des distributions réinvesties (2 391) (4 523) Produit de l’émission de parts rachetables 91 528 573 722 Montants versés au rachat de parts rachetables (546 334) (207 480) Entrées (sorties) de trésorerie nettes

liées aux activités de financement (457 197) 361 719 Gain (perte) de change latent sur la trésorerie 15 (16) Augmentation (diminution) nette de la trésorerie (3 068) 2 638 Trésorerie (découvert bancaire)

à l’ouverture de la période 4 225 1 603

Trésorerie (découvert bancaire)

à la clôture de la période 1 172 $ 4 225 $

Intérêts aux fins de distributions reçus*,

déduction faite des retenues d’impôts 38 $ 76 $

Dividendes reçus*, déduction faite

des retenues d’impôts 12 671 $ 13 428 $

* Compris dans les flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation.

Les notes ci-jointes font partie intégrante des états financiers.

(10)

Services de communication – 2,4 %

136 000 AT&T Inc. 4 879 $ 4 979 $

900 Spok Holdings Inc. 14 13

78 300 Verizon Communications Inc. 6 072 5 855

10 965 10 847

Services de communication – 2,1 %

17 300 Dollar General Corporation 4 431 4 631

17 400 McDonald’s Corporation 4 702 4 752

3 100 Standard Motor Products Inc. 194 160

9 327 9 543

Biens de consommation de base – 21,4 %

1 000 Brown-Forman Corporation, catégorie B 98 101

61 800 Colgate-Palmolive Company 6 069 6 727

14 300 Costco Wholesale Corporation 5 974 6 858

195 700 Flowers Foods Inc. 5 727 5 637

7 800 General Mills Inc. 597 584

77 600 Hormel Foods Corporation 4 944 4 604

38 100 Kellogg Company 3 229 3 018

32 800 Kimberly-Clark Corporation 5 874 5 629

19 300 Lancaster Colony Corporation 3 393 4 514

12 200 McCormick & Company Inc. 1 332 1 485

84 800 Mondelez International Inc., catégorie A 6 098 6 311

34 300 PepsiCo Inc. 5 792 6 475

18 300 The Clorox Company 4 812 4 704

102 400 The Coca-Cola Company 6 459 7 148

36 500 The Hershey Company 6 767 7 077

40 900 The JM Smucker Company 6 497 6 018

39 400 The Procter & Gamble Company 4 993 6 978

129 392 Tootsie Roll Industries Inc. 6 126 4 892

36 000 Walmart Inc. 6 221 6 606

10 100 WD-40 Company 2 589 3 416

93 591 98 782

Services financiers – 10,9 %

1 800 Alleghany Corporation 1 659 1 383

27 900 AMERISAFE Inc. 2 244 2 039

30 200 Arthur J. Gallagher & Company 3 262 4 756 21 900 Berkshire Hathaway Inc., catégorie B 6 197 6 464

118 800 Brown & Brown Inc. 5 237 7 169

3 400 City Holding Company 276 301

8 500 CME Group Inc., catégorie A 2 174 1 970

700 Community Bank System Inc. 60 55

29 000 CVB Financial Corporation 699 720

25 600 Employers Holdings Inc. 1 285 1 049

50 300 Intercontinental Exchange Inc. 5 466 7 382 33 400 KKR Real Estate Finance Trust Inc. 753 762 24 500 Marsh & McLennan Companies Inc. 2 934 3 649

