Comptabilité nationale et prise en compte du patrimoine naturel
André Vanoli, Association des comptables nationaux Une première partie présente rapidement le modèle conceptuel de richesse globale développé par les économistes. Elle examine ses implications si on cherche à étendre le champ de la comptabilité nationale au patrimoine naturel, en particulier aux écosystèmes. Les principales exigences qui découlent d’un tel objectif sont en termes de complétude, de valorisation, d’intégration et de durabilité. Pour des raisons à la fois conceptuelles et pratiques, la recherche d’une fusion totale entre la comptabilité nationale économique et une comptabilité éventuelle hypothétique en valeur monétaire des actifs et des services d’écosystèmes « en vraie grandeur » est jugée peu réaliste.
Une seconde partie suggère une approche limitée à l’intégration de la mesure de la dégradation des écosystèmes. Les concepts de coûts écologiques non payés, de dette écologique et de demande finale aux coûts totaux ont été proposés à cet effet.
Économie et Nature sont conçues comme deux entités distinctes. Les éventuels coûts écologiques non payés donnent lieu à des transferts en capital de la Nature à l’Économie, et représentent une variation de la dette écologique de cette dernière.
Le modèle conceptuel de richesse globale et ses exigences
L’approche du développement durable est généralement présentée dans un cadre conceptuel théorique qui étend la richesse (le patrimoine) au-delà du patrimoine économique produit, corporel ou incorporel, de manière à y inclure les autres composantes de la richesse globale que sont le capital humain, le capital social et les actifs naturels (en fait, les ressources naturelles cultivées sont déjà incluses dans le patrimoine économique produit en comptabilité nationale). Dans cette optique, la notion de richesse globale (inclusive wealth) a vocation à couvrir toutes les sources de bien-être. Celui-ci est durable (sa variation est positive ou nulle) si la variation de la richesse globale par tête, en admettant la substituabilité des divers types de richesse entre eux, est non-négative. L’existence de limites à la substituabilité implique qu’à la fois la variation de la richesse globale par tête et celle des actifs naturels critiques par tête (ceux auxquels d’autres types d’actifs ne sont pas substituables) soient non-négatives. La valeur des stocks des différentes composantes de la richesse globale est censée être mesurée par la valeur actualisée des flux de services qu’ils génèrent.
Dans ce contexte, référence est souvent faite à un article de Martin L. Weitzman paru en 1976 dans lequel celui-ci s’efforce, au prix d’hypothèses fortes, de justifier une interprétation du produit ou du revenu national net, dans un cadre de richesse globale, en termes à la fois de bien-être et de durabilité [7].
Il est souvent demandé, de manière pressante, à la comptabilité nationale de se placer dans un cadre conceptuel de ce type afin de prendre en compte dans ses évaluations les stocks d’actifs ainsi élargis et les biens et services qui en découlent.
Le cas du capital humain, envisagé dans toute son extension, c’est-à-dire comme couvrant à la fois les actifs humains corporels (les êtres depuis leur naissance) et les actifs humains incorporels sous forme principalement d’actifs d’éducation, a été discuté de longue date par les économistes et les statisticiens. Les grandes difficultés soulevées par l’inclusion éventuelle du capital humain ainsi entendu dans la comptabilité nationale ont été mises en lumière38. Un consensus s’est établi parmi les comptables nationaux pour considérer que l’estimation du capital humain relevait d’un compte satellite de la comptabilité nationale plutôt que de son introduction problématique dans le cadre central intégré de celle-ci. Les travaux de ce type ont été en général limités au capital éducatif. Outre l’analyse des relations entre l’investissement éducatif, son stock et le niveau et l’évolution des revenus des individus, l’objectif principal des travaux sur le capital humain est de
38 Pour une brève synthèse, centrée sur les travaux de John Kendrick dans les années soixante-dix, voir A. Vanoli « Une histoire de la comptabilité nationale » (voir la référence [5] de la bibliographie en fin d’article).
contribuer aux estimations de productivité globale des facteurs pour l’ensemble d’une économie ou les branches d’activité économique. On perçoit aisément que, sauf au niveau global où une économie peut être éventuellement conçue comme un agent économique unique représentatif, la distinction est nécessaire entre les actifs que les unités de production utilisent et les actifs que les unités de production possèdent. En fait les problèmes que soulève la question de la représentation du capital humain à la fois dans les comptabilités micro et macro appellent une analyse d’ensemble des ressorces humaines dans un cadre comptable complémentaire qui comporterait de nombreuses variantes.
