Variation de stocks de matières et fournitures

La variation du stock est la différence entre le stock initial au début de l’exercice et le stock final à la fin de l’exercice.

Il s'agit de la variation des stocks de biens qui interviennent dans le cycle d'exploitation de l'entreprise pour être :

 soit vendus en l'état ou au terme d'un processus de production à venir ou en cours ;

 soit consommés au premier usage.

3-1- Éléments constitutifs des stocks a- Marchandises

Il s'agit des biens meubles (objets, matières et produits, valeurs mobilières, etc) acquis par la société en vue de la revente.

b- Matières premières

Ce sont les substances, produits et matériaux incorporés dans les produits manipulés, fabriqués, transformés, traités ou conditionnés par la société.

c- Matières et fournitures consommables

Ce sont des produits à consommation rapide qui concourent à la production sans entrer dans la composition des produits fabriqués ou transformés. Il s’agit notamment

c-1 Combustibles

Parmi les combustibles, il y a lieu de distinguer entre :

- d'une part, les produits énergétiques consommés au cours du processus de production ;

- et d'autre part, les carburants consommés par les véhicules.

c-2 Fournitures d'atelier et d'usine

Il y a lieu de préciser que ces fournitures comprennent également les pièces détachées non identifiables et de faible valeur que la société n'est pas obligée d'immobiliser dès lors qu'ils n'augmentent pas la valeur des biens réparés ou entretenus.

c-3 Produits d'entretien

Il s’agit des produits nécessaires pour préserver l’hygiène des locaux à usage professionnel. Ces produits peuvent prendre la forme liquide, pâteuse ou en poudre (produits assouplissants, détergents, désinfectants, …).

c-4 Fournitures de magasin

C’est généralement toute la fourniture utilisée dans les magasins et les aires de stockage de marchandises telle que la colle, les étiquettes, les carnets et les bons de livraison.

c-5 Fournitures de bureau

Ce sont les articles nécessaires à l’exercice de l’activité bureautique et administrative de la société, tels que le papier, les enveloppes, les stylos, les classeurs…

d- Les emballages

Les emballages comprennent :

 les emballages perdus;

 les emballages récupérables non identifiables;

 les emballages à usage mixte.

3-2- Éléments exclus des stocks Ne constituent pas des éléments de stocks :

 Les emballages récupérables et identifiables prêtés, loués ou consignés aux clients ;

 Les pièces et matériels qui sont destinés à être incorporés dans le prix de revient soit de matériels ou d'outillages nouveaux, soit de constructions nouvelles et qui peuvent, de ce fait, être regardés comme entrant dès leur acquisition dans l'actif immobilisé des sociétés.

3-3- Évaluation des stocks

Les stocks sont évalués soit au coût de revient soit au cours du jour si ce dernier lui est inférieur.

a- Évaluation au coût de revient a-1-Définition du coût de revient

Le coût de revient des éléments des stocks est le coût réel, c'est-à-dire les sommes effectivement dépensées par la société pour les acquérir ou pour les fabriquer.

En ce qui concerne les marchandises, les matières premières, fournitures et emballages achetés, les éléments constitutifs du coût de revient réel sont le prix d’achat et les frais accessoires d’achat.

a-1-1-Prix d'achat

C’est le montant en dirhams résultant de l'accord des parties à la date de l'opération.

Sont déduits de ce montant :

 les taxes légalement récupérables : T.V.A.;

 les rabais, remises et ristournes obtenus sur factures d'achats et déduits directement des comptes d'achats correspondants auxquels y sont ajoutés notamment, les droits de douane afférents aux biens acquis (prix rendu frontière).

Il n'est pas tenu compte des escomptes de règlement qui constituent un produit financier et non une réduction du prix d'achat.

a-1-2-Frais accessoires d'achat

Ce sont les charges directes liées à l'acquisition pour la mise en état d'utilisation du bien ou pour son entrée en magasin, c'est-à-dire les coûts engagés pour l'amener à l'endroit et dans l'état où il se trouve lors de son entrée en magasin.

Il s'agit des frais de douane et de transit, de transport, d'assurance, de courtage, de réception, etc.

a-2-Modalités pratiques de détermination du coût de revient

La méthode de détermination du coût de revient diffère selon que les éléments des stocks sont identifiables ou non.

a-2-1-Eléments identifiables

Il faut entendre par ces éléments les articles ou les lots d'articles au sujet desquels il ne peut y avoir de confusion quant à la date et au prix d'achat.

Pratiquement, il s'agit des articles portant un numéro propre ou un numéro de série de fabrication.

Pour de tels éléments, le coût de revient se dégage avec précision de la comptabilité des sociétés pratiquant le système de l'inventaire permanent. Cet inventaire nécessaire à la comptabilité fait état du coût de revient de chaque élément du stock.

Il en est de même dans les sociétés où l'inventaire extra-comptable permet l'identification des éléments en stock et la connaissance des coûts de revient détaillés correspondants.

a-2-2- Éléments non identifiables

Pour les articles ou objets interchangeables, et non identifiés par unité après leur entrée en stock, le coût d'entrée du stock observé à une date quelconque, et notamment à l'inventaire, est obtenu par calcul selon l'une des deux méthodes suivantes admises par l'administration à savoir la méthode du coût moyen pondéré et la méthode du « premier entré, premier sorti », First in First Out (FIFO).

La méthode du coût moyen pondéré comporte deux variantes :

 Coût moyen pondéré après chaque entrée

Le coût unitaire d'entrée du stock final, à l'inventaire, est celui qui est obtenu après la dernière entrée. Dans le cas particulier d'un stock nul observé à la date de la dernière entrée, le coût moyen pondéré est égal au coût unitaire de cette dernière entrée.

 Coût moyen pondéré de "période de stockage"

Le coût unitaire d'entrée du stock à la date de l'inventaire est égal à la moyenne des derniers coûts unitaires d'entrée observée sur la "durée d'écoulement"

dudit stock, cette moyenne des derniers coûts étant pondérée par les quantités entrées.

Quant à la méthode du "premier entré, premier sorti", (FIFO), il est présumé que le premier article sorti est le premier entré. Toute sortie est en conséquence valorisée au coût d'entrée le plus ancien. Dès lors, le stock final est évalué aux coûts d'entrée les plus récents, les quantités étant regroupées par "lots"

homogènes quant à leur date d'entrée et à leur valeur

.

b- -Évaluation au cours du jour

Pour les matières premières et les fournitures, la référence au marché correspond le plus souvent au prix actuel d'achat, majoré des charges actuelles accessoires d'achat.

A ce titre, il y a lieu de distinguer entre les produits dont le prix est réglementé et les produits dont la fixation des prix est libre.

b-1- Éléments en stock dont les prix sont réglementés

L'évaluation des stocks d'après leur coût de revient est obligatoire pour les produits et marchandises dont les prix sont réglementés

.

b-2- Éléments en stock dont les prix ne sont pas réglementés

Les éléments en stock pour lesquels il n'existe pas de cours notoirement connu ne peuvent être en principe évalués au dessous du coût de revient que s'ils ont subi par suite de circonstances telles que détérioration, changement de mode ou de débouchés, une dépréciation certaine. En pareil cas, la règle de l'évaluation d'après le cours du jour conduit à estimer les éléments en stock à leur valeur probable de réalisation.

b-3- Comptabilisation du stock au cours du jour

Lorsque le cours du jour est pris en considération pour l'évaluation du stock, celui-ci est présenté à partir du coût d'entrée par application à ce dernier d'une provision pour dépréciation.

La dépréciation des stocks ne peut être enregistrée directement en réduction du coût d'entrée (principe de non compensation) conformément aux dispositions de l’article 15 de la loi n° 09-88 relative aux obligations comptables des commerçants. Le coût d'entrée doit être maintenu et la dépréciation fait l'objet d'une provision.

b-4- Cas particulier des stocks périmés de l’industrie pharmaceutique⁷⁵

Les produits pharmaceutiques périmés ayant fait l’objet d’une destruction doivent être sanctionnés par un procès verbal établi par les autorités compétentes faisant état des éléments suivants :

 nature et référence des médicaments détruits;

 quantité détruite;

 valeurs correspondantes.

Les produits pharmaceutiques périmés qui sont en attente de destruction doivent figurer en stock à leur prix de revient assorti, le cas échéant, d’une provision pour dépréciation.

3-4- Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de matières et fournitures

Le traitement comptable des réductions commerciales obtenues au cours de l’exercice diffère selon que leur montant figure ou non sur la facture d'achat :

 Si leur montant figure sur la facture : les achats sont comptabilisés déduction faite des rabais et remises déduits du montant des factures ;

 Si leur montant ne figure pas sur la facture: les réductions sont portées au compte « Rabais, remises et ristournes obtenues sur achats de marchandises » qu'elles soient accordées hors facture ou qu'elles ne soient pas rattachables à un achat déterminé.

75 Note circulaire n° 245/03 LCCI du 05 juin 2003.

3-5- Achats non stockés de matières et fournitures et achats de travaux, études et prestations de services

Il s’agit des achats non stockables tels que l’eau et l’électricité ou d’achats non stockés par la société tels que ceux afférents à des fournitures qui ne passent pas par un compte d’une unité de stockage et dont les existants en fin d’exercice sont inscrits en tant que charge constatée d’avance et des achats de travaux, études et prestations de services sous-traités par la société pour le compte de tiers.

4- Autres charges externes