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La r´ eorganisation de la forˆ et de Chaux autour de la nou- nou-velle Salinenou-velle Saline

Dans le document The DART-Europe E-theses Portal (Page 110-124)

La construction de la Saline

2.1 La r´ eorganisation de la production du sel franc- franc-comtois

2.1.3 La r´ eorganisation de la forˆ et de Chaux autour de la nou- nou-velle Salinenou-velle Saline

a travers la r´eorganisation de la Saline de Salins, se dessine une v´eritable volont´e de r´ e-flexion sur le travail du sel. `A l’occasion du trait´e de 1774, on tente d’introduire une certaine forme de rationalit´e dans un syst`eme o`u les fonctions s’´etaient multipli´ees avec le temps. Dans le contexte philosophique de la fin du XVIIIe si`ecle, cette r´eflexion n’a rien de surprenant. Par ailleurs, elle ne se limite pas uniquement au travail de production du sel, on la retrouve ´egalement dans le domaine de l’exploitation des bois.

2.1.3 La r´ eorganisation de la forˆ et de Chaux autour de la nou-velle Saline

Avec la construction de la Saline d’Arc-et-Senans, c’est non seulement le syst`eme de production du sel qui est modifi´e, mais aussi toute l’organisation de l’approvisionnement en bois des salines. Au moment o`u la Forˆet de Chaux devient la ressource principale de la nouvelle Saline, il faut repenser l’affectation des bois `a la production du sel. Le projet

17. Archives d´epartementales du Jura, C 1217, M´emoire pour la conservation des salines en Franche-Comt´e, sans date.

s’inscrit dans l’air du temps, `a une ´epoque o`u L’Encyclop´edie d´enonce le manque de rigueur dans la gestion de l’approvisionnement g´en´eral en bois :

«Si l’on jette un coup d’œil sur la consommation prodigieuse de bois qui se fait par la charpente, la menuiserie, d’autres Arts, et par les feux des forges, des fon-deries, des verreries, et des chemin´ees, on concevra facilement de quelle importance doivent avoir ´et´e en tout tems, et chez toutes les nations, pour le public et pour les particuliers, la plantation, la culture, et la conservation des forˆets ou des bois, en prenant ce terme selon la seconde acception. Comment se peut-il donc que les hommes soient rest´es si long-tems dans les pr´ejug´es sur ces objets, et qu’au lieu de tendre sans-cesse `a la perfection, ils se soient au contraire de plus en plus entˆet´es de m´ethodes qui les ´eloignoient de leur bˆut ?»18

2.1.3.1 Une rationalisation de l’espace forestier

On l’a vu, le recours aux bois de la Forˆet de Chaux pour la production du sel n’est pas une nouveaut´e. Depuis l’arrˆet du 30 janvier 1753 d´ej`a, si les forˆets situ´ees dans les quatre lieues autour de Salins ne suffisent pas, les r´egisseurs des salines sont autoris´es

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a acheter leurs bois dans la Forˆet de Chaux, au prix de trois livres dix sols la corde, `a condition de fournir deux ans `a l’avance un ´etat des quantit´es n´ecessaires au Grand maˆıtre des Eaux et Forˆets de la province. Et `a la veille de la construction de la Saline d’Arc, ce recours est syst´ematiquement utilis´e19.

Or, l’´evolution de l’organisation de la Forˆet de Chaux est telle qu’en 1774, elle n’est plus adapt´ee aux besoins de tous ses usagers. En effet, d`es l’arrˆet du 10 avril 1717, un premier tribunal de r´eformation avait ´et´e cr´e´e pour cette forˆet. Le syst`eme de gestion mis en place `a cette occasion supprimait l’ensemble des droits d’usage et invalidait une partie des titres de propri´et´e des particuliers, ne manquant pas d’attiser leur col`ere. Mais en mˆeme temps, il mettait en place une r´eglementation de la forˆet qui permettait une gestion de ses bois sur le long terme :

18. DIDEROT Denis, D’ALEMBERT Jean Le Rond (dir.),«Bois»,in L’Encyclop´edie ou Diction-naire raisonn´e des sciences, des arts et des m´etiers, 1e ´edition, t.14., Paris : chez Briasson, David, Le Breton, Durand, 1751. http://alembert.fr/index.php ?option=com content&id=1365201.

19. Voir Archives d´epartementales du Jura, C 406.

«Les commissaires se firent repr´esenter les titres de tous les particuliers et com-munaut´es qui pr´etendoient des droits de propri´et´e et d’usage dans la forˆet de Chaux, et apr`es avoir ordonn´e la r´eunion de toutes les parties qu’ils jug`erent avoir ´et´e usur-p´ees, elle se trouva contenir trente huit mille quatre cent arpens.

Pour en faciliter la conservation on la divisa en vingt triages, qui furent tous s´epar´es par des routes de vingt deux pieds de largeur, et l’on ´etablit vingt gardes royaux qui furent charg´es chacun de la garde d’un triage.

La forˆet fut r´egl´ee en coupes de cent ans, et il fut ordonn´e qu’il en seroit vendu et exploit´e chaque ann´ee trois cent quatre vingt dix arpens en quatre cantons diff´erens, ce qui faisoit pour chacun nonante sept arpens et demi.

Enfin en ex´ecution de l’article 1erde l’ordonnance de 1669, tous les droits d’usage furent d´eclar´es ´eteints et supprim´es, nonobstant une possession de plus de quatre si`ecles, pr´ec´ed´ees de concessions faites `a titre on´ereux, dont la plus part des riverains payent encore aujourd’huy le prix aux receveurs du domaine»20.

Le r`eglement de 1717 pr´evoit donc de n’exploiter chaque ann´ee qu’un centi`eme environ de la forˆet, offrant ainsi aux arbres la possibilit´e de vieillir sur cent ans, pour former des bois de fortes dimensions. Par ailleurs, ce r`eglement stipule que les coupes effectu´ees chaque ann´ee doivent ˆetre interdites de passage durant les dix ann´ees qui suivent leur exploitation, de sorte que le renouvellement des essences ne soit pas gˆen´e par le broutage des bestiaux que les habitants des communaut´es riveraines m`enent dans la forˆet. En contrepartie, avec ce syst`eme de coupe sur cent ans, les habitants disposent chaque ann´ee de 90 % de la forˆet pour le pˆaturage de leurs troupeaux. Et pour compenser la perte de leurs droits d’usage, `a partir de 1730, les communaut´es obtiennent l’autorisation de ramasser du bois mort, entre novembre et f´evrier, dans les parties de la forˆet am´enag´ees en futaies21. Le r`eglement de 1717 cherche donc `a mettre en place une organisation de la gestion de la Forˆet de Chaux inscrite dans le long terme tout en r´epondant dans une certaine mesure aux besoins imm´ediats des villageois.

20. Archives nationales, G 3 18/A. Plan de la Forˆet de Chaux d´ecoup´ee en triages. M´emoire concer-nant la Forˆet de Chaux appartenant au roi en Franche-Comt´e. Sans date.

21. Le terme de futaie, qui fait avant tout r´ef´erence `a l’ˆage des bois, d´esigne la partie haute de la forˆet, la plus pr´ecieuse, c’est-`a-dire celle qui sert de r´eserve et dont les arbres sont ˆag´es au minimum de quarante ans. La futaie s’oppose au taillis, dont la dur´ee de vieillissement est plus courte, et qui forme, par opposition `a la r´eserve, le surplus de la forˆet.Cf.CORVOL Andr´ee,op.cit., p. 163.

Mais ce r`eglement est rapidement remis en cause, pour satisfaire `a plus court terme les int´erˆets ´economiques des exploitants et des consommateurs :

«[. . .] le Roy ayant jug´e `a propos de supprimer en 1724 le premier tribunal de r´eformation, en ´etablit un nouveau en 1726 qui changea bientˆot les op´erations faites par le premier. Il laissa subsister la division de la forˆet en vingt triages, mais au lieu de quatre coupes seulement qui devoient ˆetre faites chaque ann´ee dans la totalit´e de la forˆet, il ordonna qu’il en seroit fait vingt, c’est-`a-dire une dans chaque triage. Le 1er, le 5e et le 18e furent r´egl´es en coupes de cent ans, et les dix sept autres en coupes de trente ans seulement. [. . .] Ce syst`eme fut appuy´e par tous ceux qui avoient int´erˆet `a ce qu’il fut adopt´e, il triploit le produit des coupes annuelles en faveur des maˆıtres de forges et des marchands de bois, il triploit les droits des officiers de la maitrise pour les ballivages, martelages et r´ecollemens, il augmentoit le produit des vingt six deniers pour livres `a proportion des adjudications, personne ne parla pour les riverains. Le Conseil adopta le projet du nouveau r`eglement, et en ordonna l’ex´ecution par arrˆet et lettres patentes du 3 avril 1731, les ventes furent faites en cons´equence pour l’ann´ee suivante, et la r´evolution des trente coupes a ´et´e compl´et´ees en 1762»22.

Face aux besoins croissants de bois, et `a l’exception de trois triages, la p´eriode de vieillissement des arbres est donc fortement raccourcie. Cette ´evolution r´epond `a une de-mande de plus en plus imm´ediate qui se concilie mal avec la gestion de la forˆet `a long terme. La part de la futaie dans la Forˆet de Chaux se r´eduit donc d’ann´ee en ann´ee.

Or, c’est pr´ecis´ement dans cette zone que les riverains se fournissaient en bois mort pour leur chauffage. Faute de trouver une source d’approvisionnement suffisante, ils sont alors contraints de commettre des d´elits de plus en plus nombreux, qui compromettent le re-nouvellement des bois. Par exemple, parmi les d´egradations habituelles ´evoqu´ees dans les diff´erents ´etats de la forˆet, on rel`eve la pratique qui consiste `a mettre le feu `a une partie de la forˆet pour en r´ecup´erer le bois mort comme bois de chauffage, tout en offrant un espace de pˆature suppl´ementaire. L’herbe qui repousse apr`es l’incendie est en effet plus abondante et de meilleure qualit´e pour le b´etail. De plus, dans le cadre de cette politique

22. Archives nationales, G 3 18/A. M´emoire concernant la Forˆet de Chaux appartenant au roi en Franche-Comt´e. Sans date.

de gestion `a court terme des bois, les adjudicataires des coupes sont tent´es de remplacer les bois de construction qu’ils coupent par des essences de moindre valeur, entraˆınant `a long terme une diminution sensible de la qualit´e des bois23. Ainsi, au mˆeme titre que les autres forˆets franc-comtoises, l’´etat de la Forˆet de Chaux s’est consid´erablement d´egrad´e depuis le d´ebut du XVIIIesi`ecle. Face `a la pression croissante des consommateurs de bois, elle est de plus en plus mal g´er´ee, et tend `a s’amenuiser. La construction de la Saline de Chaux, en accroissant la demande de bois, vient encore compliquer la situation.

Il est donc plus que n´ecessaire de proc´eder `a une r´eorganisation de l’exploitation de la Forˆet de Chaux pour la mettre en ´etat de r´epondre aux besoins de tous ses utilisateurs.

La construction de la Saline devient alors l’occasion de mettre en place une r´eformation de cette forˆet. Celle-ci, pressentie d`es l’arrˆet de 1773 pour la construction d’une nouvelle saline en Franche-Comt´e, puis confirm´ee par la nomination du Grand Maˆıtre des Eaux et Forˆets M. de Marizy `a la tˆete d’une Commission de r´eformation, est amorc´ee avec l’arrˆet du Conseil du 12 juin 1774 :

«Art. 25. Sera tenue au surplus Sa Majest´e de pourvoir d’une fa¸con sure et invariable au nouvel am´enagement dont la dite forˆet peut ˆetre susceptible, eu ´egard aux fournitures de la nouvelle saline ; `a l’effet de quoi il sera incessamment proc´ed´e

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a une reconnoissance, mˆeme `a un nouvel arpentement, s’il en est besoin, pour en constater les produits ´eventuels, y ´etablir en cons´equence un nouvel ordre de coupes

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a faire dans les dispositions des lettres patentes du 19 aoˆut 1766 tels changemens qu’exigeront les fournitures actuellement affect´ees `a la dite forˆet, et qu’il plaira `a Sa Majest´e d’y affecter par la suite, et faire tels r´eglemens qui seront jug´es n´ecessaires pour la conservation, am´enagement ou am´elioration des coupes de la dite forˆet»24.

L’arrˆet du 12 juin 1774 n’est certes qu’un r`eglement provisoire, ´etabli«en attendant qu’elle [Sa Majest´e] eut pu r´egler d’une fa¸con d´efinitive la forme `a donner `a l’adminis-tration de la ditte forˆet aux fournitures qui y sont actuellement attach´ees et `a celles que

23. Archives nationales, G 1 93, R´esum´e sur l’ ´Etat de la forˆet, l’essence, qualit´es des bois et le produit des exploitations en bois de la Saline, de charbon et de construction. 31 mai 1776. Sur les causes des d´egradations et d´ep´erissement de plusieurs parties de cette forˆet.

24. Archives d´epartementales du Jura, C 406 (voir ´egalement A 764, folios 125–128). Arrˆet du 12 juin 1774 qui fixe la forme de la jouissance des bois affect´es `a la nouvelle saline d’Arc et celle de son administration.

Sa Majest´e pourroit juger convenable d’y attacher encore `a l’avenir»25. Mais il pose les grandes lignes de la r´eformation, si bien qu’il est ent´erin´e par l’arrˆet du Conseil du 11 juillet 1775, qui charge l’entrepreneur Jean Roux Monclar d’exploiter les bois de la Forˆet de Chaux selon la forme d´efinie par ce premier arrˆet26 et par celui du 4 mars 1776, qui fixe les quantit´es de bois `a exploiter. Il comprend d`es lors les principaux ´el´ements li´es

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a la Saline, soit l’affectation de 22 000 arpents `a la production du sel, et la soumission du reste de cette Forˆet aux mˆemes principes d’administration que ceux qui r´egissent les autres forˆets affect´ees `a la Saline de Salins. Dans le d´etail, l’arrˆet du 12 juin 1774 fixe

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egalement les droits et devoirs de l’entrepreneur sur l’ensemble des bois disponibles.

Ainsi, pour la construction d’un bˆatiment de graduation et son entretien, il peut utiliser les ´epic´eas disponibles dans la Forˆet de Chaux, mais aussi dans toutes les forˆets anciennement affect´ees aux salines. Il peut ´egalement utiliser les bois des futaies de sapins anciennement affect´ees `a Salins et Montmorot pour la construction du saumoduc, la fabri-cation des bosses, les r´eparations n´ecessaires `a la Saline, ou comme bois de charpente. Et s’il a besoin de bois suppl´ementaire, il peut l’acheter aux communaut´es. Sur l’ensemble de ces forˆets, il peut aussi prendre «des ´ecorces de tilleuls, baguettes de coudriers ou autres menus bois en essence requise» pour fabriquer les b´enates ou les cordes n´ecessaires `a la construction des bosses. Inversement, l’entrepreneur est tenu d’exploiter les forˆets royales

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a ses frais, de fournir le bois de chauffage aux habitants de la ville de Dole et aux com-munaut´es riveraines de la Forˆet de Chaux, de r´eparer et d’entretenir tous les chemins et ponts n´ecessaires au transport des bois jusqu’`a la Saline. Il ne peut utiliser ces bois qu’au service des salines mais peut vendre `a son profit ce qui reste de bois exploit´e dans la Forˆet de Chaux apr`es fourniture aux communaut´es. En ce qui concerne cette forˆet pr´ecis´ement, l’article 10 de l’arrˆet propose un am´enagement provisoire :

«En attendant qu’il ait plut `a Sa Majest´e de r´egler les triages ou cantons de la forˆet de Chaux qui doivent composer les vingt deux mille arpents affect´es `a la ditte nouvelle saline et d’en fixer les assiettes ou coupes annuelles, il en sera d´elivr´es annuellement aux entrepreneurs dans les cantons les plus `a port´ees et distraction faitte des places vagues, sept cent trente trois arpents trente trois perches en taillis 25. Ibid.

