conduite des opérations de dépollution pyrotechnique
L’un des objectifs de l’analyse des risques, outre d’assurer la sécurité des biens et des s, est de pouvoir adapter les délais des opérations d’infrastructure et de prévoir les
conduite d’une opération d’infrastructure, la maîtrise des délais passe par une bonne intégration des différentes étapes d’une dépollution pyrotechnique dans l’ensemble du
de l’étude historique, du diagnostic pyrotechnique et de
le plus en amont possible de l’opération, de manière à ne pas retarder les
dessous le déroulé type d’une opération à respecter :
: Schéma de déroulement type d’une opération d’infrastructure considérant le risque pyrotechnique
Prise en compte du risque pyrotechnique dès l’étude initiale de faisabilité
L’analyse du risque est indispensable au bon déroulement des opérations d’infrastructure. prise en compte dès le stade de l’Etude Initiale de Faisabilité (EIF)
manière à anticiper au maximum les conséquences que peuvent avoir les opérations de en termes de délais et de coûts.
’étude historique menée par l’ESID de Lyon (ou par un cabinet privé de statuer assez tôt dans la vie de l’opération,
procéder à une dépollution pyrotechnique (cas du VBCI de Nîmes par exemple)
•Réunion de concertation Initiale : conclusions de l'étude historique de pollution pyrotechnique.
Étude historique et analyse du risque pyrotechnique :
à initier après la phase Expression Initiale du Besoin et pendant la phase Etude Initiale de Faisabilité
•Revue de Programme : conclusions du diagnostic de pollution pyrotechnique avec lancement de la rédaction de l'ESP.
Diagnostic de pollution pyrotechnique :
à réaliser dès la RCI et pendant les phases Expression Détaillée du Besoin et rédaction
du Programme
•Revue d'Avant-Projet : idéalement, les travaux de dépollution doivent être terminés en fin d'APS, de manière à pouvoir adapter les études d'APD en fonction du sol dépollué.
Travaux de dépollution pyrotechnique :
à réaliser pendant les phases Esquisse et Avant-
Projet Sommaire
•Livraison de l'opération d'infrastructure.
Phase TRAVAUX de construction du projet d'infrastructure 137
s possibles dans la
conduite des opérations de dépollution pyrotechnique
L’un des objectifs de l’analyse des risques, outre d’assurer la sécurité des biens et des s, est de pouvoir adapter les délais des opérations d’infrastructure et de prévoir les
a maîtrise des délais passe par une bonne e dans l’ensemble du
et des travaux, sont à de manière à ne pas retarder les
:
: Schéma de déroulement type d’une opération d’infrastructure considérant le risque pyrotechnique
Prise en compte du risque pyrotechnique dès l’étude initiale de faisabilité :
L’analyse du risque est indispensable au bon déroulement des opérations d’infrastructure. prise en compte dès le stade de l’Etude Initiale de Faisabilité (EIF) est obligatoire, de manière à anticiper au maximum les conséquences que peuvent avoir les opérations de
(ou par un cabinet privé dans la vie de l’opération, sur la nécessité de (cas du VBCI de Nîmes par exemple).
Réunion de concertation Initiale : conclusions de l'étude historique de pollution pyrotechnique.
Revue de Programme : conclusions du diagnostic de pollution pyrotechnique avec lancement de la rédaction de l'ESP.
Projet : idéalement, les travaux de dépollution doivent être terminés en fin d'APS, de manière à pouvoir adapter les études d'APD en
138
De plus, le manque de conclusions claires représentera un handicap pour le conducteur d’opération, dans la mesure où l’étude historique ne statue pas sur la certitude que les emprises sont bien polluées par des munitions non explosées.
Evaluer le risque pyrotechnique lors de l’EIF permet de pouvoir d’orienter le programme du projet d’infrastructure. La zone de travaux pourra être déplacée, si le besoin initial prévoyait qu’une infrastructure devait se construire sur une zone polluée.
Proposition n°1 : préciser dès l’EIF le besoin d’entreprendre au plus vite les études du risque pyrotechnique en lançant la recherche historique permettant d’anticiper ce risque. De cette manière, la conduite de l’opération sera mieux maîtrisée en termes de délais de réalisation.
Pour la crédibilité du Service, il est nécessaire d’annoncer au bénéficiaire de l’opération, lors de la réunion de concertation initiale, les conclusions sur la pollution historique du terrain, de manière à pouvoir orienter la suite des opérations.
Ces conclusions peuvent conditionner la rédaction du programme dans la mesure où il ne sera pas toujours possible de déplacer le projet d’infrastructure sur une zone « blanche » (exempte de pollution pyrotechnique) si les conclusions de l’étude historique sont défavorables.
Une telle démarche d’adaptation du programme pour éviter une pollution pyrotechnique potentielle devra être initiée afin d’optimiser les délais et réduire les coûts de construction.
2/ - Anticipation des impacts liées aux zones de sécurité :
En ce sens, les conclusions de l’étude historique sont importantes car c’est à ce moment-là qu’est définie la munition de référence.
L’analyse du risque pyrotechnique qui suit les conclusions de l’étude historique a l’avantage de déterminer la munition de référence, et donc de déterminer les périmètres de sécurité à respecter en cas de travaux de dépollution.
Le cas particulier des zones de sécurité qui empièteraient sur des infrastructures nucléaires, des infrastructures autoroutières, ferroviaires, portuaires ou aéroportuaires doit impérativement être anticipé.
Proposition n°2 : dans le cas de présence d’infrastructure nucléaire sur une emprise militaire soumise à travaux, il conviendra d’accroître sensiblement la vigilance face au risque pyrotechnique. De même si des infrastructures autoroutières, ferroviaires, portuaires ou aéroportuaires se trouvent sur ou à proximité immédiate d’un terrain militaire.
Pour cela, je propose de faire valider les Etudes Initiales de Faisabilité uniquement après avoir reçu les conclusions de l’étude historique.
3/ - Synchronisation du planning d’une opération de dépollution pyrotechnique avec le déroulé d’une opération d’infrastructure :
L’étude historique et l’analyse des risques pyrotechniques doivent avoir lieu pendant la
phase d’expression du besoin et d’étude initiale de faisabilité.
Les conclusions devront être connues avant la Réunion de Concertation initiale (RCi) qui réunit le bénéficiaire du projet, le SID et autres organismes extérieurs.
139
de valider l’étude de faisabilité et les échéances des phases qui suivent (Expression Détaillée du Besoin et programme),
d’analyser le coût sommaire prévisible de l’opération,
pour le Service, de communiquer au bénéficiaire de l’opération les conclusions
de l’étude historique de pollution pyrotechnique,
de retenir le processus (maîtrise d’œuvre intégrée au SID, maîtrise d’œuvre privée classique, marchés globaux, etc.).
Le diagnostic de dépollution a lieu lors de la définition du projet d’infrastructure (Etude
Détaillée du Besoin et Projet), et pendant la rédaction du programme de l’opération d’infrastructure.
En tout état de cause, les conclusions du diagnostic de pollution pyrotechnique devront être connues avant la Revue de Programme (RP).
Nota : Attention cependant, dans le cas où le terrain nécessiterait un débroussaillage préalable au diagnostic de pollution pyrotechnique, il faudra que l’Etude de Sécurité Pyrotechnique, établie en cas de suspicion de pollution de surface, ait été validée par l’Inspection du Travail compétente.
La Revue de Programme consiste à :
examiner et mettre au point le programme par le bénéficiaire, fixer le phasage de l’opération,
pour le Service, annoncer officiellement l’ouverture ou non d’un chantier de
dépollution pyrotechnique.
confirmer le choix de la maîtrise d’œuvre retenue par le SID (interne ou externe) et l’enveloppe financière.
Le chantier de dépollution doit être achevé au plus tard pendant la phase de rédaction de
l’Avant-projet Sommaire, de manière à pouvoir faire prendre en compte par un maître d’œuvre privé, l’état du sol dépollué le plus en amont possible des études de conception initiale.
L’idéal étant, selon moi, de terminer le chantier de dépollution pendant la phase de concours sur APS, de manière à communiquer aux candidats les conclusions des sondages géotechniques sur le sol dépollué.