2 500 Nasdaq Inc. 407 422

2 100 NBT Bancorp Inc. 81 86

37 100 Old Republic International Corporation 1 122 931

3 200 RenaissanceRe Holdings Limited 732 675

1 000 RLI Corporation 123 133

46 800 Safety Insurance Group Inc. 4 245 4 641

15 200 Southside Bancshares Inc. 569 600

17 400 The Allstate Corporation 2 159 2 435

16 100 The Progressive Corporation 1 847 2 026

1 500 The Travelers Companies Inc. 251 268

7 400 W. R. Berkley Corporation 661 626

600 Westamerica Bancorporation 42 42

44 485 50 584

Santé – 8,6 %

49 500 Abbott Laboratories 5 815 6 899

23 400 AmerisourceBergen Corporation 3 058 2 912

30 700 Cerner Corporation 2 904 3 067

2 300 Danaher Corporation 667 650

8 600 Eli Lilly & Company 1 698 1 848

8 300 Gilead Sciences Inc. 640 616

31 000 Johnson & Johnson 5 747 6 210

21 700 Medtronic PLC 2 909 3 236

55 600 Merck & Company Inc. 5 860 5 789

14 700 STERIS PLC 3 079 3 547

23 300 Zoetis Inc. 4 085 4 908

36 462 39 682

Industrie – 6,7 %

1 900 Expeditors International of Washington Inc. 219 230

55 400 Exponent Inc. 3 612 6 349

54 900 Graco Inc. 3 958 5 056

7 400 Lindsay Corporation 1 009 1 210

18 100 National Presto Industries Inc. 1 988 2 038

56 600 Republic Services Inc. 4 494 6 938

8 300 Verisk Analytics Inc., catégorie A 1 890 2 193

46 500 Waste Management Inc. 5 128 6 980

22 298 30 994

Technologies de l’information – 6,8 %

24 700 Akamai Technologies Inc. 3 557 3 301

18 300 Automatic Data Processing Inc. 3 408 4 104 23 900 Jack Henry & Associates Inc. 5 632 4 928

65 900 MAXIMUS Inc. 5 644 6 140

22 400 Microsoft Corporation 5 096 6 342

82 400 Oracle Corporation 5 946 6 785

29 283 31 600

Matériaux – 4,4 %

6 000 Air Products and Chemicals Inc. 1 532 2 087

42 400 AptarGroup Inc. 5 086 7 388

11 700 Linde PLC 2 750 3 924

7 200 NewMarket Corporation 4 089 3 650

16 600 Silgan Holdings Inc. 655 784

33 800 Sonoco Products Company 2 663 2 549

16 775 20 382

Immobilier – 11,2 %

19 400 Agree Realty Corporation 1 696 1 644

24 100 Alexandria Real Estate Equities Inc. 4 652 5 467

19 200 American Tower Corporation 5 354 5 486

33 600 Crown Castle International Corporation 5 713 6 808

99 400 Duke Realty Corporation 4 486 5 057

85 400 Easterly Government Properties Inc. 3 088 2 462

28 500 Extra Space Storage Inc. 4 133 4 203

31 112 Getty Realty Corporation 961 1 091

35 400 Life Storage Inc. 4 733 5 380

37 500 National Storage Affiliates Trust 1 598 1 720

20 300 PS Business Parks Inc. 3 441 3 433

22 500 Public Storage 6 840 6 614

7 200 SBA Communications Corporation,

catégorie A 2 874 2 586

49 569 51 951

Fonds américain à faible volatilité TD

Inventaire du portefeuille (en milliers, sauf le nombre d’actions ou de parts/

la valeur nominale) au 31 décembre 2020 Nbre d’actions

ou de parts/ Juste

Val. nominale Description Coût valeur

$ $

Nbre d’actions

ou de parts/ Juste Val. nominale Description Coût valeur

(11)

