Commission de la Formation et de la Vie Universitaire
Séance du 05/03/2021
Délibération n°2021-17
Délibération portant adoption du compte rendu de la séance du 15 janvier 2021
Vu les dispositions du code de l’éducation et notamment l’article L. 712-6-1 ;
Vu les statuts de l’université Sorbonne Nouvelle.
Article 1
Le compte rendu de la séance du 15 janvier 2021 est adopté.
Article 2
La présente délibération est adoptée à la majorité des voix (19 pour – 3 abstentions - 0 contre 1 ne participe pas au vote -23 votants).
M. Michel Magnien Vice-président de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire
La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux.