Quant à la notion de capital social, en dépit de son importance effective et symbolique, elle demeure très floue et relève manifestement d’autres modes d’appréhension que les évaluations en termes de valeur monétaire au sens de la comptabilité nationale.
Il faut ajouter que le concept de développement durable, tel qu’il a été conçu au niveau mondial dans les années 90, comporte une dimension d’équité intergénérationnelle et intragénérationnelle qui soulève manifestement des questions éthiques. Le système d’information statistique dans son ensemble se voit demander à juste titre d’insister sur l’observation et la mesure des distributions, qu’elles concernent les flux de revenu, de consommation, etc.., ou les patrimoines. L’objectif est de disposer d’éléments cruciaux d’appréciation de l’état et de l’évolution des sociétés. Mais les choix éthiques eux-mêmes - explicites ou implicites -, permettant de juger de cette dimension de la durabilité du développement - à propos desquels d’ailleurs la notion de niveau critique n’est pas facile à concevoir - incombent aux sociétés particulières et à la communauté humaine dans son ensemble.
Finalement, la demande sociale effective adressée à la comptabilité nationale au titre de la mesure de la durabilité du développement porte essentiellement sur la prise en compte par celle-ci du patrimoine naturel C’est donc aux relations entre l’économie et la nature que le présent texte est consacré.
Il faut distinguer d’une part la nature comme source de ressources naturelles (de biens) extractibles dont la disponibilité diminue par prélèvement, d’autre part la nature comme source de services d’écosystèmes dont la quantité et la qualité peuvent être réduites du fait de la dégradation des actifs naturels.
Prendre en compte dans la comptabilité nationale ces deux rôles de la nature et les deux types de relations entre l’économie et la nature qu’il faut représenter à leur propos pose des problèmes très différents et soulève des difficultés dont l’ampleur varie de manière considérable.
Les ressources naturelles
En vérité, la question de l’épuisement de ressources naturelles du fait de leur extraction aurait pu être réglée depuis longtemps de manière plus satisfaisante directement dans le système traditionnel de comptabilité nationale. Les ressources naturelles non cultivées font, dans certaines conditions, partie des actifs économiques au sens de celui-ci en tant qu’actifs non produits (par l’économie), mais jusqu’à aujourd’hui la valeur totale des ressources extraites, y compris leur valeur avant extraction mesurée par la rente, est incluse à la fois dans la mesure du Produit intérieur brut et dans celui du Produit intérieur net, une solution qui est critiquée de longue date.
Dès sa première version de 1993, le Système de comptabilité intégré de l’environnement et de l’économie, des Nations-Unies, Experimental ecosystem accounting, (SEEA 1993) a proposé de soustraire du produit intérieur des comptes nationaux les coûts d’épuisement (depletion costs) correspondant à l’épuisement quantitatif des ressources naturelles non produites comme une des modalités du calcul d’un « produit intérieur net ajusté dans l’optique de l’environnement » ou « Éco-produit intérieur ». Le SEEA 2012 a précisé cette solution en proposant une séquence des comptes économiques modifiée. Celle-ci soustrait de la valeur ajoutée nette (obtenue en déduisant la consommation de capital fixe de la valeur ajoutée brute) le montant estimé de l’épuisement des ressources naturelles pour calculer une « valeur ajoutée nette ajustée pour l’épuisement ». Il s’agit d’un traitement analogue à celui de la consommation de capital fixe, mais qui intervient dans une étape additionnelle du processus comptable. Une conséquence de cette solution est que le PIB, qui somme essentiellement les valeurs ajoutées brutes des branches de production, n’est pas modifié. Seul le PIN est réduit.
Une solution préférable serait de considérer la valeur de l’épuisement d’une ressource non renouvelable (le cas de l’extraction des ressources naturelles non cultivées renouvelables est plus complexe, puisqu’est alors en jeu seulement l’extraction effectuée au-delà de la capacité de renouvellement de la nature ; je laisse de côté ce point que j’ai développé par ailleurs, cf. [4]) comme la valeur de la cession (par le propriétaire en
faveur de l’extracteur, lesquels peuvent tous deux constituer éventuellement la même unité économique) d’une fraction du stock de la ressource considérée. Le traitement en cession d’actif à enregistrer au compte de capital de l’économie aurait notamment comme conséquence de réduire la valeur du PIB et pas seulement celle du PIN39.
Quoi qu’il en soit, la prochaine version du SCN/SEC inclura très probablement sur ce point une solution meilleure que celle d’aujourd’hui. Mais il faut être conscient du fait que, s’agissant des ressources naturelles, les problèmes à résoudre sont simplifiés parce qu’il s’agit en général de ressources marchandes. On dispose donc de beaucoup d’informations sur les quantités et les prix des ressources extraites et souvent aussi, même si elles sont plus incertaines, sur les stocks prouvés ou potentiels en quantités physiques (les lacunes principales de l’information concernent les ressources aquatiques renouvelables non cultivées qui ne sont pas directement observables). Les problèmes principaux à résoudre sont d’ordre conceptuel ou de traitement de l’information.
Les écosystèmes
Représenter et mesurer dans la comptabilité nationale les stocks et les services d’écosystèmes non cultivés (dans le cas des cultures, flux et stocks font partie de la comptabilité nationale usuelle) est une tout autre affaire puisque ce qu’il s’agit de comptabiliser se situe alors, pour l’essentiel, en dehors du domaine des transactions économiques que la comptabilité nationale (via le système statistique) observe, analyse, mesure et synthétise. La fraction des flux liés aux écosystèmes non cultivés qui, à la marge, donne déjà lieu à des transactions économiques est prise en compte avec celles-ci, elle est dite internalisée (et se trouve en général très vite difficile à observer ex post). Elle est donc laissée de côté dans ce qui suit.
Étendre le champ du patrimoine (de la richesse) dans la comptabilité nationale de façon à y inclure « en vraie grandeur » les écosystèmes (peut-être faudrait-il préciser « écosystèmes naturels » du fait de l’utilisation au cours des dernières années du concept d’écosystèmes dans de nombreux domaines de l’activité humaine) implique des exigences qui tendent à se renforcer les unes les autres.
La première est une exigence de complétude. Cette formulation peut surprendre puisqu’une couverture complète au niveau national fait par définition partie de l’idée même de comptabilité nationale. Mais, il faut voir ce que cela implique dans le cadre conceptuel théorique brièvement résumé au début de ce texte. Le patrimoine naturel (l’ensemble des actifs naturels) doit être représenté dans sa totalité. De même les services (on peut laisser les biens, on l’a vu, de côté) doivent être représentés dans leur totalité. Dans ce contexte théorique, les actifs d’écosystèmes et les services d’écosystèmes doivent être représentés et mesurés de manière cohérente. Cela veut dire que, en conformité avec la mesure théorique de la valeur des actifs économiques par la valeur actuelle des services qui en seront tirés, la valeur d’un actif d’écosystème serait mesurée par la valeur actuelle des services d’écosystèmes qui en proviennent.
