Délibération portant adoption des tarifs spécifiques pour l’année universitaire 2021-2022

(1)

Conseil d’administration

Séance du 18/12/2020

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux.

Délibération n° 2020-97

Délibération portant adoption des tarifs spécifiques pour l’année universitaire 2021-2022

Vu les dispositions du code de l’éducation et notamment les articles L. 712-1, L. 712-2 et L. 712-3 ; Vu les statuts de l’université Sorbonne Nouvelle.

Article 1

Les tarifs spécifiques pour l’année universitaire 2021-2022 tels que détaillés dans le tableau ci-joint sont adoptés.

Article 2

La présente délibération est adoptée à la majorité des voix (24 pour – 5 contre – 2 abstentions – 31 votants).

Article 3

La présente délibération sera transmise au chancelier des universités de Paris. Elle sera publiée conformément aux dispositions relatives à la publication des actes à caractère réglementaire de l’université Sorbonne Nouvelle.

M. Jamil Jean-Marc DAKHLIA

Président de l’université Sorbonne Nouvelle

(2)

2020 - 2021 Droits propres

2020 - 2021 Droits univ.

1- FORMATION INITIALE

1-1 Validation des pré-requis pour l'admission en Interprétation de Conférence/Traduction/Interprétation LSF

1-1-1 Validation en France 130 €

1-1-2 Validation à l'étranger 130 €

1-1-3-a Banque d'Épreuves Littéraires - BEL orientation Traduction 35 €

1-1-3-b Banque d'Épreuves Littéraires - Validation des pré-requis pour l'admission en Traduction 120 €

1-1-4-a Banque Commune d'Épreuves -Section B/L orientation Traduction 45 €

1-1-4-b Banque Commune d'Épreuves -Section B/L Validation des pré-requis pour l'admission en Traduction 120 € 1-2 Section Traduction

Certificat de Méthodologie de la Traduction 350 € 243 €

1-3 Section Interprétation

"EMCI" (Master européen) M2 - PROPOSITION DE SUPPRESSION AU TITRE DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2021 - 2022 350 € 1-3 Section LSF (NUMEROTATION ACTUALISEE)

1-4 Stage de formation individuelle intégrée

Jusqu'à 1 mois 700 € 243 €

Jusqu'à 3 mois 1,000 € 243 €

Année universitaire 1,900 € 243 €

1-5 Stage de formation intégrée en groupe (2 à 4 stagiaires - montant individuel)

Jusqu'à 1 mois 600 € 243 €

Jusqu'à 3 mois 850 € 243 €

2- FORMATION CONTINUE

2-1 VAE/VAPP (Toutes sections)

Instruction dossier VAPP 180 €

Instruction dossier de recevabilité administrative VAE 70 €

DROITS PROPRES ET DROITS UNIVERSITAIRES ESIT : 2021-2022

ESIT

(3)

Démarche VAE individuelle (atelier + accompagnement) 1,130 €

Démarche VAE financée Pole Emploi (atelier + accompagnement) 430 €

Démarche VAE financée Pole Emploi + CRIDF (atelier + accompagnement) 1,130 €

Démarche VAE financée (atelier + accompagnement) 1,730 €

Démarche VAE sans accompagnement mise en situation professionnelle 530 €

2-2 Adultes en reprise d'études avec prestations spécifiques

Reprise d'études M1/M2 (toutes sections confondues) financée par un tiers 3,600 € 243 €

Reprise d'études (toutes sections confondues) non financée M1 et M2 1,620 € 243 €

2-3 Diplômes d'université

DU de traducteur 350 € 170 €

DU LSF 500 € 170 €

DU LSF Financé 3,000 € 170 €

DU LSF demandeurs d'emploi financé par Pole Emploi 1,900 € 170 €

DU Traducteur-interprète judiciaire financé par un tiers 2,500 € 170 €

DU Traducteur-interprète judiciaire sans financement ou financement Pôle Emploi 2,000 € 170 €

