Fonds américain à faible volatilité TD
(03/21) 534039
Période close le 31 décembre 2020
Fonds Mutuels TD
États financiers annuels
Les états financiers ci-joints ont été préparés par Gestion de
Placements TD Inc. (« GPTD »), en sa qualité de gestionnaire des Fiducies de fonds commun de placement TD, des Portefeuilles du Programme de gestion d’actifs TD et des Portefeuilles FNB gérés TD (collectivement, les « Fonds » et, individuellement, le « Fonds »), et approuvé par le conseil d’administration de GPTD. Il incombe au gestionnaire d’assurer l’intégrité, l’objectivité et la fiabilité des données présentées. Pour s’acquitter de cette responsabilité, le gestionnaire choisit les méthodes comptables appropriées, formule des jugements et effectue des estimations conformément aux Normes internationales d’information financière (« IFRS ») publiées par l’International Accounting Standards Board. Le gestionnaire est aussi chargé d’élaborer des contrôles internes exercés sur le processus de présentation de l’information financière, de manière à fournir une assurance raison nable quant à la pertinence et à la fiabilité de l’information financière, ainsi que de protéger tous les biens des Fonds.
Il appartient au conseil d’administration de GPTD d’examiner et d’approuver les états financiers, tout en s’assurant que la direction s’acquitte de ses responsabilités en matière d’information financière.
Ernst & Young s.r.l./S.E.N.C.R.L. est l’auditeur externe des Fonds. Il a effectué l’audit des états financiers conformément aux normes d’audit généralement reconnues du Canada pour être en mesure d’exprimer une opinion sur les états financiers. Le rapport de l’auditeur est présenté à la page suivante du présent rapport annuel.
Au nom de GPTD, gestionnaire des Fonds.
Bruce Cooper Salma Salman Administrateur et Administratrice et chef de la direction chef des finances Le 15 mars 2021 Le 15 mars 2021
• Responsabilité de la direction en matière d’information financière
Aux porteurs de parts et au fiduciaire du :
• Rapport de l’auditeur indépendant Fonds du marché monétaire canadien TD
Fonds du marché monétaire Plus TD Fonds du marché monétaire américain TD Fonds d’obligations ultra court terme TD Fonds d’obligations à court terme TD Fonds d’obligations canadiennes TD Portefeuille à revenu favorable TD Fonds d’obligations canadiennes
de base plus TD
Fonds d’obligations de sociétés canadiennes TD
Fonds d’obligations de sociétés plus TD Fonds d’obligations de sociétés américaines TD Fonds d’obligations à rendement réel TD Fonds de revenu mondial TD
Fonds d’obligations mondiales de base plus TD Fonds d’obligations mondiales sans
restriction TD
Fonds d’obligations à haut rendement TD Fonds opportunités mondiales TD –
conservateur
Fonds opportunités mondiales TD – équilibré Fonds de revenu mensuel TD
Fonds de revenu mensuel tactique TD Fonds nord-américain équilibré de
développement durable TD
Fonds américain de revenu mensuel TD Fonds américain de revenu mensuel TD – $ CA Fonds de revenu mensuel diversifié TD Fonds mondial de revenu mensuel tactique TD Fonds de croissance équilibré TD
Fonds de revenu de dividendes TD Fonds à rendement diversifié canadien TD Fonds à faible volatilité canadien TD Fonds de croissance de dividendes TD Fonds de dividendes d’actions canadiennes
de premier ordre TD
Fonds d’actions de grandes sociétés canadiennes TD
Fonds d’actions canadiennes TD Fonds de petites sociétés canadiennes TD Fonds d’actions américaines à risque géré TD Fonds américain à faible volatilité TD Fonds nord-américain de dividendes TD Fonds d’actions nord-américaines de
développement durable TD Fonds américain de croissance
de dividendes TD
Fonds de valeurs sûres américaines TD Fonds quantitatif d’actions américaines TD
Fonds d’actions américaines TD (auparavant, Portefeuille d’actions américaines TD) Fonds de petites sociétés nord-américaines TD Fonds de moyennes sociétés américaines TD Fonds de petites sociétés américaines TD Fonds d’actions mondiales à risque géré TD Fonds mondial à faible volatilité TD Fonds concentré d'actions mondiales TD Fonds de titres internationaux TD Fonds des marchés émergents
à faible volatilité TD
Fonds chinois revenu et croissance TD (auparavant, Fonds de croissance asiatique TD)
Fonds des marchés émergents TD Fonds de rendement américain pour
actionnaires Epoch
Fonds d’actions américaines de premier ordre Epoch
Fonds neutre en devises d’actions américaines de premier ordre Epoch Fonds valeur de grandes sociétés
américaines Epoch
Fonds de rendement mondial pour actionnaires Epoch
Fonds d’actions mondiales Epoch Fonds d’actions internationales Epoch Fonds ressources TD
Fonds métaux précieux TD Fonds mondial communications
et divertissement TD
Fonds science et technologie TD Fonds sciences de la santé TD
Fonds indiciel d’obligations canadiennes TD Fonds indiciel équilibré TD
Fonds indiciel canadien TD Fonds indiciel moyenne Dow Jones
des industrielles TD Fonds indiciel américain TD
Fonds neutre en devises indiciel américain TD Fonds indiciel Nasdaq® TD
Fonds indiciel international TD Fonds neutre en devises indiciel
international TD Fonds indiciel européen TD Portefeuille de retraite en dollars
américains TD
Portefeuille conservateur de retraite TD Portefeuille équilibré de retraite TD
Portefeuille de revenu équilibré Avantage TD Portefeuille équilibré Avantage TD
Portefeuille de croissance équilibrée Avantage TD
Portefeuille confortable TD – revenu conservateur
Portefeuille confortable TD – revenu équilibré Portefeuille confortable TD – équilibré Portefeuille confortable TD –
croissance équilibrée
Portefeuille confortable TD – croissance Portefeuille confortable TD –
croissance audacieuse Fonds de revenu fixe TD Fonds de gestion du risque TD Fonds de sociétés canadiennes TD Fonds de sociétés mondiales TD Fonds de gestion tactique TD Portefeuille géré TD – revenu Portefeuille géré TD –
revenu et croissance modérée
Portefeuille géré TD – croissance équilibrée Portefeuille géré TD – croissance audacieuse Portefeuille géré TD – croissance
boursière maximale
Portefeuille géré FondsExpert TD – revenu et croissance modérée Portefeuille géré FondsExpert TD –
croissance équilibrée
Portefeuille géré FondsExpert TD – croissance audacieuse
Portefeuille géré et indiciel TD – revenu Portefeuille géré et indiciel TD –
revenu et croissance modérée Portefeuille géré et indiciel TD –
croissance équilibrée
Portefeuille géré et indiciel TD – croissance audacieuse Portefeuille géré et indiciel TD –
croissance boursière maximale Portefeuille FNB géré TD – revenu Portefeuille FNB géré TD –
revenu et croissance modérée Portefeuille FNB géré TD –
croissance équilibrée Portefeuille FNB géré TD –
croissance audacieuse Portefeuille FNB géré TD –
croissance boursière maximale (collectivement, les « Fonds »)
Opinion
Nous avons audité les états financiers des Fonds, qui comprennent les états de la situation financière au 31 décembre 2020, et les états du résultat global, les états de l’évolution de l’actif net attribuable aux porteurs de parts rachetables et les tableaux des flux de trésorerie pour l’exercice clos à cette date, ainsi que les notes annexes, y compris le résumé des principales méthodes comptables.
À notre avis, les états financiers ci-joints donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière des Fonds au 31 décembre 2020, ainsi que de leur performance financière et de leurs flux de trésorerie pour l’exercice clos à cette date, conformément aux Normes internationales d’information financière (« IFRS »).
Fondement de l’opinion
Nous avons effectué notre audit conformément aux normes d’audit généralement reconnues du Canada. Les responsabilités qui nous incombent en vertu de ces normes sont plus amplement décrites dans la section « Responsabilités de l’auditeur à l’égard de l’audit des états financiers » du présent rapport. Nous sommes indépendants des Fonds conformément aux règles de déontologie qui s’appliquent à l’audit des états financiers au Canada et nous nous sommes acquittés des autres responsabilités déontologiques qui nous incombent selon ces règles.
Nous estimons que les éléments probants que nous avons obtenus sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion d’audit.
Autre point
Les états financiers des Fonds pour la période close le 31 décembre 2019, le cas échéant, ont été audités par un autre auditeur qui a exprimé sur ces états une opinion non modifiée en date du 13 mars 2020.
Autres informations
La responsabilité des autres informations incombe à la direction. Les autres informations se composent du rapport de la direction sur le rendement du fonds de chacun des Fonds. Notre opinion sur les états financiers ne s’étend pas aux autres informations et nous n’exprimons aucune forme d’assurance que ce soit sur ces informations.
En ce qui concerne notre audit des états financiers, notre responsabilité consiste à lire les autres informations et, ce faisant, à apprécier s’il existe une incohérence significative entre celles-ci et les états financiers ou la connaissance que nous avons acquise au cours de l’audit, ou encore si les autres informations semblent autrement comporter une anomalie significative.
Nous avons obtenu le rapport de la direction sur le rendement du fonds de chacun des Fonds avant la date du présent rapport. Si, à la lumière des travaux que nous avons effectués, nous concluons à la présence d’une anomalie significative dans les autres informations, nous sommes tenus de signaler ce fait dans le présent rapport. Nous n’avons rien à signaler à cet égard.
Responsabilités de la direction et des responsables de la gouvernance à l’égard des états financiers
La direction est responsable de la préparation et de la présentation fidèle des états financiers conformément aux IFRS, ainsi que du contrôle interne qu’elle considère comme nécessaire pour permettre la préparation d’états financiers exempts d’anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs.
Lors de la préparation des états financiers, c’est à la direction qu’il incombe d’évaluer la capacité des Fonds à poursuivre leur exploitation, de communiquer, le cas échéant, les questions relatives à la continuité de l’exploitation et d’appliquer le principe comptable de continuité d’ex - ploitation, sauf si la direction a l’intention de liquider les Fonds ou de cesser leur activité ou si aucune autre solution réaliste ne s’offre à elle.
Il incombe aux responsables de la gouvernance de surveiller le processus d’information financière des Fonds.
Responsabilités de l’auditeur à l’égard de l’audit des états financiers
Nos objectifs sont d’obtenir l’assurance raisonnable que les états financiers pris dans leur ensemble sont exempts d’anomalies significa - tives, que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs, et de délivrer un rapport de l’auditeur contenant notre opinion. L’assurance raisonnable correspond à un niveau élevé d’assurance, qui ne garantit toutefois pas qu’un audit réalisé conformément aux normes d’audit généralement reconnues du Canada permettra toujours de détecter toute anomalie significative qui pourrait exister. Les anomalies peuvent résulter de fraudes ou d’erreurs et elles sont considérées comme significatives lorsqu’il est raisonnable de s’attendre à ce que, individuellement ou collectivement, elles puissent influer sur les décisions économiques que les utilisateurs des états financiers prennent en se fondant sur ceux-ci.
Dans le cadre d’un audit réalisé conformément aux normes d’audit généralement reconnues du Canada, nous exerçons notre jugement professionnel et faisons preuve d’esprit critique tout au long de cet audit. En outre :
• nous identifions et évaluons les risques que les états financiers comportent des anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs, concevons et mettons en œuvre des procédures d’audit en réponse à ces risques, et réunissons des éléments probants suffisants et appropriés pour fonder notre opinion. Le risque de non-détection d’une anomalie significative résultant d’une fraude est plus élevé que celui d’une anomalie significative résultant d’une erreur, car la fraude peut impliquer la collusion, la falsification, les omissions volontaires, les fausses déclarations ou le contournement du contrôle interne;
• nous acquérons une compréhension des éléments du contrôle interne pertinents pour l’audit afin de concevoir des procédures d’audit appropriées aux circonstances, et non dans le but d’exprimer une opinion sur l’efficacité du contrôle interne des Fonds;
• Rapport de l’auditeur indépendant
• nous apprécions le caractère approprié des méthodes comptables retenues et le caractère raisonnable des estimations comptables faites par la direction, de même que des informations y afférentes fournies par cette dernière;
• nous tirons une conclusion quant au caractère approprié de l’utilisa - tion par la direction du principe comptable de continuité d’exploitation et, selon les éléments probants obtenus, quant à l’existence ou non d’une incertitude significative liée à des événements ou situations susceptibles de jeter un doute important sur la capacité des Fonds à poursuivre leur exploitation. Si nous concluons à l’existence d’une incertitude significative, nous sommes tenus d’attirer l’attention des lecteurs de notre rapport sur les informations fournies dans les états financiers au sujet de cette incertitude ou, si ces informations ne sont pas adéquates, d’exprimer une opinion modifiée. Nos conclusions s’appuient sur les éléments probants obtenus jusqu’à la date de notre rapport. Des événements ou situations futurs pourraient par ailleurs amener les Fonds à cesser leur exploitation;
• nous apprécions la présentation d’ensemble, la structure et le contenu des états financiers, y compris les informations fournies dans les notes, et évaluons si les états financiers représentent les opérations et événements sous-jacents d’une manière propre à donner une image fidèle.
Nous communiquons aux responsables de la gouvernance notamment l’étendue et le calendrier prévus des travaux d’audit et nos constatations importantes, y compris toute déficience importante du contrôle interne que nous aurions relevée au cours de notre audit.
Comptables professionnels agréés Experts-comptables autorisés Toronto, Canada
Le 15 mars 2021
Rapport de l’auditeur indépendant
• Fonds américain à faible volatilité TD
États de la situation financière(en milliers, sauf les montants par part) Aux 31 décembre 2020 et 2019
2020 2019
Actif Actif courant
Placements 460 878 $ 957 921 $
Actifs dérivés (note 3) 1 0
Trésorerie 1 172 4 225
Intérêts et dividendes à recevoir 515 1 642
Souscriptions à recevoir 167 1 141
Montants à recevoir pour les
ventes de placements 649 0
463 382 964 929
Passif Passif courant
Charges à payer 52 80
Rachats à payer 1 020 775
Distributions à payer 0 1
1 072 856
Actif net attribuable aux porteurs
de parts rachetables 462 310 $ 964 073 $
Actif net attribuable aux porteurs de parts rachetables – par série (note 5)
Série Investisseurs 91 107 $ 154 896 $
Série Conseillers 72 153 $ 106 667 $
Série F 118 787 $ 183 650 $
Série H8 2 595 $ 6 122 $
Série FT5 978 $ 1 505 $
Série FT8 2 643 $ 4 881 $
Série T8 4 080 $ 8 518 $
Série D 5 272 $ 8 772 $
Série Privée 36 727 $ 67 498 $
Série O 127 968 $ 421 564 $
462 310 $ 964 073 $ Actif net attribuable aux porteurs
de parts rachetables – par part de série
Série Investisseurs 19,29 $ 20,51 $
Série Conseillers 19,91 $ 21,16 $
Série F 21,09 $ 22,45 $
Série H8 14,94 $ 17,37 $
Série FT5 13,84 $ 15,50 $
Série FT8 16,43 $ 18,98 $
Série T8 15,67 $ 18,22 $
Série D 14,11 $ 15,00 $
Série Privée 11,55 $ 12,34 $
Série O 18,46 $ 19,68 $
États du résultat global(en milliers, sauf les montants par part) Périodes closes les 31 décembre 2020 et 2019
2020 2019
Revenus
Gain (perte) net sur placements et dérivés
Revenus de dividendes 13 624 $ 16 912 $
Intérêts aux fins de distributions 38 76
Gain (perte) net réalisé 9 452 33 787
Variation nette de la plus-value/
moins-value latente (57 380) 64 005
Gain (perte) net sur placements et dérivés (34 266) 114 780 Gain (perte) de change sur trésorerie
et autres actifs nets (365) 182
Revenus de prêts de titres 61 54
Total des revenus (montant net) (34 570) 115 016
Charges (note 6)
Frais de gestion 5 707 6 075
Frais d’administration 765 858
Frais du comité d’examen indépendant 2 2
Frais de communication aux porteurs de titres 10 10
Droits de garde 2 1
Droits de dépôt 3 2
Honoraires d’audit 1 1
Frais d’intérêts 1 12
Coûts de transaction 206 189
Total des charges avant les renonciations 6 697 7 150 Moins les charges visées par une renonciation (1) (13)
Total des charges (montant net) 6 696 7 137
Augmentation (diminution) de l’actif net attribuable aux porteurs
de parts rachetables avant impôts (41 266) 107 879 Remboursements d’impôts (retenues d’impôts) (2 082) (2 432) Augmentation (diminution) de l’actif net
attribuable aux porteurs de parts rachetables (43 348) $ 105 447 $ Augmentation (diminution) de l’actif net attribuable
aux porteurs de parts rachetables – par série
Série Investisseurs (10 990) $ 23 995 $
Série Conseillers (6 765) $ 16 076 $
Série F (12 152) $ 21 908 $
Série H8 (565) $ 1 065 $
Série FT5 (120) $ 40 $
Série FT8 (304) $ 639 $
Série T8 (628) $ 1 465 $
Série D (635) $ 806 $
Série Privée (3 475) $ 10 213 $
Série O (7 714) $ 29 240 $
(43 348) $ 105 447 $ Augmentation (diminution) de l’actif net attribuable
aux porteurs de parts rachetables – par part de série
Série Investisseurs (1,69) $ 3,39 $
Série Conseillers (1,53) $ 3,39 $
Série F (1,66) $ 3,51 $
Série H8 (2,27) $ 3,26 $
Série FT5 (0,97) $ 1,37 $
Série FT8 (1,45) $ 3,26 $
Série T8 (1,88) $ 3,22 $
Série D (1,31) $ 1,89 $
Série Privée (0,76) $ 2,26 $
Série O (0,94) $ 2,40 $
Les notes ci-jointes font partie intégrante des états financiers.
États de l’évolution de l’actif net attribuable aux porteurs de parts rachetables (en milliers) Périodes closes les 31 décembre 2020 et 2019
Série Investisseurs Série Conseillers Série F
2020 2019 2020 2019 2020 2019
Actif net attribuable aux porteurs de parts
rachetables à l’ouverture de la période 154 896 $ 134 965 $ 106 667 $ 84 923 $ 183 650 $ 96 247 $
Augmentation (diminution) de l’actif net
attribuable aux porteurs de parts rachetables (10 990) 23 995 (6 765) 16 076 (12 152) 21 908
Distributions aux porteurs de parts rachetables
Revenu net de placement 0 (3) 0 (3) (1 785) (1 554)
Gains nets réalisés 0 (3 171) 0 (2 165) 0 (2 880)
Remboursement de capital 0 0 0 0 0 0
0 (3 174) 0 (2 168) (1 785) (4 434)
Transactions sur parts rachetables
Produit de l’émission de parts rachetables 17 818 46 427 13 207 29 176 40 476 108 303
Réinvestissement des distributions 0 3 159 0 2 071 1 393 3 647
Rachat de parts rachetables (70 617) (50 476) (40 956) (23 411) (92 795) (42 021)
Augmentation (diminution) nette au titre
des transactions sur parts rachetables (52 799) (890) (27 749) 7 836 (50 926) 69 929
Augmentation (diminution) nette de l’actif net
attribuable aux porteurs de parts rachetables (63 789) 19 931 (34 514) 21 744 (64 863) 87 403
Actif net attribuable aux porteurs de parts
rachetables à la clôture de la période 91 107 $ 154 896 $ 72 153 $ 106 667 $ 118 787 $ 183 650 $
Transactions sur parts rachetables Parts rachetables en circulation
à l’ouverture de la période 7 554 7 676 5 040 4 679 8 179 5 045
Parts rachetables émises 880 2 281 648 1 404 1 830 4 890
Parts rachetables émises au réinvestissement 0 154 0 97 66 162
Parts rachetables rachetées (3 712) (2 557) (2 064) (1 140) (4 442) (1 918)
Parts rachetables en circulation
à la clôture de la période 4 722 7 554 3 624 5 040 5 633 8 179
Nombre moyen pondéré de parts en circulation 6 508 7 077 4 423 4 736 7 301 6 235
Série H8 Série FT5 Série FT8
2020 2019 2020 2019 2020 2019
Actif net attribuable aux porteurs de parts
rachetables à l’ouverture de la période 6 122 $ 6 193 $ 1 505 $ 71 $ 4 881 $ 3 041 $
Augmentation (diminution) de l’actif net
attribuable aux porteurs de parts rachetables (565) 1 065 (120) 40 (304) 639
Distributions aux porteurs de parts rachetables
Revenu net de placement 0 0 (15) (12) (39) (42)
Gains nets réalisés 0 (131) 0 (7) 0 (81)
Remboursement de capital (340) (379) (90) (18) (292) (243)
(340) (510) (105) (37) (331) (366)
Transactions sur parts rachetables
Produit de l’émission de parts rachetables 759 2 882 1 347 1 427 881 2 654
Réinvestissement des distributions 78 78 17 5 42 60
Rachat de parts rachetables (3 459) (3 586) (1 666) (1) (2 526) (1 147)
Augmentation (diminution) nette au titre
des transactions sur parts rachetables (2 622) (626) (302) 1 431 (1 603) 1 567
Augmentation (diminution) nette de l’actif net
attribuable aux porteurs de parts rachetables (3 527) (71) (527) 1 434 (2 238) 1 840
Actif net attribuable aux porteurs de parts
rachetables à la clôture de la période 2 595 $ 6 122 $ 978 $ 1 505 $ 2 643 $ 4 881 $
Transactions sur parts rachetables Parts rachetables en circulation
à l’ouverture de la période 352 389 97 5 257 176
Parts rachetables émises 44 165 92 92 52 139
Parts rachetables émises au réinvestissement 5 4 2 0 2 3
Parts rachetables rachetées (227) (206) (120) 0 (150) (61)
Parts rachetables en circulation
à la clôture de la période 174 352 71 97 161 257
Nombre moyen pondéré de parts en circulation 249 327 123 30 211 196
• Fonds américain à faible volatilité TD
Les notes ci-jointes font partie intégrante des états financiers.
États de l’évolution de l’actif net attribuable aux porteurs de parts rachetables (en milliers) Périodes closes les 31 décembre 2020 et 2019
Série T8 Série D Série Privée
2020 2019 2020 2019 2020 2019
Actif net attribuable aux porteurs de parts
rachetables à l’ouverture de la période 8 518 $ 8 300 $ 8 772 $ 3 533 $ 67 498 $ 61 780 $
Augmentation (diminution) de l’actif net
attribuable aux porteurs de parts rachetables (628) 1 465 (635) 806 (3 475) 10 213
Distributions aux porteurs de parts rachetables
Revenu net de placement 0 0 (37) (31) (1 057) (1 098)
Gains nets réalisés 0 (189) 0 (126) 0 (1 178)
Remboursement de capital (473) (557) 0 0 0 0
(473) (746) (37) (157) (1 057) (2 276)
Transactions sur parts rachetables
Produit de l’émission de parts rachetables 1 096 2 379 1 982 7 252 12 361 52 251
Réinvestissement des distributions 164 173 35 152 9 0
Rachat de parts rachetables (4 597) (3 053) (4 845) (2 814) (38 609) (54 470)
Augmentation (diminution) nette au titre
des transactions sur parts rachetables (3 337) (501) (2 828) 4 590 (26 239) (2 219)
Augmentation (diminution) nette de l’actif net
attribuable aux porteurs de parts rachetables (4 438) 218 (3 500) 5 239 (30 771) 5 718
Actif net attribuable aux porteurs de parts
rachetables à la clôture de la période 4 080 $ 8 518 $ 5 272 $ 8 772 $ 36 727 $ 67 498 $
Transactions sur parts rachetables Parts rachetables en circulation
à l’ouverture de la période 467 496 585 277 5 468 5 885
Parts rachetables émises 61 130 134 488 1 048 4 423
Parts rachetables émises au réinvestissement 10 9 2 10 1 0
Parts rachetables rachetées (278) (168) (347) (190) (3 337) (4 840)
Parts rachetables en circulation
à la clôture de la période 260 467 374 585 3 180 5 468
Nombre moyen pondéré de parts en circulation 335 455 484 428 4 551 4 522
Série O TOTAL
2020 2019 2020 2019
Actif net attribuable aux porteurs de parts
rachetables à l’ouverture de la période 421 564 $ 97 461 $ 964 073 $ 496 514 $ Augmentation (diminution) de l’actif net
attribuable aux porteurs de parts rachetables (7 714) 29 240 (43 348) 105 447
Distributions aux porteurs de parts rachetables
Revenu net de placement (3 197) (4 032) (6 130) (6 775)
Gains nets réalisés 0 (4 262) 0 (14 190)
Remboursement de capital 0 0 (1 195) (1 197)
(3 197) (8 294) (7 325) (22 162)
Transactions sur parts rachetables
Produit de l’émission de parts rachetables 16 169 348 667 106 096 601 418
Réinvestissement des distributions 3 197 8 294 4 935 17 639
Rachat de parts rachetables (302 051) (53 804) (562 121) (234 783)
Augmentation (diminution) nette au titre
des transactions sur parts rachetables (282 685) 303 157 (451 090) 384 274
Augmentation (diminution) nette de l’actif net
attribuable aux porteurs de parts rachetables (293 596) 324 103 (501 763) 467 559 Actif net attribuable aux porteurs de parts
rachetables à la clôture de la période 127 968 $ 421 564 $ 462 310 $ 964 073 $ Transactions sur parts rachetables
Parts rachetables en circulation
à l’ouverture de la période 21 424 5 917
Parts rachetables émises 863 17 850
Parts rachetables émises au réinvestissement 175 421
Parts rachetables rachetées (15 529) (2 764)
Parts rachetables en circulation
à la clôture de la période 6 933 21 424
Nombre moyen pondéré de parts en circulation 8 204 12 162
• Fonds américain à faible volatilité TD
Les notes ci-jointes font partie intégrante des états financiers.
• Fonds américain à faible volatilité TD
Tableaux des flux de trésorerie (en milliers) Périodes closes les 31 décembre 2020 et 2019
2020 2019
Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation Augmentation (diminution) de l’actif net
attribuable aux porteurs de parts rachetables (43 348) $ 105 447 $ Ajustements au titre des éléments suivants :
(Gain) perte de change latent sur la trésorerie (15) 16
(Gain) perte net réalisé (9 452) (33 787)
Variation nette de la plus-value/
moins-value latente 57 380 (64 005)
Achats de placements et de dérivés (304 690) (692 157) Produit de la vente, du remboursement et de
l’échéance de placements et de dérivés 753 155 326 447 (Augmentation) diminution des intérêts
et dividendes à recevoir 1 127 (1 053)
Augmentation (diminution) des charges à payer (28) 11 Entrées (sorties) de trésorerie nettes
liées aux activités d’exploitation 454 129 (359 081) Flux de trésorerie liés aux activités de financement
Distributions versées aux porteurs de parts rachetables,
déduction faite des distributions réinvesties (2 391) (4 523) Produit de l’émission de parts rachetables 91 528 573 722 Montants versés au rachat de parts rachetables (546 334) (207 480) Entrées (sorties) de trésorerie nettes
liées aux activités de financement (457 197) 361 719 Gain (perte) de change latent sur la trésorerie 15 (16) Augmentation (diminution) nette de la trésorerie (3 068) 2 638 Trésorerie (découvert bancaire)
à l’ouverture de la période 4 225 1 603
Trésorerie (découvert bancaire)
à la clôture de la période 1 172 $ 4 225 $
Intérêts aux fins de distributions reçus*,
déduction faite des retenues d’impôts 38 $ 76 $
Dividendes reçus*, déduction faite
des retenues d’impôts 12 671 $ 13 428 $
* Compris dans les flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation.
Les notes ci-jointes font partie intégrante des états financiers.
Services de communication – 2,4 %
136 000 AT&T Inc. 4 879 $ 4 979 $
900 Spok Holdings Inc. 14 13
78 300 Verizon Communications Inc. 6 072 5 855
10 965 10 847
Services de communication – 2,1 %
17 300 Dollar General Corporation 4 431 4 631
17 400 McDonald’s Corporation 4 702 4 752
3 100 Standard Motor Products Inc. 194 160
9 327 9 543
Biens de consommation de base – 21,4 %
1 000 Brown-Forman Corporation, catégorie B 98 101
61 800 Colgate-Palmolive Company 6 069 6 727
14 300 Costco Wholesale Corporation 5 974 6 858
195 700 Flowers Foods Inc. 5 727 5 637
7 800 General Mills Inc. 597 584
77 600 Hormel Foods Corporation 4 944 4 604
38 100 Kellogg Company 3 229 3 018
32 800 Kimberly-Clark Corporation 5 874 5 629
19 300 Lancaster Colony Corporation 3 393 4 514
12 200 McCormick & Company Inc. 1 332 1 485
84 800 Mondelez International Inc., catégorie A 6 098 6 311
34 300 PepsiCo Inc. 5 792 6 475
18 300 The Clorox Company 4 812 4 704
102 400 The Coca-Cola Company 6 459 7 148
36 500 The Hershey Company 6 767 7 077
40 900 The JM Smucker Company 6 497 6 018
39 400 The Procter & Gamble Company 4 993 6 978
129 392 Tootsie Roll Industries Inc. 6 126 4 892
36 000 Walmart Inc. 6 221 6 606
10 100 WD-40 Company 2 589 3 416
93 591 98 782
Services financiers – 10,9 %
1 800 Alleghany Corporation 1 659 1 383
27 900 AMERISAFE Inc. 2 244 2 039
30 200 Arthur J. Gallagher & Company 3 262 4 756 21 900 Berkshire Hathaway Inc., catégorie B 6 197 6 464
118 800 Brown & Brown Inc. 5 237 7 169
3 400 City Holding Company 276 301
8 500 CME Group Inc., catégorie A 2 174 1 970
700 Community Bank System Inc. 60 55
29 000 CVB Financial Corporation 699 720
25 600 Employers Holdings Inc. 1 285 1 049
50 300 Intercontinental Exchange Inc. 5 466 7 382 33 400 KKR Real Estate Finance Trust Inc. 753 762 24 500 Marsh & McLennan Companies Inc. 2 934 3 649
2 500 Nasdaq Inc. 407 422
2 100 NBT Bancorp Inc. 81 86
37 100 Old Republic International Corporation 1 122 931
3 200 RenaissanceRe Holdings Limited 732 675
1 000 RLI Corporation 123 133
46 800 Safety Insurance Group Inc. 4 245 4 641
15 200 Southside Bancshares Inc. 569 600
17 400 The Allstate Corporation 2 159 2 435
16 100 The Progressive Corporation 1 847 2 026
1 500 The Travelers Companies Inc. 251 268
7 400 W. R. Berkley Corporation 661 626
600 Westamerica Bancorporation 42 42
44 485 50 584
Santé – 8,6 %
49 500 Abbott Laboratories 5 815 6 899
23 400 AmerisourceBergen Corporation 3 058 2 912
30 700 Cerner Corporation 2 904 3 067
2 300 Danaher Corporation 667 650
8 600 Eli Lilly & Company 1 698 1 848
8 300 Gilead Sciences Inc. 640 616
31 000 Johnson & Johnson 5 747 6 210
21 700 Medtronic PLC 2 909 3 236
55 600 Merck & Company Inc. 5 860 5 789
14 700 STERIS PLC 3 079 3 547
23 300 Zoetis Inc. 4 085 4 908
36 462 39 682
Industrie – 6,7 %
1 900 Expeditors International of Washington Inc. 219 230
55 400 Exponent Inc. 3 612 6 349
54 900 Graco Inc. 3 958 5 056
7 400 Lindsay Corporation 1 009 1 210
18 100 National Presto Industries Inc. 1 988 2 038
56 600 Republic Services Inc. 4 494 6 938
8 300 Verisk Analytics Inc., catégorie A 1 890 2 193
46 500 Waste Management Inc. 5 128 6 980
22 298 30 994
Technologies de l’information – 6,8 %
24 700 Akamai Technologies Inc. 3 557 3 301
18 300 Automatic Data Processing Inc. 3 408 4 104 23 900 Jack Henry & Associates Inc. 5 632 4 928
65 900 MAXIMUS Inc. 5 644 6 140
22 400 Microsoft Corporation 5 096 6 342
82 400 Oracle Corporation 5 946 6 785
29 283 31 600
Matériaux – 4,4 %
6 000 Air Products and Chemicals Inc. 1 532 2 087
42 400 AptarGroup Inc. 5 086 7 388
11 700 Linde PLC 2 750 3 924
7 200 NewMarket Corporation 4 089 3 650
16 600 Silgan Holdings Inc. 655 784
33 800 Sonoco Products Company 2 663 2 549
16 775 20 382
Immobilier – 11,2 %
19 400 Agree Realty Corporation 1 696 1 644
24 100 Alexandria Real Estate Equities Inc. 4 652 5 467
19 200 American Tower Corporation 5 354 5 486
33 600 Crown Castle International Corporation 5 713 6 808
99 400 Duke Realty Corporation 4 486 5 057
85 400 Easterly Government Properties Inc. 3 088 2 462
28 500 Extra Space Storage Inc. 4 133 4 203
31 112 Getty Realty Corporation 961 1 091
35 400 Life Storage Inc. 4 733 5 380
37 500 National Storage Affiliates Trust 1 598 1 720
20 300 PS Business Parks Inc. 3 441 3 433
22 500 Public Storage 6 840 6 614
7 200 SBA Communications Corporation,
catégorie A 2 874 2 586
49 569 51 951
• Fonds américain à faible volatilité TD
Inventaire du portefeuille (en milliers, sauf le nombre d’actions ou de parts/
la valeur nominale) au 31 décembre 2020 Nbre d’actions
ou de parts/ Juste
Val. nominale Description Coût valeur
$ $
Nbre d’actions
ou de parts/ Juste Val. nominale Description Coût valeur
Services publics – 25,0 %
13 100 ALLETE Inc. 1 364 1 033
97 800 Alliant Energy Corporation 6 728 6 415
67 000 Ameren Corporation 6 288 6 657
14 000 American Electric Power Company Inc. 1 545 1 484
37 300 American States Water Company 3 421 3 775
30 800 American Water Works Company Inc. 5 095 6 017
56 000 Atmos Energy Corporation 7 412 6 803
