Quatre cas de figure ont été rencontrés concernant le statut professionnel. Au sein de l'AEFE, les statuts des personnels exerçant au sein du réseau de l’enseignement français hors de France sont définis par le décret n° 2002-22 du 4 janvier 200227, relatif à leur situation administrative et financière. Selon l’article 2 de ce décret, les fonctionnaires sont « détachés » ou « expatriés » auprès de l’AEFE « pour servir à l’étranger dans le cadre d’un contrat qui précise la
qualité de résident ou d’expatrié, la nature de l’emploi, les fonctions exercées, la durée pour laquelle il est conclu et les conditions de son renouvellement. Les types de contrat sont arrêtés par le directeur de l’agence après consultation du comité technique ». Un autre cas de figure au sein de
l'AEFE est celui des enseignants en contrat local. Non titulaires de l'Éducation nationale mais ayant un diplôme requis et leur résidence principale sur place, ils peuvent être recrutés avec un contrat local (c'est le cas de Karine, par exemple). Les contrats locaux concernent également les recrutés 27 http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005632059
locaux qui ne sont pas Français. Ils ne font pas partie de la population cible. En dehors du réseau AEFE, des personnels titulaires de l’Éducation nationale peuvent exercer dans des établissements non homologués ou étrangers par l'intermédiaire d'une mise en disponibilité. Enfin, le quatrième cas de figue concerne les enseignants non titulaires de l'Éducation nationale qui n'exercent pas dans le réseau AEFE. Certains ont été rencontrés à Casablanca (Boris, Marie, Étienne) et ce sont sans doute les plus nombreux à Londres, mais aussi les plus difficiles à rencontrer du fait de leur immersion. C'est pourquoi, la plupart des personnes rencontrées à Londres sont dans ce cas.
Afin d'articuler ces cas de figure, les contrats sont présentés selon une tendance du plus proche au plus distant des institutions français et selon une hiérarchisation en termes de confort économique. Ainsi, le contrat d'expatriation précède les différents statuts de détachement, puis viennent les contrats locaux. Cette hiérarchisation a l'avantage de mettre en évidence la réalité sociologique des enseignants français hors de France. En effet, elle souligne que la première catégorie, celle des expatriés, regroupant également les détachés (ou résidents), souvent mise en avant dans les discours public et le langage ordinaire, est en fait la catégorie la moins représentée quantitativement.
2.2.1) Des expatriés au sommet d'une stratification professionnelle
Les personnels expatriés (environ 1150 dans le réseau) sont recrutés pour un contrat d’une durée de trois ans, renouvelable expressément deux fois pour une durée d’un an. Ils sont nommés sur des postes destinés aux missions d’encadrement, de formation, de coordination et d’inspection. Une lettre de mission est jointe à leur contrat. Outre leur rémunération indiciaire, les personnels concernés perçoivent une prime d’expatriation. Ils sont recrutés par l’AEFE à Paris, après avis de la commission consultative paritaire centrale compétente. Au Maroc, le nombre de postes expatriés a été réduit de douze postes entre 2010 et 2013, passant de 39 à 27. Pour des réseaux importants comme le Maroc ou l'Espagne, l'AEFE permet aux expatriés de prendre un poste de résident à la fin de leur contrat, au cas où leur conjoint(e) ait un emploi sur place. A Londres, comme partout en Europe, les postes d'expatriés ont été progressivement supprimés dans l'enseignement. Il reste quatre postes de direction d'établissement sous ce type de contrat. Tandis qu'en France, les directeurs des écoles primaires ont une décharge de quelques heures de cours pour assurer leur fonction, les postes de direction des écoles primaires hors de France ont une décharge complète, ce qui veut dire qu'ils n'interviennent pas en classe. La décharge complète de classe pour un poste de direction est obligatoire à partir de douze classes. Ils sont considérés comme des supérieurs hiérarchiques par les autres enseignants, non comme des collègues car ils sont susceptibles de mettre la note annuelle ou de signer le rapport d'inspection.
Ce statut peut être considéré comme le sommet d'une stratification sociale dans le corps enseignant hors de France. En effet, il est l'objet d'importantes dissensions avec certains syndicats au sein des établissements de l'AEFE en raison de la prime d'expatriation qui peut atteindre trois fois le salaire français et le double d'un salaire de résident. Pour certains syndicats, la charge de travail supplémentaire qui incombe à ce type de contractants ne justifie pas les écarts de salaire avec les titulaires de postes de résident et de contrat local, en particulier les recrutés locaux marocains. Il est également à l'origine de l'image de l'enseignant expatrié séjournant dans des conditions luxueuses, en particulier dans des pays où les revenus locaux moyens sont faibles comme c'est le cas au Maroc. Enfin, des abus sont suspectés concernant des renouvellements de postes facilités par l'acquisition d'un poste du même type dans un autre établissement de l'AEFE. Du point de vue des contrats locaux, Français ou Marocains, l'écart de salaire peut être perçu avec amertume dans la mesure où ce type de contrat (environ 10 000 dirhams par mois) peut être cinq ou six fois inférieur à un salaire d'expatrié. Ces écarts de salaire et de statut au sein des établissements scolaires ne sont pas négligeables car ils peuvent être à l'origine de malaise, de conflit, voire de comportements cyniques.
2.2.2) Les différents statuts des titulaires de l'Éducation nationale
Le contrat de résident diffère en fonction du statut de l'établissement d'accueil. Les personnels résidents (environ 5 350) sont recrutés par l’AEFE. Au Maroc, leur nombre est passé de 704 à 716 entre 2010 et 2013, les postes d'expatriés supprimés ayant été convertis en poste de résidents.
Les « résidents » sont recrutés par l’Agence après avis de la commission consultative paritaire locale compétente, quand elle existe, et sur proposition du chef d’établissement. Il s'agit d'un comité piloté par le Service de Coopération et d'Action Culturelle (SCAC), présidé par le conseiller culturel de l'ambassade. Elle a lieu après réception de dossiers de candidatures qui sont envoyées directement au service de l'ambassade venant de France ou ailleurs au sein du réseau de l'AEFE. Il s'agit d'une commission paritaire semblable aux mouvements inter-académiques au niveau national. La sélection est présentée aux syndicats qui donnent leur avis sur certains choix. Les résidents sont donc des titulaires de l'Éducation nationale qui signent, après recrutement, un contrat de travail avec l'établissement, ce qui pose parfois problème puisque les enseignants doivent ainsi se mettre en disponibilité pendant trois mois avant d'être éligibles pour le contrat qu'ils vont signer. Celui-ci dure trois ans et se renouvelle par tacite reconduction. Le proviseur renouvelle ou non le contrat au bout de trois ans à la demande de l'enseignant. Il n'y a pas de limite dans le temps,
déconnexions de l'Éducation nationale. Pour d'autres, l'objectif est d'avoir des équipes stables au sein des établissements hors de France où les rotations de personnel sont déjà importantes. Les enseignants résidents à l'AEFE ont une Indemnité Spécifique de Vie Locale (ISVL) calculée selon le quotient familial avec un pourcentage de base et des avantages familiaux. Les syndicats soulignent régulièrement la faiblesse de cette prime, surtout pour des personnes qui restent peu de temps, et le manque d'alignement sur l'augmentation des tarifs locaux, notamment des loyers (même à Casablanca). Les négociations sont d'autant plus âpres que l'AEFE est soumise à des restrictions budgétaires depuis plusieurs années. L'établissement rembourse une partie de la masse salariale à l'AEFE qui paye les enseignants. Ceux-ci reçoivent leur salaire à 60% en euros et 40% dans la monnaie locale. Le taux de remboursement est différent selon le statut des établissements, en Gestion Directe ou conventionné.
La prime ISVL et les avantages familiaux n'existent pas dans les établissements homologués puisque le salaire est négocié entre l'employeur et le salarié au moment de la signature du contrat. Il est généralement indexé selon la qualification et la certification sur les revenus que l'enseignant aurait eu pour le même poste à l'AEFE. Les détachements dans les écoles homologués et à l'OSUI sont des détachements administratifs, c'est-à-dire que la carrière de l'enseignant continu, ainsi que les cotisations pour la retraite. Le statut de détaché implique dans tous les cas que l'Éducation Nationale s'engage à réintégrer son personnel en cas de retour en France.
Les Titulaires Non Résidents (TNR) sont mis en disponibilité. Leur carrière est mise entre parenthèses. C'est le cas de certains contrats locaux, le plus souvent pour suivre leur conjoint(e), de certains directeurs d'établissement dans le secteur privé non homologué à Casablanca ou d'enseignants dans un organisme de soutien scolaire désireux d'avoir une expérience à Londres, notamment pour améliorer ses compétences en anglais. Les autres contrats locaux sont recrutés sur place par l'établissement : ils ne sont pas titulaires de l'Education Nationale, mais ils sont diplômés d'une licence, d'une maîtrise ou d'un Master.
Outre le statut de l'établissement qui détermine, à Casablanca comme à Londres, un environnement linguistique plus ou moins proche de la réalité locale, les contrats de résidents différencient le degré d'immersion des enseignants selon le type de contrat de résident ou en détachement administratif. En effet, le premier cas maintient un rattachement direct aux institutions françaises à l'étranger, tandis que le second reflète des conditions de séjour plus indépendantes au sein d'organismes locaux. Ce type de détachement implique de chercher un employeur sur place, avec toutefois la garantie de retrouver un poste à leur retour en France dans leur académie, néanmoins, sans bénéficier d'un avancement dans leur carrière. Cela concerne en particulier l'ancienneté et le nombre de points qui permet l'avancement dans la carrière et le classement dans
les mouvements inter-académiques. Cette différence de statut est importante car elle distingue des manières de voyager, de vivre au quotidien et d'appréhender les relations locales entre les enseignants qui partent dans un cadre institutionnel et ceux qui partent par leurs propres moyens. Pour les premiers, le déplacement est plus facile dans la mesure où leur arrivée sera cadrée par leur lien avec l'institution, en terme de durée de séjour, d'hébergement et de conditions salariales. Ainsi, il élargit le champ des possibles. C'est pourquoi, il n'est pas rare que des personnes voyagent de pays en pays, seuls ou en famille, dans ce cadre assez sécurisant sur le plan professionnel. Au cours de certains entretiens, la liste a pu être étoffée concernant les postes visés avec l'intérêt de vivre dans une région du monde ou un pays à partir de représentations et d'un imaginaire parfois éloignés de la réalité, mais toujours avec l'assurance de retrouver certains repères communs aux institutions françaises hors de France. Concrètement, une rencontre ou une amitié peuvent être un élément déclencheur de la concrétisation d'un projet de départ plus général, toujours facilité par la sécurité institutionnelle. Toutefois, le déplacement n'est pas le résultat du seul choix individuel. Il est également soumis à la contrainte du recrutement et de la disponibilité des postes. Ces éléments ont par exemple fait dire à Aurélien après avoir été affecté par deux fois au Maroc avec sept années d'intervalle : « Je n'ai pas choisi le Maroc, c'est le Maroc qui m'a choisi ».
Pour les détachés administratifs, le pays d'accueil est davantage le résultat d'un choix rattaché à une histoire personnelle, bien qu'ils aient anticipé leur arrivée afin de conserver certaines garanties que leur offre leur statut de fonctionnaire. Leur attachement et leur immersion dans la société d'accueil est donc généralement plus fort que les détachés directs. Pour autant, aucun de ces éléments ne détermine la durée du séjour. En effet, certains détachés administratifs repartent en France après quelques années, tandis que certains résidents s'installent jusqu'à la fin de leur carrière. Les établissements dans des pays géographiquement proches de la France comme Casablanca et Londres, sont particulièrement réputés pour être des établissements de fin de carrière pour des personnes ayant expérimenté de nombreux déplacements ou désireuses de se rapprocher de leurs familles et amis restés en France. C'est le cas notamment de Nicole, Franck, Francis et Lisa.
Pour les résidents, le choix du pays est plus aléatoire puisqu'ils postulent sur des listes de postes et sont nommés en fonction des décisions prises par la commission locale. Bien entendu, le passage d'un statut à l'autre est fréquent, le plus souvent du contrat de détachement administratif vers un contrat de résident. De même, certains détachés directs limitent leurs demandes à un pays ou une région puisque chaque candidature correspond à un poste libre. Autrement dit, les postes octroyés correspondent toujours à une liste de vœux de la part du fonctionnaire. Ainsi, selon une distinction à partir du degré d'immersion et du choix de la société d'accueil, les résidents du réseau AEFE se rapprochent davantage du contrat d'expatriation tandis que les détachés administratifs
rejoignent plutôt les contrats locaux.
Le tableau suivant résume l'implication des différents statuts en ce qui concerne les conditions du séjour et le choix du pays.
Tableau 2 : Récapitulatif des conditions de départ et de séjour du détachement
Conditions du séjour Choix du pays
Résidents et expatriés Institutionnalisé Aléatoire selon recrutement et
disponibilité des postes Détachés administratifs et
contrats locaux
Individualisé Personnalisé
2.2.3) Le contrat local, reflet de la diversité des situations professionnelles
Les recrutés locaux à l'AEFE
Une troisième catégorie de personnels exerce hors de France : les personnels recrutés localement et directement par les établissements de l'AEFE aussi bien dans les EGD, les conventionnés ou les partenaires. Ils sont actuellement au nombre de 20 000, de nationalité française ou étrangère.
Le droit du travail local s’applique à eux et ils sont rémunérés par l’établissement. Les contrats locaux dans les établissements de l'AEFE sont de trois types :
− les Titulaires Non Résidents (TNR) sont mis en disponibilité de l'Éducation Nationale. Pour eux, le contrat local peut représenter une alternative pour enseigner à l'étranger ou dans l'attente d'obtenir un poste de résident. Ils peuvent avoir un contrat de quelques mois, puis obtenir un contrat à durée indéterminée. Ce sont souvent des rapprochements de conjoints ou pour d'autres motivations personnelles en lien avec le pays d'accueil. La possibilité d'avoir une mise en disponibilité, puis la reconduction de celle-ci dépend des motivations exposées ainsi que des besoins de l'académie d'origine. Par exemple, il est plus facile d'avoir une mise en disponibilité dans le Sud de la France qu'en banlieue parisienne ;
− les contrats locaux sans formation spécifique, comme par exemple un professeur d'informatique à Londres qui enseignait à des adultes et enseigne désormais à des adolescents. Titulaire d'une licence il peut faire des vacations puis obtenir un poste à temps plein en remplacement. C'est le cas de Karine à Casablanca. Titulaire d'une licence de mathématiques, elle a échoué à plusieurs reprises au concours d'enseignement en France, puis est devenue
informaticienne. Elle a suivi son mari qui a monté une filiale de son entreprise à Casablanca. Progressivement, elle a délaissé son activité dans l'informatique en effectuant des remplacements au lycée Lyautey jusqu'à l'obtention d'un poste permanent. Pour ces personnes, la titularisation serait souvent un frein dans la mesure où la réussite au concours de l'éducation nationale impliquerait un retour en France pour effectuer le stage d'un an de formation ;
− les enseignants locaux enseignent plus particulièrement les langues locales en tant que langues vivantes étrangères. Au lycée Lyautey à Casablanca, trente-deux enseignants d'arabe sont recrutés par le ministère de l'Éducation Nationale marocain et le Centre d'Études Arabes de Rabat28. Ce sont également quelques enseignants de langues vivantes, natifs du pays et des enseignants marocains de matières scientifiques et techniques. Dans les établissements partenaires à Casablanca, seuls les enseignants et certains enseignants d'histoire-géographie ou de certaines disciplines sont Français. Au Collège Français Bilingue de Londres (CFBL), établissement conventionné, la plupart des enseignants britanniques du système francophone et bilingue exercent dans l'enseignement primaire. Ils enseignent des programmes français avec la pédagogie anglo-saxonne. Comme ils ne les connaissent pas forcément suffisamment, ils travaillent généralement en binôme avec un enseignant français. Dans le secondaire, ce sont essentiellement des enseignants d'histoire-géographie. Ils enseignent le programme d'histoire-géographie classique ou la DNL (Discipline Non Linguistique au lycée, dont le contenu ne change pas quelle que soit la langue d'enseignement) ou l'Enseignement Complémentaire en Langue Anglaise (ECLA), de la Cinquième à la Troisième, pour le programme britannique de l'histoire-géographie en anglais. Par exemple, lorsque les élèves ont un cours sur la première guerre mondiale, ils ont à la fois le point de vue français et le point de vue britannique. Les profs de sport, de musique et d'arts sont surtout des Britanniques qui enseignent en anglais, sans être toujours francophones. Les enseignants britanniques du CFBL sont titulaires d'un
Post-Graduate Certificate in Education (PGCE), bilingues pour la plupart, francophones et
francophiles. La plupart se rendent régulièrement en France pendant les vacances. Selon le directeur de l'établissement, « pour eux, c'est une sorte d'expatriation tout en restant en Grande-Bretagne ». A Casablanca comme à Londres, les établissements français n'ont aucune difficulté à recruter du personnel local, les conditions d'enseignement étant généralement très favorables.
28 Le Centre d'Études Arabes (C.E.A.) est un service de l'Ambassade de France dont la vocation est de gérer l'enseignement de la langue et de la culture arabes dans les établissements français au Maroc. Il dépend administrativement du SCAC (Service de Coopération et d'Action Culturelle de l'Ambassade de France au Maroc) et est sous tutelle de l'Agence de l'Enseignement Français à l'étranger (A.E.F.E.). En 1988-1989, ce service remplace le "Bureau de l'enseignement de l'arabe" (1980-1986) et la "Coordination de l'enseignement de l'arabe" (1986-1987) en charge de la gestion administrative de l'enseignement de l'arabe dans les établissements français du Maroc. Les attributions du CEA ont été élargies au domaine de la production et de l'édition de documents pédagogiques.
Depuis septembre 2007, le Centre d'Études Arabes fait partie du Centre de Ressources Pédagogiques de l’Enseignement Français (CRPEF) avec l’Inspection de l'Éducation Nationale (IEN).
http://www.cearabat.org/16-cea/53-historique/historique-Les enseignants recrutés localement dans les organismes locaux
Ils exercent dans les établissements privés britanniques, marocains ou dans les établissements publics britanniques, les postes d'enseignants dans le secteur public marocain étant réservés aux personnes ayant la nationalité marocaine. Les contrats locaux sont recrutés sur place selon les conditions locales. Cependant, il n'y a pas d'indemnités de vie locale, même lorsque le salaire est indexé sur les salaires français. Les situations en contrat local sont extrêmement variables. Certains ne donnent que quelques heures de cours de soutien scolaire, à travers un organisme de soutien scolaire (Estelle), en privé (Victor, Claire), dans un centre de langues privé (Victor, Geneviève) ou un institut français (Valérie, Yamina). D'autres sont titulaires d'un poste dans l'enseignement supérieur privé à Casablanca (Étienne, Aurore), ou enseignants-chercheurs dans une université londonienne (Pascal, Noémie, Jérôme, Xavier). D'autres encore ont été vacataires dans le secteur public britannique en tant que supply teacher, c'est-à-dire professeur remplaçant (Xavier, Victor). Enfin, tandis que certains Français enseignent dans le secteur privé londonien sans certificat spécifique (Émeline), la plupart sont titulaires du Postgraduate Certificate in Education (Élisabeth, Suzanne et Victor). Le PGCE n'est pas un concours. C'est une formation accessible après trois années d'études qui se déroule pendant un an, alternant entre des cours à l'université et des stages dans une école introduisant progressivement au métier avec accompagnement d'un enseignant. La formation est payante (à partir de 3000£) avec des facilités de prêt remboursable après avoir obtenu