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Vu le Code des Marchés Publics

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Academic year: 2022

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Texte intégral

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MF/MB SEANCE DU 11 JUILLET 2008 2008/444 - ATTRIBUTION D’UN MARCHE DE REALISATION DE LA

SIGNALETIQUE DE L’EXPOSITION «REPARTIR A ZERO» - AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE (DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 3 juillet 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

« La Commission d'Appel d'Offres en date du 1er juillet 2008 a statué ainsi :

Intitulé du lot Fournisseur retenu Montant HT Signalétique de

l’exposition « Repartir à zéro »

MEDICIS 8 752 €

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu le Code des Marchés Publics ;

Vu l’avis de la Commission d’Appel d’Offres en date du 1er juillet 2008 ;

Ouï l’avis de sa Commission Finances - Administration Générale - Fin de procédures des marchés publics ;

D E L I B E R E

1- Le marché relatif à la signalétique de l’exposition « Repartir à zéro » est attribué à MEDICIS pour un montant de 8 752 € HT.

2- M. le Maire est autorisé à signer les marchés correspondants dans le cadre des crédits budgétaires inscrits pour cette opération.

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,

Pour le Maire, l’Adjoint délégué, G. KEPENEKIAN

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