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Délibération portant adoption de la convention de partenariat avec Sorbonne Université dans le cadre du Master d’Études lusophones Vu les dispositions du code de l’éducation et notamment son article 712

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Academic year: 2022

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Texte intégral

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Conseil d’administration

Séance du 27/11/2020

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux.

Délibération n° 2020-90

Délibération portant adoption de la convention de partenariat avec Sorbonne Université dans le cadre du Master d’Études lusophones

Vu les dispositions du code de l’éducation et notamment son article 712-3 ; Vu les statuts de l’université Sorbonne Nouvelle ;

Vu la délibération de la CFVU du 13 novembre 2020.

Article 1

La convention, ci-jointe, est adoptée.

Article 2

La présente délibération est adoptée à l’unanimité (22 pour – 0 contre – 0 abstention – 22 votants).

Article 3

La présente délibération sera transmise au chancelier des universités de Paris. Elle sera publiée conformément aux dispositions relatives à la publication des actes à caractère réglementaire de l’université Sorbonne Nouvelle.

M. Jamil Jean-Marc DAKHLIA Président de l’université Sorbonne Nouvelle

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Références

Documents relatifs

Elle sera publiée conformément aux dispositions relatives à la publication des actes à caractère réglementaire de l’université Sorbonne Nouvelle. Jamil

Elle sera publiée conformément aux dispositions relatives à la publication des actes à caractère réglementaire de l’université Sorbonne Nouvelle. Jamil

Elle sera publiée conformément aux dispositions relatives à la publication des actes à caractère réglementaire de l’université Sorbonne Nouvelle. Jamil

Les modalités de rémunération des agents contractuels BIATSS hors contrat projet recrutés à compter du 1er janvier 2021, sont adoptées (tableau annexé)..

Elle sera publiée conformément aux dispositions relatives à la publication des actes à caractère réglementaire de l’université Sorbonne Nouvelle. Jamil

Elle gère également la Bibliothèque de géographie, dans le respect des dispositions prises lors de son rattachement à la Bibliothèque de la Sorbonne, selon ses spécificités

Elle sera publiée conformément aux dispositions relatives à la publication des actes à caractère réglementaire de l’université Sorbonne Nouvelle.

Vu la convention de partenariat DAEU entre l’université Sorbonne Nouvelle et l’INA ; Vu la délibération de la CFVU en date du 9 octobre 2020.