48 000 Avista Corporation 2 207 2 453
3 200 Black Hills Corporation 269 250
45 400 California Water Service Group 2 929 3 122
200 Chesapeake Utilities Corporation 23 28
85 600 CMS Energy Corporation 6 216 6 648
58 800 Consolidated Edison Inc. 6 666 5 409
67 500 Dominion Energy Inc. 6 787 6 461
53 700 Duke Energy Corporation 6 396 6 259
53 300 Eversource Energy 5 536 5 869
89 900 Exelon Corporation 5 536 4 831
123 600 Hawaiian Electric Industries Inc. 6 560 5 568
15 400 IDACORP Inc. 2 022 1 882
66 600 MDU Resources Group Inc. 2 328 2 233
6 200 National Fuel Gas Company 344 325
16 000 New Jersey Resources Corporation 719 724
73 700 NextEra Energy Inc. 4 672 7 238
180 800 NiSource Inc. 6 073 5 279
29 700 ONE Gas Inc. 3 123 2 902
5 900 Southwest Gas Holdings Inc. 566 456
45 800 Spire Inc. 4 135 3 733
48 400 WEC Energy Group Inc. 5 386 5 670
71 700 Xcel Energy Inc. 5 666 6 085
116 012 115 609
Fonds d’actions américaines – 0,2 %
1 900 SPDR S&P 500 ETF Trust 663 904
Coûts de transaction (75)
TOTAL DES TITRES
EN PORTEFEUILLE – 99,7 % 429 355 $ 460 878 $ CONTRATS DE CHANGE À TERME
(TABLEAU 1) – 0,0 % 1
TOTAL DU PORTEFEUILLE 460 879 $
Note : Les pourcentages indiqués correspondent au rapport entre la juste valeur des placements et l’actif net à la clôture de la période.
$ $
Nbre d’actions
ou de parts/ Juste Val. nominale Description Coût valeur Fonds américain à faible volatilité TD
Tableau 1
Contrats de change à terme (en milliers, sauf le prix du contrat et le nombre total de contrats) au 31 décembre 2020
Devises Devises Prix du Plus-value
Date de règlement à livrer Juste valeur à recevoir Juste valeur contrat latente
4 janv. 2021 350 USD 446 $ 447 CAD 447 $ 1,27611 1 $
NOMBRE TOTAL DE CONTRATS : 1 PLUS-VALUE (MOINS-VALUE) LATENTE TOTALE 1 $
États financiers – Notes propres au Fonds Le Fonds
I)Le Fonds a été créé le 23 juillet 2013 et a commencé ses activités le 10 septembre 2013.
II)GPTD est le gestionnaire, le conseiller en valeurs et le fiduciaire du Fonds.
III)La monnaie fonctionnelle et de présentation du Fonds est le dollar canadien.
IV)L’objectif de placement du Fonds vise à réaliser une plus-value du capital à long terme en investissant principalement dans des titres de participation d’émetteurs situés aux États-Unis, ou en obtenant une exposition à ceux-ci, tout en tentant de réduire la volatilité. Pour tenter de réaliser cet objectif, le Fonds investit dans un portefeuille diversifié d’actions américaines qui sont comprises dans l’indice composé S&P 1500, ou obtient une exposition à celui-ci, et privilégie les actions présentant une volatilité inférieure. Le portefeuille est optimisé grâce à la surpondération des actions pour lesquelles des rendements moins volatils sont prévus et à la sous-pondération ou à l’exclusion de celles pour lesquelles des rendements plus volatils sont prévus. Le Fonds peut aussi investir dans des fonds négociés en bourse.
V)Au 31 décembre 2020, GPTD, les membres du groupe de GPTD et les fonds gérés par GPTD détenaient 14,9 % (37,0 % au 31 décembre 2019) de l’actif net du Fonds.
Frais de gestion et frais d’administration(%) (note 6) Périodes closes les 31 décembre 2020 et 2019 (hors TPS et TVH)
Taux annuel Frais Frais de d’adminis-
Série gestion• tration
Série Investisseurs 1,70 0,30
Série Conseillers 1,70 0,30
Série F 0,80 s. o.
Série H8 1,70 0,30
Série FT5 0,80 s. o.
Série FT8 0,80 s. o.
Série T8 1,70 0,30
Série D 1,05 0,30
Série Privée 0,00 s. o.
Série O 0,00 s. o.
• Frais de gestion payés par le Fonds et quote-part des frais de gestion, s’il y a lieu, des fonds sous-jacents gérés par GPTD et détenus par le Fonds. Le Fonds n’est toutefois pas tenu de payer de frais de gestion lorsqu’il est raisonnable de penser qu’un tel paiement constituerait une duplication des frais payables par les fonds sous-jacents pour obtenir le même service.
Commissions de courtage et accords de paiement indirect (en milliers) (notes 3 et 6)
Périodes closes les 31 décembre 2020 et 2019
2020 2019
Total des commissions de courtage 206 $ 189 $
Commissions payées à des parties liées 8 1
Accords de paiement indirect 0 0
Pertes fiscales reportées (en milliers) (note 7) Au 31 décembre 2020
Aucune perte fiscale reportée pour le Fonds.
Titres prêtés (note 3) I) REVENUS DE PRÊTS DE TITRES
Le rapprochement du montant brut provenant des opérations de prêts de titres avec les revenus de prêts de titres du Fonds pour les périodes closes les 31 décembre 2020 et 2019 est présenté ci-après :
Pourcentage du Montant (en milliers) montant total (%)
2020 2019 2020 2019
Revenus de prêts
de titres bruts 76 $ 67 $ 100,0 100,0
Rémunération du placeur pour compte – The Bank
of New York Mellon (15) (13) (19,4) (19,6)
Revenus de prêts de titres du Fonds avant remboursements d’impôts
(retenues d’impôts) 61 54 80,6 80,4
Remboursements d’impôts
(retenues d’impôts) (2) (1) (3,2) (1,9)
Revenus de prêts
de titres nets 59 $ 53 $ 77,4 78,5
II) TITRES PRÊTÉS ET GARANTIES DÉTENUES (en milliers)
Le tableau ci-après présente l’ensemble des titres prêtés et des garanties détenues par le Fonds aux 31 décembre 2020 et 2019.
