4. LES COMPTES DU REGIME GENERAL, DU FSV ET DE LA CNSA
4.3 Les comptes de la branche AT-MP
4.3 Les comptes de la branche AT-MP
L’excédent de la branche AT-MP est en hausse de près de 0,4 Md€ en 2017 et s’établit à 1,1 Md€
(cf. tableau 1). En 2018, il diminuerait pour s’établir à 0,8 Md€.
Malgré la baisse du taux de cotisation moyen, l’excédent de la CNAM-AT est en forte hausse en 2017
Des prestations stables et une réduction de la dotation au FIVA
Les dépenses de la CNAM-AT diminuent de 0,6% en 2017, soit un niveau proche de 2016 (-0,5%, cf. tableau 1). Si la diminution des prestations en était le principal facteur d’explication en 2016, c’est surtout la réduction de la dotation au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante (FIVA, cf. fiche 2.5) qui explique la baisse de 2017.
Les prestations sont globalement atones : les prestations entrant dans le champ de l’ONDAM sont en légère hausse (+0,6%), alors que les autres prestations diminuent (-0,3%). A un niveau plus détaillé, les indemnités journalières sont dynamiques (+5,8%), tandis que les dépenses en établissements1 et les soins de ville en nature2 affichent une baisse.
Les prestations hors ONDAM poursuivent leur baisse (-0,3% après -1,5%). Cette réduction s’explique en premier lieu par la baisse tendancielle de l’allocation pour cessation anticipée d’activité, en lien avec la décrue du nombre de travailleurs ayant été exposés à l’amiante. Les rentes d’incapacité permanente poursuivent également leur recul en 2017 (-0,2% après -0,5% en 2016), en raison d’une diminution de la sinistralité (cf. fiche 2.5). En revanche, les actions de prévention financées par la branche, et plus particulièrement les aides financières simplifiées, ont fortement augmenté en 2017.
Encadré 1 ● Vue d’ensemble des dépenses de la CNAM-AT
Les dépenses de la CNAM AT-MP sont constituées en premier lieu par les prestations : elles en constituent 75% en 2017.
Parmi elles, les prestations de soins intégrées au périmètre de l’ONDAM se distinguent des autres par leur dynamique plus forte. Les prestations dans le champ de l’ONDAM sont tirées par les indemnités journalières qui en constituent la majorité. Les prestations en nature ont progressé en revanche à un rythme modéré sur les années récentes.
En dehors du périmètre de l’ONDAM, la branche finance notamment des rentes servies aux victimes d’un accident du travail ou souffrant de maladies professionnelles. Ces rentes diminuent légèrement depuis 2014 du fait d’une diminution des effectifs de bénéficiaires. Cette diminution, comme la faible augmentation des prestations de soins en nature, s’inscrit dans un contexte global de réduction de la sinistralité. En effet, le nombre d’accidents de travail, d’accidents de trajet et de maladies professionnelles a diminué de 2,3% en moyenne entre 2010 et 20163.
La branche finance également des prestations aux victimes de l’amiante à travers deux fonds. Le FCAATA, dont les charges et les produits sont combinés dans les comptes de la branche, verse une allocation pour cessation anticipée d’activité (ACAATA) et prend en charge les cotisations aux régimes de retraite des personnes qui en sont bénéficiaires ainsi que leurs départs anticipés en retraite.
Le fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante (FIVA) reçoit une dotation de la branche.
La branche assure d’autres transferts : un versement à la CNAM destiné à couvrir le coût pour l’assurance maladie de la sous-déclaration des accidents du travail (fixé à 1 Md€ depuis 2015), ainsi que des dotations d’équilibre des branches ATMP du régime des salariés agricoles et du régime des mines. A partir de 2018, elle financera également le besoin de financement de la branche AT-MP du régime des marins, assuré auparavant par la branche maladie (LFSS pour 2018).
Enfin, en 2018, la branche reprend à sa charge les dépenses du fonds pénibilité ainsi que celle du fonds commun des accidents du travail (FCAT). En effet, l’ordonnance relative au compte professionnel de prévention prévoit d’une part la réforme concomitante du compte personnel de prévention de la pénibilité (devenu compte professionnel de prévention ou C2P) et du dispositif de départ en retraite anticipée pour incapacité permanente (« pénibilité 2010 »), et d’autre part le transfert à compter du 1er janvier 2018 du financement du C2P à la branche AT-MP du régime général et du régime des salariés agricoles. Le financement du C2P va se traduire par un surcroît de dépenses d’actions de prévention, les salariés exposés à la pénibilité acquérant des points qu’ils peuvent utiliser pour se former ou travailler à temps partiel sans perte de rémunération, ainsi que par un surcroît de transfert à la CNAV, au titre de l’utilisation de points pour départ anticipé en retraite.
