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Délibération portant modification du calendrier universitaire de l’ESIT pour l’année universitaire 2020-2021

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Academic year: 2022

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Texte intégral

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Conseil d’administration

Séance du 18/12/2020

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux.

Délibération n° 2020-101

Délibération portant modification du calendrier universitaire de l’ESIT pour l’année universitaire 2020-2021

Vu les dispositions du code de l’éducation et notamment les articles L. 712-1, L. 712-2 et L. 712-3 ; Vu les statuts de l’université Sorbonne Nouvelle;

Vu le conseil de gestion de l’ESIT du 10 décembre 2020.

Article 1

Le calendrier universitaire de l’ESIT pour l’année universitaire 2020-2021, tel que prévu dans le document ci-joint, est adopté.

Article 2

La présente délibération est adoptée à l’unanimité (27 pour – 0 contre – 2 abstentions – 29 votants).

Article 3

La présente délibération sera transmise au chancelier des universités de Paris. Elle sera publiée conformément aux dispositions relatives à la publication des actes à caractère réglementaire de l’université Sorbonne Nouvelle.

M. Jamil Jean-Marc DAKHLIA Président de l’université Sorbonne Nouvelle

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Références

Documents relatifs

Elle sera publiée conformément aux dispositions relatives à la publication des actes à caractère réglementaire de l’université Sorbonne Nouvelle. Jamil

Le nombre total d'emplois sous plafond Etat (case annotée (3)) ne peut être supérieur au plafond des emplois Etat qui a été notifié à l'établissement et rappelé en case (5)

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- L'université accompagne la vice-présidence étudiante dans sa prise de contact avec les services et la communauté d'enseignants, dans le cadre de sa fonction

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