§1 Le fonds de terre matière comme signe du monde sensible
B. La relativité de la matière de l’espace du droit des biens
(76.) Que le droit soit un espace, preuve vient d’en être apportée. Néanmoins, s’il est important de mentionner l’espace du droit, dans lequel le droit des biens est lui -même un espace, il faut en complément s’intéresser à la façon dont l’espace du droit voit lui-même l’espace, et plus précisément l’espace terrestre, cela d’autant « …que les modes de déterminations de la terre dans le droit suivent les révolutions des représentations globales de la terre »176. L’hypothèse d’un lien entre l’évolution de la façon dont l’homme pense l’univers et le juriste le sol, émise par A. Zabalza, semble presque incontournable, puisque le droit n’est qu’un espace subséquent de l’univers. Cela conduit à contextualiser, la perspective du droit sur l’espace terrestre. La matérialité constituant l’espace civiliste s’en trouvera naturellement relativisée, notamment par la confrontation avec d’autres espaces. Le face-à-face n’a pas pour résultat de faire perdre au code la vision du monde qui e st la sienne, éclairante par elle-même, mais de reconnaître l’existence d’autres espaces, tout comme leur influence. Pour replacer, dans l’espace, l’espace représenté par la matérialité du droit des biens, de très nombreuses options sont envisageables.
Deux seront retenues en raison de leur proximité avec la matière vue par le code. La première se rapporte à la question : comment la matière du code est-elle reconnue comme telle ? C’est-à-dire l’expérience sensorielle, et plus spécifiquement l’analyse philo sophique de cet acte (1). La seconde confrontation se rapportera à l’impénétrable question de savoir de quoi est fondamentalement constituée ce que les juristes appellent matière. Sera fait appel pour cela à la science physique, dont la réponse, au -delà d’une certaine complexité, est
176 A. Zabalza, « Du cosmos au nomos de la terre. De l’incidence des représentations cosmiques sur les représentations
empreinte d’une grande réserve, et même frappée du sceau de l’incertitude (2). À nouveau, ces deux expériences ne concluront pas à l’abandon de la matérialité du code, tout en l’obligeant, d’abord à revenir sur l’idée de choses, en elles-mêmes en dehors du sujet, et ensuite sur la dichotomie entre une matière correspondant à ce qui existe, la réalité, et l’espace qui serait le néant.
1. L’espace corporel des juristes : un espace sensoriel fait d’une matière interprétée
(77.) Alors que les contemporains du code avaient une foi indestructible dans l’expérience sensorielle, la question de la fiabilité de nos sens se pose aujourd’hui avec la même force. L’antiquité avait montré que l’expérience sensorielle n’était pas neutre, puisque les architectes des temples doriques incurvaient les colonnes de ces temples pour compenser la déformation rétinienne courbant les droites. Ainsi, les architectes laissent à penser aux hommes que ces colonnes sont droites, puisque la courbe réalisée sur la matière de la colonne compense la déformation de l’œil de l’homme.
La philosophie va au-delà considérant que l’interprétation du sujet est inévitable rendant impossible une vérité en dehors du sujet (a). Toutefois, il ne paraît pas possible sur cette base de remettre en cause l’extériorité de la chose objet de l’expérience (b).
a. La relativité de l’expérience sensitive des choses extérieures
(78.) Pour la propriété civiliste l’espace terrestre n’est que matière, ce qui suppose une matière absolue, c’est-à-dire dont l’existence ne peut être remise en cause. Or, l’heure semble être clairement favorable à la relativité.
