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Recommandations vis-à-vis de l’amélioration en termes de résultat final des opérations de dépollution pyrotechnique

efficacement le programme infrastructures SCORPION

3.1 Recommandations vis-à-vis de l’amélioration en termes de résultat final des opérations de dépollution pyrotechnique

1/ - Améliorer la qualité des rapports de détection :

La qualité des rapports de détection conditionne fortement la suite des opérations de dépollution. Il est important que les conclusions soient claires et utiles pour l’organisation de la phase de dépollution.

Problème : les facteurs affectant la détection des munitions enfouies dans le sol sont particulièrement nombreux. Tout objet métallique enfoui dans le sol est potentiellement une munition : chaque écho est comptabilisé comme une cible, avant traitement par le géophysicien.

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En outre, de manière individuelle ou groupée, tout objet métallique enfoui dans le sol masque potentiellement une munition, ou un autre objet pouvant lui-même constituer un masque.

L’entreprise de diagnostic a donc une obligation de moyens ; en particulier, celle de mettre en œuvre tous les appareils récents faisant appel aux trois principales technologies suivantes : la magnétométrie, l’électromagnétisme et le géoradar.

Je propose donc les mesures suivantes :

1/ - Rendre la discrimination des résultats obligatoire :

Le trop grand nombre de cibles détectées devrait amener l’entreprise à donner une interprétation précise des résultats qu’elle obtient. Les listes de cibles présentées sont peu utiles pour la suite des opérations.

Ainsi, il faudrait imposer à l’entreprise des objectifs de détection, sous réserve de moyens, de donner une interprétation des résultats : type de munitions suspectées, profondeur, intensité du signal et conclusion sur les zones à risques.

Selon les résultats, une nouvelle détection avec un géoradar permet de caractériser les zones saturées et les anomalies significatives.

2/ - Exiger une meilleure qualité des cartes :

Les cartes présentées dans les rapports de diagnostics sont difficilement lisibles. Elles gagneraient en clarté si elles étaient accompagnées d’un titre, d’une légende et d’une indication de leur localisation.

De plus, il serait intéressant de demander aux entreprises de fournir dans le rapport de détection, 3 cartographies : 50nT, 200nT et 1 000nT par exemple afin de pouvoir détecter des cibles plus ou moins grosses à des profondeurs variables.

3/ - Exiger une conclusion :

Les rapports de diagnostic pyrotechnique n’apportent pas de conclusions claires. Il est préconisé de joindre à la fin du rapport une récapitulation des résultats. Il est très difficile de déterminer avec exactitude le type d’engin explosif enterré. Cependant, une estimation du type de munitions serait souhaitable de manière à orienter du mieux possible les opérations de dépollution.

2/ - Vérifier la qualité du matériel de détection :

La différence de qualité de matériel peut expliquer en partie les différences de résultats. L’étalonnage, l’entretien et le suivi des instruments de mesure est indispensable pour considérer les résultats comme fiables.

Je propose donc les mesures suivantes :

1/ - Exiger des moyens de détection adéquats :

L’utilisation de matériels en bon état de fonctionnement et étalonnés doit être contrôlée pour chaque marché de diagnostic pyrotechnique passé par l’ESID de Lyon.

Cette mesure deviendra possible avec l’obligation de joindre au rapport de détection les avis de contrôle et d’étalonnage des matériels de détection.

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2/ - Mettre en place un contrôle qualité systématique en fin de chantier de dépollution :

Les écarts entre la suspicion de munitions et la découverte avérée n’est visible qu’en fin de dépollution.

En admettant une marge d’erreur, il conviendrait de sanctionner un écart trop important entre le nombre de cibles détectées et le nombre de munitions réellement découvertes. Cette sanction pourrait prendre la forme de pénalités prévues dans les marchés de dépollution.

3/ - Ne pourrait-on pas réaliser un contrôle extérieur des rapports de détection ?

Le SID, en tant que maître d’ouvrage, peut solliciter les services des formations spécialisés relevant du ministre de la défense : les GRIN (Groupe Régional d’Intervention NEDEX (Neutralisation, Enlèvement, Destruction d’Explosif) ; ou un tiers opérateur privé (bureaux d’études spécialisées en géologie et géophysique), pour apprécier la qualité du diagnostic pyrotechnique en fonction duquel la durée des travaux et donc le coût des travaux de dépollution pyrotechnique seront déterminés.

Cependant, compte tenu de l’absence d’étude scientifique indépendante27 portant sur la performance des moyens « géophysiques », l’interprétation des résultats apparaît complexe.

En conséquence, cette problématique ne peut être envisagée au niveau de l’ESID de Lyon, mais pourrait être prise en compte par le centre Référent de dépollution pyrotechnique et industrielle qui dépend de l’ESID de Rennes.

4/ - Capitalisation du retour d’expérience :

Le projet SID 2020 comprend la montée en puissance des centres référents.

En matière de dépollution pyrotechnique, c’est l’ESID de Rennes qui est pilote de chaîne et qui peut porter assistance aux autres ESID en cas de besoin.

Compte-tenu des coûts et des délais que représentent les chantiers de dépollution pyrotechnique, il me paraît nécessaire de constituer au niveau de la Direction Centrale du SID, un groupe de travail sur la dépollution pyrotechnique qui recueillera les expériences de chacun (par exemple Brest et Toulon en dépollution sous-marine, Rennes pour les bases aériennes, ou encore Lyon et Metz pour les grands camps nationaux, etc.)

Une capitalisation du retour d’expérience interne au Service (pourquoi pas sous la forme d’un guide) serait nécessaire en termes d’optimisation du processus de conduite des opérations d’infrastructure au Ministère de la Défense.

27

La seule étude scientifique dans le domaine de la géophysique est la thèse de doctorat de l’université de Strasbourg de Madame Emilie NODOT « Détection et caractérisation d’objets anthropiques par méthodes géophysiques et en particulier par méthode magnétique » du 21 mars 2014. http://www.theses.fr/18562135X Cette thèse a été effectuée au sein de l’entreprise de dépollution pyrotechnique CARDEM.

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3.2

Recommandations vis-à-vis de la négociation des contrats de

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