Services publics – 25,0 %

13 100 ALLETE Inc. 1 364 1 033

97 800 Alliant Energy Corporation 6 728 6 415

67 000 Ameren Corporation 6 288 6 657

14 000 American Electric Power Company Inc. 1 545 1 484

37 300 American States Water Company 3 421 3 775

30 800 American Water Works Company Inc. 5 095 6 017

56 000 Atmos Energy Corporation 7 412 6 803

48 000 Avista Corporation 2 207 2 453

3 200 Black Hills Corporation 269 250

45 400 California Water Service Group 2 929 3 122

200 Chesapeake Utilities Corporation 23 28

85 600 CMS Energy Corporation 6 216 6 648

58 800 Consolidated Edison Inc. 6 666 5 409

67 500 Dominion Energy Inc. 6 787 6 461

53 700 Duke Energy Corporation 6 396 6 259

53 300 Eversource Energy 5 536 5 869

89 900 Exelon Corporation 5 536 4 831

123 600 Hawaiian Electric Industries Inc. 6 560 5 568

15 400 IDACORP Inc. 2 022 1 882

66 600 MDU Resources Group Inc. 2 328 2 233

6 200 National Fuel Gas Company 344 325

16 000 New Jersey Resources Corporation 719 724

73 700 NextEra Energy Inc. 4 672 7 238

180 800 NiSource Inc. 6 073 5 279

29 700 ONE Gas Inc. 3 123 2 902

5 900 Southwest Gas Holdings Inc. 566 456

45 800 Spire Inc. 4 135 3 733

48 400 WEC Energy Group Inc. 5 386 5 670

71 700 Xcel Energy Inc. 5 666 6 085

116 012 115 609

Fonds d’actions américaines – 0,2 %

1 900 SPDR S&P 500 ETF Trust 663 904

Coûts de transaction (75)

TOTAL DES TITRES

EN PORTEFEUILLE – 99,7 % 429 355 $ 460 878 $ CONTRATS DE CHANGE À TERME

(TABLEAU 1) – 0,0 % 1

TOTAL DU PORTEFEUILLE 460 879 $

Note : Les pourcentages indiqués correspondent au rapport entre la juste valeur des placements et l’actif net à la clôture de la période.

$ $

Nbre d’actions

ou de parts/ Juste Val. nominale Description Coût valeur Fonds américain à faible volatilité TD

Tableau 1

Contrats de change à terme (en milliers, sauf le prix du contrat et le nombre total de contrats) au 31 décembre 2020

Devises Devises Prix du Plus-value

Date de règlement à livrer Juste valeur à recevoir Juste valeur contrat latente

4 janv. 2021 350 USD 446 $ 447 CAD 447 $ 1,27611 1 $

NOMBRE TOTAL DE CONTRATS : 1 PLUS-VALUE (MOINS-VALUE) LATENTE TOTALE 1 $

(12)

États financiers – Notes propres au Fonds Le Fonds

I)Le Fonds a été créé le 23 juillet 2013 et a commencé ses activités le 10 septembre 2013.

II)GPTD est le gestionnaire, le conseiller en valeurs et le fiduciaire du Fonds.

III)La monnaie fonctionnelle et de présentation du Fonds est le dollar canadien.

IV)L’objectif de placement du Fonds vise à réaliser une plus-value du capital à long terme en investissant principalement dans des titres de participation d’émetteurs situés aux États-Unis, ou en obtenant une exposition à ceux-ci, tout en tentant de réduire la volatilité. Pour tenter de réaliser cet objectif, le Fonds investit dans un portefeuille diversifié d’actions américaines qui sont comprises dans l’indice composé S&P 1500, ou obtient une exposition à celui-ci, et privilégie les actions présentant une volatilité inférieure. Le portefeuille est optimisé grâce à la surpondération des actions pour lesquelles des rendements moins volatils sont prévus et à la sous-pondération ou à l’exclusion de celles pour lesquelles des rendements plus volatils sont prévus. Le Fonds peut aussi investir dans des fonds négociés en bourse.

V)Au 31 décembre 2020, GPTD, les membres du groupe de GPTD et les fonds gérés par GPTD détenaient 14,9 % (37,0 % au 31 décembre 2019) de l’actif net du Fonds.

Frais de gestion et frais d’administration(%) (note 6) Périodes closes les 31 décembre 2020 et 2019 (hors TPS et TVH)

Taux annuel Frais Frais de d’adminis-

Série gestion• tration

Série Investisseurs 1,70 0,30

Série Conseillers 1,70 0,30

Série F 0,80 s. o.

Série H8 1,70 0,30

Série FT5 0,80 s. o.

Série FT8 0,80 s. o.

Série T8 1,70 0,30

Série D 1,05 0,30

Série Privée 0,00 s. o.