Pour les contemporains du code, se poser la question de la réalité de la matière aurait certainement semblé saugrenu. L’existence de la matière tombait sous le sens. Dans la lignée de la distinction matériel, immatériel de Gaius fondée sur le toucher, mais aussi selon la pensée de J. Locke, la matière ne pouvait être qu’absolue (cf. supra §48). Rajoutons au surplus que penser l’hypothèse d’une matière relative possédait, à cette époque, une dimension spirituelle très perturbante. La matièr e réfère en premier lieu à la Terre planète et matière. Cette terre est « une terre chrétienne réelle et morale, créée ex nihilo et donnée par Dieu aux hommes »177. Ainsi, imaginer que la Terre puisse ne pas exister, c’est remettre en cause l’acte de création de Dieu par son résultat et par ricochet, le royaume de Dieu, puis en suivant l’existence même de Dieu. Cette remise en cause est, de plus, orchestrée par l’homme lui-même, simple mortel. Bien que transgressive, cette approche d’une matière
177 A. Zabalza, « Du cosmos au nomos de la terre. De l’incidence des représentations cosmiques sur les représentations
relative va pourtant s’imposer par le biais de la pensée scientifique. Cela a été indiqué, les travaux d’Einstein vont conduire à faire de la matière une manifestation de l’ espace-temps, composée d’énergie. Dans le même temps, cette matière est bien mal à être appréhendée par les sciences, au point qu’elle peine à se distinguer de son antithèse l’espace. L’opposition traditionnelle entre l’espace vide et la matière perd de son acuité à l’échelle de l’infiniment petit, puisque même la règle de l’exclusivité spatiale de la matière ne serait pas absolue pou r la physique quantique (cf. infra §83). La matière de Gaius que l’on peut voir et toucher se réduirait à ce stade à une simple intuition humaine, fort commode. La nature même des choses à laquelle se référait Portalis semble vaciller sous le feu des questions induites par la science moderne.
Ce n’est cependant pas le seul défi de l’approche matérialiste du code. En effet, la matière intuitive est dépendante de nos sens, conduisant à s’interroger sur la fiabilité de ces derniers. Or, dans ce domaine également, ce qui était évident en 1804 l’est beaucoup moins aujourd’hui, et depuis quelque temps déjà. B. Russell un court ouvrage resté célèbre178
, démontre la relativité de la vue, du toucher et de l’ouïe à partir d’un objet matériel anodin, en l’occurrence une table. Cette relativité repose sur la subjectivité des sensations. Chaque individu perçoit les choses du monde sensible différemment, et un individu unique a, même, des sensations variées au contact d’un objet unique179. Par ailleurs, l’auteur met aussi en
avant la différence entre l’observation d’une chose à l’œil nu et via un appareil de type microscope. De cette démonstration surgit une difficulté fondamentale remettant en cause le principe d’une nature des choses immuable, invariable, des choses par elles -mêmes. Selon Russel nos sens témoignent bien de différentes propriétés de la table, au travers d’un processus qu’il dénomme les « sense-data »180
qu’il corrigera plus tard181. Toutefois, ces témoignages sensoriels ne peuvent prétendre, et cela quelle que soit leur étendue, résumer la table et ses propriétés, en raison de la subjectivité des sensations établie par Russel. Sur la base de ce constat, Russel pose une question essentielle à savoir la coexistence entre notre perception du monde sensible, et le monde sensible lui -même. À cette première interrogation s’ajoute une question subsidiaire tout aussi prégnante, si l’individu est le passage obligé vers
178 B. Russell, « Problèmes de philosophie », Éditions Payot, 1989, Paris.
179 À propos du toucher Russel dit : « Des difficultés semblables surgissent à propos du toucher. Certes la table nous procure
toujours une sensation de dureté, et nous ressentons qu’elle résiste à la pression. Mais la sensation obtenue dé pend de la force avec laquelle nous pressons sur la table comme de la partie du corps mise en jeu ; » , B. Russell, Problèmes de philosophie, Éditions Payot, 1989, Paris, p. 33.
180 B. Russell, « Problèmes de philosophie », Éditions Payot, 1989, Paris, p.33 : « La table réelle si elle existe, n’est pas
immédiatement connue de nous, mais doit être le résultat d’une inférence à partir de ce qui est immédiatement connu. » .
