Comme il a été montré au chapitre précédent, la réponse à la croissance des effectifs étudiants, et donc à la nécessité d’assurer une augmentation conjointe des effectifs du corps enseignant, se traduit essentiellement par la création de nouvelles catégories en position subalterne, ce qui permet à la fois de garder un contrôle sur le nombre des chaires et participe à l’organisation hiérarchisée de la profession. Certaines de ces catégories regroupent des titulaires, quand d’autres restent peuplées de temporaires, même si la définition des statuts semble laisser une certaine marge à l’individualisation des situations. A l’intérieur même de chacune des catégories, des distinctions existent, comme celle qui assure une plus grande stabilité dans les postes d’assistants aux titulaires de l’agrégation du secondaire. Les statuts peuvent avoir aussi des déclinaisons par faculté : les chefs de travaux n’existent qu’à la faculté des sciences, les assistants de sciences et de lettres forment deux corps distincts créés à deux périodes différentes. Enfin, il semble qu’il subsiste, au sein de chaque corps (à l’exception des professeurs), aux côtés des titulaires qui en sont la norme, des individus sur des positions précaires « faisant fonction de ». Ces raffinements réglementaires sont le fruit d’une activité administrative désordonnée qui se traduit par la multiplication des textes, voire des mentions concernant telle ou telle catégorie dans un texte plus général, se complétant les uns les autres sans que de véritables statuts, complets et précis ne soient produits pour aucune des catégories concernées.
Le principe de linéarité et de succession hiérarchisée constitue un modèle exemplaire qui n’est pas expérimenté par tous les individus. Les corps se multiplient à partir de 1877, date de la création des maîtrises de conférences. On peut pour chacun d’entre eux déterminer une position relative dans une hiérarchie qui va du chargé de cours ponctuel au professeur titulaire de chaire et établir à partir des successions jugées favorablement dans les circulaires et autres textes de second rang une logique de progression. Mais rarement cependant il n’est spécifié qu’il convient d’avoir été membre d’un corps avant de pouvoir prétendre au suivant. C’est donc l’observation fine des carrières réellement poursuivies qui semble la mieux à même de nous renseigner sur les logiques organisationnelles. Différents travaux se sont saisis de cette question à plusieurs moments charnières (la fin du XIXe siècle et l’entre-deux-guerres, les années 1960 et le tournant des XXe et XXIe siècles) qui permettent d’éclairer les processus et les modalités de construction de la carrière académique, en complément de l’importante littérature réglementaire et des traces archivistiques dont elle est l’objet. Cependant, la population toute entière enseignant dans les facultés n’a jamais été étudiée dans son ensemble. Ce n’est pas une simple question de volume, même si celle-ci n’est pas indifférente (pour
exemple, le personnel enseignant de la seule faculté des sciences de Paris représente plus de 300 personnes pour la période entre 1808 et 1914 ; du côté des facultés de droit, l’ensemble des enseignants entre 1802 et 1850 est a minima de 900 personnes pour toute la France114). La principale difficulté réside dans l’absence de sources sérielles qui impose le dépouillement fastidieux et parfois aléatoire de tout un ensemble de sources éparpillées. La collecte des informations biographiques pour chacun des individus est à son tour extrêmement chronophage. Les seules exceptions concernent les professeurs titulaires, en particulier de chaire, qui disposent quasi systématiquement d’un dossier de retraite conservés aux Archives nationales retraçant leur parcours115, ce qui réduit alors l’analyse à ceux qui ont réussi leur carrière académique et nous informe peu sur leurs concurrents malchanceux. Dans ce contexte, et faute d’avoir pour l’instant suffisamment de données systématiquement collectées sur l’ensemble du corps enseignants des facultés des sciences et des lettres, les analyses proposées ici vont articuler deux types de données : celles produites ponctuellement pour des recherches focalisées sur une période précise et le dispositif textuel réglementaire, comprenant en particulier les éléments d’interprétation que proposent rapports préliminaires, instructions et circulaires d’application, complétés par différents éléments archivistiques.
Comme nous l’avons souligné, la difficulté majeure réside dans l’activité créatrice sans cesse renouvelée de l’administration de l’Instruction publique en matière de postes dans l’enseignement supérieur. A chaque situation, croissance démographique ou blocage des carrières, les réponses consistent en l’ajout d’une nouvelle catégorie qui permet soit le recrutement, soit l’amélioration des positions existantes. Chacune dispose de textes spécifiques qui donnent des indices épars de sa position relative. Cette accumulation de statuts est à l’origine de la mobilisation croissante à partir des années 1960 en faveur d’une simplification et qui aboutit au décret du 6 juin 1984 sur le statut des enseignants-chercheurs.
Bien que fragmentée, cette construction réglementaire n’en dessine pas moins les contours d’une profession organisée selon des logiques systématiques que nous voudrions souligner ici. Derrière le désordre apparent, se joue en effet une mise en ordre plus ou moins explicite, dont on pourrait se demander si, très précocement, la différenciation entre les prétendants ne se situe pas précisément dans leur capacité à le comprendre. Le système français se singularise en ce qu’il produit deux formes de permanence, contrôlées de façon à la fois numérique et centralisée. La première d’entre elles s’articule à
114 Cf. la présentation du projet SIPROJURIS (Système d’information des professeurs de droit, 1804-1950) : http://siprojuris.symogih.org/siprojuris/le-corpus et Catherine Fillon et Emmanuelle Picard, « Une prosopographie académique : enseignants des facultés des sciences, des lettres et de droit, 1800-1950 » in Bernadette Cabouret et François Demotz (éd.), La Prosopographie au service des sciences sociales, Lyon, De Boccard, 2014.
115 Emmanuelle Picard, « Étudiants et enseignants : du dossier individuel à la prosopographie », Revue administrative, numéro spécial 2007, p. 55-58.
la notion de chaire : le corps des professeurs d’université ne se définit que par le nombre des chaires qu’ils occupent. Le titulaire est attaché à sa chaire, en principe inamovible, sauf en cas extrême décidé par l’administration (affaire de mœurs par exemple ou opposition politique en particulier avant les années 1880, lois antisémites en 1940). Le lien entre la chaire, l’individu et l’enseignement se caractérise par une définition financière : le titulaire perçoit le traitement afférant à la chaire ; s’il enseigne, il le garde ; s’il délègue son enseignement à un suppléant, il le rétribue sur ce salaire en fonction de la quotité d’activité. Le nombre des chaires est étroitement contrôlé par le gouvernement, puisqu’il détermine en grande parties les limites financières de son engagement vis à vis des universités.
Cependant, les chaires ne suffisent pas à assurer la totalité des besoins : d’abord parce qu’une partie des titulaires n’enseignent pas, ou enseignent ailleurs, en particulier à Paris où les institutions concurrentes sont nombreuses (collège de France, École normale supérieure…), et ce dans de façon suffisamment récurrente pour qu’il soit nécessaire de réglementer la pratique dès 1812116 ; ensuite, parce que la charge des examens excède les possibilités des titulaires, en particulier en province117, où ils sont longtemps peu nombreux. Dès lors, le recours à une variable d’ajustement devient nécessaire. La question se pose cependant de sa propre permanence : ensemble d’individus aux propriétés personnelles les désignant ponctuellement pour de telles missions, ou groupe d’individus définis par une sélection préalable et limitée. La première solution prévaut tout d’abord, et persistera sur la durée, conjointement avec l’invention de la seconde. Durant tout le XIXe siècle, les professeurs titulaires sont suppléés par des docteurs (seule obligation réglementaire) qu’ils désignent eux-mêmes. Les textes réglementaires insistent fréquemment sur les dangers de ce principe de subsidiarité : les suppléants ne peuvent en aucun cas se prévaloir d’un quelconque droit sur la fonction qu’ils n’ont rempli que du fait de la carence de son titulaire118. La fonction et le statut sont donc disjoints, créant une situation qui perdure jusqu’à nos jours de contradiction possible entre activité professionnelle et situation administrative.