2020 2019
Juste valeur des titres prêtés 15 909 $ 62 494 $
Juste valeur des garanties détenues 16 835 66 009
Les garanties sont détenues sous forme d’obligations du gouvernement du Canada et d’autres pays, de gouvernements provinciaux et d’administrations municipales du Canada ou de sociétés canadiennes, et ne figurent pas dans les états de la situation financière.
• Fonds américain à faible volatilité TD
Gestion des risques financiers (notes 3, 4 et 8) Aux 31 décembre 2020 et 2019
I) RISQUE DE TAUX D’INTÉRÊT Non significatif pour le Fonds.
II) RISQUE DE CHANGE
Les tableaux ci-après indiquent les devises (autres que la monnaie fonctionnelle du Fonds) auxquelles le Fonds était exposé aux 31 décembre 2020 et 2019, y compris le capital sous-jacent des contrats de change à terme, le cas échéant.
Ils présentent également l’incidence possible sur l’actif net du Fonds d’une appréciation ou d’une dépréciation de 5 % du taux de change entre la monnaie fonctionnelle du Fonds et les autres devises, toutes les autres variables demeurant constantes. Dans les faits, les résultats réels des opérations peuvent être différents de ceux présentés dans l’analyse de sensibilité approximative et l’écart peut être important.
Contrats
Instruments de change Exposition Incidence sur Devises (en milliers) financiers à terme totale* l’actif net*
31 déc. 2020
Dollar américain 462 464 $ (446) $ 462 018 $ 23 101 $ Pourcentage de
l’actif net (%) 99,9 5,0
Contrats
Instruments de change Exposition Incidence sur Devises (en milliers) financiers à terme totale* l’actif net*
31 déc. 2019
Dollar américain 961 207 $ 0 $ 961 207 $ 48 060 $ Pourcentage de
l’actif net (%) 99,7 5,0
*Comprend à la fois les instruments monétaires et non monétaires, le cas échéant.
III) AUTRE RISQUE DE PRIX
Le tableau ci-après résume l’incidence de l’autre risque de prix sur le Fonds.
Aux 31 décembre 2020 et 2019, si l’indice de référence du Fonds avait augmenté ou diminué de 5 %, toutes les autres variables demeurant constantes, l’actif net du Fonds aurait augmenté ou diminué d’environ :
2020 2019
Indice de référence Pondération (%)
Indice de rendement global composé S&P 1500 (CAD) 100,00 100,00 Incidence sur l’actif net (en milliers) 15 900 $ 37 359 $
Incidence sur l’actif net (%) 3,4 3,9
Dans les faits, les résultats réels des opérations peuvent être différents des montants approximatifs ci-dessus et l’écart peut être important.
IV) RISQUE DE CRÉDIT Non significatif pour le Fonds.
V) INSTRUMENTS FINANCIERS SELON LEUR NIVEAU DANS LA HIÉRARCHIE DES JUSTES VALEURS (en milliers)
Les tableaux ci-après présentent le classement des instruments financiers du Fonds selon leur niveau dans la hiérarchie des justes valeurs aux 31 décembre 2020 et 2019.
Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Total
31 déc. 2020
Actions 459 974 $ 0 $ 0 $ 459 974 $
Fonds sous-jacents 904 0 0 904
Contrats de
change à terme 0 1 0 1
460 878 $ 1 $ 0 $ 460 879 $
Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Total
31 déc. 2019
Actions 956 918 $ 0 $ 0 $ 956 918 $
Fonds sous-jacents 1 003 0 0 1 003
957 921 $ 0 $ 0 $ 957 921 $
Aucun transfert important n’a eu lieu entre les niveaux 1 et 2 au cours des périodes.
VI) RAPPROCHEMENT DES ÉVALUATIONS DE LA JUSTE VALEUR DE NIVEAU 3 (en milliers)
Non significatif ou sans objet pour le Fonds.
États financiers – Notes propres au Fonds Fonds américain à faible volatilité TD
Composition du portefeuille de placement (%)(note 8)
Les tableaux ci-après présentent la composition du portefeuille de placement du Fonds aux 31 décembre 2020 et 2019 :
2020
Services publics 25,0
Biens de consommation de base 21,4
Immobilier 11,2
Services financiers 10,9
Santé 8,6
Technologies de l’information 6,8
Industrie 6,7
Matériaux 4,4
Services de communication 2,4
Consommation discrétionnaire 2,1
Trésorerie (découvert bancaire) 0,3
Fonds d’actions américaines 0,2
Contrats de change à terme 0,0
Autres actifs (passifs) nets 0,0
100,0 2019
Services publics 25,0
Services financiers 22,0
Immobilier 15,4
Biens de consommation de base 8,7
Technologies de l’information 6,7
Matériaux 5,8
Santé 5,7
Industrie 5,4
Consommation discrétionnaire 2,7
Services de communication 1,9
Trésorerie (découvert bancaire) 0,4
Fonds négociés en bourse 0,1
Énergie 0,0
Autres actifs (passifs) nets 0,2
100,0
Intérêts détenus dans des entités structurées non consolidées (en milliers) (note 3)
Le tableau ci-après donne les détails des placements du Fonds dans les fonds sous-jacent, en pourcentage de son actif net, aux 31 décembre 2020 et 2019 :
Placements Actif net du Fonds, à la du fonds
Fonds sous-jacents juste valeur sous-jacent
31 déc. 2020
SPDR S&P 500 ETF Trust 904 $ 418 815 697 $
31 déc. 2019
SPDR S&P 500 ETF Trust 1 003 $ 399 167 252 $
Fonds américain à faible volatilité TD États financiers – Notes propres au Fonds
Compensation des actifs et passifs financiers (en milliers) (note 3)
Le tableau ci-après présente les instruments financiers comptabilisés qui sont compensés, ou qui font l’objet d’une convention-cadre de compensation dans certaines circonstances, ou d’autres conventions semblables, mais qui ne sont pas compensés, ainsi que la trésorerie et les instruments financiers reçus ou donnés en garantie, aux 31 décembre 2020 et 2019, et indique dans la colonne « Montant net » quelle aurait été l’incidence de l’exercice de la totalité des droits à compensation dans les états de la situation financière du Fonds.
Montants Montants nets Montants appropriés non Actifs (passifs) compensés présentés compensés dans les états financiers dans les états dans les états de la situation financière comptabilisés, de la situation de la situation Instruments
montants bruts financière financière financiers Trésorerie Montant net 31 déc. 2020
Actifs dérivés 1 $ 0 $ 1 $ 0 $ 0 $ 1 $
Passifs dérivés 0 0 0 0 0 0
31 déc. 2019
Actifs dérivés 0 $ 0 $ 0 $ 0 $ 0 $ 0 $
Passifs dérivés 0 0 0 0 0 0
1. Les Fonds
Les Fiducies de fonds commun de placement TD et les Portefeuilles du Programme de gestion d’actifs TD (collectivement, les « Fonds », individuelle - ment, le « Fonds ») sont des fonds communs de placement à capital variable établis en vertu des lois de l’Ontario et régis par la déclaration de fiducie ou de l’acte de fiducie, dans sa version modifiée à l’occasion.