181 B. Russell, « Problèmes de philosophie », Éditions Payot, 1989, Paris, p. 188 : Appendice « Dans Problèmes de
philosophie, j’ai fait l’hypothèse de l’existence du sujet, et j’ai traite l’expérience directe comme une relation entre le s ujet et l’objet. A présent je fais du sujet une construction logique. En conséquence, il faut abandonner la di stinction et sensation et sens-data. ».
le monde sensible, ou des particuliers comme le disait Russel, ces particuliers existent -ils sans le sujet182 ?
Pour le dire avec les mots de P. Amseleck : « On touche ici à une donnée très générale de notre univers : l’absence de rigidité absolue, d’inflexibilité ou invariabilité absolue des choses quelles qu’elles soient » […] « …les choses avec lesquelles nous entrons en contact ne se donnent pas à nous comme des réalités absolues, indépendantes, ce qu’on pourrait qualifier dans ce sens particulier de « choses en soi » ; ce sont toujours des choses d’un monde, dans lequel elles s’insèrent, dont elles font partie…cette constitution…invite à une approche relativiste… »183. La relativité de l’espace d’Einstein semble avoir gagné
l’ensemble du champ de la connaissance, incluant, cela va s’en dire, la science juridique. La proposition d’un monde matériel, objectif par nature, est à ce stade presque totalement remise en cause. S’il n’est pas possible d’avoir une relation absolue avec les chos es, cela conduit à s’interroger comme le fait Russell sur l’existence même des choses réelles, ou des choses en soi.
En abandonnant la matière absolue au profit d’une matière relative, s’enclenche un processus permettant la remise en cause totale de la matière au profit du seul sujet, puisque les choses réelles le seraient seulement par l’entremise du sujet, c’est -à-dire de son esprit. Suivant cette hypothèse, le monde matériel du code s’effondre, la matière qu’il suppose n’existant pas, mais serait simplement une production du sujet, ou de son esprit. Cette proposition, radicale, est-elle soutenable pour le juriste ?
b. Le maintien d’une distinction entre le sujet et les choses extérieures
(79.) Outre que la négation du monde matériel, aboutirait à l’abando n de la perspective civiliste du droit des biens, une telle approche remettrait, de surcroît, en cause le fondement même du droit des biens. En raison des besoins matériels de l’homme, la science juridique ne peut se limiter au monde idéel à l’exclusion de la matière. Contrairement à la philosophie, le droit possède une dimension pratique, concrète, indépassable, qui lui impose une démarche nominaliste. Son sujet est cette chose-là, se trouvant à tel endroit, à tel moment et disposant de telles caractéristiques ; cette chose-là ne peut être confondue avec aucune autre chose et plus encore avec la simple idée de cette chose.
182 B. Russell, « Problèmes de philosophie, Éditions Payot, 1989, Paris, p. 34 : « Il est évident que toute connaissance de la
table passe par les sense-data…que nous associons à la table ; mais, pour les raisons déjà invoquées, nous ne pouvons dire que la table est l’ensemble des sense-data, ni même que les sense-data sont des propriétés appartenant directement à la table. Ainsi surgit la question entre les sense-date et la table réelle, à supposer qu’elle existe. ».