Mais les besoins sont tels que cette solution n’apparaît finalement pas satisfaisante. D’autre part, abandonner le choix de l’individu au professeur titulaire ne semble pas être le bon moyen de garantir sa qualité et/ou sa qualification. La première tentative de création d’un second groupe de titulaires, placés en dessous des professeurs, a lieu avec la mise en place en 1840 d’une agrégation du supérieur, en lettres et en sciences, sur le modèle de ce qui existe déjà en médecine et en droit. Il s’agit de définir les contours du groupe des
116 Statut sur la composition des facultés des sciences et des lettres de Paris, 7 août 1812. 117 Cf. la « Décision portant que les chargés de cours, docteurs ès lettres et ès sciences, sont aptes à prendre part aux exercices des Facultés, excepté dans l’Académie de Paris », 13 janvier 1837 (Beauchamp, tome 1, p. 745).
118 On en trouve la première occurrence dès 1812 : Statut sur la composition des facultés des sciences et des lettres de Paris, 7 août 1812 (cf. la note 1, dans Beauchamp, tome 1, p. 359).
individus parmi lesquels on désignera ceux qui pourront assurer une suppléance, prendre part aux examens et donner des cours libres (c’est-à-dire pour lesquels ils ne reçoivent aucune rémunération, et qui doivent avoir l’aval du conseil de la faculté). Dans un premier temps, l’agrégation fonctionne comme un certificat, une sorte de liste d’aptitude ou de qualification avant l’heure. Elle permet de délimiter le vivier dans lequel recruter en fonction des besoins119. Sept ans plus tard, l’agrégation du supérieur en lettres et en sciences est réformée avec la création de « places mises au concours dans chaque faculté » 120 , auxquels les docteurs peuvent candidater directement. Ils reçoivent désormais un salaire, qui n’est plus la seule translation du traitement du professeur qu’ils suppléent et peuvent élargir leur champ d’intervention : dans les facultés des sciences, ils ont la possibilité d’« exercer les étudiants dont l’assiduité aura été constatée, à des manipulations ou travaux graphiques », de faire passer des examens partiels ou de donner des répétitions. Enfin, ils peuvent assurer des cours complémentaires, sur le modèle des cours libres. Pour autant, ils ne sont pas les seuls à pouvoir suppléer, tout docteur pouvant être désigné pour cette fonction par le ministre et les agrégés ne sont pas attachés à un poste, puisque ce même ministre peut les « attacher temporairement aux facultés (…) selon les besoins du service »121. Un an plus tard, en 1855, un nouveau décret prescrit de faire des agrégés le corps quand lequel se recrutent de façon préférentielle les futurs titulaires, en les rendant prioritaires pour les suppléances122. L’agrégation des facultés des sciences et des lettres n’a pas fait l’objet d’étude spécifique et on connaît mal ses titulaires qui ne semblent pas avoir été très nombreux. Elle disparaît au début de la IIIe République par la suppression des postes dans la loi de finances sans qu’il semble que cela fragilise l’enseignement universitaire. On peut faire l’hypothèse que le recours assez systématique aux agrégés du secondaire a suffi à répondre aux besoins.
Les statuts et positions propres à la carrière académique se multiplient à partir de 1877 en lien avec l’accroissement du corps enseignant conséquent à la croissance générale du système d’enseignement supérieur. Il s’agit dans un premier temps d’étendre l’offre de cours, en termes de thématique en particulier, sans toucher aux cadres du système, à savoir les chaires elles-mêmes. Si le nombre de ces dernières croit cependant, c’est de manière plus contrôlée, les variations (création, modification ou suppression) nécessitant une procédure lourde dans laquelle la Section permanente du CSIP joue un rôle essentiel. A contrario, les maîtres de conférences, ou les chargés de cours (une forte indétermination se retrouve dans les textes, les deux termes étant employés de façon conjointe), sont nommés sur des postes annuels,
119 C’est ainsi que l’entendent les ordonnances portant création de trois ordres d’agrégés près des facultés des lettres et des sciences (trois ordres par faculté), du 28 mars 1840.