Dans le cas où le chantier de dépollution ne s’achèverait qu’après la notification du marché de maîtrise d’œuvre privée, le maître d’ouvrage devra alors faire modifier le projet (système de fondations principalement) pendant la phase d’avant-projet détaillé (APD) ; ou bien en tout dernier recours, dès le début des études de projet (PRO).
Proposition n°3 : le conducteur d’opération doit absolument synchroniser les calendriers de l’opération de dépollution pyrotechnique et celui de l’opération d’infrastructure, surtout en maîtrise d’œuvre privée, de manière à optimiser les délais requis pour valider les études de conception finale.
Ainsi, le Service pourra débuter les travaux de construction de l’opération d’infrastructure sans crainte d’un retard de livraison dû à la dépollution pyrotechnique.
140
4/ - Mes propositions d’amélioration de la maîtrise des délais nécessaires à l’approbation d’une ESP
Les délais nécessaires à la validation des études de sécurité pyrotechnique par l’inspection du travail compétente sont beaucoup trop longs (7,5 mois en moyenne).
Outre le délai légal d’instruction de 3 mois par l’inspection du travail compétente, d’autres facteurs sont également source de nombreux jours de retard :
Facteur n°1 : un nombre de versions des études de sécurité pyrotechnique trop
important :
La quasi-totalité des ESP nécessitent 2 présentations à l’inspection du travail compétente et donc à chaque fois, une reprise du processus de validation.
Je propose donc les mesures d’amélioration suivantes :
Proposition n°4 : établir un retour d’expérience sur les raisons de refus de validation des ESP :
Ce retour d’expérience permettra de connaître les raisons factuelles du refus de l’inspection du travail.
Un contrat d’objectif pourrait ensuite être imposé aux entreprises, le plus en amont possible dans la phase de rédaction de l’ESP, de manière à optimiser la qualité de rédaction.
>> Synthèse à la charge de la Division Gestion du Patrimoine.
Proposition n°5 : obliger l’entreprise à prendre en compte ce retour d’expérience pour améliorer la qualité de ses ESP :
L’entreprise de dépollution devra prendre en compte ce retour d’expérience lors de la rédaction des ESP.
Une clause peut être insérée dans le marché passé avec l’entreprise et être assortie de pénalités financières si elle n’est pas respectée.
>> A charge de la Division Gestion du Patrimoine de l’ESID de Lyon pour insertion dans le nouvel accord-cadre régional de dépollution pyrotechnique.
Facteur n°2 : le délai de visa non respecté par le Chargé de Sécurité
Pyrotechnique :
Cet avis est déterminant dans le processus de validation préalable à l’envoi de l’étude de sécurité pyrotechnique à l’inspection du travail compétente.
Proposition n°7 : modifier certaines conditions dans les marchés de Chargé de Sécurité Pyrotechnique :
Actuellement, les délais de formulation des avis du chargé de sécurité pyrotechnique ne respectent pas les conditions des marchés lyonnais (5 jours ouvrés) et ne sont jamais sanctionnés !
Je propose :
- d’une part, en augmentant le délai nécessaire à 10 jours ouvrables pour obtenir un avis sur l’étude de sécurité pyrotechnique,
- et d’autre part, en durcissant les conditions contractuelles du marché de chargé de sécurité pyrotechnique au moyen d’une pénalité journalière de retard conséquente (par exemple 200€ Hors Taxes par jour de retard).
>> A charge de la Division Gestion du Patrimoine de l’ESID de Lyon pour insertion dans le nouveau modèle de marché de chargé de sécurité pyrotechnique.
141
Facteur n°3 : le mode opératoire de dépollution d’une zone saturée est
différent de celui des cibles isolées :
Mon retour d’expérience personnel sur la dépollution pyrotechnique du site de la zone technique VBCI de Nîmes est que l’étude de sécurité pyrotechnique ayant permis les premiers travaux de dépollution prévoyait uniquement le mode opératoire de traitement de cibles isolées.
Or, le diagnostic réalisé après débroussaillage de la zone a mis en évidence la présence de zones de remblais saturées magnétiquement qui a nécessité la rédaction d’une nouvelle étude de sécurité pyrotechnique décrivant le mode opératoire de dépollution d’un remblai, et son approbation par le Contrôle Général des Armées.