183 P. Amselek, « Cheminements philosophiques dans le monde du droit et des règles en général », Armand Colin, Paris,
Le juriste ne peut certes s’affranchir de la limite de la philosophie et revendiquer une expérience absolue des choses réelles. Toutefois, le droit à une obligation de contact avec ces choses. C’est pourquoi les choses juridiques, les biens, doivent référer à des choses concrètes. Dans le cadre d’un litige ou d’un contrat, la chose juridique, un bien meuble table, devra signifier une table prise nominativement. Et, il en va de la table comme de la planche dont le bois a été tiré pour fabriquer cette table, ou du sol sur lequel pousse l’arbre dont provient la planche. La science juridique développe un besoin de rattachement au monde réel. C’est pourquoi elle est dépendante de la chose réelle, et, en premier lieu, doit reconnaître son existence. Ce point de vue ne contredit d’ailleurs pas obligatoirement la philosophie. Russell, en s’interrogeant sur la réalité de la table, ne nie pas son exi stence, dans le sens où il y a bien pour lui un sujet et un objet. L’auteur considère simplement que la perception de l’objet est relative au sujet, rendant inepte une connaissance absolue de l’objet, supposant l’extériorité du sujet184
vis-à-vis de l’acte de connaître. De même, C. Tiercelin en se confrontant également à la réalité des choses matérielles, ne remet pas en cause l’existence des étants, mais la capacité de ces étants à disposer de qualités ou propriétés qui échapperaient à la médiation du sujet entrant en contact avec ces choses185. Pour preuve, le simple fait qu’il y ait contact sous-entend que le sujet (esprit), étant lui-même, se trouve face à un autre étant (objet). Cependant si l’on retient cette approche, difficilement contestable, bien que ne pouvant être niées, les choses réelles voient leur existence conditionnée par la mise en contact avec le sujet, d’où le peu de sens à imaginer des choses en dehors du sujet. Ce dilemme se retrouve dans le quiproquo occasionné par une citation d’Einstein : « J'aime à penser que la lune est là même si je ne la regarde pas. », auquel il aurait été répondu que l’absence du sujet empêche la certitude absolue de la présence de la lune. Poussant plus avant la conditionnalité du sujet, un monde seulement idéel e st possible. Le fait de penser la chose relevant du sujet, l’esprit peut revendiquer la primauté du système. Une telle position tendant à considérer que seules les choses de l’esprit existeraient, soit la théorie d’un monisme idéaliste (tout est esprit), serait incompatible avec le droit des biens qui se doit in fine de traiter la chose réelle, et de distinguer les choses tangibles et les choses idéelles. Notons que cette discussion réarme la querelle des universaux ( cf. supra, infra). Le monisme idéaliste est synonyme de réalisme au sens universel, puisque les mots (choses de l’esprit) prennent le pas sur les choses tangibles, et se trouverait de ce fait en contradiction avec la
184 B. Russell, « Problèmes de philosophie », Éditions Payot, 1989, Paris, p.37 : « En fait, presque tous les philosophes
s’accordent sur la réalité de la table : sur le fait que quelle que soit la dépendance à notre égard des sene-data – couleur, forme poli des surfaces, etc.-, leur présence est le signe de quelque chose d’indépendant de nous, peut -être tout à fait différent de nos sense-data, mais qu’on doit considérer comme leur cause quand nous sommes dans une relation appropriée avec la table réelle. ».
perspective nominaliste du code. Sur la base du constat de l’absence des choses en soi, décrit à l’instant, la thèse réaliste faisant des mots le réceptacle de la réalité des choses prend l’ascendant, puisque nos « témoignages sensoriels » seraient trompeurs selon Russel (cf. supra §78). Russel était d’ailleurs favorable au réalisme,186 même si sa pensée a en parallèle largement inspiré le courant nominaliste187. Pour autant, il n’était pas partisan d’un monisme idéaliste (tout est esprit), mais se rattachait à un monisme neutre188. En se plaçant dans le sillage de cette thèse, « …le monde physique et le monde psychique ne sont deux substances ni différentes, ni réductibles l’un à l’autre, mais (qu’ils) constituent deux registres de phénomènes renvoyant à une même substance sur la nature de laquelle on n’a pas à se prononcer. Ce monisme neutre, d’inspiration positiviste, vise surtout à fonder ontologiquement la possibilité de l’unité du savoir sans recourir à des hypothèses métaphysiques arbitraires sur la matérialité ou l’idéalité foncière du réel. »189