26. Archives d´epartementales du Jura, C 1217, Extraits d’arrˆets du Conseil relatifs `a l’´etablissement de la Saline d’Arc et `a l’affouage de la ville de Dole, 11 juillet 1775.

de l’age de trente ans faisant la trenti`eme partie des dits vingt deux mille arpents, laquelle quantit´e d’arpent cependant diminuera en proportion des parties de fu-tayes qu’on sera dans le cas d’y comprendre et la r´eduction s’en fera en raison de l’age et essence du bois et suivant que les cantons en futayes seront plus ou moins peupl´es d’arbres r´eductibles en corde de fa¸con que le produit des dittes parties de futayes puisse ´equivaloir `a celuy des quantit´es d’arpens en taillis pour lesquelles elles entreront dans des d´elivrances»27.

En simple taillis, c’est donc pr`es d’un tiers des 22 000 arpents affect´es `a la Saline qui peut ˆetre exploit´e chaque ann´ee. N´eanmoins, la quantit´e de bois exploit´e ´etant fixe, la surface des coupes est r´eduite si elle inclut de la futaie. En effet, les arbres de futaie ´etant plus ˆag´es, ils donnent un volume de bois sup´erieur pour une mˆeme surface d’exploitation.

Mais l’article 10 indique que la production de sel repose principalement sur l’exploita-tion du bois de taillis. L’article suivant pr´ecise enfin qu’en attendant que la Saline soit en parfait ´etat de fonctionnement, les livraisons annuelles de bois sont proportionnelles

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a l’avancement de ses constructions et `a la quantit´e de sel qu’elle peut fournir. La r´ efor-mation confirme donc le choix d’exploiter majoritairement la Forˆet en taillis, mais pose les bases pour un am´enagement de la Forˆet de Chaux qui r´eponde aux nouveaux besoins des entrepreneurs, en combinant l’exploitation de celle-ci et le recours au bois des autres forˆets affect´ees `a la cuite des sels. Cette r´eflexion aboutit finalement `a l’ordonnance du 14 mars 1777, par laquelle le Grand Maˆıtre de Marizy ordonne que la Forˆet de Chaux soit r´eorganis´ee en 16 triages, exploit´es en taillis et r´egl´es en coupes de trente ans. Les anciens triages exploit´es en futaies sont cette fois-ci d´efinitivement supprim´es, pour permettre l’approvisionnement de tous en bois de chauffage :

«L’am´enagement de 1777 s’effor¸cait d’adapter la forˆet aux nouveaux besoins qu’elle devait satisfaire ; dans cette optique, les cantons de futaie constituaient un obstacle `a une exploitation intensive en vue de la production exclusive de bois de chauffage : il fallait donc les supprimer»28.

27. Archives d´epartementales du Jura, C 406 (voir ´egalement A 764, folios 125–128). Arrˆet du 12 juin 1774 qui fixe la forme de la jouissance des bois affect´es `a la nouvelle Saline d’Arc et celle de son administration.

28. VION-DELPHIN Fran¸cois, La forˆet comtoise de la Conquˆete fran¸caise `a la R´evolution (1674 – fin du XVIIIesi`ecle), th`ese de doctorat d’ ´Etat, sous la dir. de Maurice GRESSET, Universit´e de Franche-Comt´e, Lille : ANRT, 1995, p. 569.

Le nouvel am´enagement de la Forˆet de Chaux ne r`egle donc pas la question de la gestion `a long terme de l’espace forestier. Dans un contexte o`u la p´enurie de bois est perceptible `a l’´echelle nationale, il s’agit avant tout de parer au plus urgent en r´epondant au mieux aux besoins de tous les utilisateurs. Cependant, les travaux d’am´enagement s’´etendent jusqu’en 1780 et modifient durablement le visage de cette forˆet. Les travaux de Fran¸cois Vion-Delphin permettent d’en avoir un aper¸cu :

«Les 16 triages ´etaient d´esormais orient´es du nord au sud, s´epar´es par des routes, de part et d’autre d’une large art`ere centrale («le grand contour») qui parcourait la forˆet d’est en ouest. Le massif ´etait donc p´en´etr´e par un r´eseau de

«Les 16 triages ´etaient d´esormais orient´es du nord au sud, s´epar´es par des routes, de part et d’autre d’une large art`ere centrale («le grand contour») qui parcourait la forˆet d’est en ouest. Le massif ´etait donc p´en´etr´e par un r´eseau de

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