Série O 0,00 s. o.

• Frais de gestion payés par le Fonds et quote-part des frais de gestion, s’il y a lieu, des fonds sous-jacents gérés par GPTD et détenus par le Fonds. Le Fonds n’est toutefois pas tenu de payer de frais de gestion lorsqu’il est raisonnable de penser qu’un tel paiement constituerait une duplication des frais payables par les fonds sous-jacents pour obtenir le même service.

Commissions de courtage et accords de paiement indirect (en milliers) (notes 3 et 6)

Périodes closes les 31 décembre 2020 et 2019

2020 2019

Total des commissions de courtage 206 $ 189 $

Commissions payées à des parties liées 8 1

Accords de paiement indirect 0 0

Pertes fiscales reportées (en milliers) (note 7) Au 31 décembre 2020

Aucune perte fiscale reportée pour le Fonds.

Titres prêtés (note 3) I) REVENUS DE PRÊTS DE TITRES

Le rapprochement du montant brut provenant des opérations de prêts de titres avec les revenus de prêts de titres du Fonds pour les périodes closes les 31 décembre 2020 et 2019 est présenté ci-après :

Pourcentage du Montant (en milliers) montant total (%)

2020 2019 2020 2019

Revenus de prêts

de titres bruts 76 $ 67 $ 100,0 100,0

Rémunération du placeur pour compte – The Bank

of New York Mellon (15) (13) (19,4) (19,6)

Revenus de prêts de titres du Fonds avant remboursements d’impôts

(retenues d’impôts) 61 54 80,6 80,4

Remboursements d’impôts

(retenues d’impôts) (2) (1) (3,2) (1,9)

Revenus de prêts

de titres nets 59 $ 53 $ 77,4 78,5

II) TITRES PRÊTÉS ET GARANTIES DÉTENUES (en milliers)

Le tableau ci-après présente l’ensemble des titres prêtés et des garanties détenues par le Fonds aux 31 décembre 2020 et 2019.

2020 2019

Juste valeur des titres prêtés 15 909 $ 62 494 $

Juste valeur des garanties détenues 16 835 66 009

Les garanties sont détenues sous forme d’obligations du gouvernement du Canada et d’autres pays, de gouvernements provinciaux et d’administrations municipales du Canada ou de sociétés canadiennes, et ne figurent pas dans les états de la situation financière.

Fonds américain à faible volatilité TD

(13)

Gestion des risques financiers (notes 3, 4 et 8) Aux 31 décembre 2020 et 2019

I) RISQUE DE TAUX D’INTÉRÊT Non significatif pour le Fonds.

II) RISQUE DE CHANGE

Les tableaux ci-après indiquent les devises (autres que la monnaie fonctionnelle du Fonds) auxquelles le Fonds était exposé aux 31 décembre 2020 et 2019, y compris le capital sous-jacent des contrats de change à terme, le cas échéant.

Ils présentent également l’incidence possible sur l’actif net du Fonds d’une appréciation ou d’une dépréciation de 5 % du taux de change entre la monnaie fonctionnelle du Fonds et les autres devises, toutes les autres variables demeurant constantes. Dans les faits, les résultats réels des opérations peuvent être différents de ceux présentés dans l’analyse de sensibilité approximative et l’écart peut être important.

Contrats

Instruments de change Exposition Incidence sur Devises (en milliers) financiers à terme totale* l’actif net*

31 déc. 2020

Dollar américain 462 464 $ (446) $ 462 018 $ 23 101 $ Pourcentage de

l’actif net (%) 99,9 5,0

Contrats

Instruments de change Exposition Incidence sur Devises (en milliers) financiers à terme totale* l’actif net*

31 déc. 2019

Dollar américain 961 207 $ 0 $ 961 207 $ 48 060 $ Pourcentage de

l’actif net (%) 99,7 5,0

*Comprend à la fois les instruments monétaires et non monétaires, le cas échéant.