Il s’est écoulé quasiment 14 mois entre la fin de la dépollution des cibles isolées (décembre 2014) et le début de la dépollution des zones saturées (février 2016).
A noter que dans le cas précis du VBCI de Nîmes, le point de départ d’un tel oubli (le site d’implantation de la zone technique VBCI est un ancien talweg remblayé entre 1966 et 1970) est une étude historique externalisée de très mauvaise qualité.
Proposition n°8 : imposer systématiquement à l’entreprise de dépollution pyrotechnique d’intégrer dans l’étude de sécurité pyrotechnique un chapitre avec le mode opératoire de dépollution d’une zone saturée (type remblai) ; même si à priori lors du diagnostic, rien n’a laissé supposer l’existence d’une zone de remblai sur un terrain retenu dans une opération SCORPION.
Cela conduira certes à prendre en compte 2 munitions de référence (une munition de type moyenne ou grosse pour les cibles isolées et une munition de type petite – grenade ou équivalent pour les zones saturées) au lieu d’une seule pour les cibles isolées.
L’étude de sécurité pyrotechnique sera plus longue à rédiger pour l’entreprise de dépollution (son prix en sera également plus élevé), mais en termes de conduite d’opération, c’est un gain de temps considérable ; mon retour d’expérience factuel à Nîmes en est la parfaite traduction.
5/ - Quand faut-il intégrer la réalisation des sondages géotechniques
Proposition n°9 : réaliser les sondages géotechniques pendant le diagnostic de pollution pyrotechnique de manière à les sécuriser sur le plan pyrotechnique.
En cas de non-pollution du site, les conclusions sont intégrées dans le programme de l’opération d’infrastructure rédigé par le conducteur d’opération.
En cas de dépollution, il me parait nécessaire de refaire des sondages géotechniques à l’issue des travaux de dépollution afin de déterminer les propriétés géotechniques du sol « dépollué ».
En effet, en fonction de la technique de dépollution utilisée et surtout de la remise en état du terrain, les caractéristiques physiques du sol peuvent se trouver modifiées et cela peut engendrer des travaux supplémentaires de substitution du sol non prévu dans les études de conception.
142
Conclusion du chapitre 2
Nous venons de le voir à la lecture de cette deuxième partie, le déroulement d’une opération d’infrastructure est long et complexe car il comporte de nombreux échelons de validation obligatoires afin d’en garantir le bon déroulement.
L’accroissement du recours à la maîtrise d’œuvre privée à l’ESID de Lyon rend le rôle du conducteur d’opération encore plus important, avec des maîtres d’œuvre privés qui ne connaissent pas le fonctionnement du SID et du Ministère de la Défense, qu’avec un maître d’œuvre interne.
Le retour d’expérience sur la pratique de la loi MOP et des marchés globaux à Lyon depuis 2011 est riche d’enseignements et a d’ores et déjà permis d’améliorer la manière de contractualiser auprès des maîtres d’œuvre privés.
Néanmoins, si le SID veut réussir la conduite du programme « infrastructures SCORPION étape 1 », il faut absolument intégrer le risque pyrotechnique le plus en amont possible dans le déroulement d’une l’opération ; idéalement dès l’étude initiale de faisabilité.
Une opération de dépollution pyrotechnique peut avoir des conséquences calendaires lourdes pour une opération d’infrastructure.
En effet, certains paramètres sont très difficiles à maîtriser dans le temps : le rendu du diagnostic de dépollution pyrotechnique qui est fonction de la nature du terrain, le délai d’approbation d’une étude de sécurité pyrotechnique qui peut être très variable, et enfin, la durée du chantier de dépollution qui est fonction du nombre de cibles détectées et de la présence ou non de zones saturées magnétiquement, etc.
L’amélioration de la maîtrise de la problématique pyrotechnique dans la conduite globale d’une opération d’infrastructure doit passer par une réflexion globale au niveau de Lyon, avec l’appui des autres ESID. Les quelques pistes d’amélioration énoncées dans ce mémoire pourraient servir de base à la réflexion.
143