DU Traducteur-interprète judiciaire - redoublants UE 1 167 € 170 €

DU Traducteur-interprète judiciaire - redoublants UE 2 1,101 € 170 €

DU Pratique professionnelle de l'interprétation de service public 515 € 170 €

DU Pratique professionnelle de l'interprétation de service public financé par Pôle Emploi 1,900 € 170 €

DU Pratique professionnelle de l'interprétation de service public financé par un tiers 3,000 € 170 €

3- FORMATION DE FORMATEUR(S) OU DE PROFESSIONNELS SUR OBJECTIF SPECIFIQUE

3-1 Formation individuelle intégrée

jusqu'à 1 mois 1,400 € 243 €

Jusqu'à 3 mois 1,900 € 243 €

3-2 Formation en groupe intégrée (2 à 4 stagiaires - montant individuel)

jusqu'à 1 mois 900 € 243 €

Jusqu'à 3 mois 1,200 € 243 €

3-3 Programme de formation particulier (formation individuelle ou en groupe) Sur devis

4- SUPPORTS PEDAGOGIQUES

Annales épreuves admissibilité Sections Traduction et Interprétation de conférence 15 €

Perfectionnement Linguistique 15 €

CD épreuves d' admission Section Interprétation de conférence 15 €

Support Pack Traduction 30 €

ESIT

(4)

Support Pack Interprétation 40 €

5- LOCATION DE SALLES (Tarifs de locaux de l'ESIT H.T.) - Pour une visioconférence :

+300 € / jour

P214 bis (12 places) et salle B (40 places) 60 €

Salle 7 (130 places) 150 €

en semaine de 20 H à 22 H 30, samedi, dimanche, jour férié + 50%

1/2 journée = 3 H, 1 journée = 6 H, Fermeture de l'Université à 22h30

Salle - Pour une visioconférence : + 50 % Tarif horaire

ESIT

(5)

2020 - 2021 TOTAL

2021 - 2022 Droits propres

2021 - 2022 Droits univ.

2021 - 2022 TOTAL

130 € 133 € 133 €

35 € 36 € 36 €

120 € 123 € 123 €

45 € 46 € 46 €

120 € 123 € 123 €

593 € 357 € 248 € 605 €

350 € 350 € 350 €

943 € 714 € 248 € 962 €

1,243 € 1,020 € 248 € 1,268 €

2,143 € 1,938 € 248 € 2,186 €

843 € 612 € 248 € 860 €

1,093 € 867 € 248 € 1,115 €

1,843 € 1,632 € 248 € 1,880 €

180 € 184 € 184 €

70 € 72 € 72 €

DROITS PROPRES ET DROITS UNIVERSITAIRES ESIT : 2021-2022

ESIT

(6)

1,130 € 1,153 € 1,153 €

430 € 439 € 439 €

1,130 € 1,153 € 1,153 €

1,730 € 1,765 € 1,765 €

530 € 541 € 541 €

3,843 € 3,672 € 248 € 3,920 €

1,863 € 1,653 € 248 € 1,901 €

520 € 357 € 174 € 531 €

670 € 510 € 174 € 684 €

3,170 € 3,060 € 174 € 3,234 €

2,070 € 1,938 € 174 € 2,112 €

2,670 € 2,550 € 174 € 2,724 €

2,170 € 2,040 € 174 € 2,214 €

337 € 171 € 174 € 345 €

1,271 € 1,124 € 174 € 1,298 €

809 € 652 € 174 € 826 €

263 € 95 € 174 € 269 €

685 € 526 € 174 € 700 €

2,070 € 1,938 € 174 € 2,112 €

3,170 € 3,060 € 174 € 3,234 €

1,643 € 1,428 € 248 € 1,676 €

2,143 € 1,938 € 248 € 2,186 €

3,143 € 2,958 € 248 € 3,206 €

1,143 € 918 € 248 € 1,166 €

1,443 € 1,224 € 248 € 1,472 €

2,143 € 1,938 € 248 € 2,186 €

Sur devis Sur devis Sur devis

15 € 16 € 16 €

30 € 31 € 31 €

ESIT

(7)

40 € 41 € 41 €

+300 € / jour +306 € / jour +306 € / jour

60 € 62 € 62 €

150 € 153 € 153 €

+ 50% + 50% + 50%

Tarif horaire Tarif horaire Tarif horaire

ESIT

(8)

Doc mis à jour le : 18 décembre 2020

Licence Sciences du language

Master 1 ou 2 Sciences du language DAEU A

Licence Lettres Modernes, Mineure LGC / DFLES / ANGLAIS

Master 1 ou 2 de Lettres

Licence Majeure Anglais, Mineure DFLES / Mineure Lettres Modernes / Anglais renforcé

Master 1 ou 2 Anglais (LLS et EEI)

DU ECDF

Master 1 ou 2 FLES

Master 1 ou 2 LGC

Formations à distance

CONSEIL D'ADMINISTRATION : SEANCE DU VENDREDI 18 DECEMBRE 2020

HAUSSE DES TARIFS SPECIFIQUES ENEAD AU TITRE DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2021 - 2022

(9)

Master 1 ou 2 LGC

DU IHEAL (DELA) Master ECOSIM

(10)

Frais d'inscription pour particuliers Frais d'inscription

«entreprises»

Année complète (4 UE) : 480€ Année complète : 1800€

1 UE : 150€

Année complète : 300 € Année complète : 1 700 € Redoublants: le semestre : 150 €

1 UE : 35 €

Année complète : 300 € Année complète : 1 700 € Redoublants : le semestre : 150 €

Panachage : 1 UE : 35 €

Panachage (UE d'anglais) : 1 UE : 35 €

Année complète : 300 € Année complète : 1 700 € Redoublants : le semestre : 150 €

1 UE : 35 €

Année 2020-2021

UNIVERSITE SORBONNE NOUVELLE - PARIS 3

CONSEIL D'ADMINISTRATION : SEANCE DU VENDREDI 18 DECEMBRE 2020

HAUSSE DES TARIFS SPECIFIQUES ENEAD AU TITRE DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2021 - 2022

(11)

1 UE : 35 €

L'année complète : 200 € L'année complète : 1 700 € L'année complète : 450 € L'année complète : 1 700 €

(12)

Frais d'inscription pour particuliers Frais d'inscription

«entreprises»

Année complète (4 UE) : 490€ Année complète : 1836 € 1 UE : 154€

Année complète : 306 € Année complète : 1734 € Redoublants: le semestre : 153 €

1 UE : 36 €

Année complète : 306 € Année complète : 1734 € Redoublants : le semestre : 153 €

Panachage (UE d'anglais) : 1 UE : 36 €

Année complète : 306 € Année complète : 1734 € Redoublants : le semestre : 153 €

1 UE : 36 €

Année 2021-2022

UNIVERSITE SORBONNE NOUVELLE - PARIS 3

CONSEIL D'ADMINISTRATION : SEANCE DU VENDREDI 18 DECEMBRE 2020

HAUSSE DES TARIFS SPECIFIQUES ENEAD AU TITRE DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2021 - 2022

(13)

1 UE : 36 €

Année complète : 204 € Année complète : 1734 € Année complète : 459 € Année complète : 1734 €

(14)