III) AUTRE RISQUE DE PRIX

Le tableau ci-après résume l’incidence de l’autre risque de prix sur le Fonds.

Aux 31 décembre 2020 et 2019, si l’indice de référence du Fonds avait augmenté ou diminué de 5 %, toutes les autres variables demeurant constantes, l’actif net du Fonds aurait augmenté ou diminué d’environ :

2020 2019

Indice de référence Pondération (%)

Indice de rendement global composé S&P 1500 (CAD) 100,00 100,00 Incidence sur l’actif net (en milliers) 15 900 $ 37 359 $

Incidence sur l’actif net (%) 3,4 3,9

Dans les faits, les résultats réels des opérations peuvent être différents des montants approximatifs ci-dessus et l’écart peut être important.

IV) RISQUE DE CRÉDIT Non significatif pour le Fonds.

V) INSTRUMENTS FINANCIERS SELON LEUR NIVEAU DANS LA HIÉRARCHIE DES JUSTES VALEURS (en milliers)

Les tableaux ci-après présentent le classement des instruments financiers du Fonds selon leur niveau dans la hiérarchie des justes valeurs aux 31 décembre 2020 et 2019.

Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Total

31 déc. 2020

Actions 459 974 $ 0 $ 0 $ 459 974 $

Fonds sous-jacents 904 0 0 904

Contrats de

change à terme 0 1 0 1

460 878 $ 1 $ 0 $ 460 879 $

Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Total

31 déc. 2019

Actions 956 918 $ 0 $ 0 $ 956 918 $

Fonds sous-jacents 1 003 0 0 1 003

957 921 $ 0 $ 0 $ 957 921 $

Aucun transfert important n’a eu lieu entre les niveaux 1 et 2 au cours des périodes.

VI) RAPPROCHEMENT DES ÉVALUATIONS DE LA JUSTE VALEUR DE NIVEAU 3 (en milliers)

Non significatif ou sans objet pour le Fonds.

États financiers – Notes propres au Fonds Fonds américain à faible volatilité TD

(14)

Composition du portefeuille de placement (%)(note 8)

Les tableaux ci-après présentent la composition du portefeuille de placement du Fonds aux 31 décembre 2020 et 2019 :

2020

Services publics 25,0

Biens de consommation de base 21,4

Immobilier 11,2

Services financiers 10,9

Santé 8,6

Technologies de l’information 6,8

Industrie 6,7

Matériaux 4,4

Services de communication 2,4

Consommation discrétionnaire 2,1

Trésorerie (découvert bancaire) 0,3

Fonds d’actions américaines 0,2

Contrats de change à terme 0,0

Autres actifs (passifs) nets 0,0

100,0 2019

Services publics 25,0

Services financiers 22,0

Immobilier 15,4

Biens de consommation de base 8,7

Technologies de l’information 6,7

Matériaux 5,8

Santé 5,7

Industrie 5,4

Consommation discrétionnaire 2,7

Services de communication 1,9

Trésorerie (découvert bancaire) 0,4

Fonds négociés en bourse 0,1

Énergie 0,0

Autres actifs (passifs) nets 0,2

100,0

Intérêts détenus dans des entités structurées non consolidées (en milliers) (note 3)

Le tableau ci-après donne les détails des placements du Fonds dans les fonds sous-jacent, en pourcentage de son actif net, aux 31 décembre 2020 et 2019 :

Placements Actif net du Fonds, à la du fonds

Fonds sous-jacents juste valeur sous-jacent

31 déc. 2020

SPDR S&P 500 ETF Trust 904 $ 418 815 697 $

31 déc. 2019

SPDR S&P 500 ETF Trust 1 003 $ 399 167 252 $

Fonds américain à faible volatilité TD États financiers – Notes propres au Fonds

Compensation des actifs et passifs financiers (en milliers) (note 3)

Le tableau ci-après présente les instruments financiers comptabilisés qui sont compensés, ou qui font l’objet d’une convention-cadre de compensation dans certaines circonstances, ou d’autres conventions semblables, mais qui ne sont pas compensés, ainsi que la trésorerie et les instruments financiers reçus ou donnés en garantie, aux 31 décembre 2020 et 2019, et indique dans la colonne « Montant net » quelle aurait été l’incidence de l’exercice de la totalité des droits à compensation dans les états de la situation financière du Fonds.