Si donc on préconise, comme le fait à titre expérimental le SEEA 2012, l’établissement de comptes de services d’écosystèmes en termes physiques, de comptes d’actifs d’écosystèmes en termes physiques et aussi de comptes de services d’écosystèmes en termes monétaires et de comptes d’actifs d’écosystèmes en termes monétaires, on se trouve devant une ambition qui, non seulement est très considérable, mais dont on peut se demander si elle est, dans toute son extension, conceptuellement fondée pour un système d’observation ex post, comme la comptabilité nationale, qui doit rester ancré dans le réel, même si on accepte l’idée qu’une certaine dose d’imputations et de modélisation est inévitable pour prendre en compte (mais dans quelles limites ?) des phénomènes qui s’éloignent du champ des transactions économiques directement observables. La question de la représentation et de la mesure des fonctions écologiques vitales remplies par les écosystèmes est particulièrement complexe.
La seconde exigence est celle d’une valorisation homogène et cohérente, tant au niveau micro qu’au niveau macro, avec le mode de valorisation habituel de la comptabilité nationale du SCN/SEC (plus précisément, c’est celui du cadre conceptuel central du SCN/SEC dont émanent les agrégats courants de PIB, de Revenu national brut, de Dépense nationale brute et de valeur nette du Patrimoine économique). Pour que des flux ou des stocks estimés « en termes monétaires » puissent être intégrés dans le cadre central du SCN/SEC, leur valorisation doit pouvoir être interprétée comme ayant été effectuée en « équivalents valeurs
39 Pour en savoir plus, on peut se reporter à la partie IV (Depletion/extraction of natural ressources (renewable or non-renewable) and adjustment of GDP and NDP) de ma communication à la Conférence 2012 de l’IARIW : Towards the Estimation of Final Demand at Total Costs (paid economic costs plus unpaid ecological costs) in an Extended National Accounting Central Framework (version française disponible sur demande).
de transaction ».40 Les valeurs de transaction sont le mode de valorisation du cadre central du SCN/SEC.
Or, les modes d’estimation des services d’écosystèmes proposés et mis en œuvre par les économistes fournissent des valeurs qui ne constituent pas en général des « équivalents valeurs de transaction ». Ils sont en effet le plus souvent basés sur des estimations du consentement à payer (« willingness-to-pay ») des personnes pour des services d’écosystèmes au travers d’enquêtes dites d’évaluation contingente dans lesquelles sont en jeu des modifications à la marge de la disponibilité de services d’écosystèmes dans des conditions spécifiques, notamment de localisation41. Ces consentements à payer incluent les surplus du consommateur que les valeurs de transaction des comptes nationaux n’incluent pas. Dans une terminologie traditionnelle, il s’agit donc d’estimations de valeurs d’usage (éventuellement de non-usage) et non de valeurs d’échange42.
Cette exigence quant au mode de valorisation est particulièrement forte si on se situe dans la perspective d’une intégration comptable complète (troisième exigence) des actifs et services d’écosystèmes et des actifs et des produits économiques, l’hypothèse de départ sur laquelle la première partie du présent texte réfléchit.
Puisqu’il existe des services d’écosystèmes qui sont rendus directement aux consommateurs finals, il faudrait pouvoir les valoriser en termes d’équivalents valeur de transaction, si on souhaite pouvoir les ajouter à la consommation finale de biens et services économiques des comptes nationaux actuels afin d’obtenir une mesure de consommation élargie. Apparemment, c’est quelque chose que l’on ne sait pas faire pour le moment. On pourrait penser à contourner cette difficulté en essayant de combiner de manière conventionnelle l’évolution de deux sous-agrégats, non de les additionner. Il faut cependant avoir à l’esprit que l’estimation d’une valeur totale pour l’ensemble des services finals directs d’écosystèmes continue à soulever des problèmes, notamment celui que pose l’extension à des zones plus vastes des valeurs estimées pour des points particuliers ou de petites zones d’observation et d’analyse (question dite du transfert de valeurs).