1 La clé 2017 de répartition entre régimes du financement des charges hospitalières, basée sur la ventilation des dépenses hospitalières mesurées en 2016, fait état d’une baisse de la part de la CNAM-AT de 0,1 point.
2 La baisse des soins de ville en nature pour la branche AT s’explique par un reclassement comptable de certaines charges AT en maladie (-0,07 Md€), pour tenir compte de certains remboursements de soins attribués à tort à la branche AT, dans le cas où l’assuré se voit refuser la reconnaissance du caractère professionnel d’un accident ou d’une maladie postérieurement à la date de soins.
3 Cf. indicateur n°2 de l’annexe 1 du PLFSS 2018 consacré aux accidents du travail/maladies professionnelles.
4 .3 • Le s comptes de la br an che AT -MP
Tableau 1
●Evolution des charges et des produits nets de la CNAM AT-MP
en millions d’euros
Source : DSS/SDEPF/6A.
2015 2016 % 2017 % 2018(p) %
CHARGES NETTES 11 858 11 800 -0,5 11 728 -0,6 12 001 2,3
PRESTATIONS SOCIALES NETTES 8 811 8 759 -0,6 8 766 0,1 8 999 2,7
Prestations ONDAM nettes 3 847 3 868 0,6 3 890 0,6 4 032 3,7
Prestations exécutées en ville 3 321 3 381 1,8 3 474 2,8 3 600 3,6
Prestations en nature 534 536 0,3 464 -13,4 482 3,9
Indemnités journalières 2 787 2 846 2,1 3 011 5,8 3 118 3,6
Prestations exécutées en établissements 524 485 -7,4 414 -14,7 431 4,1
Etablissements sanitaires publics 382 352 -8,0 289 -17,9 303 4,7
Etablissements médico-sociaux 36 30 -17,1 24 -20,1 24 1,9
Cliniques privées 106 104 -2,3 101 -2,4 104 3,1
Soins des français à l'étranger 2 2 -22,8 1 -10,5 1 0,6
Prestations hors ONDAM nettes 4 965 4 891 -1,5 4 877 -0,3 4 967 1,9
Prestations d'incapacité permanente 4 325 4 305 -0,5 4 295 -0,2 4 341 1,1
Allocations ACAATA 434 388 -10,7 351 -9,4 316 -9,9
Actions de prévention du compte personnel de prévention (C2P) 0 0 0 97
Autres prestations (dont actions de prévention du FNPAT) 205 198 -3,3 231 16,3 213 -7,8
TRANSFERTS NETS 2 145 2 165 1,0 2 058 -5,0 2 104 2,2
Transferts avec d'autres régimes de base 1 658 1 637 -1,2 1 678 2,5 1 718 2,4
Transfert d'équilibrage partiel 424 401 -5,4 397 -1,0 439 10,4
Prise en charge de cotisations au titre de l'ACAATA 97 87 -10,7 78 -10,0 71 -9,6
Prises en charge de prestations 136 149 9,3 203 ++ 208 2,8
Reversement à la CNAV au titre de la pénibilité et de l'amiante 118 136 15,1 192 ++ 208 8,4
Reversement au FCAT par la CNAMTS 18 13 -28,9 10 -18,1 0
--Transfert pour sous-déclaration des accidents du travail 1 000 1 000 0,0 1 000 0,0 1 000 0,0
Transfert avec des fonds 403 453 12,5 302 -- 326 7,9
Fonds amiante (FIVA) 380 430 13,2 250 -- 270 8,0
FIR, fonds ONDAM et autres fonds 23 23 0,7 52 ++ 56 7,4
Transferts avec les complémentaires (PEC cotisations ACAATA) 84 76 -10,5 77 2,4 60 -22,3
CHARGES DE GESTION COURANTE 894 869 -2,9 893 2,8 893 0,0
Dépenses de GA propres 849 822 -3,3 845 2,9 854 1,1
Transfert FNGA 45 47 4,7 48 1,0 38 -19,3
AUTRES CHARGES NETTES 7 7 -10,6 11 ++ 5
--Charges techniques diverses 2 1 -- 1 13,5 1 0,0
Charges financières 0 1 ++ 7 ++ 1
--Charges exceptionnelles 5 5 -10,5 3 -- 3 0,0
PRODUITS NETS 12 607 12 562 -0,4 12 858 2,4 12 847 -0,1
COTISATIONS, IMPÔTS ET PRODUITS AFFECTES NETS 12 300 12 157 -1,2 12 468 2,6 12 424 -0,3
Cotisations sociales brutes 12 251 12 318 0,5 12 693 3,0 12 620 -0,6
Cotisations sociales salariés 12 216 12 276 0,5 12 645 3,0 12 570 -0,6
Secteur privé 11 635 11 748 1,0 12 104 3,0 12 030 -0,6
Secteur public 388 361 -6,9 387 7,0 395 2,1
EPM 194 167 -13,9 154 -7,5 146 -5,4
Autres cotisations sociales 5 6 21,3 8 28,0 8 0,0
Majorations et pénalités 30 36 20,4 40 12,7 42 3,9
Cotisations prises en charge par l’État nettes 96 106 10,7 44 -- 45 2,8
Impôts et taxes 37 35 -4,9 0 -- 0 0,0
Charges liées au non-recouvrement -84 -302 ++ -270 -10,8 -241 -10,6
Sur cotisations sociales -84 -302 ++ -270 -10,8 -241 -10,6
Sur impôts, taxes et autres contributions 0 0 -- 0 -- 0
--TRANSFERTS NETS 3 8 ++ 12 ++ 23 ++
Transferts divers entre régimes de base 0 6 ++ 10 ++ 10 0,0
Prestations prises en charge par la CNSA 3 1 -- 1 5,5 13 ++
AUTRES PRODUITS NETS 305 398 ++ 378 -4,8 400 5,6
Remboursement au CLEISS 12 6 -- 10 ++ 10 0,0
Recours contre tiers nets 256 351 ++ 332 -5,3 349 5,0
Autres produits techniques nets 4 6 ++ 1 -- 8 ++
Produits financiers 1 1 11,5 2 ++ 0
--Produits de gestion courante 22 23 2,8 25 11,0 25 0,0
Produits exceptionnels 9 11 22,3 8 -29,9 8 0,0
RESULTAT NET 750 762 1 130 846
4 • Les comptes du régime général, du fsv et de la cnsa
4 .3 • Le s comptes de la br an che AT -MP
La baisse des transferts versés (-5,0%) reflète la moindre dotation au FIVA en 2017. Elle permet d’absorber la hausse de la prise en charge par la CNAM-AT du surcroît de dépenses de pensions versées par la CNAV, lié aux départs anticipés au titre de la pénibilité et de l’amiante.
Après avoir légèrement diminué en 2016, les produits sont repartis à la hausse en 2017
En 2017, les produits ont progressé de 2,4%. Les cotisations sociales, qui représentent l’essentiel des recettes de la branche, ont augmenté de 3,0% contribuant pour 3 points à la croissance des recettes (cf. tableau 2). Elles progressent à un rythme inférieur à celui de la masse salariale du secteur privé (+3,3%), en raison de la réduction du taux de cotisation moyen (-0,06 point, soit un taux moyen en 2017 de 2,32%), représentant une baisse de 0,3 Md€ des recettes de cotisations. L’effet de cette baisse de taux a toutefois été atténué par la diminution des exonérations imputées sur la branche d’une part (cf. fiche 1.5) et la modification des règles de calcul des taxations d’office d’autre part.
En effet, une modification des clés de répartition entre branches des exonérations cumulables avec les allégements généraux (dont l'exonération heures supplémentaires) a été opérée en 2017 (ainsi que rétroactivement pour 2016 mais avec effet sur les comptes 2017). Cette modification visait à éviter que le cumul des dispositifs ne conduise à comptabiliser dans certains cas particuliers des montants d’exonérations supérieurs aux cotisations dues à la branche AT-MP. Elle s’est traduite par une diminution de 0,07 Md€ des exonérations imputées sur la branche, mais est sans impact sur les soldes des branches puisque des ajustements symétriques ont été opérés sur la répartition des compensations de ces exonérations par l’Etat.
La modification des règles de calcul des taxations d’office (cf. fiche 1.5) a augmenté le niveau des cotisations. Toutefois, elle n’améliore pas globalement les produits nets puisque ces produits supplémentaires ont été intégralement provisionnés. Cet effet haussier sur les provisions est plus que compensé par une baisse des provisions pour litiges. Ainsi les charges liées au non recouvrement sont en baisse en 2017 et contribuent pour 0,3 point à la progression des recettes nettes de la CNAM-AT.
Enfin, la LFSS pour 2017 a affecté à la CNAM la quasi-totalité du produit des taxes tabac. Le FCAATA, consolidé dans les comptes de la CNAM-AT, n’en est donc plus attributaire (pour mémoire, il en bénéficiait à hauteur de 35 M€ en 2016).
En 2018, le solde de la CNAM-AT se dégraderait de 280 M€
Les dépenses progresseraient de 2,3% portées par les prestations ONDAM et les nouvelles dépenses liées au compte personnel de prévention
En 2018, les charges de la CNAM-AT repartiraient à la hausse (+2,3%), tirées par des charges ONDAM plus dynamiques (+3,7%). Cette accélération s’explique principalement par une poursuite de la dynamique des indemnités journalières, qui progresseraient de 3,6%.
Les prestations hors ONDAM augmenteraient de 1,9%, notamment en raison des actions de prévention issues du compte C2P (cf. encadré 1). Ces nouvelles dépenses étaient auparavant financées par le fonds pénibilité via une cotisation dédiée. Suite à la suppression de ce fonds, les charges qu’il assumait ont été transférées à la CNAM-AT. La progression des rentes d’incapacité permanente repartirait à la hausse (+1,1%), en raison d’une inflation plus forte, jouant à la hausse sur la revalorisation annuelle des prestations (+0,8% en moyenne annuelle). Enfin, l’intégration aux comptes de la CNAM-AT des dépenses du fonds commun des accidents du travail (FCAT) par la LFSS pour 2018 et une stabilisation des volumes de bénéficiaires expliqueraient au total 0,3 point de la progression de ces dépenses (cf. fiche 2.5).
En 2018, les transferts poursuivraient leur progression (+2,4%), conséquence de l’équilibrage, prévu par la LFSS à compter de cet exercice, du risque AT-MP du régime des marins par la branche AT-MP du régime général et non plus par la branche maladie.
Une nouvelle baisse du taux de cotisation freinerait la progression des produits de la branche
Les produits de cotisations sociales diminueraient de 0,6%, compte tenu de la baisse du taux de cotisation AT. Ce dernier a été réduit en LFSS 2018 de 0,1 point, conduisant à un taux moyen de 2,22%. Cette baisse de taux de cotisation a eu pour contrepartie une hausse du taux de cotisation maladie.
4 .3 • Le s comptes de la br an che AT -MP
Tableau 2
●Contribution des principaux facteurs à l’évolution des charges et des produits nets
En points
Source : DSS/SDEPF/6A.
Encadré 2 ● Ecarts à la LFSS pour 2018
Le solde définitif 2017 s’est établi à 1 Md€, en amélioration de 0,1 Md€ par rapport à la prévision de la LFSS pour 2018. Les prestations servies par la branche (ONDAM et hors ONDAM) ont en effet été moins dynamiques qu’attendu (0,1 Md€). Ainsi, un reclassement de 0,07 Md€ a été effectué entre la branche AT et la branche maladie, pour tenir compte du décalage dans le temps de la non reconnaissance du caractère professionnel d’un accident ou d’une maladie.
En 2018, la révision du cadrage macro-économique sous-jacent aux prévisions actuelles (notamment, la masse salariale du secteur privé est revue à la hausse de 0,8 point) conduit à majorer les produits de cotisations de 0,2 Md€ par rapport à la LFSS. Les autres effets constatés à la clôture des comptes 2017 demeureraient en base en 2018. Enfin, le transfert au titre de la pénibilité et de l’amiante est revu à la baisse par rapport à la LFSS pour 2018.
Tableau 3 ● Décomposition des principaux écarts à la trajectoire de la LFSS pour 2018 (M€)
2015 2016 2017 2018(p)
Charges nettes 1,8 -0,5 -0,6 2,3
Prestations sociales nettes 0,6 -0,4 0,1 2,0
Prestations ONDAM 1,1 0,2 0,2 1,2
Prestations d'incapacité permanente -0,1 -0,2 -0,1 0,4
Allocations ACAATA -0,4 -0,4 -0,3 -0,3
Actions de prévention du compte personnel de prévention (C2P) 0,0 0,0 0,0 0,8
Autres prestations 0,0 -0,1 0,3 -0,2
Transferts versés 1,2 0,2 -0,9 0,4
Transfert d'équilibrage (yc FCAT) -0,3 -0,2 -0,1 0,3
Cotisations au titre de l'ACAATA (yc complémentaires) -0,2 -0,2 -0,1 -0,2
Sous-décalaration des AT 1,8 0,0 0,0 0,0
Pénibilité et amiante 0,3 0,2 0,5 0,1
FIVA -0,5 0,4 -1,5 0,2
Charges de gestion courante 0,0 -0,2 0,2 0,0
Autres charges nettes 0,0 0,0 0,3 0,0
Produits nets 2,1 -0,4 2,4 -0,1
Cotisations sociales 1,5 0,5 3,0 -0,6
Cotisations prises en charge par l'Etat 0,8 0,1 -0,5 0,0
Impôts, taxes et contributions sociales -0,6 0,0 -0,3 0,0
Charges liées au non-recouvrement 0,3 -1,7 0,3 0,2
Recours contre tiers 0,2 0,7 -0,1 0,1
Autres produits nets -0,1 0,0 0,0 0,1
2017 2018(p)
Solde LFSS 2018 1,0 0,4
Prestations ONDAM 0,1 0,2
Prestations hors ONDAM -0,02 0,01
Cotisations sociales nettes (yc cotisations prises en charge par l'Etat) 0,0 0,2
Autres -0,01 0,04
Solde actualisé CCSS juillet 2018 1,1 0,8
Ecart au solde précédent 0,1 0,4