Commission de la Formation et de la Vie Universitaire
Séance du 15/01/2021
Délibération n°2021-3
Délibération portant adoption du cadrage de la JPO 2021
Vu les dispositions du code de l’éducation et notamment l’article L. 712-6-1 ; Vu les statuts de l’université Sorbonne Nouvelle.
Article 1
Le cadrage de la JPO 2021, tel qu’explicité dans la note ci-jointe, est adopté.
Article 2
La présente délibération est adoptée à la majorité des voix (11 pour – 7 abstentions - 0 contre - 18 votants).
M. Michel Magnien Vice-président de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire
La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux.