Comparaison de la maturité du SGS des quatre organisations Nous synthétisons dans le tableau ci-dessous les principaux risques des entités

pilotes, leurs problématiques de sécurité, les inducteurs de la sécurité, quelques

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Le SGS du SRT présenté suivant les phases d’un processus d’amélioration continue de la sécurité est détaillé dans le chapitre suivant.

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éléments caractéristiques de leur SGS et le niveau de maturité de leur SGS. La principale problématique de sécurité se rapporte aux principales menaces qui inquiètent l’organisation et aux principales victimes identifiées. Cette principale problématique de sécurité doit être celle qui a poussé l’entité à mettre en place des mesures (formations, sensibilisations, procédures etc.) pour en faire face. Dans le secteur de la santé, la principale problématique de sécurité pourrait être la question de la sécurité des soins. Dans l’aviation civile, il pourrait s’agir de la sécurité d’une mission de vol et dans le transport routier il s’agirait de la sécurité routière. Les inducteurs de la sécurité représentent les principaux facteurs qui déterminent l’engagement de l’organisation à l’égard de la sécurité. Le niveau de maturité du SGS de l’organisation est quant à lui déduit des autres variables du tableau et s’appuie sur les différents niveaux de maturité fournies au chapitre 1.

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Tableau 10 : Comparaison de la maturité du SGS des quatre organisations

GIG «Système Nerveux » Pôle Equin SRT CSU

Risques principaux Radioactifs Chimiques Biologiques Physiques Ergonomiques Biologiques Surexposition ou sous exposition des patients aux radiations ionisantes ; Administration des radiations au mauvais endroit

physiques & Ergonomiques Radioactifs

Chimiques

Principales préoccupations

de sécurité Santé et sécurité des travailleurs Santé et sécurité des

travailleurs

Sécurité dans la prise en charge du patient

Sécurité des équipements et instruments de haute valeur ; Santé et sécurité des travailleurs

Inducteurs de la sécurité.

Souci de conformité à la réglementation sur l’utilisation des sources radioactives pour maintenir son autorisation de manipuler. Réaction en cas d’accident ou de sanctions administratives. Conscience interne de l’importance de la qualité et la sécurité du patient Souci d’améliorer son classement au concours du MWQ.

Conformité réglementaire Conformité aux exigences de l’ESA et aux normes ISO Satisfaction des attentes des clients

Éléments du SGS

Gestion de la conformité du fonctionnement et des équipements aux exigences légales.

Formation et information des nouveaux arrivants à partir d’un DVD fourni par le SUCPR. Séance d’information annuelle du SUCPR sur la radiation; Contrôles inopinés mensuels ou

Mise en conformité du matériel et des locaux après inspection ; Émission et diffusion des consignes de sécurité ; Contrôles et inspections de conformité réalisés par le SUPHT dans le cadre de ses missions légales.

Gestion de la conformité des locaux et équipements aux exigences légales ; Développement d’une culture de sécurité ; Répartition des rôles et responsabilités en matière de sécurité ;

Formations et

communications en continu

Gestion de la conformité des locaux et équipements aux exigences légales et normatives; Formalisation d’un plan de sécurité général ;

Documentation des systèmes de sécurité et des procédures ; Formations sécurité occasionnelles à la demande des clients ou pour des projets exceptionnels ;

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GIG «Système Nerveux » Pôle Equin SRT CSU

bimensuels du SUCPR ;

Gestion basée sur la relation de confiance pour les autres dangers.

Contrôles et inspections de conformité réalisés par le SUPHT et le SUCPR dans le cadre de leurs missions légales.

au sujet de la sécurité ; Mise en place d’un CREx. Contrôles internes de la qualité et de la sécurité réalisés par des auditeurs internes formés. Indicateurs qualité/sécurité

Benchmarkings réalisés dans le cadre du MWQ.

pour la certification ISO ; Réunion mensuelle dédiée à la sécurité

Collecte informelle des problèmes de sécurité ; Analyse à postériori des problèmes de sécurité ; Communication informelle des règles de sécurité et, occasionnellement par des mails internes ou par l’intranet

Niveau de maturité du

SGS

SGS informel Niveau des répondes Ah

doc SGS standardisé

Coexistence de deux niveaux de maturité : un SGS standardisé pour les questions de sécurité des équipements et instruments

de haute valeur et un SGS informel pour les questions de

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Les 4 organisations ont en commun d’accorder de l’importance à la conformité du matériel, des locaux et des équipements aux exigences légales.

Mais, les trois autres organisations gèrent de manière préventive cette conformité, alors que le Pôle équin ne le fait qu’en réaction à des inspections ou à des accidents graves. Les organisations sont toutefois différentes en de nombreux points, notamment en ce qui concerne l’aspect contrôle du SGS et l’organisation des formations dédiées à la sécurité. On observe qu’à l’exception du SRT qui a un système de contrôle formel interne du SGS, les autres organisations ont des SGS fondés sur des contrôles légaux et réglementaires. Le SRT s’appuie quant à lui à la fois sur des Benchmarkings, des audits internes et des indicateurs pour contrôler la performance de son SGS. Les autres organisations par contre se limitent aux contrôles externes réalisés notamment par le SUPHT et le SUCPR dans le cadre de leurs missions légales ou par les organismes externes accrédités par le gouvernement. De même, seul le SRT a un système de contrôle directement destiné à évaluer son SGS. Pour les autres, il s’agit davantage de contrôle de la conformité des locaux aux exigences légales ou normatives.

3.3. Détail du protocole de conduite de l’expérimentation