Mais l’exigence d’intégration pose des problèmes plus complexes encore pour les services d’écosystèmes rendus aux producteurs au sens de la comptabilité nationale. Les économistes qui ont procédé à des estimations étendues de valeur des services d’écosystèmes, dans quelques cas à l’échelle mondiale (voir par exemple Costanza 1997 et 2014 [1] et [2]), le plus souvent par types de services et catégories d’actifs d’écosystèmes, soulignent tous qu’une partie (qu’ils n’ identifient pas en tant que telle) des services qu’ils ont évalués se trouve déjà « incluse dans le PIB » ([1] p.157) car incorporée dans la contribution du capital naturel aux biens et services qui composent celui-ci. Si l’existence de telles contributions ne fait pas de doute en termes physiques, dire qu’elles sont « incluses dans le PIB », qui est un agrégat de valeurs de transaction, est une formulation ambiguë.
On rencontre fréquemment l’idée qu’il serait donc nécessaire de désenchevêtrer (« disentangle ») les contributions respectives de la nature et de l’économie (travail et capital produit). Mais il ne semble pas que la question, qui n’est pas simple du tout quand on se place du point de vue des valeurs, ait été approfondie. Elle peut s’interpréter de plusieurs manières. Une première manière, la plus courante probablement, serait de considérer qu’il s’agit de répartir les valeurs totales de transaction, telles qu’elles sont mesurées par la comptabilité nationale, entre leurs composantes actuelles plus une. Mais on voit aisément que ceci supposerait que les prix actuels des divers produits représentent leurs « vraies » valeurs absolues, donc que leurs prix relatifs d’aujourd’hui sont leurs « vrais » prix relatifs alors que le système actuel de prix n’accorde pas de valeur aux contributions en question de la nature. Une seconde manière serait de dire que la valeur des services d’écosystèmes attribuée au processus productif de chaque produit s’ajoute au prix actuel de ce produit pour donner son « vrai » prix, donc son « vrai » prix relatif ainsi dévoilé. Plus satisfaisante, une telle approche est peu adaptée à un système d’ajustements comptables statiques « ex post » intégré, puisqu’il ne serait guère réaliste de supposer le système des quantités inchangé. Ceci oriente vers la conclusion que l’intégration des écosystèmes et de leurs services « en vraie grandeur » dans la comptabilité nationale n’est pas concevable en dehors d’opérations de modélisation de grande envergure.
40 Sinon, faudrait-il imaginer qu’un cadre central repensé dans l’hypothèse de la richesse globale doive faire l’objet d’un mode de valorisation qui ne serait plus en termes de valeurs de transaction, au sens des transactions économiques ?
41 Ces méthodes semblent surtout mises en œuvre dans le cas de services d’écosystèmes qui bénéficient directement aux consommateurs finals et pour lesquels ceux-ci peuvent aisément percevoir les enjeux et éventuellement les arbitrages en cause. La mesure du consentement à payer pour des services d’écosystèmes qui sont rendus à des producteurs économiques pose des problèmes plus délicats.
42 On peut signaler au passage l’ambiguïté des expressions telles que « mesures en unités monétaires » ou « en termes monétaires » utilisées dans ce contexte. Elles ne sont pas équivalentes à des mesures « en unités de valeur monétaire ». En effet, une unité de valeur
D’autres difficultés sont soulevées par l’exigence d’intégration. Par exemple, dans de nombreux cas, à des catégories d’actifs d’écosystèmes données correspondent des fonctions écologiques diverses. Ou bien, pour certaines fonctions écologiques, il n’existe pas vraiment de types de services identifiables. Ou encore pour beaucoup (la majorité ?) de services/fonctions d’écosystèmes, il n’existe pas d’unités physiques permettant de les dénombrer. Il faut rappeler la complexité particulière des fonctions écologiques vitales mentionnées plus haut. Si bien que l’on peut rencontrer parfois la conclusion paradoxale selon laquelle le seul moyen, non seulement pour agréger, mais même pour en quelque sorte « dénombrer » certains types de services d’écosystèmes, est la monnaie, dans le cas de services pour la plupart non monétaires et assez éloignés de la portée du pouvoir de mesure de la monnaie comme l’entendait Pigou.
Je laisse de côté ici les travaux plus élaborés qui ne visent pas à intégrer au sens général du terme les
Je laisse de côté ici les travaux plus élaborés qui ne visent pas à intégrer au sens général du terme les