Montants Montants nets Montants appropriés non Actifs (passifs) compensés présentés compensés dans les états financiers dans les états dans les états de la situation financière comptabilisés, de la situation de la situation Instruments

montants bruts financière financière financiers Trésorerie Montant net 31 déc. 2020

Actifs dérivés 1 $ 0 $ 1 $ 0 $ 0 $ 1 $

Passifs dérivés 0 0 0 0 0 0

31 déc. 2019

Actifs dérivés 0 $ 0 $ 0 $ 0 $ 0 $ 0 $

Passifs dérivés 0 0 0 0 0 0

(15)

1. Les Fonds

Les Fiducies de fonds commun de placement TD et les Portefeuilles du Programme de gestion d’actifs TD (collectivement, les « Fonds », individuelle - ment, le « Fonds ») sont des fonds communs de placement à capital variable établis en vertu des lois de l’Ontario et régis par la déclaration de fiducie ou de l’acte de fiducie, dans sa version modifiée à l’occasion.

Gestion de Placements TD Inc. (« GPTD ») est le gestionnaire, le conseiller en valeurs et le fiduciaire des Fonds. GPTD, TDAM USA Inc., Services d’investissement TD Inc. (« SITD »), TD Waterhouse Canada Inc. (« TDWCI ») et Epoch Investment Partners, Inc. (« Epoch ») sont des filiales en propriété exclusive de La Banque Toronto-Dominion. L’adresse du siège social des Fonds est la suivante : C.P. 100, 66, rue Wellington Ouest, TD Bank Tower, Toronto-Dominion Centre, Toronto (Ontario) M5K 1G8.

La date de clôture de l’exercice des Fonds est le 31 décembre. Les états de la situation financière sont présentés aux 31 décembre 2020 et 2019, s’il y a lieu. Les états du résultat global, les états de l’évolution de l’actif net attribuable aux porteurs de parts rachetables et les tableaux des flux de trésorerie sont présentés pour les exercices clos les 31 décembre 2020 et 2019, s’il y a lieu. Lorsqu’un Fonds ou une série d’un Fonds a été créé au cours de l’une de ces périodes, l’information est présentée à compter de la date de création de ce Fonds ou de cette série, telle qu’elle est présentée dans les notes propres au Fonds des états financiers (les « notes propres au Fonds »), jusqu’à la date de clôture de la période applicable. Un état comparatif avec toute autre période n’est présenté que si le Fonds existe à la date de présentation de l’information financière.

La publication des présents états financiers a été autorisée par GPTD le 15 mars 2021.

2. Mode de présentation

Les présents états financiers ont été préparés conformément aux Normes internationales d’information financière publiées par l’International Accounting Standards Board (« IFRS »). Ils ont été préparés sur la base de la continuité de l’exploitation selon le principe du coût historique, sauf en ce qui concerne la réévaluation des actifs et passifs financiers (y compris les instruments financiers dérivés), qui est effectuée à la juste valeur par le biais du résultat net (« JVRN »).

3. Résumé des principales méthodes comptables Instruments financiers

Les instruments financiers comprennent les actifs et passifs financiers, comme les placements, les dérivés, la trésorerie et les autres montants à recevoir et à payer. Les droits, les bons de souscription, les contrats à terme, les options, les contrats à terme normalisés et les swaps (selon le cas) sont présentés à titre d’actifs (ou de passifs) dérivés dans les états de la situation financière et constituent des contrats financiers conclus entre deux parties ou plus.

