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Délibération portant approbation des projets retenus par la Commission CVEC.Vu les dispositions du code de l’éducation et notamment l’article L. 712-6-1 ;Vu les statuts de l’université Sorbonne Nouvelle.

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Texte intégral

(1)

Commission de la Formation et de la Vie Universitaire Séance du 10/09/2021

Délibération n°2021-72

Délibération portant approbation des projets retenus par la Commission CVEC.

Vu les dispositions du code de l ’éducation et notamment l ’article L. 712-6-1 ; Vu les statuts de l ’université Sorbonne Nouvelle.

Article 1

Les sept projets (joints en annexe) retenus par la Commission CVEC du 13 juillet sont approuvés.

Article 2

La présente délibération est adoptée à l’unanimité (22 votants - 22 voix pour)

M. Michel Magnien Vice-président de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication, d’un recours contentieux.

(2)

Commission de la Formation et de la Vie Universitaire Séance du 10/09/2021

Projets retenus par la Commission CVEC du 13 juillet 2021

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