• Aucun résultat trouvé

Conseil d’Administration Séance du 19/02/2021

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Conseil d’Administration Séance du 19/02/2021"

Copied!
1
0
0

Texte intégral

(1)

Conseil d’Administration

Séance du 19/02/2021

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux.

Délibération n° 2021-012

Délibération portant approbation de la demande d’accréditation relative au Master MEEF de l’INSPE de Paris

Vu les dispositions du code de l’éducation et notamment l’article L. 712-6-1 ; Vu les statuts de l’université Sorbonne Nouvelle ;

Article 1

Le CA approuve le dossier d’accréditation de l’INSPE de Paris relatif au Master MEEF prévoyant la participation de la Sorbonne Nouvelle.

Article 2

La présente délibération est adoptée à la majorité des voix (16 pour – 5 contre – 10 abstentions

– 31 votants).

Article 3

La présente délibération sera transmise au chancelier des universités de Paris. Elle sera publiée conformément aux dispositions relatives à la publication des actes à caractère réglementaire de l’université Sorbonne Nouvelle.

M. Jamil Jean-Marc DAKHLIA Président de l’université Sorbonne Nouvelle

Références

Documents relatifs

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux... Ateliers proposés aux étudiant.e.s de L1 sur

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux.. Délibération

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux..

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux.. Délibération

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux..

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux..

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux.. Délibération

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux..