Commission de la Formation et de la Vie Universitaire Séance du 02/04/2021
Délibération n°2021-27
Délibération portant adoption du procès-verbal de la séance de la séance du 5 mars 2021 de la CFVU
Vu les dispositions du code de l ’éducation et notamment l ’article L. 712-6-1 ; Vu les statuts de l ’université Sorbonne Nouvelle.
Article 1
Le procès-verbal de la séance du 5 mars 2021 est adopté.
Article 2
La présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix (22 pour – 0 abstention - 0 contre - 22 votants).
M. Michel Magnien Vice-président de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire
La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux.