Répertoire numérique détaillé du versement ( / /708)

(1)

et organismes antérieurs. Archives de la présidence et de la direction générale (1982-2011).

Répertoire numérique détaillé du versement 20170503 (20170503/1- 20170503/708)

Établi par Marc Teil et Aïssatou Barry, sous la direction de Damien Ferrero

Première édition électronique Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

2018

(2)

Ce document est écrit en ilestenfrançais..

Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales, il a

(3)

Mai 2018: Revu et modifié par Thierry Guilpin, chargé d'études documentaires

•

(4)

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe). Archives de la présidence et de la direction générale.

6 Textes constitutifs, rapports d'activité et organigrammes 9

Textes réglementaires constitutifs de l'Ademe 9

Organigrammes 9

Rapports d'activité 9

Création de l'Ademe. 9

Élaboration du projet 9

Organisation de l'ADEME 10

Communication 12

Réorganisations 12

Localisation de l'ADEME 13

Conseil d'administration 13

Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) 13

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) 14 Commissions nationales et comités de gestion des aides financières 19

Comité consultatif (CC) et comités de gestion (CG) 19

Comité financier national 21

Commissions nationales des aides (CNA) 23

Chronos 34

Présidents 34

Directeurs généraux 42

Secrétaire général 46

Lettres et notes à l'encadrement et au personnel 46

Délégation de signature 47

Comité exécutif et comité stratégique, comité de direction, séminaire exécutif et séminaire de direction

47 Comité exécutif de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) 47 Comité stratégique de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) 47 Comité de direction de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) puis Ademe

48 Séminaires internes 49

Interviews, interventions, conférences de presse et déplacements 50

50

(5)

Déplacements de la présidente Michèle Pappalardo 51 Interventions et participation du directeur général à des manifestations et colloques 52

Contrôles, audits et inspections 61

Contrôles et audits externes 61

Contrôles et audits internes 64

Stratégie, planification, projet et plan d'entreprise 66

Plan stratégique de développement (PSD) 1989-1992 de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME).

66 Plan et projet d'entreprise de l'Ademe. 67

Consultant en stratégie de communication auprès du directeur général et de la direction de la Communication, société SKL Conseils

69 Évaluation 70

Simplification des procédures d'instruction et de fonctionnement 70 Projets de service des services centraux de l'Ademe (par service). 71

Politique budgétaire 71

Contractualisation avec l'État 72

Politiques et actions de l'Ademe : dossiers thématiques et sectoriels 74

Relations internationales 74

Débats nationaux 76

Lutte contre les nuisances sonores 77

Bâtiments et habitat 77

Transports 78

Air et pollution atmosphérique 80

Environnement et emploi 82

Énergies renouvelables 83

Agriculture, biomasse et bioénergies 85

Déchets 87

Sites et sols pollués 93

Aides d'intervention et de financement, outils financiers et fiscaux 94

Régimes des taxes 96

Outils d'aide au management environnemental pour les entreprises 97

Accords de coopération 98

Chartes environnementales pour les collectivités locales 99

(6)

•

Référence

20170503/1-20170503/708

Niveau de description sous-fonds

Intitulé

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe). Archives de la présidence et de la direction générale.

Date(s) extrême(s) 1982-2011

Nom du producteur

Agence française pour la maîtrise de l'énergie Agence pour la qualité de l'air

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

Importance matérielle et support

76 mètres linéaires (228 cartons de type dimabs)

Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine

Conditions d'accès

Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.

DESCRIPTION

Langue des documents Français

Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales

HISTORIQUE DU PRODUCTEUR

C'est au lendemain du choc pétrolier de 1973 que le gouvernement français prend conscience de la

dangerosité de sa trop grande dépendance à l'énergie issue du pétrole. Aussi, en parallèle au développement de la recherche sur les possibilités offertes par l'énergie nucléaire, une politique de rationalisation de la consommation d'énergie est menée par le biais de l'Agence pour les économies d'énergie (AEE) créée en 1974. Dans cette même logique, la recherche et le développement dans le domaine des énergies renouvelables, plus particulièrement d'origine solaire, sont pris en charge par le Commissariat à l'énergie solaire (COMES) créé en 1978. Ce sont ces deux organismes qui, en 1982, fusionnent avec le Comité géothermie et la Mission nationale pour la valorisation de la chaleur (rattachés au ministère de l'Industrie et de la Recherche) pour créer l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME).

Cette nouvelle agence a pour mission de mettre en œuvre et de communiquer sur la politique nationale de maîtrise de l'énergie et d'impulser la recherche dans les énergies nouvelles et renouvelables et les matières premières de substitution. L'AFME est dotée d'une ossature régionale.

(7)

•

Parallèlement au développement de sa politique de maîtrise de l'énergie, la France s'est lancée dans une

politique de l'environnement. En 1971 apparaît un ministère de l'Environnement et en 1975, suite à la loi du 15 juillet sur les déchets, est créée l'Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets (ANRED). Cette structure avait pour missions initiales de promouvoir la récupération et la valorisation des déchets, favoriser la mise en oeuvre de procédés d'élimination efficaces et protecteurs de l'environnement, conseiller et orienter les collectivités locales et les entreprises industrielles vers les modes de traitement les mieux adaptés à leur cas particulier. L'ANRED avait également une action régionale avec des chargés de mission en régions.

Enfin, en 1980 est créée l' Agence pour la qualité de l'air (AQA) dont la mission est de développer et

promouvoir les techniques de prévention de la pollution de l'air, renforcer la surveillance de la qualité de l'air et informer les personnes publiques ou privées en matière de pollution de l'air.

Au début des années 1990, on assiste à une montée en puissance des politiques environnementales au

détriment des politiques énergétiques qui passent au second plan, principalement du fait du contre choc pétrolier (baisse du prix du pétrole dès 1986). Le gouvernement va alors décider qu'environnement et énergie sont des thèmes étroitement liés et que, plutôt que de continuer à faire coexister plusieurs petites structures thématiques (énergie, déchets, air) aux frontières parfois floues, il serait plus efficace de créer une nouvelle agence, plus importante et couvrant les trois domaines.

En 1990 la décision est donc prise de fusionner l'AFME, l'ANRED et l'AQA en un seul et même établissement :

l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

. Le décret d'application 91-732 du 26 juillet 1991 précise son statut et son rôle : c'est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC). Il est placé sous la tutelle des ministres chargés de la recherche, de l'environnement et de l'énergie. Sa mission est de "susciter, animer, coordonner, faciliter toutes opérations ayant pour objet :

la prévention et la lutte contre la pollution de l'air ;

la limitation de la production de déchets, leur élimination, leur récupération et leur valorisation, la protection des sols et la remise en état des sites pollués ;

la réalisation d'économies d'énergie et de matières premières et le développement des énergies renouvelables, notamment d'origine végétale ;

le développement d'énergies propres et économes ; la lutte contre les nuisances sonores".

L'ADEME commence à fonctionner au 1er janvier 1992 et son réseau régional est largement renforcé.

Les documents qui composent ce versement ont été produits par la présidence et la direction générale de

l'Ademe.

ENTREE ET CONSERVATION

Modalités d'entrée

Versement de l'Ademe aux Archives nationales, 2018.

Historique de la conservation

Avant leur versement aux Archives nationales, ces documents étaient conservés dans la salle d'archives du site

central parisien de l'ADEME, au 27, rue Louis Vicat 75015 PARIS.

Evaluation, tris et éliminations

Les doublons et dossiers préparatoires ont été éliminés.

SOURCES ET REFERENCES

Autres instruments de recherche

• - Versement 19870072 : archives de l'AFME

• - Versement 19940247 : archives de l'AQA

(8)

• - Versement 19940606 : affiches de l'ex-AEE, l'ex-AFME et de l'ex-COMES

• - Versement 20010454 : archives du COMES

• - Versement 20070449 : documents audiovisuels produits ou commandités par l'ADEME dans le cadre de ses campagnes d'information et documents reçus par l'ADEME dans le cadre de son action gouvernementale.

• - Versement 20150256 : Diapositives issues de la photothèque de l'ADEME

• - Versement 20160223 : Archives du service Budget-Finances de l'ADEME (1992-1998)

• - Versement 20150500 : Archives audiovisuelles de l'ADEME (1975-2003)

TERMES D'INDEXATION

rapport d'activité; rapport d'inspection; procès-verbal de séance; chrono; pollution; économie d'énergie; énergie renouvelable; traitement des déchets; politique internationale; habitat

(9)

Répertoire numérique détaillé du versement 20170503 (20170503/1- 20170503/708)

20170503/1-20170503/4

Textes constitutifs, rapports d'activité et organigrammes

1982-2009

20170503/1

Textes réglementaires constitutifs de l'Ademe

1990-2001 Recueils de textes réglementaires : création de l'Agence et organisation, création et composition des Commissions nationales des aides (CNA), lettres de mission de l'Agence, nominations des dirigeants et des membres du conseil d'administration, attributions, recueil des textes spécifiques relatifs à l'Ademe, l'environnement et la maîtrise de l'énergie établi par le Contrôle d'État en 1995.

Décrets et projets de décrets, décisions de nomination, correspondance.

20170503/2 Organigrammes

1982-2001 Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) : 1982 à 1984 et 1989.

Ademe : 1992 à 1996 et 2001.

20170503/3-20170503/4 Rapports d'activité

1992-2009

20170503/3 1992-2000

20170503/4 2001-2009

20170503/5-20170503/28 Création de l'Ademe.

1989-1998

Fusion des anciennes agences : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME), Agence national

pour la récupération et l'élimination des déchets (ANRED) et l'Agence pour la qualité de l'air (AQA) ; projet et mise en œuvre de la nouvelle agence.

À noter : certains dossiers ou contenus de dossiers, pour les années 1990 et 1991, sont issus de la

fonction précédente du directeur général de l'Ademe, M. Denby-Wilkes alors directeur du cabinet du ministre de l'Environnement.

20170503/5-20170503/8 Élaboration du projet

1989-1991

20170503/5

(10)

de l'Ademe.

1990-1991 Rapport final (dit « rapport Pappalardo », janvier 1991), rapport d'étape et rapport complémentaire, rapports des consultants sur l'organisation territoriale et sur la rémunération du personnel, observations des agences, comptes rendus de réunions, notes, correspondance.

20170503/6

Plan national de l'environnement (PNE), mise en œuvre et propositions.

1990-1991 Premiers bilans, comparaison avec le rapport Barnier : rapport, synthèse, comptes rendus de réunions, notes (1990-1991), dossier documentaire en support de réflexions, copies de notes de 1985 à 1987 des ministères de tutelles sur le bilan et l'avenir de la maîtrise de l'énergie et de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME).

20170503/7

Projet de loi portant création de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).

1990-1991 Projet, rapport et comptes rendus analytiques officiels de séances de l'Assemblée nationale, 1990 ; réactions, observations et tracts des syndicats et représentants du personnel des agences, articles de presse.

20170503/8

Mise en place du projet de nouvelle agence, réflexions, propositions et contributions, observations.

1989-1991 Projets de décret d'application de la loi créant l'Agence, projets de composition des organes dirigeants et projets de nomination, la fusion et la question des tutelles, les moyens financiers et budgétaires, les capacités de recherche, réunions et échanges ministériels, interventions des directeurs des trois agences, contribution de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) au débat parlementaire, création et rapport des groupes de réflexion relatifs à la fusion, mise en place de groupes de travail ad hoc par Yves Martin.

Rapport, projets de décrets, comptes rendus de réunions, notes, correspondance.

20170503/9-20170503/19 Organisation de l'ADEME

1991-1992

20170503/9 Projet général

1992 Réflexions, orientations, observations, élaboration du projet d'organigramme, présentation par direction et département : synthèses, notes, fiches, organigrammes, correspondance.

20170503/10-20170503/19

Directions et services, élaboration et mise en œuvre de l'organisation, réflexions, orientations et

(11)

1991-1992 Comptes rendus de réunions, notes, fiches de présentation, tableaux, correspondance, documentation en support (synthèses, notes, plaquettes, articles de presse).

20170503/10

Services administratifs, finances et budget.

1991-1992 Groupe de travail « Finances, budget et contrôle de gestion », projets de budget et d'état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) pour 1992, régime fiscal et assujettissement aux impôts et taxes, Agence comptable et projet de plan comptable.

20170503/11

Service du personnel dont questions de rémunérations, représentation sociale et harmonisation des statuts. - Service Formation, formation interne et formation externe.

1991-1992

20170503/12

Direction scientifique et services de recherche dont Programmation et budget de recherche et développement. - Département de la Prospective, de la programmation et de l'évaluation, service Économie, service Évaluation, Observatoires et Documentation.

1991-1992

20170503/13

Service Techniques nouvelles. - Programmes prioritaires et énergies renouvelables. - Département de l'Action internationale.

1991-1992

20170503/14

Département Industrie ; secteur Déchets.

1991-1992 Dont notes d'observation sur les rapports de M. Lloyd au ministre de l'Environnement sur la fiscalité écologique et de M. Fourtou au ministre de l'Industrie sur les déchets industriels.

20170503/15

Secteur Air, prise en compte de la pollution atmosphérique dans l'Agence, fonctionnement et présentation de l'Agence pour la qualité de l'air (AQA).

1991-1992

20170503/16

Département Agriculture, bois et biomasse. - Direction de l'Aménagement, dont les services Transports, Habitat et tertiaire et Bruit.

1991-1992

20170503/17

L'action régionale et les délégations régionales.

1991-1992

(12)

France et délégation régionale Poitou-Charentes.

20170503/18

Les délégations régionales, présentation, état des lieux et actions.

1992 Synthèse par délégation régionale, avril 1992.

20170503/19

Direction de la Communication.

1991-1992 Groupe de travail « Politique de communication », recherche d'une identité visuelle (logo), plan marketing et développement, positionnement de l'Agence et orientations stratégiques, étude d'image des trois entités devant être rassemblées sous le nom d'Agence de l'environnement et de maîtrise de l'énergie (AEME).

20170503/20-20170503/21 Communication

1990-1997

20170503/20

Campagnes de communication et activités de la direction Communication.

1990-1993 Dossier de presse du programme d'action de l'Ademe, élaboration de la campagne institutionnelle de l'Agence et de projets de campagne presse, élaboration du programme et du budget de la direction, campagnes et actions de communication sectorielles 1990-1991 de l'ancienne Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) : études et bilans, synthèses, notes, tableaux, plaquettes, correspondance.

20170503/21

Les 5 ans de l'ADEME, journées de séminaire interne des 24 et 25 mars 1997.

1997 Préparation, compte rendu des ateliers, interventions, programme, résultats d'enquête sur les opinions et attentes des collectivités et entreprises à l'égard de l'Agence. Bilans, comptes rendus, notes, fiches, correspondance.

20170503/22-20170503/23 Réorganisations

1993-1998

20170503/22

Modification de l'organisation initiale de l'Agence.

1993 Réflexions, propositions par direction, fiches missions par direction, département et service, répartition des effectifs et harmonisation des statuts, projet d'organigramme, réflexions sur les modes d'action, les entreprises françaises et la protection de l'environnement : notes, synthèses, tableaux, fiches de présentation, organigramme, correspondance.

(13)

20170503/23

Restructuration des directions et services.

1998 Élaboration du projet et réflexions, propositions et observations, approbation du conseil d'administration et des tutelles : notes, décisions, tableaux, correspondance.

20170503/24-20170503/28 Localisation de l'ADEME

1991-1995 Projet de délocalisation du siège et de relocalisation des sites d'Angers, Valbonne et Paris, élaboration : réflexions et propositions dans le cadre de la fusion des agences et de la création de l'Ademe ainsi que de la politique de décentralisation de l'État, relations avec les ministères, relations avec les villes candidates, projets de Cergy-Pontoise et Angers, observations et réactions, aspects financiers, plan et mesures sociales d'accompagnement, consultations du comité d'entreprise, négociations, répartition des emplois : rapports, comptes rendus de réunions, notes, tableaux des emplois, fiches, correspondance, articles de presse.

Type de classement Classement par année.

20170503/24 1991

20170503/25 1992

20170503/26 1993

20170503/27 1994

20170503/28 1995

20170503/29-20170503/90 Conseil d'administration

1982-2009

20170503/29-20170503/37

Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME)

1982-1991 À noter : les séances de juillet 1982 et de septembre 1987 à février 1989 complètent le versement 19940249/1-8 car absentes de ce dernier.

20170503/29

(14)

1982-1991

20170503/30-20170503/37

Dossiers de séances 1982, 1987-1991

1982-1991 Procès-verbaux, ordres du jour, délibérations, documents examinés lors des séances, comptes rendus, notes, correspondance.

20170503/30

Séances des 19/07/1982, 28/07/1987 (uniquement le procès-verbal, pas de dossier de séance), 17/09/1987 et 19/05/1988

1982-1988

20170503/31

Séances des 28/07/1988, 09/02/1989, 03/07/1989, 18/07/1989 et 30/11/1989

1988-1989

20170503/32

Séances des 13/12/1989 et 15/02/1990

1989-1990

20170503/33

Séance du 31/05/1990

1990

20170503/34

Séances des 14/09/1990, 27/09/1990, 30/10/1990 (incomplet : manque les dossiers examinés lors des séances) et 29/11/1990

1990

20170503/35

Séances des 14/02/1991, 14/06/1991, 03/07/1991 et 25/10/1991

1991

20170503/36

1991

20170503/37

1991

20170503/38-20170503/90

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)

1992-2009 Procès-verbaux, ordres du jour, délibérations, documents examinés lors des séances, comptes rendus,

(15)

20170503/38

Séances des 25/02/1992, 31/03/1992 et 30/06/1992

1992

20170503/39

1992

20170503/40

Séances des 26/11/1992 et 17/12/1992

1992

20170503/41

Séances des 25/01/1993 et 10/03/1993

1993

20170503/42

Séances des 21/06/1993 et 30/09/1993

1993

20170503/43

Séances des 09/11/1993, 25/11/1993 et 15/12/1993

1993

20170503/44

Séances des 07/04/1994 et 30/06/1994

1994

20170503/45

Séances des 20/10/1994 et 01/12/1994

1994

20170503/46

Séances des 06/04/1995 et 09/05/1995

1995

20170503/47

1995

20170503/48

Séances des 12/10/1995, 07/12/1995 et 02/04/1996

1995-1996

20170503/49

(16)

20170503/50

Séances des 01/10/1996 et 03/12/1996 (il n'y a pas eu de conseil d'administration en 1997)

1996

20170503/51

1998

20170503/52

1998

20170503/53

1998

20170503/54

Séances des 12/10/1998 et 18/12/1998

1998

20170503/55

1999

20170503/56

Séances des 12/05/1999 et 02/07/1999

1999

20170503/57

1999

20170503/58

Séances des 10/12/1999 et 10/03/2000

1999-2000

20170503/59

2000

20170503/60

Séances des 16/05/2000 et 11/07/2000

2000

20170503/61

(17)

2000

20170503/62

2000

20170503/63

2001

20170503/64

2001

20170503/65

2001

20170503/66

Séances des 09/10/2001 et 16/11/2001

2001

20170503/67

2001

20170503/68

2002

20170503/69

2002

20170503/70

Séances des 11/07/2002, 10/10/2002 et 05/11/2002

2002

20170503/71

Séances des 12/12/2002 et 08/01/2003

2002-2003

20170503/72

Séances des 13/03/2003 et 23/04/2003

2003

(18)

Séances des 03/07/2003 et 02/10/2003

2003

20170503/74

2003

20170503/75

Séances des 04/02/2004, 29/04/2004 et 30/06/2004

2004

20170503/76

Séances des 06/10/2004, 25/11/2004 et 09/02/2005

2004-2005

20170503/77

2005

20170503/78

Séances des 20/04/2005 et 07/07/2005

2005

20170503/79

Séances des 13/10/2005, 30/11/2005, 02/02/2006 et 20/03/2006

2005-2006

20170503/80

2006

20170503/81

Séances des 29/06/2006 et 11/10/2006

2006

20170503/82

Séances des 30/11/2006 et 20/12/2006

2006

20170503/83

2007

20170503/84

Séances des 26/04/2007 et 28/06/2007

2007

(19)

20170503/85

Séances des 11/10/2007 et 29/11/2007

2007

20170503/86

Séances des 05/02/2008 et 14/02/2008

2008

20170503/87

Séances des 17/04/2008 et 03/07/2008

2008

20170503/88

Séances des 09/10/2008, 27/11/2008 et 14/01/2009

2008-2009

20170503/89

Séances des 11/02/2009 et 29/04/2009

2009

20170503/90

Séances des 01/07/2009, 07/10/2009 et 02/12/2009

2009

20170503/91-20170503/230

Commissions nationales et comités de gestion des aides financières

1982-2010

20170503/91-20170503/107

Comité consultatif (CC) et comités de gestion (CG)

1992-2002 Ordres du jour, procès-verbaux de séances, relevés de décisions, listes de présence, comptes rendus, dossiers examinés lors des séances, notes, correspondance.

20170503/91-20170503/100

Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets (CCMGD)

1992-1998

20170503/91

Mise en place, organisation et fonctionnement.

1992-1994 Projet, arrêtés, textes réglementaires, comptes rendus de réunions, notes, correspondance.

20170503/92

1993

(20)

20170503/93

1993

20170503/94

Séances des 02/03/1994, 07/06/1994 et 13/09/1994

1994

20170503/95

Séances des 08/11/1994, 31/01/1995, 21/03/1995, 20/06/1995, 26/09/1995 et 21/11/1995 1994-1995

20170503/96

Séances des 12/03/1996, 11/06/1996, 02/07/1996 et 24/09/1996

1996

20170503/97

Séances des 19/11/1996, 11/03/1997 et 17/06/1997

1996-1997

20170503/98

Séances des 14/10/1997 et 25/11/1997

1997

20170503/99

Séances des 03/02/1998, 17/03/1998 et 16/06/1998

1998

20170503/100

Séances des 22/09/1998 et 24/11/1998

1998

20170503/101-20170503/102

Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base (CGTPHB)

1992-2002

20170503/101

Huiles usagées, généralités.

1992-2002 Organisation et financement des filières, fonctionnement du comité de gestion, réflexions, observations et interventions, réglementation. Notes, correspondance.

20170503/102

Séances des 31/03/1998 (n°15), 25/06/1998 (n°16), 29/09/1998 (n°17) et 23/11/1998 (n°18)

1998

(21)

20170503/103

Réunions des partenaires de la filière huiles usagées (suite du CGTPHB)

1999-2000 Séances des 13/04/1999, 28/06/1999, 16/09/1999 et 27/03/2000

20170503/104-20170503/107

Comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux (CGTDIS)

1996-1999

20170503/104

Séances des 18/06/1996, 08/07/1996, 16/10/1996 (uniquement le pv et les fiches techniques des sites présentés), 15/01/1997, 02/04/1997 et 25/06/1997

1996-1997

20170503/105

Séances des 02/09/1997 et 07/10/1997

1997

20170503/106

Séances des 27/01/1998, 01/04/1998 et 24/06/1998

1998

20170503/107

Séances des 30/09/1998 et 26/11/1998 ; séances des 03/03/1999 et 07/05/1999 : réunions des membres de l'ancien Comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux (CGTDIS) (à titre transitoire, avant institution de la Commission nationale des aides sectorielles « Sites et sols pollués ») relatives aux sites pollués.

1998-1999

20170503/108-20170503/124 Comité financier national

1982-1992

20170503/108-20170503/109 Procès-verbaux des séances

1982-1992

20170503/108

Séances du 09/08/1982 au 19/12/1984

1982-1984

20170503/109

Séances du 16/01/1985 au 22/01/1992 ; collection d'ordres du jour du 09/08/1982 au 16/03/1988

1985-1992

(22)

Dossiers de séances 1983-1986 et 1989-1992

1983-1992 Ordres du jour, procès-verbaux, dossiers examinés lors des séances dont Fonds spécial grands travaux (FSGT), listes de présence, notes, correspondance.

À noter : les séances de 1983 à 1986 complètent le versement 19940249/9-29 car absentes de ce dernier.

20170503/110

1983

20170503/111

1983

20170503/112

Séances des 22/08/1984 et 11/10/1984

1984

20170503/113

Séances des 20/02/1985 et 26/02/1986

1985-1986

20170503/114

1989

20170503/115

Séances des 05/04/1989 et 07/06/1989

1989

20170503/116

Séances des 26/07/1989, 20/09/1989 et 15/11/1989

1989

20170503/117

1989

20170503/118

Séance de 07/02/1990

1990

20170503/119

Séances des 18/04/1990 et 20/06/1990

1990

(23)

20170503/120

1990

20170503/121

Séances des 17/10/1990 et 19/12/1990

1990

20170503/122

1991

20170503/123

1991

20170503/124

Séances des 11/09/1991, 20/12/1991 et 22/01/1992

1991-1992

20170503/125-20170503/230

Commissions nationales des aides (CNA)

1992-2010

20170503/125-20170503/147

Commission nationale des aides pluri-thématiques

1992-2000 Dossiers de séances : ordres du jour, relevés de décisions puis relevés d'avis à partir de 1999, comptes rendus, documents examinés lors des séances, réunions préparatoires, notes, correspondance.

20170503/125

1992

20170503/126

1992

20170503/127

1992

20170503/128

1993

(24)

20170503/129

Séances des 28/05/1993 et 15/10/1993

1993

20170503/130

Séances des 17/12/1993 et 04/03/1994

1993-1994

20170503/131

1994

20170503/132

1994

20170503/133 Séance du 16/12/1994

1994

20170503/134

1995

20170503/135

Séances des 08/06/1995 et 23/11/1995

1995

20170503/136

1996

20170503/137

Séances des 06/06/1996, 21/11/1996 et 13/03/1997

1996-1997

20170503/138

Séances des 05/06/1997, 20/11/1997 et 12/03/1998

1997-1998

20170503/139

Séances des 04/06/1998, 19/11/1998

1998

20170503/140

(25)

1999

20170503/141

Séances des 04/03/1999 et 16/04/1999

1999

20170503/142

Séances des 06/05/1999 et 10/06/1999

1999

20170503/143

Séances des 08/07/1999 et 30/09/1999

1999

20170503/144

1999

20170503/145 Séance du 17/12/1999

1999

20170503/146

2000

20170503/147

2000

20170503/148-20170503/230

Commissions nationales des aides sectorielles

1998-2010

20170503/148

Création et mise en place

1998-2004 Projet de décret, modalités d'organisation, élaboration et modifications de la composition et de la participation des membres.

Textes réglementaires, notes, correspondance.

20170503/149-20170503/161

Groupe Utilisation rationnelle de l'énergie (URE)

2000-2005 Dossiers de séances : ordres du jour, délibérations, comptes rendus, dossiers examinés lors des séances, listes de présence, notes, correspondance.

(26)

Mise en place de la commission, réunion préparatoire ; séance du 02/05/2000 2000

20170503/150

Séances des 21/06/2000 et 19/09/2000

2000

20170503/151

Séances des 01/12/2000 et 30/01/2001

2000-2001

20170503/152

Séances des 08/03/2001 et 24/04/2001

2001

20170503/153

Séances des 21 et 22/05/2001, 22/06/2001 et 26/09/2001

2001

20170503/154

Séances des 23/10/2001 et 29/11/2001

2001

20170503/155

Séances des 13/02/2002, 27/03/2002 et 02/07/2002

2002

20170503/156

Séances des 26/09/2002, 23/10/2002 et 29/11/2002

2002

20170503/157

Séances des 27/02/2003, 27/02/2003 et 06/05/2003

2003

20170503/158

Séances des 02/07/2003, 26/09/2003, 28/10/2003 et 19/11/2003

2003

20170503/159

Séances des 26/01/2004, 30/03/2004, 08/04/2004, 23/06/2004 et 09/09/2004 2004

20170503/160

2004

(27)

20170503/161

Séances des 28/01/2005, 31/03/2005 et 30/06/2005

2005

20170503/162-20170503/174 Énergies renouvelables (EnR)

20170503/162

Séances des 26/04/2000 et 07/07/2000

2000

20170503/163

Séances des 28/09/2000 et 05/12/2000

2000

20170503/164

Séances des 31/01/2001, 13/03/2001 et 25/04/2001

2001

20170503/165

Séances des 26/06/2001, 27/09/2001, 24/10/2001 et 05/12/2001

2001

20170503/166

2002

20170503/167

Séances des 28/03/2002, 28/06/2002, 01/10/2002 et 30/10/2002

2002

20170503/168

Séances des 28/11/2002 et 26/02/2003

2002-2003

20170503/169

Séances des26/02/2003, 09/04/2003 et 29/04/2003

2003

20170503/170

Séances des 01/07/2003 et 07/10/2003

2003

(28)

Séances des 20/11/2003 et 28/01/2004

2003-2004

20170503/172

Séances des 07/04/2004, 23/06/2004 et 29/09/2004

2004

20170503/173

Séances des 04/11/2004, 28/01/2005 et 23/02/2005

2004-2005

20170503/174

Séances des 29/03/2005, 27/05/2005 et 24/06/2005

2005

20170503/175-20170503/180 Énergie

20170503/175

Séances des 28/09/2005 et 10/11/2005

2005

20170503/176

Séances des 07/12/2005, 18/01/2006, 16/02/2006, 22/03/2006 et 20/04/2006 2005-2006

20170503/177

Séances des 23/05/2006, 22/06/2006, 28/09/2006 et 24/10/2006

2006

20170503/178

Séances des 21/11/2006, 21/12/2006, 25/01/2007 et 27/02/2007

2006-2007

20170503/179

Séances des 25/04/2007, 30/05/2007, 27/06/2007 et 27/09/2007

2007

20170503/180

Séances des 25/10/2007, 21/11/2007 et 20/12/2007

2007

20170503/181-20170503/198

(29)

Déchets

20170503/181

2000

20170503/182

2000

20170503/183

Séances des 29/09/2000, 28/11/2000 et 18/12/2000

2000

20170503/184

Séances des 27/02/2001 et 26/03/2001

2001

20170503/185

2001

20170503/186

Séances des 28/09/2001, 25/10/2001 et 04/12/2001

2001

20170503/187

2002

20170503/188

Séances des 26/03/2002 et 25/06/2002

2002

20170503/189

Séances des 24/09/2002, 25/10/2002, 05/11/2002 et 11/12/2002

2002

20170503/190

Séances des 25/02/2003, 08/04/2003 et 19/06/2003

2003

20170503/191

(30)

20170503/192

Séances des 14/11/2003 et 27/01/2004

2003-2004

20170503/193

Séances des 23/03/2004, 22/06/2004 et 30/09/2004

2004

20170503/194

2004

20170503/195

Séances des 01/02/2005 et 22/03/2005

2005

20170503/196

Séances des 28/06/2005 et 27/09/2005

2005

20170503/197

Séances des 22/11/2005, 14/03/2006, 13/06/2006 et 03/10/2006

2005-2006

20170503/198

Séances des 23/11/2006 et 13/03/2007, 26/06/2007, 04/10/2007 et 20/11/2007 2006-2007

20170503/199-20170503/204 Huiles usagées

20170503/199

Séances des 23/05/2000, 05/07/2000, 04/10/20000 et 21/12/2000

2000

20170503/200

Séances des 29/03/2001, 29/06/2001, 20/09/2001 et 30/11/2001

2001

20170503/201

Séances des 28/03/2002, 26/06/2002, 25/09/2002 et 13/12/2002

2002

(31)

20170503/202

Séances des 14/03/2003, 13/06/2003, 25/09/2003 et 17/12/2003

2003

20170503/203

Séances des 19/03/2004, 17/06/2004, 22/09/2004, 15/12/2004, 24/03/2005, 16/06/2005, 28/09/2005 et 14/12/2005

2004-2005

20170503/204

Séances des 30/03/2006, 21/06/2006, 06/07/2006, 26/09/2006, 20/12/2006, 27/03/2007, 27/06/2007, 19/09/2007 et 12/12/2007

2006-2007

20170503/205-20170503/212 Sites et sols pollués (SSP)

20170503/205

Séances des 09/06/2000, 28/09/2000 et 14/12/2000

2000

20170503/206

Séances des 06/03/2001, 27/06/2001, 01/10/2001 et 20/12/2001

2001

20170503/207

Séances des 24/01/2002, 22/04/2002, 04/06/2002, 09/10/2002, 29/11/2002, 14/01/2003 et 23/04/2003

2002-2003

20170503/208

Séances des 28/05/2003, 09/07/2003 et 16/10/2003

2003

20170503/209

Séances des 03/02/2004, 14/05/2004, 17/05/2004 et 12/10/2004

2004

20170503/210

Séances des 09/03/2005, 08/06/2005, 21/10/2005 et 23/03/2006

2005-2006

20170503/211

(32)

2006-2007

20170503/212

Séances des 23/03/2007, 12/06/2007 (compte rendu manquant), 28/09/2007 et 19/12/2007

2007

20170503/213-20170503/215

Surveillance de la qualité de l'air (SQA)

20170503/213

Séances des 26/04/2000 et 23/06/2000

2000

20170503/214

Séances des 20/10/2000, 27/04/2001, 02/10/2001, 11/04/2002 et 27/09/2002 2000-2002

20170503/215

Séances des 24/04/2003, 14/11/2003, 26/02/2004, 28/04/2004, 13/10/2004 et 07/06/2005

2003-2005

20170503/216-20170503/220 Air sources fixes (ASF)

20170503/216

Séances des 03/05/2000, 06/07/2000, 06/10/2000 et 23/11/2000

2000

20170503/217

Séances des 09/03/2001, 03/07/2001 et 30/10/2001

2001

20170503/218

Séances des 19/06/2002, 19/09/2002, 29/10/2002 et 05/12/2002

2002

20170503/219

Séances des 06/03/2003, 05/06/2003, 31/10/2003 et 19/03/2004

(33)

2003-2004

20170503/220

Séances des 18/11/2004, 23/03/2005 et 23/06/2005

2004-2005

20170503/221-20170503/223 Air

20170503/221

Séances des 23/11/2005, 08/03/2006, 21/06/2006, 12/09/2006 et 23/10/2006 2005-2006

20170503/222

Séances des 06/03/2007, 19/06/2007, 23/10/2007, 07/02/2008, 12/06/2008 et 06/11/2008

2007-2008

20170503/223

Séances des 12/02/2009, 11/06/2009, 16/03/2010, 27/05/2010, 02/07/2010 et 22/09/2010

2009-2010

20170503/224-20170503/230

Actions transversales et contractualisations pluri-thématiques

20170503/224

Séances des 16/12/2005, 28/02/2006 et 04/04/2006

2005-2006

20170503/225

Séances des 06/06/2006, 07/06/2006, 05/10/2006, 26/10/2006, 13/11/2006 et 12/12/2006

2006

20170503/226

Séances des 22/01/2007, 21/02/2007 et 03/04/2007

2007

20170503/227

Séances des 05/06/2007, 27/08/2007, 09/10/2007 et 19/12/2007

(34)

20170503/228

Séances des 12/02/2008, 08/04/2008 et 10/06/2008

2008

20170503/229

Séances des 01/08/2008, 12/09/2008, 31/10/2008, 09/12/2008 et 21/01/2009 2008-2009

20170503/230

Séances des 10/02/2009, 07/04/2009 et 17/06/2009

2009

20170503/231-20170503/385 Chronos

1982-2011

20170503/231-20170503/329 Présidents

1992-2011

20170503/231-20170503/232

Registres d'enregistrement du courrier arrivée

1992-2004

20170503/231

Du 26/10/1992 au 07/03/2000 : Michel Mousel, Jacques Vernier puis Pierre Radanne 1992-2000

20170503/232

Du 08/03/2000 au 13/09/2004 : Pierre Radanne (suite) puis Michèle Pappalardo

2000-2004

20170503/233-20170503/329 Correspondance

1998-2011

20170503/233-20170503/246 Pierre Radanne

1998-2003

20170503/233-20170503/240 Courrier départ

1998-2003

20170503/233

(35)

14 janvier 1998-13 mai 1998

20170503/234

14 mai 1998-30 décembre 1998

20170503/235

6 janvier 1999-24 juin 1999

20170503/236

28 juin 1999-26 octobre 1999

20170503/237

4 novembre 1999-17 juillet 2000

20170503/238

19 juillet 2000-19 mars 2001

20170503/239

23 mars 2001-28 janvier 2002

20170503/240

29 janvier 2002-03 janvier 2003

20170503/241-20170503/245 Courrier départ aux ministères

1998-2003

20170503/241

14 janvier 1998-15 février 1999

20170503/242

16 février 1999-19 novembre 1999

20170503/243

29 novembre 1999-13 juillet 2000

20170503/244

24 juillet 2000-1er octobre 2001

20170503/245

2 octobre 2001-2 janvier 2003

20170503/246

Correspondance avec le Parlement

1998-2001 25 mars 1998-25 septembre 2001

(36)

Michèle Pappalardo

2003-2008

20170503/247-20170503/259 Courrier départ

2003-2008

20170503/247

27 janvier 2003-10 juin 2003

20170503/248

11 juin 2003-29 août 2003

20170503/249

1er septembre 2003-29 décembre 2003

20170503/250

5 janvier 2004-23 avril 2004

20170503/251

26 avril 2004-22 juillet 2004

20170503/252

27 juillet 2004-27 octobre 2004

20170503/253

29 octobre 2004-31 mars 2005

20170503/254

1er avril 2005-29 août 2005

20170503/255

1er septembre 2005-30 novembre 2005

20170503/256

1er décembre 2005-7 avril 2006

20170503/257

11 avril 2006-12 octobre 2006

20170503/258

16 octobre 2006-29 juin 2007

20170503/259

4 juillet 2007-31 janvier 2008

(37)

20170503/260-20170503/266

Courrier départ aux ministères et au Contrôle d'État

2003-2007

20170503/260

5 février 2003-30 octobre 2003

20170503/261

3 novembre 2003-29 mars 2004

20170503/262

5 avril 2004-29 novembre 2004

20170503/263

6 décembre 2004-29 mars 2005

20170503/264

1er avril 2005-27 décembre 2005

20170503/265

8 janvier 2006-12 juillet 2006

20170503/266

17 juillet 2006-30 août 2007

20170503/267-20170503/294 Courrier arrivée

2005-2008

20170503/267

21 février 2005-19 mai 2005

20170503/268

23 mai 2005-17 juin 2005

20170503/269

17 juin 2005-18 juillet 2005

20170503/270

18 juillet 2005-12 septembre 2005

20170503/271

13 septembre 2005-14 octobre 2005

20170503/272

14 octobre 2005-17 novembre 2005

(38)

18 novembre 2005-6 décembre 2005

20170503/274

7 décembre 2005-27 décembre 2005

20170503/275

27 décembre 2005-17 février 2006

20170503/276

20 février 2006-3 avril 2006

20170503/277

3 avril 2006-22 mai 2006

20170503/278

22 mai 2006-29 juin 2006

20170503/279

26 juin 2006-21 juillet 2006

20170503/280

24 juillet 2006- 11 septembre 2006

20170503/281

20170503/282

20170503/283

20170503/284

20170503/285

2 février 2007-5 mars 2007

20170503/286

6 mars 2007-16 avril 2007

20170503/287

17 avril 2007-31 mai 2007

20170503/288

1er juin 2007-27 juin 2007

(39)

20170503/289

29 juin 2007-9 août 2007

20170503/290

9 août 2007-20 septembre 2007

20170503/291

20170503/292

8 octobre 2007-25 octobre 2007

20170503/293

25 octobre 2007-5 décembre 2007

20170503/294

6 décembre 2007-31 janvier 2008

20170503/295-20170503/309 Chantal Jouanno

2008-2009

20170503/295-20170503/299 Courrier départ

2008-2009

20170503/295

4 février 2008-2 avril 2008

20170503/296

20170503/297

20170503/298

20170503/299

5 janvier 2009-17 février 2009

2008-2009

20170503/300

(40)

20170503/301

21 février 2008-31 mars 2008

20170503/302

1er avril 2008-13 mai 2008

20170503/303

14 mai 2008-24 juin 2008

20170503/304

25 juin 2008-21 juillet 2008

20170503/305

20170503/306

20170503/307

20170503/308

20170503/309

20170503/310-20170503/329 Philippe Van De Maele

2009-2011

20170503/310-20170503/313 Courrier départ

2009-2010

20170503/310

18 février 2009- 27 mai 2009

20170503/311

4 juin 2009- 30 septembre 2009

20170503/312

1er octobre 2009-9 avril 2010

20170503/313

(41)

12 avril 2010-30 septembre 2010

2009-2011

20170503/314

9 février 2009-16 mars 2009

20170503/315

17 mars 2009-29 mai 2009

20170503/316

2 juin 2009-29 juillet 2009

20170503/317

20170503/318

1er octobre 2009-30 octobre 2009

20170503/319

20170503/320

18 décembre 2009-1er mars 2010

20170503/321

2 mars 2010-21 mai 2010

20170503/322

25 mai 2010-12 juillet 2010

20170503/323

20170503/324

28 septembre 2010-10 décembre 2010

20170503/325

13 décembre 2010-3 mars 2011

20170503/326

4 mars 2011-12 mai 2011

20170503/327

13 mai 2011-12 juillet 2011

(42)

20170503/328

20170503/329

20170503/330-20170503/377 Directeurs généraux

1992-2005

20170503/330-20170503/334

Registres d'enregistrement du courrier

1992-2005

20170503/330

Départ du 13/01/1992 au 21/10/2004

1992-2004

20170503/331

Arrivée du 02/01/1992 au 29/05/1995 : Vincent Denby-Wilkes

1992-1995

20170503/332

Arrivée du 29/05/1995 au 24/03/1999 : Vincent Denby-Wilkes puis François Demarcq 1995-1999

20170503/333

Arrivée du 24/03/1999 au 06/11/2001 : François Demarcq

1999-2001

20170503/334

Arrivée du 07/11/2001 au 31/08/2005 : François Demarcq

2001-2005

20170503/335-20170503/377 Correspondance

1992-2005

20170503/335-20170503/362 Vincent Denby-Wilkes

1992-1997

20170503/335-20170503/349 Courrier départ

1992-1997

(43)

20170503/335

2 janvier 1992-2 mars 1993

20170503/336

2 mars 1993-15 septembre 1993

20170503/337

15 septembre 1993-30 novembre 1993

20170503/338

1er décembre 1993-14 avril 1994

20170503/339

20170503/340

13 juillet 1994-14 février 1995

20170503/341

15 février 1995-27 juillet 1995

20170503/342

1er août 1995-28 décembre 1995

20170503/343

20170503/344

20170503/345

20170503/346

4 novembre 1996-31 janvier 1997

20170503/347

4 février 1997-30 juin 1997

20170503/348

20170503/349

(44)

20170503/350

Du 05/02/1996 au 27/06/1996 et registre du 05/02/1996 au 08/11/1996

1996

20170503/351

3 juillet 1996-24 décembre 1996

20170503/352

20170503/353

2 mai 1997-31 juillet 1997

20170503/354

1er août 1997-30 septembre 1997

20170503/355

20170503/356

Du 01/04/1996 au 24/04/1997, envoi de documentation Ademe

1996-1997

20170503/357-20170503/359

Courrier départ signé par le directeur général mais provenant d'autres services de l'Ademe

1993-1997

20170503/357

16 mars 1993-29 décembre 1994

20170503/358

30 janvier 1997-29 août 1997

20170503/359

20170503/360

Correspondance avec le Parlement

1993-1997 15 octobre 1993-5 décembre 1997

20170503/361-20170503/362

Courrier départ et arrivée du président de l'Ademe, Jacques Vernier, traité par le directeur général

(45)

1993-1997

20170503/361

10 décembre 1993-30 septembre 1994

20170503/362

5 octobre 1994-28 avril 1997

20170503/363-20170503/377 François Demarcq

1998-2005

20170503/363-20170503/364 Courrier départ

1998-2005

20170503/363

20170503/364

20170503/365-20170503/368

Courrier départ signé par le directeur général mais provenant d'autres services de l'Ademe

1998-2005

20170503/365

20170503/366

7 janvier 1999-29 décembre 1999

20170503/367

20170503/368

1998-2004

20170503/369

6 mars 1998-28 août 1998

20170503/370

(46)

20170503/371

7 janvier 1999-31 août 1999

20170503/372

20170503/373

20170503/374

15 juin 2000-20 décembre 2000

20170503/375

20170503/376

4 janvier 2002-22 novembre 2002

20170503/377

15 janvier 2003-2 novembre 2004

20170503/378-20170503/380 Secrétaire général

2004-2009 Courrier départ et arrivée

20170503/378

20170503/379

5 novembre 2006-5 juin 2008

20170503/380

9 juin 2008-1er décembre 2009

20170503/381-20170503/384

Lettres et notes à l'encadrement et au personnel

1993-2007

20170503/381

2 juin 1993-30 décembre 1997

20170503/382

(47)

20170503/383

20170503/384

14 février 2005-20 décembre 2007

20170503/385

Délégation de signature

1982-2004 Décisions du président pour la délégation de signature sur les budgets de fonctionnement, d'intervention et de soutien : décisions de 1982 à 2004.

20170503/386-20170503/419

Comité exécutif et comité stratégique, comité de direction, séminaire exécutif et séminaire de direction

1982-2003

20170503/386-20170503/390

Comité exécutif de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME)

1982-1989

20170503/386

Comptes rendus de réunions et ordres du jour

1982-1987 Janvier 1982-décembre 1987

20170503/387-20170503/390 Dossiers de séances

1987-1989 Comptes rendus, ordres du jour, documents examinés lors des séances

20170503/387

Janvier-décembre 1987

20170503/388 Janvier-mai 1988

20170503/389 Juin-décembre 1988

20170503/390 Janvier-juillet 1989

20170503/391-20170503/392

Comité stratégique de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME)

1989-1991 Relevés de décisions, ordres du jour et, parfois, documents examinés lors des séances

(48)

Novembre 1989-novembre 1990

20170503/392

Décembre 1990-mars 1991

20170503/393-20170503/411

Comité de direction de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) puis Ademe

1988-2003 Relevés de décisions, ordres du jour, documents examinés lors des séances, listes de présence, notes, correspondance.

20170503/393

Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME).

1988-1991 Séances de janvier 1988 à juin 1991 (uniquement relevés de décisions)

20170503/394-20170503/411 Ademe.

1992-2003 À noter : uniquement relevés de décisions pour les articles 394 à 396.

20170503/394 1992-1995

20170503/395 1996

20170503/396 1997

20170503/397 1998

20170503/398 Janvier-avril 1999

20170503/399 Mai-juin 1999

20170503/400

Juillet-septembre 1999

20170503/401

Octobre-décembre 1999

20170503/402

(49)

Janvier-mars 2000

20170503/403 Avril-mai 2000

20170503/404 Juin-décembre 2000

20170503/405 Janvier-mai 2001

20170503/406 Juin-septembre 2001

20170503/407

Octobre-décembre 2001

20170503/408 Janvier-juin 2002

20170503/409

Juillet-décembre 2002

20170503/410 Janvier-juin 2003

20170503/411

Juillet-décembre 2003

20170503/412-20170503/419 Séminaires internes

1992-1999

20170503/412-20170503/414 Séminaires de direction

1993-1999 Ordres du jour, relevés de conclusions, comptes rendus de réunions, documents de travail, notes, correspondance.

20170503/412

Des 20 et 21/12/1993, 26/09/1994 et 26/10/1994

1993-1994

20170503/413 Du 19 et 20/12/1994

1994

(50)

Des 11/07/1995, 13 et 15/12/1995, 09/12/1996, 13 et 14/12/1999

1995-1999

20170503/415-20170503/419 Séminaires de l'encadrement

1992-1999 Ordres du jour, relevés de conclusions, comptes rendus de réunions, documents de travail, listes de présence, notes, correspondance.

20170503/415

Réunions des 15/12/1992, 12 et 13/05/1993, 20 et 21/10/1993

1992-1993

20170503/416

Réunions des 02 et 03/02/1994, 04 et 05/07/1994, 14 et 15/11/1994

1994

20170503/417

Réunions des 11 et 12/05/1995, 22 et 23/01/1996, 30 et 31/05/1996, 03 et 04/10/1996 1995-1996

20170503/418

Réunions des 09 et 10/09/1997

1997

20170503/419

Réunions des 19 et 20/03/1998, 19 et 20/05/1998, 17 et 18/09/1998, 30 et 31/03/1999, 11 et 12/10/1999

1998-1999

20170503/420-20170503/477

Interviews, interventions, conférences de presse et déplacements

1993-2007

20170503/420-20170503/432

Interviews, interventions et conférences de presse du président.

1998-2007 Discours, allocutions, articles, projets de textes, comptes rendus, notes.

20170503/420-20170503/423 Pierre Radanne

1998-2002

20170503/420

Février 1998-décembre 1999

(51)

20170503/421 2000

20170503/422 2001

20170503/423 2002

20170503/424-20170503/432 Michèle Pappalardo

2003-2007

20170503/424

Janvier 2003-décembre 2004

20170503/425 Janvier-octobre 2005

20170503/426

Novembre-décembre 2005

20170503/427 Janvier-avril 2006

20170503/428 Mai-septembre 2006

20170503/429 Octobre 2006

20170503/430

Novembre-décembre 2006

20170503/431 Janvier-avril 2007

20170503/432 Mai-juillet 2007

20170503/433-20170503/439

Déplacements de la présidente Michèle Pappalardo

2003-2007

20170503/433-20170503/437 Visites des délégations régionales

2003-2007

(52)

•

directions régionales (notes, fiches, tableaux, plaquettes), correspondance.

20170503/433 2003

20170503/434 2004

20170503/435 2005

20170503/436 2006

20170503/437 2007

20170503/438-20170503/439 Missions à l'étranger

2003-2005 Comptes rendus de réunions, programmes, projets d'accords, notes, fiches, tableaux, correspondance.

20170503/438

Algérie du 04 au 06/05/2003 et du 26/01/2004, Tunisie du 21 et 22/09/2003

2003

20170503/439

Roumanie, séminaire « SIENE », de coopération franco-roumaine, du 22 au 24/10/2003 ; Maroc, du 16 au 18/05/2004 ; Turquie, du 12 au 17/07/2005

2003-2005

20170503/440-20170503/477

Interventions et participation du directeur général à des manifestations et colloques

1993-2003 Actes de colloques, discours du directeur général, programmes et plaquettes de présentation, notes, correspondance.

À noter : tous les dossiers ne comprennent pas l'ensemble de ces documents.

20170503/440-20170503/460 Vincent Denby-Wilkes

1993-1997

20170503/440 1993

Forum de l'expansion du 21/01/1993 ;

(53)

•

Salon « Ademe Énergie - POLLUTEC Industrie 93 », Paris, 12-15/10/1993 ; Journée géothermie DGEMP - Ademe, 20/07/1993 ;

« 13ème Rencontres nationales du transport public », prix Ademe - GART (Groupement des autorités responsables des transports), Nantes, 03-05/11/1993.

20170503/441

Janvier-septembre 1994

Signature du protocole d'accord CYCLAMED du 06/01/1994 ; Visite à Port-la-Nouvelle du 15/04/1994 ;

Réunion de signature accord-cadre Ademe-Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI) du 28/04/1994 ;

Séminaire « Environnement et emploi », université européenne de l'environnement (Sicile), 14-17/09/1994 ;

Séminaire Ademe information-sensibilisation, 22-23/09/1994 ;

Réunion de signature de l'accord cadre Ademe-Centre de recherches et d'essais pour l'environnement et le déchet (CREED) du 22/09/1994.

20170503/442

Septembre-octobre 1994

« 14ème Rencontres nationales du transport public », prix et jury Ademe-GART du 27/09/1994 ;

signature accord-cadre du 27/09/1994 avec INERIS ;

« La gestion des déchets municipaux », 2e rencontre nationale, Paris, 28/09/1994 ;

« Énergies renouvelables », journée d'information à l'Assemblée nationale le 06/10/1994

;

journées solaire thermique, Paris 13, 14/10/1994.

20170503/443

Novembre 1994-février 1995

« 14ème Rencontres nationales du transport public », résultats de l'enquête « Consommateur-citoyen », Saint-Etienne, 16-18/11/1994 ;

réunion du 22/11/1994 avec ELF Aquitaine, projet STELF et conventions de recherche ; colloque COLINE (Comité législatif d'information écologique) au Sénat, 24/01/1995 ; conférence de presse annuelle de l'Ademe le 25/01/1995 ;

conférence de presse sur la pollution automobile et ses effets sur la santé le 06/02/1995.

20170503/444 Février-avril 1995

inauguration d'une éolienne aux établissements Vergnet, Orléans, 09/02/1995 ; conférence de presse AGRICE (Agriculture pour la chimie et l'énergie), Ademe, 01/03/1995 ;

journées techniques organisées par la société des Ciments Lafarge, 28/03/1995 ;

colloque Ademe « BTP : démolition et valorisation des déchets », Fédération nationale du bâtiment, 05/04/1995 ;

point presse Fonds de modernisation et de la gestion des déchets (FMGD), Ademe, 14/04/1995.

(54)

•

Mai-juillet 1995

Journée d'information et d'échanges avec les organismes professionnels (centres techniques), Ademe, 31/05/1995 ;

51ème congrès de l'Union internationale des transports publics (UITP), accord Ademe - Union des transports publics (UTP), 31/05/1995 ;

trophées « Entreprises Environnement », Coopers and Lybrand et Les Échos, jury, 06/06/1995 ;

colloque « Environnement et Europe », groupe Schneider, 12/06/1995 ; point presse sur les véhicules électriques, 11/07/1995.

20170503/446 Juillet 1995

Ademe, partenaire des collectivités locales, séminaire interne, 03/07/1995 ; radio Europe 1, politique des transports, 19/07/1995.

20170503/447

Juillet-septembre 1995

Mission en Tunisie, 27 et 28/07/1995 ;

journée presse « Déchets industriels spéciaux (DIS) », Ademe, 07/09/1995 ; journées « Industrie », Ademe, 13 et 14/09/1995 ;

prix Ademe - GART (Groupement des autorités responsables des transports) - France Inter, journée « Jury au GART », 26/09/1995.

20170503/448

Octobre 1995-janvier 1996

trophées « Entreprises - Environnement », Coopers and Lybrand et Les Échos, remise des prix, 02/10/1995 ;

conférence Ademe - AVERE France, « Le véhicule électrique face à son marché » ; salon « Ademe Énergie - POLLUTEC Industrie 95 », 06/10/1995 ;

« 13ème Conférence et exposition européenne sur le thème Photovoltaïque », Nice, du 23 au 27/10/1995 ;

« Les mercredis de l'Ademe, l'emploi et la gestion des déchets », 31/01/1996.

20170503/449 Février 1996

Séminaire du réseau IDEAL et de l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France (APCG) au Sénat « La compétence « Déchets » dans les départements », 01/02/1996.

20170503/450 Février 1996

réunion avec la ministre de l'Environnement, Corinne Lepage, 05/02/1996 ; réunion avec le cabinet du ministre François Bayrou, 14/02/1996 ;

4ème congrès de l'association Orée « Entreprises et collectivités : partenaires pour l'environnement », Bordeaux, 15/02/1996.

(55)

•

20170503/451 Février-mars 1996

contrat d'objectif « État - Ademe », 1ère réunion de suivi annuel, ministère de la Recherche, 23/02/1996 ;

colloque de l'institut Haussmann « La ville face à son environnement », Assemblée nationale, 28/02/1996 ;

réunion avec la ministre de l'Environnement, Corinne Lepage, 13/03/1996 ; journée technique Ademe « Faut-il avoir peur des dioxines ? », 26/03/1996 ; journée technique Ademe « Maîtrise de l'énergie dans les bâtiments de l'État », 26/03/1996 ;

réunion du groupe stratégique « Industrie », Ademe, 27/03/1996.

20170503/452 Avril-mai 1996

réunion des chargés de communication Ademe, 03/04/1996 ;

congrès du Centre français de l'électricité « L'électricité dans les transports urbains », CNIT, La Défense, 03/04/1996 ;

réunion de coopération avec le groupe BLENHEIM, organisateur de salons professionnels, 19/04/1996 ;

les journées du « Bois Énergie » et le développement local, Ademe - CLER, La Roque Gageac, 25/04/1996 ;

réunion avec le ministre de l'Industrie, Franck Borotra, 02/05/1996.

20170503/453 Mai-septembre 1996

réunion sur la filière « Bois Énergie » avec la Caisse des dépôts et consignations (CDC), 22/05/1996 ;

concours « Maisons solaires, maisons d'aujourd'hui » du Comité d'action pour le solaire, remise des prix 1995-1996, Paris, 29/05/1996 ;

accord-cadre INSERM - Ademe, réunion du 05/06/1996 ;

inauguration du centre de recherche CREED de la Générale des eaux, Limay, 06/06/1996 ;

journée « Optimisation énergétique des bâtiments publics », Ademe, 12/06/1996 ; colloque « Environnement, véhicules et mobilité urbaine », Ademe - INRETS (Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité), Paris, 25/06/1996 ;

« La gestion des déchets municipaux, comment mieux gérer au moindre coût », 3e journée nationale, Ademe - Association des maires de France (AMF), Paris, 26/06/1996 ; journées « MDE - FACE (Maîtrise de la demande d'électricité - Fonds d'amortissement des charges d'électrification) », Ademe et ministère de l'Industrie, 05/09/1996 ; appel à projets de démonstration pour la valorisation des déchets de l'automobile, Ademe, 06/09/1996.

20170503/454

Décembre 1996-mars 1997

Assises nationales du développement durable, UNESCO, 16/12/1996 ;

journée technique Ademe - SARP Industries - CREED - SYPRED (Syndicat professionnel pour le recyclage et l'élimination des déchets industriels), Ademe, 20/01/1997 ;