120 Arrêté concernant les agrégés des facultés des sciences et des lettres, 22 janvier 1847. 121 Décret sur l'organisation des académies, 22 août 1854 (art. 9 et 11).
potentiellement renouvelables qui à la différence des chaires ne sont pas désignés par un intitulé fixe mais dépendent de la spécialité de l’enseignant affecté. Il s’agit pourtant bien d’un statut spécifique, le décret fondateur spécifiant l’incompatibilité d’être en même temps professeur de lycée et maître de conférences123. Le système s’inspire en partie de celui des privatdozenten allemands, à la différence près que les enseignants français sont payés par l’État et non directement par les étudiants. La flexibilité du dispositif initial doit permettre une adéquation plus fine entre les évolutions de la science et la formation supérieure offerte au sein des facultés. Les maîtres de conférences remplissent également une seconde fonction : ils peuvent être adjoints à une chaire, c’est à dire chargés de « développer les matières que le professeur n’aura fait qu’indiquer, ou bien encore répéteront certaines leçons d’un abord plus difficile »124.
Dès leur création, les maîtrises de conférences sont envisagées comme la première étape d’une carrière académique. Réglementairement, les maîtres de conférences doivent être docteurs. Cependant, la création brutale en 1877 d’un grand nombre de conférences (70 en lettres et sciences) a nécessité le recours à des individus non encore titulaires du grade, parmi les anciens normaliens et les agrégés non (encore) docteurs125. Cette situation initiale perdurera durablement, l’impétrant devant alors s’engager à soutenir dans un délai de quelques années pour conserver son statut. Pour autant, cette première étape, même une fois la thèse achevée, n’implique pas automatiquement l’accès à la position supérieure. Le système français est très éloigné de celui de la tenure américaine qui titularise au sein d’une université, au bout de plusieurs années, un enseignant d’abord affecté sur une position temporaire. L’accès à un poste dit de tenure-track offrant de grandes chances de poursuivre une carrière de progression linéaire au sein d’une même université, ou en mobilité vers un autre établissement, l’individu est alors engagé dans une logique tubulaire. Dans le cas français, la situation est très différente. Les textes réglementaires rappellent à différentes reprises que les maîtres de conférences ou chargés de cours, puis les assistants ou maîtres-assistants, ne doivent pas être considérés automatiquement comme les futurs titulaires des positions professorales126. Et ce qui était au départ une position temporaire, basée sur une nomination annuelle, se transforme en corps de titulaires en 1921, quand les nominations deviennent définitives.
Au sein des facultés des sciences, la croissance des laboratoires et leur rôle de plus en plus important dans l’enseignement entraîne également, à la fin du XIXe siècle, la multiplication du personnel, dans un premier temps dans un
123 Instruction générale pour l’exécution de l’arrêté du 5 novembre 1877 relatif aux conférences dans les facultés, 20 mars 1878.
124 Circulaire relative aux maîtres de conférences dans les facultés, 20 mars 1878. 125 Ibid.
126 On en trouve une mention dès 1881 pour les maîtres de conférences (circulaire sur les présentations dans le cas d’une vacance de chaire, 19 février 1881).
processus informel. Si des préparateurs et des chefs de travaux sont nommés dès les années 1890, ce n’est qu’en 1910 que le ministère de préoccupe de définir leurs statuts respectifs. Une commission, dirigée par Paul Appell, est mise en place qui propose au ministre un projet de décret en 1911, au sein duquel elle établit une hiérarchie en termes de fonctions et de statut entre les deux catégories127. A la base du système, les préparateurs qui « ont pour fonction principale de servir de guides et de moniteurs pour les travaux pratiques individuels ou collectifs des étudiants » ; le rapport souligne qu’il ne s’agit pas d’une carrière, mais d’une « préparation à d’autres carrières » scientifiques ou industrielles. L’argument mobilisé est celui de la nécessité de disposer d’hommes jeunes, en prise avec l’état actuel de la recherche, mais encore en situation d’apprentissage. A l’inverse, la position de chef de travaux constitue une carrière : il s’agit d’un poste d’autorité, à la tête de l’équipe technique d’un laboratoire, responsables des préparateurs et interface entre les chercheurs et le professeur, de l’autorité duquel il émane et qu’il remplace lors de ses absences. Marque de cette situation intermédiaire : le chef de travaux doit être docteur ; il peut d’ailleurs devenir maître de conférences adjoint quand il accède à la première classe de son corps. Il est intéressant de souligner que les textes réglementaires sont très attentifs à ne pas créer de carrières types et à s’assurer que chaque statut reste parfaitement indépendant des autres. Ainsi, il ne saurait être question, réglementairement, de faire des préparateurs le groupe au sein duquel se recruteraient les chefs de travaux128.
La créativité statutaire se poursuit dans les décennies suivantes avec les professeurs sans chaire en 1921, les professeurs à titre personnel en 1931, les assistants des facultés des sciences en 1925, les professeurs titulaires à titre personnel en 1931, les assistants des facultés des lettres en 1942 et les maîtres-assistants en 1960 (leur création est évoquée dès les années 1938-1939 sous le nom d’assistants-agrégés129). Au sein de ces multiples groupes, il faut distinguer trois catégories : les statuts qui ressortissent d’une logique de promotion interne (professeurs sans chaire, assistants de science en partie), ceux qui instaurent une nouvelle catégorie intermédiaire de titulaires (professeurs à titre personnel, maîtres-assistants) et ceux qui organise la reconnaissance d’une situation précaire (chargés de cours, assistants en lettres, assistants en sciences en partie). Malgré les spécifications réglementaires qui organisent chacune des catégories, il semble, à la lecture de différents décrets ou circulaires, que les situations individuelles soient plus variées que ne le laisse supposer le rattachement à un groupe. On trouve ainsi mention dans un arrêté de 1923 de « chefs de travaux titulaires ou nommés sur une emploi
127 Projet de décret déterminant les règles applicables au recrutement, à l’avancement et à la discipline des chefs de travaux et des préparateurs des facultés des sciences et des écoles supérieures de pharmacie, CSIP, deuxième session de 1911 ; AN F17 13 709.
128 Projet de décret déterminant les règles applicables au recrutement, à l’avancement et à la discipline des chefs de travaux et des préparateurs des facultés des sciences et des écoles supérieures de pharmacie, CSIP, deuxième session de 1911 ; AN F17 13 709.
permanent » (même formulation pour les préparateurs), ce qui laisse supposer qu’il existe des membres de ces deux catégories qui ne sont pas considérés comme titulaires130. Avant de dresser un tableau synthétique des différentes catégories telles qu’on les trouve à la veille de 1968, il faut rappeler quelques éléments sur ces nouveaux statuts.
Les assistants de sciences apparaissent en 1925131. Il ne s’agit pas d’une création à proprement parler mais de la substitution du titre d’assistant à celui de préparateur. A l’inverse, les postes d’assistant de lettres constituent, en 1942, une création ex-nihilo. Il s’agit en principe de postes précaires, pour une année, offerts à des doctorants (qui doivent être au moins pourvus du diplôme d’études supérieures en lettres, de la licence en sciences) choisis par les conseils de faculté. Tous ces postes d’assistants sont proposés comme une position d’attente, une première étape dans la carrière, et dont l’occupation est limitée dans le temps (en général une première période de 3 ans, qui peut être renouvelée). Pratiquement, il semble que la permanence se substitue rapidement au temporaire, et ce d’autant plus que les assistants sont aussi agrégés, ce qui est majoritairement le cas en lettres et plus marginalement en sciences. Ils composent néanmoins un corps disparate (ou ne vaudrait-il pas