Gestion de Placements TD Inc. (« GPTD ») est le gestionnaire, le conseiller en valeurs et le fiduciaire des Fonds. GPTD, TDAM USA Inc., Services d’investissement TD Inc. (« SITD »), TD Waterhouse Canada Inc. (« TDWCI ») et Epoch Investment Partners, Inc. (« Epoch ») sont des filiales en propriété exclusive de La Banque Toronto-Dominion. L’adresse du siège social des Fonds est la suivante : C.P. 100, 66, rue Wellington Ouest, TD Bank Tower, Toronto-Dominion Centre, Toronto (Ontario) M5K 1G8.
La date de clôture de l’exercice des Fonds est le 31 décembre. Les états de la situation financière sont présentés aux 31 décembre 2020 et 2019, s’il y a lieu. Les états du résultat global, les états de l’évolution de l’actif net attribuable aux porteurs de parts rachetables et les tableaux des flux de trésorerie sont présentés pour les exercices clos les 31 décembre 2020 et 2019, s’il y a lieu. Lorsqu’un Fonds ou une série d’un Fonds a été créé au cours de l’une de ces périodes, l’information est présentée à compter de la date de création de ce Fonds ou de cette série, telle qu’elle est présentée dans les notes propres au Fonds des états financiers (les « notes propres au Fonds »), jusqu’à la date de clôture de la période applicable. Un état comparatif avec toute autre période n’est présenté que si le Fonds existe à la date de présentation de l’information financière.
La publication des présents états financiers a été autorisée par GPTD le 15 mars 2021.
2. Mode de présentation
Les présents états financiers ont été préparés conformément aux Normes internationales d’information financière publiées par l’International Accounting Standards Board (« IFRS »). Ils ont été préparés sur la base de la continuité de l’exploitation selon le principe du coût historique, sauf en ce qui concerne la réévaluation des actifs et passifs financiers (y compris les instruments financiers dérivés), qui est effectuée à la juste valeur par le biais du résultat net (« JVRN »).
3. Résumé des principales méthodes comptables Instruments financiers
Les instruments financiers comprennent les actifs et passifs financiers, comme les placements, les dérivés, la trésorerie et les autres montants à recevoir et à payer. Les droits, les bons de souscription, les contrats à terme, les options, les contrats à terme normalisés et les swaps (selon le cas) sont présentés à titre d’actifs (ou de passifs) dérivés dans les états de la situation financière et constituent des contrats financiers conclus entre deux parties ou plus.
Leur valeur est fonction de la performance d’un actif ou d’un groupe d’actifs sous-jacent. Les actions, les obligations, les monnaies, les taux d’intérêt et les indices de marchés représentent des actifs sous-jacents. Les Fonds classent et évaluent les instruments financiers conformément à IFRS 9, Instruments financiers. Lors de la comptabilisation initiale, les instruments financiers sont évalués à la JVRN. Tous les actifs et passifs financiers sont comptabilisés dans les états de la situation financière lorsqu’un Fonds devient partie aux obligations contractuelles de l’instrument. Les instruments financiers sont
décomptabilisés lorsque le droit de recevoir les flux de trésorerie provenant de l’instrument est arrivé à expiration ou qu’un Fonds a transféré la quasi- totalité des risques et des avantages inhérents à la propriété de l’instrument.
L’achat et la vente de placements sont donc comptabilisés à la date à laquelle l’opération a lieu.
Les actifs et passifs financiers des Fonds, à l’exception des montants à recevoir et à payer, sont ensuite évalués à la JVRN et les variations de la juste valeur sont comptabilisées dans les états du résultat global. Les autres montants à recevoir et à payer sont évalués ultérieurement au coût amorti.
Les Fonds ont établi qu’ils répondent à la définition d’une « entité d’investis - sement » d’IFRS 10, États financiers consolidés, et, par conséquent, ils évaluent leurs filiales, le cas échéant, à la JVRN. Une entité d’investissement est une entité qui obtient des fonds d’un ou de plusieurs investisseurs, à charge pour elle de leur fournir des services de gestion de placements, déclare à ses investisseurs qu’elle a pour objet d’investir des fonds dans le seul but de réaliser des rendements sous forme de plus-values en capital et/ou de revenus de placement, et évalue et apprécie la performance de la quasi-totalité de ses placements sur la base de la juste valeur. Les place - ments des Fonds peuvent comprendre des entreprises associées et des coentreprises qui sont évaluées à la JVRN.
L’obligation des Fonds à l’égard des rachats de parts en circulation comprend une obligation contractuelle de distribuer, en trésorerie, au gré du porteur de parts, tout revenu net et tout gain en capital net réalisé. L’obligation permanente de rachat n’est donc pas la seule obligation contractuelle des Fonds. Par conséquent, l’actif net attribuable aux porteurs de parts rache - tables des Fonds est classé dans les passifs financiers, conformément aux exigences d’IAS 32, Instruments financiers : Présentation. Les obligations des Fonds au titre de l’actif net attribuable aux porteurs de parts rachetables sont présentées au montant du rachat.
Les méthodes comptables utilisées pour l’évaluation de la juste valeur des placements et des dérivés des Fonds sont quasiment identiques aux méthodes utilisées pour évaluer la valeur liquidative aux fins des opérations des porteurs de parts. Aux fins de traitement des opérations des porteurs de parts, la valeur liquidative d’un Fonds s’entend de la différence entre la valeur de son actif total et la valeur de son passif total, calculée chaque jour d’évaluation, conformément à la partie 14 du Règlement 81-106 sur l’information continue des fonds d’investissement. L’actif net attribuable aux porteurs de parts rachetables, aussi appelé l’actif net, désigne l’actif net calculé conformément aux IFRS. Pour toutes les dates présentées, il n’y avait pas de différence entre la valeur liquidative par part de série et l’actif net par part de série des Fonds.
Évaluation de la juste valeur
La juste valeur s’entend du prix qui serait reçu pour la vente d’un actif ou payé pour le transfert d’un passif dans une transaction normale entre des intervenants du marché à la date d’évaluation. La juste valeur des actifs et des passifs financiers négociés sur des marchés actifs (comme les dérivés et les titres négociables cotés) est fondée sur le cours de clôture des marchés à la date de présentation de l’information financière. Les Fonds utilisent le dernier cours pour les actifs et passifs financiers lorsque ce cours s’inscrit dans l’écart acheteur-vendeur du jour. Lorsque le dernier cours ne s’inscrit pas dans cet écart, GPTD détermine le point de l’écart acheteur- vendeur qui est le plus représentatif de la juste valeur compte tenu des faits et circonstances en cause.