Leur valeur est fonction de la performance d’un actif ou d’un groupe d’actifs sous-jacent. Les actions, les obligations, les monnaies, les taux d’intérêt et les indices de marchés représentent des actifs sous-jacents. Les Fonds classent et évaluent les instruments financiers conformément à IFRS 9, Instruments financiers. Lors de la comptabilisation initiale, les instruments financiers sont évalués à la JVRN. Tous les actifs et passifs financiers sont comptabilisés dans les états de la situation financière lorsqu’un Fonds devient partie aux obligations contractuelles de l’instrument. Les instruments financiers sont

décomptabilisés lorsque le droit de recevoir les flux de trésorerie provenant de l’instrument est arrivé à expiration ou qu’un Fonds a transféré la quasi- totalité des risques et des avantages inhérents à la propriété de l’instrument.

L’achat et la vente de placements sont donc comptabilisés à la date à laquelle l’opération a lieu.

Les actifs et passifs financiers des Fonds, à l’exception des montants à recevoir et à payer, sont ensuite évalués à la JVRN et les variations de la juste valeur sont comptabilisées dans les états du résultat global. Les autres montants à recevoir et à payer sont évalués ultérieurement au coût amorti.

Les Fonds ont établi qu’ils répondent à la définition d’une « entité d’investis - sement » d’IFRS 10, États financiers consolidés, et, par conséquent, ils évaluent leurs filiales, le cas échéant, à la JVRN. Une entité d’investissement est une entité qui obtient des fonds d’un ou de plusieurs investisseurs, à charge pour elle de leur fournir des services de gestion de placements, déclare à ses investisseurs qu’elle a pour objet d’investir des fonds dans le seul but de réaliser des rendements sous forme de plus-values en capital et/ou de revenus de placement, et évalue et apprécie la performance de la quasi-totalité de ses placements sur la base de la juste valeur. Les place - ments des Fonds peuvent comprendre des entreprises associées et des coentreprises qui sont évaluées à la JVRN.

L’obligation des Fonds à l’égard des rachats de parts en circulation comprend une obligation contractuelle de distribuer, en trésorerie, au gré du porteur de parts, tout revenu net et tout gain en capital net réalisé. L’obligation permanente de rachat n’est donc pas la seule obligation contractuelle des Fonds. Par conséquent, l’actif net attribuable aux porteurs de parts rache - tables des Fonds est classé dans les passifs financiers, conformément aux exigences d’IAS 32, Instruments financiers : Présentation. Les obligations des Fonds au titre de l’actif net attribuable aux porteurs de parts rachetables sont présentées au montant du rachat.

Les méthodes comptables utilisées pour l’évaluation de la juste valeur des placements et des dérivés des Fonds sont quasiment identiques aux méthodes utilisées pour évaluer la valeur liquidative aux fins des opérations des porteurs de parts. Aux fins de traitement des opérations des porteurs de parts, la valeur liquidative d’un Fonds s’entend de la différence entre la valeur de son actif total et la valeur de son passif total, calculée chaque jour d’évaluation, conformément à la partie 14 du Règlement 81-106 sur l’information continue des fonds d’investissement. L’actif net attribuable aux porteurs de parts rachetables, aussi appelé l’actif net, désigne l’actif net calculé conformément aux IFRS. Pour toutes les dates présentées, il n’y avait pas de différence entre la valeur liquidative par part de série et l’actif net par part de série des Fonds.

Évaluation de la juste valeur

La juste valeur s’entend du prix qui serait reçu pour la vente d’un actif ou payé pour le transfert d’un passif dans une transaction normale entre des intervenants du marché à la date d’évaluation. La juste valeur des actifs et des passifs financiers négociés sur des marchés actifs (comme les dérivés et les titres négociables cotés) est fondée sur le cours de clôture des marchés à la date de présentation de l’information financière. Les Fonds utilisent le dernier cours pour les actifs et passifs financiers lorsque ce cours s’inscrit dans l’écart acheteur-vendeur du jour. Lorsque le dernier cours ne s’inscrit pas dans cet écart, GPTD détermine le point de l’écart acheteur- vendeur qui est le plus représentatif de la juste valeur compte tenu des faits et circonstances en cause.

Notes des états financiers

Références

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