Conseil d’administration
Séance du 27/11/2020
La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux.
Délibération n° 2020-78
Délibération portant adoption du procès-verbal du Conseil d’Administration du 23 octobre 2020
Vu les dispositions du code de l’éducation et notamment les articles L. 712-1, L. 712-2 et L. 712-3 ; Vu les statuts de l’université Sorbonne Nouvelle ;
Vu le procès-verbal du Conseil d’Administration du 23 octobre 2020.
Article 1
Moyennant les modifications demandées en séance, le procès-verbal du Conseil d’Administration du 23 octobre 2020 est adopté.
Article 2
La présente délibération est adoptée à l’unanimité (19 pour – 0 contre – 7 abstentions – 26 votants).
Article 3
La présente délibération sera transmise au chancelier des universités de Paris. Elle sera publiée conformément aux dispositions relatives à la publication des actes à caractère réglementaire de l’université Sorbonne Nouvelle.
M. Jamil Jean-Marc DAKHLIA Président de l’université Sorbonne Nouvelle