Doc mis à jour le 7 décembre 2020

Comp Dep

Libellé de la formation

Droits de scolarité 1er semestre 2020-2021

Droits de scolarité 2ème semestre 2020-

2021

LLD F DU Humanités médicales 570.00 € 513.00 €

LLCSE G DU CAPES Allemand (hors MEEF) 243.00 € 159.00 €

IHEAL H DU études latino-américaines 593.00 € 509.00 €

IHEAL H DU études latino-américaines

Parcours à distance (nouveau parcours) 793.00 709.00

LLCSE I DU CAPES Espagnol (hors MEEF) 243.00 € 159.00 €

LLD L DU Diplôme de phonétique appliquée à la langue française

(Niveau 1 ?) 870.00 € 813.00 €

LLD L DU Diplôme de phonétique appliquée à la langue française

(Niveau 2 ?) 870.00 € 813.00 €

LLD N DU Enseignement Complémentaire Didactique du Français

(Présentiel) 330.00 € 273.00 €

UNIVERSITE SORBONNE NOUVELLE - PARIS 3

CONSEIL D'ADMINISTRATION : SEANCE DU VENDREDI 18 DECEMBRE 2020

HAUSSE DES TARIFS SPECIFIQUES : DU (HORS ESIT), PREPARATIONS AGREGATION, FORMATIONS FCP3

AU TITRE DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2021 - 2022

(15)

LLD N DU études française niveau 1 1,135.00 € 1,078.00 €

LLD N DU études françaises niveau 2 1,135.00 € 1,078.00 €

LLD N DU Passerelle

(pour les étudiants réfugiés) 0.00 € 0.00 €

LLD N DU Langue française niveau 1 semestre 1 1,015.00 € 958.00 €

(16)

LLCSE R DU CAPES Italien (hors MEEF) 243.00 € 159.00 €

LLCSE R DU Langue et civilisation italiennes 240.00 € 183.00 €

LLCSE R DU Langue et civilisation roumaines 240.00 € 183.00 €

SUAPS S DU Certificat d'études corporelles (niveau 2 ) 240.00 € 183.00 €

SUAPS S DU Certificat d'études corporelles (niveau 1) 240.00 € 183.00 €

LLCSE A Préparation à l'agrégation Anglais 243.00 € 159.00 €

LLD F Préparation à l'agrégation Lettres 243.00 € 159.00 €

LLCSE G Préparation à l'agrégation Allemand 243.00 € 159.00 €

LLCSE I Préparation à l'agrégation Espagnol 243.00 € 159.00 €

LLCSE I Préparation à l'agrégation Portugais 243.00 € 159.00 €

(17)

LLCSE O Préparation à l'agrégation Arabe 243.00 € 159.00 €

LLCSE O Préparation à l'agrégation Hébreu 243.00 € 159.00 €

LLCSE R Préparation à l'agrégation Italien 243.00 € 159.00 €

FCP3 P DAEU Individuel : Droits

nationaux

Droits nationaux FCP3 P DAEU Financement

Pôle emploi / mission locale:

Droits nationaux

FCP3 P DAEU Financement autre : Droits

nationaux

Droits nationaux

FCP3 ^P

Cours FLE été hiver Financé :

^{38 € / h} ^{Sans objet}

FCP3 P

Cours FLE été hiver individuel :

11,50 € / h Sans objet

FCP3 P

Cours DELF-DALF Financé :

38 € / h Sans objet

FCP3 ^P

Cours DELF-DALF Individuel :

FCP3 ^P

Cours Cambridge Financé :

FCP3 P

Cours Cambridge Individuel :

FCP3 P

Cours Celpe-Bras Financé :

FCP3 ^P

Cours Celpe-Bras Individuel :

Examen Cambridge General Higher education B1 préliminary

^{145 €} ^{Sans objet}

Examen Cambridge General Higher education B2 first

Examen Cambridge General Higher education C1 advanced

225 € Sans objet

(18)

Examen Cambridge Business English (BEC) B1 préliminary

145 € Sans objet

Examen Cambridge Business English (BEC) B2 vantage :

200 € Sans objet

Examen Cambridge Business English (BEC) C1 higher :

225 € Sans objet

EXAMENS DELF-DALF, Niveaux B2, C1, C2

EXAMENS DELF-DALF, Tarif étudiant Paris 3 DULF ou DUELF

EXAMENS CELPE-BRAS

90 € Sans objet

FCP3 ^P

Licence Financée :

11,50 € / h

+ frais d'inscription universitaire Droits nationaux voté en CA

Sans objet

FCP3 P

Individuel :

