• Aucun résultat trouvé

RÉGLEMENT DE LA CONSULTATION

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "RÉGLEMENT DE LA CONSULTATION"

Copied!
11
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

« Pour l’entretien et le nettoyage des locaux, les services municipaux de la Ville de Lyon passent commandes de matériels de nettoyage divers, recensés dans la nomenclature Ville

1- Le lancement d’un appel d’offres pour le renouvellement du marché relatif aux déplacements individuels du personnel municipal en mission ainsi que des élus et ayant droit :

« Les marchés relatifs à la fourniture, à la livraison et au montage de mobiliers de bureau et de salles polyvalentes et de sièges destinés aux services municipaux sont arrivés

Aussi, afin de préciser les règles qui seront mises en œuvre par les services municipaux pour la passation des marchés à procédure adaptée, je vous propose d’adopter le guide de

« Le fonctionnement courant des services municipaux requiert l’achat, la location et l’installation, ainsi que la réparation de matériel d’éclairage scénique, recensé dans

le Maire est autorisé à signer les marchés correspondants dans le cadre des crédits budgétaires inscrits pour cette opération. (Et ont signé les membres présents) Pour

Afin de satisfaire l’ensemble de ces besoins, il est nécessaire d’organiser une consultation par voie d’appel d’offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du Code

Il convient d’organiser une procédure d’appel d’offres en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics ou à défaut une procédure négociée en