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Délibération portant désignation, au sein du Conseil d’Administration, de deux étudiants supplémentaires au sein de la Commission CVEC

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Texte intégral

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Conseil d’administration

Séance du 27/11/2020

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux.

Délibération n° 2020-83

Délibération portant désignation, au sein du Conseil d’Administration, de deux étudiants supplémentaires au sein de la Commission CVEC

Vu les dispositions du code de l’éducation et notamment son article 712-3 ; Vu les statuts de l’université Sorbonne Nouvelle ;

Vu la Charte CVEC adoptée le 23/10/2020 par le Conseil d’Administration.

Article 1

Les étudiants désignés, au sein du Conseil d’Administration, pour siéger au sein de la commission CVEC sont :

- Charlotte Jourand ; - Adrien Paquet Rosand Article 2

La présente délibération est adoptée à l’unanimité (26 pour – 0 contre – 1 abstention – 27 votants).

Article 3

La présente délibération sera transmise au chancelier des universités de Paris. Elle sera publiée conformément aux dispositions relatives à la publication des actes à caractère réglementaire de l’université Sorbonne Nouvelle.

M. Jamil Jean-Marc DAKHLIA Président de l’université Sorbonne Nouvelle

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