1/ - Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (MIQCP)
Guide à l’intention des maîtres d’ouvrage publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d’œuvre - Loi MOP
Textes mis à jour au 28 janvier 2011 - http://www.miqcp.gouv.fr
ISBN 978-2-11-076635-9 / ISSN 0767-4538
Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (MIQCP)
Guide de recommandations à la maîtrise d’ouvrage – BIM et maquette numérique – Plan de transition numérique dans le bâtiment
Juillet 2016
http://www.miqcp.gouv.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=95:bim-et- maquette-numerique-guide-de-recommandations-a-la-maitrise-d-
ouvrage&catid=15:ouvrages&Itemid=158&lang=fr
2/ - L’Ordre des architectes, le Secrétariat général et la Direction générale des patrimoines du ministère de la Culture et de la Communication, la Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques et la Fédération nationale des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement
Marchés publics de maîtrise d’œuvre - Le mini-guide pour bien choisir l’architecte et son équipe.
Mai 2016
http://www.architectes.org/sites/default/files/atoms/files/mini_guide_pour_bien_choisir_lar chitecte_et_son_equipe_30mai-2016.pdf
Chapitre dans un ouvrage imprimé
Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS) pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
Conception des lieux de travail, obligations des maîtres d’ouvrage, réglementation
Édition INRS ED 773 – 4ème édition – juillet 2015 – 5 000 exemplaires – ISBN 978-2- 7389-2184-0 – 98 pages – page 9 dossier de maintenance (des lieux de travail)
Travaux universitaires
NODOT ÉMILIE, 21/03/2014. Détection et caractérisation d’objets anthropiques par méthodes géophysiques et en particulier par méthode magnétique. Thèse de Doctorat, Université de STRASBOURG, 190 pages.
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Articles de périodiques électroniques
1/ - Cahier détaché n°2 – Le Moniteur des Travaux publics et du Bâtiment n°5696 du 25 janvier 2013 – www.lemoniteur.fr – « Guide de la commande publique de maîtrise d’œuvre ».
2/– Ministère de l’Économie – Direction des Affaires Juridiques – Édition 2015 – IBBN : 978-2-11-139323-3 – Fiche 6 « La passation des marchés de conception-réalisation » –
http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/publications/Vademecum2 015/pdf-vade-mecum-mp/Fiche06.pdf - « Vade-mecum des marchés publics »
3/ - Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment – Hors-série mai 2016 –
www.lemoniteur.fr – « Réforme 2016 – Ordonnance et décret marchés publics ».
4/ - Journal Officiel de la République Française (JORF) n°0169 du 24 juillet 2015 – page 12602 – texte n°38/120 – lien Internet :
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/ordonnance/2015/7/23/EINM1506103R/jo/texte
Sites web
1/ - Ordre des Architectes. Conseil National, [en ligne].
Disponible sur : http://www.architectes.org/ (consulté en septembre 2016)
2/ - Institut de Formation pour la Prévention des Risques (I.F.P.R) Disponible sur : http://www.ifpr.fr/ (consulté en juin 2016)
3/ - Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (MIQCP) Disponible sur : http://www.miqcp.gouv.fr/index.php?lang=fr (consulté en mars 2016)
4/ - LEGIFRANCE – Le Service Public de la Diffusion du Droit
Disponible sur : https://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté en janvier 2016)
Communication dans un congrès
GOURY Jean-Philippe. Les méthodes géophysiques pour la détection de cuves et de réseaux enterrés. In : Journée Technique Nationale « Géophysique et sites pollués – A la recherche d’objets enfouis », Paris, Mardi 15 novembre 2011.
Ed. ADEME, mise à jour du 24 septembre 2014, pages 29 à 35.
Document transmis par M. Jean-Marc TURLURE de l’Institut de Formation pour la Prévention des Risques (I.F.P.R) lors du stage de conduite d’opération de dépollution pyrotechnique suivi en juin 2016 à Versailles.
Corpus réglementaire en vigueur au Service d’Infrastructure de la Défense
1/ - Instruction n°1016 / DEF / SGA / DCSID / RLT du 23 juillet 2013 relative à l'organisation de la maîtrise d'ouvrage pour les opérations d'infrastructure de la Défense, Bulletin Officiel des Armées, Édition chronologique n°24 du 7 mai 2014, Partie Permanente – Administration Centrale – Texte 2, BOEM 508.2.3.
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2/ - Instruction n°500052 / DEF / SGA / DCSID du 6 janvier 2012 relative au maintien en condition du patrimoine immobilier de la Défense, Bulletin Officiel des Armées, Édition chronologique n°13 du 16 mars 2012, Partie Permanente – Administration Centrale – Texte 3, BOEM 508.2.4.1.
Lois, décrets, arrêtés
1/ - Ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, Journal Officiel de la République Française, Édition n°0169 du 24 juillet 2015, texte n°38
2/ - Décret n°2016-306 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, Journal Officiel de la République Française, Édition n°0074 du 27 mars 2016, texte n°28
3/ - Loi n°85-704 du 12 juillet 1985 modifiée, relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée (dite loi MOP)
4/ - Décret n°93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d'œuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé
5/ - Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés de travaux, Journal Officiel de la République Française, Édition du 1er octobre 2009, Texte 16 sur 190
6/ - Arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés de prestations intellectuelles, Journal Officiel de la République Française, Édition du 16 octobre 2009, Texte 13 sur 127
7/ - Décret n°76-225 du 4 mars 1976 modifié, fixant les attributions respectives du ministre de l'intérieur et du ministre de la défense en matière de recherche, de neutralisation, d'enlèvement et de destruction des munitions et des explosifs.
8/ - Décret n° 2005-1325 du 26 octobre 2005 relatif aux règles de sécurité applicables lors des travaux réalisés dans le cadre d'un chantier de dépollution pyrotechnique.
9/ - Arrêté du 12 septembre 2011 fixant les règles de détermination des distances d’isolement relatives aux chantiers de dépollution pyrotechnique.
10/ - Arrêté du 23 janvier 2006 fixant le niveau des connaissances requises et les aptitudes médicales pour les personnes exerçant les fonctions de chargé de sécurité pyrotechnique, de responsable du chantier pyrotechnique et pour les personnes appelées à exécuter les opérations de dépollution pyrotechnique.
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