540 € forfait

Sans objet

FCP3 P

Licence professionnelle Financée :

13,50 € / h

Sans objet

FCP3 P

Individuel :

540 € forfait

Sans objet

FCP3 P

Master 1 Financé :

15,50 € / h

Sans objet

FCP3 P

Individuel :

540 € forfait

Sans objet

(19)

FCP3 P

Master 2 ou Master pro ou ECOSIM, ou Master recherche Financé :

18 € / h

Sans objet

FCP3 ^P

Individuel :

540 € forfait

Sans objet

FCP3 P

Doctorat Financé :

21 € / h

Sans objet

FCP3 P

Individuel :

540 € forfait

Sans objet

FCP3 P

Cours préparation agrégation financé

18 € / h

Sans objet

FCP3 P

Individuel :

540 € forfait

Sans objet

FCP3 ^P VAE Individuel ou financé et sans accompagnement :

700 €

+ frais d'inscription universitaire Droits nationaux

Sans objet

FCP3 P

VAE avec Accompagnement Candidats avec 20 h d'accompagnement et certification

sans prise en charge :

1 400 €

Sans objet

FCP3 ^P

VAE avec Candidats avec 20 h d’accompagnement et certification

avec prise en charge :

2 100 €

+ frais d'inscription universitaire Droits

nationaux

Sans objet

(20)

FCP3 P

VAE avec Candidats demandeurs d’emploi avec 20 h d’accompagnement et certification

avec une prise charge du Conseil régional et éventuellement d’un autre financeur :

1 400 €

Sans objet

FCP3 P

VAE Candidat en accompagnement renforcé (24h) financement IDF (Demandeur emploi : longue durée, RSA, handicapés, sous- main justice, contrat aidé, sans certification obtenue en France) :

1 600 €

Sans objet

FCP3 P VAE étude du dossier 100.00 € Sans objet

FCP3 P VAPP étude du dossier 70.00 € Sans objet

FCP3 ^P Aide rédaction dossier VAPP – 3h 120.00 € Sans objet

(21)

Droits de scolarité 1er semestre 2021-2022

Droits de scolarité 2ème semestre 2021-

2022

582 € 524 €

248 € 163 €

605 € 520 €

809 € 724 €

248 € 163 €

888 € 830 €

337 € 279 €

CONSEIL D'ADMINISTRATION : SEANCE DU VENDREDI 18 DECEMBRE 2020

HAUSSE DES TARIFS SPECIFIQUES : DU (HORS ESIT), PREPARATIONS AGREGATION, FORMATIONS FCP3

(22)

1,158 € 1,100 €

0.00 € 0.00 €

1,036 € 978 €

(23)

1,036 € 978 €

248 € 163 €

245 € 187 €

248 € 163 €

(24)

248 € 163 €

2,55 € / h + Droits nationaux

2,55 € / h + Droits nationaux 4,80 € / h

+ Droits nationaux

145 € Sans objet

200 € Sans objet

225 € Sans objet

(25)

145 € Sans objet

200 € Sans objet

225 € Sans objet

249 € Sans objet

135 € Sans objet

90 € Sans objet

12 € / h

Sans objet

551 € forfait

Sans objet

14 € / h

+ frais d'inscription universitaire voté en CA

Sans objet

551 € forfait

Sans objet

16 € / h

Sans objet

551 € forfait

+ frais d'inscription universitaire voté en CA

Sans objet

(26)

18,50 € / h

Sans objet

551 € forfait

Sans objet 21,50 € / h

Sans objet

551 € forfait

Sans objet

18,50 € / h

Sans objet

551 € forfait

Sans objet

714 €

Sans objet

1 632 €

Sans objet

2 150 €

+ frais d'inscription universitaire Droits

nationaux

Sans objet

(27)

1 428 €

Sans objet

1 632 €

Sans objet

102 € Sans objet

72 € Sans objet

123 € Sans objet