. Avec le monisme neutre, la matérialité nécessaire au code subsiste ; une passerelle s’établit même entre l’idéalité du droit et la corporalité des biens du monde tangible, dont elle a à connaître. Au surplus, lorsque le droit entre en contact avec une chose réelle, ce contact est constitutif d’un rapport sujet, objet, appartenant tous deux au monde tangible, rapport qui se traduira par une mise en contexte de l’objet par le sujet. En présence du sujet droit (la science juridique), l’objet sera perçu comme un élément du monde du droit, une chose juridique. Dès lors, rien ne s’oppose à ce que cette orientation puisse s’attacher à mettre en exergue la matérialité de la chose, c'est-à-dire son indépendance matérielle vis-à-vis du sujet. L’intérêt sera alors de distinguer les choses matérielles par différence aux choses spirituelles, et de répondre à l’obligation du droit de prendre en compte les besoins matériels de l’homme. Rappelons-le, l’indépendance matérielle de l’objet vis-à-vis du sujet n’est pas contestable. Sans doute n’est-il pas possible de dire que la lune est là en l’absence du sujet, voire que la perception de la lune par le sujet est faussée ? Toutefois, le contact sujet, objet suppose la présence de l’objet, où alors c’est l’hypothèse du contact dans son principe qui doit être
185 C. Tiercelin, « Que savons-nous de la réalité des choses ? 17/12/2013 Claudine Tiercelin, dans Philo Contemporaine,
http://iphilo.fr/2013/12/17/que-savons-nous-de-la-realite-des-choses, consulté le 14/12/2014 : « la métaphysique ne nous dit rien et ne peut rien nous dire de la réalité objective « en soi ». Si tant est même qu’une notion de ce genre ait un sens. ».
186 Cl. Panaccio (dir.) : Textes clés du nominalisme. Ontologie, langage, connaissance, 2012, Vrin , p. 17 : « …Bertrand
Russell se porta, tout au long de sa carrière, à la défense de la position platonicienne sur les universaux. » . La position de Russel est tout à fait cohérente avec sa démonstration selon laquelle le monde des particuliers n’est pas totalement accessible à l’homme. Cette impossibilité ne laisse donc d’autre choix à l’auteur que la solution universelle comme moyen de connaissance du monde, reprenant la démarche de Platon. L’inclinaison de Russel apparaît clairement lorsqu’il évoque la position de Berkeley, qui selon Russel a eu le mérite de montrer « qu’on peut nier l’existence de la matière sans absurdité… ». B. Russell, Problèmes de philosophie, Éditions Payot, 1989, Paris, p. 35.
187 Cl. Panaccio (dir.), « Textes clés du nominalisme. Ontologie, langage, connaissance », 2012, Vrin, p. 28 : « …bien que
Russell lui-même fut partisan du réalisme des universaux, elle (sa méthode) a beaucoup inspiré le courant no minaliste du XXe siècle. ».
188 P.-A. Huglo, « Le réalisme et le monisme neutre chez Russell » http://philosophie.ac -amiens.fr/sites/philosophie.ac
amiens.fr/IMG/pdf/Huglo_Russell_2010.pdf, consulté le 10/12/2014 .
189 C. Demonque, E. Clément, L. Hansen-Love, P. Kahn, « La philosophie de A à Z », Hatier, Paris, 2011, p. 302, entrée
écartée. Si l’objet n’a pas d’existence matérielle, alors il n’y plus deux, mais un seul registre de phénomènes, le monde de l’esprit exclusivement. La question de la présence de la lune en l’absence du sujet, ou la véracité de ce qu’il perçoit de la lune, n’a guère d’intérêt, puisque le sujet est à l’origine de la production de la chose, voire de son autoproduction.
En conclusion, sauf à retenir l’hypothèse d’un monisme idéaliste (tout est esprit), la vision matérialiste du monde tangible du code peut être maintenue. La caution accordée à la nature des choses par les rédacteurs du code, fondée sur une absoluité des choses matérielles, n’est cependant plus de mise. Le monde physique, en dépit de sa matérialité, est interprété par l’homme, et le droit civil n’hésite d’ailleurs pas à optimiser cette faculté comme cela sera dévoilé lors de l’examen de la problématique des propriétés imparfaites (cf. infra § 624 et s.). La relativité du monde matériel transforme la relation aux choses, en introduisant de la subjectivité. Pour l’univers purement objectif, d’un sol immeuble par nature de l’article 517, cette transformation est synonyme de déstabilisation, ramenant ce qui hier était placé sous