Démarche des travaux d’expertise 8 1 Objet de l'autosaisine

2.2 Modalités de traitement : moyens mis en œuvre (Anses, CES, GT, rapporteur(s)) et

organisation ... 29 2.3 Prévention des risques de conflits d’intérêts ... 29 2.4 Cadrage de l’expertise ... 29 2.5 Revue des données de la littérature sur les situations françaises ... 30 2.6 Données issues des dispositifs de surveillance médicale ... 31 2.7 Études de cas ... 31 2.8 Les statistiques agricoles ... 32 2.9 La littérature scientifique sur les situations étrangères ... 33 2.10 Les données d’exposition et évaluation réglementaire ... 33 2.11 Moyens de réduction et recommandations ... 33

3 Informations disponibles sur les expositions aux pesticides des

personnes travaillant dans l’agriculture dans les situations françaises ... 34 3.1 Dénombrement et caractéristiques de la population agricole ... 34 3.2 Informations issues de la littérature sur la France ... 44

3.2.1 Introduction ... 44 3.2.2 Démarche adoptée pour la revue de la littérature scientifique ... 45

3.2.2.1 Revues de plusieurs points de vue disciplinaires ... 45 3.2.2.2 Bases de données explorées pour la littérature scientifique ... 46 3.2.2.3 Sélection des articles ... 46

3.2.3 Revue systématique des articles scientifiques disponibles dans le domaine de la mesure de l’exposition (métrologie) ... 48 3.2.4 Revue systématique des articles scientifiques disponibles dans le domaine de l’épidémiologie ... 50

3.2.4.1.2 Études sur les maladies neurologiques ... 51 3.2.4.1.3 Études sur les cancers ... 51 3.2.4.1.4 Études utilisant des biomarqueurs de génotoxicité ... 52 3.2.4.1.5 Études sur les maladies respiratoires ... 52

3.2.4.2 Synthèse dans le domaine de l’épidémiologie... 52

3.2.5 Revue systématique des articles scientifiques disponibles dans le domaine de l’ergonomie ... 54 3.2.6 Revue systématique des articles scientifiques disponibles dans le domaine des sciences

humaines et sociales dont l’économie ... 59 3.2.7 Conclusions générales de la revue de la littérature sur la France... 62

3.2.7.1 Un nombre limité d’études ... 62 3.2.7.2 Des enseignements importants ... 63 3.2.7.3 Vers l’international ? ... 64 3.3 Informations disponibles dans les dispositifs de vigilance, dans les tableaux de

maladies professionnelles, dans l’enquête SUMER, et dans les matrices emplois/expositions ou cultures/expositions ... 65

3.3.1 Le Réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles (RNV3P) ... 65

3.3.1.1 Cas des CCPP ... 65 3.3.1.2 Cas des SST ... 65

3.3.2 Réseau Phyt’attitude de la Mutualité sociale agricole ... 66

3.3.2.1 Fonctionnement ... 66 3.3.2.2 Les signalements entre 2008 et 2010 ... 66

3.3.3 Informations disponibles dans les tableaux de maladies professionnelles ... 67 3.3.4 Informations disponibles dans l’enquête SUMER ... 68 3.3.5 Informations disponibles dans les matrices emplois/expositions ou cultures/expositions ... 69

3.3.5.1 Matrice viticulture dans le département de l’Hérault (Daures et al., 1993) ... 70 3.3.5.2 Matrice culture exposition Pestimat (Baldi et al., 2015) ... 70 3.3.5.3 Matrice cultures-expositions Matphyto (Spinosi et Févotte, 2008) ... 71 3.4 Informations disponibles dans le cadre de l’homologation ... 72 3.5 Informations disponibles dans les statistiques agricoles ... 73 3.6 Informations provenant d’auditions d’acteurs éclairés ... 80

3.6.1 Opinions sur les expositions professionnelles dans l'ensemble de l'agriculture ... 80 3.6.2 Opinions spécifiques à la réentrée en arboriculture ... 81 3.6.3 Opinions spécifiques à l’élevage ovin ... 82

3.6.3.1 L’appréciation portée sur les expositions aux pesticides ... 82 3.6.3.2 La perception des risques liés aux expositions aux pesticides et les réactions afférentes ... 84

4 Informations disponibles sur les expositions aux pesticides des

personnes travaillant dans l’agriculture pour d’autres productions

agricoles et dans les situations étrangères, question de l’extrapolation . 86 4.1 Approche bibliométrique générale ... 87

4.1.1 Méthode ... 87 4.1.2 Résultats ... 87 4.1.3 Discussions ... 90

4.2 Approche exploratoire de la littérature internationale dans le domaine de la métrologie et de l’épidémiologie par analyse de rapports de synthèse et de résumés d’articles ... 90

4.2.1 Littérature internationale dans le domaine de l’épidémiologie... 90

4.2.1.1 Expertise collective Inserm « Pesticides et santé » de 2013 ... 91 4.2.1.2 Revue « EFSA » 2013-EN-497 Pesticide epidemiology ... 93 4.2.1.3 Recherche exploratoire concernant la littérature épidémiologique internationale... 95 4.2.1.4 Éléments de synthèse sur la mesure de l’exposition dans la littérature épidémiologique française et

4.2.2 Extrapolation concernant les données métrologiques ... 97

4.2.2.1 Analyse des résumés identifiés sur la base Pubmed ... 98 4.2.2.2 Rapport de l’EFSA PPR/2007/01 « Project to assess current approaches and knowledge with a view to

develop a Guidance Document for pesticides exposure assessment for workers, operators, bystanders and residents ». ... 101 4.2.2.3 Browse project (EU 7th Framework Programme, 265307) ... 103 4.2.2.4 Synthèse des données métrologiques françaises et internationales ... 103 4.3 Extrapolation des constats : les enseignements des études de cas ... 105

4.3.1 Les études de cas comme outils de validation de l’extrapolation des données de la revue de littérature internationale aux situations françaises ... 105 4.3.2 Les difficultés de l’extrapolation ... 105 4.3.3 L’intérêt des revues de littérature internationale ... 107 4.3.4 Aller au-delà des apparences ... 109

4.4 Conclusion... 110 5 Les déterminants de l’exposition ... 112 5.1 Des déterminants de différentes natures ... 112 5.2 Diversité des populations exposées ... 113 5.3 Production, capitalisation, accessibilité des informations pour évaluer les risques

et planifier la prévention ... 113 5.4 Conception des systèmes de production agricole ... 114 5.5 Moyens de prévention prescrits, matériel agricole, EPI, bonnes pratiques ... 115 5.6 Politiques publiques ... 116 5.7 Importance de l'histoire ... 117 5.8 Conclusion... 118 6 Moyens actuels de réduction des expositions et/ou des risques ... 119 6.1 Réduction d’usage ... 120

6.1.1 Efficience, substitution, reconception : trois grandes logiques d'intervention ... 120 6.1.2 Logiques d'intervention et expositions potentielles des personnes travaillant en grandes cultures .. 122 6.1.3 Généralisation de la réflexion sur les effets des diverses stratégies de réduction des produits

phytopharmaceutiques ... 125 6.1.4 Techniques susceptibles d'entraîner une augmentation de l'usage de pesticides ... 126

6.1.4.1 La réduction du recours au labour ... 126 6.1.4.2 Les OGM comme solution pour réduire l’usage de produits phytopharmaceutiques ? ... 127 6.2 L’homologation ... 127

6.2.1 La suppression du danger à la source ... 128 6.2.2 La réduction des expositions ... 128

6.2.2.1 L’adéquation des recommandations relatives à l’exposition aux réalités du terrain ... 128 6.2.2.2 La transparence de l’information pour les acteurs aval ... 131

6.2.3 Conclusion ... 132

6.3 Matériel de traitement et exposition aux pesticides ... 132

6.3.1 Matériel de traitement et santé des travailleurs ... 132 6.3.2 Matériel agricole et exposition aux pesticides : données de terrain ... 135 6.3.3 Contrôle des pulvérisateurs ... 136 6.3.4 Principaux constats ... 137

6.4.2 Évaluations post-marketing, les enseignements de la littérature scientifique sur les EPI protégeant des produits phytopharmaceutiques ... 140

6.4.2.1 Port des EPI en situation réelle ... 141 6.4.2.2 Efficacité de la protection conférée par le port des EPI ... 142

6.4.3 Conclusion ... 144

6.5 Le conseil aux personnes travaillant dans l'agriculture pour prévenir le risque chimique ... 146

6.5.1 Le système de connaissance et d'information agricole ... 146 6.5.2 Le conseil ... 148

6.5.2.1 Trois types de conseillers ... 148 6.5.2.2 Plusieurs sources de difficulté ... 149

6.5.3 La formation ... 151

6.5.3.1 Formation dans les établissements formant aux métiers de l'agriculture ... 151 6.5.3.2 Certiphyto ... 152

6.5.4 International ... 153

6.5.4.1 L'Union européenne ... 153 6.5.4.2 L'exemple du Québec : Les stratégies de réduction des risques associés à l'utilisation de produits

phytopharmaceutiques ... 154

6.5.4.2.1 La stratégie phytosanitaire québécoise en agriculture ... 154 6.5.4.2.2 IRPeQ et SAgE pesticides... 155 6.5.4.2.3 Les services conseils « non liés » ... 156

7 Enseignements sur l’interdisciplinarité ... 158